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Patent 2742203 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2742203
(54) English Title: SKI LIFT FACILITY
(54) French Title: INSTALLATION DE REMONTEE MECANIQUE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B61B 12/00 (2006.01)
  • B61B 12/06 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BLANDON, NOEL (France)
  • TAMBOURIN, CHRISTOPHE (France)
(73) Owners :
  • SOMMITAL (France)
(71) Applicants :
  • SOMMITAL (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2016-07-19
(86) PCT Filing Date: 2009-11-04
(87) Open to Public Inspection: 2010-05-14
Examination requested: 2014-09-30
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2009/052130
(87) International Publication Number: WO2010/052426
(85) National Entry: 2011-04-29

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
08/06170 France 2008-11-05

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a ski lift facility including, in particular, means for guiding and driving an overhead carrying and traction cable (5) from which vehicles are suspended, and including at least one boarding area (4) and at least one disembarking area. According to the invention, the facility also includes a device for sequentially powering a vehicle (8) including a stationary electrical conductor (23, 24) connected to a low-voltage power supply, including a plurality of flexible conductor contact wires (25) arranged on at least one of the means for guiding and driving the overhead cable (5) and a mobile conductor (20, 21) on board the vehicle (8) making it possible to establish electrical contact when the mobile conductor (20, 21) comes into contact with the contact wires (25) of the stationary electrical conductor (23, 24).


French Abstract




Cette installation de remontée mécanique
comprend notamment des moyens de guidage et
d'entraînement d'un câble (5) aérien porteur et tracteur sur
lequel sont suspendus des véhicules (8), et comprend au
moins une zone d'embarquement (3) et au moins une zone
de débarquement (4). Selon l'invention, l'installation
comprend, en outre, un dispositif d'alimentation
séquentielle d'un véhicule (8) comprenant un conducteur
(23, 24) électrique fixe relié à une alimentation



électrique basse tension, comprenant une pluralité de fils (25) de contact
conducteurs flexibles disposés sur au moins l'un des
moyens de guidage et d'entraînement du câble (5) aérien et un conducteur (20,
21) mobile embarqué sur le véhicule (8) permettant
d'établir un contact électrique lorsque le conducteur (20, 21) mobile entre en
contact des fils (25) de contact du conducteur (23,
24) électrique fixe.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


9

REVENDICATIONS
1. Installation de remontée mécanique comprenant des moyens de guidage et
d'entrainement:
d'un câble (5) aérien parleur et tracteur sur lequel sont suspendus des
véhicules, comprenant au moins
une zone (l'embarquement et au moins un zone de débarquement, caractérisée en
ce que l'installation
comprend, en outre, un dispositif d'alimentation séquentielle d'un véhicule
comprenant un conducteur
électrique fixe relié à une alimentation électrique basse tension, comprenant
une pluralité de fils de
contact (25) conducteurs flexibles disposés sur au moins l'un des moyens de
guidage et d'entrainement
du câble aérien et un conducteur mobile embarqué sur le véhicule permettant
d'établir un contact
électrique lorsque le conducteur mobile entre en contact des fils de contact
du conducteur électrique fixe
2. Installation de remontée mécanique selon la revendication 1, équipée d'un
système de retenue
comportant au moins un organe magnétique (16) disposé sur un siège (8) d'un
véhicule et conçu pour
coopérer avec un élément magnétisable (17) supporté par un passager (15) ayant
pris place sur le siège
(8), de manière à retenir le passager (15) lorsque le siège (8) se trouve hors
d'une zone de
débarquement (4) et à libérer ledit passager (15) lorsque le siège (8)
traverse la zone de débarquement
(4), caractérisée en ce que le conducteur électrique mobile est relié à
l'organe magnétique (16) et en ce
que le conducteur électrique fixe est disposé au niveau de la zone de
débarquement (4) de sorte que le
conducteur mobile entre en contact avec le conducteur électrique fixe lorsque
le siège entre dans la zone
de débarquement et alimente l'organe magnétique (16) pour créer un champ
électromagnétique qui
s'oppose à celui de l'élément magnétisable (17).
3. Installation de remontée mécanique selon l'une des revendications 1 à 2,
caractérisée en ce
que le conducteur électrique fixe comprend un premier élément de contact
comprenant une pluralité de
fils de contact flexibles et conducteurs (25) en matériau conducteur disposés
sur un côté de la trajectoire
des véhicules.
4. installation de remontée mécanique selon la revendication 3, caractérisée
en ce que le
conducteur électrique fixe comprend un second élément de contact comprenant
une pluralité de fils de
contact flexibles en matériau conducteur disposé vis-à-vis du premier élément
de contact, le premier et le
second élément de contact étant disposés de oeil et d'autre de la trajectoire
des véhicules.
5. Installation de remontée mécanique selon l'une des revendications 1 à 4,
caractérisée en ce
que les fils (25) sont réalisés en fibres de carbone ou autres matériaux
électriquement conducteurs.
6. installation de remontée mécanique selon la revendication 4, caractérisée
en ce que l'organe
magnétique (16) comporte un premier et un second pôle destinés à être reliés
électriquement,

