Language selection

Search

Patent 2888253 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2888253
(54) English Title: PROTECTION DEVICE AND METHOD IMPLEMENTING SUCH A DEVICE
(54) French Title: DISPOSITIF DE PROTECTION ET PROCEDE METTANT EN OEUVRE UN TEL DISPOSITIF
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B05D 1/32 (2006.01)
  • B05B 12/32 (2018.01)
(72) Inventors :
  • KRATZ, MARINE (France)
(73) Owners :
  • MESSIER-BUGATTI-DOWTY (France)
(71) Applicants :
  • MESSIER-BUGATTI-DOWTY (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2017-08-22
(22) Filed Date: 2015-04-15
(41) Open to Public Inspection: 2015-10-30
Examination requested: 2015-04-15
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
14 53985 France 2014-04-30

Abstracts

English Abstract

Protection device for a part to be protected including a body separable into at least two sub-elements, each sub-element including a cavity intended to at least partly receive the part to be protected, the device including the means to hold the sub-elements in position relative to one another and at least one of the sub-elements including a portion of its cavity which features a surface opposing the relative sliding of the protection device and the part to be protected.


French Abstract

Dispositif de protection d'une partie de pièce à protéger comprenant un corps séparable en au moins deux sous éléments, chaque sous élément comprenant une cavité destinée à accueillir au moins partiellement la partie de pièce à protéger, le dispositif comprenant des moyens de maintien en position des sous éléments relativement les uns par rapport aux autres et au moins un des sous éléments comprenant une portion de sa cavité qui est pourvue d'une surface s'opposant au glissement relatif du dispositif de protection et de la partie de pièce à protéger.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


12
REVENDICATIONS
1. Dispositif de protection d'une partie de pièce
à protéger comprenant un corps séparable en au moins deux
sous éléments, chaque sous élément comprenant une cavité
destinée à accueillir au moins partiellement la partie de
pièce à protéger, le dispositif comprenant des moyens de
maintien en position des sous éléments relativement les
uns par rapport aux autres et au moins un des sous
éléments comprenant une portion de sa cavité qui est
pourvue d'une surface s'opposant au glissement relatif du
dispositif de protection et de la partie de pièce à
protéger et dans lequel la surface s'opposant au
glissement relatif du dispositif et de la partie de pièce
à protéger comprend un matériau présentant un facteur
d'adhérence à sec sur de l'acier qui est supérieur à 0.6.
2. Dispositif de protection selon la
revendication 1, dans lequel le corps séparable est de
forme cylindrique.
3. Dispositif de protection selon l'une
quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel les
moyens de maintien en position des sous éléments
relativement les uns par rapport aux autres comprennent
au moins un élément magnétique.
4. Dispositif de protection selon la
revendication 3, dans lequel l'un au moins des éléments
magnétiques est un aimant permanent porté par l'un des
sous des éléments du corps séparable, cet aimant
permanent étant disposé pour pouvoir coopérer avec un
autre élément magnétique qui est porté par un autre des
sous éléments pour maintenir en position ces deux sous
éléments relativement l'un par rapport à l'autre.
5. Dispositif de protection selon l'une
quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la
surface s'opposant au glissement est en caoutchouc.

13
6. Dispositif de protection selon l'une
quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le corps
séparable est recouvert de silice à sa périphérie
extérieure.
7. Dispositif de protection selon l'une
quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le corps
séparable est un manchon cylindrique circulaire droit
séparable en un premier et un deuxième demi manchon selon
un plan passant par un axe longitudinal du manchon et qui
définit des surfaces de jonction des premier et deuxième
demi manchons, ces surfaces de jonction étant de formes
complémentaires entre elles de manière à limiter le
passage de matière entre l'intérieur et l'extérieur du
manchon lorsque ces demi manchons sont joints.
8. Dispositif de protection selon la
revendication 7, dans lequel la surface de jonction du
premier demi manchon comprend au moins un élément
exerçant une attraction magnétique sur un élément
correspondant du deuxième demi manchon (5).
9. Procédé de traitement d'une surface d'une
pièce comprenant les étapes de :
- mise en place du dispositif de protection selon
l'une quelconque des revendications 1 à 8 autour d'une
partie de la pièce de manière à protéger cette partie de
la pièce en l'entourant avec le dispositif de
protection ;
- réalisation d'une opération de traitement de
surface sur la pièce, la partie de la pièce entourée avec
le dispositif de protection étant préservée du traitement
de surface par le dispositif de protection.
10. Procédé de traitement de surface selon la
revendication 9, comportant après l'étape de réalisation
de l'opération de traitement de surface sur la pièce, une
étape de dépose du dispositif de protection.

