Language selection

Search

Patent 2832142 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2832142
(54) English Title: WRAPPER FOR FLOWER BOUQUETS
(54) French Title: EMBALLAGE POUR BOUQUET DE FLEURS
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 85/52 (2006.01)
  • A47G 7/06 (2006.01)
  • B65B 25/02 (2006.01)
  • B65D 81/24 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LEPOUTRE, ALBAN-JOSSE (France)
(73) Owners :
  • CLAYRTON'S (France)
(71) Applicants :
  • CLAYRTON'S (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2013-10-31
(41) Open to Public Inspection: 2014-05-12
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1260752 France 2012-11-12

Abstracts

French Abstract




Emballage pour bouquet de fleurs, comprenant une feuille
d'emballage imperméable à l'eau, destinée à constituer un réservoir d'eau,
sur laquelle est collé un élément de renfort destiné à former ledit emballage,

ledit élément de renfort comprenant une base autour de laquelle sont
répartis, angulairement, des bras, dirigés selon des directions, notamment
radiales, autour de la base, articulés à ladite base,
Selon l'invention, lesdits bras sont pourvus de passants au niveau de
leur partie supérieure, ledit emballage comprenant deux liens de serrage
indépendants, dits premier et deuxième lien de serrage, lesdits deux liens de
serrage traversant chacun successivement des passants, chaque lien de
serrage présentant une zone de préhension, lesdits deux liens de serrage
traversant respectivement deux orifices de deux desdits bras diamétralement
opposés, de telle façon que les zones de préhension sont diamétralement
opposées.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS

1. Emballage pour bouquet de fleurs, comprenant une feuille
d'emballage imperméable à l'eau, destinée à constituer un réservoir d'eau,
sur laquelle est collé un élément de renfort destiné à former l'emballage,
l'élément de renfort comprenant une base autour de laquelle sont répartis,
angulairement, des bras, dirigés selon des directions radiales, autour de la
base, articulés à la base, les bras étant pourvus de passants au niveau de
leur partie supérieure, l'emballage comprenant deux liens de serrage
indépendants, dits premier et deuxième lien de serrage, les deux liens de
serrage traversant chacun successivement des passants, chaque lien de
serrage présentant une zone de préhension, lesdits deux liens de serrage
traversant respectivement deux orifices de deux desdits bras diamétralement
opposés, de telle façon que les zones de préhension sont diamétralement
opposées, l'emballage pouvant passer d'une position à plat dans laquelle la
base et les bras de l'élément de renfort sont sensiblement dans un même
plan, à une position en volume en tirant simultanément sur les liens de
serrage et en exerçant sur les zones de préhension deux forces de sens
opposés.
2. Emballage selon la revendication 1, où le premier lien traverse
le passant disposé sur le bras recevant l'orifice traversé par le deuxième
lien,
et le deuxième lien traverse le passant disposé sur le bras recevant l'orifice

traversé par le premier lien.
3. Emballage selon la revendication 1 ou 2, où chaque orifice
comprend des moyens de blocage des liens de serrage.
11



4. Emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où
les moyens de blocage forment un même élément avec l'orifice.
5. Emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où
les liens de serrage traversent respectivement deux orifices de la feuille
d'emballage juxtaposés aux orifices des bras.
6. Emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, où
les bases des bras sont élargies de telle façon à venir en butée les unes
contre les autres dans la position en volume et former une couronne dans la
position en volume.
7. Emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où
chaque lien de serrage forme une boucle, la zone de préhension des liens de
serrage étant apte à former une hanse quand l'emballage est en position en
volume.
8. Emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, où la
feuille d'emballage, l'élément de renfort et les liens de serrage sont dans
une
même matière plastique.
9. Emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, où
au moins deux bras diamétralement opposés présentent à leur extrémité des
crochets dirigés vers le bas.
Emballage selon la revendication 2 seule ou prise en combinaison
avec l'une quelconque des revendications 3 à 9, dans lequel :
12


