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Patent 2847021 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2847021
(54) English Title: SECURITY STRIP AND DOCUMENT PROVIDED THEREWITH
(54) French Title: BANDEAU DE SECURITE ET DOCUMENT QUI EN EST POURVU
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • D21H 21/42 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BORDE, XAVIER (France)
  • CHAPEAU, GUILLAUME (France)
  • GILLOT, JULIEN (France)
  • COUETY, VALERIE (France)
(73) Owners :
  • OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS (France)
(71) Applicants :
  • OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS (France)
(74) Agent: BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2019-09-24
(86) PCT Filing Date: 2012-08-29
(87) Open to Public Inspection: 2013-03-14
Examination requested: 2017-08-18
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2012/066764
(87) International Publication Number: WO2013/034476
(85) National Entry: 2014-02-27

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1157952 France 2011-09-07

Abstracts

English Abstract

The present invention relates in particular to a security strip (1) to be partially embedded into the structure of a security document (2) at least partially made of fibers, said strip being flush at the surface of the document in the form of a set of windows (F), and including a transparent or translucent support material which is coated on one so-called upper surface thereof with a coating that is visible by means of reflection, and which includes a longitudinal strip (3) which is at least partially free of said coating and which separates first and second thread-forming areas (4, 4') coated with said coating, characterized in that each of the thread-forming areas (4, 4') has two different optical renderings and/or patterns that are visible by means of reflection, respectively, and in that said thread-forming areas include negative patterns (M) referenced relative to one another, respectively, i.e. at least one pair of said referenced patterns always has the same spacing pitch along said areas.


French Abstract


La présente invention se rapporte notamment à un bandeau de sécurité (1)
destiné à être incorporé en partie dans la structure d'un document de sécurité

(2) au moins partiellement constitué de fibres, ce bandeau émergeant à la
surface dudit document sous ta forme d'un ensemble de fenêtres (F), et
comprenant un matériau support transparent ou translucide, recouvert, sur
l'une de ses faces, dite face supérieure , d'un revêtement visible par
réflexion, et qui comporte une bande longitudinale (3) au moins partiellement
dépourvue dudit revêtement, laquelle sépare une première et une seconde
zones (4,4') formant fils, recouvertes dudit revêtement, caractérisé par le
fait
que chacune desdites zones formant fils (4,4') présentent respectivement
deux rendus et/ou effets optiques différents visibles par réflexion, et qu
'elles
comportent des motifs en négatif (M) qui sont en repérage respectivement les
uns avec les autres, c'est à dire qu'au moins une paire de ces motifs (M) en
repérage présente toujours le même pas d'écartement le long desdites zones.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Bandeau de sécurité destiné à être incorporé en partie dans la
structure d'un document de sécurité au moins partiellement
constitué de fibres, ce bandeau émergeant à ta surface dudit
document sous la forme d'un ensemble de fenêtres, et
comprenant un matériau support transparent ou translucide,
recouvert, sur l'une de ses faces, dite face supérieure , d'un
revêtement visible par réflexion, et qui comporte une bande
longitudinale au moins partiellement dépourvue dudit
revêtement, laquelle sépare une première et une seconde zones
formant fils, recouvertes dudit revêtement, caractérisé par le
fait que chacune desdites zones formant fils présentent
respectivement deux rendus et/ou effets optiques différents
visibles par réflexion, et qu'elles comportent des motifs en
négatif qui sont en repérage respectivement tes uns avec tes
autres, c'est à dire qu'au moins une paire de ces motifs en
repérage présente toujours le même pas d'écartement
lorsqu'elle se répète le long desdites zones.
2. Bandeau selon la revendication 1, caractérisé par le fait que
ladite bande longitudinale présente des bords droits et
parallèles.
3. Bandeau selon la revendication 1, caractérisé par le fait que
ladite bande longitudinale présente des bords non droits et/ou
non parallèles.
4. Bandeau selon la revendication 1, caractérisé par le fait que
ledit revêtement comprend au moins deux couches choisies
parmi les suivantes : couche d'encre optiquement variable,
magnétique ou non, couche d'encre à effet iridescent, couche
holographique, couche métallique, couche d'encre opaque.
5. Bandeau selon la revendication 2, dans lequel ledit revêtement
comprend une couche métallique, caractérisé par le fait qu'il
comporte, entre ledit matériau support et ladite couche
métallique, une couche transparente, sans effet optique, cette
couche présentant une épaisseur différente dans chacune

