Language selection

Search

Patent 2711264 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2711264
(54) English Title: USE OF ALKANE SULFONIC ACID FOR DESCALING IN THE AGRI-FOOD INDUSTRY
(54) French Title: UTILISATION D'ACIDE ALCANE-SULFONIQUE POUR LE DETARTRAGE DANS L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • C11D 3/34 (2006.01)
  • C11D 7/34 (2006.01)
(72) Inventors :
  • JUHUE, DIDIER (France)
  • MONGUILLON, BERNARD (France)
(73) Owners :
  • ARKEMA FRANCE (France)
(71) Applicants :
  • ARKEMA FRANCE (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2016-04-05
(86) PCT Filing Date: 2009-04-28
(87) Open to Public Inspection: 2009-11-19
Examination requested: 2010-06-30
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2009/050786
(87) International Publication Number: WO2009/138690
(85) National Entry: 2010-06-30

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0852879 France 2008-04-29

Abstracts

English Abstract

The present invention relates to the use of alkane sulfonic acid for descaling, and more generally for cleaning vats, casks, and other containers used for the storage, shipping, and handling of meat and early produce, particularly poultry, fruit, and vegetables. The present invention also relates to a composition in gel form including at least one alkane sulfonic acid.


French Abstract



La présente invention concerne l'utilisation d'acide alcane-sulfonique pour le
détartrage, et plus généralement pour
le nettoyage des cuves, fûts et autres récipients utilisés pour le stockage,
le transport, la manutention de la viande et des primeurs,
notamment des volailles, des fruits et des légumes. La présente invention
concerne également une formulation sous forme de gel
comprenant au moins un acide alcane-sulfonique.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


18

REVENDICATIONS
1. Utilisation d'au moins un acide alcane-sulfonique pour le nettoyage des
salissures présentes dans les divers récipients, fûts, et autres conteneurs
utilisés dans
les circuits de conditionnement, stockages, étalages et distributions dans le
domaine
de la viande et des primeurs, lesdites salissures étant les oxalates alcalins
ou
alcalino-terreux.
2. L'utilisation selon la revendication 1, dans laquelle les primeurs sont
les fruits et
légumes, et autres productions maraîchères, parmi lesquelles les pommes, les
poires,
les abricots, les cerises, les pêches, les brugnons, les melons, les tomates,
les
haricots, les petits pois, les carottes, les pommes de terre, les salades, les
épinards,
les endives, les courges, les courgettes, les aubergines, les navets, le
céleri et les
poireaux.
3. L'utilisation selon la revendication 2, dans laquelle les primeurs sont
les
salades.
4. L'utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans
laquelle le
domaine de la viande comprend les produits carnés provenant des bovins, ovins,

caprins, porcins, et des volailles.
5. L'utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans
laquelle les
volailles sont des dindes et des poulets.
6. L'utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans
laquelle
l'acide alcane-sulfonique est choisi parmi l'acide méthane-sulfonique, l'acide
éthane-
sulfonique, l'acide n-propane-sulfonique, l'acide iso-propane-sulfonique,
l'acide n-
butane-sulfonique, l'acide iso-butane-sulfonique, l'acide sec-butane-
sulfonique, l'acide
tert-butane-sulfonique, et les mélanges de deux ou plusieurs d'entre eux en
toutes
proportions.

19
7. L'utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans
laquelle
l'acide alcane-sulfonique est l'acide méthane-sulfonique ou l'acide éthane-
sulfonique.
8. L'utilisation selon la revendication 7, dans laquelle l'acide alcane-
sulfonique est
l'acide méthane-sulfonique.
9. L'utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans
laquelle
l'acide alcane-sulfonique est utilisé dans une formulation comprenant de 0,1%
à 100%
en poids d'acide alcane-sulfonique.
10. L'utilisation selon la revendication 9, dans laquelle la formulation
comprend de
0,5% à 90% en poids d'acide alcane-sulfonique.
11. L'utilisation selon la revendication 10, dans laquelle la formulation
comprend de
0,5% à 50% en poids d'acide alcane-sulfonique.
12. L'utilisation selon la revendication 11, dans laquelle la formulation
comprend de
0,5% à 35% en poids d'acide alcane-sulfonique.
13. Formulation sous forme de gel comprenant :
.cndot. de 0,5% à 90% en poids d'au moins un acide alcane-sulfonique;
.cndot. de 0,1% à 20% en poids d'au moins un agent gélifiant;
.cndot. de 0,1% à 20% en poids d'au moins un tensioactif; et
.cndot. le complément à 100% d'eau.
14. La formulation selon la revendication 13, comprenant de 0,5% à 50% en
poids
du au-moins un acide alcane-sulfonique.
15. La formulation selon la revendication 14, comprenant de 0,5% à 35% en
poids
du au-moins un acide alcane-sulfonique.

20
16. La formulation selon l'une quelconque des revendications 13 à 15,
comprenant
de 0,5% à 10% en poids du au-moins un agent gélifiant.
17. La formulation selon la revendication 16, comprenant de 1% à 8% en
poids du
au-moins un agent gélifiant.
18. La formulation selon l'une quelconque des revendications 13 à 17,
comprenant
de 0,5% à 10% en poids du au-moins un tensioactif.
19. Formulation sous forme de gel moussant comprenant :
.cndot. de 0,5% à 90% en poids d'au moins un acide alcane-sulfonique;
.cndot. de 0,1% à 20% en poids d'au moins un agent moussant;
.cndot. de 0 à 20% en poids d'au moins un agent gélifiant;
.cndot. de 0 à 10% en poids d'un agent solubilisant ou hydrotrope;
.cndot. de 0 à 20% en poids d'au moins un tensioactif; et
.cndot. le complément à 100% d'eau.
20. La formulation selon la revendication 19, comprenant de 0,5% à 50% en
poids
du au-moins un acide alcane-sulfonique.
21. La formulation selon la revendication 20, comprenant de 0,5% à 35% en
poids
du au-moins un acide alcane-sulfonique.
22. La formulation selon l'une quelconque des revendications 19 à 21,
comprenant
de 0,5% à 10% en poids du au-moins un agent moussant.
23. La formulation selon la revendication 22, comprenant de 1% à 8% en
poids du
au-moins un agent moussant.
24. La formulation selon l'une quelconque des revendications 19 à 23,
comprenant
de 0,5% à 10% en poids du au-moins un agent gélifiant.

