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Patent 2689414 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2689414
(54) English Title: VERY FLEXIBLE SELF-GRIPPING DEVICE WITH HOOKS
(54) French Title: DISPOSITIF AUTO-AGRIPPANT A CROCHETS A GRANDE SOUPLESSE
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A44B 18/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DUCAUCHUIS, JEAN-PIERRE (France)
  • MARCHE, THIERRY (France)
(73) Owners :
  • APLIX (France)
(71) Applicants :
  • APLIX (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2015-11-10
(86) PCT Filing Date: 2008-05-16
(87) Open to Public Inspection: 2009-01-08
Examination requested: 2013-04-24
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2008/000681
(87) International Publication Number: WO2009/004135
(85) National Entry: 2009-12-03

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0704202 France 2007-06-13

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a bag made from flexible material and including an automatic gripping closure device comprising a first element with hooks comprising a first base band and at least two first hooks originating from the first band and placed in at least one row of first hooks (9), each first hook being delimited by two faces (11, 12) that are mutually opposed and transverse to the direction of the at least one row of first hooks and at least one coupling portion (13, 14) protruding laterally from the stem, preferably at the top of the latter, while extending in a direction transverse to the direction of the row, and a second element with hooks comprising a second base band and at least two second hooks originating from the second band and placed in at least one row.


French Abstract

Sac en matière souple comportant un dispositif de fermeture auto-agrippant comportant un premier élément à crochets comportant une première bande de base et au moins deux premiers crochets issus de la première bande et disposés suivant au moins une rangée de premiers crochets (9), chaque premier crochet étant délimité par deux surfaces (11, 12) mutuellement opposées et transversales à la direction de la au moins une rangée de premiers crochets et au moins une partie d'accrochage (13, 14) faisant saillie latéralement de la tige, de préférence au niveau du sommet de celle-ci, en s' étendant dans une direction transversalement ô la direction de la rangée, et un deuxième élément à crochets comportant une deuxième bande de base et au moins deux deuxièmes crochets issus de la deuxième bande et disposés suivant au moins une rangée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





11
REVENDICATIONS
1. Sac en matière souple comportant une ouverture, le sac comportant un
dispositif de fermeture de l'ouverture auto agrippant à crochets dans crochets

comportant un premier élément à crochets et un deuxième élément à crochets,
les
crochets des deux éléments engrenant les uns dans les autres pour réaliser la
fermeture de l'ouverture, au moins le premier élément à crochets comportant
une
bande (7) de base et au moins une rangée de crochets (9) issus de la bande,
caractérisé en ce que :
- chaque crochet du premier élément est délimité sur toute sa hauteur,
c'est
à dire de la bande de base jusqu'à son sommet, par deux surfaces (11, 12)
planes
mutuellement opposées, transversales à la direction de la au moins une rangée
de
crochets;
- chaque crochet comporte deux parties d'accrochage (13, 14) droite et
gauche en forme d'aile faisant saillie latéralement d'une tige (10) en
s'étendant
dans une direction transversale à la direction de la rangée et dans des sens
droit et
gauche opposés;
- chaque crochet (9) a une épaisseur (e) correspondant à la distance le
long
de la direction de la au moins une rangée de crochets entre les deux surfaces
(11,
12) planes mutuellement opposées au niveau de la bande de base; et
- la distance d'écartement (d) entre deux crochets successifs de la au
moins
une rangée, mesurée au niveau de la bande de base dans la direction de la au
moins une rangée, ou direction longitudinale, est supérieure à l'épaisseur de
chaque crochet.
2. Sac suivant la revendication 1, caractérisé en ce que :
- le deuxième élément comporte une bande (8) de base et au moins une
rangée de crochets (9) issus de la bande, chaque crochet du deuxième élément
est
délimité sur toute sa hauteur, c'est à dire de la bande de base jusqu'à son
sommet,