10
respectivement au premier et au second éléments de contact (23, 24), lorsque
le siège (8) traverse la
zone de débarquement (4) ou au passage d'un pylône ou d'un autre élément sur
la trajectoire du câble de
l'installation de remontée mécanique.
7. Installation de remontée mécanique selon l'une des revendications 2 à 5,
caractérisée en ce
que l'organe magnétique (16) comporte un premier et un second pôle, l'un
desdits pôles étant destiné à
être relié électriquement a un unique élément de contact (23) lorsque le siège
(8) traverse la zone de
débarquement, l'autre desdits pôles étant relié à la terre.
8. Installation de remontée mécanique selon la revendication 7 caractérisée en
ce que l'autre
desdits pôles est relie à la terre par un cadre métallique (9) du siège (8),
9. Installation de remontée mécanique selon la revendication 7 caractérisée en
ce que l'autre
desdits pôles est relié à la terre par un câble métallique de transport (5) du
siège (8),
10. Installation de remontée mécanique selon l'une des revendications 2 à 9,
caractérisée en ce
qu'elle comporte un manchon (18) en matériau isolant, destine à être monté sur
un bras de liaison (12,
13) du siège (8), à l'extérieur duquel est disposé au moins un conducteur (20,
21) relié électriquement à
l'organe magnétique (16), contre lequel vient s'appuyer le conducteur
électrique fixe,
11. Installation de remontée mécanique selon l'une des revendications 1 à 6,
caractérisée en ce
que l'organe magnétique (16) comporte un aimant permanent apte à retenir
l'élément magnétisable du
passager et un électroaimant dont le champ magnétique, lorsqu'il est alimenté,
s'oppose au champ
magnétique de l'aimant permanent.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2010/052426 PCT/FR2009/052130
1
Installation de remontée mécanique
L'invention concerne une installation de remontée mécanique.
Une installation de remontée mécanique permet à des passagers,
classiquement des skieurs, de remonter des pentes. Il en existe actuellement
plusieurs types. On citera notamment les installations du type téléski,
télésiège,
télécabine ou téléphérique.
Une installation de remontée mécanique comporte classiquement
une zone d'embarquement des passagers et une zone de débarquement
reliées par un câble de transport, supporté par des pylônes et présentant la
forme d'une boucle fermée. Des véhicules tels que des sièges ou des cabines
sont suspendus par une pince à un câble porteur et tracteur ; le câble est
soutenu par des pylônes et est entraîné au moyen de poulies de manière à
faire avancer les véhicules.
Les installations de remontées mécaniques sont amenées à
transporter des passagers en grand nombre avec un haut niveau de sécurité.
Lorsque l'installation de remontée mécanique est de type
télésièges, les véhicules sont des sièges qui peuvent être débrayables ou non.
Dans le premier cas, chaque siège peut être débrayé, c'est-à-dire
peut être désolidarisé du câble de transport principal lorsqu'il accoste la
zone
d'embarquement et la zone de débarquement. Le siège est alors amené sur un
parcours secondaire dans lequel la vitesse de déplacement du siège est plus
limitée. L'embarquement ou le débarquement des passagers peut donc être
effectué avec une plus grande sécurité, le confort d'utilisation pour les
passagers étant en outre amélioré.
Dans le second cas, lorsque les sièges ne sont pas débrayables,
ceux-ci restent à demeure sur le câble, même dans les zones d'embarquement
et de débarquement. La complexité de ce type d'installation est ainsi réduite,

aucun système d'embrayage n'étant nécessaire.
Dans tous les cas, les sièges circulent au-dessus du sol,
généralement à une distance assez importante de celui-ci.
Il convient donc de s'assurer que chaque passager, et en particulier
les enfants, ne peuvent basculer accidentellement au-dessus ou en-dessous
du garde corps.
Pour cela, il est connu d'utiliser un système de retenue tel que
décrit dans le document WO 2007/135256.

