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Patent 2929748 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2929748
(54) English Title: CONTAINER FOR STACKABLE PALLETTES EQUIPPED WITH AN UPPER REINFORCING FRAME
(54) French Title: CONTENEUR A PALETTE EMPILABLE MUNI D'UNE ARMATURE SUPERIEURE DE RENFORT
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 19/10 (2006.01)
  • B65D 19/38 (2006.01)
  • B65D 21/032 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SENGELIN, MARC (France)
  • HAMM, THIERRY (France)
(73) Owners :
  • SOTRALENTZ PACKAGING (Not Available)
(71) Applicants :
  • SOTRALENTZ PACKAGING (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2016-05-10
(41) Open to Public Inspection: 2016-12-12
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
15 55344 France 2015-06-12

Abstracts

French Abstract


La présente invention se rapporte à un conteneur à palette
empilable (1) par exemple pour le transport et/ou le stockage de
matières dangereuses, comprenant au moins :
- une poche intérieure parallélépipédique (20) munie d'un
robinet d'une ouverture de remplissage fermée par un couvercle,
- une cage périphérique de protection (30) encerclant ladite
poche intérieure (20) pour renforcer le conteneur (1), ladite cage
de protection (30) prenant la forme d'un treillis métallique,
- une palette (10) sur laquelle repose la poche (20),
- une armature supérieure de renfort (40) reliant les côtés
(35) de la cage périphérique (30) en partie haute de cette dernière
pour rigidifier le conteneur (1),
caractérisé en ce que l'armature de renfort (40) comporte un
cerclage sensiblement plan en tubes d'acier et présente une forme
générale de polygone, ladite armature de renfort (40) étant reliée à
la cage périphérique (30) de manière démontable au moyen de pattes
amovibles de fixation (50) en prise avec le treillis d'une part et
les tubes d'acier d'autre part.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


7
REVENDICATIONS
1. Conteneur à palette empilable (1) pour le transport et/ou le
stockage de matières dangereuses, de produits chimiques ou
alimentaires ou de solides pulvérulents, comprenant au moins :
- une poche intérieure parallélépipédique (20) en polyéthylène
haute densité munie en partie basse d'un robinet et comportant en
son sommet une ouverture de remplissage fermée par un couvercle,
- une cage périphérique de protection (30) encerclant ladite
poche intérieure (20) pour renforcer le conteneur (1), ladite cage
de protection (30) prenant la forme d'un treillis métallique
constitué de barres verticales (32) et horizontales (33) soudées
entre elles à leurs points de croisement respectifs (34),
- une palette inférieure (10) en bois, en matière plastique ou
métal, sur laquelle repose la poche intérieure (20),
- une armature supérieure de renfort (40) reliant les côtés
(35) de la cage périphérique (30), en partie haute de cette
dernière, de manière démontable au moyen de pattes amovibles de
fixation (50) en prise avec le treillis d'une part et les tubes
d'acier d'autre part, ladite armature de renfort (40) comportant un
cerclage sensiblement plan en tubes d'acier et présentant une forme
générale de polygone,
caractérisé en ce que l'armature de renfort (40) présente une
forme de quadrilatère continu et régulier, tel qu'un losange, un
carré ou un rectangle, et comporte quatre grandes sections (41)
formant les côtés et quatre petites sections (42) formant les
sommets dudit quadrilatère, chacune desdites petites sections (42)
étant solidarisée à une paroi (35) de la cage périphérique (30) à
l'aide d'au moins une patte amovible de fixation (50).
2. Conteneur (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce
que les petites sections (42) de l'armature de renfort (40) relient
les milieux des parois (35) de la cage périphérique (30), de sorte
que ladite armature (40) prend la forme d'un carré ou d'un losange.
3. Conteneur (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce
que deux premières petites sections opposées (42) de l'armature de
renfort (40) sont équipées respectivement d'une seule patte amovible

