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Sommaire du brevet 2731808 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2731808
(54) Titre français: ARTIFICIAL VAGINA FOR COLLECTING ANIMAL SEMEN
(54) Titre anglais: VAGIN ARTIFICIEL POUR LA RECOLTE DE SEMENCE ANIMALE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61D 19/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ROUSERE, CHRISTOPHE (France)
(73) Titulaires :
  • GENES DIFFUSION
(71) Demandeurs :
  • GENES DIFFUSION (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2015-11-10
(86) Date de dépôt PCT: 2009-06-19
(87) Mise à la disponibilité du public: 2010-03-25
Requête d'examen: 2014-04-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2009/000746
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2009000746
(85) Entrée nationale: 2011-01-18

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
08/05072 (France) 2008-09-16
61/179,476 (Etats-Unis d'Amérique) 2009-05-19

Abrégés

Abrégé français



Le vagin artificiel pour la récolte de semence animale comporte deux demi-
coques (3a, 3b) aptes à être positionnées l'une par
rapport à l'autre pour former une coque (3) tubulaire, rigide et ouverte à ses
deux extrémités. A l'intérieur de chaque demi-coque
est adapté un demi-manchon, de telle sorte qu'une fois les deux demi-coques
positionnées l'une par rapport à l'autre pour former
ladite coque, les deux demi-manchons forment un logement (21) tubulaire qui
est apte à accueillir la verge d'un animal, et qui est
mou et déformable élastiquement dans une direction radiale. Au moins l'une des
demi-coques (3a) comporte une ouverture latérale
permettant d'exercer manuellement à travers la demi-coque une pression radiale
sur le demi-manchon correspondant.


Abrégé anglais

The invention relates to an artificial vagina for collecting animal semen, comprising two half-shells (3a, 3b) that can be positioned relative to each other so as to form a tubular rigid shell (3) open at both ends. A half-sleeve is provided inside each half-shell so that once the two half-shells are positioned relative to each other so as to form said shell, the two half-sleeves define a tubular housing (21) capable of receiving an animal penis, and is soft and elastically deformable in the radial direction. At least one of the half-shells (3a) comprises a side opening for manually exerting, through said half-shell, a radial pressure on the corresponding half-sleeve.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
REVENDICATIONS
1. Vagin artificiel pour la récolte de semence animale, caractérisé en ce
qu'il comporte deux demi-coques (3a, 3b) aptes à être positionnées
l'une par rapport à l'autre pour former une coque (3) tubulaire, rigide
et ouverte à ses deux extrémités, en ce qu'à l'intérieur de chaque
demi-coque est adapté un demi-manchon, de telle sorte qu'une fois
les deux demi-coques positionnées l'une par rapport à l'autre pour
former ladite coque, les deux demi-manchons forment un logement
(21) tubulaire qui est apte à accueillir la verge d'un animal, et qui est
mou et déformable élastiquement dans une direction radiale, et en ce
qu'au moins l'une des demi-coques (3a) comporte une ouverture
latérale (30a) permettant d'exercer manuellement à travers la demi-
coque une pression radiale sur le demi-manchon correspondant.
2. Vagin artificiel selon la revendication 1, caractérisé en ce que les
deux demi-coques (3a, 3b) comportent deux ouvertures latérales
(30a, 30b), qui sont diamétralement opposées lorsque les demi-
coques sont positionnées l'une par rapport à l'autre pour former ladite
coque (3), et qui permettent d'exercer manuellement à travers la
coque une pression radiale par pincement sur les deux demi-
manchons (2a, 2b).
3. Vagin artificiel selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les
deux demi-coques (3a, 3b) sont articulées l'une rapport à l'autre.
4. Vagin artificiel selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce
qu'il comprend des moyens de verrouillage (32a, 32b) permettant de
maintenir jointes les deux demi-coques (3a, 3b).
5. Vagin artificiel selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce
que le logement (21) formé par les deux demi-manchons (2a, 2b) est
hélicoïdal.
6. Vagin artificiel selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce
que les deux demi-manchons (2a, 2b) font saillie hors des demi-
coques (3a,3b) par rapport à l'une (10a) des deux extrémités des