14
11. Procédé de traitement de surface selon l'une
quelconque des revendications 9 ou 10, dans lequel
l'opération de traitement de surface est une opération
consistant à réaliser un revêtement sur une surface de la
pièce qui est au moins partiellement délimitée à sa
périphérie par le dispositif de protection.
12. Procédé de traitement de surface selon la
revendication 11, dans lequel le revêtement est une
peinture ou un dépôt métallique.
13. Procédé de traitement de surface selon l'une
quelconque des revendications 9 à 12, dans lequel le
dispositif de protection et la pièce sont conformés de
manière que lorsque le dispositif de protection est mis
en place autour de la partie de la pièce, alors la pièce
présente une portion de surface protégée de manière
étanche à l'eau par le dispositif de protection.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02888253 2015-04-15
1
DISPOSITIF DE PROTECTION
ET PROCEDE METTANT EN OEUVRE UN TEL DISPOSITIF
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention concerne le domaine du
traitement de surface et plus particulièrement celui de
la protection et du masquage d'éléments lors de
l'application d'un traitement de surface.
ARRIERE PLAN DE L'INVENTION
Lors de l'application d'un traitement de surface
sur une pièce tel qu'un sablage, l'application d'une
peinture ou d'une métallisation, il existe généralement
des parties de la pièce qu'il est souhaitable de
préserver du traitement. Il peut s'agir d'éléments
filetés ou taraudés, de surfaces usinées tels que des
tiges de pistons, ou encore des parties de la pièce ayant
reçu ou devant recevoir un traitement de surface
différent de celui qui est appliqué. Classiquement de
telles parties de la pièce sont protégées par des caches
constitués de plaques de carton maintenues à l'aide de
bandes adhésives collées haute performance sur la partie
à protéger, voire de plaques de plomb souples pour des
opérations comme le sablage ou la métallisation.
Il arrive régulièrement que la bande adhésive
collée, ou son adhérence par collage sur la pièce, se
dégrade en raison des conditions environnementales ou
sous l'effet du traitement appliqué à la pièce. Les
caches glissent, cessent de protéger la partie à
préserver ce qui aboutit à des non conformités coûteuses
voire impossibles à reprendre qui entraînent la mise au
rebut de la pièce complète. Les opérations de pose et de
dépose de tels caches sont longues et impactent les
délais de production. La bande adhésive utilisée est
généralement retirée à l'aide d'outils coupants qui
peuvent endommager la pièce et/ou blesser les opérateurs

CA 02888253 2015-04-15
2
et/ou laisser des résidus sur la pièce. Enfin, ces caches
représentent un volume important de déchets rarement
recyclables en raison de la nature des produits qui les
recouvrent.
OBJET DE L'INVENTION
Un but de l'invention est de réduire les risques
de dégradation de la pièce à traiter lors de telles
opérations.
RESUME DE L'INVENTION
A cet effet, on prévoit selon l'invention, un
dispositif de protection d'une partie de pièce à protéger
comprenant un corps séparable en au moins deux sous
éléments, chaque sous élément comprenant une cavité
destinée à accueillir au moins partiellement la partie de
pièce à protéger. Le dispositif comprend des moyens de
maintien en position des sous éléments relativement les
uns par rapport aux autres et au moins un des sous
éléments comprend une portion de sa cavité qui est
pourvue d'une surface s'opposant au glissement relatif du
dispositif de protection et de la partie de pièce à
protéger.
Ainsi, le dispositif réalise une protection dont
la pose et la dépose sont facilitées par le caractère
séparable de celui-ci. Le maintien du dispositif de
protection sur la pièce à l'aide d'une surface s'opposant
au glissement relatif du dispositif et de la partie de
pièce à protéger élimine l'utilisation d'outils coupants
et les risques d'endommagement de la pièce pouvant en
résulter.
Avantageusement, le corps séparable du dispositif
est de forme cylindrique et les moyens de maintien en
position des sous éléments relativement les uns par
rapport aux autres comprennent au moins un élément
magnétique.
Préférentiellement, selon ce dernier mode de