8
de fixation (50), tandis que les deux autres petites sections
opposées (42) de l'armature de renfort (40) sont munies de deux
pattes amovibles de fixation (50) qui sont espacées l'une de
l'autre.
4. Conteneur (1) selon l'une quelconque des revendication
précédentes, caractérisé en ce que chaque patte de fixation (50)
présente une forme générale de U inversé chevauchant le pourtour
supérieure (36) du treillis et comporte une première branche (51) en
prise sur l'extérieur de la cage périphérique (30) et une seconde
branche (52) en prise sur l'intérieur de l'armature de renfort (40).
5. Conteneur (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce
que la première branche (51) de la patte de fixation (50) est en
prise avec au moins deux barres horizontales (36, 33) superposées du
treillis, tandis que la seconde branche (52) comporte un profilé
arrondi (53) épousant la forme du tube correspondant formant
l'armature de renfort (40).
6. Conteneur (1) selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en
ce que les branches (51, 52) de chaque patte de fixation (50) sont
reliées entre elles à l'aide d'au moins une vis traversante (55)
destinée à rapprocher lesdites branches (51, 52) pour former une
mâchoire de serrage de manière à maintenir fermement l'armature de
renfort (40) sur la cage périphérique (30).
7. Conteneur (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce
que la vis (55) prend appui contre l'extrémité (56) d'une languette
recourbée deformable élastiquement (57) prolongeant la seconde
branche (52) vers l'intérieur de la cage périphérique (30) afin de
renforcer le rapprochement des branches.
8. Conteneur (1) selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé en ce que la poche intérieure (20) présente
en son sommet (23) un évidement (26) dans lequel l'armature de
renfort (40) est logée.
9. Conteneur (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce
que l'évidement (26) présente une profondeur telle que l'armature de
renfort (40) ne dépasse pas du sommet (23) de la poche intérieure
(20), ou l'affleure.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02929748 2016-05-10
1
La présente invention concerne un conteneur à palette
empilable.
Il existe actuellement de nombreux types de conteneur à
palette empilable pour le transport et/ou le stockage de matières
dangereuses, de produits chimiques ou alimentaires ou de solides
pulvérulents. Des exemples peuvent être trouvés dans les brevets
FR2763044 ou FR2728238.
Typiquement, ces conteneurs à palette comportent une poche
intérieure munie d'un robinet et d'une ouverture de remplissage
fermée par un couvercle, une cage périphérique de protection
encerclant la poche intérieure pour renforcer le conteneur, ladite
cage de protection prenant la forme d'un treillis métallique
constitué de barres verticales et horizontales soudées entre elles à
leurs points de croisement respectifs, et une palette inférieure en
bois, en matière plastique ou métal sur laquelle repose la poche
intérieure.
Cependant, ces solutions ne donnent pas
entièrement
satisfaction car la rigidité de l'ensemble n'est pas optimisée et il
est difficile d'empiler de tels conteneurs.
Une solution à ce problème a été proposée notamment dans les
brevets FR2596360 et EP2623435 qui décrivent des conteneurs
similaires à ceux décrits précédemment mais dans lesquels une
structure de renfort supérieur (traverse de gerbage) est présente
notamment pour permettre l'empilement des conteneurs.
Malgré tout, ces dispositifs de renfort ne donnent pas
satisfaction pour une bonne répartition de la charge en cas
d'empilement.
Un but de la présente invention est donc de résoudre le
problème cité précédemment, à l'aide d'une solution simple à
fabriquer, peu coûteuse, facile à utiliser et optimisée en termes
d'efficacité.
Ainsi, la présente invention a pour objet un conteneur à
palette empilable pour le transport et/ou le stockage de matières
dangereuses, de produits chimiques ou alimentaires ou de solides
pulvérulents, comprenant au moins :

