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Patent 2879230 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2879230
(54) English Title: INTRABUCCAL DEVICE COMPRISING BITE TRAYS AND CONNECTED RODS
(54) French Title: DISPOSITIF INTRABUCCAL A GOUTTIERES DENTAIRES ET BIELLES
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61C 7/08 (2006.01)
  • A61C 7/36 (2006.01)
  • A61F 5/56 (2006.01)
(72) Inventors :
  • VINCENT, THIBAULT (France)
(73) Owners :
  • ONIRIS (France)
(71) Applicants :
  • ONIRIS (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2020-08-11
(86) PCT Filing Date: 2013-07-17
(87) Open to Public Inspection: 2014-01-30
Examination requested: 2018-07-12
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2013/051726
(87) International Publication Number: WO2014/016495
(85) National Entry: 2015-01-15

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1257158 France 2012-07-24

Abstracts

English Abstract

In said pair of bite trays (10, 11) comprising lateral cylindrical pivots (30) articulating two connecting rods (20) in propulsion, the front fastening elements (30a) operate according to a transverse elastic click-lock system and the rear connecting-rod fastening elements (30b) operate according to an open-ring radial locking system, in order to increase the operating safety under all circumstances.


French Abstract

Dans cette paire de gouttières dentaires (10, 11) à pivots cylindriques latéraux (30) articulant deux bielles (20) en propulsion les attaches antérieures (30a) sont à encliquetage élastique transversal et les attaches postérieures (30b) de bielle sont à verrouillage radial à anneau ouvert, afin d'accroître la sécurité de fonctionnement dans toutes les circonstances.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1) Dispositif intrabuccal à paire de gouttières dentaires et bielles
associées, les
gouttières définissant un plan sagittal médian , chaque gouttière comprenant
au moins
deux attaches latérales transversales, antérieures ou postérieures destinées à

articuler les extrémités de deux bielles sensiblement rigides disposées en
position
vestibulaire et reliant latéralement respectivement une attache antérieure
d'une
gouttière à une attache postérieure de l'autre gouttière , chaque attache et
chaque
extrémité de bielle est montée en liaison pivot avec blocage en translation,
deux des
attaches antérieures ou postérieures et les extrémités de bielles associées
comportant
des premiers moyens de montage , par encliquetage élastique dans un sens
orthogonal
au plan sagittal médian, caractérisé en ce que les deux autres attaches et les
extrémités
de bielles associées comportent des seconds moyens de montage, par
verrouillage
radial à anneau ouvert dans un plan parallèle au plan sagittal médian.
2) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les seconds
moyens de
montage comportent un élément mâle présentant selon une certaine orientation
une
dimension transversale plus petite que l'ouverture de l'anneau, obtenue grâce
à deux
méplats parallèles diamétralement opposés formés sur une surfacegénéralement
cylindriquede l'élément mâle.
3) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé
en ce
que les attaches transversales sont disposées de façon à former pour la bielle
un axe de
pivotement orthogonal audit plan sagittal.
4) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé
en ce que
les premiers moyens de montage sont prévus sur les attaches antérieures
lesquelles
sont sur la gouttière inférieure et les seconds moyens de montage sont sur les
attaches
postérieures qui sont sur la gouttière supérieure , le montage des bielles se
faisant en
propulsion.
5) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé
en ce que
les moyens de montage comportent des moyens de butée transversale
bidirectionnelle,
une fois montés, pour empêcher la bielle de sortir de l'attache et aussi pour
l'empêcher d'approcher trop les gouttières.