- le premier lien de serrage et le deuxième lien de serrage forment
chacun un boucle;
- la boucle formée par le premier lien de serrage et la boucle formée
par le deuxième lien de serrage sont chacune obtenue par le nouage des
deux extrémités d'un lien; et
- le noeud du premier lien de serrage enserre le passant disposé sur
le bras recevant l'orifice traversé par le deuxième lien de serrage et le
noeud
du deuxième lien de serrage enserre le passant recevant l'orifice traversé par

le premier lien de serrage.
11. Ensemble destiné à être suspendu verticalement et comprenant
une superposition de plusieurs emballages conformes à l'une quelconque
des revendications 1 à 10, dans leur position à plat, ainsi qu'un dispositif
de
suspension maintenant les emballages mutuellement par l'intermédiaire d'un
prolongement détachable de chaque feuille d'emballage.
13

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02832142 2013-10-31
EMBALLAGE POUR BOUQUET DE FLEURS
La présente invention concerne le domaine des emballages de bouquet
de fleurs, et plus précisément les emballages à réserve d'eau.
En général, de tels dispositifs d'emballage pour bouquets de fleur
comprennent un film d'emballage, étanche, en matière plastique destiné à
constituer une réserve d'eau, et un élément support, de renfort, bien souvent
en
matière plastique rigide ou semi rigide, destiné à donner sa forme à
l'emballage et
à permettre le maintien stable de l'emballage sur une surface horizontale. Une
fois
l'emballe formé, le film étanche enveloppé sur l'élément support, et la
réserve
d'eau constituée, une ligature permet de lier la feuille sur le support, en
maintenant les tiges du bouquet.
La mise en place d'un tel emballage requiert la réalisation de plusieurs
opérations plus ou moins chronophages, à savoir la mise en place du support,
la
mise en place du film, une étape de mise en forme de la feuille sur le
support, le
remplissage de la feuille avec de l'eau, l'insertion des tiges du bouquet,
puis la
ligature de l'emballage ainsi constitué. Bien souvent, pour ces opérations,
l'opérateur doit être aidé d'un poste de travail spécifique tel que par
exemple celui
divulgué dans le document EP 1944239A1 ou similaire.
Pour remédier à ces inconvénients, le document FR 2 946 025 propose
un emballage qui comprend d'une part, une première partie constituée de deux
feuilles souples, l'une décorative et l'autre étanche à l'eau, associées à une

armature souple en plastique en forme d'étoile comprenant plusieurs branches
déformables, et d'autre part, un conformateur rigide se fixant sur la base de
l'armature souple destiné à coopérer avec les branches et à donner sa forme
finale à l'emballage. Un fourreau est disposé à la périphérie de la feuille
étanche
de telle manière à faire passer une unique ficelle, coopérant avec l'extrémité
des
branches pour les redresser et former l'emballage.
1

CA 02832142 2013-10-31
Un tel dispositif permet de former l'emballage en fixant le conformateur
sur l'armature souple, puis en exerçant une action de traction sur la ficelle.
La
traction sur la ficelle permet de regrouper les branches de l'armature jusqu'à
leur
mise en butée sur des bras du conformateur et ainsi de former l'emballage.
Un tel dispositif a toutefois pour inconvénient une perte de place de
stockage, plusieurs pièces distinctes (l'armature souple et le conformateur)
étant
requises pour réaliser l'emballage. Il n'est pas possible d'obtenir la forme
finale de
l'emballage en utilisant uniquement la ficelle et l'armature souple, sans la
présence du conformateur. Le conformateur est donc un élément essentiel du
dispositif, qui de part sa rigidité et son encombrement ne facilitera pas le
stockage
du dispositif.
Un tel dispositif nécessite toujours la réalisation de plusieurs opérations,
ce qui implique une perte de temps.
Une telle solution représente donc un coût non négligeable du fait de la
nécessité d'avoir plusieurs pièces à stocker et à assembler.
L'invention a notamment pour objectif de pallier les différents
inconvénients de ces techniques connues.
Plus précisément, un objectif de l'invention est, au moins dans un mode
de réalisation particulier, de limiter le nombre d'opérations nécessaires à la
réalisation de l'emballage.
Un autre objectif de l'invention est, au moins dans un mode de réalisation
particulier, de fournir un emballage qui soit facile à réaliser.
L'invention a également pour objectif, au moins dans un mode de
réalisation particulier, de fournir un emballage qui soit facile à stocker.
Encore un autre objectif de l'invention est, au moins dans un mode de
réalisation particulier, de fournir un emballage écologique et facilement
recyclable.
Ces objectifs, ainsi que d'autres qui apparaîtront plus clairement par la
suite, sont atteints selon l'invention à l'aide d'un emballage pour bouquet de
fleurs,
comprenant une feuille d'emballage imperméable à l'eau, destinée à constituer
un
réservoir d'eau, sur laquelle est collé un élément de renfort destiné à former
ledit
7