CA 02929748 2016-05-10
2
- une poche intérieure parallélépipédique en polyéthylène haute
densité munie en partie basse d'un robinet et comportant en son
sommet une ouverture de remplissage fermée par un couvercle,
- une cage périphérique de protection encerclant ladite poche
intérieure pour renforcer le conteneur, ladite cage de protection
prenant la forme d'un treillis métallique constitué de barres
verticales et horizontales soudées entre elles à leurs points de
croisement respectifs,
- une palette inférieure en bois, en matière plastique ou métal
sur laquelle repose la poche intérieure,
- une armature supérieure de renfort reliant les côtés de la
cage en partie haute de cette dernière pour rigidifier le conteneur,
caractérisé en ce que l'armature de renfort comporte un
cerclage sensiblement plan en tubes d'acier et présente une forme
générale de polygone, ladite armature de renfort étant reliée à la
cage périphérique de manière démontable au moyen de pattes amovibles
de fixation en prise avec le treillis d'une part et les tubes
d'acier d'autre part.
Selon des modes de réalisation préférés, le conteneur conforme
à la présente invention comprend l'une au moins des caractéristiques
suivantes :
- l'armature de renfort présente une forme de quadrilatère
continu et régulier, tel qu'un losange, un carré ou un rectangle, et
comporte quatre grandes sections formant les côtés et quatre petites
sections formant les sommets dudit quadrilatère, chacune desdites
petites sections étant solidarisée à une paroi de la cage à l'aide
d'au moins une patte amovible de fixation ;
- les petites sections de l'armature de renfort relient les
milieux des parois de la cage périphérique, de sorte que ladite
armature prend la forme d'un carré ou d'un losange ;
- deux premières petites sections opposées de l'armature de
renfort sont équipées respectivement d'une seule patte amovible de
fixation, tandis que les deux autres petites sections opposées de
l'armature de renfort sont munies de deux pattes amovibles de
fixation qui sont espacées l'une de l'autre ;

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3
- chaque patte de fixation présente une forme générale de
U inversé chevauchant le pourtour supérieure du treillis et
comporte une première branche en prise sur l'extérieur de la cage
périphérique et une seconde branche en prise sur l'intérieur de
l'armature de renfort ;
- la première branche de la patte de fixation est en prise
avec au moins deux barres verticales superposées du treillis, tandis
que la seconde branche comporte un profilé arrondi épousant la forme
du tube correspondant formant l'armature de renfort ;
- les branches de chaque patte de fixation sont reliées entre
elles à l'aide d'au moins une vis traversante destinée à rapprocher
lesdites branches pour former une mâchoire de serrage de manière à
maintenir fermement l'armature de renfort sur la cage périphérique ;
- la vis prend appui contre l'extrémité d'une languette
recourbée deformable élastiquement prolongeant la seconde branche
vers l'intérieur de la cage périphérique, ceci de manière à
renforcer le rapprochement des branches ;
- la poche intérieure présente en son sommet un évidement dans
lequel l'armature de renfort est logée ; et
- l'évidement présente une profondeur telle que l'armature de
renfort ne dépasse pas du sommet de la poche intérieure, ou
l'affleure.
L'invention va maintenant être décrite plus en détail en
référence à des modes de réalisation particuliers donnés à titre
d'illustration uniquement et représentés sur les figures annexées
dans lesquelles :
- La figure 1 est une vue en perspective d'un conteneur
conforme à la présente invention ;
- La figure 2 est une vue de face du conteneur de la figure 1
- La figure 3 est une vue de côté du conteneur de la figure
1,
- La figure 4 est une vue de dessus en perspective d'un
détail de la partie supérieure du conteneur de la figure
1 ;

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4
- La figure 5 est une vue de dessus du conteneur de la figure
1 ;
- La figure 6 est une vue de dessus d'une armature de renfort
du conteneur de la figure 1 ;
- La figure 7 est une vue de côté d'une poche intérieure du
conteneur de la figure 1 ;
- La figure 8 est une vue de dessus de la figure 7
- Les figures 9 à 11 sont des vues de détail de la figure
1 illustrant des organes d'attache de la structure de
renfort.
La figure 1 représente un conteneur 1 conforme à la présente
invention qui peut être utilisé en particulier pour le transport
et/ou le stockage de matières dangereuses (acides par exemple), de
produits chimiques ou alimentaires ou de solides pulvérulents.
Ce conteneur 1 se compose essentiellement d'une palette
inférieure 10 sur laquelle repose une poche 20 intérieure
parallélépipédique en polyéthylène haute densité munie en partie
basse 21 d'un robinet de vidange 22 et comportant en son sommet 23
une ouverture de remplissage fermée par un couvercle 24.
La palette 10 est par exemple en matière plastique et présente
diverses ouvertures 11 et 12 qui se croisent pour le passage des
fourches d'un véhicule de manutention.
La poche intérieure 20 est quant à elle entourée par une cage
périphérique de protection 30 pour renforcer le conteneur 1, ladite
cage de protection 30 prenant la forme d'un treillis métallique 31
constitué de barres verticales 32 et horizontales 33 soudées entre
elles à leurs points de croisement respectifs 34.
En partie haute du conteneur 1 se trouve une armature
supérieure de renfort 40 en tubes d'acier reliant les parois 35 de
la cage 30 pour rigidifier le conteneur.
Plus précisément, l'armature de renfort 40 est reliée à la
cage périphérique 30 de manière démontable au moyen de pattes
amovibles de fixation 50 en prise avec le treillis 31 d'une part et
avec les tubes d'acier de l'armature de renfort 40 d'autre part.
Comme cela est illustré en particulier par les figures 5 et 6,
l'armature de renfort 40 présente la forme d'un cerclage

