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Patent 2676738 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2676738
(54) English Title: DEVICE WITH A SHUTTER WHICH MAY BE WOUND ON A DRUM
(54) French Title: DISPOSITIF A VOLET ENROULABLE AUTOUR D'UN TAMBOUR
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E06B 9/13 (2006.01)
  • E06B 9/58 (2006.01)
(72) Inventors :
  • COENRAETS, BENOIT (Belgium)
(73) Owners :
  • DYNACO EUROPE (Belgium)
(71) Applicants :
  • DYNACO INTERNATIONAL (Belgium)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2014-09-16
(86) PCT Filing Date: 2008-02-04
(87) Open to Public Inspection: 2008-08-28
Examination requested: 2013-01-24
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2008/051344
(87) International Publication Number: WO2008/101796
(85) National Entry: 2009-07-28

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
07101917.8 European Patent Office (EPO) 2007-02-07

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a flexible shutter device, designed for closing a bay or other opening which cooperates with drive means which permit a displacement fo the flexible shutter between an open position and a closed position. The device comprises a drum which may turn about the axis thereof and about which the flexible shutter is wound in the open position thereof, forming a roll comprising turns made up of successive layers attaching one to the other and from which the flexible shutter can be unwound and pushed into the closed position thereof. Slides mounted on a fixed support provide guidance along the bay for the unwound part of the flexible shutter. Pressure or restriction elements (33, 50, 66) avoid buckling of the lateral edges (2,3) in the supported part thereof, extending between a first end (30) of the slides (4,5), nearest the roll and the roll.


French Abstract

L' invention se rapporte à un dispositif à volet flexible destiné à la fermeture d'une baie ou d'une autre ouverture coopérant avec des moyens d'entraînement permettant de déplacer le volet flexible entre une position d'ouverture et une position de fermeture. Le dispositif comprend un tambour pouvant tourner autour de son axe et autour duquel le volet flexible est enroulé dans sa position d'ouverture en formant un rouleau constitué de spires formées par des couches successives s' accrochant les unes aux autres et duquel le volet flexible peut être déroulé et poussé vers sa position de fermeture. Des glissières montées sur un support fixe assurent pour le guidage le long de la baie de la partie du volet flexible non enroulée. Des éléments de pression ou de confinement (33, 50, 66) permettent d'éviter le flambage des bords latéraux (2,3) dans leur partie non maintenue, s' étendant entre une première extrémité (30) des glissières (4,5), la plus proche du rouleau, et le rouleau.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


16
Revendications
1. Dispositif à volet flexible destiné à la fermeture d'une
baie ou de tout type d'ouverture comprenant :
- un volet comprenant des bords latéraux,
- des moyens d'entraînement permettant de déplacer le
volet entre une position d'ouverture et une position de
fermeture, les moyens d'entraînement comprenant un tambour
pouvant tourner autour de son axe, autour duquel le volet
est enroulé dans sa position d'ouverture en formant un
rouleau constitué de spires formées par des couches
successives s'accrochant les unes aux autres et duquel le
volet peut être déroulé vers sa position de fermeture,
- des glissières montées sur un support fixe pour le
guidage le long de la baie des bords latéraux de la partie
du volet non enroulée, les bords latéraux étant
sensiblement incompressibles ; les glissières présentant
une section en forme de U, dont la partie centrale est
adossée à la structure de la baie, les deux branches du U
étant disposées chacune dans un plan parallèle au plan du
volet
caractérisé en ce qu'il comporte des éléments de confinement
comportant un prolongement vers le rouleau des branches
arrières de chaque glissière et permettant d'éviter le flambage
des bords latéraux dans leur partie non maintenue s'étendant
entre une première extrémité des glissières, la plus proche du

17
rouleau, et le rouleau, et en ce que le volet est démuni de
tout lestage.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que
les bords latéraux du volet présentent un bourrelet saillant
par rapport au plan du volet.
3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2,
caractérisé en ce que les éléments de confinement sont
maintenus en contact avec la dernière spire enroulée autour du
tambour grâce à un système de rappel.
4. Dispositif à volet flexible selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les éléments de
confinement comprennent un élément de pression présentant une
courbure concave par rapport au tambour.
5. Dispositif suivant la revendication 4, caractérisé en ce que
l'élément de pression permet d'exercer, une force de poussée
sur les bords latéraux du volet au niveau de la partie du volet
non maintenue, s'étendant entre une première extrémité des
glissières, la plus proche du rouleau et le rouleau, de sorte à
obtenir une résultante de force de poussée radiale qui applique
en permanence les bords latéraux du volet, dans la partie non
maintenue, sur l'élément de pression.
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 4 et 5,
caractérisé en ce que les glissières sont substantiellement
droites et présentent dans leur partie supérieure juste sous
l'élément de pression une inclinaison par rapport au plan des

