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Patent 2727526 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2727526
(54) English Title: SYSTEM FOR THE PREVENTION OF AUTOMOBILE ACCIDENTS CAUSED BY A FAILURE TO FOLLOW THE RULES OF THE ROAD, AND METHOD OF MAKING USE OF THE SYSTEM IN VEHICLES
(54) French Title: SYSTEME POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS AUTOMOBILES CAUSES PAR LE NON RESPECT DES REGLES DE LA CIRCULATION, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION DU SYSTEME DANS LES VEHICULES
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G08G 1/0962 (2006.01)
  • G08G 1/01 (2006.01)
(72) Inventors :
  • HUGRON, DENIS (Canada)
  • AUBIN, JEAN-PAUL (Canada)
(73) Owners :
  • HUGRON, DENIS (Canada)
  • AUBIN, JEAN-PAUL (Canada)
(71) Applicants :
  • HUGRON, DENIS (Canada)
  • AUBIN, JEAN-PAUL (Canada)
(74) Agent: NA
(74) Associate agent: NA
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2011-01-07
(41) Open to Public Inspection: 2012-07-07
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

Sorry, the abstracts for patent document number 2727526 were not found.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



Revendications:
1. Système pour la prévention des accidents causés notamment par le non
respect des règles
de circulation (en particulier l'excès de vitesse) par le conducteur dudit
véhicule, ledit système
comprenant:

- a) un dispositif émetteur/récepteur de contrôle, positionné dans ledit
véhicule et d'accès
sécurisé, configuré pour :
- mesurer des paramètres relatifs à l'heure, au positionnement, à la vélocité
dudit
véhicule par rapport à l'environnement externe,
- mesurer des paramètres relatifs aux accélérations, de préférence ceux
relatifs aux
accélérations dans les trois axes dudit véhicule, et
- transmettre lesdits paramètres à une unité centrale qui est, de préférence,
éloignée dudit véhicule;

- b) une unité centrale, éloignée ou non dudit véhicule, de traitement des
données
transmises par le système émetteur/récepteur, ladite unité de traitement étant
configurée
pour analyser lesdites données par rapport aux règles de circulation
applicables et
élaborant les instructions de contrôle du système électrique dudit véhicule;

- c) un système de contrôle du moteur, de préférence du système électrique du
moteur,
dudit véhicule, ledit système de contrôle étant configuré pour contrôler
(préférentiellement pour décélérer et/ou mettre en veille et/ou bloquer) le
fonctionnement
du véhicule lorsqu'il en reçoit l'instruction au travers du dispositif
émetteur/récepteur ou
directement à partir de l'unité centrale à laquelle ledit système de contrôle
est
directement relié, de préférence par une centrale téléphonique; et

- d) un dispositif d'affichage des données d'avertissement reçues dudit
émetteur et/ou de
ladite unité centrale, de façon visible sur (dans) l'intérieur du pare-brise
frontal dudit
véhicule, lorsque certaines règles de circulation ne sont pas respectées par
le conducteur
et/ou lorsqu'une infraction majeure aux règles de la circulation applicables
est commise
par ledit conducteur, avec optionnellement des fonctions permettant aussi des
communications vocales et/ou des avertissements vocaux.

ledit système étant configuré pour afficher des avertissements en cas de non
respect des
règles de circulation et pour empêcher le démarrage dudit véhicule si les
avertissements ne

23


sont pas respectés de façon répétée par le conducteur dudit véhicule et/ou si
une infraction
majeure aux règles de la circulation est réalisée,

ledit système est, de préférence, installé et/ou modifié et /ou démonté et /ou
configuré chez un
concessionnaire de la marque du véhicule, et encore plus préférentiellement
chez le
concessionnaire de la marque qui a vendu le véhicule,

ledit système comporte de préférence, additionnellement, un interface physique
qui sert à
brancher le système pour différentes modifications et/ou transfert de données
dans la banque
de données qui servir à programmer le système en fonction du profil du
conducteur (par
exemple en fonction de son âge, son sexe, ses antécédents ..),

ledit système comporte de préférence un dispositif permettant l'identification
du conducteur
afin d'associer son identité aux occurrences et à la nature des anomalies
constatées pendant
la conduite sous sa responsabilité, et

ledit système comprend de préférence un algorithme de décision permettant de
déterminer le
niveau d'action (restrictions imposées au conducteur et/ou au véhicule) en
fonction de la
nature de la gravité des événements (coefficient de pondération) ainsi que de
leurs fréquences
et de leur occurrence simultanée ou non.


2. Système pour la prévention des accidents automobiles selon la revendication
1, comportant
au moins un accéléromètre permettant de détecter une conduite dangereuse et/ou
une perte
d'attention.


3. Système pour la prévention des accidents automobiles selon la revendication
2, comportant
au moins un accéléromètre permettant de détecter : des queues de poisson,
notamment des
queues de poisson à grande vitesse sur autoroute, et/ou notamment des
manoeuvres
d'évitement en zone urbaine.


4. Système pour la prévention des accidents automobiles selon les
revendications 2 ou 3,
comportant au moins un accéléromètre sur axe vertical permettant notamment de
détecter :
les roulages sur accotements non stabilisés et/ou sur avertisseurs latéraux de
route et/ou les
sorties de route.


24


5. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque
des
revendications 2 à 4, comportant au moins un accéléromètre permettant
notamment de
détecter les chocs axiaux, les percussions d'obstacle et/ou les manoeuvres de
type hit and
run .


6. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque
des
revendications 1 à 5, dans lequel les informations relatives aux règles de
circulation sont aussi
résidentes dans le dispositif émetteur/récepteur de contrôle notamment afin de
rendre celui-ci
autonome en cas de perte de transmission avec l'unité centrale.


7. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque
des
revendications 1 à 6, comportant un détecteur d'alcool qui est de préférence
un détecteur de
la teneur en alcool dans l'habitacle dudit véhicule.



8. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque
des
revendications 1 à 7, dans lequel le dispositif d'identification du conducteur
est un système
d'identification par lecture d'emprunte digitale, par lecture rétinale ou
autre, ce dispositif
pouvant avantageusement être intégré au système et l'identification pouvant se
faire par un
module spécifique ou intégré dans les éléments nécessaires à la conduite du
véhicule comme
par exemple : dans le volant, pommeau de vitesse, de frein a main,...


9. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque
des
revendications 1 à 8, comportant système de communication vocale avec
l'extérieur tel qu'un
cellulaire in-out, un micro et un haut-parleur, permettant au conducteur d'un
véhicule équipé
avec ledit système de communiquer par exemple avec un proche ou avec la police
ou avec un
concessionnaire automobile.


10. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 9, comportant une commande d'urgence reliée à un centre
d'urgence tel le
911 au Canada.


11. Système pour la prévention des accidents automobiles selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 10, dans lequel ledit système est configuré pour permettre
une certaine
tolérance de vitesse selon les limites captées et ce, pour ne pas arrêter les
contraventions
émises par les policiers.




12. Système pour la prévention des accidents automobiles, selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 11, configuré pour envoyer un premier signal au pare-brise
d'une certaine
couleur pour avertir le conducteur que la limite permise est dépassée.


13. Système pour la prévention des accidents automobiles, selon la
revendication 12,
configuré de façon que si le conducteur continue d'accélérer malgré le
dépassement de la
vitesse autorisée, la couleur change pour une autre couleur et, de préférence,
selon la
séquence vert, jaune, rouge, et plus préférentiellement en utilisant, seuls ou
en combinaison
ou par des actions clignotantes, des lettres ou des caractères ou des symboles
ou figures,
notamment les symboles de couleurs accrédités pour les daltoniens.


14. Système pour la prévention des accidents automobiles, selon la
revendication 13,
configuré de façon que si le dépassement de la vitesse excède la limite de
tolérance
programmée, un système de contrôle du moteur tel que le coupe- moteur du
véhicule
s'enclenche automatiquement pour une période de temps limitée et/ou illimitée.