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desdites zones formant fil, ainsi qu'une couche absorbant la
lumière.
6. Bandeau selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé par le fait qu'au moins une impression de couleur
noir et/ou au moins une couche obtenue par dépôt sous vide
s'étend sur la face inférieure dudit matériau support, de sorte
qu'elle est au moins partiellement visible par transmission.
7. Bandeau selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé par le fait que ladite bande est revêtue
partiellement d'une couche opaque ou métallique.
8. Bandeau selon la revendication 7, caractérisé par te fait que le
taux de couverture de ladite bande est inférieur ou égal à 50%
de sa surface.
9. Document de sécurité, caractérisé par le fait qu'il intègre un
bandeau selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, qui est
incorporé au sein de celui-ci, tout en émergeant à la surface
d'au moins une de ses faces visibles sous la forme d'un ensemble
de fenêtres.
10. Document de sécurité selon la revendication 9, caractérisé par
le fait que la face inférieure dudit bandeau est recouverte d'une
couche d'encre de même couleur que celle du matériau qui
constitue ledit document.
11. Document de sécurité selon la revendication 9 ou 10, caractérisé
par le fait qu'il consiste en un billet de banque.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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1
BANDEAU DE SECURITE ET DOCUMENT QUI EN EST POURVU
La présente invention se rapporte à un bandeau de sécurité
destiné à être incorporé en partie dans la structure d'un document de sécurité

au moins partiellement constitué de fibres.
Elle concerne également un document de sécurité qui en est
pourvu.
Pour se prémunir contre les contrefaçons de documents de sécurité
tels que les billets de banque, on a déjà proposé l'utilisation de moyens de
sécurité divers tels que des filigranes, des fibres, des planchettes, etc.
D'autres techniques consistent à introduire dans le papier du
document de sécurité un élément allongé en matière synthétique formant fil
de sécurité , permettant d'accroître encore la difficulté de fabrication de
produits contrefaits, mais aussi de faciliter l'authentification du document
par
un utilisateur lambda , autrement dit l'homme de la rue .
Les premiers fils introduits dans le papier étaient noyés , ce qui
signifie qu'ils sont emprisonnés dans la masse du papier, en y étant
incorporés
lors de la fabrication des billets. Ils étaient donc conçus de façon qu'ils
soient
invisibles en lumière réfléchie et visible en lumière transmise, c'est à dire
par
transparence.
Depuis, les papetiers ont développé nombres de fils de types
différents. Il s'agit par exemple de fils colorés et magnétiques, portant des
informations lisibles par des machines, à codage numérique intermittent,
fluorescents, partiellement démétallisés, micro-imprimés, holographiques, etc.

Selon une technique plus récente, on a proposé d'incorporer le fil
de sécurité de manière qu'il soit visible par réflexion seulement sous la
forme
d'un ensemble de fenêtres. Cela signifie que ce fil est incorporé dans la
masse du
papier de manière à ce qu'il soit tantôt noyé dans la masse, tantôt affleurant
à
la surface d'une des faces du billet, ce qui explique l'utilisation du vocable

fenêtres .
Ainsi, les fenêtres sont visibles par réflexion, tandis que les parties
immergées sont seulement visibles par transmission. Par le terme
réflexion , on entend le phénomène par lequel les rayons de lumière incidente
se réfléchissent à la surface du support. On connaît également du brevet

