Language selection

Search

Patent 2731808 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2731808
(54) English Title: VAGIN ARTIFICIEL POUR LA RECOLTE DE SEMENCE ANIMALE
(54) French Title: ARTIFICIAL VAGINA FOR COLLECTING ANIMAL SEMEN
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61D 19/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ROUSERE, CHRISTOPHE (France)
(73) Owners :
  • GENES DIFFUSION
(71) Applicants :
  • GENES DIFFUSION (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2015-11-10
(86) PCT Filing Date: 2009-06-19
(87) Open to Public Inspection: 2010-03-25
Examination requested: 2014-04-16
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2009/000746
(87) International Publication Number: FR2009000746
(85) National Entry: 2011-01-18

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
08/05072 (France) 2008-09-16
61/179,476 (United States of America) 2009-05-19

Abstracts

English Abstract

The invention relates to an artificial vagina for collecting animal semen, comprising two half-shells (3a, 3b) that can be positioned relative to each other so as to form a tubular rigid shell (3) open at both ends. A half-sleeve is provided inside each half-shell so that once the two half-shells are positioned relative to each other so as to form said shell, the two half-sleeves define a tubular housing (21) capable of receiving an animal penis, and is soft and elastically deformable in the radial direction. At least one of the half-shells (3a) comprises a side opening for manually exerting, through said half-shell, a radial pressure on the corresponding half-sleeve.


French Abstract



Le vagin artificiel pour la récolte de semence animale comporte deux demi-
coques (3a, 3b) aptes à être positionnées l'une par
rapport à l'autre pour former une coque (3) tubulaire, rigide et ouverte à ses
deux extrémités. A l'intérieur de chaque demi-coque
est adapté un demi-manchon, de telle sorte qu'une fois les deux demi-coques
positionnées l'une par rapport à l'autre pour former
ladite coque, les deux demi-manchons forment un logement (21) tubulaire qui
est apte à accueillir la verge d'un animal, et qui est
mou et déformable élastiquement dans une direction radiale. Au moins l'une des
demi-coques (3a) comporte une ouverture latérale
permettant d'exercer manuellement à travers la demi-coque une pression radiale
sur le demi-manchon correspondant.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


12
REVENDICATIONS
1. Vagin artificiel pour la récolte de semence animale, caractérisé en ce
qu'il comporte deux demi-coques (3a, 3b) aptes à être positionnées
l'une par rapport à l'autre pour former une coque (3) tubulaire, rigide
et ouverte à ses deux extrémités, en ce qu'à l'intérieur de chaque
demi-coque est adapté un demi-manchon, de telle sorte qu'une fois
les deux demi-coques positionnées l'une par rapport à l'autre pour
former ladite coque, les deux demi-manchons forment un logement
(21) tubulaire qui est apte à accueillir la verge d'un animal, et qui est
mou et déformable élastiquement dans une direction radiale, et en ce
qu'au moins l'une des demi-coques (3a) comporte une ouverture
latérale (30a) permettant d'exercer manuellement à travers la demi-
coque une pression radiale sur le demi-manchon correspondant.
2. Vagin artificiel selon la revendication 1, caractérisé en ce que les
deux demi-coques (3a, 3b) comportent deux ouvertures latérales
(30a, 30b), qui sont diamétralement opposées lorsque les demi-
coques sont positionnées l'une par rapport à l'autre pour former ladite
coque (3), et qui permettent d'exercer manuellement à travers la
coque une pression radiale par pincement sur les deux demi-
manchons (2a, 2b).
3. Vagin artificiel selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les
deux demi-coques (3a, 3b) sont articulées l'une rapport à l'autre.
4. Vagin artificiel selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce
qu'il comprend des moyens de verrouillage (32a, 32b) permettant de
maintenir jointes les deux demi-coques (3a, 3b).
5. Vagin artificiel selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce
que le logement (21) formé par les deux demi-manchons (2a, 2b) est
hélicoïdal.
6. Vagin artificiel selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce
que les deux demi-manchons (2a, 2b) font saillie hors des demi-
coques (3a,3b) par rapport à l'une (10a) des deux extrémités des