12
par deux surfaces (11, 12) planes mutuellement opposées, transversales à la
direction de la au moins une rangée de crochets et formées par la découpe;
- chaque crochet comporte deux parties d'accrochage (13, 14) droite et
gauche en forme d'aile faisant saillie latéralement d'une tige (10) en
s'étendant
dans une direction transversale à la direction de la rangée et dans des sens
droit et
gauche opposés;
- chaque crochet (9) a une épaisseur (e) correspondant à la distance le
long
de la direction de la au moins une rangée de crochets entre les deux surfaces
(11,
12) planes mutuellement opposées au niveau de la bande de base; et
- la distance d'écartement (d) entre deux crochets successifs de la au
moins
une rangée, mesurée au niveau de la bande de base dans la direction de la au
moins une rangée, ou direction longitudinale, est supérieure à l'épaisseur de
chaque crochet.
3. Sac suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'un au moins

parmi le premier élément et le deuxième élément a été fabriqué par extrusion
d'une
bande comportant des nervures longitudinales, parallèles entre elles et de
section
transversale de la même forme que la section transversale des crochets, puis
découpe transversalement à l'extension longitudinale des nervures et étirage
dans
la direction longitudinale, de sorte que les surfaces (11,12) planes opposées
correspondent à la découpe transversale.
4. Sac suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce

que la distance d'écartement (d) est au moins 1,5 fois supérieure, encore plus

préférablement au moins deux fois supérieure à l'épaisseur de chaque crochet.
5. Sac suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce

que les deux surfaces (11, 12) planes mutuellement opposées sont parallèles.




13
6. Sac suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce

que les crochets sont agencées suivant au moins deux rangées parallèles,
décalées l'une par rapport à l'autre d'une distance (1) mesurée dans la
direction
des rangées ou direction longitudinale.
7. Sac suivant la revendication 6, caractérisé en ce que la distance de
décalage (1) est inférieure à l'épaisseur (e).
8. Sac suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce

que les surfaces planes (11, 12) latérales font en section dans le plan de la
bande
de base un angle (.alpha.) non nul par rapport à la direction perpendiculaire
à la direction
longitudinale.
9. Sac suivant la revendication 8, caractérisé en ce que l'angle (a) est
compris
entre 1 et 10°, notamment entre 3 et 7°.
10. Sac suivant l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en
ce
que l'une au moins parmi la bande de base du premier élément (7) et la bande
de
base du deuxième élément (8) comporte des parties longitudinales formant
lisières
sans crochets entre lesquelles se trouvent une partie centrale dont sont issus
les
crochets.
11. Sac suivant l'une quelconque des revendications 2 à 10, caractérisée en
ce
que les bandes de base des premier et deuxième éléments (7, 8) sont
constituées
par une bande commune repliée sur elle même pour former les deux éléments de
part d'autre du pli.
12. Sac suivant l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en
ce
qu'il est constitué de deux feuilles fixées l'une à l'autre le long de leur
périmètre à
l'exception d'au moins une partie de leur bord supérieur respectif, pour ainsi
définir
une ouverture, chaque partie de bord supérieur comportant un des éléments à



14
crochets faisant face à l'autre élément à crochet sur l'autre partie de bord
supérieur,
les crochets des deux éléments étant orientés dans des sens opposés.
13. Sac suivant l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en
ce
qu'il est constitué de deux feuilles fixées l'une à l'autre le long de leur
périmètre à
l'exception d'au moins une partie de leur bord supérieur respectif, pour ainsi
définir
une ouverture et les deux éléments à crochets sont fixés chacun à une feuille
en
étant décalés l'un par rapport à l'autre dans la direction en hauteur en ayant
leurs
crochets orientés dans le même sens, la fermeture s'effectuant par rabat de la