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W02005069231 le fait d'introduire deux fils parallèles sur deux pistes
distinctes.
Ceci permet d'augmenter la taille et le nombre de zones de fils visibles.
Toutefois, il existe de nombreuses restrictions quant à l'utilisation d'une
telle
technologie. En premier lieu, il faut respecter une distance minimum entre
deux
fils pour des raisons de fabrication. De plus, il se pose une difficulté de
repérage
entre les motifs des fils. Par ailleurs, le processus de gestion de la mise en
place
simultanée et synchronisée de deux fils dans le papier du document de sécurité

est lourd et complexe. Enfin, la présence de deux fils dans le support se
traduit
par une déformation importante de ce dernier.
La présente invention a pour but de pallier ces inconvénients en
proposant un bandeau qui comporte deux zones donnant l'illusion d'être
constituées de deux fils différents et dont les effets notamment optiques
rendent
son imitation frauduleuse particulièrement complexe.
Ainsi, la présente invention se rapporte à un bandeau de sécurité
destiné à être incorporé en partie dans la structure d'un document de sécurité
au moins partiellement constitué de fibres, ce bandeau émergeant à la surface
dudit document sous la forme d'un ensemble de fenêtres, et comprenant un
matériau support transparent ou translucide, recouvert, sur l'une de ses
faces,
dite face supérieure , d'un revêtement visible par réflexion, et qui
comporte
une bande longitudinale au moins partiellement dépourvue dudit revêtement,
laquelle sépare une première et une seconde zones formant fils, recouvertes
dudit revêtement caractérisé par le fait que chacune desdites zones formant
fils
présentent respectivement deux rendus et/ou effets optiques différents
visibles
par réflexion, et qu'elles comportent des motifs en négatif qui sont en
repérage
respectivement les uns avec les autres, c'est-à-dire qu'au moins une paire de
ces
motifs en repérage présente toujours le même pas d'écartement lorsqu'elle se
répète le long desdites zones.
Grâce à cette combinaison de caractéristiques, la personne qui
observe le document de sécurité dans lequel ce bandeau est intégré, a
l'illusion
d'avoir affaire à deux fils différents, du fait qu'ils combinent
respectivement
deux rendus et/ou effets optiques différents. Ce phénomène se combine au
repérage des motifs qui y sont contenus. En effets, les designs et/ou messages

contenus dans ces motifs se positionnent invariablement les uns par rapport
aux

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autres, et se répondent via des symétries axiales ou centrales, voire par
des
translations ou se complètent mutuellement.
Selon d'autres caractéristiques avantageuses et non limitatives de
l'invention :
- ladite bande longitudinale présente des bords droits et
parallèles ;
- ladite bande longitudinale présente des bords non droits et/ou
non parallèles ;
- ledit revêtement comprend au moins deux couches choisies parmi
les suivantes : couche d'encre optiquement variable,
magnétique ou non, couche d'encre à effet iridescent, couche
holographique, couche métallique, couche d'encre opaque ;
- le bandeau comporte, entre ledit matériau support et ladite
couche métallique, une couche transparente, sans effet
optique, cette couche présentant une épaisseur différente dans
chacune desdites zones formant fil, ainsi qu'une couche
absorbant la lumière ;
- au moins une impression de couleur noir et/ou au moins une
couche obtenue par dépôt sous vide s'étendent sur la face
inférieure dudit matériau support, de sorte qu'elle est au
moins partiellement visible par transmission ;
- ladite bande est revêtue partiellement d'une couche opaque ou
métallique, le taux de couverture de cette bande étant
préférentiellement inférieur ou égal à 50% de sa surface.
Un autre aspect de l'invention est relatif à un document de
sécurité, tel qu'un billet de banque, un passeport ou autre.
Ce document est remarquable par le fait qu'il intègre un bandeau
selon l'une des caractéristiques identifiées plus haut, qui est incorporé au
sein
de celui-ci, tout en émergeant à la surface d'au moins une de ses faces
visibles
sous la forme d'un ensemble de fenêtres.
Préférentiellement, la face inférieure du bandeau est recouverte
d'une couche d'encre de même couleur que celle du matériau qui constitue le
document.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront
à la lecture de la description suivante d'un mode de réalisation préféré de