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demi-coques (3a,3b), dite extrémité proximale, et comportent deux
demi-collerettes (20a, 20b) qui recouvrent le bord proximal (35a,
35b) des demi-coques (3a,3b).
7. Vagin artificiel selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce
qu'il comprend à une extrémité (10b), dite extrémité distale, des
moyens (34a, 34b) pour l'assemblage du vagin artificiel (1) avec un
dispositif de collecte (5).
8. Vagin artificiel selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce
qu'il est réalisé par bi-injection.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
1
VAGIN ARTIFICIEL POUR LA RECOLTE DE SEMENCE ANIMALE
Domaine technique de l'invention
La présente invention concerne la collecte de semence animale.
Elle a pour objet un nouveau vagin artificiel qui permet la collecte
manuelle de la semence animale.
Art antérieur
Pour prélever la semence d'un animal, tel que par exemple un
verrat, bovin, équidé, lapin, etc..., il est à ce jour usuel d'utiliser des
vagins
artificiels permettant de stimuler la verge de l'animal et de provoquer son
éjaculation.
Il existe à ce jour de nombreuses variantes de vagins artificiels dont
les structures sont plus ou moins complexes, et qui sont généralement
adaptées à l'espèce animale dont on souhaite prélever la semence.
Par exemple, dans la demande de brevet européen EP 0 699 422, il
est proposé un vagin artificiel à usage unique de structure très simple,
constitué d'un manchon tubulaire en mousse non toxique de polyuréthane,
de polyéthylène ou de silicone. Ce vagin artificiel de structure très simple
permet une collecte manuelle de la semence animale, la verge de l'animal
devant nécessairement être stimulée manuellement par l'opérateur au
moyen d'une pression exercée à l'aide du manchon tubulaire en mousse.
Ce type de vagin artificiel est avantageux car il présente une
structure très simple. En revanche, il présente au moins l'inconvénient
suivant. La mise en place du vagin artificiel sur la verge de l'animal est
effectuée en enfilant le vagin sur la verge nécessairement selon l'axe
longitudinal du vagin, ce qui s'avère d'autant peu pratique que le conduit de
réception du vagin est dimensionné pour une taille unique de verge et en
sorte d'obtenir un serrage modéré sur la verge.
On connaît également des vagins artificiels plus sophistiqués
permettant une stimulation automatisée de la verge, notamment au moyen
d'une chambre à pression variable alimentée par un fluide tel que de l'eau

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ou de l'air. Par exemple, la demande de brevet internationale WO 02/13723
divulgue un vagin artificiel mettant en oeuvre une chambre d'air étanche et
permettant une stimulation localisée de la verge de l'animal au moyen de
pulsations. Le brevet français FR 946 822 décrit une autre variante de
réalisation connue d'un vagin artificiel pour la collecte automatisée de
semence animale mettant en oeuvre une chambre de pression remplie
d'eau ou d'air.
Ces vagins artificiels à stimulation automatique sont intéressants car
ils facilitent l'opératiôn de collecte pour l'opérateur. En revanche, ils sont
plus
onéreux à fabriquer comparativement au vagin artificiel de la demande de
brevet européen précitée EP 0 699 422.
Obiectif de l'invention
La présente invention a pour objectif principal de proposer un
nouveau vagin artificiel pour la collecte de semence animale, qui présente
une structure simple permettant sa fabrication et sa mise en oeuvre à un
faible coût tout en facilitant pour l'opérateur les opérations de collecte.
Résumé de l'invention
L'invention a ainsi pour objet un vagin artificiel pour la récolte de
semence animale. De manière caractéristique, il comporte deux demi-
coques aptes à être positionnées l'une par rapport à l'autre pour former une
coque tubulaire, rigide et ouverte à ses deux extrémités ; à l'intérieur de
chaque demi-coque est adapté un demi-manchon, de telle sorte qu'une fois
les deux demi-coques positionnées l'une par rapport à l'autre pour former
ladite coque, les deux demi-manchons forment un logement tubulaire qui
est apte à accueillir la verge d'un animal, et qui est mou et déformable
élastiquement dans une direction radiale ; au moins l'une des demi-coques
comporte une ouverture latérale permettant d'exercer manuellement à
travers la demi-coque une pression radiale sur le demi-manchon
correspondant.
Plus particulièrement, le vagin artificiel de l'invention comporte les
caractéristiques additionnelles et facultatives ci-après, prises isolément ou
le