feuille ayant l'élément le plus haut sur la feuille ayant l'élément le plus
bas.
14. Sac suivant l'une quelconque des revendications 1 à 13, caractérisé en
ce
qu'il est réalisé en matière plastique.
15. Sac suivant l'une quelconque des revendications 1 à 14, caractérisé en
ce
que les surfaces planes (11, 12) latérales font en section dans le plan de la
bande
de base un angle entre 10 et 30° par rapport à la direction
perpendiculaire à la
direction longitudinale.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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DISPOSITIF AUTO-AGRIPPANT A CROCHETS
A GRANDE SOUPLESSE
La présente invention se rapporte à un sac,
notamment en une matière souple, ayant une ouverture et
comportant un dispositif de fermeture auto agrippant dit
à crochets dans crochets comportant un premier élément
constitué d'une première bande de base et de premiers
crochets faisant saillie de cette première bande de base
et d'un deuxième élément constitué d'une deuxième bande
de base et de deuxièmes crochets faisant saillie de la
deuxième bande de base, les premiers et deuxièmes
crochets s'engrenant mutuellement pour réaliser la
fermeture de l'ouverture.
On connaît déjà, dans l'art antérieur, des
fermetures auto agrippantes dites à crochets. 'dans
crochets. En particulier lorsqu'elles sont utilisées pour
la fermeture d'un sac en matière plastique, ces
fermetures présentent plusieurs incOnvénients. D'une
part, elles manquent beaucoup de souplesse, les bords de
l'ouverture en regard l'un de l'autre et portant les
bandes à crochets respectives ayant, lorsque l'on utilise
les dispositifs de l'art antérieur, une, grande rigidité,
ce qui est préjudiciable à l'utilisation du sac
plastique. En outre, ces fermetures à crochets dans
crochets de l'art antérieur présentent l'inconvénient
supplémentaire, dans le cas de sacs plastiques destinés à
contenir des produits de petite dimension, notamment sous
forme pulvérulente, liquide, ou granulée, que des
particules de petite dimension, telles que des grains ou
des poussières, ont tendance à être piégées sous les
crochets des bandes à crochets. Il en résulte que ces
particules de petite dimension coincées sous les crochets
peuvent gêner le bon fonctionnement de la fermeture. En

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outre, ils peuvent, en étant conservés longtemps sous les crochets, entraîner
une
pollution du produit contenu dans le sac lorsque celui-ci est réutilisé pour
un produit
d'un autre type.
En outre, dans l'art antérieur les seuls sacs plastiques existant qui comporte

de telles fermetures à crochets dans crochets comporte des bandes à crochets
qui
ont été fabriquées par un procédé de moulage, qui est compliqué à mettre en
oeuvre, notamment en raison de difficultés lors du démoulage.
La présente invention vise à surmonter ces inconvénients, ainsi que d'autres,
de l'art antérieur, en proposant un sac en matière souple, notamment en
matière
plastique, qui comporte une fermeture auto agrippante dite à crochets dans
crochets du genre mentionné précédemment, qui permet de réaliser une fermeture

le long de deux tronçons se faisant face du bord d'une ouverture, tout en
conservant une grande souplesse d'utilisation, notamment dans le cas d'un sac
plastique, et qui, dans le même temps, fonctionne mieux que les dispositifs de
l'art
antérieur, et notamment des produits de petite dimension étant moins
susceptibles
à la fois de gêner la fermeture et/ou de polluer le contenu du sac.
Suivant l'invention, un sac en matière souple comportant une ouverture, le
sac comportant un dispositif de fermeture de l'ouverture auto agrippant à
crochets
dans crochets comportant un premier élément à crochets et un deuxième élément
à crochets, les crochets des deux éléments engrenant les uns dans les autres
pour
réaliser la fermeture de l'ouverture, au moins le premier élément à crochets
comportant une bande de base et au moins une rangée de crochets issus de la
bande, caractérisé en ce que:
- chaque crochet du premier élément est délimité sur toute sa hauteur,
c'est à
dire de la bande de base jusqu'à son sommet, par deux surfaces planes
mutuellement
opposées, transversales à la direction de la au moins une rangée de crochets;
- chaque crochet comporte deux parties d'accrochage droite et gauche en
forme d'aile faisant saillie latéralement d'une tige en s'étendant dans une
direction
transversale à la direction de la rangée et dans des sens droit et gauche
opposés;