18
glissières éloignant l'extrémité supérieure des glissières du
tambour.
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 4 à 6,
caractérisé en ce que l'élément de pression comporte un guide
souple.
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que les éléments de confinement comportent
outre le moyen une tige sensiblement droite qui s'étend vers le
rouleau, dans le prolongement de la branche avant de chaque
glissière.
9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que
la tige s'étend entre la dernière spire enroulée du rouleau et
la partie non encore enroulée du volet, à proximité du bord
latéral.
10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que les éléments de confinement comprennent
une structure d'appui rigide et mobile autour d'un axe de
pivotement grâce à un élément de rappel, de telle sorte qu'ils
exercent une pression sur les bords latéraux de la dernière
spire enroulée du rouleau.
11. Dispositif selon la revendication 10, caractérisé en ce que
la structure d'appui comporte une surface présentant une
courbure concave par rapport au tambour.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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WO 2008/101796 PCT/EP2008/051344
1
TITRE

Dispositif à volet enroulable autour d'un tambour
Domaine de l'invention

L'invention se rapporte à un dispositif à volet
flexible destiné à la fermeture d'une baie ou de tout type
d'ouverture, comprenant des moyens d'entraînement

permettant de déplacer le volet flexible entre une position
d'ouverture et une position de fermeture ; les moyens
d'entraînement comprennent un tambour pouvant tourner
autour de son axe, autour duquel le volet flexible est
enroulé dans sa position d'ouverture en formant un rouleau

constitué de spires successives s'accrochant les unes aux
autres et duquel le volet flexible peut être déroulé et
poussé vers sa position de fermeture. Le dispositif
comprend également des glissières montées sur un support
fixe pour le guidage le long de la baie de la partie du

bord latéral du volet non enroulée, le volet flexible
comprenant des bords latéraux sensiblement incompressibles
saillants par rapport au plan du bord latéral du volet et
sensiblement continus se déplaçant dans les glissières. Le
dispositif suivant l'invention peut par exemple être

utilisé dans des bâtiments, ou camions ou comme couverture
de piscines ou de bateaux.

État de la technique

Les dispositifs destinés à la fermeture d'une baie
comportant un tambour autour duquel un volet flexible est
enroulé dans sa position d'ouverture sont connus. Dans de
tels dispositifs, le volet est déroulé en faisant tourner


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2
le tambour autour de son axe, de sorte que le volet descend
en fermant la baie pendant que les bords latéraux de ce
dernier sont guidés dans deux chemins de guidage ou
glissières s'étendant parallèlement l'un à l'autre. Par la

rotation du tambour, une force de poussée est exercée sur
les bords latéraux du volet par l'intermédiaire des spires,
qui sont accrochées les unes aux autres, suivant leur
direction longitudinale, poussant ainsi les bords latéraux
du volet à se déplacer dans les glissières.


Ces dispositifs présentent plusieurs inconvénients.
Le diamètre du rouleau formé autour du tambour variant
selon la position du volet, il se forme un espace libre
entre les extrémités supérieures des glissières les plus

proches du tambour et le rouleau. Ainsi une partie des
bords latéraux du volet n'est pas maintenue par les
glissières. Etant donné le caractère flexible du volet,
cette partie non maintenue du volet, facilement déformable
et pliable, peut devenir rapidement incontrôlable.


Pendant la fermeture du volet, la progression des
bords latéraux du volet dans les glissières peut être
ralentie (frottements dus à la pression de vent pouvant
atteindre 160 km/h). Ces frottements s'opposent à la force

de poussée, exercée sur les bords latéraux du volet, par la
rotation du tambour. Dans ce cas, si le tambour continue à
être entraîné en rotation, le volet continue à se dérouler.
Dans l'espace libre entre le rouleau et le bord supérieur
des glissières, les bords latéraux ne sont plus maintenus

et risquent lorsqu'il y a poussée sur ceux-ci de former un
pli et de flamber. La formation d'un tel pli empêche alors
tout glissement du volet dans les glissières. Il faut
stopper le moteur et enrouler à nouveau le volet afin


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d'absorber le pli qui s'est formé. De plus, un tel pli peut
dégrader les bords latéraux du volet.