13
demi-coques (3a,3b), dite extrémité proximale, et comportent deux
demi-collerettes (20a, 20b) qui recouvrent le bord proximal (35a,
35b) des demi-coques (3a,3b).
7. Vagin artificiel selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce
qu'il comprend à une extrémité (10b), dite extrémité distale, des
moyens (34a, 34b) pour l'assemblage du vagin artificiel (1) avec un
dispositif de collecte (5).
8. Vagin artificiel selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce
qu'il est réalisé par bi-injection.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
1
VAGIN ARTIFICIEL POUR LA RECOLTE DE SEMENCE ANIMALE
Domaine technique de l'invention
La présente invention concerne la collecte de semence animale.
Elle a pour objet un nouveau vagin artificiel qui permet la collecte
manuelle de la semence animale.
Art antérieur
Pour prélever la semence d'un animal, tel que par exemple un
verrat, bovin, équidé, lapin, etc..., il est à ce jour usuel d'utiliser des
vagins
artificiels permettant de stimuler la verge de l'animal et de provoquer son
éjaculation.
Il existe à ce jour de nombreuses variantes de vagins artificiels dont
les structures sont plus ou moins complexes, et qui sont généralement
adaptées à l'espèce animale dont on souhaite prélever la semence.
Par exemple, dans la demande de brevet européen EP 0 699 422, il
est proposé un vagin artificiel à usage unique de structure très simple,
constitué d'un manchon tubulaire en mousse non toxique de polyuréthane,
de polyéthylène ou de silicone. Ce vagin artificiel de structure très simple
permet une collecte manuelle de la semence animale, la verge de l'animal
devant nécessairement être stimulée manuellement par l'opérateur au
moyen d'une pression exercée à l'aide du manchon tubulaire en mousse.
Ce type de vagin artificiel est avantageux car il présente une
structure très simple. En revanche, il présente au moins l'inconvénient
suivant. La mise en place du vagin artificiel sur la verge de l'animal est
effectuée en enfilant le vagin sur la verge nécessairement selon l'axe
longitudinal du vagin, ce qui s'avère d'autant peu pratique que le conduit de
réception du vagin est dimensionné pour une taille unique de verge et en
sorte d'obtenir un serrage modéré sur la verge.
On connaît également des vagins artificiels plus sophistiqués
permettant une stimulation automatisée de la verge, notamment au moyen
d'une chambre à pression variable alimentée par un fluide tel que de l'eau

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
2
ou de l'air. Par exemple, la demande de brevet internationale WO 02/13723
divulgue un vagin artificiel mettant en oeuvre une chambre d'air étanche et
permettant une stimulation localisée de la verge de l'animal au moyen de
pulsations. Le brevet français FR 946 822 décrit une autre variante de
réalisation connue d'un vagin artificiel pour la collecte automatisée de
semence animale mettant en oeuvre une chambre de pression remplie
d'eau ou d'air.
Ces vagins artificiels à stimulation automatique sont intéressants car
ils facilitent l'opératiôn de collecte pour l'opérateur. En revanche, ils sont
plus
onéreux à fabriquer comparativement au vagin artificiel de la demande de
brevet européen précitée EP 0 699 422.
Obiectif de l'invention
La présente invention a pour objectif principal de proposer un
nouveau vagin artificiel pour la collecte de semence animale, qui présente
une structure simple permettant sa fabrication et sa mise en oeuvre à un
faible coût tout en facilitant pour l'opérateur les opérations de collecte.
Résumé de l'invention
L'invention a ainsi pour objet un vagin artificiel pour la récolte de
semence animale. De manière caractéristique, il comporte deux demi-
coques aptes à être positionnées l'une par rapport à l'autre pour former une
coque tubulaire, rigide et ouverte à ses deux extrémités ; à l'intérieur de
chaque demi-coque est adapté un demi-manchon, de telle sorte qu'une fois
les deux demi-coques positionnées l'une par rapport à l'autre pour former
ladite coque, les deux demi-manchons forment un logement tubulaire qui
est apte à accueillir la verge d'un animal, et qui est mou et déformable
élastiquement dans une direction radiale ; au moins l'une des demi-coques
comporte une ouverture latérale permettant d'exercer manuellement à
travers la demi-coque une pression radiale sur le demi-manchon
correspondant.
Plus particulièrement, le vagin artificiel de l'invention comporte les
caractéristiques additionnelles et facultatives ci-après, prises isolément ou
le