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l'invention. Cette description est faite en référence aux dessins annexés dans

lesquels :
- la figure 1 est une vue partielle de dessus, d'un document de
sécurité, en l'occurrence un billet de banque, dans lequel est incorporé
partiellement un bandeau, les motifs qu'il comporte n'y étant toutefois pas
intégrés;
- les figures 2 à 4 sont des vues en coupe transversale de trois
formes de réalisation dudit bandeau (sur ces figures, on notera que, pour ne
pas
les alourdir inutilement, seuls sont représentés les éléments qui recouvrent
la
face supérieure du matériau support du bandeau) ;
- la figure 5 est une vue équivalente à la figure 1 d'encore un autre
mode de réalisation d'un billet ;
- les figures 6 à 8 sont des vues de dessus de trois autres variantes
du bandeau, la dernière d'entre elles montrant le bandeau sous forme de
fenêtres ;
- enfin, les figures 9 à 12 sont des vues d'encore quatre formes de
réalisation du bandeau de l'invention.
Dans l'ensemble de la présente demande, on entend par
l'expression "zones à effets optiques différents" des zones qui, visuellement,
à
l'oeil nu et par réflexion, peuvent être différenciées l'une de l'autre. Il
s'agit par
exemple de zones présentant un changement de couleurs entre deux teintes en
fonction de l'inclinaison du support ou accompagnés d'effets de diffraction
différents de la lumière. Dans le mode de réalisation dans lequel les effets
optiques sont les mêmes, alors les rendus seront différents, ce qui qui se
traduit
alors seulement des changements de couleurs différents au sein des deux fils.
Le bandeau 1 selon l'invention est représenté à la figure 1
annexée, partiellement intégré dans un document de sécurité 2 qui consiste ici

en un billet de banque. Selon une variante non représentée, il pourrait s'agir

d'un autre type de document de sécurité tel qu'un passeport.
Ce document de sécurité est préférentiellement à base de papier
coton, avec ou sans pâte chimique, de papier à base de cellulose ou de tout
autre matériau contenant des fibres de différents types et grammages. On peut
aussi utiliser un support hybride associant polymère(s) et papier.
Ainsi que cela est bien connu de la technique, le bandeau 1 est
incorporé partiellement dans le document 2, tout en émergeant à sa surface
sous
la forme d'un ensemble de fenêtres F.

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Ce bandeau 1 comporte une bande longitudinale médiane 3 qui
sépare l'une de l'autre et délimite deux zones formant fils 4 et 4' à bords
droits
et parallèles. Cela donne l'illusion, pour l'observateur, que les fils
sont
séparés et indépendants l'un de l'autre.
5 Comme on le verra plus loin, chaque zone 4 et 4' est recouverte
d'un revêtement et chacune d'elles présente des rendus optiques E01 et E02
répartis dans des régions différentes. L'effet E01 est par exemple donné par
un
revêtement de couleur magenta qui bascule vers le vert, tandis que l'effet E02

est donné par un revêtement de couleur verte qui bascule vers le bleu.
Les motifs que présentent ce bandeau ne sont pas représentés ici,
comme déjà précisé plus haut.
Comme montré à la figure 2 et conformément à un premier mode
de réalisation, le bandeau selon l'invention est constitué d'un matériau
support 5
transparent ou translucide, tel qu'un film plastique. Celui-ci est de
préférence
en polyester, par exemple avec une épaisseur d'environ 10 pm. Sur la face
inférieure "externe" 51 du bandeau (c'est à dire celle qui est tournée vers le
coeur
du document, côté papier), il est préférentiellement revêtu d'une couche
d'encre de la même couleur que le papier (par exemple d'une épaisseur
d'environ 2 pm). Si cette couche d'encre n'est pas appliquée, alors on voit au
moins partiellement les couches apposées sur la surface supérieure. Autrement
dit, cette encre a une fonction de masquage.
Enfin, une couche d'adhésif extérieur d'environ 4 à 5 pm
d'épaisseur est apposée sur l'ensemble, du côté de la face 51.
Il est destiné à améliorer la fixation du bandeau au papier. On
notera que ces deux couches n'ont pas été représentées à la figure 2.
Sur la face opposée du bandeau 1 (côté fenêtre), est déposée une
couche d'encre opaque 7, de préférence noire, par toute technique d'impression