15. Système pour la prévention des accidents automobiles, selon la
revendication 14,
configuré de façon que le fonctionnement du moteur soit bloqué de façon
illimitée après un
nombre de dépassements autorisés.


16. Système pour la prévention des accidents automobiles, selon la
revendication 15,
configuré pour envoyer un message de demande d'aide pour une éventuelle
intervention et/ou
pour permettre une communication vocale avec le conducteur.


17. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 16, dans lequel
toute tentative de
démontage d'au moins un élément du système empêche le véhicule de démarrer.


18. Système selon l'une quelconque des revendications 14 à 17, configuré de
façon que tout
contrôle du moteur tel que tous les arrêts et/ou ralentissements imposés par
le système sont
enregistrés dans l'unité centrale pour documenter les non respects du code de
la route par
des conducteurs délinquants.


19. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 18, dans lequel les
paramètres de
programmation de la limite de tolérance de la vitesse varient selon le dossier
et/ou l'historique
du conducteur et/ou les recommandations des policiers et/ou des assureurs.


26


20. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 19, dans lequel un
capteur et/ou
une antenne et/ou un avertisseur séquentiel sont situés dans le pare-brise.


21. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 20, dans lequel
l'avertisseur
séquentiel projette, sur l'écran un signal à chaque infraction commise par le
conducteur.

22. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 21, dans lequel
toutes les
informations reliées au module pourront être emmagasinées dans l'unité
centrale pour
documenter le comportant du conducteur et pour gérer les informations
emmagasinées par
rapport à :
- des mesures provisoires et/ou préventives, lorsque le conducteur est à
faible risque
ou récupérable; et/ou
- une interdiction temporaire ou provisoire de conduire pour le conducteur
dudit véhicule
lorsqu'il est à haut risque.


23. Système selon l'une quelconque des revendications 14 à 22, selon lequel
seul un
concessionnaire automobile adhérant au programme associé au système pour la
prévention
des accidents automobiles (chez les jeunes de 16-25 ans) causés par le non
respect des
règles de circulation (en particulier l'excès de vitesse), pourra intervenir
auprès du véhicule
sous contrôle, par exemple en immobilisant le véhicule à risque.


24. Procédé pour la fabrication d'un système tel que défini dans l'une
quelconque des
revendications 1 à 23, consistant dans l'assemblage et/ou la mise en place des
éléments
constitutifs du système en utilisant des méthodes connues d'assemblage et/ou
de mise en
place.


25. Véhicule automobile caractérisé en ce qu'il est équipé d'un premier
système selon l'une
quelconque des revendications 1 à 22 et d'un deuxième système permettant
d'augmenter le
trafic chez un concessionnaire automobile de préférence par un programme de
garantie payé
par l'acheteur du véhicule ou implicitement compris dans le prix d'achat du
véhicule neuf ou
d'occasion.


26. Véhicule automobile selon la revendication 25, caractérisé en ce que le
deuxième
système permettant d'augmenter le trafic chez un concessionnaire automobile à
travers un
programme garantissant la réparation d'un pare brise au travers d'un programme
de garantie,
dans lequel au moins un concessionnaire participe au programme de garantie et
une pluralité


27


de pare-brises sont garantis par le programme de garantie en échange d'une
prime payée par
un propriétaire de véhicule équipé avec le pare-brise, le système amenant les
propriétaires
des pare-brises garantis à faire les réparations chez au moins un
concessionnaire de véhicule
participant au programme de garantie, ledit deuxième système comprenant :

- une unité de calcul configurée de façon à:
- attribuer à chacun des au moins un concessionnaire automobile un code
d'identification de concessionnaire automobile;
- attribuer à chacun des pare-brises de la pluralité des pare-brises un code
d'identification correspondant pour un pare-brise; et
- à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile en associant le
numéro d'identification correspondant d'un pare-brise au numéro
d'identification correspondant d'un concessionnaire automobile; et

- un dispositif de conservation de données configuré de façon à:
- conserver le code d'identification correspondant d'un concessionnaire
automobile pour chacun des au moins un concessionnaire automobile;
- conserver le code d'identification correspondant d'un pare-brise pour chacun

de la pluralité des pare-brises;
- de conserver la relation entre le code d'identification de pare-brise pour
chacun des pare-brises et le code correspondant d'identification d'au moins un

des concessionnaires automobile,

dans lequel les propriétaires de pare-brises garantis auront la possibilité
d'avoir le pare-brise
réparé gratuitement chez au moins un des concessionnaires participants.


27. Véhicule automobile selon les revendications 25 ou 26, selon lequel seul
un
concessionnaire automobile adhérant au programme de garantie du deuxième
système pourra
intervenir auprès du véhicule immobilisé


28. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendication 25 à 27, dans
lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a un marquage, et dans lequel
l'unité de calcul est
configurée de façon à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile
vendant des
véhicules de la marque du véhicule équipé avec le pare-brise.


28


29. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 25 à 28,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée de façon à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile
ayant une
expertise technique dans les véhicules de la marque.


30. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 25 à 29,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée de façon à relier chaque pare-brise à un concessionnaire utilisant
des pièces
d'origine pour réparer les pare-brises.


31. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 25 à 30,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée de façon à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile
chez lequel le
véhicule équipé avec le pare-brise a été vendu.


32. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 25 à 31,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée de façon à calculer, à partir des données stockées relatives aux
causes de bris de
pare-brises, une prime pour la garantie d'un pare-brise spécifique de la
pluralité des pare-
brises.


33. Véhicule automobile selon la revendication 32, dans lequel les données
relatives aux
causes de bris des pare-brises comprennent au moins un élément sélectionné
dans le groupe
constitué par: les taux d'occurrence de dommages aux pare-brises; la nature
des dommages
aux pare-brises, les coûts pour la réparation des pare-brises; et la
combinaison de ces
éléments.


34. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 25 à 33,
comprenant
additionnellement, pour chacun de la pluralité de pare-brises, au moins un
certificat de
garantie et au moins un autocollant pour application dans le pare-brise, ledit
autocollant
comportant de préférence le numéro de série du véhicule.


35. Véhicule automobile selon la revendication 34, dans lequel ledit
autocollant possède des
qualités spécifiques lui permettant d'augmenter la qualité de la réflexion du
système
d'affichage comme par exemple par un meilleur contraste, une meilleure
focalisation des


29


informations et par notamment par mise en oeuvre simple ou combinée de
techniques telles
des lentilles de Fresnel, la polarisation de la lumière .....


36. Véhicule automobile selon les revendications 34 ou 35, dans lequel
l'autocollant est
marqué avec le code d'identification du pare-brise.


37. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 25 à 36,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée de façon à calculer pour chacun des au moins un concessionnaire
automobile une
réserve actuarielle pour sécuriser les réclamations futures faites pour le au
moins un
concessionnaire automobile, au regard du programme de garantie, pour les pare-
brises reliés
à au moins un concessionnaire automobile.


38. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 25 à 37,
dans lequel
chaque véhicule équipé avec un pare-brise a une marque, et dans lequel l'unité
de calcul est
configurée ou non de façon à calculer pour chacun des au moins un
concessionnaire
automobile une réserve actuarielle pour sécuriser les réclamations futures
faites pour le au
moins un concessionnaire automobile, au regard du programme de garantie, pour
les pare-
brises reliés à au moins un concessionnaire automobile.


39. Utilisation d'un système tel que défini dans l'une quelconque des
revendications 1 à 23
pour établir un rapport sur le comportement d'un conducteur d'un véhicule
équipé d'un desdits
systèmes et ce, sans nécessairement simultanément imposer des restrictions au
conducteur
et/ou véhicule déviant des règles établies de la circulation.



Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02727526 2011-01-07

SYSTEME POUR LA PRÉVENTION DES ACCIDENTS AUTOMOBILES CAUSÉS PAR LE
NON RESPECT DES REGLES DE LA CIRCULATION, PROCÉDÉ DE FABRICATION ET
UTILISATION DU SYSTEME DANS LES VÉHICULES

DOMAINE DE L'INVENTION

La présente invention est relative à des systèmes pour la prévention des
accidents
automobiles, plus particulièrement chez les jeunes de 16-25 ans, causés par le
non respect
des règles de circulation et, en particulier, par les excès de vitesse; elle
est aussi relative aux
procédés de fabrication de ces systèmes.

La présente invention se rapporte également aux véhicules équipés d'un de ces
systèmes,
ainsi qu'aux véhicules équipés d'un de ces systèmes et d'un deuxième système
permettant
d'augmenter le trafic chez un concessionnaire.
La présente invention se rapporte également à l'utilisation de ces systèmes
dans un véhicule
pour établir un rapport sur le comportement d'un véhicule équipé d'un des
systèmes de
l'invention.

L'utilisation conjointe des systèmes de l'invention et d'un système de
fidélisation chez les
concessionnaires constitue également un aspect de l'invention.

ART ANTERIEUR
De nombreux systèmes ont été développés pour être installés dans un véhicule
automobile
dans le but de réduire les accidents causés par un non respect des règles de
la circulation.
Cette problématique est présente pour tous les conducteurs de tout âge, mais
elle est plus
particulièrement présente chez les jeunes conducteurs, ce qui s'accompagne
d'un nombre
élevé de décès lors des premières années de conduite.

La demande internationale de brevet publiée sous le numéro WO 0198794, décrit
un GPS
détecteur d'excès de vitesse incluant un récepteur GPS, une unité centrale,
une base de
données des limitations de vitesse par région géographique ciblée et un haut-
parleur. L'unité
peut être montée intégralement dans la voiture ou utilisée comme un dispositif
autonome.
1


CA 02727526 2011-01-07

L'unité centrale reçoit des données de position du récepteur GPS, utilise la
position pour
calculer la vitesse du véhicule, et questionne la base de données sur la
limitation de vitesse en
vigueur. L'unité centrale compare la vitesse du véhicule avec la vitesse
affichée. Une tonalité
sonore informe le conducteur en cas d'excès de vitesse.
WO 2009 113967 décrit un système pour le contrôle de trafic dans le but
d'assurer un plus
haut niveau écologique et de sécurité du trafic, à l'aide d'un système de GPS
satellite. Un
navigateur enregistre la vitesse du moteur, la vitesse du véhicule, et le
ratio de transmission
approprié pour la situation du véhicule; et averti le conducteur de changer de
vitesse afin de
réduire la consommation d'essence. Dans le cas ou aucun changement de vitesse
ne s'opère,
la police est informée et une contravention est déduite d'un compte bancaire.
L'invention
surveille également si la vitesse du véhicule dépasse une vitesse
sélectionnée, ou si le
véhicule est sur le point d'entrer sur une autoroute dans le sens contraire à
la circulation, et
permet de suivre la trace des véhicules volés.
US 2009 146844 décrit un dispositif électronique de sécurité, pour le contrôle
de la vitesse, qui
limite la vitesse maximale autorisée pour n'importe quel véhicule, en temps
réel, basé sur la
route qu'il parcourt. Combinant la technologie actuelle de navigation de GPS
et la technologie
électronique de limiteur de vitesse, ce dispositif surveille et contrôle la
vitesse maximale
permise du véhicule pour la route particulière. Ce dispositif reconnaît
l'endroit ou se situe le
véhicule, la vitesse réelle, la vitesse limite affichée, et limite la vitesse
maximale à cet endroit.
La vitesse maximale permise est programmée par le réglage de logiciel pendant
la période de
l'installation. Par exemple, si vous souhaitez permettre à votre enfant de 16
ans de pouvoir
conduire jusqu'à 30 MPH dans la zone du MPH 25, vous pouvez programmer le
paramètre
d'OVER_SPEED_LIMIT (OSL) à +5.

US 2007/0239331 décrit un système, une méthode et un dispositif pour
automatiquement
contrôler la vitesse maximale d'un véhicule basé sur la limite de la vitesse
actuelle sur une
autoroute sur laquelle circule un véhicule en utilisant un GPS receveur, le
réseau mondial de
cellulaire et un signal FM pour localiser la position du véhicule en temps
réel, en utilisant une
unité de contrôle d'ordinateur pour contrôler la vitesse maximale de
l'ordinateur en incorporant
des dispositifs limitant la vitesse sur la route et des gouverneurs pour
identifier les opérateurs
du véhicule en utilisant un clavier et un scanner, et pour recevoir et pour
envoyer à l'usager
des informations spécifiques, pour la navigation et pour l'opération à
distance des composants
du véhicule.

2


CA 02727526 2011-01-07

GB 2445962 A décrit un système de navigation par satellite et de contrôle d'un
véhicule
contenu dans une boite qui peut être installée temporairement ou durablement
dans un
véhicule et qui comprend une unité de réception de signal d'un GPS et une
autre unité de
réception de signal éloigné représentatif des conditions sensibles de vitesse
telles que travaux
sur les routes, vitesse limites et zones de contrôle par caméra. Les signaux
reçus par ces
récepteurs sont traités par une unité informatique reliée à une unité
d'affichage pour
l'information du conducteur, et à une unité de contrôle de la vitesse du
véhicule qui
commandera la vitesse du véhicule par l'intermédiaire d'un système d'unité de
gestion ou
d'alimentation en carburant du moteur, lorsque les circonstances déterminent
qu'une
restriction de vitesse devrait être imposée. Le conducteur peut sélectionner
de passer outre le
système de contrôle de la vitesse pour dépasser, mais pourra ne pas être
autorisé en cas
d'une condition générant au moins un autre signal. De cette façon, la sécurité
de route est
améliorée tout en permettant aux conducteurs d'utiliser leur propre jugement
dans des
conditions en dessus des conditions critiques.

FR 2 861 032 décrit un système de contrôle de l'identification d'un véhicule
automobile
comprenant au moins un écran situé sur le pare-brise du véhicule visible de
l'extérieur du
véhicule, un boitier communiquant connecté à l'écran par un câble est placé à
l'intérieur du
véhicule et une base de données centrale éloignée, le boitier communiquant
étant muni d'une
mémoire et d'un dispositif émetteur-récepteur de type GSM ou équivalent
communiquant via
un réseau téléphonique cellulaire, avec la base de données centrale, l'écran
visible de
l'extérieur affichant des données et des informations contenues dans la
mémoire du boitier
communiquant ou envoyées par la base de données centrale au boitier
communiquant.
Il existait aussi un besoin pour des systèmes permettant la prévention des
accidents
automobiles et dépourvus d'au moins un des inconvénients des systèmes de l'art
antérieur.
Il existait par ailleurs un besoin pour des systèmes dépourvus d'au moins un
des
inconvénients des systèmes de l'art antérieur et présentant au moins un des
avantages
suivants :
- une plus grande efficacité;
- une réduction des pertes d'attention du conducteur;
- un effet éducatif du conducteur;
- un effet préventif du conducteur;
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CA 02727526 2011-01-07

- une plus grande fréquentation du concessionnaire;
- un effet documentaire, et
- une réduction des accidents causés par une perte momentanée d'attention, un
manque
d'expérience, l'émotivité et/ou la fatigue du conducteur.
Il existait aussi un besoin pour des véhicules permettant la prévention des
accidents
automobiles et dépourvus d'au moins un des inconvénients des systèmes de l'art
antérieur.
Il existait aussi un besoin pour des véhicules permettant la prévention des
accidents
automobiles.

Il existait également un besoin pour des véhicules permettant la prévention
des accidents
automobiles tout en fidélisant le conducteur en ce qui concerne sa
fréquentation d'un
concessionnaire automobile.
Il existait aussi un besoin pour un système permettant de documenter le
comportement d'un
conducteur et, si souhaité, d'imprimer un rapport de comportement.