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bielles sont en matière plastique rigide ou semi-rigide moulée.
7) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé
en ce que
l'attache constitue un élément mâle à pivot et les bielles comportent à leur
extrémité un élément femelle.
8) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé
en ce que
la bielle présente une extrémité à profil circulaire ouvert sur une section
suffisante de
manière à pouvoir être engagée sur une gorge d'un pivot formé sur l'attache
postérieure, la dite gorge étant pourvue de méplats.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2014/016495
PCT/FR2013/051726
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Dispositif intrabuccal à gouttières dentaires et bielles
La présente invention concerne un dispositif intrabuccal à gouttières
dentaires et bielles, les gouttières étant destinées à être disposées sur les
arcades dentaires des mâchoires inférieure et supérieure d'un sujet et reliées
par les bielles, de préférence en matière plastique, fixées à des dispositifs
d'attache adaptés pour ces bielles. Les bielles font partie d'un jeu de
bielles
de différentes tailles.
On connaît par le document EP 2 143 397 une paire de gouttières
reliées par des bielles présentant un orifice traversant comportant une
première section plus grande que la section de l'axe du dispositif d'attache
et une seconde section correspondant à la section terminale à doigts radiaux
orienté de l'axe. Dans une première position l'orifice traversant de la patte
de bielle est aligné avec les deux doigts radiaux du pivot et peut être
engagé. Dans une seconde position les deux doigts radiaux ne sont plus
alignés avec la section profilée de l'orifice traversant empêchant le
désengagement de la bielle.
Dans cette configuration l'axe d'engagement et de désengagement de
la bielle sur le pivot est unique et parallèle à l'axe du pivot, lequel est
transversal au plan sagittal médian du dispositif ; il s'agit d'un moyen de
montage qu'on appellera donc ici transversal. Le blocage en position
montée est assuré par le contact entre les doigts radiaux de l'axe et la
section profilée de l'extrémité de bielle.
Ce système offre généralement satisfaction quand le dispositif
d'attache offre une résistance importante sur une très faible section, au
niveau des doigts radiaux de l'axe. Cela nécessite un recours à des pièces
métalliques. Cette configuration entraîne également une usure de la section
profilée de la patte de bielle ayant pour conséquence une perte de
fonctionnalité.
On connaît également par les documents DE202008011841U1 et
FR2964853 un dispositif à paire de gouttières et bielles associées présentant
des systèmes plus adaptés à des réalisations en plastique moulé. La paire de
gouttière comprend des pivots latéraux destinés à articuler les extrémités
des deux bielles reliant un pivot d'une gouttière à un pivot de l'autre

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gouttière et le pivot comporte des moyens d'encliquetage élastique des
extrémités de bielle.
Comme précédemment, dans cette configuration l'axe d'engagement
et de désengagement de la bielle sur le pivot est unique et parallèle à l'axe
du pivot. Il s'agit d'un encliquètement ou clipsage élastique transversal.
Ce système donne généralement satisfaction notamment quand le
dispositif d'attache est monté de manière à avancer la mâchoire inférieure
en traction. L'attache antérieure est alors située au niveau de la mâchoire
supérieure et la mâchoire inférieure est avancée en réduisant la taille des
bielles.
La configuration en traction présente le désavantage majeur de
maintenir la bouche de l'utilisateur fermée lors de la propulsion. Cela peut
entraîner un inconfort chez certaines personnes et limite les possibilités
d'avancée de la mâchoire, donc l'efficacité du traitement.
De plus, pendant le sommeil, les mouvements d'ouverture buccale
sont nombreux et en particulier en cas de ronflement et d'apnée du
sommeil. Lorsque la force d'ouverture est supérieure à la rétention des
gouttières sur les dents, cela provoque le désengagement des gouttières et
l'inefficacité du traitement.
Un système en propulsion, à l'inverse, présente l'avantage de
permettre une ouverture buccale. Les attaches antérieures sont alors
positionnées sur la gouttière inférieure et l'avancée est effectuée en
allongeant les bielles, comme montré dans le document FR2964853.
Dans un tel système en propulsion, les bielles sont soumises à une
compression sous l'effet des forces de retour exercées par la mâchoire
inférieure. Dans cette configuration, la force transmise par la bielle
présente
une composante dont l'axe est distinct de l'axe de symétrie du patient et
dont la direction est orientée vers l'extérieur de la mâchoire ; cette
composante dirigée vers l'extérieur du pivot peut engendrer le
désengagement de la bielle, particulièrement chez les sujets atteints de
bruxisme.
Il est donc apparu souhaitable d'améliorer le dispositif connu afin
d'obtenir un système particulièrement bien adapté à des réalisations en
plastique moulé pour un avancement en propulsion. Tel est le but de
l'invention.

