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Patent 2797546 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2797546
(54) English Title: IMPROVEMENTS TO SHOWER PANEL
(54) French Title: PERFECTIONNEMENTS AUX COLONNES DE DOUCHES
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E03C 1/04 (2006.01)
  • E03D 3/00 (2006.01)
  • G05G 1/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DUTHEIL, DANIEL (France)
(73) Owners :
  • LES ROBINETS PRESTO (France)
(71) Applicants :
  • LES ROBINETS PRESTO (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2011-03-31
(87) Open to Public Inspection: 2011-11-03
Examination requested: 2015-11-10
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2011/000193
(87) International Publication Number: WO2011/135197
(85) National Entry: 2012-10-25

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
10 01787 France 2010-04-27

Abstracts

English Abstract

The invention relates to improvements to shower panels and, specifically, improvements to the lower portion of such a tube, connected to the upper portion by a protective metal sheath (3), characterized in that said lower portion comprises a two-part housing, one part of which forms a base (6) comprising means for enabling the attachment thereof to the ordinary partition and for holding a priming valve (1), while the other part (11), which completely covers the first part and the lower portion of the sheath, constitutes a protective metal shell or cover, and comprises a means for actuating the ordinary plunger (2) of the priming valve and for discharging the water from the discharge of the latter and of the main valve located at the upper portion of the shower panel.


French Abstract

Perfectionnements aux colonnes de douches et, plus particulièrement, à la partie inférieure d'une telle colonne, reliée à celle supérieure par une gaine (3) métallique de protection, caractérisés en ce que ladite partie inférieure comporte un boîtier en deux parties, dont l'une forme un socle (6) comportant des moyens pour permettre sa fixation sur la cloison usuelle et maintenir un robinet amorceur (1), tandis que l'autre (11 ) qui recouvre totalement la première et la partie inférieure de la gaine constitue une coque métallique de protection ou couvercle, et comporte un moyen pour actionner le poussoir (2) usuel du robinet amorceur et pour évacuer l'eau provenant de la décharge de ce dernier et du robinet principal situé à la partie supérieure de la colonne.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



7
REVENDICATIONS

1 -Perfectionnements aux colonnes de douches et, plus particulièrement, à la
partie inférieure d'une telle colonne, reliée à celle supérieure par une gaine

(3) métallique de protection, caractérisés en ce que ladite partie inférieure
comporte un boîtier en deux parties, dont l'une forme un socle (6)
comportant des moyens pour permettre sa fixation sur la cloison usuelle et
maintenir un robinet amorceur (1), tandis que l'autre (11) qui recouvre
totalement la première et la partie inférieure de la gaine constitue une coque

métallique de protection ou couvercle, et comporte un moyen pour actionner
le poussoir (2) usuel du robinet amorceur et pour évacuer l'eau provenant de
la décharge de ce dernier et du robinet principal situé à la partie supérieure
de
la colonne.

2-Perfectionnements selon la revendication 1, caractérisés en ce que le
couvercle présente une palette pivotante (14), dont l'enfoncement est
susceptible de provoquer celui du poussoir du robinet amorceur (1);

3-Perfectionnements selon la revendication 2, caractérisés en ce que la
palette (14) est repoussée par des lamelles ressort (20) qui ajoutent leurs
effets à l'effet du ressort de rappel usuel du poussoir (2);

4-Perfectionnements selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisés en ce
que le socle présente des bras (10), élastiquement déformables, formant un
fourreau dans lequel on peut clipser le corps du robinet (1).

5-Perfectionnements selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisés en ce
que la fixation du couvercle sur le socle est assurée par une vis (21), portée

par le couvercle et immobilisée axialement par rapport à ce dernier, l'axe de


8
ladite vis étant vertical et s'étendant parallèlement à la surface de support
dudit socle lorsque la colonne est en position d'utilisation, ladite vis
pouvant
se visser dans un taraudage du socle, avantageusement constitué par un
écrou (25) du commerce immobilisé dans une cage dudit socle.
6-Perfectionnements selon la revendication 5, caractérisés en ce que la vis
(21) est traversée par un canal (21d), dont l'extrémité supérieure, en
position d'utilisation de la colonne débouche juste en dessous de l'orifice de

sortie (5) du robinet amorceur afin de conduire l'eau de décharge à
l'extérieur.

7-Perfectionnements selon la revendication 6, caractérisés en ce que
l'extrémité inférieure de la vis affleure, sensiblement, la partie inférieure
du
couvercle.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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WO 2011/135197 PCT/FR2011/000193

TITRE : Perfectionnements aux colonnes de douches.