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cas échéant en combinaison :
- les deux demi-coques comportent deux ouvertures latérales, qui
sont diamétralement opposées lorsque les demi-coques sont
positionnées l'une par rapport à l'autre pour former ladite coque, et
qui permettent d'exercer manuellement à travers la coque une
pression radiale par pincement sur les deux demi-manchons ;
- les deux demi-coques sont articulées l'une rapport à l'autre ;
- le vagin artificiel comprend des moyens de verrouillage permettant
de maintenir jointes les deux demi-coques ;
- le logement formé par les deux demi-manchons est hélicoïdal ;
- les deux demi-manchons font saillie hors des demi-coques par
rapport à l'une des deux extrémités des demi-coques, dite extrémité
proximale, et comportent deux demi-collerettes qui recouvrent le
bord proximal des demi-coques ;
- le vagin comprend à une extrémité, dite extrémité distale, des
moyens pour l'assemblage du vagin artificiel avec un dispositif de
collecte.
- le vagin artificiel est réalisé par bi-injection.
Brève description des figures
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront
plus clairement à la lecture de la description détaillée ci-après, laquelle
description est donnée à titre d'exemple non limitatif et non exhaustif de
l'invention, et en référence aux dessins annexés sur lesquels :
- la figure 1 est une représentation d'un vagin artificiel selon
l'invention, lorsque les deux demi-coques sont ouvertes,
- la figure 2 est une vue de coté du vagin artificiel de la figure 1,
- la figure 3 est une vue de dessus du vagin artificiel de la figure 1,
- figure 4 est une vue de dessous du vagin artificiel de la figure 1,
- la figure 5 est une vue en perspective du vagin artificiel de la figure
1, lorsque les deux demi-coques sont refermées l'une sur l'autre,
- la figure 6 est une représentation en perspective d'un dispositif de

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serrage permettant d'exercer une pression sur le manchon du vagin
artificiel,
- la figure 7 est une représentation d'un exemple de dispositif de
collecte de la semence animale adaptable sur un vagin artificiel de
l'invention,
Description détaillée
On a représenté sur les figures 1 et 5 une variante de réalisation
d'un vagin artificiel 1 qui est conforme à l'invention, et qui est plus
particulièrement destiné à la collecte de la semence porcine.
Ce vagin artificiel 1 comporte deux demi-coques 3a, 3b rigides et
articulées en rotation l'une par rapport à l'autre au moyen d'une charnière
longitudinale 31. Ces deux demi-coques 3a, 3b articulées sont par
exemple en matière plastique. A l'intérieur de chaque demi-coque 3a, 3b
est fixé un demi-manchon 2a, 2b mou et déformable élastiquement. Les
deux demi-manchons 2a et 2b comprennent chacun une paroi interne
22a, 22b, et une paroi externe 23a, 23b. Sur la figure 1, les deux demi-
coques 3a, 3b et leur demi-manchons 2a, 2b sont en position dite
ouverte. Sur la figure 5, les deux demi-coques 3a, 3b et leur demi-
manchons 2a, 2b sont en position dite fermée.
La charnière longitudinale 31 permet au vagin artificiel 1 de passer
de la position ouverte qui est représentée aux figures 1 à 4, et dans
laquelle le vagin artificiel 1 est apte à être positionné sur la verge d'un
animal, à une position dite fermée , qui est représentée à la figure 5 , et
dans laquelle le vagin artificiel 1 est configuré pour la mise en érection de
la verge de l'animal.
En référence à la figure 5, lorsque les deux demi-coques 3a, 3b
sont refermées l'une sur l'autre, elle forme une coque 3 tubulaire, rigide et
ouverte à ses deux extrémités. Lorsque les deux-demis coques 3a, 3b
sont dans cette position fermée, les deux demi-manchons 2a, 2b
délimitent un logement interne 21 d'axe longitudinal A, qui est
sensiblement cylindrique ou conique, et qui est apte à recevoir la verge

