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Patent 2938801 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2938801
(54) English Title: DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A PRODUCT HAVING A DOSING NOZZLE
(54) French Title: DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT AVEC EMBOUT DOSEUR
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 47/18 (2006.01)
  • B65D 47/20 (2006.01)
(72) Inventors :
  • POZZI, JACQUES (France)
(73) Owners :
  • HORUS PHARMA (France)
(71) Applicants :
  • SIVEL (France)
  • HORUS PHARMA (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2020-09-15
(86) PCT Filing Date: 2015-02-11
(87) Open to Public Inspection: 2015-08-27
Examination requested: 2020-02-05
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2015/050330
(87) International Publication Number: WO2015/124844
(85) National Entry: 2016-08-04

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
14/185,139 United States of America 2014-02-20
1452900 France 2014-04-02

Abstracts

English Abstract

The device for packaging and dispensing a generally fluid product comprises a rigid container (1) intended to contain the product (11) and a dosing assembly made up of a nozzle (3) with a flexible part engaging with a rigid seat. A movable actuating portion (35), reinforced by an external layer (40) in order to be rendered non-deformable, allows the product to be dispensed when a force is applied to said actuating portion (35), compressing a dosing chamber (34). The dosing assembly (2) comprises a rigid portion (41) to which the external layer (40) is connected in an articulated manner and/or with a return action towards the outside of the external layer (40) when the application of a force to the actuating portion (35) stops. Application to the packaging and dispensing of sterile products, in particular pharmaceutical or cosmetology products.


French Abstract

Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit généralement fluide comprend un récipient rigide (1) destiné à contenir le produit (11) et un ensemble de dosage composé d'un embout (3) à partie souple coopérant avec un siège rigide. Une portion d'actionnement (35) mobile, renforcée par une couche (40) externe pour être rendue indéformable, permet la distribution du produit lorsqu'elle est sollicitée, en comprimant une chambre (34) de dosage. L'ensemble de dosage (2) comprend une portion rigide (41) à laquelle est reliée la couche (40) externe, de façon articulée et/ou avec une action de rappel vers l'extérieur de la couche (40) externe lorsque la sollicitation sur la portion d'actionnement (35) cesse. Application au conditionnement et à la distribution de produits stériles notamment pharmaceutiques ou cosmétologiques.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit,
généralement fluide, comprenant un récipient rigide destiné à contenir le
produit à
conditionner et distribuer, et un ensemble de dosage adapté pour distribuer
une
dose prédéterminée du produit, l'ensemble de dosage comprenant :
- un embout comportant une portion d'actionnement mobile entre une position

de repos et une position engagée, et adaptée pour actionner la distribution
du produit ;
- un élément de guidage rigide qui présente au moins une surface de butée
adaptée pour limiter le déplacement de la portion d'actionnement et définir
ladite position engagée ;
- un canal de distribution situé le long de l'élément de guidage ;
- un premier clapet permettant au produit présent dans le canal de
distribution
de sortir de l'embout quand une pression est appliquée sur la portion
d'actionnement ;
- une chambre de dosage de produit, qui communique avec le canal de
distribution et un canal d'alimentation, et est délimitée entre l'élément de
guidage et la portion d'actionnement ; et que la portion d'actionnement.
comporte une première couche formée dans une partie flexible de l'embout,
dans lequel la portion d'actionnement comporte en plus une deuxième couche de
renforcement qui recouvre extérieurement la première couche,
et l'ensemble de dosage comprend une portion rigide à laquelle est reliée la
deuxième couche de la portion d'actionnement, de façon articulée et/ou avec
une
action de rappel vers l'extérieur de ladite deuxième couche lorsque la
pression
appliquée sur la portion d'actionnement cesse.
2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel ledit élément de
guidage est en forme de tige.
3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans
lequel la première couche est réalisée par un premier matériau élastique et la

deuxième couche comprend un second matériau plus rigide que le premier
matériau.

