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Sommaire du brevet 2672947 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2672947
(54) Titre français: ANCHOR FOR HANDLING BUILDING ELEMENTS, IN PARTICULAR A CONCRETE PANEL
(54) Titre anglais: ANCRE DE MANUTENTION D'ELEMENTS DE CONSTRUCTION NOTAMMENT DE PANNEAU EN BETON
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne une ancre de manutention, notamment de levage, de relevage, de retournement, de transport et de pose d'éléments de constructions tels que des blocs ou panneaux préfabriqués, notamment en béton, destinés à être solidarisés d'un élément de construction (6) et du type comprenant une tête d'accrochage (3) de l'élément de construction à un engin de manutention et une partie de corps comportant des portions actives qui, lorsque l'ancre (1) est solidarisée de l'élément de construction, assurent l'adhérence de celle-ci au matériau de l'élément de construction. L'ancre est caractérisée en ce que la partie formant le corps de l'ancre comporte au moins un méplat (2) pourvu d'au moins une facette (14, 15, 16) . L'invention est utilisable pour le manutentionnement de panneaux en béton.


Abrégé anglais

The invention relates to a handling anchor, in particular for lifting, raising, turning over, transporting and laying building elements such as precast blocks or panels essentially made of concrete and to be connected to a building element (6), of the type including a connecting head (3) for connecting the building element to a handling machine and a body portion including active parts that, when the anchor (1) is connected to the construction element, ensure the adhesion thereof to the material of the building element. The anchor is characterised in that the portion defining the anchor body includes at least one land (2) including at least one face (14, 15, 16). The invention can be used for handling concrete panels.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13
REVENDICATIONS
1. Ancre de manutention comprenant :
un premier élément s'étendant sensiblement dans une
première direction,
le premier élément comprenant :
une tête pour accrocher l'ancre à un engin de
manutention, et
une partie de corps solidaire et s'étendant à partir de
la tête dans la première direction, la partie de corps
comportant des portions actives qui, lorsque l'ancre
est solidarisée d'un élément de construction, assurent
l'adhérence de l'ancre à l'élément de construction,
dans laquelle la partie de corps comporte :
au moins un pli transversal,
une première facette active généralement plane
positionnée au-delà du pli et à distance de la tête
dans la première direction, et
une deuxième facette active généralement plane
positionnée au-delà de la première facette active
généralement plane dans la première direction, de
sorte que :
la première facette active généralement plane est
positionnée entre la tête et la deuxième facette
active généralement plane, et
les première et deuxième facettes actives
généralement planes définissent une succession de
facettes s'étendant à partir de la tête dans la
première direction en zigzag ; et
un second élément comportant :
une tête pour accrocher l'ancre à l'engin de manutention,
et
une partie de corps pliée en sens inverse par rapport à
la partie de corps du premier élément, dans laquelle :
les têtes des premier et second éléments sont en contact
entre elles, et

14
les parties de corps des premier et second éléments sont en
contact entre elles au niveau des plis respectifs.
2. Ancre de manutention selon la revendication 1, dans
laquelle les première et deuxième facettes actives sont
obliques par rapport à la tête de l'ancre et sont
inclinées, par rapport à la tête de l'ancre, selon des
angles dans la plage de 10° à 85°.
3. Ancre de manutention selon la revendication 1, dans
laquelle :
la tête du premier élément comporte une patte découpée dans
et faisant saillie de la tête du premier élément, et
la tête du second élément comporte une ouverture recevant
la patte, mettant ainsi en prise les têtes des premier et
second éléments.
4. Ancre de manutention comprenant :
un premier élément comportant :
une tête généralement plane pour accrocher l'ancre à un
engin de manutention, la tête comportant une patte
découpée dans et faisant saillie de la tête, et
une partie de corps solidaire et s'étendant à partir de
la tête, la partie de corps comportant :
des premier, deuxième et troisième plis transversaux
par rapport à la tête,
le premier pli séparant la tête du corps, et
les première, deuxième et troisième facettes actives
s'étendant, respectivement, à partir des premier,
deuxième et troisième plis, les première, deuxième et
troisième facettes actives, lorsque l'ancre est
solidaire d'un élément de construction, fournissant
l'adhérence de l'ancre à l'élément de construction ; et
un second élément comportant :
une tête généralement plane pour accrocher l'ancre à
l'engin de manutention, et