21
25. La formulation selon la revendication 24, comprenant de 1% à 8% en
poids du
au-moins un agent gélifiant.
26. La formulation selon l'une quelconque des revendications 19 à 25,
comprenant
de 0,1 à 5% en poids de l'agent solubilisant ou hydrotrope.
27. La formulation selon l'une quelconque des revendications 19 à 26,
comprenant
de 0,5% à 10% en poids du au-moins un tensioactif.
28. La formulation selon l'une quelconque des revendications 13 à 27, dans
laquelle l'acide alcane-sulfonique est l'acide méthane-sulfonique.
29. La formulation selon l'une quelconque des revendications 13 à 28,
comprenant
de 0,5% à 50% en poids d'acide méthane-sulfonique.
30. La formulation selon la revendication 29, comprenant de 10% à 35% en
poids
d'acide méthane-sulfonique.
31. La formulation selon la revendication 30, comprenant 20% en poids
d'acide
méthane-sulfonique.
32. La formulation selon l'une quelconque des revendication 13 à 31,
comprenant
en outre un ou plusieurs additifs, solvants et autres agents rhéologiques ou
de
texture, choisis parmi solvants, co-solvants, acides organiques, acides
minéraux, sels
d'acides organiques, sels d'acides minéraux, agents épaississants, tensio-
actifs,
moussants, anti-moussants, retardateurs de flamme, conservateurs,
désinfectants,
parfums et colorants.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
1
UTILISATION D'ACIDE ALCANE-SULFONIQUE POUR LE DÉTARTRAGE DANS
L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE
[0001] La présente invention concerne l'utilisation d'acide alcane-sulfonique
pour
le détartrage, et plus généralement pour le nettoyage des cuves, fûts et
autres
récipients utilisés pour le stockage, le transport, la manutention, la
préparation, la
conservation, des denrées alimentaires d'origines végétale et animale, en
particulier de la viande et des primeurs, notamment des fruits et légumes.
[0002] La présente invention concerne également une formulation sous forme de
gel comprenant au moins un acide alcane-sulfonique, particulièrement adaptée
au
nettoyage et plus particulièrement au détartrage des récipients, cuves, fûts,
chaînes de transport, et autres souillés par lors du stockage, de la
manutention,
du transport et de la transformation de la viande et des primeurs, notamment
des
fruits et légumes.
[0003] Dans l'industrie agro-alimentaire, il existe deux domaines particuliers
qui
sont celui de la chaîne de distribution de la viande, depuis les abattoirs
jusqu'au
consommateur final, et celui de la chaîne de distribution des primeurs,
notamment
fruits et légumes, depuis la récolte jusqu'au consommateur final.
zo [0004] Ces deux domaines a priori éloignés concernent pourtant tous les
deux
des denrées alimentaires périssables, pouvant générer, par leur nature même ou

lors de leur manutention, stockage, vieillissement et autres, diverses
substances
organiques et/ou minérales qui se déposent et souillent les divers conteneurs,

fûts, cuves, chaînes de transport et autres récipients.
[0005] En effet, les chaînes de distribution de la viande et des primeurs,
tels que
fruits et légumes, du producteur vers le consommateur comprend aujourd'hui de
très nombreuses étapes, dans lesquelles la viande et les primeurs subissent de

nombreuses opérations de stockage, transport, tri, manutention,
conditionnement,
éventuellement séchage, et autres.
[0006] Dans chacune de ces étapes sont utilisés divers récipients, cuves,
fûts,
caisses, chaînes de transport, et autres qui sont en contact, plus ou moins

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
2 -----------------------------------------
prolongé, avec lesdits produits alimentaires, viande et primeurs, tels que
fruits et
légumes.
[0007] S'agissant d'un contact avec des aliments, la question de propreté des
récipients et donc cruciale : les divers sucs, jus et autres impuretés solides
ou
s liquides peuvent, s'ils ne sont pas efficacement nettoyés entraîner la
formation et
la propagation de bactéries, mais aussi la formation de tartre ou tout autre
élément
minéral solide qui rendrait lesdits aliments impropres à la consommation.
[0008] A l'heure actuelle, le nettoyage dans l'industrie de la viande et des
primeurs est principalement assuré par l'acide phosphorique, notamment en
raison de son fort pouvoir détartrant, et de sa relative corrosivité vis-à-vis
des
divers récipients, métalliques, ou en matières plastiques, utilisés dans cette

industrie.
[0009] Il est toutefois observé que l'acide phosphorique ne permet pas, ou
difficilement, l'élimination de tartre, en particulier oxalates d'alcalins ou
d'alcalino-
terreux, qui se forme et parvient à s'accumuler dans les divers récipients,
fûts,
cuves et autres. Il est notamment très difficile d'assurer un nettoyage
complet,
efficace, et répondant aux mesures d'hygiène requises, lorsque les salissures
sont
présentes et incrustées dans les recoins ou les parties particulièrement
difficiles
d'accès des divers ustensiles utilisés pour le stockage, le transport, la
manutention
zo et autres, de la viande et des primeurs.
[0010] En outre, pour des raisons environnementales, l'utilisation de l'acide
phosphorique est aujourd'hui contestée, du fait des rejets de type phosphates
qu'il
engendre.
[0011] Ainsi, un premier objectif de la présente invention consiste à proposer
une
zs alternative efficace à l'utilisation de l'acide phosphorique pour le
nettoyage des
salissures, notamment des salissures de type tartre, plus particulièrement
oxalates, rencontrées dans l'industrie de la viande et des primeurs,
typiquement
de la viande, des fruits et des légumes.
[0012] Un autre objectif de la présente invention consiste à proposer une
30 alternative efficace à l'utilisation de l'acide phosphorique pour le
nettoyage
efficace des salissures incrustées et difficiles d'accès.