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2a
- chaque crochet a une épaisseur correspondant à la distance le long de la
direction de la au moins une rangée de crochets entre les deux surfaces planes

mutuellement opposées au niveau de la bande de base; et
- la distance d'écartement entre deux crochets successifs de la au moins
une
rangée, mesurée au niveau de la bande de base dans la direction de la au moins

une rangée, ou direction longitudinale, est supérieure à l'épaisseur de chaque

crochet.
On obtient ainsi un sac en matière souple qui comporte une fermeture auto
agrippante à crochet dans crochet très simple à fabriquer (par le procédé
d'extrusion) et qui pourtant fonctionne bien, et notamment conserve au niveau
de
son ouverture une grande souplesse et une bonne étanchéité.
Des perfectionnements sont définis aux sous revendications.
De préférence les deuxièmes crochets ayant une

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deuxième épaisseur correspondant à la distance le long de
la direction de la au moins une rangée de deuxièmes
crochets entre les deux surfaces se faisant face, et la
deuxième distance d'écartement entre les au moins deux
deuxièmes crochets est supérieure à au moins l'épaisseur
de chaque deuxième crochet, de préférence à au moins 1,5
fois l'épaisseur, plus préférablement encore à au moins
le double de l'épaisseur des au moins deux deuxièmes
crochets.
On obtient ainsi un dispositif. crochet dans
crochet qui présente une plus grande souplesse car il
n'est plus, comme suivant l'art antérieur, prévu des
crochets ayant une très grande épaisseur. En outre, des
particules, sous forme de poudre ou =de liquide par
exemple, ont moins tendance à être piégées sous les ailes
des crochets, comme c'était le cas dans -l'art antérieur,
mais plutôt dans le volume libre entré crochets qui
suivant la présente invention est plus grand que dans les
dispositif de l'art antérieur. Il s'avère que, malgré
cette petite épaisseur, =la fermeture fonctionne
convenablement, alors même qu'on aurait pu penser qu'en
prévoyant de tels grands écarts entre deux crochets
voisins d'une rangée, il Y aurait, en raison d'un
glissement relatif, une mauvaise fixation liée à des
décrochages intempestifs.
Suivant un mode de réalisation préféré de
l'invention, les première et deuxième épaisseurs sont
identiques.
Suivant un mode de réalisation préféré de
l'invention, la première distance d'écartement et la
deuxième distance d'écartement sont identiques.
Suivant un mode de réalisation préféré de
l'invention, les premières épaisseurs sont les mêmes pour
tous les crochets du premier élément et/ou les deuxièmes
épaisseurs sont les mêmes pour tous les crochets du

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deuxième éléments.
Suivant un mode de réalisation préféré, le
premier élément à crochets comporte de 3 à 13 rangées de
crochets, de préférence parallèles entre elles, en
particulier 5 ou 6 rangées.
Suivant un mode de réalisation préféré de
l'invention, le deuxième élément comporte de 3 à 13
rangées, de préférence parallèles entre elles, notamment
ou 6 rangées.
Suivant un mode de réalisation préféré de
l'invention, l'écartement entre deux crochets successifs
d'une rangée est identique sur tout le premier élément à
crochets et/ou sur tout le deuxième élément à crochets.
Suivant un mode de réalisation préféré de
l'invention, les rangées de crochets du premier élément
sont décalées les unes par rapport aux autres, et/ou les.
rangées de crochets du deuxième élément sont décalées les
unes par rapport aux autres.
Suivant un mode de réalisation avantageux, les
première et deuxième bandes sont constituées par une
bande commune repliée sur elle même pour former les deux
éléments de part et d'autre du pli.
Suivant un mOde de réalisation préféré de
l'invention, les crochets sont réalisés par un dispositif
dit REPLA, qui consiste à extruder une matière plastique
d'une filière pour former une bande ayant des nervures
oblongues parallèles les unes aux autres ayant en section
transversale la forme d'un crochet, à découper ces
nervures transversalement hors la bande, puis à étirer la
bande dans la direction longitudinale des nervures pour
éloigner les parties découpées les unes des autres et
obtenir les rangées de crochets.
De préférence, la première bande et/ou la
deuxième bande comporte des parties longitudinales
formant lisières sans crochets entre lesquelles se