15
une partie de corps solidaire et s'étendant à partir de
la tête, la partie de corps comportant :
des premier, deuxième, troisième plis transversaux par
rapport à la tête,
le premier pli séparant la tête du corps, et
des première, deuxième et troisième facettes actives
s'étendant, respectivement, à partir des premier,
deuxième et troisième plis, les première, deuxième et
troisième facettes actives, lorsque l'ancre est
solidarisée de l'élément de construction, fournissant
l'adhérence de l'ancre à l'élément de construction,
dans laquelle :
les parties de corps des premier et second éléments sont
pliées, au niveau des premier, deuxième et troisième plis,
inversement les uns par rapport aux autres,
les têtes généralement planes des premier et second
éléments sont en contact entre elles au niveau des surfaces
planes respectives, et
les corps des premier et second éléments sont en contact
entre eux au niveau des premiers plis et au niveau des
troisièmes plis.
5. Ancre de manutention selon la revendication 4, dans
laquelle les première, deuxième et troisième facettes
actives sont obliques par rapport aux têtes des premier et
second éléments de l'ancre et sont inclinées, par rapport
aux têtes des premier et second éléments de l'ancre, selon
des angles dans une plage de 10° à 85°.
6. Ancre de manutention selon la revendication 4, dans
laquelle la tête du second élément comprend une ouverture
recevant la patte, mettant ainsi en prise les têtes des
premier et second éléments.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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1
Ancre de manutention d'éléments de construction
notamment de panneau en béton .
L'invention concerne une ancre de manutention, notamment
de levage, de relevage, de retournement, de transport et
de pose d'éléments de construction tels que des blocs et
panneaux préfabriqués, notamment en béton, destinée à
être solidarisés de l'élément de construction et du type
comprenant une tête d'accrochage de l'élément de
construction à un engin de manutention et une partie de
corps comportant des portions actives qui, lorsque
l'ancre est solidarisée de l'élément de construction,
assure l'adhérence de celle-ci au matériau de l'élément
de construction.
Les ancres de ce type, qui sont connues, présentent
l'inconvénient d'être réalisées selon des procédés
relativement coûteux et donc inappropriés pour permettre
une adaptation de la forme de l'ancre aux
caractéristiques des éléments préfabriqués à
manutentionner.
L'invention a pour but de pallier cet inconvénient.
Pour atteindre ce but, l'ancre selon l'invention est
caractérisée en ce que sa partie formant le corps de
l'ancre comporte au moins un méplat pourvu d'au moins
deux facettes.
Selon une caractéristique de l'invention, l'ancre est
caractérisée en ce qu'un méplat précité comporte une
pluralité de facettes qui se suivent en formant une suite
en zig-zag.
Selon une autre caractéristique de l'invention, l'ancre
ést caractérisée en ce que l'ancre comporte deux méplats
assemblés l'un à l'autre.

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2
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que l'ancre comporte une
tête d'accrochage à un engin de manutention, qui
constitue une pièce séparée sur laquelle sont montés les
deux méplats.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que les méplats présentent
des formes identiques ou différentes.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que l'organe formant la
tête est de forme différente adaptée aux moyens de
préhension de l'ancre.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce qu'il comporte des ailes
latérales dont l'une fait saillie de chaque méplat.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que les ailes font partie
d'une pièce séparée rapportée sur l'ancre à méplats
assemblés.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que la pièce séparée
présente une partie centrale d'une section transversale
en forme d'une rainure avantageusement en U adaptée ou
circulaire pour être engagée sur les méplats assemblés.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que le méplat précité est
découpé axialement à partir de sa tête pour former deux
bandes en forme d'une suite de facettes en zig-zag, les
facettes correspondantes des deux suites étant inclinées
dans des directions opposées.