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WO 2010/052426 PCT/FR2009/052130
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Un système de retenue de ce type comporte un organe magnétique
disposé sur chaque siège, coopérant avec un élément magnétisable placé sur
un passager embarqué sur le siège, de manière à retenir le passager lorsque
le siège se trouve hors d'une zone de débarquement et à libérer ledit passager
lorsque le siège traverse la zone de débarquement.
Le système de retenue comporte en outre des premiers moyens de
couplage électrique, reliés électriquement à l'organe magnétique et disposés
sur le siège, ainsi que des second moyens de couplage électrique alimentés
électriquement et disposés dans la zone de débarquement de manière à
coopérer avec les premiers moyens de couplage électrique lorsque le siège
traverse ladite zone de débarquement.
L'organe magnétique est agencé pour retenir le passager lorsqu'il
n'est pas alimenté électriquement et pour libérer le passager lorsqu'il est
alimenté.
De cette manière, on s'assure que le passager équipé de l'élément
magnétisable est retenu sur le siège. Les risques de chute sont ainsi limités.
Les seconds moyens de couplage électrique, disposés au niveau
de la zone de débarquement, sont formés par des frotteurs.
Les frotteurs classiquement utilisés nécessitent un bon
positionnement des premiers moyens de couplage électrique, et donc du siège,
dans la zone de débarquement. Un tel positionnement peut être obtenu dans le
cas où les sièges sont débrayables. En effet, dans ce cas, les mouvements de
balancement des sièges sont limités dans les zones d'embarquement et de
débarquement dans lesquelles les sièges sont débrayés.
Par contre, ce type de frotteur est plus difficile à utiliser dans une
installation de remontée mécanique dans laquelle les sièges ne sont pas
débrayables. En effet, dans ce cas, les mouvements de balancement sont
relativement importants et il est difficile d'établir un contact sûr entre les

frotteurs et les premiers moyens de contact électrique. En outre, on pourrait
assister à une détérioration desdits moyens de contact et des frotteurs.
Par ailleurs, il peut s'avérer utile de délivrer des signaux aux
passagers, par exemple, relatifs à leur sécurité.
Dans ce contexte technique, un but de l'invention est de proposer
d'alimenter séquentiellement un véhicule d'une installation de remontée
mécanique pour notamment un système de retenue magnétique.

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L'invention concerne une installation de remontée mécanique
comprenant notamment des moyens de guidage et d'entrainement d'un câble
aérien porteur et tracteur sur lequel sont suspendus des véhicules comprenant
au moins une zone d'embarquement et au moins un zone de débarquement.
L'installation de remontée mécanique comprend, en outre, un dispositif
d'alimentation séquentielle d'un véhicule comprenant un conducteur électrique
fixe relié à une alimentation électrique basse tension, comprenant une
pluralité
de fils de contact conducteurs flexibles disposés sur au moins l'un des moyens

de guidage et d'entrainement du câble aérien et un conducteur mobile
embarqué sur le véhicule permettant d'établir un contact électrique lorsque le
conducteur mobile entre en contact des fils de contact du conducteur
électrique
fixe.
Ainsi, l'invention permet d'assurer de manière fiable, simple et peu
couteuse l'alimentation d'un véhicule d'une installation de remontée
mécanique, par exemple, un télésiège ou une télécabine lorsque celui-ci passe
à proximité d'un moyen de guidage du câble porteur/tracteur du véhicule en
question à savoir un pylône ou une poulie d'une gare d'embarquement ou de
débarquement. Le fait de pouvoir ainsi assurer ponctuellement l'alimentation
électrique d'un véhicule d'une remontée mécanique ouvre des possibilités
considérables pour l'amélioration de la sécurité et/ou du confort des
passagers.
Par exemple, il peut être envisagé lorsque le véhicule passe à proximité du
premier pylône suivant la gare d'embarquement de mettre à profit le signal
électrique pour alimenter un dispositif électronique embarqué sur le véhicule
qui émette un signal sonore rappelant au passager certaines consignes de
sécurité tel que l'abaissement d'un garde corps. Symétriquement, un message
avertissant le passager de l'approche de la gare de débarquement peut être
déclenché lorsque le véhicule passe à proximité du dernier pylône.
Dans une forme de réalisation particulièrement avantageuse,
l'invention concerne une installation de remontée mécanique équipée d'un
système de retenue comportant au moins un organe magnétique disposé sur
un siège d'un véhicule et conçu pour coopérer avec un élément magnétisable
supporté par un passager ayant pris place sur le siège, de manière à retenir
le
passager lorsque le siège se trouve hors d'une zone de débarquement et à
libérer ledit passager lorsque le siège traverse la zone de débarquement. Il
est
prévu de plus que le conducteur électrique mobile est relié à l'organe
magnétique et que le conducteur électrique fixe est disposé au niveau de la