CA 02888253 2015-04-15
3
réalisation, l'un au moins des éléments magnétiques est
un aimant permanent porté par l'un des sous des éléments
du corps séparable, cet aimant permanent est disposé pour
pouvoir coopérer avec un autre élément magnétique qui est
porté par un autre des sous éléments pour maintenir en
position ces deux sous éléments relativement l'un par
rapport à l'autre.
Selon un mode de réalisation particulier, la
surface s'opposant au glissement relatif du dispositif et
de la pièce à protéger comprend un matériau présentant un
facteur d'adhérence à sec sur de l'acier qui est
supérieur à 0.6, ce matériau étant préférentiellement du
caoutchouc.
De préférence, le corps séparable est recouvert
de silice à sa périphérie extérieure, ce qui facilite son
nettoyage afin de prolonger sa réutilisation.
De préférence encore, le corps séparable est un
manchon cylindrique circulaire droit séparable en un
premier et un deuxième demi manchon selon un plan passant
par un axe longitudinal du manchon et qui définit des
surfaces de jonction des premier et deuxième demi
manchons, ces surfaces de jonction sont de formes
complémentaires entre elles de manière à limiter le
passage de matière entre l'intérieur et l'extérieur du
manchon lorsque ces demi manchons sont joints.
Préférentiellement, selon ce dernier mode de
réalisation, la surfaces de jonction du premier demi
manchon comprend au moins un élément exerçant une
attraction magnétique sur un élément correspondant du
deuxième demi manchon.
Enfin, l'invention comprend également un procédé
de traitement d'une surface d'une pièce comprenant les
étapes de :
-mise en place du dispositif de protection selon
l'un quelconque des modes de réalisation de l'invention

CA 02888253 2015-04-15
4
autour d'une partie de la pièce de manière à protéger
cette partie de la pièce en l'entourant avec le
dispositif de protection;
- réalisation d'une opération de traitement de
surface sur la pièce, la partie de la pièce entourée
avec le dispositif de protection étant préservée du
traitement de surface par le dispositif de protection.
Typiquement, lorsque l'on épargne une pièce à
l'aide d'un scotch, on peut laisser de la colle sur la
pièce ou lors de la découpe du scotch, on peut rayer la
pièce et compromettre sa qualité.
L'avantage de ce procédé est:
- d'une part de pouvoir simplement épargner une
surface de la pièce que l'on ne souhaite pas
atteindre par l'opération de traitement de
surface ; et
- d'autre part de pouvoir, une fois le traitement
de surface réalisé, simplement retirer le
dispositif de protection sans
risque
d'endommagement de la pièce.
Selon un mode de réalisation particulier du
procédé selon l'invention, après l'étape de réalisation
de l'opération de traitement de surface sur la pièce, on
met en uvre une étape de dépose du dispositif de
protection.
Selon un mode de réalisation particulier du
procédé selon l'invention, l'opération de traitement de
surface est une opération consistant à réaliser un
revêtement sur une surface de la pièce qui est au moins
partiellement délimitée à sa périphérie par le dispositif
de protection.
Selon un mode de réalisation particulier du
procédé selon l'invention, le revêtement est une peinture
ou un dépôt métallique.
Selon un mode de réalisation particulier, du