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L'invention atteint son but grâce à un dispositif intrabuccal à paire de
gouttières dentaires et bielles associées, les gouttières définissant un plan
sagittal médian, chaque gouttière comprenant au moins deux attaches
latérales transversales antérieures ou postérieures destinées à articuler les
extrémités de deux bielles sensiblement rigides disposées en position
vestibulaire et reliant latéralement respectivement une attache antérieure
d'une gouttière à une attache postérieure de l'autre gouttière, chaque attache

et chaque extrémité de bielle comportant des moyens de montage en
pivotement de l'une sur l'autre avec blocage transversal, deux des attaches,
antérieures ou postérieures, et les extrémités de bielles associées comportant
des premiers moyens de montage, par encliquetage élastique dans un sens
orthogonal au plan sagittal médian, caractérisé en ce que les deux autres
attaches et les extrémités de bielles associées comportent des seconds
moyens de montage, par verrouillage radial à anneau ouvert dans un plan
parallèle au plan sagittal médian.
Par attache latérale transversale, on entend que l'axe d'articulation
qu'elle définit en coopération avec l'extrémité de bielle associée est
transversal au plan sagittal médian, et de préférence orthogonal à lui.
On appelle ici verrouillage radial à anneau ouvert le type de montage
pivotant obtenu en faisant coopérer un élément mâle et un élément femelle à
anneau ouvert, l'élément mâle présentant selon une certaine orientation une
dimension transversale plus petite que l'ouverture de l'anneau, et selon les
autres orientations une dimension transversale plus grande que l'ouverture
de l'anneau, de sorte que l'élément mâle peut être introduit, comme un clé,
dans une orientation précise par rapport à l'élément femelle, jouant le rôle
d'une serrure, et, une fois qu'il a été introduit dans cet élément femelle, il

peut y tourner mais est bloqué transversalement tant qu'il ne retrouve pas
son orientation d'introduction ou une autre orientation d'introduction du
même type. L'orientation radiale d'introduction (par rapport à l'axe
d'articulation précité, autrement dit l'orientation dans un plan parallèle au
plan sagittal médian) est choisie pour correspondre à une position radiale de
la bielle par rapport à la gouttière très différente de la position de travail
de
la bielle une fois montée (c'est-à-dire fixée sur ses deux pivots antérieur et

postérieur) ; dans la position montée de la bielle, le verrouillage à anneau
ouvert verrouille solidement la bielle sur l'attache. La dimension

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transversale plus petite de l'élément mâle est avantageusement obtenue
grâce à deux méplats parallèles diamétralement opposés formés sur une
surface généralement cylindrique de l'élément mâle, avantageusement
constituée par une gorge formée dans un pivot.
Un des avantages de l'invention, lié à l'utilisation de ce type de
liaison par verrouillage radial à anneau ouvert dans un plan parallèle au plan