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Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que les facettes ont un
angle d'inclinaison par rapport à la direction
longitudinale de l'ancre d'un angle de 10 à 85 .
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que les ailes font partie
d'une pièce séparée, qui est pourvue d'une partie de pied
et rapportée sur une pièce formant tête.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que la pièce séparée
comporte une partie centrale ayant une section
transversale en forme d'une rainure U d'engagement sur la
partie de tête, avantageusement en forme d'un U
circulaire.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que la partie centrale,
les ailes et le pied sont obtenus par pliage d'un élément
de flan d'origine.
L'invention sera mieux comprise et d'autres buts, détails
et avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement
dans la description explicative qui va suivre faite en
référence aux dessins schématiques annexés donnés
uniquement à titre d'exemple illustrant plusieurs modes
de réalisation de l'invention et dans lesquels
- la figure 1 est une vue en perspective d'un premier
mode de réalisation de l'ancre selon l'invention, formée
par un méplat unique ;
- la figure 2 est une vue en perspective d'un deuxième
mode de réalisation d'une ancre formée d'un méplat
unique ;

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- les figures 3A et 3B sont des vues en perspective, à
l'état éclaté et à l'état assemblé d'un autre mode de
réalisation d'une ancre selon l'invention, le corps étant
formé par deux méplats ;
- la figure 4 est une vue en perspective d'un autre mode
de réalisation d'une ancre à deux méplats selon
l'invention ;
- la figure 5 est une vue en perspective d'une ancre
selon l'invention, réalisée selon le principe de la
figure 4 mais comportant ia.ne tête différente ;
- les figures 6A et 6B sont des vues en perspective d'un
autre mode de réalisation d'une ancre à deux méplats,
respectivement à l'état éclaté et à l'état assemblé ;
- la figure 6C est une vue en perspective d'une autre
version de réalisation de la tête d'une ancre selon les
figures 6A et 6B ;
- les figures 7A, 7B sont des vues en perspective d'une
autre version du mode de réalisation selon les figures
6A, 6B
- les figures 8A, 8B et 8c sont des vues en perspective
d'une version de réalisation d'une ancre selon les
figures 6A, 6B, 6C et
- les figures 9A, 9B et 9C sont des vues en perspective
d'une version de réalisation d'une ancre selon les
figures 8A, 8B.
Les dispositifs d'ancre selon l'invention ont été conçus
pour permettre la manutention, notamment le levage, le
relevage, le retournement, le transport et la pose,