CA 02888253 2015-04-15
procédé selon l'invention, le dispositif de protection et
la pièce sont conformés de manière que lorsque le
dispositif de protection est mis en place autour de la
partie de la pièce, alors la pièce présente une portion
5 de surface protégée de manière étanche à l'eau par le
dispositif de protection.
Par étanchéité à l'eau, on entend que la surface
protégée de manière étanche à l'eau doit pouvoir être
plongée avec le dispositif de protection mis en place
sous au moins 1 mètre de hauteur d'eau à 20 C sans que la
surface ainsi protégée ne soit mouillée.
Cette étanchéité est réalisée via un joint placé
tout autour des surfaces s'opposant au glissement et/ou
via une mise en contact étroit de ces surfaces s'opposant
au glissement contre la surface protégée.
Ce mode de réalisation permet par exemple de
plonger la pièce :
- dans un bain d'acide si le matériau des
surfaces de glissement est inerte à l'acide ;
ou
- dans un bain de peinture ; ou
- dans un bain de métallisation électrolytique
pour traiter localement une portion de surface de la
pièce tout en épargnant la surface protégée qui reste
sèche.
Cette étanchéité est favorisée par l'utilisation
des moyens de maintien en position des sous éléments
relativement les uns par rapport aux autres qui sont
préférentiellement disposés pour forcer l'appui desdits
joints et/ou desdites surfaces s'opposant au glissement
contre la pièce.
On a ainsi un dispositif de protection qui est
adhérant à la pièce :
- d'une part, par le fait que la surface anti
glissement est dans un matériau présentant

CA 02888253 2015-04-15
6
préférentiellement un facteur d'adhérence à sec
sur de l'acier qui est supérieur à 0.6 ; et
d'autre part par le fait que les moyens de
maintien en position forcent le contact entre
la surface de pièce épargnée et les surfaces du
dispositif de protection qui s'opposent à son
glissement relatif par rapport à la pièce.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
L'invention sera mieux comprise à la lecture de
, la description qui suit de modes de réalisation non
limitatifs, en référence aux figures des dessins annexés
parmi lesquelles :
- la figure 1 est une vue schématique en
perspective du dispositif de protection selon
l'invention ;
- la figure 2 est un vue en coupe transversale du
dispositif de la figure 1 suivant un plan de coupe
transversale II-II ;
- la figure 3 est une vue schématique en
perspective éclatée du dispositif de la figure 1 ;
- les figures 4a, 4b, 4c, 4d illustrent les
étapes successives mises en uvre pour la réalisation du
procédé selon l'invention de traitement d'une surface
d'une pièce ;
- la figure 5 est une vue schématique en
perspective éclatée d'un deuxième mode de réalisation du
dispositif selon l'invention.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
En référence aux figures 1 à 3, le dispositif de
protection, généralement désigné 1, comprend un manchon 2
de forme cylindrique circulaire droite en caoutchouc
s'étendant selon un axe longitudinal X. Celui-ci comprend
une cavité cylindrique longitudinale 3 concentrique de la
forme cylindrique circulaire droite et un revêtement
extérieur en silice. La silice permet de limiter

CA 02888253 2015-04-15
7
l'accroche de peinture sur le manchon et ainsi permet de
faciliter le nettoyage du manchon.
Le manchon 2 est séparable en deux sous éléments
sous la forme d'un premier demi manchon 4 et d'un
deuxième demi manchon 5 le long d'un plan P passant par
l'axe longitudinal X. Le plan P définit alors des
surfaces rectangulaires de jonction 4.1 et 4.2 du premier
demi manchon 4 coopérant avec des surfaces de jonctions
correspondantes 5.1 et 5.2 du deuxième demi manchon 5.
Comme visible aux figures 1 à 3, les surfaces de jonction
4.1 et 4.2 s'étendent parallèlement à l'axe longitudinal
X de part et d'autre d'une première portion 6 de la
cavité 3 correspondant à l'empreinte de la partie 23 de
pièce 20 à protéger dans chacun des demi manchons 4, 5.
lb Le demi manchon 5 comprend une deuxième portion de cavité
7 bordée par les surfaces de jonctions 5.1 et 5.2. Les
surfaces de jonctions 4.1 et 4.2 comprennent
respectivement deux inserts parallélépipédiques, 4.11,
4.12, 4.21 et 4.22 s'étendant parallèlement à l'axe
longitudinal X et réalisés en matériau magnétique, ici un
alliage au néodyme formant un aimant permanent. Le demi
manchon 5 comprend des inserts métalliques 5.11, 5.12,
5.21 et 5.22 destinés à coopérer avec les inserts 4.11,
4.12, 4.21 et 4.22 du demi manchon 4. Préférentiellement,
certains des inserts formant des aimants et certains des
inserts métalliques attachés aux demi manchons 4, 5 sont
disposés aux extrémités longitudinales du manchon 2 de
manière à empêcher un écartement des demi manchons 4, 5
l'un par rapport à l'autre au niveau des extrémités
longitudinales du manchon 2. On note que ces inserts
formant des aimants et/ou certains des inserts
métalliques peuvent être recouverts d'une fine pellicule
permettant de limiter le risque de dégradation de ces
inserts (par exemple risque d'oxydation) et permettant de
limiter le risque de détériorer la pièce protégée par