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
3
cas échéant en combinaison :
- les deux demi-coques comportent deux ouvertures latérales, qui
sont diamétralement opposées lorsque les demi-coques sont
positionnées l'une par rapport à l'autre pour former ladite coque, et
qui permettent d'exercer manuellement à travers la coque une
pression radiale par pincement sur les deux demi-manchons ;
- les deux demi-coques sont articulées l'une rapport à l'autre ;
- le vagin artificiel comprend des moyens de verrouillage permettant
de maintenir jointes les deux demi-coques ;
- le logement formé par les deux demi-manchons est hélicoïdal ;
- les deux demi-manchons font saillie hors des demi-coques par
rapport à l'une des deux extrémités des demi-coques, dite extrémité
proximale, et comportent deux demi-collerettes qui recouvrent le
bord proximal des demi-coques ;
- le vagin comprend à une extrémité, dite extrémité distale, des
moyens pour l'assemblage du vagin artificiel avec un dispositif de
collecte.
- le vagin artificiel est réalisé par bi-injection.
Brève description des figures
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront
plus clairement à la lecture de la description détaillée ci-après, laquelle
description est donnée à titre d'exemple non limitatif et non exhaustif de
l'invention, et en référence aux dessins annexés sur lesquels :
- la figure 1 est une représentation d'un vagin artificiel selon
l'invention, lorsque les deux demi-coques sont ouvertes,
- la figure 2 est une vue de coté du vagin artificiel de la figure 1,
- la figure 3 est une vue de dessus du vagin artificiel de la figure 1,
- figure 4 est une vue de dessous du vagin artificiel de la figure 1,
- la figure 5 est une vue en perspective du vagin artificiel de la figure
1, lorsque les deux demi-coques sont refermées l'une sur l'autre,
- la figure 6 est une représentation en perspective d'un dispositif de

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
4
serrage permettant d'exercer une pression sur le manchon du vagin
artificiel,
- la figure 7 est une représentation d'un exemple de dispositif de
collecte de la semence animale adaptable sur un vagin artificiel de
l'invention,
Description détaillée
On a représenté sur les figures 1 et 5 une variante de réalisation
d'un vagin artificiel 1 qui est conforme à l'invention, et qui est plus
particulièrement destiné à la collecte de la semence porcine.
Ce vagin artificiel 1 comporte deux demi-coques 3a, 3b rigides et
articulées en rotation l'une par rapport à l'autre au moyen d'une charnière
longitudinale 31. Ces deux demi-coques 3a, 3b articulées sont par
exemple en matière plastique. A l'intérieur de chaque demi-coque 3a, 3b
est fixé un demi-manchon 2a, 2b mou et déformable élastiquement. Les
deux demi-manchons 2a et 2b comprennent chacun une paroi interne
22a, 22b, et une paroi externe 23a, 23b. Sur la figure 1, les deux demi-
coques 3a, 3b et leur demi-manchons 2a, 2b sont en position dite
ouverte. Sur la figure 5, les deux demi-coques 3a, 3b et leur demi-
manchons 2a, 2b sont en position dite fermée.
La charnière longitudinale 31 permet au vagin artificiel 1 de passer
de la position ouverte qui est représentée aux figures 1 à 4, et dans
laquelle le vagin artificiel 1 est apte à être positionné sur la verge d'un
animal, à une position dite fermée , qui est représentée à la figure 5 , et
dans laquelle le vagin artificiel 1 est configuré pour la mise en érection de
la verge de l'animal.
En référence à la figure 5, lorsque les deux demi-coques 3a, 3b
sont refermées l'une sur l'autre, elle forme une coque 3 tubulaire, rigide et
ouverte à ses deux extrémités. Lorsque les deux-demis coques 3a, 3b
sont dans cette position fermée, les deux demi-manchons 2a, 2b
délimitent un logement interne 21 d'axe longitudinal A, qui est
sensiblement cylindrique ou conique, et qui est apte à recevoir la verge