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d'éléments de construction tels que des blocs ou panneaux
préfabriqués en béton.
La figure 1 montre un premier mode de réalisation d'une
5 ancre selon l'invention désignée de façon générale par la
référence 1. L'ancre selon la figure 1 présente la forme
d'un méplat 1 réalisé à partir d'une bande rigide en
métal et comportant une partie de tête 3, une partie 4
formant le corps de l'ancre et une partie 5 formant le
pied. L'ancre 1 est destinée à être noyée dans le
matériau, en général du béton, de l'élément de
construction 6 à manutentionner, à l'exception de la tête
3 qui reste à l'extérieur du matériau de l'élément de
construction et est adapté pour être accrochê à un engin
de manutention. Dans le cas de la figure 1, la tête
comporte un trou 7 permettant à l'ancre d'être saisie par
un crochet de l'engin de manutention. Le pied est en
forme de queue d'aronde. A cette fin, l'extrémité
ïnférieure du méplat 1 est fendue dans sa direction
axiale pour former deux parties de pied 9, de largeur
avantageusement égale dont l'une est pliée autour d'une
ligne de pliage 10 pour être écartée de l'autre. La
partie 4 formant le corps du méplat 1 est pliée autour de
trois lignes de pliage qui s'étendent perpendiculairement
à l'axe longitudinal du méplat. Ces lignes notées 12 sont
décalées les unes des autres dans la direction axiale du
méplat et assurent ainsi la formation de trois facettes
14, 15, 16 inclinées qui se suivent dans l'axe de l'ancre
formée par le méplat, chaque facette formant un angle
prédéterminé compris entre 10 et 85 par rapport à la
direction longitudinale de l'ancre.
Les facettes 14, 15, 16 combinées à la surface développée
du méplat permettent de solliciter le béton à la fois à
l'adhérence et au cisaillement au droit des ancrages
générés par les facettes. Il est à noter que la tête
plate comprend des décrochements dans sa face frontale
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qui sont réalisés également sur les autres têtes de ce
type sans être cependant représentés. On constate que
l'élément de, construction selon la figure 1 est un
panneau en béton qui pourrait être de faible épaisseur et
que le méplat est disposé dans le panneau de façon que sa
largeur est dans le sens de l'épaisseur du panneau. Ceci
exclue tout risque d'une déformation de l'ancre dans le
sens de sa largeur.
La figure 2 illustre un autre mode de réalisation d'une
ancre formée à partir d'un seul méplat métallique. La
particularité de ce mode de réalisation réside dans le
fait que ce méplat est coupé le long de la ligne
longitudinale médiane, à partir de l'extrémité de pied
jusqu'à la partie de tête 3. On obtient deux éléments de
méplat en forme de bandes 18, 19 de largeur égale, qui
sont pliées plusieurs fois, dans l'exemple représenté six
fois, autour des lignes de pliage respectivement 20 et
21, qui s'étendent perpendiculairement à l'axe
longitudinal de l'ancre et sont espacées les unes des
autres dans cette direction longitudinale. Les pliages
des deux éléments méplat 18, 19 sont faits dans des sens
opposés d'un angle a de 10 à 85 de façon à ce que chaque
élément présente cinq facettes successives formant une
bande en zig-zag. Les facettes de la bande 18 sont toutes
désignées par la référence 22 et celles de la bande 19
par la même référence 23.
On comprend aisément que, grâce à la multitude de
facettes, l'ancre selon la figure 1 et plus encore
l'ancre selon la figure 2 sont particulièrement adaptées
à des efforts de traction progressifs.
Les figures 3A et 3B montrent un mode de réalisation
d'une ancre selon l'invention obtenue par assemblage de
deux méplats 24, 25, identiques mais de configurations
inversées. Chaque méplat présente trois facettes

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successives en zig-zag, à partir de la partie de tête 3,
conformément au mode de réalisation selon les figures 1
et 2. L'un des deux méplats, dans l'exemple représenté le
méplat 25, comporte juste au-dessus de la ligne de pliage
supérieure 26 un ergot d'assemblage 27 découpé dans la
bande et replié hors du plan de celui-ci, qui, lors de
l'assemblage des deux méplats s'engage dans un évidement
approprié 28 pratiqué dans le méplat 24, comme on le voit
sur la figure 3A.
A l'état assemblé, les parties de tête 3 des deux méplats
sont ainsi plaquées l'une contre l'autre de façon que la
tête de l'ancre à l'état assemblé présente une double
épaisseur. Les deux moitiés d'ancre, chacune formée par
l'un des méplats 24, 25 sont encore en contact au niveau
de leur ligne de pliage inférieure 29. Bien entendu, tout
autre mode d'assemblage des deux méplats 24, 25, par
exemple par soudure par point ou par collage peut être
envisagé.
L'ancre à deux méplats selon les figures 3A, 3B est
particulièrement appropriée pour des efforts de traction
axiale.
La figure 4 illustre un autre mode de réalisation d'une
ancre obtenue à partir de deux méplats différents notés
30, 31 montés sur un élément de tête séparé 33. Dans
l'exemple représenté les deux méplats 30, 31 sont
toujours du type à facettes, mais de configurations
différentes. Bien entendu les deux méplats pourraient
aussi être de configurations seulement inversées.
Dans l'exemple représenté, le méplat 30 comporte de haut
en bas une partie supérieure 33, parallèle à l'axe de
l'ancre, une partie inclinée 34, une partie 35 parallèle
à la partie 33 et une partie de pied en queue d'aronde
36. Le méplat 31 comporte une partie de tête 37 suivie de