CA 02711264 2015-01-23
3
[0013] Un autre objectif consiste à proposer une alternative efficace à
l'acide
phosphorique tout en évitant des rejets et des effluents néfastes à
l'environnement.
[0014] Un autre objectif encore consiste à proposer une alternative efficace à
l'acide
phosphorique et qui n'entraîne pas ou très peu de corrosion des divers
récipients
utilisés pour le transport, la manutention, la transformation et le stockage,
entre
autres, de la viande, des fruits et des légumes.
[0015] D'autres avantages encore apparaîtront au cours de la description de la

présente invention qui suit.
[0016] Il a maintenant été découvert qu'il est possible d'effectuer un
nettoyage
complet et efficace des divers récipients utilisées dans l'industrie de la
viande et des
primeurs en utilisant une formulation à base d'acide alcane-sulfonique.
[0017] En effet, il a été découvert qu'une formulation à base d'acide alcane-
sulfonique
présente un pouvoir détartrant plus fort que l'acide phosphorique utilisé
habituellement
dans ce type d'industrie. En outre l'utilisation d'un acide alcane-sulfonique
est moins
nocif pour l'environnement, comparativement aux rejets de phosphates inhérents
à
l'utilisation d'acide phosphorique.
[0018] Ainsi, selon un premier objet, l'invention concerne l'utilisation d'au
moins un
acide alcane-sulfonique pour le nettoyage des salissures présentes dans les
divers
récipients, fûts, et autres conteneurs utilisés dans les circuits de
conditionnement,
stockages, étalages et distributions de la viande issue des abattoirs et des
primeurs,
en particuliers fruits et légumes.
[0018a] Plus particulièrement, il est proposé une utilisation d'au moins un
acide
alcane-sulfonique pour le nettoyage des salissures présentes dans les divers
récipients, fûts, et autres conteneurs utilisés dans les circuits de
conditionnement,
stockages, étalages et distributions dans le domaine de la viande et des
primeurs,
lesdites salissures étant les oxalates alcalins ou alcalino-terreux.
[0019] Ainsi, le procédé de l'invention propose une alternative efficace et
conforme
aux règles environnementales à l'utilisation d'acide phosphorique utilisé
habituellement dans ces conditions. Plus spécifiquement, la présente invention

propose un produit de remplacement de l'acide phosphorique pour le nettoyage,
en

CA 02711264 2015-01-23
3a
particulier pour l'élimination du tartre, notamment des oxalates, ledit
produit de
remplacement étant biodégradable, moins toxique pour l'environnement, plus
efficace
et pouvant être utilisé en quantités moins importantes, tout en assurant une
efficacité
comparable, voire supérieure.
[0020] Plus particulièrement, l'utilisation d'au moins un acide alcane-
sulfonique
selon l'invention permet l'élimination de tous les types de salissures
rencontrées

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
4
dans la chaîne de distribution de la viande et des primeurs, du producteur au
consommateur, et notamment les salissures de type hydrates de carbone,
graisses, protéines, amidon, minéraux inorganiques tels que carbonate de
calcium, phosphate de calcium, et autres types de tartre comprenant les
oxalates,
sulfates, hydroxydes et/ou sulfures d'alcalins ou d'alcalino-terreux, combinés
ou
non à diverses matières organiques et/ou métaux, métalloïdes.
[0021] L'utilisation selon la présente invention est particulièrement efficace
pour
l'élimination du tartre, et notamment des oxalates alcalins ou alcalino-
terreux, et
autres résidus rencontrés dans le domaine du conditionnement, stockage,
transport et distribution de la viande et des primeurs, en particulier légumes
et
fruits.
[0022] Parmi les oxalates alcalins ou alcalino-terreux, on peut citer, de
manière
préférentielle et non limitative les oxalates de sodium et de calcium, et tout

particulièrement l'oxalate de calcium.
[0023] Par primeurs , on entend notamment les fruits et légumes frais qui
sont
récoltés, stockés, transportés, manutentionnés, mis en vente sur les marchés,
dans les hypermarchés, etc. en vue de leur consommation. Plus spécifiquement,
les primeurs sont les fruits et légumes, et autres productions maraîchères,
parmi
lesquelles on peut citer les pommes, les poires, les abricots, les cerises,
les
zo pêches, les brugnons, les melons, les tomates, les haricots, les petits
pois, les
carottes, les pommes de terre, les salades, les épinards, les endives, les
courges,
les courgettes, les aubergines, les navets, le céleri, les poireaux, et
autres, de
préférence les salades.
[0024] Par viande , au sens de la présente invention, on entend les produits
carnés généralement issus des abattoirs et qui sont ensuite découpés,
tranchés,
hachés, stockés, transportés, manutentionnés, puis mis en vente sur les
marchés,
dans les hypermarchés, etc. en vue de leur consommation. Plus spécifiquement,
les produits carnés proviennent des bovins, ovins, caprins, porcins, et des
volailles, plus particulièrement dindes et poulets.
[0025] L'utilisation d'au moins un acide alcane-sulfonique est
particulièrement
avantageuse pour le nettoyage des divers conteneurs, fûts, récipients, chaînes