Résumé de l'invention
Un but de l'invention est de remédier à ces
inconvénients en présentant un dispositif à volet qui est
fermé d'une manière contrôlée en garantissant que les bords
latéraux du volet ne flambent pas c'est-à-dire ne forment

pas de pli entre le rouleau et l'extrémité supérieure des
glissières lors de son déroulement.

A cette fin, le dispositif selon l'invention est
caractérisé en ce qu'il comporte des éléments de
confinement permettant d'éviter le flambage des bords
latéraux (2,3) dans leur partie non maintenue.

Selon un premier mode d'exécution les éléments de
confinement comporte un élément de pression permettant
d'exercer une force de poussée sur les bords latéraux du

volet au niveau de la partie non maintenue du volet
s'étendant entre une première extrémité des glissières et
le rouleau, de sorte à obtenir une résultante de force de
poussée radiale qui applique en permanence les bords

latéraux du volet flexible, dans leur partie non maintenue,
sur l'élément de pression.

Ainsi, lors du déroulement il se forme un excédant de volet
entre l'extrémité supérieure des glissières (la plus proche
du tambour) et le rouleau. L'élément de pression assure que

la partie non maintenue des bords latéraux de volet reste
en appui; on évite ainsi la formation de pli entre le


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rouleau formé sur le tambour et l'extrémité des glissières
la plus proche du tambour.

Selon un autre mode de réalisation particulier de
l'invention, les moyens de confinement comportent une tige
s'étendant dans le prolongement des branches avant des
glissières.

De préférence, l'invention est telle que décrite dans les
revendications dépendantes.

Brève description des figures

Ces aspects ainsi que d'autres aspects de l'invention
seront clarifiés dans la description détaillée de modes de
réalisation particuliers de l'invention, référence étant
faite aux dessins des figures, dans lesquelles :

Fig. 1 montre une vue schématique de face d'un
dispositif à volet flexible dans la position de
fermeture;

Fig. 2 montre une vue latérale du dispositif à volet
flexible de la figure 1;

Fig. 3 montre une coupe latérale d'un dispositif à
volet selon l'art antérieur lors du déroulement
du volet flexible.
Fig. 4 montre une coupe latérale du dispositif à volet
flexible de la Fig. 3 dans la position de
fermeture;

Fig. 5 montre une coupe schématique latérale d'une
glissière dans le dispositif de la figure 3 (art
antérieur).


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Fig. 6 montre une coupe latérale d'un dispositif à

volet flexible, dans la position d'ouverture,
selon un mode de réalisation de l'invention.
Fig. 7 montre une coupe latérale du dispositif de la

5 figure 6 lors du déroulement du volet flexible.
Fig. 8 montre une coupe latérale du dispositif de la
figure 6 dans la position de fermeture.

Fig. 9 montre une coupe schématique latérale de la
partie supérieure d'une glissière selon
l'invention.

Fig. 10 montre une coupe selon la ligne X-X de la Fig. 9.
Fig. 11 montre une coupe selon la ligne XI-XI de la Fig.
9.
Fig. 12 montre une coupe schématique latérale de la
partie supérieure d'une glissière d'un
dispositif selon l'invention, dans laquelle
coulisse les bords latéraux d'un volet flexible.

Fig. 13 montre une coupe selon la ligne XIII-XIII de la
Fig. 12.

Fig. 14 montre une coupe selon la ligne XIV-XIV de la
Fig. 12.

Fig. 15 montre une vue latérale de la partie supérieure
d'un dispositif selon un autre mode de
réalisation de l'invention ; en position de
fermeture ;

Fig. 16 montre une vue similaire à celle de la Fig. 15,
le dispositif étant en position d'ouverture.
Les Fig. 17 à 20 sont des vues similaires à celles des
Fig. 15 et 16, de deux variantes d'exécution.

Les Fig. 21 et 22 sont des vues similaires à celles des
Fig. 15 et 16 d'un autre mode d'exécution.