CA 02888253 2015-04-15
8
contact avec ces inserts.
La mise en uvre du dispositif de protection 1
est maintenant décrite en référence aux figures 4a, 4b,
4c, 4d en application au traitement de surface d'une
pièce à traiter, ici une tige d'atterrisseur 20 pour
aéronef. La tige d'atterrisseur 20 est en métal et
comprend une première partie 21 devant recevoir un
traitement de surface -ici une métallisation- séparée par
une frontière 22 d'une deuxième partie 23 à protéger car
ne devant pas recevoir de métallisation (figure 4a).
L'opérateur met alors en place les demi manchon 4 et 5
sur la deuxième partie 23 de manière à faire coopérer les
première et deuxième portions 6 et 7 de la cavité 3 avec
la partie 23 à protéger de la métallisation (figure 4c).
Dans cette situation, le dispositif de protection 1
couvre partiellement la tige d'atterrisseur 20 dont une
partie s'étend en dehors du dispositif de protection 1.
Les inserts parallélépipédiques 4.11, 4.12, 4.21 et 4.22
font alors face aux inserts métalliques 5.11, 5.12, 5.21
et 5.22 et l'attraction magnétique maintient les demi
manchons 4 et 5 en contact. Cette attraction magnétique
presse également les surfaces 30, 31 formant les cavités
6 et 7 contre la deuxième partie 23 de la tige
d'atterrisseur 20, ce qui a pour effet d'empêcher le
glissement relatif des demi manchons 4 et 5 par rapport à
la tige d'atterrisseur 20 en raison du coefficient de
frottement particulier entre le métal de la tige
d'atterrisseur 20. Ici, les surfaces formant les cavités
sont pourvues d'un matériau présentant un facteur
d'adhérence à sec sur l'acier supérieur à 0.6. Ce
matériau est du caoutchouc formant les demi manchons 4 et
5. Dans cette configuration, un des bouts du manchon 3
coïncide avec la frontière 22. Préférentiellement, le
manchon est conformé pour que lorsqu'il est positionné
sur la pièce, il empêche alors la pénétration de fluide

CA 02888253 2016-10-28
9
contre la surface protégée de la pièce 20. L'opération de
métallisation est réalisée en plongeant l'ensemble
manchon et pièce dans un bain de métallisation et la
première partie 21 de la tige d'atterrisseur 20 reçoit
alors le traitement de métallisation. La partie 23
protégée par le manchon reste exempte de métallisation. A
l'issue de la métallisation, les deux demi manchons 4 et
5 sont déposés.
Les éléments identiques ou analogues à ceux
précédemment décrits porteront une référence numérique
augmentée d'une centaine dans la description qui suit du
deuxième mode de réalisation.
En référence à la figure 5, les portions de
cavité des demi manchons 104 et 105 comprennent des
inserts longitudinaux 30 et 31 en une matière élastomère
adhérente telle que du caoutchouc. Ainsi, lorsque les
demi manchons sont mis en place sur la partie de pièce à
protéger, ces inserts s'opposent au glissement relatif
des manchons et de la partie de pièce à protéger.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux
modes de réalisation décrits mais englobe toute variante
entrant dans le champ de l'invention telle que définie
par les revendications.
En particulier,
- bien qu'ici le corps séparable du dispositif
soit de forme cylindrique circulaire droite, l'invention
s'applique également à d'autres formes de corps
séparable, comme par exemple un corps tubulaire de
section carrée ou quelconque ou un corps
parallélépipédique comprenant une cavité ;
- bien qu'ici le corps du dispositif de
protection soit séparable en deux demi manchons,
l'invention s'applique également à un corps séparable en
trois sous éléments ou plus ;

