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Patent 2705523 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2705523
(54) English Title: BATHROOM AND/OR KITCHEN SINK HAVING A DRAIN INTEGRATED IN THE BODY THEREOF AS A SINGLE PIECE DURING THE MANUFACTURE OF SAME
(54) French Title: LAVABO ET/OU EVIER AVEC UNE EVACUATION INTEGREE DANS SA MASSE EN UN SEUL TENANT AU MOMENT DE SA FABRICATION
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E03C 1/18 (2006.01)
  • E03C 1/14 (2006.01)
  • E03C 1/22 (2006.01)
  • E03C 1/29 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DAVOUDI, FARHOOMAN (France)
(73) Owners :
  • LOGIPLAST (EURL) (France)
(71) Applicants :
  • LOGIPLAST (EURL) (France)
(74) Agent: GOWLING LAFLEUR HENDERSON LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2008-11-13
(87) Open to Public Inspection: 2009-08-27
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2008/001610
(87) International Publication Number: WO2009/103864
(85) National Entry: 2010-05-11

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
07/07956 France 2007-11-13

Abstracts

English Abstract

The present invention relates to a bathroom sink (2) and/or a kitchen sink (3) to be placed on and/or housed in a worktop and having an extra-flat drain integrated in the body thereof. The integrated extra-flat drain is designed and shaped in the body of the bathroom and/or kitchen sink during the manufacture of the same.


French Abstract




La présente invention est un
lavabo (2) et/ou un évier (3) à poser ou à
encastrer dans un plan de travail avec une
évacuation extra-plate intégrée dans sa
masse. Cette évacuation extra-plate
intégrée est conçue et formée dan la masse
du lavabo ou de l'évier au moment de sa
fabrication.



Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




-4-


REVENDICATIONS

1) Le dispositif selon l'invention est un lavabo (2) et/ou un évier (3) à
poser sur un
plan de travail ou à encastrer dans un plan de travail avec siphon intégré
dans sa masse
dont l'encombrement du siphon situé dans la masse du lavabo / évier n'est plus
visible de
l'extérieur.

2) Selon la revendication 1 le lavabo / évier avec évacuation et la garde
d'eau
intégrées comporte une évacuation intégrée dans la masse dont la forme
d'évacuation et
la garde d'eau(6)(fig6) (fig7) sont conçues en même temps et directement en un
seul tenant
dans la masse du lavabo / évier et avec la même matière de fabrication du
lavabo / évier.

3) Le lavabo / évier à encastrer dans un plan de travail ou à poser sur un
plan de
travail selon les revendications précédentes, il est obligatoire d'avoir les
pentes (7),
permettant de réduire et limiter la quantité stockée des eaux usées stagnées
dans le siphon.

4) Le lavabo / évier à encastrer dans un plan de travail ou à poser sur un
plan de
travail avec évacuation intégrée selon les revendications précédentes, il est
obligatoire que
siphon soit formé en même temps et directement dans la masse permettant de
créer la
garde d'eau dans l'espace (8) et qu'il soit en un seul tenant avec le lavabo /
évier pour
assurer à 100% l'étanchéité entre le lavabo / évier et la partie d'évacuation.

5) Selon les revendications précédentes, le lavabo / évier, comporte un
couvercle (4)
permettant l'accès dans le siphon pour retirer les résidus si besoin d'une
part, et ce même
couvercle (4) peut permettre également de pouvoir fermer complètement le canal
(1) pour
garder une réserve d'eau dans le lavabo / évier selon le besoin de
l'utilisateur.