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WO 2010/052426 PCT/FR2009/052130
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zone de débarquement de sorte que le conducteur mobile entre en contact
avec le conducteur électrique fixe lorsque le siège entre dans la zone de
débarquement et alimente l'organe magnétique pour créer un champ
électromagnétique qui s'oppose à celui de l'élément magnétisable.
De cette manière, l'élément de contact électrique flexible peut, en
cas de mouvement de balancement du siège, compenser un mauvais
positionnement des premiers moyens de couplage électrique par rapport au
second moyen de couplage électrique.
Ce type de système de retenue peut donc être utilisé pour une
installation de remontée mécanique, que les sièges soient ou non débrayables.
Selon une possibilité, le conducteur électrique fixe comprend un
premier élément de contact comprenant une pluralité de fils de contact
flexibles
et conducteurs en matériau conducteur disposés sur un coté de la trajectoire
des véhicules.
Selon une autre possibilité, le conducteur électrique fixe comprend
un premier et un second élément de contact comprenant une pluralité de fils de

contact flexibles en matériau conducteur disposés en vis-à-vis de part et
d'autre de la trajectoire des véhicules.
Dans une forme de réalisation, les fils sont réalisés en fibres de
carbone.
De manière concrète, l'organe magnétique comporte un premier et
un second pôle destinés à être reliés électriquement, respectivement au
premier et au second élément de contact, lorsque le siège traverse la zone de
débarquement ou au passage d'un pylône ou d'un autre élément sur la
trajectoire de l'installation de remontée mécanique.
Selon une première possibilité, l'organe magnétique comporte un
premier et un second pôle, l'un desdits pôles étant destiné à être relié
électriquement à un unique élément de contact lorsque le siège traverse la
zone de débarquement, l'autre desdits pôles étant relié à la masse formée, par
exemple, par un cadre métallique du siège ou par un câble métallique de
transport du siège.
Dans une forme de réalisation, l'installation comporte un manchon
en matériau isolant, destiné à être monté sur un bras de liaison du siège, à
l'extérieur duquel est disposé au moins un conducteur relié électriquement à
l'organe magnétique, contre lequel vient s'appuyer l'élément de contact,
destiné à être monté fixement au niveau de la zone de débarquement.

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Selon une possibilité, l'organe magnétique comporte un aimant
permanent apte à retenir l'élément magnétisable du passager et un
électroaimant dont le champ magnétique, lorsqu'il est alimenté, s'oppose au
champ magnétique de l'aimant permanent.
5 Pour sa bonne compréhension, l'invention est décrite, en référence
au dessin schématique annexé représentant, à titre d'exemple, une forme
d'exécution de ce système de sécurité pour une installation de remontée
mécanique.
Figure 1 est une vue schématique, de dessus, d'une installation de
remontée mécanique ;
Figure 2 est une vue en perspective d'un siège équipé d'un
système de retenue selon l'invention ;
Figure 3 est une vue de détail, de dessus, d'une zone de
débarquement équipée du système de retenue.
Figure 4 est une vue correspondant à la figure 3, d'une variante de
réalisation de l'invention.
Comme cela apparaît la figure 1, une installation de remontée
mécanique de type télésiège comporte au minimum, comme cela est connu en
soi, une gare généralement de haute altitude 1 et une gare généralement de
basse altitude 2, chaque gare 1, 2 comportant respectivement une zone
d'embarquement 3 de passagers et une zone de débarquement 4 de ceux-ci.
Les gares 1, 2 sont reliées par un câble aérien 5 porteur et tracteur formant
une boucle fermée ; le câble 5 est entraîné par des poulies 6, 7. Le câble 5
est
soutenu par des pylônes, non représentés aux figures.
Dans la majorité des cas, seule la zone d'embarquement 3 de la
gare inférieure 2 et seule la zone de débarquement 4 de la gare supérieure 1
sont utilisées, la remontée mécanique permettant alors de remonter la pente.
Il
peut être parfois nécessaire d'utiliser la remontée mécanique afin de
descendre la pente.
Une pluralité de sièges 8, régulièrement espacés, sont suspendus
au câble de transport 5 et reliés fixement à celui-ci. Dans l'exemple illustré
sur
les figures, les sièges 8 ne sont pas débrayables, c'est-à-dire ne peuvent
être
détachés du câble de transport 5.
Comme cela est illustré à la figure 2, chaque siège 8 comporte un
cadre métallique 9 formant un dossier 10 et une assise 11, un bras de
liaison 12 permettant de fixer le cadre 9 au câble de transport 5. Le bras de