CA 02888253 2015-04-15
- bien qu'ici le corps du dispositif de
protection comprenne une cavité
cylindrique
longitudinale, l'invention s'applique également à
d'autres formes de cavités telles que des cavités pouvant
5 accueillir des singularités de la pièce comme par exemple
une bride, un épaulement, un raccord ;
- bien qu'ici les surfaces de jonctions des demi
manchons comprennent chacune deux inserts rectangulaires,
l'invention s'applique également à un insert unique, ou
10 plus de deux insert. L'invention s'applique également à
d'autres formes d'insert comme par exemple des inserts
circulaires ou de forme quelconque ;
- bien qu'ici le premier demi manchon comprenne
des inserts réalisés en matériau magnétique et coopérant
avec des inserts métalliques du deuxième demi manchon,
l'invention s'applique également à d'autres moyens de
maintien en position des manchons entre eux comme par
exemple un revêtement auto agrippant de type velcro 0,
des surfaces autocollantes repositionnables ou un
fermeture à glissière;
- bien qu'ici le manchon soit en caoutchouc,
l'invention s'applique également à des manchons réalisés
en d'autres matériaux comme par exemple le métal, le bois
ou les matières synthétiques ;
- bien qu'ici le corps séparable comprenne deux
demi manchons dont les cavités sont pourvues chacun d'un
insert longitudinal en une matière élastomère adhérente,
l'invention s'applique également à un corps comprenant un
unique sous élément pourvus d'un insert longitudinal en
une matière élastomère adhérente ;
- bien qu'ici, les cavités des demi manchons
comprennent des inserts longitudinaux en une matière
élastomère adhérente, l'invention s'applique également à
d'autres types de portions de la cavité pourvue d'une
surface s'opposant au glissement comme par exemple des

CA 02888253 2015-04-15
11
sections annulaires ou une pluralité de pastilles
circulaires
- bien qu'ici les sous éléments du corps
séparable sont présentés comme pouvant être disjoints
l'un de l'autre lorsqu'ils sont séparés, il est aussi
possible qu'ils soient liés entre eux par un lien souple
autorisant la séparation et l'écartement de ces sous
éléments tout en maintenant une attache souple imposant
une distance d'écartement maximale entre ces éléments
séparables (ceci limite le risque d'égarer un des sous
éléments tout en facilitant la manipulation des sous
éléments lorsqu'ils sont séparés).

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2017-08-22
(22) Filed 2015-04-15
Examination Requested 2015-04-15
(41) Open to Public Inspection 2015-10-30
(45) Issued 2017-08-22

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $210.51 was received on 2023-12-14


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2025-04-15 $125.00
Next Payment if standard fee 2025-04-15 $347.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Request for Examination $800.00 2015-04-15
Application Fee $400.00 2015-04-15
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2017-04-18 $100.00 2017-03-21
Final Fee $300.00 2017-07-04
Maintenance Fee - Patent - New Act 3 2018-04-16 $100.00 2018-03-20
Maintenance Fee - Patent - New Act 4 2019-04-15 $100.00 2019-03-26
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 2020-04-15 $200.00 2020-04-01
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2021-04-15 $204.00 2021-03-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2022-04-19 $203.59 2022-03-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2023-04-17 $210.51 2023-03-21
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2024-04-15 $210.51 2023-12-14
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
MESSIER-BUGATTI-DOWTY
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2015-04-15 1 17
Description 2015-04-15 11 496
Claims 2015-04-15 3 116
Drawings 2015-04-15 3 49
Representative Drawing 2015-10-05 1 7
Cover Page 2015-11-16 2 39
Description 2016-10-28 11 490
Claims 2016-10-28 3 105
Final Fee 2017-07-04 1 39
Representative Drawing 2017-07-24 1 6
Cover Page 2017-07-24 1 35
Assignment 2015-04-15 6 170
Amendment 2016-10-28 8 288
Examiner Requisition 2016-05-04 4 269