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d'un animal dont on souhaite prélever la semence.
Les demi-manchons 2a, 2b sont réalisés dans un matériau mou et
déformable élastiquement. Il s'agit de préférence d'un élastomère ou
d'une mousse. De manière avantageuse, le logement 21 permet de ne
5 pas blesser l'animal lors de la mise en place du vagin artificiel 1 et
pendant la récolte de la semence, tout en lui garantissant un excellent
confort.
La structure en deux demi-coques articulées permet de
positionner facilement la verge de l'animal dans le logement 21 du vagin
artificiel.
Dans la variante particulière de réalisation illustrée sur la figure 4,
chaque demi-coque 3a, 3b comporte une ouverture 30a, 30b, qui dans
l'exemple illustré forme une fenêtre rectangulaire. Ces ouvertures 30a,
30b débouchent respectivement sur les deux demi-manchons 2a, 2b.
Lorsque les deux-demis coques 3a, 3b sont dans la position fermée de la
figure 5, les deux ouvertures latérales 30a, 30b sont diamétralement
opposées et permettent d'exercer manuellement à travers la coque une
pression radiale par pincement sur les deux demi- manchons 2a, 2b.
Comme représenté à la figure 1, les parois internes 22a, 22b des
deux demi-manchons 2a, 2b sont formées de telle sorte que le logement
21 formé par ces deux demi-manchons 2a, 2b présente une forme
hélicoïdale qui est adaptée par exemple à la verge d'un verrat. L'invention
n'est toutefois pas limitée à un logement 21 de forme hélicoïdale, les
parois internes 22a ,22b du logement 21 pouvant avoir d'autres formes.
Pour maintenir de manière sûre le vagin artificiel 1 en position
fermée lorsque la verge d'un animal est présente à l'intérieur dudit vagin 1,
les demi-coques 3a, 3b sont pourvues de moyens de verrouillage 32a,
32b permettant de verrouiller ensemble les deux demi-coques 3a, 3b en
position fermée.
Plus précisément, les moyens de verrouillage comprennent deux
ergots 32a sur la demi-coque 3a qui sont aptes à coopérer par

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emboîtement avec une nervure 32b de l'autre demi-coque 3b, afin de
maintenir les deux demi-coques 3a, 3b sensiblement jointes.
Les moyens de verrouillage 32a, 32b ont été décrits à titre
d'exemple non limitatifs de l'invention, tout autre moyen mécanique
permettant de maintenir les deux demis-coques 3a, 3b fermées pouvant
être utilisé. Par exemple on pourrait utiliser des sangles pour maintenir
les demi-coques 3a, 3b en position fermée.
Sur la figure 1, on a référencé 10a l'extrémité proximale du vagin
artificiel qui est destinée à être enfilée la première sur la verge de
l'animal
et on a référencé 1Ob, l'autre extrémité, dite distale, du vagin artificiel
par
laquelle peut s'écouler la semence de l'animal lors de l'opération de
récolte.
En référence à la figure 1 et 5, les deux demi-coques 3a, 3b
comportent deux demi-collerettes complémentaires 33a, 33b au niveau de
leur extrémité distale 10b. Lorsque les deux demi-coques 3a, 3b sont en
position fermée, les deux demi-collerettes 33a, 33b sont jointives et forment
un support rigide permettant la fixation d'un moyen de récolte de la semence
de l'animal, tel que par exemple un dispositif de collecte 5 représenté sur la
figure 7.
Dans la variante particulière de réalisation des figures 1 et 5, afin
d'assurer un positionnement correcte des deux demi-coques l'une par
rapport à l'autre en position fermée, la demi-coque 3a comporte une partie
mâle 36a qui est apte venir s'emboiter temporairement dans une partie
femelle 36b (formant une lumière de guidage) de l'autre demi-coque 3b, lors
du rapprochement des deux demi-coques 3a, 3b. Le guidage de la partie
male 36a par la partie femelle 36b permet d'assurer un alignement correct
des deux demi-coques 3a, 3b en position fermée.
En référence à cette figure 7, le dispositif de collecte 5 qui est
représenté à titre d'exemple non limitatif de l'invention, comporte une bague
de montage rigide 50 et un sachet de collecte 51 solidaire de la bague de
montage 50. A l'intérieur du sachet de collecte 51 est prévu un cône filtrant