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liaison 12 comporte une partie 13 sensiblement verticale, disposée en-dessous
et à proximité du câble de transport 5.
Un garde corps 14 est monté pivotant sur le cadre 9; celui-ci peut
être rabaissé une fois que le ou les passagers 15 sont assis, de manière à
éviter que ceux-ci puissent chuter vers l'avant du siège 8. Le garde corps 14
est relevé lorsque le siège 8 atteint la zone de débarquement 4 afin de
permettre l'évacuation des passagers.
Le dossier 10 du siège est équipé d'un organe magnétique 16
pouvant comporter un aimant permanent et/ou un électroaimant. Un organe
magnétique de ce type est connu du document WO 2007/135256.
L'électroaimant est conçu de façon à générer, lorsqu'il est alimenté, un champ

magnétique s'opposant au champ magnétique de l'aimant permanent.
Le passager est équipé d'un élément magnétisable 17. Par élément
magnétisable, on entend tout élément pouvant être magnétisé lorsqu'il est
soumis à un champ magnétique, en particulier par l'aimant permanent de
l'organe magnétique 16 précité. L'élément magnétisable 17 est positionné au
niveau du dos du passager 15. Celui-ci peut être soit intégré au vêtement du
passager, soit noyé dans un plastron dorsal de protection porté par le
passager.
Au niveau du véhicule, un conducteur mobile est constitué de la
manière suivante :
Un manchon 18 réalisé en matériau isolant, par exemple en
matériau synthétique, est monté sur la zone verticale 13 du bras de liaison 12

du siège 8.
Deux conducteurs en laiton 20, 21 de forme générale
hémicylindrique sont montés sur la paroi externe du manchon 18 isolant. Les
deux conducteurs 20, 21 sont séparés l'un de l'autre de manière à former deux
zones distinctes de contact électrique. Chaque conducteur 20, 21 est relié,
par
l'intermédiaire d'un câble électrique 22, à un pôle de l'électroaimant.
Lorsqu'une tension est appliquée entre lesdites zones de contact 20, 21,
l'électroaimant est alimenté et s'oppose à l'attraction magnétique de l'aimant

permanent.
Au niveau de chaque zone de débarquement 4, l'installation de
remontée mécanique comporte un conducteur fixe.
Ce conducteur fixe est constitué par des premier et second
éléments de contact 23, 24, disposés en regard l'un de l'autre, et de part et

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d'autre du trajet théorique T du bras de liaison 12. Chaque élément de
contact 23, 24 comporte une pluralité de fils de contact 25 flexibles et
conducteurs, réalisés par exemple en fibres de carbone. Comme on peut le
voir sur la figure 3, un espace 26 est ménagé entre les extrémités libres des
fils 25 de chaque élément de contact 23, 24.
Chaque élément de contact 23, 24 est reliée à un pôle 27, 28 d'une
alimentation délivrant une tension basse.
Le fonctionnement de l'installation est le suivant.
Lors de l'embarquement du passager 15, celui-ci se positionne
dans la zone d'embarquement 4 de la gare de basse altitude 2, en attente du
prochain siège 8.
Lorsque le siège 8 entre dans la zone d'embarquement 3, le
passager 15 s'assoit sur l'assise 11 et plaque son dos contre le dossier 10.
L'électroaimant n'étant pas alimenté, l'aimant permanent produit un champ
magnétique suffisant pour plaquer et maintenir en position l'élément
magnétisable 17 contre l'organe magnétique 16. Le passager 15 est alors
maintenu contre le dossier 10 du siège 8.
Par mesure supplémentaire de sécurité, celui-ci abaisse le garde-
corps 14 puis le siège quitte la zone d'embarquement 3 et se dirige vers la
zone de débarquement 4 de la gare de haute altitude 1.
Avant que le siège 8 atteigne cette zone 4, le passager 15 relève le
garde-corps 14. Le passager reste maintenu contre le dossier 10 par
l'attraction qu'exerce l'organe magnétique 16 sur l'élément magnétisable 17.
Lorsque le siège 8 atteint ladite zone de débarquement 4, le bras
de liaison 12, plus particulièrement la zone 13 de celui-ci, entre dans
l'espace 26 ménagé entre les fils de contact 25. Les extrémités libres des
fils 25 de l'élément de contact 23 viennent au contact de la zone de contact
20
et les extrémités libres des fils 25 de l'élément de contact 23 viennent au
contact de la zone de contact 21. Plus particulièrement, les fils 25 peuvent
se
déformer facilement et ainsi assurer le bon contact électrique, même dans le
cas où le bras de liaison 12 n'est pas positionné exactement sur son trajet
théorique T. Cela est notamment le cas lorsque le siège 8 est soumis à des
mouvements de balancement. L'utilisation des brosses 23, 24 permet donc de
compenser des défauts de positionnement du bras, sans risque de
détérioration de certains des composants du système de retenue.