La Fig. 23 montre une coupe selon la ligne XXIII-XXIII de
la Fig. 22.


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Les figures ne sont pas dessinées à l'échelle.

Généralement, des éléments semblables sont dénotés par des
références semblables dans les figures.

Description détaillée de modes de réalisation particuliers
Il sera évident pour l'homme du métier que la présente
invention n'est pas limitée à ce qui a été divulgué et

décrit en particulier ci-dessus. L'invention réside dans la
présentation de toutes caractéristiques nouvelles et dans
chaque combinaison de ces caractéristiques. Les références
numériques dans les revendications, ne limitent pas la

portée de leur protection. L'usage des verbes comprendre,
comporter ou inclure et leurs formes conjuguées, n'exclut
pas la présence d'autres éléments que ceux énumérés dans
les revendications. L'usage de l'article un/une devant
un élément, n'exclut pas la présence d'une pluralité de
tels éléments.

D'une façon générale, la présente invention est
relative à un dispositif à volet flexible coopérant avec
des moyens d'entraînement, tel qu'un tambour dont l'axe est

branché sur l'arbre d'un moteur électrique. Le volet
flexible se déplace suivant un mouvement descendant et
ascendant entre, respectivement, une position de fermeture
et une position d'ouverture, et est destiné à la fermeture
d'une baie dans une paroi ou d'un passage, tel qu'un
couloir.

Par le mot "volet flexible", il y a lieu de
comprendre, dans le cadre de la présente invention, tout


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élément plan flexible tel qu'une bâche, des lamelles
articulées, une tôle métallique etc., qui est pourvu à ses
extrémités latérales de bords sensiblement incompressibles.
Il s'agit en outre d'un volet qui peut être enroulé autour

d'un tambour dont l'axe est perpendiculaire à la direction
de déplacement du volet lors de l'ouverture de ce dernier.
Il y a, toutefois, lieu de noter qu'une préférence

prononcée est donnée aux volets souples formés, par
exemple, par une bâche. Les figures annexées se rapportent,
par conséquent, plus particulièrement à une telle bâche.

Dans les figures 1 et 2, le dispositif à volet est
représenté schématiquement dans la position de fermeture.
Ce dispositif comprend un volet flexible 1 avec des bords

latéraux 2 et 3 saillant par rapport au plan du volet 1.
Les bords latéraux 2 et 3 sont avantageusement formés par
un bourrelet continu 46 (illustré en détail aux Fig. 13 et
14) ou par une succession de petites dents se déplaçant

dans des glissières 4 et 5 verticales. Les glissières 4 et
5 sont prévus de part et d'autre d'une baie 6 qui est
présente dans une paroi 7.

Au-dessus de la baie 6 est prévu un tambour 8 sur
lequel le volet flexible 1 peut être enroulé. A l'intérieur
du tambour 8 est agencé un moteur électrique 9 qui permet
d'entraîner le tambour 8 autour de son axe 11. Ceci permet
d'enrouler le volet 1 sur le tambour 8 pour l'amener dans
la position d'ouverture ou de dérouler le volet 1 vers sa

position de fermeture. Lors du déplacement du volet 1 vers
la position de fermeture, les bords latéraux 2 et 3 de
celui-ci sont guidés par les glissières 4 et 5.


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8
Au milieu du volet 1, une fenêtre transparente
peut être prévue.

5 Lors de l'ouverture du volet 1, celui-ci est enroulé
autour du tambour 8 en formant un rouleau constitué de
spires formées par des couches superposées successives du
volet 1.

10 Lorsque le volet 1 est enroulé autour du tambour 8,
les spires successives du volet 1 s'accrochent l'une à
l'autre. Si les bords latéraux 3, 4 du volet sont munies
de petites dents, celles-ci permettent d'éviter que les
couches successives du volet 1 ne glissent l'une par
rapport à l'autre.

Les figures 3, 4 et 5 montrent un dispositif à volet
selon l'art antérieur.

Le volet 1 est déroulé en faisant tourner le tambour
8 autour de son axe, de sorte que le volet 1 descend en
fermant la baie 6 pendant que les bords latéraux 2,3 de ce
dernier sont guidés dans les deux glissières 4,5 droites
s'étendant parallèlement l'une à l'autre. Par la rotation

du tambour 8, une force de poussée est exercée sur les
bords latéraux 2, 3 du volet 1 suivant leur direction
longitudinale.
Chacune des glissières 4, 5 présente une section en
forme de U dont la partie centrale 40 est adossée à la
structure de la baie 6, l' ouverture du U d'une glissière 4
étant dirigée vers l'ouverture de l'autre glissière 5.