6) L'invention selon les revendications précédentes dont la forme d'évacuation
et de la
garde d'eau (fig6)(fig7) peuvent être appliquées dans le moule de fabrication
du lavabo /
évier ou formées directement dans la masse, à tout type de lavabo / évier en
céramique,
plastique, composite, métallique et à de designs différents et ne se limite
pas qu'aux
lavabos / éviers carrés ou rectangles.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02705523 2010-05-11
WO 2009/103864 PCT/FR2008/001610
-1-
La présente invention est un lavabo (fig3) (2) et/ou un évier (figé) (fig10)
(3) à poser
ou à encastrer dans un plan de travail avec une évacuation extra-plate
intégrée dans sa
masse. Cette évacuation extra-plate intégrée est conçue et formée dans la
masse du lavabo
ou de l'évier au moment de sa fabrication.
Dans le domaine de la salle de bains (lavabo) et de la cuisine (évier), il
existe en général
[eux types de lavabo ou d'évier qui sont à poser ou à encastrer dans un plan
de travail.
Le premier est prévu pour être équipé avec les évacuations classiques
(siphon), et le
deuxième conçu pour être équipé avec une évacuation extra-plate (figl) (12)
exemple :
(sous le nom commercial QUICK DRAIN ). Dans les deux cas, les évacuations sont
séparées du lavabo ou de l'évier, adaptées et ajoutées au moment de
l'installation et ne
sont pas intégrées et ni conçues en un seul tenant dans la masse du lavabo ou
de l'évier,
Les inconvénients d'adaptation d'une évacuation séparée à un lavabo / évier au
moment
de l'installation sont, d'une part, le coût et le temps de travaux pour
l'adaptation
d'évacuation et d'autre part, on ne peut pas assurer à 100 % l'étanchéité
entre l'évacuation
et le lavabo / évier si l'évacuation n'a pas été conçue en un seul tenant avec
le lavabo /
évier. L'avantage d'un lavabo / évier avec évacuation intégrée dans sa masse
résout d'une
part le problème d'étanchéité entre le lavabo / évier et son évacuation car
l'évacuation et
la garde-d'eau sont formées en même temps au moment de la fabrication du
lavabo/évier,
et d'autre part, sans coût supplémentaire pour sa fabrication et ni coût
supplémentaire pour
l'achat de l'évacuation et ni coût et temps supplémentaires à passer pour
l'adaptation de
l'évacuation dans le lavabo/évier d'où beaucoup plus économique à la
fabrication.
La présente invention concerne un lavabo (fig3) (2) / évier (figé) (fig10) (3)
à poser ou
à encastrer équipés d'une évacuation extra-plate intégrée dans sa masse, dont
la forme
d'évacuation (fig4) (6) (fig6) (fig7) peut être moulée ou formée en même temps
et
directement dans la masse du lavabo / évier avec la même matière de
fabrication du
lavabo / évier et au moment de sa fabrication. Cette innovation permet que ce
lavabo /
évier soit équipé d'une évacuation intégrée dans la masse pour obtenir la
garde-d'eau qui
empêche la remontée des mauvaises odeurs et un canal (1) d'évacuation des eaux
usées.
Cette innovation apportée dans le lavabo / évier est équipée de remparts (9)
qui permettent
de créer la garde-d'eau dans l'espace (8) et à l'aide de la pièce (5) crée la
forme du siphon.
Les eaux usées sont évacuées par le canal d'évacuation (1). Cette innovation
permet
également de réserver une hauteur nécessaire pour la garde-d'eau dans l'espace
(8) et
grâce aux deux pentes (7) en direction de l'écoulement du canal d'évacuation
(1) celles-ci
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)


CA 02705523 2010-05-11
WO 2009/103864 PCT/FR2008/001610
-2-

permettent de réduire le stockage des eaux usées accessibles à l'air libre ce
qui n'est pas le
cas dans les évacuations extra-plates vendues séparées type QUICK DRAIN
(figl) (12)
dont un grand volume d'eau (11) reste stagné dans l'évacuation (fig2) (11).
La forme de cette évacuation (6) (fig6) (fig7) peut être très facilement
intégrée dans le
moule d'un lavabo / évier en céramique, dans le moule d'un lavabo/évier en
plastique ou
composite et dans le moule d'un lavabo/évier métallique. Et une fois le
lavabo/évier
fabriqués, l'empreinte de la forme de l'évacuation est intégrée dans la masse
du
lavabo/évier.
De cette façon, nous n'avons plus besoin d'apporter une évacuation et
l'adapter au lavabo /
évier car le lavabo / évier a sa propre évacuation équipée de siphon et de
garde-d' eau pour
éviter les mauvaises odeurs. A l'intérieur de ce lavabo I évier, il est
obligatoire d'avoir les
pentes (7) (fig6) (fig9) (figl 1) pour d'une part, limiter la quantité des
eaux usées stockées
accessibles à l'air libre (11) dans la partie espace (8) qui est située entre
les remparts (9) et
la hauteur (10) et d'autre part, d'accélérer le fluide des eaux usées (11)
vers le canal
d'évacuation (1).
Dans la partie d'évacuation de ce lavabo (2) / évier (3), la pièce (fig4)(5)
comporte un
couvercle (4) permettant l'accès dans le siphon intégré dans la forme (6)
(fig6) (fig7) d'une
part, et en même temps ce couvercle peut permettre de fermer complètement le
canal (1)
pour garder une réserve d'eau dans le lavabo /évier selon le besoin de
l'utilisateur e~
l'ensemble peut être caché par une grille (13).
Un autre avantage en intégrant une évacuation extra-plate dans la masse d'un
lavabo /
évier encastré, est l'encombrement du siphon qui est situé dans la masse du
lavabo / évier
nous donne davantage d'espace en dessous du lavabo / évier ce qui permet de
gagner de la
place pour le rangement tout en étant très esthétique car le siphon n'est plus
visible.
L'invention selon son innovation peut être appliquée dans le moule de
fabrication du
lavabo/évier ou formée directement dans la masse ; à tout type de lavabo /
évier en
céramique, plastique - composite, métallique et à de design différents et ne
se limite pas
qu'à des lavabos / éviers carrés ou rectangles.