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52, réalisé au moyen d'un non-tissé 52a fixé sur une armature 52b en U. La
bague de montage 50 comporte deux ergots 53a, 53b qui sont
diamétralement opposés, et qui sont aptes à être insérés respectivement
dans deux logements 34a, 34b (figure 3) ménagés les deux demi-collerettes
33a, 33b, lorsque les deux demi-coques 3a,3b sont en position fermée. Ces
ergots 53a et 53b forment, avec les deux logements 34a, 34b, un système
de fixation de type baïonnette.
La semence animale comporte plusieurs fractions différentes : une
première fraction est constituée par un liquide contenant les spermatozoïdes
et également certaines bactéries, et formant le liquide séminal ; une
deuxième fraction est constituée par une substance formant une sorte de
gel et encore désignée tapioca . Les moyens de filtration 52 du dispositif
de collecte 5 de la figure 7 permettent avantageusement de retenir la
deuxième fraction, et de laisser passer dans le fond du sachet 51
uniquement le liquide séminal qui constitue la fraction utile pour
l'insémination artificielle postérieure à l'étape de prélèvement.
Les demi-manchons 2a, 2b mous et déformables permettent
d'éviter que la face interne des demi-coques 3a, 3b ne soit en contact
direct avec la verge de l'animal. Egalement, selon une caractéristique
facultative de l'invention, à l'extrémité proximale 10a du vagin artificiel 1,
les deux demi-manchons 2a, 2b font avantageusement saillie hors des
demi-coques 3a,3b et comportent deux demi-collerettes 20a, 20b qui
recouvrent le bord proximal 35a, 35b des demi-coques 3a,3b (figures 1 et
3), de manière à ce que le bord proximal des demi-coques 3a,3b ne
puisse entrer en contact avec l'animal. On évite ainsi les risques de
blessure de l'animal avec les demi-coques 3a, 3b.
Les deux demi-coques 3a, 3b articulées d'une part, et les deux
demi-manchons 2a, 2b d'autre part, peuvent être fabriqués séparément,
puis assemblés, chaque demi-manchon 2a, 2b étant fixé sur une demi-
coque 3a ou 3b par tout moyen connu de l'homme du métier, et par exemple
par collage. Néanmoins, dans une variante préférée de réalisation, les deux