La présente invention est relative à des perfectionnements aux
colonnes de douches.

Une colonne de douche est constituée, généralement, de trois parties
une partie supérieure comportant la pomme de douche, le dispositif
commandant l'écoulement de l'eau, tel qu'un robinet à fermeture temporisée

1o et l'arrivée d'eau, une partie inférieure comportant l'organe de commande
et
un montant reliant mécaniquement ces deux parties et protégeant la
canalisation les reliant.

Un tel dispositif est décrit, tout particulièrement,dans le brevet français
N 2492942.

L'organe de commande précité est constitué, en fait, par un robinet à
fermeture temporisée, dénommé robinet amorceur,- dont l'arrivée d'eau est
reliée à l'orifice de décharge du robinet principal situé à la partie
supérieure.

Un robinet amorceur comporte un poussoir qui, par son enfoncement,
commande l'ouverture du robinet principal.

Une action prolongée sur le poussoir précité ne doit pas permettre de
perturber la temporisation et des perfectionnements successifs ont abouti à
la création d'un robinet amorceur tel que celui décrit dans la demande de
brevet français déposée par la Demanderesse le 26 mars 2010 et enregistrée
sous le N 1001205.


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WO 2011/135197 PCT/FR2011/000193

De par sa conception, ce robinet peut être entièrement réalisé en
matière plastique moulée et l'assemblage des pièces le constituant est
particulièrement facile.

Un des. buts de l'invention est de mettre en oeuvre un ensemble de
moyens permettant, notamment, la mise en oeuvre efficace d'un robinet
amorceur tel que celui précité.

Selon l'invention, la partie inférieure de l'installation comporte un boîtier
1o en deux parties, dont l'une forme un socle et comporte des moyens pour
permettre sa fixation contre la cloison usuelle et maintenir le robinet
amorceur, tandis que l'autre, qui recouvre totalement la première, constitue
une coque de protection métallique et comporte un moyen pour actionner le
poussoir de commande dudit robinet et pour évacuer l'eau résultant de la
décharge de ce dernier. et du robinet principal.

D'autres caractéristiques ressortiront mieux de la description qui va
suivre faite en se référant aux dessins annexés à titre d'exemple indicatif
seulement sur lesquels

-la figure 1 est la vue de face de la partie inférieure d'une colonne de
douches, partie sur laquelle porte l'invention ;

-la figure 2 est la vue de gauche de la figure 1 ;

-la figure 3 est une vue en perspective éclatée montrant tous les
composants de la figure 1 ;

-la figure 4 est une vue en coupe effectuée selon la ligne III-III de la
figure 1 ;

-la figure 5 est une vue analogue à celle 4, montrant la mise en place
de la coque de protection


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-la figure 6 est une vue en perspective, vue de dessous, de la coque de
protection.

En se reportant aux dessins, on voit que le problème consiste
principalement à protéger un robinet amorceur 1, d'un type connu, dont
l'enfoncement du poussoir 2 permet de commander l'ouverture d'un robinet
temporisé situé à la partie supérieure de la gaine 3.

De la façon connue, le robinet 1 comporte une entrée 4 et une sortie 5.

L'entrée 4 est. reliée par une tubulure, non représentée, à l'orifice de
décharge du robinet principal, ladite tubulure étant protégée par la gaine 3.
L'orifice 5 permet d'évacuer l'eau contenue dans la chambre de
temporisation du robinet principal.

Le robinet 1. est maintenu par un socle 6, réalisé, de préférence, en
matière plastique moulée, fixé contre la cloison de support au moyen de vis,
non représentées, traversant des orifices 7 dudit socle.


Le socle 6 présente des moyens permettant d'emboîter sa partie
supérieure 8 dans la gaine 3. Ce socle peut présenter une patte 9 permettant
à l'aide d'une vis dont l'axe est schématisé en 9a de fixer ledit socle à la
partie inférieure de la gaine. Des moyens analogues peuvent être utilisés sur

la partie supérieure de la colonne, celle comportant le robinet principal,
pour
maintenir la partie supérieure de la gaine.

Le socle 6 comporte des moyens pour centrer et maintenir le robinet 1.
Selon un mode de réalisation, le socle 6 présente des. bras 10 susceptibles


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d'enserrer élastiquement le corps du robinet 1 qui se clipse dans le fourreau
formé par les bras 10. A cet effet, on peut concevoir que deux bras, au
moins, diamétralement opposés présentent, chacun, un rebord dirigé vers
l'intérieur du fourreau pour pénétrer élastiquement dans une rainure prévue

sur le robinet ou pour prendre appui sur un épaulement (ces deux moyens
alternatifs n'étant pas représentés).