CA 02705523 2010-05-11
WO 2009/103864 - - PCT/FR2008/001610
-3-
Les dessins annexés illustrent
La figure 1 : une évacuation extra plate type QUICK DRAIN (12)

La figure 2: montre la coupe tranversale entre les points AA de la figure 1,
l'eau stockée et l'écoulement d'eau (11) vers le canal d'évacuation (1).
La figure 3 : vue perspective d'un lavabo (2) à poser avec une évacuation
intégrée
montrant la grille (13) et des pentes (7) qui commencent à l'extérieur de
l'espace de
l'évacuation (6)
La figure 4: vue éclatée de la figure 3 en montrant la forme (6) de
l'évacuation et de la
pièce (5), du couvercle (4), de la grille (13) et des pentes (7) qui
commencent à
l'extérieur de l'espace de l'évacuation (6) et qui continuent dans l'espace
d'évacuation
(6).
La figure 5: vue perspective d'un lavabo (2) à poser en précisant la ligne de
la coupe AA.
La figure 6: la coupe AA de la figure (5) montrant les pentes (7), l'espace de
la garde-
d'eau (8), les remparts (9), la pièce (5) la hauteur (10) et le canal
d'évacuation (1).
La figure 7: la coupe AA de la figure (5) montrant l'eau stockée et
l'écoulement d'eau
(11) vers le canal d'évacuation (1).
La figure 8 : vue perspective d'un évier de cuisine à encastrer (3) en
précisant la ligne de la
coupe AA.
La figure 9: la coupe AA de la figure 8 en montrant les pentes (7), la hauteur
(10), la pièce
(5), l'espace de la garde-d'eau (8), les remparts (9) et le canal d'évacuation
(1).
La figure 10 : montrant un évier de cuisine (3) avec un design différent que
la figure ($) en
montrant les pentes (7) le couvercle (4) avec une forme carrée, la pièce (5)
et précisant la
ligne de la coupe AA.
La figure 11 : la coupe AA de la figure (10) précisant les pentes (7) qui
créent également
la hauteur (10), la pièce (5), la hauteur (10) qui rejoint la forme des pentes
(7) d'où on peut
créer une hauteur (10) en modifiant la forme de la pente (7) , les remparts
(9), l'espace de
la garde-d'eau (8).

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2008-11-13
(87) PCT Publication Date 2009-08-27
(85) National Entry 2010-05-11
Dead Application 2014-11-13

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2013-11-13 FAILURE TO REQUEST EXAMINATION
2013-11-13 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2010-05-11
Registration of a document - section 124 $100.00 2010-07-09
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2010-11-15 $100.00 2010-11-09
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2011-11-14 $100.00 2011-11-10
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2012-11-13 $100.00 2012-11-06
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LOGIPLAST (EURL)
Past Owners on Record
DAVOUDI, FARHOOMAN
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2010-05-11 2 74
Claims 2010-05-11 1 54
Drawings 2010-05-11 6 107
Description 2010-05-11 3 183
Representative Drawing 2010-06-30 1 9
Cover Page 2010-07-29 1 38
PCT 2010-05-11 4 165
Assignment 2010-05-11 4 100
Correspondence 2010-06-29 1 22
Assignment 2010-07-09 12 514
Prosecution-Amendment 2010-06-18 2 76
Correspondence 2010-07-09 3 71
PCT 2010-08-03 1 46
Fees 2010-11-09 1 42