ABBRÉGÉ DESCRIPTIF DE L'INVENTION
Systèmes appelés Ange-Gardien pour la prévention des accidents automobiles
causés par le
non respect des règles de circulation, le système comprend :- a) un dispositif
émetteur/récepteur de contrôle, positionné dans ledit véhicule et d'accès
sécurisé, configuré
pour mesurer des paramètres relatifs à l'heure, au positionnement, à la
vélocité et à
l'accélération dudit véhicule par rapport à l'environnement externe, et pour
transmettre ces
paramètres à une unité centrale, de préférence éloignée dudit véhicule; - b)
une unité centrale
configurée pour analyser lesdites données par rapport aux règles de
circulation applicables et
élaborant les instructions de contrôle du système électrique dudit véhicule; -
c) un système de
contrôle du système électrique du moteur dudit véhicule configuré pour
contrôler le
fonctionnement du véhicule lorsqu'il en reçoit l'instruction au travers du
dispositif
émetteur/récepteur ou directement à partir de l'unité centrale à laquelle
ledit système de
contrôle est relié; et- d) un dispositif d'affichage de données
d'avertissement reçues dudit
émetteur et/ou de ladite unité centrale, de façon visible sur (dans)
l'intérieur du pare-brise
frontal dudit véhicule, ledit système étant configuré pour afficher des
avertissements en cas de
non respect des règles de circulation et pour empêcher le démarrage dudit
véhicule si les
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CA 02727526 2011-01-07

avertissements ne sont pas respectés de façon répétée par le conducteur dudit
véhicule.
Véhicules équipés d'un système Ange GardienMc et véhicules équipés d'un
système Ange
GardienMc et d'un système SV-goe.

BREVE DESCRIPTION DES DESSINS

La Figure 1 : représente de façon schématique et générale les composants d'un
système
selon un mode de réalisation l'invention (Ange GardienMc), pour la prévention
des accidents automobiles et l'interconnexion des composants du système.

La Figure II : représente l'organigramme de fonctionnement du système
représenté dans la
Figure 1 dans le cas de dépassements de vitesse.

La Figure III: représente de façon schématique les composants d'un système
selon un mode
de réalisation l'invention (Ange GardienMc + SV-GOMC), pour la prévention des
accidents automobiles et l'interconnexion des composants du système.

La Figure IV : représente de façon schématique et détaillée un système de
l'invention tel
qu'utilisé dans les exemples 1 a 4 ci-après.

La Figure V : représente de façon schématique une séquence de fonctionnement
d'un
système Ange-GardienMc selon l'invention.

Les Figures VI à XII : illustrent diverses séquences de fonctionnement du
système Ange-
GardienMc et les affichages lumineux correspondants.

La Figure XIII : représente un résumé de caractéristiques avantageuses d'un
système Ange
GardienMc

DÉFINITION GENERALE DE L'INVENTION
Définitions préliminaires :

5


CA 02727526 2011-01-07

Véhicule : dans le cadre de la présentation invention, ce terme désigne toute
machine
motorisée utilisable par un ou plusieurs êtres humains pour se déplacer d'un
point A à un point
B; il s'agit notamment mais non exclusivement : d'une voiture, d'une moto,
d'un VTT, d'un
Quad, d'une moto, d'un vélo électrique, d'un bateau, d'un Seadoo, d'une
motoneige, d'un
ULM,......

Accéléromètre : Un accéléromètreLe principe de tous les accéléromètres est
basé sur la loi
fondamentalede la dynamique F=M.a (F: force, M : masse, a : accélération).

Toute accélération appliquée à une masse induit une force sur cette masse. En
détectant les
forces induites sur cette masse, on déduit la valeur de l'accélération subie.

Une vitesse constante en ligne droite n'induit pas d'accélération, une
trajectoire courbe
(virage) induit une force centrifuge donc une accélération.

Une accélération importante fait subir aux passagers et au véhicule des forces
importantes,
elle peut conduire à des dérapages du véhicule qui ne peut alors opposer à
cette force
d'accélération une force de frottement au sol suffisante, il y a alors
dérapage du véhicule
(exemple dérapage dans une courbe par vitesse excessive; sur des voitures de
course
l'accélération dans un virage peut atteindre 2 g soit deux fois celle que nous
subissons par la
pesanteur).

Un premier objet de la présente invention est constitué par des systèmes pour
la prévention
des accidents, chez les conducteurs d'un véhicule qui sont de préférence les
jeunes
conducteurs de 16-25 ans, accidents causés notamment par le non respect des
règles de
circulation (en particulier l'excès de vitesse). Ces systèmes comprennent:

- a) un dispositif émetteur/récepteur de contrôle, positionné dans ledit
véhicule et d'accès
sécurisé, configuré pour:
- mesurer des paramètres relatifs à l'heure, au positionnement, à la vélocité
dudit
véhicule par rapport à l'environnement externe,
- mesurer des paramètres relatifs aux accélérations, de préférence ceux
relatifs aux
accélérations dans les trois axes dudit véhicule, et
- transmettre ces paramètres à une unité centrale, de préférence éloignée
dudit
véhicule;

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- b) une unité centrale, éloignée ou non dudit véhicule, de traitement des
données
transmises par le système émetteur/récepteur, ladite unité de traitement étant
configurée
pour analyser lesdites données par rapport aux règles de circulation
applicables et
élaborant les instructions de contrôle du système électrique dudit véhicule;
- c) un système de contrôle du moteur, de préférence du système électrique du
moteur,
dudit véhicule configuré pour contrôler (préférentiellement pour décélérer,
mettre en veille
et/ou bloquer) le fonctionnement du véhicule lorsqu'il en reçoit l'instruction
au travers du
dispositif émetteur/récepteur ou directement à partir de l'unité centrale à
laquelle ledit
système de contrôle est directement relié, de préférence par une centrale
téléphonique;
et

- d) un dispositif d'affichage de données d'avertissement reçues dudit
émetteur et/ou de
ladite unité centrale, de façon visible sur (dans) l'intérieur du pare-brise
frontal dudit
véhicule et/ou si une infraction majeure aux règles de la circulation
applicables est
commise par ledit conducteur, avec optionnellement des fonctions permettant
aussi des
communications vocales et/ou des avertissements vocaux.

Ces systèmes sont configurés pour afficher des avertissements en cas de non
respect des
règles de circulation et pour empêcher le démarrage dudit véhicule si les
avertissements ne
sont pas respectés de façon répétée par le conducteur dudit véhicule et/ou si
une infraction
majeure aux règles de la circulation est réalisée par le conducteur dudit
véhicule.

Ces systèmes sont, de préférence, installés et/ou modifiés et /ou démontés et
/ou configurés
chez un concessionnaire de la marque du véhicule, et encore plus
préférentiellement chez le
concessionnaire de la marque qui a vendu le véhicule.

Ces systèmes comportent de préférence, additionnellement, un interface
physique qui sert à
brancher le système pour différentes modifications et/ou transfert de données
notamment
dans la banque de données qui va servir à programmer le système en fonction du
profil du
conducteur (par exemple en fonction de son âge, son sexe, ses antécédents..).

Ces systèmes comportent de préférence un dispositif permettant
l'identification du conducteur
afin d'associer son identité aux occurrences et à la nature des anomalies
constatées pendant
la conduite sous sa responsabilité.

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Ces systèmes comprennent de préférence un algorithme de décision permettant de
déterminer le niveau d'action, par exemple des restrictions imposées au
conducteur et/ ou au
véhicule, en fonction de la nature de la gravité des événements (qui peut être
pour un
évènement répertorié modulé par un coefficient de pondération) ainsi qu'en
fonction de leurs
fréquences et de leur occurrence simultanée ou non.

Selon un mode avantageux de réalisation, le dispositif émetteur/récepteur de
contrôle,
positionné dans ledit véhicule est configuré pour assurer la surveillance de
l'accélération
latérale qui permet de déterminer une conduite dangereuse et/ou une perte
d'attention
notamment au niveau des queues de poisson à grande vitesse sur autoroute
ou au niveau
de manoeuvres d'évitement en zone urbaine. Le calcul de l'accélération dans
l'axe de la route
sera fait grâce aux informations dérivées de la vitesse, elles donneront
l'information sur des
accélérations et décélérations violentes. Un accéléromètre axial sera
avantageusement
implémenté afin de déceler aussi des chocs axiaux de type accident ou de type
hit and
run . De même un accéléromètre vertical pourra être implémenté afin de
permettre de
détecter une conduite sur les accotements de la chaussée (sol irrégulier) ou
même hors de la
route (perte de contrôle du véhicule).