sagittal, est de permettre de régler dans une bonne mesure le débattement
latéral de la bielle en réglant le jeu des divers éléments au niveau de la
liaison. On peut choisir d'avoir un certain jeu latéral, mais on peut aussi
D) choisir
de supprimer ce jeu par un réglage serré de la liaison, ce qui peut
être un avantage dans les cas de bruxisme.
Comme précisé plus haut, les premiers moyens de montage à
encliquetage élastique sont à encliquetage transversal, c'est-à-dire dans
l'axe transversal des attaches, lesquelles sont, comme déjà mentionné,
prévues orthogonales au plan sagittal médian (c'est-à-dire de nature à
former pour la bielle un axe de pivotement orthogonal audit plan sagittal).
Avantageusement, les premiers moyens de montage sont prévus sur
les attaches antérieures lesquelles sont sur la gouttière inférieure et les
seconds moyens de montage sont sur les attaches postérieures qui sont sur
la gouttière supérieure, le montage des bielles se faisant alors en
propulsion.
Les moyens de montage comportent des moyens de butée
transversale bidirectionnelle, une fois montés, pour empêcher la bielle de
sortir de l'attache et aussi pour l'empêcher d'approcher trop les gouttières.
L'invention est particulièrement bien adaptée à une réalisation des
bielles en matière plastique rigide ou semi-rigide moulée.
De manière connue en soi, l'attache peut constituer le pivot
(l'élément mâle) et ce sont les bielles qui comportent à leur extrémité
l'élément femelle : chaque bielle est composée d'une partie centrale plane
définissant un axe et de deux pattes d'extrémité définissant chacune un
plan, les deux dits plans définis par les pattes d'extrémité étant distincts
et
parallèles au plan sagittal médian précité, ledit axe de la partie centrale
coupant ces deux plans sous un angle non nul. Dans un mode de réalisation
particulier, le pivot postérieur est constitué d'une base jointive à la
gouttière
supérieure, d'une large gorge et d'un épaulement externe formant la butée
transversale extérieure. La bielle présente une extrémité à profil circulaire,

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en anneau avantageusement ouvert sur une section suffisante de manière à
pouvoir être engagée sur la gorge du pivot. La gorge du pivot présente un
profil cylindrique avec deux méplats parallèles orientés et la section de
l'extrémité ouverte de la bielle est sensiblement équivalente à la distance
5 entre méplats. Ainsi, dans une position parallèle aux méplats, la
patte de
bielle peut s'engager dans la gorge et dans une seconde position radiale de
travail (de port), faisant un angle (et avantageusement un angle
sensiblement droit) avec les plans des méplats, le désengagement est
impossible.
Le désengagement est naturellement impossible en position de port,
c'est-à-dire en propulsion, la force de retour exercée par la mâchoire
inférieure mettant la bielle en compression et maintenant celle-ci engagée
dans la gorge du pivot postérieur. Mais selon l'invention il l'est donc aussi
lors de l'utilisation courante quand il arrive que le mouvement soit inverse
(en baillant, mouvement nocturne, etc.) et mette la bielle provisoirement en
traction ; le verrouillage radial à anneau ouvert empêche le désengagement.
Le dispositif de l'invention peut être décliné en miroir, la bielle
portant un pivot muni de deux méplats et s'engageant dans une forme
femelle complémentaire aménagée dans l'attache de la gouttière.
L'invention parvient ainsi, dans le cadre d'un système à bielles en
plastique, à assurer à la fois une simplicité de réglages et une fixation
efficace dans un système d'avancée mandibulaire en propulsion, quels que
soient les mouvements effectués en utilisation courante.
De manière connue en soi, les moyens d'encliquetage élastique des
bielles consistent en un relief prévu sur une surface cylindrique d'un des
éléments mâle ou femelle prévu sur l'attache et destiné à coopérer avec un
relief sensiblement complémentaire sur l'élément femelle ou mâle prévu à
l'extrémité de bielle. Le pivot est dans un mode préféré de réalisation un
demi-axe mâle à extrémité fendue porté par un des éléments mâle ou
femelle et il coopère avec une douille formée dans l'autre élément femelle
ou mâle.
On voit qu'une des caractéristiques de l'invention est d'avoir pour
les bielles des extrémités antérieure et postérieure de nature différente : un

encliquetage élastique dans le sens transversal au plan sagittal médian pour
l'extrémité antérieure et un verrouillage radial (radial par rapport à l'axe