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demi-coques 3a, 3b articulées et les deux demi-manchons 2a, 2b sont
avantageusement réalisés en une seule opération par bi-injection dans un
moule.
On a représenté sur la figure 6, un dispositif de serrage 4 apte à
exercer une pression supplémentaire sur la paroi externe 23a, 23b des
demi-manchons 2a, 2b par l'intermédiaire des ouvertures 30a, 30b en
sorte d'accroître la stimulation sur la verge de l'animal en phase
d'éjaculation. Le dispositif de serrage 4 comprend un support 40, une tige
41 et un bloc mobile 42. La tige 41 est montée sur le support 40 et le bloc
mobile 42 est monté sur la tige 41.
Plus particulièrement, le support 40 sensiblement en forme de U
comprend une ouverture 400 dans laquelle peut coulisser le bloc mobile
42 par l'intermédiaire de la tige 41. Ainsi, on peut venir placer le vagin
artificiel 1 entre la paroi 420 du bloc 42 et la paroi 401 du support 40. De
manière avantageuse, les ouvertures 30a et 30b de la coque 3 sont
disposées en vis-à-vis de la paroi 420 du bloc 42 d'une part et de la paroi
401 du support 40 d'autre part. De cette manière, on peut venir serrer les
deux demi-manchons 2 mous à l'aide de la tige 41. A cet effet, on peut par
exemple utiliser une tige 41 filetée pour faire avancer ladite tige 41 dans
l'ouverture 400 ou encore utiliser un ressort qui va pousser le bloc 42 vers
la paroi 401 du support 40.
L'opération de collecte de la semence animale au moyen du vagin
artificiel 1 est de préférence effectuée conformément à la méthode suivante.
1 ère phase :
L'opérateur saisit la verge de l'animal à l'aide du vagin 1 ouvert (les
deux demi-coques 3a, 3b et les deux demi-manchons 2a, 2b ne
sont pas joints). Dés que l'extrémité de la verge apparaît, l'opérateur
ferme le vagin artificiel 1 sur celle-ci à l'aide des moyens de
fermeture 32a, 32b (les deux demi-coques 3a, 3b sont jointes et
verrouillées à laide des moyens de fermeture 32a, 32b). L'animal
ressent alors une pression qui l'amène en phase d'érection. La mise

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en oeuvre d'un vagin en deux parties articulées facilite le
positionnement de la verge dans le vagin artificiel, et rend le vagin
adapté à différentes tailles de verge. .
2ème phase :
L'opérateur positionne et connecte un dispositif de collecte 5 (figure
7) sur l'extrémité distale 10b du vagin et plus particulièrement les
demi-collerettes jointives 33a, 33b de la coque 3. Ce dispositif de
collecte 5 a pour fonction de recueillir la semence animale qui
s'écoule en sortie du vagin artificiel. Le type de dispositif de collecte
utilisé est sans importance pour l'invention. Il peut par exemple
s'agir d'un réceptacle souple de type sachet ou d'un réceptacle
rigide ou semi rigide. De préférence, l'opérateur fixe le vagin artificiel
1 par l'intermédiaire de sa coque 3 sur un support, et n'a ainsi pas
besoin de le porter.
3ème phase :
La pression exercée sur la verge de l'animal par le vagin artificiel 1
lorsque celui-ci est fermé est le plus souvent insuffisante pour
amener l'animal en phase d'éjaculation. A cet effet, pour accentuer
la pression sur la verge de l'animal, l'opérateur peut exercer une
pression supplémentaire sur la paroi externe 23a, 23b des deux
demi-manchons 2a, 2b par l'intermédiaire des ouvertures 30a, 30b.
L'opérateur peut exercer cette pression supplémentaire
manuellement en pinçant manuellement le manchon 2 au niveau
des ouvertures 30a, 30b ou en utilisant un dispositif de serrage 4 (tel
que représenté à la figure 6) qui pincera le manchon 2 au niveau
des deux ouvertures 30a, 30b. La semence de l'animal s'écoule
alors en dehors du manchon 2 par l'ouverture ménagée à l'extrémité
distale 10b du vagin artificiel, et est recueillie dans le dispositif de
collecte 5 monté sur le vagin artificiel 1.
4ème phase :
Une fois la phase d'éjaculation terminée, la verge est facilement