CA 02832142 2013-10-31
emballage, ledit élément de renfort comprenant une base autour de laquelle
sont
répartis, angulairement, des bras, dirigés selon des directions, notamment
radiales, autour de la base, articulés à ladite base.
Selon l'invention, lesdits bras sont pourvus de passants au niveau de leur
partie supérieure, ledit emballage comprenant deux liens de serrage
indépendants, dits premier lien de serrage et deuxième lien de serrage,
lesdits
deux liens de serrage traversant chacun successivement des passants, chaque
lien de serrage présentant une zone de préhension, lesdits deux liens de
serrage
traversant respectivement deux orifices de deux desdits bras diamétralement
opposés, de telle façon que les zones de préhension sont diamétralement
opposées,
et ledit emballage peut passer d'une position à plat dans laquelle la base
et les bras dudit élément de renfort sont sensiblement dans un même plan, à
une
position en volume en tirant simultanément sur les liens de serrage et en
exerçant
sur les zones de préhension deux forces de sens opposés.
L'invention peut, en outre, présenter les caractéristiques optionnelles
suivantes :
Selon un aspect avantageux de l'invention, ledit premier lien peut
traverser l'un des passants, disposé sur le bras recevant l'orifice traversé
par ledit
deuxième lien, et ledit deuxième lien peut traverser un autre des passants,
disposé sur le bras recevant l'orifice traversé par ledit premier lien.
Selon une approche particulièrement simple, chaque orifice peut
comprendre des moyens de blocage des liens de serrage.
Avantageusement, les moyens de blocage peuvent former un même
élément avec l'orifice.
Préférentiellement, les liens de serrage traversent respectivement deux
orifices de la feuille juxtaposés aux orifices desdits bras.
Selon un aspect particulier de l'invention, lesdites bases desdits bras sont
élargies de telle façon à venir en butée les unes contre les autres dans la
position
3

CA 02832142 2013-10-31
. ,
en volume et former une couronne, dans la position en volume du dispositif
d'emballage.
Selon l'invention, chaque lien de serrage forme une boucle, la zone de
préhension de chaque lien de serrage formant une hanse quand ledit emballage
est en position de volume.
De manière avantageuse, ladite feuille d'emballage, ledit élément de
renfort et lesdits liens de serrage sont dans une même matière plastique,
notamment du polypropylène.
Selon un aspect particulier de l'invention, au moins deux bras
diamétralement opposés présentent à leur extrémité des crochets dirigés vers
le
bas.
Selon un mode de réalisation :
- le premier lien de serrage et le deuxième lien de serrage forment
chacun une boucle,
- la boucle formée par le premier lien de serrage et la boucle formée par
le deuxième lien de serrage sont chacune obtenue par le nouage des deux
extrémités d'un lien,
- le noeud du premier lien de serrage enserre le passant disposé sur le
bras recevant l'orifice traversé par le deuxième lien de serrage et le noeud
du
deuxième lien de serrage enserre le passant recevant l'orifice traversé par le
premier lien de serrage.
L'invention concerne également un ensemble destiné à être suspendu
verticalement et comprenant une superposition de plusieurs emballages conforme