Le socle et le robinet sont recouverts par une coque protectrice
métallique 11 qui s'étend partiellement sur la partie inférieure de la gaine
et
1o présente au moins un crochet 12 (fig.4) s'étendant sous la face 3a de
ladite
gaine.

Le socle 6 présente une bordure.13 permettant le centrage de la coque
11, ou couvercle, des moyens étant prévus pour fixer ledit couvercle 11
contre ledit socle.

Le couvercle 11 présente une ouverture 11 a hors de laquelle s'étend
une palette articulée 14, métallique, comportant un rebord périphérique 15
limitant la sortie de ladite palette dont la face interne est en contact ou
s'étend au voisinage de l'extrémité du poussoir 2 du robinet amorceur. Cette
palette isole le robinet des usagers.

Selon un mode de réalisation, la palette 14 comporte deux bras 16
pourvus chacun d'un tourillon 17. La face interne du couvercle comporte
deux berceaux de réception des tourillons précités qui sont maintenus dans

ces derniers par demi paliers 18 fixés par des vis dont les axes sont
schématisées en 19.


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En appuyant sur la palette, l'usager enfonce le poussoir 2 et enclenche
le processus d'ouverture du robinet principal.

La palette 14 peut être maintenue dans la position représentée sur la
5 figure 2 par le ressort de rappel du poussoir 2 mais, de préférence, celle-
ci
peut être soumise à l'action de lamelles ressorts 20 dont les extrémités
libres
prennent appui sous le rebord 15. Ces lamelles sont réalisées, de préférence,
lors du moulage du socle 6.

Le couvercle 11 présente une vis 21, dont l'axe est sensiblement
vertical en position d'utilisation et s'étend parallèlement à la surface sur
laquelle est fixé le socle Cette vis est immobilisée axialement par rapport au
couvercle et sa tête 21 a affleure la partie inférieure du couvercle qui la
dissimule avantageusement (voir notamment la figure 4).


La vis 21, comporte un épaulement 21 b limitant sa pénétration dans un
palier 22 du couvercle, l'immobilisation axiale de la vis étant obtenue par un
circlip 23 engagé dans une gorge 21c, située à l'opposé de l'épaulement par
rapport audit palier.


Le socle 6 présente un taraudage prévu dans une cage 24 de réception
de la vis 21. Selon un mode de réalisation, la cage 24 est judicieusement
moulée pour immobiliser, par rapport au socle, un écrou 25 du commerce.

Comme montré sur la figure 2, l'écrou 25 est introduit dans la cage 24
par l'entremise d'un orifice 26 prévu dans le socle 6.

Pour fixer le couvercle, on le dispose comme montré sur la figure 5,
puis on le pousse selon la flèche F pour engager la vis dans l'écrou 25.


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La vis 21 est traversée par un canal 21 d qui, en partie ou en totalité,
présente une section polygonale (hexagonale par exemple) pour permettre
son entraînement en rotation.
s

Lorsque le couvercle est fixé sur son socle, l'extrémité supérieure de la
vis 21 débouche juste en dessous de l'orifice de sortie 5 du robinet, comme
cela ressort clairement de la figure 4. De cette façon, l'eau de décharge est
conduite à l'extérieur par le trou central de la vis 21.


De préférence la vis 21 est réalisée en matière plastique et elle remplit
donc une double fonction (fixation et évacuation de l'eau provenant des
chambres de temporisation).

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2011-03-31
(87) PCT Publication Date 2011-11-03
(85) National Entry 2012-10-25
Examination Requested 2015-11-10
Dead Application 2018-04-03

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2017-03-31 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE
2017-05-15 R30(2) - Failure to Respond

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2012-10-25
Registration of a document - section 124 $100.00 2013-01-16
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2013-04-02 $100.00 2013-03-08
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2014-03-31 $100.00 2014-02-18
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2015-03-31 $100.00 2015-03-27
Request for Examination $800.00 2015-11-10
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2016-03-31 $200.00 2016-03-17
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LES ROBINETS PRESTO
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2012-10-25 2 82
Claims 2012-10-25 2 62
Drawings 2012-10-25 5 93
Description 2012-10-25 6 199
Representative Drawing 2012-10-25 1 14
Cover Page 2013-01-02 1 39
PCT 2012-10-25 9 332
Assignment 2012-10-25 5 128
Assignment 2013-01-16 3 97
Correspondence 2013-01-16 8 538
Fees 2013-03-08 1 61
Assignment 2012-10-25 13 666
Fees 2015-03-27 1 60
Request for Examination 2015-11-10 2 65
Examiner Requisition 2016-11-15 4 255