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4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans
lequel la deuxième couche et la portion rigide font partie d'une même pièce
obtenue par injection de matière plastique.
5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans
lequel une partie flexible de l'embout comprend une zone d'amincissement local

formant une articulation élastique, de sorte que chacune desdites première et
deuxième couches de la portion d'actionnement est raccordée à une zone
d'articulation correspondante.
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans
lequel l'embout s'étend selon une direction longitudinale jusqu'à une
extrémité
libre et la portion d'actionnement est mobile radialement vers l'intérieur
jusqu'à
venir en appui contre la surface de butée, la portion d'actionnement étant
longitudinalement décalée par rapport à l'extrémité libre, la portion rigide
s'étendant à distance de l'extrémité libre.
7. Dispositif selon la revendication 6, dans lequel le premier clapet est
un clapet anti-retour empêchant l'air extérieur d'entrer dans le canal de
distribution
et permettant au produit de sortir de l'embout du côté de ladite extrémité
libre.
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans
lequel la chambre de dosage est alimentée en produit à partir du récipient par
le
canal d'alimentation, un passage étant associé à un deuxième clapet de type
anti-
retour pour s'opposer au retour du produit de la chambre de dosage vers
l'intérieur
du récipient lorsque le dispositif est sollicité, le deuxième clapet étant
monté sur
une base rigide distincte de ladite portion rigide, la portion rigide et la
base étant
reliées l'une à l'autre et rendues fixes par rapport au récipient.


16

9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans
lequel l'embout est agencé autour d'un siège axial central formé d'une pièce
et qui
inclut l'élément de guidage, la chambre de dosage étant limitée angulairement
sur
la circonférence de l'élément de guidage, de sorte que la chambre de dosage
présente une configuration non-annulaire et s'étend seulement du côté de la
portion d'actionnement.
10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans
lequel la portion d'actionnement définit un bouton poussoir, la première
couche de
la portion d'actionnement étant configurée pour recouvrir entièrement la
surface de
butée dans la position engagée, de façon à vider complètement la chambre de
dosage dans la position engagée de la portion d'actionnement.
11. Dispositif selon la revendication 10, dans lequel l'embout s'étend de
façon annulaire autour d'un axe longitudinal et la portion d'actionnement,
définie
dans une paroi latérale de l'embout, est agencée pour être poussée radialement

vers l'axe longitudinal.
12. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
comprenant un ensemble de renouvellement et filtration d'air permettant à
l'air
extérieur de rentrer dans le récipient après la distribution d'une dose du
produit.
13. Dispositif selon la revendication 12, l'ensemble de renouvellement et
filtration d'air comprenant une valve montée sur une face interne du
récipient, à
l'opposé de l'ensemble de dosage.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02938801 2016-08-04
WO 2015/124844 PCT/FR2015/050330
DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT AVEC
EMBOUT DOSEUR
La présente invention se rapporte au domaine technique de l'emballage, et
plus spécialement à celui du conditionnement et de la distribution d'un
produit liquide
ou visqueux destiné à être conservé d'une manière étanche et stérile, sans
l'adjonction
de conservateur, et à être distribué sous forme de doses unitaires précises à
l'aide d'un
ensemble distributeur.
L'invention a plus particulièrement pour objet un dispositif de
conditionnement et distribution d'un produit stérile, et qui comprend un
récipient
destiné à contenir le produit devant être distribué à l'aide d'un embout
doseur, du
type sans entrée d'air, dont le récipient est muni.
Ce dispositif de conditionnement et distribution de produit, généralement
fluide, comprend typiquement un ensemble de dosage adapté pour distribuer une
dose du produit, cet ensemble de dosage comprenant :
- l'embout pourvu d'une portion d'actionnement mobile entre une position de

repos et une position engagée, et qui permet d'actionner la distribution du
produit ;
- un élément de guidage rigide, de préférence en forme de tige, qui
présente
au moins une surface de butée adaptée pour limiter le déplacement de la
portion d'actionnement (et définir la position engagée) ;
- un canal de distribution situé le long de l'élément de guidage ;
- un premier clapet permettant au produit présent dans le canal de
distribution
de sortir de l'embout quand une pression est appliquée sur la portion
d'actionnement;
- une chambre de dosage de produit, qui communique avec le canal de
distribution et est délimitée entre l'élément de guidage et la portion
d'actionnement.
Un tel dispositif est connu par le document WO 2010/089501 Al. Un
dosage relativement précis est obtenu et l'ensemble de dosage assure une
propreté
bactériologique parfaite à l'extrémité de l'embout.
On connaît aussi des dispositifs de conditionnement de structure classique
qui permettent de conserver et distribuer un produit sous forme de portions ou
sous
toute autre forme, tout en le maintenant stérile ou à l'abri de l'air pendant
toute la
durée de son utilisation.