Avantageusement, dans l'une unité centrale, les informations concernant les
règles de
circulation peuvent aussi être résidentes dans le dispositif
émetteur/récepteur de contrôle afin
de rendre celui-ci autonome en cas de perte de transmission avec l'unité
centrale.

De préférence, le dispositif d'affichage de données d'avertissement reçues
dudit émetteur
et/ou de ladite unité centrale dispositif d'affichage pourra comprendre un
détecteur de
présence de vapeur d'alcool dans l'air de l'habitacle ainsi qu'une commande
d'urgence de
type 911 au Canada, de même ce dispositif intègre un microphone ainsi
qu'un haut parleur
afin de permettre une communication bidirectionnelle vocale entre le véhicule
et l'unité
centrale, mais aussi entre le véhicule et un particulier ou même les forces de
sécurité.
Avantageusement, les systèmes de l'invention sont configurés pour permettre
une certaine
tolérance de vitesse selon les limites captées, c'est à dire imposées dans le
secteur dans
lequel se trouve le véhicule, pour ne pas gêner les actions correctives de la
police et
l'émission de contraventions.

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De préférence, ces systèmes sont configurés pour envoyer un premier signal au
pare-brise qui
est, par exemple, de préférence d'une certaine couleur pour avertir le
conducteur que la limite
permise est dépassée.

Selon un mode préférentiel de réalisation de l'invention, ces systèmes sont
configurés de
façon que si le conducteur continue d'accélérer malgré le dépassement de la
vitesse
autorisée, le signal, de préférence, la couleur change pour un autre signal,
de préférence, une
autre couleur et, de préférence, selon la séquence rouge, jaune, vert, et,
plus
préférentiellement, en utilisant seuls ou en combinaisons ou par des actions
clignotantes les
symboles de couleurs accrédités pour les daltoniens.

Avantageusement, les systèmes sont configurés de façon que si le dépassement
de la vitesse
excède la limite de tolérance programmée, le système de contrôle du moteur,
tel un coupe
moteur, du véhicule s'enclenche automatiquement pour une période de temps
limitée et/ou
illimitée.

De préférence, ces systèmes sont configurés de façon que le fonctionnement du
moteur soit
bloqué de façon illimitée après un nombre de dépassements autorisés.

Avantageusement, les systèmes sont configurés pour envoyer un message de
demande
d'aide pour une éventuelle intervention.

Selon un autre mode avantageux de réalisation de ces systèmes, ils sont
configurés de façon
que toute tentative de démontage d'au moins un élément du système empêche le
véhicule de
démarrer.

De préférence, tous les arrêts et/ou ralentissements imposés par le système
sont enregistrés
dans l'unité centrale pour documenter les non respects du code de la route par
des
conducteurs délinquants.
Avantageusement, les paramètres de programmation de la limite de tolérance de
la vitesse
varient selon le dossier et/ou l'historique du conducteur et/ou les
recommandations des
policiers et/ou des assureurs.

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Selon un autre mode de réalisation de l'invention, le dispositif d'affichage
de données
comporte au moins un des éléments suivants: affichage lumineux, un capteur de
niveau de
vapeur d'alcool dans l'habitacle, un bouton panique 911 , un microphone et
un haut
parleur, une connexion filaire ou par liaison sans fils (radiofréquence ou
infra rouge) au
dispositif émetteur/récepteur de contrôle, une antenne et/ou un avertisseur.
De préférence ces éléments sont situés dans le tableau de bord et/ou dans le
pare-brise et
l'avertisseur séquentiel projette sur un écran placé dans et /ou sur
l'intérieur du pare-brise un
signal à chaque infraction commise par le conducteur.

L'unité centrale compare les données de terrain aux instructions de contrôle
comportemental
du conducteur et commande un affichage séquentiel dans et/ou sur le pare-brise
lorsque, mais
non exclusivement lorsque, une déviation aux normes imposées est constatée.
Avantageusement toutes les informations reliées au dispositif
émetteur/récepteur de contrôle
peuvent être emmagasinées dans l'unité centrale pour documenter le
comportement du
véhicule, pour gérer les informations emmagasinées et pour le qualifier en ce
qui concerne
son niveau de risques comme un comportement:
- sécuritaire pouvant, lorsqu'il est constant, amener une récompense telle
qu'une
réduction de prime; et/ou
- à faible risque et/ou récupérable, pouvant amener des mesures provisoires
et/ou
préventives; et/ou
- est à haut risque, pouvant amener une interdiction temporaire ou provisoire
de
conduire pour le conducteur dudit véhicule.

Selon un autre mode avantageux de réalisation de l'invention, seul un
concessionnaire
automobile adhérant au programme associé au système pour la prévention des
accidents
automobiles, de préférence chez les jeunes de 16-25 ans, causés de préférence
par le non
respect des règles de circulation (en particulier l'excès de vitesse), pourra
intervenir auprès du
véhicule immobilisé et/ou limité pour certaines de ses performances.
Selon un autre mode avantageux de réalisation de l'invention, seul un parent
adhérant au
programme associé au système pour la prévention des accidents automobiles, de
préférence
chez les jeunes de 16-25 ans, causés de préférence par le non respect des
règles de
circulation (en particulier l'excès de vitesse), pourra intervenir auprès du
véhicule immobilisé
et/ou limité pour certaines de ses performances..


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Selon un autre mode avantageux de réalisation de l'invention, seul un policier
pourra intervenir
auprès du véhicule immobilisé et/ou limité pour certaines de ses
performances..

Selon un autre mode avantageux de réalisation de l'invention, seul la centrale
gestionnaire du
système Ange GardienMc pourra intervenir auprès du véhicule immobilisé et/ou
limité pour
certaines de ses performances.

Un deuxième objet de la présente invention est constitué par les procédés de
fabrication de
systèmes définis dans le premier objet de l'invention. Ces procédés consistent
dans
l'assemblage et/ou la mise en place des éléments constitutifs du système en
utilisant des
méthodes connues d'assemblage et/ou de mise en place.

Un troisième objet de la présente invention est constitué par les véhicules
automobiles
équipés d'un premier système tel que défini dans le premier objet de
l'invention ou tel que
fabriqué selon les procédés définis dans le deuxième objet de l'invention.

Un quatrième objet de la présente invention est constitué par les véhicules
automobiles
équipés :
- d'un premier système tel que défini dans le premier objet de l'invention ou
tel que
fabriqué selon les procédés définis dans le deuxième objet de l'invention; et

- d'un deuxième système permettant d'augmenter le trafic chez un
concessionnaire
automobile notamment à travers un programme garantissant la réparation d'un
pare
brise au travers d'un programme de garantie.

Dans le cadre d'un tel programme de garantie, au moins un concessionnaire
participe au
programme de garantie et une pluralité de pare-brises sont garantis par le
programme de
garantie en échange d'une prime payée par un propriétaire de véhicule équipé
avec le pare-
brise, le système amenant les propriétaires des pare-brises garantis à faire
les réparations
chez au moins un concessionnaire de véhicule participant au programme de
garantie. Un tel
deuxième système comprend avantageusement :
- une unité de calcul configurée de façon à :
- attribuer à chacun des au moins un concessionnaire automobile un code
d'identification de concessionnaire automobile;

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- attribuer à chacun des pare-brises de la pluralité des pare-brises un code
d'identification correspondant pour un pare-brise; et
- à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile en associant le
numéro d'identification correspondant d'un pare-brise au numéro
d'identification correspondant d'un concessionnaire automobile; et
- un dispositif de conservation de données configuré de façon à:
- conserver le code d'identification correspondant d'un concessionnaire
automobile pour chacun des au moins un concessionnaire automobile;
- conserver le code d'identification correspondant d'un pare-brise pour chacun
de la pluralité des pare-brises; et
- de conserver la relation entre le code d'identification de pare-brise pour
chacun des pare-brises et le code correspondant d'identification d'au moins un
des concessionnaires automobile.
Les propriétaires de véhicules équipés d'un pare-brise garanti auront la
possibilité d'avoir le
pare-brise réparé gratuitement chez au moins un des concessionnaires
participants.