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
---------------------------------------- 5 --
transporteuses et autres en contact plus ou moins prolongé avec la viande et
les
légumes, notamment les salades, laitues, scaroles et autres.
[0026] Les primeurs subissent en effet de nombreuses opérations de
manutention, depuis la récolte jusqu'au consommateur final, et sont
entreposés,
pendant des durées plus ou moins longues dans des récipients, des conteneurs,
des fûts, et autres ustensiles qui peuvent être constitués de divers
matériaux,
parmi lesquels on peut citer l'inox, l'aluminium, le cuivre, le laiton,
l'acier revêtu ou
non par exemple par une résine époxy, le plastique, en particulier
polypropylène,
polyéthylène, poly(chlorure de vinyle), le verre, et autres.
[0027] Au contact plus ou moins prolongé la viande et les primeurs, les
récipients, fûts, et autres ustensiles sont souillés par les divers types de
salissures
précitées, qu'il convient d'éliminer pour des raisons évidentes d'hygiène et
sécurité alimentaire, comme indiqué plus haut.
[0028] Dans la présente invention, on entend par acide alcane-sulfonique
préférentiellement les acides alcane-sulfoniques comportant une chaîne
hydrocarboné saturée, linéaire ou ramifiée, comportant de 1 à 4 atomes de
carbone.
[0029] Les acides alcane-sulfoniques utilisables dans le cadre de la présente
invention sont particulièrement choisis parmi l'acide méthane-sulfonique,
l'acide
zo éthane-sulfonique, l'acide n-propane-sulfonique, l'acide iso-propane-
sulfonique,
l'acide n-butane-sulfonique, l'acide iso-butane-sulfonique, l'acide sec-butane-

sulfonique, l'acide tert-butane-sulfonique, et les mélanges de deux ou
plusieurs
d'entre eux en toutes proportions.
[0030] Selon un mode de réalisation préféré, l'acide alcane-sulfonique utilisé
dans le cadre de la présente invention est l'acide méthane-sulfonique ou
l'acide
éthane-sulfonique, de manière tout à fait préférée l'acide utilisé est l'acide

méthane-sulfonique.
[0031] Ainsi, l'utilisation selon la présente invention met en oeuvre au moins
un
acide alcane-sulfonique choisi parmi les acides alcane-sulfoniques à chaîne
linéaire ou ramifiée comportant de 1 à 4 atomes de carbone, et de préférence
au
moins de l'acide méthane-sulfonique (AMS).

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
6
[0032] Tout type de formulation comprenant au moins un acide alcane-sulfonique

peut convenir. En règle générale, la formulation comprend de 0,1% à 100 'Vo en

poids d'acide alcane-sulfonique, plus généralement de 0,5 'Vo à 90 'Vo en
poids, en
particulier de 0,5 'Vo à 50 'Vo en poids d'acide alcane-sulfonique, et plus
particulièrement de 0,5 'Vo à 35 % en poids.
[0033] La formulation est par exemple une formulation aqueuse qui peut être
préparée sous forme de mélange concentré qui est dilué par l'utilisateur
final. En
variante, la formulation peut également être une formulation prête à l'emploi,
c'est-
à-dire qu'elle ne nécessite pas d'être diluée. On peut par exemple utiliser de
l'acide méthane-sulfonique en solution aqueuse commercialisé par la société
Arkema sous la dénomination Scaleva TM, prêt à l'emploi ou dilué à l'eau dans
les
proportions indiquées ci-dessus.
[0034] Selon une variante tout à fait préférée, la formulation est une
formulation
sous forme de gel. Il a en effet été observé que les formulations sous forme
de gel
d'acide(s) alcane-sulfonique sont très efficaces pour le nettoyage industriel,
non
seulement en raison du gel lui-même qui permet une action plus longue du
principe actif acide (le gel adhère plus longuement sur les surfaces, par
rapport à une formulation aqueuse), mais aussi présente un pouvoir nettoyant
amélioré, par rapport à d'autres formulations-gels, par exemple des
formulations
zo sous forme de gel d'acide phosphorique.
[0035] Le pouvoir nettoyant amélioré d'une formulation sous forme de gel d'au
moins un acide alcane-sulfonique est particulièrement remarquable dans le cas
du
détartrage, en particulier pour l'élimination des oxalates, tels que ceux que
l'on
peut rencontrer dans les domaines de la viande et des primeurs, plus
particulièrement pour l'élimination des salissures de type oxalates présents
dans
les divers récipients, fûts et autres conteneurs utilisés pour la
transformation, le
conditionnement, le stockage et la distribution de la viande et des primeurs,
en
particulier fruits et légumes, tout particulièrement dindes, les volailles et
les
salades.
[0036] Ainsi, selon un autre aspect, la présente invention concerne une
formulation sous forme de gel comprenant :

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
7
= de 0,5 % à 90 % en poids, de préférence de 0,5 % à 50 'Vo en poids et
plus
particulièrement de 0,5 'Vo à 35 'Vo en poids, d'au moins un acide alcane-
sulfonique, de préférence l'acide méthane-sulfonique ;
= de 0,1 % à 20 'Vo en poids, de préférence de 0,5 'Vo à 10 'Vo en poids et
plus
particulièrement de 1 'Vo à 8 'Vo en poids, d'au moins un agent gélifiant ;
= de 0,1 'Vo à 20 'Vo en poids, de préférence de 0,5 % à 10 % en poids,
d'au
moins un tensioactif ; et
= le complément à 100 % d'eau.
[0037] Les agents gélifiants et les tensio-actifs utilisables dans les
formulations
sous forme de gel de la présente invention peuvent être de tout type. L'homme
du
métier saura, sans difficulté particulière et en s'inspirant des exemples qui
suivent,
choisir et adapter la nature des agents gélifiants et des tensio-actifs
appropriés.
Certains tensioactifs peuvent jouer le rôle d'agents gélifiants, et, dans ce
cas,
l'ajout d'un agent gélifiant spécifique n'est pas nécessaire. De même,
certains
agents gélifiants peuvent jouer le rôle tensioactif, rendant l'ajout d'un
tensioactif
spécifique non nécessaire.
[0038] Selon un autre aspect, la présente invention concerne les formulations
sous forme de gel moussant. Les gels moussants sont en effet tout
particulièrement intéressants en raison du fait qu'ils produisent une mousse
zo collante, autrement dit une mousse adhérente, aux parois des divers
ustensiles et
appareils à nettoyer, tout en requérant une consommation moindre de matière
active acide nettoyante, et présentent l'avantage d'une meilleure rinçabilité,
c'est-
à-dire une élimination plus simple et plus efficace, tout en nécessitant une
moins
grande quantité d'eau.
[0039] Ainsi, la présente invention concerne une formulation sous forme de gel
moussant comprenant :
= de 0,5 % à 90 % en poids, de préférence de 0,5 % à 50 'Vo en poids et
plus
particulièrement de 0,5 'Vo à 35 'Vo en poids, d'au moins un acide alcane-
sulfonique, de préférence d'acide méthane-sulfonique ;
= de 0,1 'Vo à 20 'Vo en poids, de préférence de 0,5 'Vo à 10 'Vo en poids
et plus
particulièrement de 1 'Vo à 8 'Vo en poids, d'au moins un agent moussant ;