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trouvent une partie centrale dont sont issus les
crochets. Ces lisières facilitent notamment la soudure de
la ou des bandes au niveau d'un rebord d'un sac plastique
dont on veut réaliser une fermeture à l'aide des
dispositifs suivant l'invention.
Suivant un mode de réalisation, le sac est
constitué de deux feuilles fixées l'une à l'autre le long
de leur périmètre à l'exception d'au moins une partie de
leur bord supérieur respectif, pour ainsi définir une
ouverture, chaque partie de bord supérieur comportant un
des éléments à crochets faisant face à l'autre élément à
crochet sur l'autre partie de bord supérieur, les
crochets des deux éléments étant orientés dans des sens
opposés.
Suivant un autre mode de réalisation possible, le
sac plastique est constitué de deuxfeuilles fixées rune
à l'autre le long de leur périmètre à l'exception d'au
moins une partie de leur bord supérieur respectif, pour
ainsi définir une ouverture et les deux éléments à
crochets sont fixés chacun à une feuille en étant décalés
l'un par rapport à'l'autre dans la direction en hauteur
en ayant leurs crochets orientés dans le même sens, la
fermeture s'effectuant par rabat de la feuille ayant
l'élément le plus haut sur la feuille ayant l'élément le
plus bas.
On décrit maintenant, à titre d'exemple, un mode
de réalisation d'un dispositif auto-agrippant suivant
l'invention, notamment appliqué au cas d'un sac en
matière plastique. Pour cela, on se reporte aux dessins
dans lesquels :
la Figure 1 représente, en vue en perspective de
dessus, une partie d'un élément auto-agrippant à crochets
destiné à engrener dans un autre élément identique pour
former une fermeture ;
la figure la une vue de dessus d'une partie de

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l'élément de la figure 1;
la Figure 2 représente, suivant une vue en
perspective, un sac plastic:rue ayant une ouverture
comportant le dispositif auto-agrippant de la Figure 1;
la figure 3 une vue en coupe montrant
l'interaction entre les crochets des deux bandes pour
réaliser la fermeture; et
la figure 4, une vue équivalente à la figure la
dans le cas où les crochets sont réalisés avec une tête
qui forme un angle différent de 90 avec la direction
machine.
A la Figure 2, un sac 1 plastique comporte une
ouverture 2, délimitée par un premier bord 3 et un
deuxième bord 4 se réunissant en un point 5 d'extrémité
et un deuxième point 6 d'extrémité. Chacun des bords 3 et
4 comporte respectivement, fixé notamment par Collage ou
tout autre moyen (soudure thermique ou à ultrason, etc.),
une bande 7 à crochets, comme représentée à la Figure 1,
et une bande 8 à crochets identique. Chaque bande est
constituée d'une partie centrale à crochets délimitée de
part et d'aUtre par deux parties de lisières 20
longitudinales.
La bande 7 à crochets est en une matière
thermoplastique classique, telle que polyéthylène,
polypropylène, etc. Elle comporte une pluralité de
crochets 9 délimités chacun par deux surfaces 11 et 12
latérales et comportant chacun une tige 10 de forme
sensiblement parallélépipédique rectangle. Les crochets
sont agencés suivant des rangées parallèles les unes aux
autres. Les surfaces 11 et 12 latérales s'étendent ici
perpendiculairement à la direction d'extension des
rangées. Elles pourraient également être inclinées, par
exemple d'un angle de 10 à 30 , par rapport à la
perpendiculaire à la direction des rangées.
Les deux surfaces 11 et 12 latérales sont