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trois parties 38, 39, 40 qui forment un ensemble en zig-
zag à trois facettes.
L'élément de tête séparé 32 est en forme d'une plaque
dont la partie supérieure comporte un trou 41
d'accrochage à un engin de manutention et une partie de
base 42 qui comporte à chaque côté latéral un ergot
vertical 43 destiné à passer, lors de montage des deux
méplats 30, 31 sur la tête 32, à travers des découpes 44
de forme complémentaire, pratiquées dans la partie
inclinée respective 33, 37 des deux méplats. Chaque ergot
43 est découpé dans la pièce plate 32 qui forme la tête.
Les ergots s'étendent dans l'axe de l'ancre et le fond de
la découpe verticale intérieure s'étend jusqu'à une
profondeur adaptée à l'inclinaison de la face 33 ou 37 du
méplat de façon à ce que l'appui du méplat soit optimal.
Cette structure d'une ancre réalisable par montage de
deux méplats à facettes identiques ou pas sur une piéce
séparée, qui constitue alors la tête de l'ancre dont la
forme peut être choisie en fonction du moyen de
préhension de' l'ancre, permet d'obtenir une structure
d'ancre parfaitement adaptable à des conditions de son
utilisation. La figure 5 confirme ce constat puisqu'il
présente une ancre dont la tête, au lieu de présenter le
trou de passage d'un crochet, comme sur la figure 4, est
du type sphérique notée 45. L'ancre a deux méplats selon
les figures 4 et 5 est particulièrement adaptée pour des
efforts de traction axiale, de relevage et de
retournement.
Les figures 6A à 6C illustrent un autre mode de
réalisation d'une ancre à deux méplats et à tête séparée.
Spécifiquement par rapport aux figures 4 et 5, chacun des
deux méplats 46, 47, de configurations inversées comprend
un corps d'ancre dont la partie supérieure 48 est
rectiligne et dont la partie inférieure comporte deux

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facettes 49 inclinées de façon à former un V et une
partie de pied de scellement 50 s'écartant obliquement
vers l'extérieur, à partir du plan médian longitudinal de
l'ancre.
La particularité de la structure d'ancre selon les
figures 6A, 6B réside dans le fait que la partie
rectiligne supérieure 48 comporte des ailes latérales
delta 51, c'est-à-dire ayant la forme générale d'un
triangle et s'étendant perpendiculairement au plan de la
partie de méplat 48, vers l'extérieur. Ces ailes 51
peuvent être obtenues par pliage d'une partie de forme
appropriée du méplat autour d'une ligne formant alors un
bord latéral longitudinal de la partie de corps
rectiligne 48. Dans l'exemple représenté, les ailes 51
présentent les formes d'un triangle dont l'angle libre
pourrait être de 90 . De façon générale, la forme du
triangle sera choisie de façon que l'angle ~p
d'inclinaison du bord supérieur du triangle soit
relativement important pour assurer une largeur
importante dans la partie supérieure du méplat.
Près de son extrémité supérieure, chaque méplat d'ancre
46, 47 comporte dans sa partie supérieure rectiligne 48
un perçage par exemple de forme rectangulaire 52 de
montage du méplat sur un organe de tête séparée 54 qui
comprend, près de sa base sur deux faces latérales
appropriées opposées un ergot 55 de forme
parallélépipédique et complémentaire à la forme du
perçage 52. Comme on le voit sur la figure 6B,
l'assemblage de la tête 54 et des deux méplats 46, 47 se
fait par engagement des méplats, grâce à leurs perçages
52, sur les ergots en saillie 55 de la tête.
La figure 6C a pour but de montrer l'adaptabilité de
l'ancre à différentes applications. Il suffit à cette fin
de choisir une tête 54 de forme appropriée. Sur la figure