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
8
= de 0 à 20 'Vo en poids, de préférence de 0,5 'Vo à 10 'Vo en poids et
plus
particulièrement de 1 'Vo à 8 'Vo en poids, d'au moins un agent gélifiant ;
= de 0 à 10% en poids, de préférence de 0,1 à 5% en poids, d'un agent
solubilisant ou hydrotrope.
= de 0 à 20 'Vo en poids, de préférence de 0,5% à 10 'Vo en poids, d'au
moins
un tensioactif ; et
= le complément à 100 'Vo d'eau.
[0040] Selon le domaine et le mode d'application, la formulation peut être
préparée sous forme de concentré, et donc avec une faible viscosité
appropriée,
puis diluée avant emploi jusqu'à obtenir l'efficacité attendue, quant à la
viscosité et
au pouvoir moussant.
[0041] Dans la formulation de gel moussant selon l'invention, les agents
gélifiants
et tensio-actifs sont généralement du même type que les agents gélifiants et
les
tensioactifs utilisés pour les formulations sous forme de gel décrites
/5 précédemment, c'est-à-dire de tout type connu de l'homme du métier qui
saura,
sans difficulté particulière et en s'inspirant des exemples qui suivent,
choisir et
adapter la nature des agents gélifiants et des tensio-actifs appropriés. Comme

indiqué précédemment, certains tensioactifs peuvent jouer le rôle d'agents
gélifiants, et, dans ce cas, l'ajout d'un agent gélifiant spécifique n'est pas
zo nécessaire. De même, certains agents gélifiants peuvent jouer le rôle
tensioactif,
rendant l'ajout d'un tensioactif spécifique non nécessaire.
[0042] Dans la formulation de gel moussant ci-dessus, l'agent moussant peut
être choisi parmi les agents moussants couramment utilisés par l'homme du
métier, et de préférence parmi les oxydes d'amines, comme par exemple :
25 - les oxydes de diméthylalkylamine, la chaîne alkyle étant une chaîne
grasse ,
contenant par exemple de 10 à 30 atomes de carbone, de préférence de 12 à 22
atomes de carbone, par exemple Empigen OB de la société Huntsman,
- les oxydes d'amines éthoxylées, et
- les mélanges de deux ou plusieurs d'entre elles.
30 [0043] L'utilisation d'au moins un oxyde d'amine éthoxylée, tel que, à
titre non
limitatif le Cecajel 0X100 de la société CECA, ou l'Aromox T12 de la société

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
9
Akzo seul ou association avec au moins un oxyde de diméthylalkylamine permet
d'apporter de la stabilité au gel moussant.
[0044] Les agents moussants, et en particulier ceux décrits ci-dessus, forment

généralement des gels lorsqu'ils sont mélangés à l'eau, c'est-à-dire qu'ils
augmentent la viscosité de la formulation, sans qu'il soit nécessaire
d'ajouter un
agent gélifiant. Toutefois l'ajout d'un tel agent gélifiant n'est pas exclu de
la
présente invention.
[0045] Parmi les agents solubilisants ou hydrotropes utilisables dans les
formulations selon l'invention, on peut citer, à titre d'exemple et de manière
non
limitative les xylène- ou cumène-sulfonates de sodium. De tels agents ne sont
toutefois pas indispensables dans les formulations acides selon l'invention.
[0046] Les formulations sous forme de gels moussants peuvent être appliquées
selon toute méthode connue de l'homme du métier, et en particulier sous
pression, ou encore à l'aide d'un pistolet pulvérisateur.
[0047] Les formulations, aqueuses, sous forme de gel ou de gel moussant de la
présente invention, peuvent également comprendre un ou plusieurs additifs,
solvants, et autres agents rhéologiques ou de texture, choisis parmi solvants
et
co-solvants (de préférence hydrosolubles, par exemple alcools, tels que
éthanol,
iso-propanol, et autres), acides organiques ou minéraux (par exemple
zo chlorhydrique, sulfurique, phosphorique, nitrique, amidosulfonique,
sulfamique,
citrique, formique), sels d'acides organiques ou minéraux, notamment sels
alcalin
ou alcalino-terreux (par exemple chlorures, sulfates, phosphates, nitrates, en

particulier chlorure de sodium), agents épaississants, tensio-actifs,
moussants,
anti-moussants, retardateurs de flamme, conservateurs, désinfectants (par
exemple choisis parmi, et de manière non limitative, l'acide paracétique,
l'acide
bromoacétique, et autres ...), parfums, colorants, et autres connus de l'homme
du
métier.
[0048] Une formulation aqueuse, ou sous forme de gel ou encore sous forme de
gel moussant particulièrement préférée est une formulation comprenant de 0,5
'Vo
à 50 %, de préférence de 10% à 35%, de préférence environ 20 'Vo en poids
d'acide méthane-sulfonique.