à l'invention, dans leur position à plat, ainsi qu'un dispositif de suspension
destiné
à maintenir les emballages mutuellement par l'intermédiaire d'un prolongement
détachable de chaque feuille d'emballage.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront plus
clairement à la lecture de la description suivante d'un mode de réalisation
particulier de l'invention, donnée à titre de simple exemple illustratif et
non limitatif,
et des dessins annexés, parmi lesquels :
4
i

CA 02832142 2013-10-31
-
la figure 1 est une vue de dessus de l'élément de renfort de
l'emballage selon un mode de réalisation de l'invention;
- la figure 2 est une vue en perspective de l'orifice d'un bras de
l'élément support ;
- la figure 3
est une vue en perspective d'un passant d'un bras de
l'élément support ;
- la figure 4 une vue en perspective d'un bras de l'élément support
équipé d'un crochet ;
-
la figure 5 est une vue de dessus de l'emballage selon un mode de
réalisation de l'invention ;
-
la figure 6 est une vue d'ensemble comprenant un dispositif de
suspension et
un emballage dont la feuille d'emballage est munie d'un
prolongement détachable,
-
la figure 7 est une vue, selon une coupe verticale, illustrant la mise
en forme de l'emballage par traction sur les liens de serrage.
- la figure 8 est une vue, selon une coupe verticale, illustrant un
emballage formé ;
- la figure 9 est une vue schématique illustrant un emballage muni
d'une hanse amovible. ;
- La figure 10 est une alternative de l'emballage illustré à la figure 5.
Comme précédemment évoqué, le principe général de l'invention repose
donc sur la mise en oeuvre d'un emballage 1 pour bouquet de fleurs comprenant
une feuille d'emballage 10 imperméable à l'eau, et de préférence de forme
circulaire, destinée à constituer un réservoir d'eau dans lequel reposeront
les tiges
du bouquet de fleurs.
Un élément de renfort 2, illustré à la figure 1, est destiné à donner la
forme de l'emballage, l'élément de renfort 2 comprenant une base 20 collée au
centre de la feuille d'emballage 10, de préférence circulaire, autour de
laquelle
sont répartis, angulairement, des bras 21 collés au niveau de leur extrémité
libre à
la feuille 10 d'emballage 10, dirigés de préférence selon des directions
radiales
5

CA 02832142 2013-10-31
autour de la base 20, et articulés à ladite base 20, notamment par
l'intermédiaire
de charnières souples 27.
Selon un mode de réalisation particulier de l'invention, la feuille
d'emballage 10 et l'élément de renfort 2 sont réalisés dans une même matière
plastique, comme du polypropylène.
Avantageusement, la taille des bras 21 peut variée en fonction de
l'emballage souhaité et de la taille du bouquet de fleurs. Généralement, la
taille
des bras est inférieure aux dimensions de la feuille d'emballage 10 de telle
manière à cacher complètement l'élément de renfort 2 une fois l'emballage
formé,
voire laisser une partie surabondante de la feuille destinée à être façonnée
manuellement pour enjoliver l'emballage 1.
Selon l'invention, chaque bras 21 est pourvu d'un passant 22, illustré à la
figure 3, au niveau de sa partie supérieure qui est destiné à coopérer avec au

moins l'un, voire l'autre des deux liens de serrage 3 et 4, les deux liens de
serrage
3 et 4 étant indépendant l'un de l'autre. Les liens de serrage 3, 4 peuvent
également être réalisés dans une matière plastique, de préférence la même que
celle de la feuille d'emballage et de l'élément de renfort de telle manière à
faciliter
le recyclage.
Selon un mode de réalisation particulier de l'invention, illustré à la figure
9, au moins deux bras 21 diamétralement opposés présentent à leur extrémité
des
crochets 25 dirigés vers le bas de telle manière à pouvoir y accrocher une
hanse
amovible 28, par exemple, les deux zones de préhension 30 et 40 formant un
n ud décoratif.
Les deux liens de serrage 3 et 4, dits premier et deuxième lien de
serrage, traversent respectivement deux orifices 23, 24 de deux bras 21
diamétralement opposés de telle façon à ce que chaque lien de serrage 3, 4
présente une zone de préhension, les zones de préhension 30 et 40 étant alors
diamétralement opposées.
Avantageusement, chaque lien de serrage 3,4 forme de préférence une
boucle, la zone de préhension 30,40 des liens de serrage étant apte à former
une
6