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d'articulation, lequel est lui-même transversal au plan sagittal) à anneau
ouvert, à savoir un verrouillage se faisant par une orientation radiale
d'introduction de l'extrémité de la bielle en forme d'anneau ouvert sur l'axe
d'articulation, et pivotement dans le plan radial (parallèle au plan sagittal)
pour effectuer le verrouillage.
C'est la combinaison de ces deux types de montage différents et
spécifiques qui assure les avantages de facilité de montage et d'utilisation,
de solidité et de confort pour le patient expliqués dans la description. Ces
moyens de montage peuvent être éventuellement individuellement connus
dans l'art antérieur mais pas dans la combinaison revendiquée dans
l'invention. Ainsi, le document FR 2 887 135 présente une bielle qui
comporte à ses deux extrémités le même moyen de montage et non deux
moyens différents. Par ailleurs, le document US 5 620 321 présente une
bielle qui comporte bien à ses deux extrémités des moyens de montage
différents mais ceux-ci sont différents de ceux de l'invention. Tout d'abord,
le montage de l'extrémité antérieure de la bielle se fasse par encliquetage
élastique, et encore moins par encliquetage élastique transversal. En effet,
des saillies présentes sur une fourche d'extrémité de bielle ne donnent
qu'une tenue provisoire dans l'attente de l'étape suivante de montage,
laquelle consiste en un sertissage des extrémités de la fourche. Le montage
définitif est donc un montage par sertissage, possible parce que l'extrémité
de bielle est métallique, comme la bielle elle-même. La présente invention
vise des bielles réalisées de préférence en plastique, et présente un montage
définitif par encliquetage élastique. De plus, le montage de l'extrémité
postérieure de la bielle est aussi d'un type très différent de celui de la
présente invention : il s'apparente à elle dans la mesure où on utilise une
sorte de clef et un verrouillage par rotation, mais il se fait selon un
principe
différent. L'extrémité de bielle est introduite sur la rotule en étant
transversale au plan sagittal, puis est tournée pour prendre sa position dans
un plan parallèle au plan sagittal. Au contraire, selon l'invention, la bielle
est toujours dans un plan parallèle au plan sagittal et est tournée
radialement
autour de l'axe d'articulation du pivot. Cela permet une mise en place plus
facile en bouche, d'une part, et surtout, d'autre part, le principe de la
simple
clef à anneau ouvert permet la réalisation de la bielle sous une forme de
pièce moulée assez mince. La partie de montage postérieur de la bielle

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connue par le document cité est relativement facile à réalisée par perçage
dans une pièce métallique, mais moins par moulage d'une pièce plastique ;
en tout cas, elle conduit, toutes choses étant égales par ailleurs, à une
pièce
plus épaisse et donc plus désagréable en bouche pour le patient. De plus, le
montage postérieur de la bielle sous forme de rotule dans le document
connu ne permet pas la suppression du jeu latéral de la bielle, contrairement
à la présente invention, comme il a été vu plus haut.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront de la
description suivante d'exemples de réalisation. Il sera fait référence aux
dessins annexés sur lesquels :
La figure 1 est une vue schématique en perspective du dispositif
intrabuccal de l'invention, avec la paire de gouttières munies de ses deux
bielles en position de propulsion.
La figure 2 est une vue de dessus plus détaillée de la paire de
gouttières de la figure 1, avec coupe en écorché du détail d'un dispositif
postérieur d'attache et d'articulation de bielle selon l'invention, par anneau

ouvert.
La figure 3 est une vue de détail en coupe d'un dispositif antérieur
d'attache par encliquetage élastique transversal.
La figure 4 est une de détail du pivot à méplats d'un dispositif
postérieur d'attache.
La figure 5 est une vue en perspective d'une bielle conforme à
l'invention.
Les figures 6 à 8 représentent trois phases successives de mise en
place d'une extrémité de bielle à anneau ouvert sur un pivot à méplat.
On a représenté schématiquement sur les figures 1 et 2 la gouttière
10 de l'arcade dentaire de la mâchoire supérieure (ou maxillaire) située au-
dessus de la gouttière 11 de l'arcade dentaire de la mâchoire inférieure (ou
mandibule). Les deux gouttières d'arcades 10, 11 ont sensiblement une
forme de canal creux en U et sont symétriques par rapport au plan sagittal
médian P du sujet. Le plan d'extension et de contact des gouttières, défini
entre les gouttières supérieure et inférieure est défini comme un plan
transversal orthogonal au plan P. La gouttière 11 de l'arcade inférieure est
représentée ici en avancée par rapport à la gouttière 10 de l'arcade
supérieure. Les deux gouttières sont destinées à accueillir dans leur canal un