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6C, la tête est de type sphérique réalisé en une pièce,
par exemple par forgeage. Mais la partie de préhension de
forme cylindrique pourrait aussi être ajoutée à une
partie de base par vissage ou toute autre manière
5 appropriée.
La structure d'ancre représentée sur les figures 6A à 6C,
grâce à ses ailes 51 est particulièrement bien adaptée à
des efforts de relevage de panneaux de béton, notamment
10 de faible épaisseur.
Les figures 7A et 7B montrent qu'une structure du type
selon les figures 6A, 6B peut aussi être obtenue à partir
de deux méplats de forme identique. L'assemblage de ces
deux méplats aboutit à une structure dans laquelle les
ailes sont disposées aux côtés latéraux opposés de
l'ancre. Dans la figure 7, l'ancre ne comporte pas
d'organe de tête séparé. La tête est du type de l'ancre
selon la figure 2. Ceci illustre encore une fois les
différentes possibilités que procure l'invention pour
réaliser des structures d'ancre de formes différentes,
parfaitement adaptables à des applications différentes,
le cas échéant spécifiques.
Les figures 8A et 8B illustrent une autre possibilité de
réaliser l'ancre à aile delta, telle que représentée sur
les figures 6A et 6B. Dans ce cas, les ailes delta 51
sont formées par ajout à des méplats 56, 57 prêsentant
sensiblement la forme des méplats 46, 47 sans ailes 51 de
la figure 6A, d'une pièce obtenue par pliage d'une pièce
en tôle 58. Cette pièce comporte une partie centrale 60
en forme d'un U dont la largeur est légèrement supérieure
à la largeur des deux méplats à l'état assemblé et la
hauteur est complémentaire à la largeur des méplats, et
des ailes 61 en forme delta obtenues par pliage des bords
libres des branches du U, d'un angle de 900. Pour l'ajout
de cette piëce à l'ensemble assemblé des méplats, ceux-ci
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et la pièce 62 formant la tête comportent, dans l'exemple
représenté, des ergots 63 en saillie qui s'engagent dans
des perçages appropriés 64 de forme complémentaire
pratiqués dans la base de la partie centrale en U. Bien
entendu, la pièce à ailes pourrait aussi être réalisée de
tout autre manière appropriée.
Les figures 9A à 9C illustrent une ancre qui présente la
structure de l'ancre selon les figures 8A à 8C, mais est
obtenue seulement à partir de deux pièces, à savoir une
pièce 65 qui comporte une partie centrale en forme d'un U
66, similaire à la partie 60 de la figure 8C, des ailes
latérales 67 similaires aux ailes 61 et deux languettes
68 qui constituent un pied en queue d'aronde. Il est à
noter que la pièce 65 est obtenue avantageusément par
découpe et pliage d'un flan d'origine. L'ancre comporte
encore une pièce de tête 70 de forme plate, pourvue d'un
trou de préhension 71 et comportant sur sa face de
tranche avant 72 et en retrait d'une distance
correspondant à l'épaisseur de la pièce centrale 66, deux
ergots d'assemblage 73 destinés à être reçus dans des
trous de forme complémentaire 75 dans la base de
l'élément central 66 de la pièce 65. Comme il ressort des
figures, l'ancre est obtenue par insertion de la tête 70
dans la partie centrale 66, les largeurs des deux pièces
étant complémentaires. Bien entendu, les sections
transversales des parties centrales 60 et 66 pourraient
être différentes et par exemple circulaires.
Bien entendu ces possibilités de structure d'ancre ne
sont pas limitées aux différents modes de réalisation
représentés aux figures qui n'ont été données qu'à titre
d'exemple. En effet, grâce à sa conception modulaire
pouvant utiliser plusieurs méplats de formes identiques
ou différentes que l'on monte, le cas échéant, sur un
organe de tête de forme appropriée, l'invention assure
une parfaite adaptabilité aux conditions de manutention
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de l'élément de construction, notamment lorsqu'il s'agit
de panneaux de béton d'une faible épaisseur. Etant donné
que l'ancre selon l'invention est réalisable à partir de
méplats et de têtes de forme simple, le prix de revient
de l'ancre est faible bien que les performances de
l'ancre soient excellentes. Il est à noter que la
déformation des méplats pourrait être faite de toute
manière appropriée, par exemple aussi par emboutissage.
Comme il ressort de la description qui vient d'être faite
et des figures, l'ancre selon l'invention présente des
avantages majeurs par rapport aux ancres de l'état de la
technique. A ce propos il est essentiel que l'ancre est
formée par un ou deux méplats de formes identiques ou
différentes dont la section, la longueur, la largeur et
la hauteur sont modulables suivant les caractéristiques
géométriques techniques des panneaux. Les méplats de
forme monobloc, jumelés ou juxtaposés comprennent une ou
plusieurs facettes obtenues par pliage d'un angle de 10 à
85 . Ces méplats à facettes seuls ou jumelés augmentent
simultanément la surface d'adhérence, sollicitent le
béton à la compression par des faces interne et externe
des facettes et au cisaillement au droit des ancrages.
L'ancre crée une masse comprimée à l'intérieur des
facettes dans le cas de méplats jumelés. L'ancre peut
r
fonctionner en levage, relevage, retournement et en
traction oblique sans adjonction notamment de fers de
renfort. La tête de l'ancre peut être du type sphérique,
plate, à douille filetée et être connectée à un anneau de
levage. La tête de l'ancre pourrait servir à positionner
l'ancre avant le coulage du béton.
RECTIFIED SHEET (RULE 91) ISA/EP