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9
Chaque glissière 4, 5 en forme de U comporte une

branche 42 qui s'étend côté arrière, vers la paroi 7, et
une autre branche 44, qui s'étend côté avant, vers le
tambour 8. (Fig. 11 et 14)


Etant donné que le diamètre du rouleau formé autour
du tambour 8 varie selon la position du volet 1, il existe
un espace entre le rouleau et les extrémités supérieures 30

des glissières 4,5 les plus proches du tambour 8, dans
lequel le volet 1 n'est ni maintenue par ses bords latéraux
2, 3 dans les glissières 4,5, ni enroulée autour du tambour
8. De part le caractère flexible du volet 1, cette partie
non maintenue du volet 1 déformable et pliable peut devenir
rapidement incontrôlable.

Le tambour 8 est maintenu en appui contre la
structure de la paroi 7 grâce à des ressorts 20 dirigés
selon un axe sensiblement horizontal.


Les figures 3 et 5 présentent le cas où lors de la
fermeture de la baie 6, la descente du volet 1 le long des
glissières 4,5 est bloquée par un obstacle ou par les
frottements dû à la force du vent. Le tambour 8 est

toujours entraîné en rotation et le volet 1 continue à se
dérouler en créant un excédant de volet 1 entre le rouleau
et l'extrémité supérieure 30 des glissières 4,5. Une partie
de l'excédant du volet 1 reste enroulée au tambour 8
notamment en raison de la présence des dents d'accrochage

pour le maintien des spires entre elles ; le reste de
l'excédant forme un pli 15 dans la partie du volet 1 non
maintenue, c'est-à-dire dans l'espace entre le rouleau 8 et
l'extrémité supérieure 30 des glissières 4, 5. Si le


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tambour 8 continue à tourner, la boucle du pli 15 augmente.
Le volet 1 se plie dans sa partie non maintenue directement
en sortie des glissières 4,5 ; ce pli empêche le volet de
rentrer dans les glissières 4,5. Il faut stopper le moteur

5 9 et enrouler à nouveau le volet 1 afin d'absorber le pli
qui s'est formé.

Les figures 6 à 12 montrent un dispositif à volet
souple selon un premier mode de réalisation de l'invention.

Dans ce premier mode de réalisation de l'invention,
les glissières 4,5 sont substantiellement droites et
verticales dans la majeure partie de leur hauteur. La
partie supérieure des glissières 4,5 est inclinée vers la

paroi 7 par rapport au plan formé par ces mêmes glissières
4,5.

Dans leur partie juste en dessous de leur partie
supérieure, les glissières peuvent présenter un bossage
convexe 34 pour leur permettre de revenir dans le plan
vertical.

Par ailleurs, la branche arrière 42 des glissières 4,
5 est prolongée vers le haut par un guide 33 souple
recourbé 33. L'ensemble des courbures 33 et 34 forment un
S aplati.
Les Fig. 9 à 14 montrent ce guide 33 plus en détail.
Dans l'exemple illustré, le guide 33 présente un profil en
forme de U aplati. Cette forme est adaptée à la forme

particulière du bord latéral du volet, qui présente dans
l'exemple illustré, un bourrelet saillant 46 (illustré aux
Fig. 13 et 14).


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Le guide 33 constitue un élément de pression qui
permet d'exercer une force de poussée (illustrée pas des
flèches sur la Fig. 12) à l'endroit où, lors de
l'enroulement du volet 1, la surface de la partie du volet

1 qui n'est pas encore enroulée vient en contact avec la
partie du volet 1 qui forme déjà des spires autour du
tambour 8. Le guide 33 permet de maintenir les spires
adjacentes l'une à l'autre. Dans le cas de volet comprenant

des dents d'accrochage, le guide 33 exerce une pression sur
ces dents d'accrochage afin de fixer les spires successives
du volet l'une à l'autre lors de l'enroulement de ce
dernier autour du tambour 8.