CA 02832142 2013-10-31
hanse quand l'élément de renfort 2 est en position de volume de telle manière
à
faciliter le transport du bouquet, tel qu'illustré à la figure 8.
Selon l'invention, les deux liens de serrage 3 et 4 traversent chacun
successivement tout ou partie des passants 22 disposés sur la partie
supérieure
des bras 21. De manière préférentielle, les liens de serrage 3 et 4 traversent
chacun successivement des passants 22 diamétralement opposés.
Selon un mode de réalisation de l'invention illustré, le premier lien de
serrage 3 ne passe pas à travers les passants 22 des bras 21 adjacent au bras
211 recevant l'orifice 23 puis passe successivement à travers les autres
passants
22, et le deuxième lien de serrage 4 ne passe pas à travers les passants des
bras
adjacent au bras 210 recevant l'orifice 24 puis passe successivement à travers
les
autres passants 21.
Ainsi, l'emballage 1 est apte à passer d'une position à plat dans laquelle
la base 20 et les bras 21 de l'élément de renfort 2 sont sensiblement dans un
même plan illustré à la figure 5, à une position en volume en tirant
simultanément
sur les deux liens de serrage 3,4, et en exerçant sur les zones de préhension
30,40 deux forces F1, F2 dont les sens sont opposés tel qu'illustré à la
figure 7.
Tel qu'illustré à la figure 5, de préférence, le premier lien 3 traverse le
passant 220 disposé sur le bras 210 recevant l'orifice 24 traversé par le
deuxième
lien 4, et le deuxième lien 4 traverse le passant 221 disposé sur le bras 211
recevant l'orifice 23 traversé par le premier lien 3. Une telle disposition
permet
notamment d'exercer une force uniforme sur les bras 21 par le biais des liens
de
serrage 3, 4 et ainsi une mise en volume uniforme de l'emballage 1.
La boucle formée par le premier lien de serrage 3 (ou le deuxième lien de
serrage 4) peut être obtenue par le nouage des deux extrémités d'un lien.
De préférence, et selon un mode de réalisation illustré à la figure 10, le
noeud 31 (à droite sur la figure) du premier lien de serrage 3 enserre le
passant
220 disposé sur le bras 210 recevant l'orifice 24 traversé par le deuxième
lien de
serrage 4.
7

CA 02832142 2013-10-31
. ,
Réciproquement, le noeud 41 (à gauche sur la figure) du deuxième lien de
serrage 4 enserre le passant 221 recevant l'orifice 13 traversé par le premier
lien
de serrage 3.
Les parties des bras 21 jouxtant les orifices 23,24 sont de préférence
collées à la feuille d'emballage 10, les deux liens de serrage 3 et 4
traversant
respectivement deux orifices de la feuille juxtaposés aux orifices 23 des bras
210
et 211, de telle manière que les liens sortent de l'autre coté de la feuille,
à
l'extérieur de la feuille d'emballage 10.
Tel qu'illustré à la figure 2, selon un mode de réalisation, l'orifice 23 ou
24
comprend des moyens de blocage 230 des liens de serrage et forment ainsi un
même élément avec l'orifice 23 ou 24. Ces moyens de blocage 230 consistent
notamment en un orifice en forme d'étoile de telle manière à empêcher les
liens
de serrage 3 et 4 de revenir en arrière. Selon un mode de réalisation,
l'élément de
renfort présente une première paire d'orifices 23,24, diamétralement opposés,
et
une seconde paire d'orifice 23,' 24',de différentes dimensions. En fonction de
la
largeur ou de l'épaisseur des liens de serrage, on choisira d'utiliser la
paire
d'orifice 23,24 ou 23',24' la plus adéquate.
Selon un mode de réalisation de l'invention, la base 26 de chaque bras 21
est élargie de telle façon à ce que les bases 26 viennent en butée les unes
contre
les autres dans la position en volume de l'emballage 1 pour former une
couronne
dans la position en volume. Une telle couronne permet notamment le bon
maintien
du pied du bouquet lorsqu'il est posé sur une surface plane, et permet ainsi
la
prévention de la perforation de la feuille d'emballage 10 par les tiges des
fleurs
disposées dans l'emballage 1.
Le mode opératoire à la réalisation de l'emballage du bouquet est comme
suit.
Dans un premier temps, l'opérateur, un fleuriste par exemple, dépose
l'emballage 1 sur une surface plane dans sa position à plat, puis saisit les
zones
de préhension 30,40 des deux liens de serrage 3,4, par ses deux mains.
Successivement l'opérateur tire simultanément dessus jusqu'à ce que
l'emballage
8
i