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planes, correspondant au fait qu'elles ont été formés par
attaque au couteau comme suivant le procédé que l'on
appelle par la suite le procédé De Navas ou Repla et qui
est décrit au brevet américain US-A-4056593. La tête et
la tige de chaque crochet sont toutes les deux délimitées
de part et d'autre par ces deux surfaces latérales
planes.
Deux parties gauche et droite d'extension
formant ailes de crochets 13 et 14 'font saillie
latéralement de part et d'autre dans la direction
perpendiculaire à la direction des rangées de la partie
de sommet de la tige.10. Ces ailes 13 et 14 forment la
partie d'accrochage du crochet. L'épaisseur du crochet 9
est la distance le long de la direction d'extension des
rangées entre les deux surfaces 11 et 12. Dans une même
rangée, les crochetS sont agencés à dista:nce les uns des
autres. Cette distance inter-crochets, mesurée par la
distance au niveau de la base (ou de la surface
supérieure de la bande) de la tige entre les surfaces
latéraleS planes se faisant face mutuellement
respectiVement d'un crochet et de son voisin dans la même
rangée, et mesurée le long de la direction de la rangée,
est désignée par d à la figure 1. Cette distance d est
supérieure ou égale à l'épaisseur e des crochets, sur la
première bande 7 se trouvant sur le bord 3 et sur la
deuxième bande 8 se trouvant sur le bord 4.
L'épaisseur des crochets peut être comprise
entre 0,1 et 1 mm, notamment est égale à 0,3mm.
La hauteur des crochets, c'est-à-dire la
distance en hauteur de la tige 10 de la base jusqu'à son
sommet, peut être comprise entre 0,3 et 1,5 mm.
La largeur du crochet, c'est-à-dire s'étendant
d'un bord d'attaque d'une aile au bord d'attaque de
l'autre aile, peut être comprise entre 0,3 et 1,3 mm.
Il est prévu des crochets en une densité par

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exemple comprise entre 50 eu 100 crochets par cm2,
notamment 59.
Les lisières peuvent avoir une largeur (sens CD)
comprise entre 3 et 12 mm, notamment 7 à 9 mm, tandis que
la partie centrale a une largeur de 3 à 12 mm, notamment
6 mm.
La bande de base a une épaisseur comprise entre
par exemple entre 0,1 mm et 0,5mm, notamment 0,16 mm.
De préférence, les rangées sont espacées les
unes des autres d'une distance telle que lorsqu'un
crochet est inséré en ayant sa tête orientée dans l'autre
sens par rapport au crochet, ses ailes viennent accrocher
respectivement une aile d'un crochet d'une rangée et une
aile d'un crochet d'une autre rangée voisine de la dite
, une rangée.
De p.référence, les crochets d'une rangée sont
décalés, dans .1a direction d'extension des rangées, par
rapport aux crochets de la rangée voisine d'une distance
/. 1 est en général inférieure à l'épaisseur des crochets
mais est supérieure ou égale au rapport de la distance
inter-crochet sur le nombre de rangées (d/n). En
particulier, comme à la figure, / peut correspondre à
senSiblement le tiers de l'épaisseur pour trois rangées.
Dans le cas représenté à la figure 4, la tête de
crochet a vu de dessus la forme d'un losange. L'angle
formé entre chaque surface latérale 11 et 12 et la
direction machine est de 90 -Q, où Q est un angle compris
en général entre 10 et 30 .
On désigne par F l'épaisseur du crochet mesurée
dans la direction perpendiculaire aux surfaces latérales
11 et 12. Lorsque Q=0 (cas des figures 1 et la) F est
égale à e.
On désigne par U la distance mesurée le long de
la direction machine entre deux points similaires de deux
crochets immédiatement voisins l'un de l'autre en se