Le guide 33 est maintenu en appui contre la paroi 7
par l'intermédiaire d'un élément d'appui 18. L'élément
d'appui 18 est prévu à l'endroit où, lors de l'enroulement
du volet 1, la surface de la partie du volet 1 qui n'est
pas encore enroulée vient en contact avec la partie du

volet 1 qui forme déjà des spires autour du tambour 8.
(Fig. 6 à 8)

Suivant l'invention, l'élément de pression 33 permet
d'exercer, une force de poussée sur les bords latéraux 2,3
du volet 1 au niveau de la partie non maintenue du volet 1
s'étendant entre l'extrémité supérieure 30 des glissières
4,5 et le rouleau, de sorte à obtenir une résultante de
force de poussée radiale qui applique en permanence les

bords latéraux du volet, dans la partie non maintenue, sur
l'élément de pression (33).


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L'extrémité 30 permet ainsi de guider le volet 1 en

sortie de glissières 4,5 de sorte à former une courbure 33
dans la partie non maintenue du volet 1. La courbure 33 du
volet 1 dans sa partie non maintenue est concave par
rapport au tambour 8 (Fig. 12).

Les glissières présentent selon le mode illustré une
courbure 34 opposée à la courbure 33 de sorte à récupérer
le plan droit des glissières 4,5 dans leur partie
inférieure.

Grâce à cette continuité dans la courbure 33,
l'excédant de volet 1 qui se formerait dans sa partie non
maintenue en cas de frottements dans les glissières 4,5

lors du déroulement du volet 1, est absorbé par la
courbure 33 du volet 1 dans sa partie non maintenue. En
effet, étant donné qu'il est très difficile de renverser
une courbure dans un volet flexible, on évite le flambage
et la formation d'un pli (comme dans le cas de la Fig. 3)

dans la partie non maintenue des bords du volet. Ceci est
montré à la figure 12.

De préférence, en position d'ouverture l'extrémité
supérieure 30 des glissières 4, 5 vient à proximité de la
dernière spire du volet enroulée sur le tambour 8.

En position de fermeture, un espace peut apparaître
entre l'extrémité supérieure 30 des glissières et la
dernière spire enroulée. Dans cet espace les bords
latéraux 2, 3 du volet ne sont pas maintenus.


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Les Fig. 15 à 23 représentent quatre variantes

d'exécution. Dans ces variantes d'exécution, le tambour 8
n'est plus mobile selon un axe sensiblement horizontal mais
est maintenu de manière fixe.

Dans les variantes d'exécution illustrées aux Fig. 15
à 20, le dispositif comporte une structure d'appui mobile
50 qui maintien le guide 33 en contact permanent avec la
dernière spire enroulée sur le tambour 8 quelque soit

l'état ouvert ou fermé du dispositif, c'est-à-dire quelque
soit le volume du rouleau. Dans ces modes de réalisation,
le guide 33 apporte principalement un effet de glissement
qui limite le frottement. Toutefois, on pourrait aussi,
sans sortir du cadre de l'invention, se passer de ce guide

et réaliser une structure d'appui 50 qui soit directement
en contact avec la dernière spire du rouleau.

La structure d'appui mobile 50 peut prendre
différentes formes. Aux Fig. 15 à 20, il s'agit d'un
élément sensiblement triangulaire, pivotant selon un axe de

pivotement 52 et dont la face 54 tournée vers le tambour
présente une courbure concave par rapport au tambour 8.
Différents systèmes de rappel peuvent être imaginés,

de manière à rendre le système d'appui mobile et à le
maintenir en appui permanent de manière à éviter le
flambage et le décrochement des spires les unes par rapport
aux autres. En particulier, des systèmes comportant des
ressorts 56 et éventuellement des poulies de renvoi 58

telles qu'illustrés aux Fig. 15 à 20 peuvent servir de
système de rappel.


CA 02676738 2009-07-28
WO 2008/101796 PCT/EP2008/051344
14
Aux Fig. 21 à 23, l'élément de confinement est

constitué d'une tige sensiblement droite 66 qui s'étend
vers le haut dans le prolongement de la branche avant 44 de
chaque glissière 4,5. Cette tige 66 s'étend de préférence

entre la dernière spire enroulée du rouleau et la partie
non encore enroulée du volet (1), à proximité du bord
latéral 2,3, juste devant le bourrelet 46 (Fig. 23).