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sensiblement plan et présente une forme générale de polygone, par
exemple un quadrilatère régulier et continu, tel qu'un losange.
L'armature 40 comporte quatre grandes sections formant 41 les
côtés du losange et quatre petites sections 42 formant les sommets
5 dudit losange, chacune desdites petites sections 42 étant
solidarisée à une paroi 35 de la cage 30 à l'aide d'au moins une
patte amovible de fixation 50.
Avantageusement, les petites sections 42 de l'armature de
renfort 40 relient les milieux des parois 35 de la cage périphérique
30, deux premières petites sections opposées de l'armature de
renfort 40 étant équipées respectivement d'une seule patte amovible
de fixation 50, tandis que les deux autres petites sections 42
opposées sont munies de deux pattes amovibles de fixation 50 qui
sont espacées l'une de l'autre.
Comme cela est visible sur les figures 9 à 11, chaque patte de
fixation 50 présente une forme générale de U inversé chevauchant
le pourtour supérieure 36 du treillis 31 et comporte une première
branche 51 en prise sur l'extérieur de la cage périphérique et une
seconde branche 52 en prise sur l'intérieur de l'armature de
renfort.
Plus précisément, la première branche 51 de la patte de
fixation 50 est en prise avec le pourtour 36 du treillis ainsi qu'au
moins une barre horizontale adjacente 33, tandis que la seconde
branche 52 comporte un profilé arrondi 53 épousant la forme du tube
correspondant formant l'armature de renfort 40.
En outre, les branches 51 et 52 de chaque patte de fixation 50
sont reliées entre elles à l'aide d'au moins une vis traversante 55
destinée à rapprocher lesdites branches pour former une mâchoire de
serrage de manière à maintenir fermement l'armature de renfort 40
sur la cage périphérique 30.
Avantageusement, la vis 55 prend appui contre l'extrémité 56
d'une languette recourbée déformable élastiquement 57 prolongeant la
seconde branche 52 vers l'intérieur de la cage périphérique 30 afin
de renforcer le rapprochement des branches pour améliorer le
serrage.

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6
Comme cela est représenté sur les figures 7 et 8, la poche
intérieure 20 présente en son sommet 23 un évidement 26 dans lequel
l'armature de renfort 40 est logée.
Plus précisément, l'évidement 26 présente une profondeur telle
que l'armature de renfort ne dépasse pas du sommet de la poche 20,
ou l'affleure.
Le conteneur 1 ainsi réalisé présente une bonne rigidité lui
permettant de résister aux chocs et d'être empilable. Par ailleurs,
l'armature de renfort 40 étant amovible, il est possible, si besoin,
de retirer la poche intérieure 20 pour la changer ou la réparer.
Il va de soi que la description détaillée de l'objet de
l'Invention, donnée uniquement à titre d'illustration, ne constitue
en aucune manière une limitation, les équivalents techniques étant
également compris dans le champ de la présente invention.
Ainsi, la palette peut être en bois ou en matière plastique.
La forme de l'armature de renfort 40 peut également être un
carré ou un rectangle selon la section du conteneur 1 (poche 20 et
cage 30) et l'endroit où elle est fixée sur le treillis.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 2016-05-10
(41) Open to Public Inspection 2016-12-12
Dead Application 2019-05-10

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2018-05-10 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

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Application Fee $400.00 2016-05-10
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2016-05-10 1 28
Description 2016-05-10 6 258
Claims 2016-05-10 2 98
Drawings 2016-05-10 11 293
Cover Page 2016-12-19 2 69
New Application 2016-05-10 5 140
Representative Drawing 2017-03-08 1 31