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PC T/FR2009/050786
--------------------------------------- 10
[0049] Le nettoyage des divers récipients, fûts, chaînes transporteuses, et
autres
conteneurs ou ustensiles en contact plus ou moins prolongé avec la viande ou
les
primeurs, comme indiqué précédemment, est réalisé par contact (immersion,
aspersion, pulvérisation) d'une quantité efficace d'au moins un acide alcane-
s sulfonique, de préférence l'acide méthane-sulfonique, sous forme de
formulations
aqueuse, de préférence de gel aqueux ou de gel moussant, telles qu'elles
viennent d'être décrites.
[0050] Cette opération de nettoyage peut être réitérée une ou plusieurs selon
la
quantité de salissures à éliminer, et leurs degrés incrustations. Toutefois,
l'utilisation d'au moins un acide alcane-sulfonique, de préférence l'acide
méthane-
sulfonique, ne nécessite qu'une seule étape de nettoyage, notamment pour
l'élimination du tartre, en particulier des oxalates.
[0051] Ceci s'est révélé particulièrement vrai lorsque ledit au moins un acide

alcane-sulfonique est utilisé sous forme de gel aqueux, mieux encore sous
forme
de gel moussant aqueux. De très bons résultats ont cependant été observés avec
des formulations liquides aqueuses contenant au moins un acide alcane-
sulfon iq ue.
[0052] La ou les étapes de nettoyage décrites ci-dessus peuvent le cas échéant

comprendre, être complétées par, ou encore suivies de, une ou plusieurs étapes
zo de désinfection, selon des techniques classiques connues de l'homme du
métier,
en utilisant des composés désinfectants, des biocides ou tout autre composé
adapté pour un tel usage.
[0053] La ou les étapes de nettoyage et éventuellement de désinfection,
peu(ven)t être éventuellement, mais de préférence, suivie(s) d'une ou
plusieurs
opérations de rinçage, de préférence à l'eau claire.
[0054] Dans le procédé de l'invention tel qu'il vient d'être décrit, on entend
par
quantité efficace une quantité permettant l'élimination de toutes les
salissures, qui,
si elles ne sont pas correctement éliminées, pourraient favoriser le
développement
de bactéries.
[0055] Cette quantité peut varier dans de grandes proportions, selon le volume
et
le nombre d'ustensiles à nettoyer, de la nature et de la quantité de
salissures que

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
--------------------------------------- 11 --
l'on souhaite éliminer, de la température et de la pression de la formulation
utilisée, de la durée souhaitée du nettoyage et autres.
[0056] Un test visuel, des divers ustensiles nettoyés, selon des techniques
classiques connues de l'homme du métier, permettent de déterminer la quantité
efficace de formulation à utiliser, la température et la durée de nettoyage
nécessaire à l'élimination partielle ou totale des salissures.
[0057] Ainsi, la quantité d'acide sera avantageusement établie pour permettre
une élimination totale des salissures, tout en observant une quantité minimale

d'acide, essentiellement pour des raisons économiques.
[0058] Les acides alcane-sulfoniques, notamment l'acide alcane-sulfonique,
présentent un pouvoir détartrant plus important que l'acide phosphorique, ce
qui
permet d'utiliser des quantités d'acides moindres et plus respectueuses de
l'environnement : les effluents (résidus, sels et autres) résultants d'un
nettoyage à
l'aide d'au moins un acide alcane-sulfonique sont biodégradables,
contrairement à
l'acide phosphorique couramment utilisé aujourd'hui qui génère des phosphates,
responsables entre autres des phénomènes d'eutrophisation des rivières, cours
d'eau, et réserves d'eau, telles que lacs, marais, nappes phréatiques, etc.
[0059] Le nettoyage acide avec au moins un acide alcane-sulfonique comme
indiqué précédemment peut être réalisé à toutes températures, généralement
zo comprises entre 0 C et 150 C, plus généralement comprises entre 5 C et
100 C,
typiquement entre 10 C et 80 C.
[0060] Ce nettoyage avec au moins un acide alcane-sulfonique est généralement
suivi d'un ou plusieurs rinçage, par exemple à l'eau claire, de manière connue
de
l'homme du métier. En fonction de la présence ou pas dans la formulation d'un
agent désinfectant, une étape supplémentaire de désinfection bactériologique
peut
avoir lieu, selon des techniques classiques connues de l'homme du métier.
[0061] Grâce à l'utilisation de la présente invention, le nettoyage des divers

ustensiles, récipients, fûts et autres conteneurs utilisés dans l'industrie
des
primeurs et de la viande, permet d'éliminer en particulier les salissures de
type
tartre, plus particulièrement les oxalates.
[0062] La présente invention est illustrée au moyens des exemples qui suivent,

sans présenter aucun caractère limitatif, et qui ne peuvent être par
conséquent

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
12
compris comme susceptibles de restreindre la portée de l'invention telle que
revendiquée.
Exemple 1 : Préparation d'un gel d'acide méthane-sulfonique
[0063] Un gel à 10 'Vo en poids d'acide méthane-sulfonique est préparé en
ajoutant successivement, sous agitation, l'eau, l'acide méthane-sulfonique, le

tensio-actif et l'agent gélifiant, dans les proportions suivantes :
= Eau:
160,4g
= Acide
méthane-sulfonique (à 70 'Vo dans l'eau, Arkema) 28,6 g
= Agent gélifiant
(Cecajel 210, CECA) 8,0 g
= Tensio-
actif (Remcopal LM4F, Arkema) 3,0 g
[0064] Le gel obtenu présente un aspect limpide, non filant. La viscosité est
mesurée sur un appareil Brookfield DV 11+. Toutes les mesures sont réalisées à

température ambiante. On mesure ainsi une viscosité de 240 cP à 10 tours par
minute et de 230 cP à 30 tours par minute.
[0065] Le gel obtenu est stable, sans observation de séparation de séparation
de
phase après 2 mois à 40 C.
Exemple 2 : Préparation d'un gel d'acide phosphorique (Exemple comparatif)
zo [0066] Un gel à 10 'Vo en poids d'acide phosphorique est préparé en
ajoutant
successivement, sous agitation, l'eau, l'acide phosphorique, le tensio-actif,
l'agent
gélifiant et le parfum, dans les proportions suivantes :
= Eau:
174,4g
= Acide
phosphorique (à 85 %) 21,6 g
= Agent gélifiant
(Cecajel 210, CECA) 3 g
= Tensio-actif (NaXS : xylène-sulfonate de Na à 40 'Vo, Hunstmann) 1 g
[0067] Le gel obtenu présente un aspect limpide, non filant. La viscosité est
mesurée comme précédemment est de 450 cP à 10 tours par minutes et de
440 cP à 30 tours par minute.
[0068] Le gel obtenu est stable, sans observation de séparation de séparation
de
phase après 2 mois à 40 C.