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8
De cette maniere, l'électroaimant est alimenté et produit un champ
magnétique &opposant au champ magnétique de l'aimant permanent. L'effort
nécessaire pour désolidariser l'élément magnétisable 17 de l'organe magnétique

16 est donc quasiment nul, voire même nui.
Le passager 15 peut donc quitter le siège 8 et sortir de la zone de
débarquement 4.
Le système de retenue décrit ci-avant peut également être utilisé
dans le cas d'un télésiège comportant des sièges clébrayabies.
Selon une variante de réalisation de l'invention, l'un des pôles de
l'électroaimant peut âtre relié à la masse, formée soit par le cadre
métallique 9,
soit par le câble de transport 5, l'autre pôle étant relié à une zone de
contact
unique montée sur le manchon isolant 18. Dans ce cas, une seule brosse peut
être utilisée, comme cela est représenté à la figure 4, ou, alternativement,
deux
brosses reliées à un même pôle de l'alimentation.
En outre, la ou les fils flexibles peuvent également coopérer avec des
moyens de libération ou de verrouillage du garde-corps 14, de manière à ce que

le garde corps 14 soit libéré lorsque le siège 8 entre dans la zone de
débarquement 4 et que le garde-corps 14 soit verrouillé lorsque le siège
quitte
cette zone 4,
li est notamment envisagé d'appliquer l'invention à,
notamment:
- ouverture et fermeture de portillons,
verrouillage et déverrouillage de garde corps,
- déclenchement de message lumineux et/ou sonore,
- alimentation de systèmes électriques embarqués sur le siège,
- détection de présence.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2016-07-19
(86) PCT Filing Date 2009-11-04
(87) PCT Publication Date 2010-05-14
(85) National Entry 2011-04-29
Examination Requested 2014-09-30
(45) Issued 2016-07-19
Deemed Expired 2020-11-04

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2011-04-29
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2011-11-04 $100.00 2011-04-29
Registration of a document - section 124 $100.00 2011-08-04
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2012-11-05 $100.00 2012-10-17
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2013-11-04 $100.00 2013-10-23
Request for Examination $800.00 2014-09-30
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2014-11-04 $200.00 2014-10-16
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2015-11-04 $200.00 2015-10-15
Final Fee $300.00 2016-05-12
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2016-11-04 $200.00 2016-10-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2017-11-06 $200.00 2017-10-20
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2018-11-05 $200.00 2018-10-19
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2019-11-04 $250.00 2019-10-25
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SOMMITAL
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 2011-06-21 1 9
Abstract 2011-04-29 2 92
Claims 2011-04-29 3 102
Drawings 2011-04-29 1 22
Description 2011-04-29 8 418
Cover Page 2011-07-05 1 43
Claims 2015-11-17 2 129
Description 2015-11-17 8 426
Representative Drawing 2016-05-26 1 11
Cover Page 2016-05-26 1 44
Assignment 2011-08-04 4 163
PCT 2011-04-29 10 406
Assignment 2011-04-29 6 238
Prosecution-Amendment 2014-09-30 3 142
Prosecution-Amendment 2015-04-02 2 129
Prosecution-Amendment 2015-05-13 2 79
Examiner Requisition 2015-08-06 5 253
Amendment 2015-11-17 10 651
Final Fee 2016-05-12 4 195