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retirée du vagin artificiel 1 en libérant les moyens de verrouillage 32a,
32b, et en ouvrant les deux demi-coques 3a, 3b. L'opérateur retire de
son support le vagin artificiel 1 et son dispositif de collecte, et sépare
le réceptacle de collecte du vagin artificiel. Lorsque le vagin artificiel
5 (manchon 2 / coque 3) est à usage unique ou devient trop usagé, il
est jeté à la poubelle.
Il convient de noter que dans une variante, l'ordre des 2ème et 3ème
phases peut être inversé.
La méthode ci-dessus peut également être améliorée en réalisant
10 la lère phase de la manière suivante. Au cours de la 1ère phase,
l'opérateur entrouvre les deux demi-coques 3a, 3b du vagin artificiel et
place une chemise sanitaire (encore communément appelée liner )
dans le logement 21 de réception de la verge en sorte que ladite chemise
sanitaire recouvre la paroi interne 22a, 22b des deux demi-manchons 2a,
2b et qu'une partie de cette chemise sanitaire dépasse de l'extrémité
proximale 10a. Puis l'opérateur retrousse sur le vagin artificiel la portion
de chemise sanitaire qui dépasse de l'extrémité proximale 10a en sorte de
recouvrir partiellement ledit vagin artificiel, et permettre le maintien de la
chemise sanitaire sur le vagin. Les deux demi-coques 3a, 3b sont ainsi
maintenues dans une position dite entrouvert par la chemise sanitaire.
Enfin, l'opérateur introduit l'extrémité de la verge de l'animal dans le vagin
artificiel, en l'enfilant à l'intérieur de la chemise sanitaire, puis serre
les
deux demi-coques 3a,3b et ferme le vagin à l'aide des moyens de
verrouillage 32a, 32b.
La chemise sanitaire permet de protéger l'intérieur des deux demi-
manchons 2a, 2b et est généralement jetée après usage. Elle a également
pour fonction d'améliorer l'accrochage de la verge de l'animal dans le
vagin artificiel et ainsi d'éviter le glissement de la verge dans le logement
21.
L'invention n'est pas limitée à la variante des figures annexées, qui
a été décrite à titre d'exemple non limitatif et non exhaustif de l'invention.
En

CA 02731808 2011-01-18
WO 2010/031909 PCT/FR2009/000746
11
particulier, les deux ouvertures 30a, 30b des demi-coques 3a, 3b ne sont
pas nécessairement identiques. Le vagin artificiel 1 de l'invention ne
comporte pas nécessairement deux ouvertures 30a, 30b, une seule
ouverture 30a ou 30b pourrait suffire pour exercer une pression radiale,
manuelle ou à l'aide du dispositif de serrage, en sorte d'amener l'animal en
phase d'éjaculation. Les deux demi-coques ne sont pas nécessairement
articulées. Dans une autre variante, les deux demi-coques 3a, 3b (avec leur
demi-manchon 2a, 2b) peuvent former deux ensembles séparés et pourvus
de moyens permettant leur assemblage en sorte de former la coque 3.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Accordé par délivrance 2015-11-10
Inactive : Page couverture publiée 2015-11-09
Préoctroi 2015-07-17
Inactive : Taxe finale reçue 2015-07-17
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-06-10
Lettre envoyée 2015-06-10
month 2015-06-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-06-10
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2015-05-13
Inactive : Q2 réussi 2015-05-13
Lettre envoyée 2014-04-28
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2014-04-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2014-04-16
Requête d'examen reçue 2014-04-16
Inactive : Page couverture publiée 2011-03-17
Inactive : CIB en 1re position 2011-03-04
Lettre envoyée 2011-03-04
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2011-03-04
Inactive : CIB attribuée 2011-03-04
Demande reçue - PCT 2011-03-04
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2011-01-18
Demande publiée (accessible au public) 2010-03-25

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-05-28

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GENES DIFFUSION
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTOPHE ROUSERE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2011-01-17 11 532
Abrégé 2011-01-17 2 91
Dessins 2011-01-17 7 147
Revendications 2011-01-17 2 66
Dessin représentatif 2011-01-17 1 13
Page couverture 2011-03-16 2 53
Abrégé 2011-03-17 2 91
Dessin représentatif 2015-10-15 1 15
Page couverture 2015-10-15 1 48
Paiement de taxe périodique 2024-05-20 50 2 045
Avis d'entree dans la phase nationale 2011-03-03 1 194
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2011-03-03 1 103
Rappel - requête d'examen 2014-02-19 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2014-04-27 1 175
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2015-06-09 1 162
PCT 2011-01-17 5 214
Taxe finale 2015-07-16 1 40