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
d'un animal dont on souhaite prélever la semence.
Les demi-manchons 2a, 2b sont réalisés dans un matériau mou et
déformable élastiquement. Il s'agit de préférence d'un élastomère ou
d'une mousse. De manière avantageuse, le logement 21 permet de ne
5 pas blesser l'animal lors de la mise en place du vagin artificiel 1 et
pendant la récolte de la semence, tout en lui garantissant un excellent
confort.
La structure en deux demi-coques articulées permet de
positionner facilement la verge de l'animal dans le logement 21 du vagin
artificiel.
Dans la variante particulière de réalisation illustrée sur la figure 4,
chaque demi-coque 3a, 3b comporte une ouverture 30a, 30b, qui dans
l'exemple illustré forme une fenêtre rectangulaire. Ces ouvertures 30a,
30b débouchent respectivement sur les deux demi-manchons 2a, 2b.
Lorsque les deux-demis coques 3a, 3b sont dans la position fermée de la
figure 5, les deux ouvertures latérales 30a, 30b sont diamétralement
opposées et permettent d'exercer manuellement à travers la coque une
pression radiale par pincement sur les deux demi- manchons 2a, 2b.
Comme représenté à la figure 1, les parois internes 22a, 22b des
deux demi-manchons 2a, 2b sont formées de telle sorte que le logement
21 formé par ces deux demi-manchons 2a, 2b présente une forme
hélicoïdale qui est adaptée par exemple à la verge d'un verrat. L'invention
n'est toutefois pas limitée à un logement 21 de forme hélicoïdale, les
parois internes 22a ,22b du logement 21 pouvant avoir d'autres formes.
Pour maintenir de manière sûre le vagin artificiel 1 en position
fermée lorsque la verge d'un animal est présente à l'intérieur dudit vagin 1,
les demi-coques 3a, 3b sont pourvues de moyens de verrouillage 32a,
32b permettant de verrouiller ensemble les deux demi-coques 3a, 3b en
position fermée.
Plus précisément, les moyens de verrouillage comprennent deux
ergots 32a sur la demi-coque 3a qui sont aptes à coopérer par

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
6
emboîtement avec une nervure 32b de l'autre demi-coque 3b, afin de
maintenir les deux demi-coques 3a, 3b sensiblement jointes.
Les moyens de verrouillage 32a, 32b ont été décrits à titre
d'exemple non limitatifs de l'invention, tout autre moyen mécanique
permettant de maintenir les deux demis-coques 3a, 3b fermées pouvant
être utilisé. Par exemple on pourrait utiliser des sangles pour maintenir
les demi-coques 3a, 3b en position fermée.
Sur la figure 1, on a référencé 10a l'extrémité proximale du vagin
artificiel qui est destinée à être enfilée la première sur la verge de
l'animal
et on a référencé 1Ob, l'autre extrémité, dite distale, du vagin artificiel
par
laquelle peut s'écouler la semence de l'animal lors de l'opération de
récolte.
En référence à la figure 1 et 5, les deux demi-coques 3a, 3b
comportent deux demi-collerettes complémentaires 33a, 33b au niveau de
leur extrémité distale 10b. Lorsque les deux demi-coques 3a, 3b sont en
position fermée, les deux demi-collerettes 33a, 33b sont jointives et forment
un support rigide permettant la fixation d'un moyen de récolte de la semence
de l'animal, tel que par exemple un dispositif de collecte 5 représenté sur la
figure 7.
Dans la variante particulière de réalisation des figures 1 et 5, afin
d'assurer un positionnement correcte des deux demi-coques l'une par
rapport à l'autre en position fermée, la demi-coque 3a comporte une partie
mâle 36a qui est apte venir s'emboiter temporairement dans une partie
femelle 36b (formant une lumière de guidage) de l'autre demi-coque 3b, lors
du rapprochement des deux demi-coques 3a, 3b. Le guidage de la partie
male 36a par la partie femelle 36b permet d'assurer un alignement correct
des deux demi-coques 3a, 3b en position fermée.
En référence à cette figure 7, le dispositif de collecte 5 qui est
représenté à titre d'exemple non limitatif de l'invention, comporte une bague
de montage rigide 50 et un sachet de collecte 51 solidaire de la bague de
montage 50. A l'intérieur du sachet de collecte 51 est prévu un cône filtrant