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2021-08-31
Inactive : COVID 19 Mis à jour DDT19/20 fin de période de rétablissement 2021-03-13
Lettre envoyée 2020-12-22
Lettre envoyée 2020-08-31
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-06-10
Lettre envoyée 2019-12-23
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête visant le maintien en état reçue 2015-02-05
Inactive : TME en retard traitée 2015-02-05
Lettre envoyée 2014-12-22
Accordé par délivrance 2014-09-30
Inactive : Page couverture publiée 2014-09-29
Préoctroi 2014-07-18
Inactive : Taxe finale reçue 2014-07-18
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-02-17
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-02-17
month 2014-02-17
Lettre envoyée 2014-02-17
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2014-02-11
Inactive : Q2 réussi 2014-02-11
Requête visant le maintien en état reçue 2013-12-23
Modification reçue - modification volontaire 2013-10-31
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-05-09
Requête visant le maintien en état reçue 2012-12-19
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2011-12-22
Lettre envoyée 2011-10-25
Requête d'examen reçue 2011-10-04
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2011-10-04
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2011-10-04
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2010-12-22
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2009-12-16
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2009-12-16
Inactive : Page couverture publiée 2009-09-28
Inactive : Inventeur supprimé 2009-09-14
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2009-09-14
Inactive : CIB en 1re position 2009-08-14
Demande reçue - PCT 2009-08-13
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2009-06-17
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2009-06-17
Demande publiée (accessible au public) 2008-07-03

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2013-12-23

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 2009-06-17
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2008-12-22 2009-06-17
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2009-12-22 2009-12-16
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2010-12-22 2010-12-22
Requête d'examen - petite 2011-10-04
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2011-12-22 2011-12-22
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2012-12-24 2012-12-19
TM (demande, 7e anniv.) - petite 07 2013-12-23 2013-12-23
Taxe finale - petite 2014-07-18
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2014-12-22 2015-02-05
Annulation de la péremption réputée 2014-12-22 2015-02-05
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2015-12-22 2015-12-15
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2016-12-22 2016-12-09
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2017-12-22 2017-12-22
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2018-12-24 2018-12-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MARCEL ARTEON
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2013-10-30 3 114
Description 2009-06-16 12 597
Dessin représentatif 2009-06-16 1 8
Dessins 2009-06-16 6 117
Revendications 2009-06-16 3 96
Abrégé 2009-06-16 1 73
Page couverture 2009-09-27 2 45
Dessin représentatif 2014-09-02 1 8
Page couverture 2014-09-02 2 44
Avis d'entree dans la phase nationale 2009-09-13 1 193
Rappel - requête d'examen 2011-08-22 1 122
Accusé de réception de la requête d'examen 2011-10-24 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2014-02-16 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2015-02-01 1 170
Quittance d'un paiement en retard 2015-02-22 1 164
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2020-02-02 1 541
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2020-09-20 1 551
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2021-02-08 1 545
PCT 2009-06-16 3 95
Correspondance 2009-12-15 1 57
Taxes 2009-12-15 1 56
Taxes 2010-12-21 1 52
Correspondance 2010-12-21 1 51
Taxes 2011-12-21 1 54
Correspondance 2011-12-21 1 53
Taxes 2012-12-18 1 55
Taxes 2013-12-22 1 45
Correspondance 2014-07-17 1 44
Taxes 2015-02-04 1 48