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
--------------------------------------- 13
Exemple 3: Pouvoir détartrant
[0069] Le pouvoir détartrant est déterminé en appliquant le protocole suivant
:
= une plaque de marbre de dimensions 10 x 75 x 150 mm, présentant une face
polie, est rincée dans l'éthanol et frottée avec une brosse ;
= la plaque est ensuite rincée à l'eau courante en frottant avec une brosse
;
= la plaque est séchée dans une étuve à 110 C pendant au moins 1 heure ;
= la plaque alors placée dans un dessiccateur afin qu'elle refroidisse sans

reprendre d'humidité ;
= la plaque est pesée à 0,01 g près avec une balance ;
= la plaque est ensuite entièrement immergée dans le gel à tester et on la
laisse tremper pendant 10 s;
= la plaque est retirée du gel et suspendue en la laissant égoutter pendant

10 minutes ;
= la plaque est rincée à l'eau courante en frottant avec une brosse ;
= la plaque est séchée à 110 C pendant au moins 1 heure puis on la place au
dessiccateur pour refroidir sans humidité ;
= la plaque est pesée à 0,01 g près sur la même balance ;
= la différence des masses (Am) correspond au tartre détruit par le gel.
[0070] Les résultats de caractérisation des gels d'AMS et d'acide phosphorique
zo sont compilés dans le tableau 1 suivant :
-- Tableau 1 --
Formulation gel Am (g)
Exemple 1 (AMS) 310
Exemple 2 (acide phosphorique) 250
[0071] Le pouvoir détartrant de l'acide méthane-sulfonique, formulé sous forme
de gel à 10 "Yo en poids, est supérieur au pouvoir détartrant de l'acide
phosphorique, formulé sous forme de gel à 10 % en poids.
[0072] L'acide méthane-sulfonique est donc plus efficace, notamment lorsqu'il
est
utilisé sous forme de gel, que l'acide phosphorique pour les opérations de
détartrage.

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
--------------------------------------- 14
[0073] A cet avantage s'ajoute celui de la biodégradabilité de l'acide méthane-

sulfonique, ce qui en fait un produit de remplacement de choix de l'acide
phosphorique pour les opérations de nettoyage, notamment de détartrage, plus
particulièrement lorsque formulé sous forme de gel.
Exemple 4 : Tests de viscosité et de stabilité de formulations gel
[0074] Les formulations gel 4a à 4g sont préparées selon l'exemple 1. Leurs
compositions en poids, exprimées en grammes, sont présentées dans le tableau 2

suivant :
-- Tableau 2 --
Ex. 4a Ex. 4b Ex. 4c Ex. 4d Ex. 4e Ex. 4f Ex. 4g
Eau
88,86 81,1 82,1 70,58 72,58 61,43 64,43
SCALEVATM*
7,14 12,9 12,9 21,42 21,42 28,57 28,57
CECAJEL 210** 2,5 3 2,5 4 3 5 3,5
NaCI 2,5 3 2,5 4 3 5 3,5
Teneur pondérale en
5% 9% 9% 15% 15% 20% 20%
matière active (AMS)
* SCALEVATM : solution aqueuse d'acide méthanesulfonique à 70% en poids.
** Le CECAJEL 210, agent gélifiant, joue également le rôle de tensioactif.
[0075] Les viscosités des gels 4a à 4g sont mesurées, selon la méthode décrite
/5 dans l'exemple 1 (viscosité dynamique mesurée en centipoises (cP), à 12
et
30 tours par minute (rpm) sur appareil Brookfield DV II+, à température
ambiante)
immédiatement après la préparation de la formulation, puis 2 mois après
stockage
à température ambiante. Les résultats sont présentés dans le tableau 3 suivant
:
-- Tableau 3 --
Viscosité Brookfield Ex. 4a Ex. 4b Ex. 4c Ex. 4d Ex. 4e Ex. 4f Ex. 4g
Après 12 rpm 515 820 270 780 320 715 320
préparation 30 rpm 495 800 270 775 320 710 320
500 907,5 382,5 1007,5 482,5 1000 425
Après 2 mois 12 rpm
30 rpm 480 890 370 1000 480 1000 420
[0076] Les valeurs ci-dessus montrent d'une part qu'il est possible de
préparer
des formulations sous forme de gel d'acide alcanesulfonique à diverses

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
--------------------------------------- 15
concentrations en matière active, et d'autres part que ces formulations sous
forme
de gel sont stables dans le temps.
Exemple 5 : Formulations d'acide méthanesulfonique sous forme de gel moussant

[0077] Les formulations gel moussant 5a et 5b sont préparées de manière
similaire à celle employée pour la préparations des gels. Les compositions en
poids, exprimées en grammes, sont présentées dans le tableau 4 suivant :
-- Tableau 4 --
Ex. 5a Ex. 5b
Eau 81,1 Eau 82,8
CECAJEL 210 2,5 CECAJEL 210 2,5
CECAJEL 0X100 1,0 EMPIGEN OB 1,0
NaCI 2,5 NaXS 0,8
SCALEVATM* 12,9 SCALEVATM* 12,9
* SCALEVATM : solution aqueuse d'acide méthanesulfonique à 70% en poids.
[0078] Les viscosités des gels 5a et 5b sont mesurées, selon la méthode
décrite
dans l'exemple 1 (viscosité dynamique mesurée en centipoises (cP) sur appareil