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
7
52, réalisé au moyen d'un non-tissé 52a fixé sur une armature 52b en U. La
bague de montage 50 comporte deux ergots 53a, 53b qui sont
diamétralement opposés, et qui sont aptes à être insérés respectivement
dans deux logements 34a, 34b (figure 3) ménagés les deux demi-collerettes
33a, 33b, lorsque les deux demi-coques 3a,3b sont en position fermée. Ces
ergots 53a et 53b forment, avec les deux logements 34a, 34b, un système
de fixation de type baïonnette.
La semence animale comporte plusieurs fractions différentes : une
première fraction est constituée par un liquide contenant les spermatozoïdes
et également certaines bactéries, et formant le liquide séminal ; une
deuxième fraction est constituée par une substance formant une sorte de
gel et encore désignée tapioca . Les moyens de filtration 52 du dispositif
de collecte 5 de la figure 7 permettent avantageusement de retenir la
deuxième fraction, et de laisser passer dans le fond du sachet 51
uniquement le liquide séminal qui constitue la fraction utile pour
l'insémination artificielle postérieure à l'étape de prélèvement.
Les demi-manchons 2a, 2b mous et déformables permettent
d'éviter que la face interne des demi-coques 3a, 3b ne soit en contact
direct avec la verge de l'animal. Egalement, selon une caractéristique
facultative de l'invention, à l'extrémité proximale 10a du vagin artificiel 1,
les deux demi-manchons 2a, 2b font avantageusement saillie hors des
demi-coques 3a,3b et comportent deux demi-collerettes 20a, 20b qui
recouvrent le bord proximal 35a, 35b des demi-coques 3a,3b (figures 1 et
3), de manière à ce que le bord proximal des demi-coques 3a,3b ne
puisse entrer en contact avec l'animal. On évite ainsi les risques de
blessure de l'animal avec les demi-coques 3a, 3b.
Les deux demi-coques 3a, 3b articulées d'une part, et les deux
demi-manchons 2a, 2b d'autre part, peuvent être fabriqués séparément,
puis assemblés, chaque demi-manchon 2a, 2b étant fixé sur une demi-
coque 3a ou 3b par tout moyen connu de l'homme du métier, et par exemple
par collage. Néanmoins, dans une variante préférée de réalisation, les deux