Les deuxièmes systèmes qui permettent d'augmenter le trafic chez un
concessionnaire
automobile à travers un programme garantissant la réparation d'un pare brise
au travers d'un
programme de garantie, sont décrits en détail dans la demande internationale
PCT/CA2007/001746 publiée sous le numéro WO 2009039607 de Denis Hugron et
alias dont
le contenu est incorporé à la présente demande par référence. Ces systèmes
sont
commercialisés par la compagnie SUPERVITRE PASSE AVANT QUE ÇA CASSE inc. sous
la
marque de commerce SV-Go .

Avantageusement, seul un concessionnaire automobile adhérant au programme de
garantie
du deuxième système pourra intervenir auprès du véhicule immobilisé.

De préférence, chaque véhicule équipé avec un pare-brise possède un marquage
et/ou une
identification, et l'unité de calcul est configurée de façon à relier chaque
pare-brise à un
concessionnaire automobile vendant des véhicules de la marque du véhicule
équipé avec le
pare-brise.

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Plus avantageusement encore, chaque véhicule équipé avec un pare-brise possède
un
marquage et/ou une identification, et l'unité de calcul est configurée de
façon à relier chaque
pare-brise à un concessionnaire automobile ayant une expertise technique dans
les véhicules
de la marque.
De préférence, chaque véhicule équipé avec un pare-brise possède un marquage
et/ou une
identification, et l'unité de calcul est configurée de façon à relier chaque
pare-brise à un
concessionnaire utilisant des pièces d'origine pour réparer les pare-brises.

Selon un autre mode avantageux, chaque véhicule est équipé avec un pare-brise
qui possède
un marquage et/ou une identification, et dans lequel l'unité de calcul est
configurée de façon à
relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile chez lequel le
véhicule équipé avec
le pare-brise a été vendu.

De préférence, pour ces véhicules, l'unité de calcul du deuxième système est
configurée de
façon à calculer, à partir des données stockées relatives aux causes de bris
de pare-brise, une
prime pour la garantie d'un pare-brise spécifique de la pluralité des pare-
brises. Cette prime
sera versée par exemple, mais de façon non limitative, par le constructeur
automobile,
l'assureur, le conducteur, le concessionnaire.
Avantageusement, les données stockées sont relatives aux causes de bris des
pare-brises et
comprennent au moins un élément sélectionné dans le groupe constitué par: les
taux
d'occurrence de dommages aux pare-brises; la nature des dommages aux pare-
brises, les
coûts pour la réparation des pare-brises; et la combinaison d'au moins deux de
ces éléments.
Selon un autre mode avantageux de réalisation de l'invention, les véhicules
automobiles
équipés des deux systèmes comprennent additionnellement, pour chacun de la
pluralité de
pare-brises, au moins un certificat de garantie et au moins un autocollant
pour application
dans le pare-brise. De préférence, l'autocollant est marqué avec le code
d'identification du
pare-brise.
Pour ces véhicules, l'unité de calcul est avantageusement configurée de façon
à calculer pour
chacun des au moins un concessionnaire automobile, une réserve actuarielle
pour sécuriser
les réclamations futures faites pour le au moins un concessionnaire
automobile, au regard du
programme de garantie, pour les pare-brises reliés à au moins un
concessionnaire
automobile.

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Un cinquième objet de la présente invention est constitué par les utilisations
des systèmes
de l'invention pour réduire le nombre d'accidents causés par le non respect
des règles de la
circulation et/ou par la perte de vigilance pendant la conduite du véhicule.
Avantageusement ces systèmes sont également utilisés pour établir un rapport
sur le
comportement d'un conducteur d'un véhicule équipé d'un desdits systèmes, et
ce, sans
nécessairement imposer simultanément des restrictions au conducteur et/ou
véhicule déviant
des règles établies de la circulation.
Un sixième objet de la présente invention est constitué par l'utilisation des
véhicules de
l'invention réduisant le nombre d'accidents causés par le non respect des
règles de la
circulation, tout en augmentant le trafic chez les concessionnaires de la
marque dudit véhicule.

Exemples de modes préférentiels de réalisation de l'invention

Les exemples suivants sont donnés à titre illustratif d'un mode de réalisation
d'un objet de
l'invention seulement et ne seraient être interprétés comme constituant une
quelconque
limitation de l'objet de la présente invention.
Exemple 1 : véhicule équipé d'un système pour la prévention des accidents
automobiles

Un véhicule automobile (1) est équipé d'un module (2) Ange-GardienTM tel que
représenté sur
la Figure IV.et constitué des éléments (a, d, c) installés dans le véhicule.
Le module (2) est
relié par liaison filaire du type série pour le transfert de données au
dispositif d'affichage de
données d'avertissement (d), par liaison filaire au système de contrôle du
moteur, et par
liaison radio à l'unité centrale (b).

Le module (2) comprend un circuit spécialisé le GM 862 de Telit qui réunit à
lui seul les
fonctions GPS (localisation) et les fonctions GSM (communication sans fils)
qui assurent
l'échange bidirectionnel des données et de la voix ainsi que la liaison au
calculateur par
liaison de type série. Le rôle du calculateur est assuré dans un premier par
un ordinateur
portable embarqué dans le véhicule, il assure les fonctions de calcul et
génère les
commandes et collecte les données issues des capteurs du système.

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Le module (2) comprend aussi les accéléromètres du type ADXL213 de Analog
device d'une
plage de détection de +/- 2 g avec une résolution de 6 mg. Les trois signaux
analogiques des
axes respectifs X, Y, Z sont convertis en signaux digitaux sous codage en 8
bits et chacun est
acheminé par liaison série au calculateur.
Le module (2) comprend également l'électronique nécessaire à l'interfaçage et
à l'amplification
des signaux du microphone et du haut parleur.

Le dispositif d'affichage des données, comprend en plus de trois banques des
diodes
électroluminescentes représentant des symboles (rond, triangle et carre ; des
couleurs
respectives vert, jaune, rouge), un système de détection des vapeurs d'alcool,
un bouton
d'urgence 911 pour le Canada, ainsi qu'un microphone et un haut parleur
intégrés.
La détection des vapeurs d'alcool est faite par l'intermédiaire de capteurs en
technologie
Sn02 (capteur MQ3 de Hanwei Electronics) Elle est basée sur l'emploi de trois
de ces
capteurs, dans la configuration suivante afin de permettre la détection malgré
le problème de
dérive lié a ce type de technologie de capteur. Un capteur est considère comme
la référence
et il est scellé sur un volume de gaz sans contact avec l'air de l'habitacle.
Les deux autres capteurs sont tous deux baignés dans l'atmosphère à contrôler.
Un dispositif
de ventilateur amène alternativement des gaz provenant de l'avant du boîtier
d'affichage (en
face du conducteur) ou en face du pare-brise afin de détecter une variation
différentielle entre
l'avant et l'arrière de l'afficheur.

Les exemples ci-après reprennent la configuration décrite dans l'exemple 1.

Le contrôle du moteur pourra être effectué par l'intermédiaire du port
standardisé de
diagnostic et/ou par l'interfaçage d'un ou plusieurs capteurs comme par
exemple et, sans être
exhaustif, par un capteur de position d'accélérateur, un capteur de vitesse,
un capteur de débit
d'air,...)
Pour les voitures plus anciennes le module c pourra comprendre une interface
sur les signaux
d'injection ou sur les signaux d'allumage.

Un décélérateur (5) est connecté avec le moteur (7) du véhicule.