Brookfield DV II+, à température ambiante) immédiatement après la préparation
de la formulation. Les résultats sont présentés dans le tableau 5 suivant :
-- Tableau 5 --
Viscosité Brookfield Ex. 5a Viscosité Brookfield Ex. 5b
6 rpm 3550 6 rpm 1500
3 rpm 3600 12 rpm 1500
[0079] Les valeurs ci-dessus montrent d'une part qu'il est possible de
préparer
des formulations sous forme de gel moussant d'acide alcanesulfonique à
diverses
concentrations en matière active. Il a en outre été observé que ces
formulations
zo sous forme de gel moussant sont stables dans le temps.
Exemple 5 : Essais de nettoyage sur bacs de viande
[0080] Un morceau de viande de boeuf (environ 1 kg) est laissé pendant trois
jours dans un bac rectangulaire (aluminium) dans une enceinte placée à +3 C à

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
----------------------------------------- 16
pression atmosphérique (chambre froide). Après les trois jours, le morceau de
viande est retiré du bac. Le bac contient diverses salissures organiques et
minérales, dont de l'oxalate de calcium déterminé par spectrophotometrie
infrarouge. L'essai est répété 3 fois.
[0081] Chaque bac est alors nettoyé par mise en contact des salissures avec
250 mL d'une formulation nettoyante. Chaque bac est ensuite rincé deux fois
avec
1 litre d'eau à chaque rinçage.
[0082] La qualité de nettoyage est évaluée visuellement et notée selon les
critères suivants :
0 : pas de nettoyage
+ : nombreux restes de salissures
++ : quelques restes de salissures
+++ : traces de salissures
aucune trace de salisssure
[0083] Les résultats sont présentés dans le tableau 6 suivant :
-- Tableau 6 --
Formulation Qualité de nettoyage
Formulation de l'exemple 1 (gel d'AMS) ++++
Formulation de l'exemple 2 (comparatif) +++
Formulation liquide (solution liquide à
+++
10% en poids d'AMS dans l'eau)
Exemple 6 : Essais de nettoyage sur bacs de légumes
[0084] Une quantité importante d'épinards (environ 3 kg), éléments riches en
zo oxalate de calcium, est introduite dans cuve d'eau en aluminium où il
est brassé
en va-et-vient pendant plusieurs minutes à température ambiante. L'eau est
ensuite éliminée et le bac contient diverses impuretés insolubles, dont de
l'oxalate
de calcium, déterminé par spectrophotométrie infrarouge. L'essai est répété
deux fois.
[0085] Chaque bac est alors nettoyé par mise en contact des salissures avec
250 mL d'une formulation nettoyante. Chaque bac est ensuite rincé deux fois
avec
1 litre d'eau à chaque rinçage.

CA 02711264 2010-06-30
WO 2009/138690 PCT/FR2009/050786
----------------------------------------- 17
[0086] La qualité de nettoyage est évaluée visuellement et notée selon les
mêmes critères que ceux définis à l'exemple 6. Les résultats sont présentés
dans
le tableau 7 suivant :
-- Tableau 7 --
Formulation Qualité de nettoyage
Formulation de l'exemple 1 (gel d'AMS) ++++
Formulation de l'exemple 2 (comparatif) +++
Formulation liquide (solution liquide à
++++
10% en poids d'AMS dans l'eau)
s
[0087] Les deux exemples précédents montrent que les formulations à base
d'acide alcane sulfonique, qu'elles soient liquides ou sous forme de gel,
présentent des propriétés nettoyantes tout à fait comparables, voire
supérieures, à
celles observées pour une formulation gel d'acide phosphorique. Ces
formulations
à base d'acide alcane sulfonique, notamment à base d'acide méthane sulfonique,
présentent en outre l'avantage d'être biodégradables et plus respectueuses de
l'environnement, par rapport aux formulations à base d'acide phosphorique.

Representative Drawing

Sorry, the representative drawing for patent document number 2711264 was not found.

Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2016-04-05
(86) PCT Filing Date 2009-04-28
(87) PCT Publication Date 2009-11-19
(85) National Entry 2010-06-30
Examination Requested 2010-06-30
(45) Issued 2016-04-05

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $473.65 was received on 2023-12-07


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2025-04-28 $253.00
Next Payment if standard fee 2025-04-28 $624.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Request for Examination $800.00 2010-06-30
Application Fee $400.00 2010-06-30
Registration of a document - section 124 $100.00 2010-09-23
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2011-04-28 $100.00 2011-03-15
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2012-04-30 $100.00 2012-04-16
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2013-04-29 $100.00 2013-04-09
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2014-04-28 $200.00 2014-04-08
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2015-04-28 $200.00 2015-04-10
Final Fee $300.00 2016-01-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2016-04-28 $200.00 2016-04-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2017-04-28 $200.00 2017-04-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2018-04-30 $200.00 2018-04-04
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2019-04-29 $250.00 2019-04-03
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2020-04-28 $250.00 2020-04-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2021-04-28 $255.00 2021-04-09
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2022-04-28 $254.49 2022-03-09
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2023-04-28 $263.14 2023-03-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2024-04-29 $473.65 2023-12-07
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ARKEMA FRANCE
Past Owners on Record
JUHUE, DIDIER
MONGUILLON, BERNARD
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2010-06-30 1 67
Claims 2010-06-30 3 98
Description 2010-06-30 17 777
Cover Page 2010-10-04 1 29
Claims 2015-01-23 4 141
Description 2015-01-23 18 794
Cover Page 2016-02-17 1 30
Correspondence 2010-09-20 4 200
PCT 2010-06-30 9 386
Assignment 2010-06-30 5 119
Correspondence 2010-09-23 4 161
Assignment 2010-09-23 4 119
Prosecution-Amendment 2015-03-31 4 261
Prosecution-Amendment 2014-07-25 2 89
Prosecution-Amendment 2015-01-23 19 750
Amendment 2015-09-28 6 219
Change to the Method of Correspondence 2015-12-29 2 78
Final Fee 2016-01-25 2 63