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
8
demi-coques 3a, 3b articulées et les deux demi-manchons 2a, 2b sont
avantageusement réalisés en une seule opération par bi-injection dans un
moule.
On a représenté sur la figure 6, un dispositif de serrage 4 apte à
exercer une pression supplémentaire sur la paroi externe 23a, 23b des
demi-manchons 2a, 2b par l'intermédiaire des ouvertures 30a, 30b en
sorte d'accroître la stimulation sur la verge de l'animal en phase
d'éjaculation. Le dispositif de serrage 4 comprend un support 40, une tige
41 et un bloc mobile 42. La tige 41 est montée sur le support 40 et le bloc
mobile 42 est monté sur la tige 41.
Plus particulièrement, le support 40 sensiblement en forme de U
comprend une ouverture 400 dans laquelle peut coulisser le bloc mobile
42 par l'intermédiaire de la tige 41. Ainsi, on peut venir placer le vagin
artificiel 1 entre la paroi 420 du bloc 42 et la paroi 401 du support 40. De
manière avantageuse, les ouvertures 30a et 30b de la coque 3 sont
disposées en vis-à-vis de la paroi 420 du bloc 42 d'une part et de la paroi
401 du support 40 d'autre part. De cette manière, on peut venir serrer les
deux demi-manchons 2 mous à l'aide de la tige 41. A cet effet, on peut par
exemple utiliser une tige 41 filetée pour faire avancer ladite tige 41 dans
l'ouverture 400 ou encore utiliser un ressort qui va pousser le bloc 42 vers
la paroi 401 du support 40.
L'opération de collecte de la semence animale au moyen du vagin
artificiel 1 est de préférence effectuée conformément à la méthode suivante.
1 ère phase :
L'opérateur saisit la verge de l'animal à l'aide du vagin 1 ouvert (les
deux demi-coques 3a, 3b et les deux demi-manchons 2a, 2b ne
sont pas joints). Dés que l'extrémité de la verge apparaît, l'opérateur
ferme le vagin artificiel 1 sur celle-ci à l'aide des moyens de
fermeture 32a, 32b (les deux demi-coques 3a, 3b sont jointes et
verrouillées à laide des moyens de fermeture 32a, 32b). L'animal
ressent alors une pression qui l'amène en phase d'érection. La mise

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
9
en oeuvre d'un vagin en deux parties articulées facilite le
positionnement de la verge dans le vagin artificiel, et rend le vagin
adapté à différentes tailles de verge. .
2ème phase :
L'opérateur positionne et connecte un dispositif de collecte 5 (figure
7) sur l'extrémité distale 10b du vagin et plus particulièrement les
demi-collerettes jointives 33a, 33b de la coque 3. Ce dispositif de
collecte 5 a pour fonction de recueillir la semence animale qui
s'écoule en sortie du vagin artificiel. Le type de dispositif de collecte
utilisé est sans importance pour l'invention. Il peut par exemple
s'agir d'un réceptacle souple de type sachet ou d'un réceptacle
rigide ou semi rigide. De préférence, l'opérateur fixe le vagin artificiel
1 par l'intermédiaire de sa coque 3 sur un support, et n'a ainsi pas
besoin de le porter.
3ème phase :
La pression exercée sur la verge de l'animal par le vagin artificiel 1
lorsque celui-ci est fermé est le plus souvent insuffisante pour
amener l'animal en phase d'éjaculation. A cet effet, pour accentuer
la pression sur la verge de l'animal, l'opérateur peut exercer une
pression supplémentaire sur la paroi externe 23a, 23b des deux
demi-manchons 2a, 2b par l'intermédiaire des ouvertures 30a, 30b.
L'opérateur peut exercer cette pression supplémentaire
manuellement en pinçant manuellement le manchon 2 au niveau
des ouvertures 30a, 30b ou en utilisant un dispositif de serrage 4 (tel
que représenté à la figure 6) qui pincera le manchon 2 au niveau
des deux ouvertures 30a, 30b. La semence de l'animal s'écoule
alors en dehors du manchon 2 par l'ouverture ménagée à l'extrémité
distale 10b du vagin artificiel, et est recueillie dans le dispositif de
collecte 5 monté sur le vagin artificiel 1.
4ème phase :
Une fois la phase d'éjaculation terminée, la verge est facilement