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trouvant sur deux rangées voisines. Dans le cas des
figures 1 et la, U est égale à 1+e.
Pour que les deux bandes s'agrippent
mutuellement de la manière la plus optimale, et notamment
sans qu'elles se détachent l'une de l'autre de manière
intempestive lors d'un simple glissement relatif, il est
préférable que les relations suivantes soient
satisfaites:
I ( _______ )
ettd.a)
U.P.1"'1)
4 U
et
à >
En outre, il est également préférable que la
largeur A de la tête de crochet soit supérieure à 1,4
fois la distance V mesurée dans la direction transversale
ou CD) entre deux crochets de deux rangées immédiatement
voisines.
La fabrication de ces bandes à crochets peut
être effectuée par un système ou procédé dit REPLA ou De
Navas classique (voir brevet américain US-A-4056593). Des
nervures sont réalisées par extrusion en ayant, en
section tranSversale, la forme du double crochet final
que l'on souhaite obtenir. Ces nervures extrudées sont
ensuite découpées dans une direction transversale,
notamment perpendiculaire, à la direction d'extension des
nervures (direction qui correspond sensiblement à la
direction des rangées) en décalant les attaques de
couteau d'une dimension correspondant à l'épaisseur que
l'on souhaite obtenir pour chaque crochet au final. Une

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fois la découpe réalisée, on effectue un étirage de la
nappe pour étirer la bande de base et écarter les
crochets les uns des autres, tels que préalablement
formés par la découpe. On obtient ainsi le produit final
représenté à la Figure 2. Il va de soi que l'épaisseur
des crochets sur une bande donnée n'est pas
nécessairement constante. L'épaisseur des crochets du
premier élément à crochets n'est pas nécessairement égale
à l'épaisseur des crochets du deuxième élément à
crochets. De même, les distances inter-crochets ne sont
pas nécessairement constantes sur toute la rangée ni sur
toute la bande.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2015-11-10
(86) PCT Filing Date 2008-05-16
(87) PCT Publication Date 2009-01-08
(85) National Entry 2009-12-03
Examination Requested 2013-04-24
(45) Issued 2015-11-10

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $624.00 was received on 2024-04-08


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if standard fee 2025-05-16 $624.00
Next Payment if small entity fee 2025-05-16 $253.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Registration of a document - section 124 $100.00 2009-12-03
Application Fee $400.00 2009-12-03
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2010-05-17 $100.00 2010-04-27
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2011-05-16 $100.00 2011-04-15
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2012-05-16 $100.00 2012-04-13
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2013-05-16 $200.00 2013-04-16
Request for Examination $800.00 2013-04-24
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2014-05-16 $200.00 2014-04-14
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2015-05-19 $200.00 2015-04-17
Final Fee $300.00 2015-07-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2016-05-16 $200.00 2016-04-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2017-05-16 $200.00 2017-04-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2018-05-16 $250.00 2018-04-19
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2019-05-16 $250.00 2019-04-12
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2020-05-19 $250.00 2020-05-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2021-05-17 $255.00 2021-04-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2022-05-16 $254.49 2022-04-12
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2023-05-16 $473.65 2023-04-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2024-05-16 $624.00 2024-04-08
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
APLIX
Past Owners on Record
DUCAUCHUIS, JEAN-PIERRE
MARCHE, THIERRY
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2009-12-03 2 83
Claims 2009-12-03 4 177
Drawings 2009-12-03 2 42
Description 2009-12-03 10 470
Representative Drawing 2010-02-03 1 4
Cover Page 2010-02-10 2 42
Claims 2014-11-12 4 154
Description 2014-11-12 11 494
Representative Drawing 2015-10-16 1 5
Cover Page 2015-10-16 1 39
PCT 2009-12-03 3 98
Assignment 2009-12-03 6 154
Correspondence 2010-02-02 1 15
Correspondence 2010-08-10 1 46
Fees 2011-04-15 1 58
Fees 2014-04-14 1 63
Fees 2012-04-13 1 55
Fees 2013-04-16 1 63
Prosecution-Amendment 2013-04-24 2 65
Prosecution-Amendment 2014-05-20 2 10
Prosecution-Amendment 2014-11-12 12 414
Fees 2015-04-17 1 61
Final Fee 2015-07-16 2 62