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matériau thermoformable 40 prenant l'empreinte des dents, par exemple en
EVA (éthylène-acétate de vinyle).
Les deux gouttières d'arcades 10 et 11 sont reliées par deux bielles
20 articulées chacune à leurs deux extrémités sur des dispositifs d'attaches
antérieur 30a et postérieur 30p liés respectivement à une gouttière d'arcade
ou 11. Ces deux dispositifs d'attaches 30a, 30p sont placés au plus près
du plan de contact transverse de manière à minimiser l'ouverture buccale en
propulsion, laquelle entraînerait une perte d'efficacité et de l'inconfort
pour
le porteur. Les bielles 20 sont en position vestibulaire, latérale aux
10 mâchoires.
Chaque dispositif d'attache 30a, 30p comporte une base 32a, 32p et
un pivot 33a, 33p sous forme de demi-axe cylindrique mâle. La base 32a,
32p s'intègre au profil de la coque de la gouttière 10, 11 ou en fait partie
intégrante par moulage. Le pivot cylindrique 33a, 33p, venu de moulage
avec la base 32a, 32p, est perpendiculaire au plan médian P et forme donc
un angle avec la base 32a, 32p ou avec la surface de la gouttière 10, 11 s'il
n'y a pas de base distincte ou qu'elle n'a pas la forme transversale
représentée. Le pivot 33a, 33p est réalisé dans une matière thermoplastique
relativement rigide et élastique, par exemple du SEBS (un copolymère de
styrène-éthylène-butylène-styrène, éventuellement modifié).
Les deux dispositifs d'attache antérieur 30a et postérieur 30p peuvent
présenter une inclinaison plus ou moins grande du pivot 33a, 33p par
rapport à la surface de la gouttière 10, 11, de manière à respecter la
perpendicularité du pivot 33a, 33p perpendiculaire au plan sagittal médian
P.
Les deux dispositifs d'attache antérieur 30a et postérieur 30p
diffèrent par leur principe de montage. Le dispositif antérieur 30a est du
type à encliquetage élastique de l'art antérieur, tandis que le dispositif
postérieur, sur la gouttière supérieure 10, est du type à verrouillage radial
par anneau ouvert, comme on le décrira plus loin.
Chaque bielle 20 (cf aussi figure 5) est constituée par une plaquette
sensiblement rigide, en forme de Z allongé et aplati, obtenue
avantageusement par moulage d'une matière plastique. Elle comporte un
corps principal 21, sous forme de plaque mince allongée, par exemple d'l
mm ou moins, ou sous forme d'une tige de section plus ou moins ronde, aux

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extrémités duquel sont formées, avec un angle, deux pattes arrondies
antérieure 22a et postérieure 22p définissant par leurs faces extérieures des
plans parallèles distincts parallèles au plan médian P quand la bielle 20 est
en place. Ces deux plans sont écartés d'une distance non nulle
correspondant à l'écart d'implantation entre les dispositifs d'attache avant
et
arrière 30. L'épaisseur des pattes 22a, 22b peut être supérieure à celle de la