Les fonctions de surveillance autres que celles du respect des limitations de
vitesse
permettront de surveiller une dérive de la trajectoire comme par exemple un
roulement sur les


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accotements de la chaussée (irrégularité naturelle ou sur les détecteurs de
sortie de couloir
bosses régulières sur les bandes latérales des autoroutes . Dans les cas
extrêmes, la
détection de la sortie de route permettra de limiter rapidement la vitesse du
véhicule (voir
appel automatique du 911) afin d'éviter ou de limiter les conséquences d'un
impact sur un
obstacle. Cette fonction sera principalement assurée par un accéléromètre à
axe vertical.
L'élément (23) représente le module d'affichage, (24) le bouton panique, (25)
le détecteur de
vapeur d'alcool base sur capteur MQ-3 de Hanwei, (26) l'antenne radio, (27)
l'antenne GPS,
(29) et le module de communication GSM, GM862 de TELIT, (30) le Module GPS,
(31)
l'accéléromètre commercialisé ADXL213AE Analog Device ref sku: SEN-00843, (32)
les
données de l'interface/sauvegarde carte routière/Vitesse et (33) les cartes
routières de Navteq
et limiteur de vitesse.

Dès la mise du contact par le conducteur du véhicule, le système (2) passe du
mode de veille
au mode actif.

Le conducteur s'identifie par son empreinte digitale à l'aide du dispositif de
scan () lequel
demander a Jean Paul il en a un, en liaison serie,

Le niveau de vapeur d'alcool dans l'environnement proche du conducteur est
testé grâce au
détecteur de vapeur d'alcool (25) qui est le modèle MQ3 de Hanwei.

Une fois c'est deux critères vérifiés, le système Ange-GardienMC applique le
profil des
préférences de configuration associées au conducteur identifié et plus
particulièrement en ce
qui concerne l'affichage d'un message à partir d'un certain nombre
d'occurrence de défauts et
de leurs gravités dans un délai raisonnable et de la gravite des fautes,
fréquence des
affichages/ avertissement, occurrence maximale, numéro d'urgence d'appel....
Puis le
système autorise le démarrage du moteur.

Lorsque le véhicule démarre le système Ange-GardienTM est activé et les
informations de
positionnement et de vitesse recueillies par le module (2) pour le véhicule en
mouvement sont
stockées dans une banque de données (non représentée) située dans le module
(2).

Le module (2) compare ces données, notamment la vitesse du véhicule avec la
vitesse
autorisée dans le lieu où se trouve le véhicule (1).

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En l'absence de dépassement de vitesse, de présence de vapeur d'alcool, de
comportement
dangereux ou démontrant une perte de contrôle du véhicule aucun signal ni
instruction n'est
envoyé par le module (2) au module d'affichage (6).
Dès qu'un premier dépassement de vitesse ou dès qu'un comportement dangereux
est
constaté, l'unité centrale évalue si le dépassement est acceptable, constitue
une infraction
mineure ou une infraction majeure aussi qualifiable de conduite dangereuse.
Par exemple une manoeuvre d'évitement détectée par le capteur d'accélération
lors du
contournement d'ouverture de la portière ne serait être considéré comme
majeure si son
occurrence est faible. Par contre, des trajectoires du type queue de poisson
sur autoroute
et à grande vitesse, avec ou sans des grandes variations en accélération
axiale en
accélération ou décélération, seront considérées comme des infractions
majeurs.

Le module Ange-GardienTM inclut un algorithme original qui pondère tous les
critères de
vitesse, d'accélération, de fréquence, avec les différents niveaux de gravité
pour activer les
différents niveaux d'alarme et de restriction sur le véhicule pouvant conduire
à son
immobilisation totale et même à une action concertée avec les forces de
l'ordre.

Lorsque une infraction mineure est constatée, le module Ange-GardienTM envoie
un message
a l'unité centrale et transmet une commande au module d'affichage (6) qui
projette un cercle
vert sur le pare-brise (8), symbole d'une infraction mineure, informant ainsi
le conducteur que
son comportement est proche d'une infraction.

Lorsqu'un deuxième dépassement de vitesse est constaté dans un deuxième
emplacement
routier le processus de transmission et d'analyse comparative est réitéré. La
deuxième
infraction est classifiée à risque pour le conducteur et pour les usagers de
la voirie sur laquelle
circule le conducteur, un signal est instantanément envoyé par le module Ange-
GardienTM à
l'unité centrale et au module d'affichage (6) et un triangle jaune apparaît de
façon visible sur
l'écran situé dans le pare-brise (8), informant ainsi le conducteur qu'il est
en situation
d'infraction.

Le module (2) Ange-GardienTM est configuré de façon que le véhicule soit
immobilisé par le
déccélérateur (5) dans les conditions définies dans la Figure V. Il est
cependant permet un
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excès de vitesse de courte durée pour un dépassement étant que plusieurs
dépassement
successifs ne seront pas autorisés.

L'affichage d'un carré rouge et d'un clignotement correspondent à un
comportement à haut
risque, c'est-à dire non tolérable dans la zone de circulation par exemple
lorsque le véhicule
(1) circule à 80 km/heure dans une zone à 30 pour enfants. Le carré rouge
s'affiche également
pour la détection de vapeurs anormales d'alcool dans l'environnement du
conducteur, ou lors
d'une sortie de route détectée par les accéléromètres.

Le véhicule (1) immobilisé ne peut pas avancé par le chauffeur du véhicule ou
uniquement à
très basse vitesse, mais le moteur tourne toujours par exemple pour assurer le
chauffage ou la
climatisation de l'habitacle. Un signal d'urgence est envoyé à une unité
centrale (non
représentée) qui fait intervenir les policiers.

Les informations stockées sur les infractions majeures sont par exemple
envoyées à la
compagnie d'assurance qui décide une augmentation de primes et à la police qui
émet une
contravention.

L'aspect contrôle du dépassement de vitesse n'est pas le seul pris en compte
pour la
détermination d'une conduite dangereuse.

La détermination d'une conduite dangereuse même en respectant les limitations
de vitesse se
base sur des trajectoires qui font subir au véhicule (et aux personnes) des
accélérations au
delà d'un seuil qui sera déterminé par des conditions d'usage normal d'un
véhicule.
Un accéléromètre latéral (direction gauche, droite) déterminera les queues
de poisson ou
manoeuvre brusque d'évitement. Un accéléromètre axial (direction avant
arrière) déterminera
des manoeuvres brusques comme choc de voiture, accélérations ou décélérations
très
rapides, signe, dans la majorité des cas, d'une augmentation importante des
risques de perte
de contrôle du véhicule ou avant coureur d'une perte de contrôle.
L'accéléromètre vertical de type ADXL 213AE surveille si un niveau excessif
d'oscillation du
véhicule n'est pas atteint suite à son utilisation sur des avertisseurs de
décalage latéral
(bumper sur le côté d'un autoroute ou accotement relevé), par un roulage sur
un accotement
non stabilisé (mauvais centrage du véhicule sur l'axe routier) ou même dans le
cas d'un début
de sortie de route ou de façon extrême lors d'une conduite hors route alors
qu'aucune route
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n'existe sur la cartographie digitale. Le système peut alors imposer une
limitation à 100km/h
(vitesse maximale autorisée au Canada). De même, une telle limitation de
vitesse pourra être
imposée en cas de perte de signal GPS, comme cela peut se produire par exemple
dans le
cas d'une traversée de tunnel ou d'une zone non couverte par les satellites.
Le système est équipé d'un module d'urgence (non représenté), par exemple sous
forme d'un
bouton, qui peut être activé par le conducteur du véhicule en cas d'urgence,
par exemple dans
la nécessité d'amener un proche malade aux urgences de l'hôpital le plus
proche. L'activation
du module d'urgence provoque la déconnection du système de décélération,
informe par
signal lumineux le conducteur que le mode urgence est en fonction, envoie un
signal à la
police.