connue (de préférence par héliogravure).
On peut réaliser des réserves 70 dans cette impression de manière
à créer un motif M appelé "motif en négatif".
Dans l'ensemble de la présente demande, on entend par le terme
motif tout dessin ou tout caractère, qu'il soit alpha numérique ou non. Le
terme négatif signifie qu'il est délimité par une zone ou un contour de
contraste différent, en l'occurrence plus élevé. En d'autres termes, cette
zone
ou ce contour est visuellement inversé par rapport au sujet.

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De préférence, la bande centrale est largement dépourvue
d'encre de façon à délimiter deux zones 4 et 4' bien distinctes.
Sur les zones 4 et 4' est appliquée une couche optiquement
variable. Ceci est réalisé par impression par exemple d'une encre de type OVI
ou SICPASTAR de la société SICPA. De préférence, on déposera sur les zones 4
et 4', des encres présentant des effets optiques différents. Les parties
transparentes du bandeau 1 (c'est-à-dire les parties dépourvues d'encre opaque

et/ou de dépôt métallique) ne présenteront pas d'effet optique de changement
de couleur, contrairement aux parties du bandeau à l'aplomb des zones opaques.
On peut, selon la structure représentée à la figure 3, créer le
même effet en procédant au dépôt d'une fine couche 7 d'un métal, par exemple
de l'aluminium ou du cuivre (créant un effet miroir) par toute technique
connue
de dépôt sous vide, puis à une dé-métallisation partielle pour créer des
motifs en
négatif. Une couche transparente 8, sans effet optique particulier est ensuite
déposée à épaisseur contrôlée, ainsi qu'une couche 9' d'un matériau absorbant
de type Inconel (marque déposée). La couleur de l'effet optique produit
dépendra de l'épaisseur de cette couche 8.
On procède ensuite à un dépôt sous vide d'une couche métallique
9 par exemple de type chrome, de sorte que cette couche 9 est à l'aplomb d'une
zone métallique 7. Il se produit un effet de changement de couleur lors de la
modification de l'angle d'observation.
Sur la face opposée du fil (côté fenêtre), on vient déposer un
adhésif d'environ 2 pm d'épaisseur. Selon le niveau de résistance requis, un
film
polyester d'environ 10 pm d'épaisseur peut être laminé afin de conférer au
bandeau et ses couches associées la résistance physico-chimique suffisante. Un
primaire (si besoin) et une couche finale d'adhésif d'environ 4 à 5 pm
d'épaisseur
est déposée afin d'assurer une adhésion correcte et suffisante entre le
bandeau
et les fibres de papier.
Dans un mode de réalisation préférentiel non représenté, la bande
centrale 3 dépourvue de revêtement et séparant le bandeau en deux zones
distinctes est imprimée à l'aide d'une encre de sécurité de deuxième niveau
choisie parmi les encres à fluorescence, phosphorescence, visible infrarouge
etc.
Cette impression est facilement visible au travers de la bande centrale 3.
Dans un autre mode de réalisation préférentiel visible à la figure 4,
la bande centrale 3, dépourvue de matière optiquement variable, peut être
préalablement revêtue d'une couche opaque ou de type métallique 7 elle-même