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
retirée du vagin artificiel 1 en libérant les moyens de verrouillage 32a,
32b, et en ouvrant les deux demi-coques 3a, 3b. L'opérateur retire de
son support le vagin artificiel 1 et son dispositif de collecte, et sépare
le réceptacle de collecte du vagin artificiel. Lorsque le vagin artificiel
5 (manchon 2 / coque 3) est à usage unique ou devient trop usagé, il
est jeté à la poubelle.
Il convient de noter que dans une variante, l'ordre des 2ème et 3ème
phases peut être inversé.
La méthode ci-dessus peut également être améliorée en réalisant
10 la lère phase de la manière suivante. Au cours de la 1ère phase,
l'opérateur entrouvre les deux demi-coques 3a, 3b du vagin artificiel et
place une chemise sanitaire (encore communément appelée liner )
dans le logement 21 de réception de la verge en sorte que ladite chemise
sanitaire recouvre la paroi interne 22a, 22b des deux demi-manchons 2a,
2b et qu'une partie de cette chemise sanitaire dépasse de l'extrémité
proximale 10a. Puis l'opérateur retrousse sur le vagin artificiel la portion
de chemise sanitaire qui dépasse de l'extrémité proximale 10a en sorte de
recouvrir partiellement ledit vagin artificiel, et permettre le maintien de la
chemise sanitaire sur le vagin. Les deux demi-coques 3a, 3b sont ainsi
maintenues dans une position dite entrouvert par la chemise sanitaire.
Enfin, l'opérateur introduit l'extrémité de la verge de l'animal dans le vagin
artificiel, en l'enfilant à l'intérieur de la chemise sanitaire, puis serre
les
deux demi-coques 3a,3b et ferme le vagin à l'aide des moyens de
verrouillage 32a, 32b.
La chemise sanitaire permet de protéger l'intérieur des deux demi-
manchons 2a, 2b et est généralement jetée après usage. Elle a également
pour fonction d'améliorer l'accrochage de la verge de l'animal dans le
vagin artificiel et ainsi d'éviter le glissement de la verge dans le logement
21.
L'invention n'est pas limitée à la variante des figures annexées, qui
a été décrite à titre d'exemple non limitatif et non exhaustif de l'invention.
En

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
11
particulier, les deux ouvertures 30a, 30b des demi-coques 3a, 3b ne sont
pas nécessairement identiques. Le vagin artificiel 1 de l'invention ne
comporte pas nécessairement deux ouvertures 30a, 30b, une seule
ouverture 30a ou 30b pourrait suffire pour exercer une pression radiale,
manuelle ou à l'aide du dispositif de serrage, en sorte d'amener l'animal en
phase d'éjaculation. Les deux demi-coques ne sont pas nécessairement
articulées. Dans une autre variante, les deux demi-coques 3a, 3b (avec leur
demi-manchon 2a, 2b) peuvent former deux ensembles séparés et pourvus
de moyens permettant leur assemblage en sorte de former la coque 3.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Inactive: Agents merged 2018-09-01
Inactive: Agents merged 2018-08-30
Grant by Issuance 2015-11-10
Inactive: Cover page published 2015-11-09
Pre-grant 2015-07-17
Inactive: Final fee received 2015-07-17
Notice of Allowance is Issued 2015-06-10
Letter Sent 2015-06-10
4 2015-06-10
Notice of Allowance is Issued 2015-06-10
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2015-05-13
Inactive: Q2 passed 2015-05-13
Letter Sent 2014-04-28
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2014-04-16
All Requirements for Examination Determined Compliant 2014-04-16
Request for Examination Received 2014-04-16
Inactive: Cover page published 2011-03-17
Inactive: First IPC assigned 2011-03-04
Letter Sent 2011-03-04
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2011-03-04
Inactive: IPC assigned 2011-03-04
Application Received - PCT 2011-03-04
National Entry Requirements Determined Compliant 2011-01-18
Application Published (Open to Public Inspection) 2010-03-25

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2015-05-28

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
GENES DIFFUSION
Past Owners on Record
CHRISTOPHE ROUSERE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2011-01-17 11 532
Abstract 2011-01-17 2 91
Drawings 2011-01-17 7 147
Claims 2011-01-17 2 66
Representative drawing 2011-01-17 1 13
Cover Page 2011-03-16 2 53
Abstract 2011-03-17 2 91
Representative drawing 2015-10-15 1 15
Cover Page 2015-10-15 1 48
Maintenance fee payment 2024-05-20 50 2,045
Notice of National Entry 2011-03-03 1 194
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2011-03-03 1 103
Reminder - Request for Examination 2014-02-19 1 118
Acknowledgement of Request for Examination 2014-04-27 1 175
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2015-06-09 1 162
PCT 2011-01-17 5 214
Final fee 2015-07-16 1 40