L'unité centrale communique alors dans ce cas les coordonnées de localisation
du véhicule
ainsi que sa vitesse. La police pourra ainsi vérifier le bien fondé de la
désactivation et pourra
intervenir en support dans les meilleurs délais en intervenant directement
auprès du véhicule
et/ou par communication vocale avec le conducteur.

Une fois le véhicule immobilisé et le contact enlevé, le système Ange-
GardienTM-passera en
mode veille, c'est-à-dire veillera au respect de l'intégrité du système,
continuera d'enregistrer
la position du véhicule et sa vitesse et informera l'unité centrale en cas de
déplacement non
voulu (vol), de choc latéral ou axial.

De même la fonction 911 urgence pourra être activée, et conduire à l'action de
la police
comme décrit dans ce document.
Exemple 2 : véhicule équipé d'un système pour la prévention des accidents
automobiles

Le véhicule (1) est équipé du même système Ange-GardienTM, la différence
réside dans le fait
que le module Ange-GardienTM est configuré de façon plus fine comme explicité
dans
l'organigramme de la Figure II, notamment le fait que des informations de
décélérations soient
jugées nécessaires et envoyées au véhicule peuvent entrainer l'immobilisation
du véhicule si
elles se produisent à une certaine occurrence comme par exemple pas plus de 3
dépassements de vitesse dans une période d'une heure.

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CA 02727526 2011-01-07

Exemple 3 : véhicule équipé d'un systeme pour la prévention des accidents
automobiles et
d'un deuxième système permettant d'augmenter le trafic chez un concessionnaire
automobile
Le véhicule (1) décrit dans les exemples 1 et 2 est modifié de façon que le
module Ange-
GardienTM soit remplacé par un module Ange-GardienTM + SV-go , qui
indépendamment de la
gestion des comportements à risques, intervient dès qu'il y a un bris de pare-
brise en
prévenant le concessionnaire.

Le détecteur de bris de vitre prévient la centrale Ange-GardienTM dès qu'il y
a un impact sur la
vitre, ce qui permet de contrôler/réparer le bris avant qu'il ne devienne trop
important et par
conséquent non réparable. Cette étape est appelée intervention immédiate ou
prévention de
recyclage. En effet, un bris de vitre constitue une infraction au code de la
sécurité routière.
Une telle intervention précoce assure l'intégrité du véhicule et évite les
dangers inhérents au
conducteur.
Le conducteur active le module de signalisation qui est relié au système SV-go
et active ce
dernier en prévision d'une prochaine prise de rendez-vous pour la réparation
et/ou le
remplacement du pare-brise. Dans le cas ou le conducteur omettrait de se
présenter au
rendez-vous pour la réparation un rappel lui sera envoyé par la centrale Ange-
Gardien TM
La réparation du pare-brise est réalisée de façon précoce, l'importance de
l'intervention sera
limitée, ainsi que les coûts associés.

Dans les pistes de course identifiées, tels les circuits d'accélération, et en
option, l'Ange-
GardienTM ne tiendra pas compte de la vitesse.

Exemple 4: Application du système a des personnes avec certaines limitations
de capacité
Dans le cadre du présent exemple, le conducteur est une personne atteinte par
exemple de
trouble de mémoire, et qui souhaite pour elle-même et pour ses proches rester
dans un certain
périmètre de trajet ou dans une enveloppe de temps pour une course en voiture
du point A à
un point B ou dans une zone de déplacement particulière, certains commerces ou
points
d'intérêts.



CA 02727526 2011-01-07

Pour le conducteur qui appréhende de ne pas retrouver son chemin et de
conduire, car il a
déjà expérimenté des cas de perte de mémoire et de ne pas être capable de
retourner a son
point de départ, ou bien pour les familles qui sont inquiètes à chaque fois
que le conducteur
met plus de temps que raisonnable pour se déplacer entre deux points connus,
le système
Ange-GardienTM est capable d'être configuré par l'unité centrale, selon les
demandes du
conducteur ou de sa famille, en déterminant un périmètre maximal ainsi qu'une
enveloppe
temporelle autour d'une mission définie comme par exemple un trajet vers un
magasin. Le
système Ange-GardienTM peut en effet alerter l'unité centrale et/ou
directement la famille et
même permettre une communication vocale avec le véhicule pour rassurer et
donner l'aide
nécessaire au conducteur. Cette alerte intervient si le périmètre est dépassé
ou si le temps
défini est écoulé.

Conclusions
Il a été trouvé de façon surprenante que les systèmes de l'invention,
lorsqu'ils sont installés
dans un véhicule automobile et configurés, ont un impact direct sur le
comportement du
conducteur et amènent plusieurs avantages significatifs seuls ou combinés, à
savoir :
- une plus grande efficacité;
- une réduction des pertes d'attention;
- un effet éducatif;
- un effet préventif;
- un effet dissuasif;
- un effet documentaire, et
- une réduction des accidents causés notamment par une perte momentanée
d'attention,
un manque d'expérience, l'émotivité et/ou la fatigue, ou une capacité limitée.

Il a également été trouvé que les véhicules équipés du système de l'invention
et d'un système
de fidélisation SV-go amènent une réduction du nombre d'accidents et une plus
forte
fidélisation à un concessionnaire.

Les avantages sont également une mise à la disposition du conducteur
d'informations lui
permettant d'apprécier la qualité ou la non qualité de sa conduite, la prise
de conscience qu'il :
- est surveillé et qu'un comportement non respectueux des normes de
circulation
applicables entraine à plus ou moins court terme, et éventuellement
instantanément,
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CA 02727526 2011-01-07

des sanctions et qu'un comportement respectueux des normes de circulation
applicables est susceptible à plus ou moins court terme, et éventuellement
instantanément, d'amener une récompense (telle une réduction de prime
d'assurance,
un crédit d'essence, des entrées gratuites au cinéma, etc..); et/ou
- est protégé par le système qui joue le rôle d'ange gardien en le prévenant
dès qu'il se
met en situation dangereuse pour lui-même ou pour les autres usagers de la
voirie.
Pour un conducteur enclin à ne pas respecter les règles de circulation, le
système établit une
surveillance efficace, envoie des avertissements et intervient si les
avertissements ne sont pas
respectés ou si le conducteur se place dans une situation dangereuse pour lui
et/ou pour
d'autres usagers de la voirie.

Pour un conducteur respectueux des règles de la circulation, qu'il soit
fatigué, insécurisé,
inexpérimenté et/ou disposant d'une concentration nerveuse limitée en raison
d'un stress
émotif ou d'un handicap, le système Ange-GardienTM amène une protection,
sécurise, éduque,
guide dans la prise de décision. En effet, un conducteur fatigué réalisant
qu'il fait des fautes
répétées peut de lui-même décider de prendre une période de repos avant de
reprendre la
route.

Bien que la présente invention ait été décrite à l'aide de mises en oeuvre
spécifiques, il
est entendu que plusieurs variations et modifications peuvent se greffer aux
dites mises
en oeuvre, et la présente invention vise à couvrir de telles modifications,
usages ou
adaptations de la présente invention suivant en général, les principes de
l'invention et
incluant toute variation de la présente description qui deviendra connue ou
conventionnelle dans le champ d'activité dans lequel se retrouve la présente
invention, et
qui peut s'appliquer aux éléments essentiels mentionnés ci-haut, en accord
avec la
portée des revendications suivantes.

22

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 2011-01-07
(41) Open to Public Inspection 2012-07-07
Dead Application 2013-08-02

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2012-08-02 FAILURE TO COMPLETE
2013-01-07 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $200.00 2011-01-07
Owners on Record

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HUGRON, DENIS
AUBIN, JEAN-PAUL
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None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2011-01-07 22 1,090
Claims 2011-01-07 8 385
Drawings 2011-01-07 13 260
Representative Drawing 2011-11-04 1 7
Cover Page 2012-07-04 1 29
Abstract 2012-07-07 1 3
Correspondence 2011-01-28 1 24
Assignment 2011-01-07 3 256
Correspondence 2012-05-02 2 35