partie centrale 21 de bielle, pour pouvoir y former les moyens de montage
en articulation avec les dispositifs d'attache 30a, 30p. Les bielles sont
réalisées par moulage d'un matériau plastique rigide ou semi-rigide tel que
du POM (polyoxyméthylène) ou du polycarbonate.
Bien entendu, comme dans l'invention du document EP 2 143 397,
les deux bielles qu'on a montrées appartiennent à un jeu de plusieurs bielles
de longueurs différentes, destinées à s'adapter à différentes avancées d'une
mâchoire par rapport à l'autre, lors du processus de titration.
On va rappeler dans un premier temps la constitution du premier
moyen d'attache antérieur par encliquetage élastique transversal 30a,
montré sur la figure 3 dans un mode avantageux de réalisation.
La patte 22a forme un élément femelle ou douille dans laquelle
tourillonne l'élément mâle en demi-axe 33a, avec des éléments de butée
transversale prévus pour bloquer le débattement transversal de la bielle dans
les deux directions transversales de rapprochement ou d'éloignement avec
la gouttière 11. A cette fin, la patte 22a est percée d'un orifice 25
comportant une première section cylindrique 23, du côté tourné vers la
gouttière 11, suivie d'une seconde section 24 du côté extérieur, séparée de
la première section 23 par une nervure intérieure circulaire 26. Le diamètre
Dl de la première section 23 est juste légèrement supérieur au diamètre dl
de la première section 34 du pivot 33a pour laisser un jeu d'articulation
minime suffisant pour permettre l'introduction du pivot dans l'orifice de la
bielle. Le diamètre D2 de la seconde section 24 est supérieur au diamètre d2
de la seconde section 35 du pivot 33a, avec un jeu supérieur à celui entre les
premières sections de pivot et de patte. Les dimensions de la nervure 26
sont telles que la nervure 26 peut se loger dans la gorge 36 du pivot, avec un

jeu minime dans le sens de l'axe du pivot. La nervure 26 comporte une face
chanfreinée tronconique 28 pour permettre plus facilement sa mise en
place ; la surface divergente 28 a son diamètre qui diminue avec

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l'éloignement de la gouttière. Un bord arrondi ou chanfreiné est prévu à son
extrémité de plus petit diamètre pour faciliter le désengagement du pivot.
Lors du passage de l'orifice 25 de la patte 22a sur le pivot 33a, la nervure
26 dans un premier temps porte par sa face 29, dirigée vers la gouttière, sur
5 les deux demi-sections d'extrémité 39 du pivot 33a, qui sont
chanfreinées
sur leur bord et peuvent se resserrer élastiquement l'une contre l'autre en
absorbant le volume de la fente 38, de sorte que la nervure 26 peut
s'enfoncer sur le pivot et atteindre la rainure 36 dans laquelle elle vient se

loger, sa face 29 venant buter sur l'épaulement 37 de la rainure 36. Une fois
10 la nervure 26 en butée, les deux demi-sections 39 reprennent par
élasticité
leur position écartée et bloquent en position la nervure 26 dans la rainure
36. On a donc compris que la bielle 20 vient s'encliqueter élastiquement
transversalement sur le pivot transversal 33a par son extrémité 22a, et s'y
trouve bloquée bidirectionnellement transversalement grâce à la coopération
des reliefs 26, 36, constituant des moyens de montage à blocage transversal
bidirectionnel, de sorte que non seulement la bielle ne tend pas à se
désengager de son pivot, mais elle reste aussi à distance de la gouttière 11
et
ne frotte pas sur elle.
On en vient maintenant aux seconds moyens de montage, ceux des
attaches postérieures 30p. Dans la réalisation représentée, l'élément mâle
est sur la gouttière 10 et comprend donc le pivot transversal 33p qui a une
première section cylindrique 40, du côté de la gouttière 10, suivie d'une
gorge cylindrique 41 de plus petit diamètre, elle-même suivie d'un
épaulement ou bouton terminal 42 de diamètre plus large (cf figure 4). La
gorge 41 comporte deux méplats 43 parallèles diamétralement opposés
définissant entre eux une dimension minimale du pivot destinée à
s'introduire dans une ouverture 45 de l'extrémité de bielle 22a.
L'extrémité de bielle 22a est sous forme d'anneau ouvert, avec donc
ladite ouverture 45 entre deux branches 46. La dimension de l'ouverture 45
est suffisante pour le passage du pivot 33p quand il est présenté sous sa
dimension minimale entre les méplats 43.
La mise en place de la bielle 20 sur la gouttière 10 est représentée sur
les figures 6 à 8. Selon la figure 6, on rapproche l'extrémité 22p de la
bielle
20 du dispositif d'attache 30p de la gouttière 10. Comme le montre la
flèche de la figure 7, ce rapprochement se fait dans la direction parallèle