Dans l'exemple illustré, la branche arrière de chaque
glissière 4,5 est également prolongée vers le haut par un
guide 60 sensiblement droit. Un U de renfort 68 peut être

prévu autour du guide 60 et de la tige 66. Un système de
rappel comportant ressorts 62 et poulies de renvoi 64
permet de maintenir le guide 60 en appui contre le rouleau.

La tige 66 peut s'étendre jusqu'à une hauteur
correspondant au point de contact entre le rouleau et le
guide 60.

Dans ce dernier mode d'exécution, il n'y a plus de
force de poussée radiale ; le système de rappel doit donc
être moins puissant qu'aux modes de réalisation précédents.

Le frottement entre la tige 60 et les spires est donc
avantageusement diminué.

Lors d'un enroulement et déroulement sans contrainte
du volet, la tige 66 n'entre pas en contact avec le volet,
un léger espace est maintenu entre la tige et le volet de

par et d'autre de la tige. Si un obstacle interrompt la
fermeture du volet ou si une pression particulière augmente
les frottements, le volet, à proximité de son bord latéral
vient alors contre la tige. Celle-ci empêche alors le
volet de flamber.


CA 02676738 2009-07-28
WO 2008/101796 PCT/EP2008/051344
La présente invention a été décrite en termes de
réalisations spécifiques qui sont une illustration de
l'invention et qui ne doivent pas être considérées comme
limitatives.

5
En particulier, le dispositif a été décrit dans une
position où le volet se déplace dans un plan vertical et
dans une direction de haut en bas (lors de la fermeture).
Bien entendu, la position du volet et du tambour n'est pas

10 limitative. Le même dispositif peut s'utiliser dans
d'autres positions, en particulier, le volet peut être
vertical mais s'ouvrir dans une direction latérale. De
même, le dispositif selon l'invention peut s'utiliser dans
une position horizontale, par exemple pour la couverture de
15 bateaux ou de piscines.

L'extrémité supérieure des glissières doit alors se
comprendre comme l'extrémité la plus proche du tambour ;
mais pour des raisons de clarté de l'exposé par rapport aux
Fig., elle est appelée extrémité supérieure dans la
présente description.

Par ailleurs, le dispositif selon l'invention présente
l'avantage de fermer une baie ou tout type d'ouverture sans
aucun lestage du volet flexible.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2014-09-16
(86) PCT Filing Date 2008-02-04
(87) PCT Publication Date 2008-08-28
(85) National Entry 2009-07-28
Examination Requested 2013-01-24
(45) Issued 2014-09-16

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $624.00 was received on 2024-01-09


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2025-02-04 $253.00
Next Payment if standard fee 2025-02-04 $624.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2009-07-28
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2010-02-04 $100.00 2010-01-13
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2011-02-04 $100.00 2011-01-07
Registration of a document - section 124 $100.00 2011-04-26
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2012-02-06 $100.00 2012-01-13
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2013-02-04 $200.00 2012-12-18
Request for Examination $800.00 2013-01-24
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2014-02-04 $200.00 2014-01-28
Final Fee $300.00 2014-07-03
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2015-02-04 $200.00 2015-01-22
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2016-02-04 $200.00 2016-01-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2017-02-06 $200.00 2017-01-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2018-02-05 $250.00 2018-01-10
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2019-02-04 $250.00 2019-01-09
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2020-02-04 $250.00 2020-01-15
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2021-02-04 $255.00 2021-01-12
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2022-02-04 $254.49 2022-01-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2023-02-06 $473.65 2023-01-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2024-02-05 $624.00 2024-01-09
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Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

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DYNACO INTERNATIONAL
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 2009-10-30 2 54
Abstract 2009-07-28 2 93
Claims 2009-07-28 4 131
Drawings 2009-07-28 11 317
Description 2009-07-28 15 501
Representative Drawing 2009-07-28 1 20
Claims 2013-01-24 3 104
Representative Drawing 2014-08-22 1 11
Cover Page 2014-08-22 2 53
PCT 2009-07-28 2 69
Assignment 2009-07-28 5 307
Correspondence 2009-10-07 1 21
Assignment 2011-04-26 4 125
Correspondence 2010-10-19 1 14
Correspondence 2010-10-06 1 13
PCT 2010-07-21 1 49
Correspondence 2009-10-02 3 74
Prosecution-Amendment 2013-01-24 5 211
Correspondence 2014-07-03 2 73