r
CA 02832142 2013-10-31
. ,
1 soit dans sa position de volume et que les bases 26 élargies des bras 21
viennent en butée les unes contre les autres, formant ainsi un contenant apte
à
recevoir de l'eau et le bouquet de fleurs. Lors de cette traction, les bras 21

passent d'une première position dans laquelle ils sont sensiblement dans le
plan
de la base, vers une position dans laquelle lesdits bras 21 sont sensiblement
inclinés par rapport à la base 20.
L'opérateur peut alors lâcher les liens de serrage 3 et 4, ceux-ci étant
maintenus dans leur position par le biais des moyens de blocage 230.
Enfin, l'opérateur remplit l'emballage le réservoir formé par l'emballage,
dispose les fleurs dans ce celui-ci et peut éventuellement façonner la partie
supérieure de la feuille d'emballage 10 de telle manière à rendre l'emballage
1
plus esthétique.
L'invention concerne également un ensemble destiné à être suspendu
verticalement, illustré à la figure 6, et comprenant une superposition de
plusieurs
emballages 1 conformes à l'invention, dans leur position à plat, ainsi qu'un
dispositif de suspension, 100, illustré en pointillés, notamment en carton,
destiné à
maintenir les emballages 1 mutuellement par l'intermédiaire d'un prolongement
5
détachable de chaque feuille d'emballage 10. Le prolongement 5 peut être
détachable de la feuille par l'intermédiaire d'une ligne prédécoupée.
Un tel ensemble peut être suspendu à des barres de rayonnage. Il suffit
de tirer sur un des emballages pour que celui se détache de l'ensemble.
Naturellement, d'autres modes de réalisation auraient pu être envisagés
par l'homme du métier sans pour autant sortir du cadre de l'invention définie
par
les revendications ci-après.
9
,

CA 02832142 2013-10-31
NOMENCLATURE
1. Emballage,
2. Elément de renfort,
3. Premier lien de serrage,
4. Deuxième lien de serrage,
5. Prolongements détachables,
10. Feuille d'emballage,
20. Base de l'élément de renfort,
21. Bras,
22. Passant,
23. Orifice (Premier lien de serrage 3)
24. Orifice (Deuxième lien de serrage 4),
23' Orifice,
24' Orifice,
25. Crochet,
26. Base élargie des bras,
27. Charnières souples,
28. Hanse amovible,
30, 40. Zone de préhension,
31,41. Noeuds,
100. Dispositif de suspension,
210, 211. Bras diamétralement opposés,
220, 221. Passants diamétralement opposés,
230. Moyens de blocage.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 2013-10-31
(41) Open to Public Inspection 2014-05-12
Dead Application 2018-10-31

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2017-10-31 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2013-10-31
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2015-11-02 $100.00 2015-10-30
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2016-10-31 $100.00 2016-09-12
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
CLAYRTON'S
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2013-10-31 1 24
Description 2013-10-31 10 433
Claims 2013-10-31 3 90
Drawings 2013-10-31 5 76
Representative Drawing 2014-04-15 1 10
Cover Page 2014-05-20 1 44
Assignment 2013-10-31 3 80
Prosecution-Amendment 2013-12-04 2 67
Correspondence 2015-03-04 3 119
Prosecution-Amendment 2014-06-26 2 72
Maintenance Fee Payment 2015-10-30 2 77
Maintenance Fee Payment 2016-09-12 2 82