CA 02879230 2015-01-15
WO 2014/016495
PCT/FR2013/051726
11
aux deux méplats 43 de manière à faire passer l'ouverture 45 le long des
méplats 43 jusqu'à ce que le fond de l'anneau ouvert formé par l'extrémité
22p vienne en butée contre la gorge cylindrique 41 sur laquelle sont formés
les méplats 43. En tournant alors la bielle dans le sens indiqué par la flèche
dans la figure 8, la bielle pivote par l'anneau ouvert sur la gorge 41 et se
retrouve, quand elle prend sa position de travail représentée en figure 1,
dans une position dans laquelle elle ne peut plus se désengager du pivot,
comme une clé engagée et tournée dans une serrure, les méplats 43 étant
sensiblement perpendiculaires à la bielle en position de travail. Dans cette
position, la bielle 20 est montée à pivotement sur le pivot 33p mais est
bloquée bidirectionnellement transversalement, vers l'intérieur par
l'épaulement formé entre la gorge 41 et la première section cylindrique 40,
et vers l'extérieur par l'épaulement formé par le bouton 42.
Une fois ce moyen de montage mis en place, on peut facilement
mettre en place l'autre extrémité de bielle 22a par encliquetage élastique sur
les pivots antérieurs 33a et le dispositif intrabuccal se trouve prêt à être
utilisé.
Grâce à ses deux moyens différents de montage en articulation des
bielles sur les pivots, l'invention parvient à résoudre de manière efficace et
sous un très faible encombrement le problème de la tenue des bielles,
notamment en plastique moulé, dans toutes les situations rencontrées.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2020-08-11
(86) PCT Filing Date 2013-07-17
(87) PCT Publication Date 2014-01-30
(85) National Entry 2015-01-15
Examination Requested 2018-07-12
(45) Issued 2020-08-11

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $263.14 was received on 2023-07-03


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2024-07-17 $125.00
Next Payment if standard fee 2024-07-17 $347.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2015-01-15
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2015-07-17 $100.00 2015-01-15
Registration of a document - section 124 $100.00 2015-03-09
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2016-07-18 $100.00 2016-06-13
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2017-07-17 $100.00 2017-07-12
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2018-07-17 $200.00 2018-07-10
Request for Examination $800.00 2018-07-12
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2019-07-17 $200.00 2019-07-16
Final Fee 2020-06-15 $300.00 2020-05-27
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2020-07-17 $200.00 2020-07-06
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2021-07-19 $204.00 2021-07-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2022-07-18 $203.59 2022-07-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2023-07-17 $263.14 2023-07-03
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

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Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 2019-10-29 2 58
Final Fee / Change to the Method of Correspondence 2020-05-27 5 166
Representative Drawing 2020-07-20 1 15
Cover Page 2020-07-20 1 44
Description 2015-01-15 11 609
Drawings 2015-01-15 2 115
Claims 2015-01-15 2 78
Abstract 2015-01-15 2 82
Representative Drawing 2015-01-15 1 18
Cover Page 2015-02-25 1 45
Request for Examination 2018-07-12 2 90
Amendment 2018-07-12 2 89
Examiner Requisition 2019-04-30 3 200
PCT 2015-01-15 6 146
Assignment 2015-01-15 4 200
Amendment 2019-10-29 5 249
Assignment 2015-03-09 4 151