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partiellement évidée de matière de façon à créer des motifs M en négatif.
Par la terminologie partiellement évidée , on entend que le taux de
couverture de ladite bande est inférieur ou égal à 50%.
Ces motifs seront difficilement visibles en réflexion mais
facilement visibles par transparence. Ils sont agencés de façon qu'ils soient
en
parfait repérage avec les zones 4 et 4' optiquement variables. Ces motifs
peuvent prendre des formes variées telles que des blocs, et s'agencer de
manière périodique et répétitive.
Toujours dans un mode préférentiel de réalisation, ces
agencements peuvent créer une séquence de type "code barre" lisible
automatiquement par une machine.
L'encre noire opaque peut également présenter un caractère
conductif du courant électrique. Dans ce cas, le motif imprimé doit être
continu
dans le sens longitudinal du bandeau sur l'une ou l'autre des zones 4 et 4'
afin
Dans encore un autre mode de réalisation préférentiel, les motifs
formés sur les première et deuxième zones distinctes 4 et 4' se complètent de
façon à former un motif global dont les deux parties sont parfaitement en
repérage. Il est à noter que ce troisième mode de réalisation serait
particulièrement difficile à réaliser s'il venait à être réalisé par
incorporation de
deux fils distincts.
Dans la suite de la description seront détaillés les modes de
réalisation des figures 5 à 8. On notera que les dimensions qui y sont notées
A la figure 5 est visible un bandeau de sécurité 1 d'une largeur de
4 mm, incorporé en fenêtres dans un billet de banque 2. Il est revêtu d'une
encre optiquement variable magenta/vert visible dans la zone 4 et vert/bleu

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Toutefois, on peut envisager le cas où ils ne sont pas exactement
en regard, mais décalés longitudinalement d'un même pas de valeur constante
sur toute l'étendue longitudinale des zones formant fils.
A la figure 6 est visible un bandeau de sécurité 1 d'une largeur de
4 mm revêtu d'une part, d'une encre optiquement variable vert/magenta et
d'autre part d'une encre optiquement variable magenta/vert. Le bandeau 1
présente une bande 3 dépourvue de matière, d'une largeur de 1 mm, séparant le
bandeau 1 en deux zones parallèles disjointes 4 et 4'. Des motifs M en négatif

sont agencés en repérage l'un de l'autre respectivement sur l'une et l'autre
des
zones 4 et 4'. Dans la bande centrale 3, une encre opaque forme des motifs M'
en négatif. Ces motifs sont agencés en séquence de blocs répétitifs. Cette
séquence est légèrement visible en réflexion dans les zones en surface du
papier
et facilement visible en transmission.
A la figure 7 est visible un bandeau de sécurité 1 constitué de deux
zones holographiques 4 et 4' présentant un effet diffractif de bleu à rouge
(en
passant par toutes les autres couleurs du spectre visible) et un effet
diffractif de
rouge à bleu. Le bandeau 1 présente une bande 3 dépourvue de revêtement de
largeur 1 mm, séparant des zones parallèles 4 et 4'. Des motifs sont agencés
en
repérage l'un de l'autre respectivement sur l'une et l'autre des zones 4 et
4'.
Dans la bande centrale 3, une encre opaque crée des motifs en
négatifs M'. Ces motifs sont agencés en séquence de blocs répétitifs. Cette
séquence est légèrement visible en réflexion dans les zones en surface du
papier
et facilement en transmission.
La figure 8 représente encore un mode de réalisation du bandeau,
intégré partiellement dans le papier d'un document de sécurité. On a ici
affaire
à une zone 4 qui présente des zones à changement de couleurs comme dans les
modes de réalisation précédent et une zone 4' à effet diffractif_Le long de la

bande centrale 3 s'étendent des motifs imprimés de couleur noire (et donc non
optiquement variable) formant ensemble une sorte de code barre._Ainsi qu'il
ressort de ce qui précède, l'invention permet l'obtention d'un effet visuel de
"double fil" en utilisant un seul et unique bandeau. Cet effet visuel est
authentifiable par le grand public. Les zones distinctes créées par l'absence
de
matière centrale, incorporent des effets de changement de couleur et/ou de
métallisation. Cette combinaison d'effets est visible en surface du papier,
dans
les fenêtres. Des motifs créés sur l'une ou l'autre des zones peuvent être mis
en

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repérage parfait. Ils peuvent également former une séquence de type "code
barre" et fournir un deuxième niveau de sécurité.
Le bandeau de la figure 9 présente deux zones 4 et 4' de largeur
différente, la bande centrale 3, à bords droits et parallèles étant décalée
par
rapport à l'axe médian longitudinal du bandeau. On notera la présence de
motifs
M et M', ces derniers étant en négatifs, qui forment ensemble un dessin, qui
consiste ici en la représentation d'un trombone. L'ensemble des motifs des
bandes 4 et 4' est, bien entendu, en repérage. La bande 4 varie de la couleur
verte à la couleur violette, tandis que la bande 4' présente un aspect
métallisé
violet.
A la figure 10, on a affaire à deux zones 4 et 4', séparées par une
bande 3 dont les bords longitudinaux ne sont pas droits, mais ondulés ,
c'est-
à-dire légèrement courbes, des portions convexes étant alternées avec des
portions concaves. La bande 4 varie du rouge au vert, tandis que la bande 4'
varie du bleu au vert.
A la figure 11 est représentée une forme de réalisation dans
laquelle les bandes 4 et 4' présentent chacune des bords en dents de scie, de
sorte qu'il en est de même pour la bande centrale 3. La bande 4 a un aspect
métallisé de type cuivre, tandis que la bande 4'présente un aspect métallisé
de
type aluminium.
Enfin, à la figure 12, on a affaire à deux bandes 4 et 4' de forme et
d'aspect bien différent. Le fond de chacune présente un aspect métallisé de
type
aluminium dont la densité varie le long de chacune des bandes. La bande 4,
plus
large que la bande 4', comporte de multiples motifs multicolores. Les bords de
la
bande 3 sont formés d'une succession de portions de cercle, un long circulaire
en
négatif, répété dans cette bande, s'inscrivant partiellement dans l'une de ces

portions de cercle.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2019-09-24
(86) PCT Filing Date 2012-08-29
(87) PCT Publication Date 2013-03-14
(85) National Entry 2014-02-27
Examination Requested 2017-08-18
(45) Issued 2019-09-24

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

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  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2014-02-27
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2014-08-29 $100.00 2014-02-27
Registration of a document - section 124 $100.00 2014-05-28
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2015-08-31 $100.00 2015-08-31
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2016-08-29 $100.00 2016-08-25
Request for Examination $800.00 2017-08-18
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2017-08-29 $200.00 2017-08-18
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2018-08-29 $200.00 2018-08-23
Final Fee $300.00 2019-08-06
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2019-08-29 $200.00 2019-08-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2020-08-31 $200.00 2020-08-17
Registration of a document - section 124 2021-07-12 $100.00 2021-07-12
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2021-08-30 $204.00 2021-08-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2022-08-29 $254.49 2022-08-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2023-08-29 $263.14 2023-08-21
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2024-08-29 $263.14 2023-12-13
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2014-02-27 2 125
Claims 2014-02-27 2 65
Drawings 2014-02-27 5 1,337
Description 2014-02-27 9 412
Representative Drawing 2014-02-27 1 102
Cover Page 2014-04-08 1 44
Request for Examination 2017-08-18 1 50
Examiner Requisition 2018-06-21 3 193
Amendment 2018-07-05 1 60
Amendment 2018-12-17 6 222
Claims 2018-12-17 2 68
Abstract 2018-12-17 1 24
Interview Record Registered (Action) 2019-04-09 1 19
Amendment 2019-04-23 4 128
Claims 2019-04-23 2 65
Abstract 2019-05-28 1 24
Final Fee 2019-08-06 1 53
Representative Drawing 2019-08-27 1 91
Cover Page 2019-08-27 1 86
PCT 2014-02-27 31 938
Assignment 2014-02-27 5 145
Assignment 2014-05-28 3 106