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Ces dispositifs sont utilisés notamment dans les domaines pharmaceutique,
cosmétique, et de l'alimentation, et pour certains plus particulièrement dans
le
domaine ophtalmologique.
Ils sont composés d'un récipient souple ou rigide muni d'un ensemble
distributeur qui peut être un embout souple. Cet ensemble distributeur est
susceptible de distribuer des portions de produit mais il est conçu de manière
à
s'opposer à toute entrée d'air dans le récipient. Un filtre est associé au
dispositif et il
peut se trouver dans le fond du récipient ou sur l'embout distributeur. Ce
filtre peut
être associé à une valve élastique situé entre le filtre et l'intérieur du
récipient afin
d'empêcher tout contact entre le produit et le filtre.
Il faut noter que, lorsqu'une portion de produit est expulsée à l'extérieur du

récipient, il se crée à l'intérieur dudit récipient une dépression qu'il est
nécessaire de
compenser par une entrée d'air équivalente au volume de produit expulsé.
En général, les dispositifs qui comportent un embout souple ne sont pas
bien adaptés pour délivrer des doses précises et/ou la précision diminue au
fur et à
mesure des manipulations du dispositif.
Un premier but de l'invention est de permettre le maintien stérile du produit
pendant toute la durée d'utilisation du dispositif.
Un second but de l'invention est de délivrer des doses très précises de
produit afin de permettre son utilisation notamment dans le domaine
pharmaceutique.
Un troisième but est de cumuler la simplicité de l'actionnement pour
l'utilisateur et durabilité de l'embout.
Plus généralement, l'invention a pour but de remédier à des inconvénients
des dispositifs analogues de l'état de la technique et de proposer un tel
dispositif qui
convienne très bien aux diverses exigences de la pratique.
A cet effet, il est proposé selon l'invention un dispositif de conditionnement

et distribution du genre précité avec un ensemble de dosage adapté pour
distribuer
une dose prédéterminée de produit, avec la particularité que la portion
d'actionnement comporte :
- une première couche formée dans une partie flexible de l'embout ; et
- une deuxième couche de renforcement qui recouvre extérieurement la
première couche (et rigidifie ainsi la zone d'appui de la portion
d'actionnement) ;
sachant que l'ensemble de dosage comprend une portion rigide à laquelle est
reliée
la deuxième couche de la portion d'actionnement, de façon articulée et/ou avec
une

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action de rappel vers l'extérieur de ladite deuxième couche lorsque la
pression
appliquée sur la portion d'actionnement cesse.
Cette disposition de l'ensemble de dosage est avantageuse en ce que la
couche de renforcement peut empêcher efficacement des déformations de la
première couche, susceptibles de modifier le volume effectif de produit
expulsé de la
chambre de dosage, et en ce que la liaison de cette couche de renforcement
participe activement au retour de la portion d'actionnement à sa position
initiale de
repos lorsque le dispositif n'est plus sollicité.
Ainsi le dispositif permet non seulement de maintenir le produit stérile, de
distribuer des doses précises de produit par simples pressions sur un ensemble
distributeur souple solidaire du récipient, mais aussi de générer toujours la
même
pression dans le dispositif ainsi qu'une action de rappel plus énergique
qu'avec
l'utilisation d'une seule couche de matériau souple, ce qui facilite le
renouvellement
de produit dans la chambre de dosage.
Selon une particularité, la première couche est réalisée par un premier
matériau élastique et la deuxième couche comprend un second matériau
préférentiellement plus rigide que le premier matériau (le second matériau
étant une
matière plastique rigide, comme par exemple du polyéthylène, polypropylène ou
plastique similaire qui est dur et donc très peu flexible dès qu'une épaisseur
seuil de
l'ordre du millimètre est dépassée). Lorsqu'une liaison articulée est utilisée
pour
exercer la force de rappel, la partie rendue flexible (typiquement par
réduction
d'épaisseur) est ainsi constituée d'un matériau ayant une force de rappel
supérieure
à celle du matériau de la partie souple. De ce fait, le rappel élastique pour
retourner
à la position neutre de la portion d'actionnement est meilleur qu'avec la
seule
utilisation d'un matériau aussi souple qu'un élastomère. Le retour à la
position neutre
est ainsi constant et régulier, même après un grand nombre de distributions de

doses.
Selon une autre particularité, la deuxième couche et la portion rigide font
partie d'une même pièce obtenue par injection de matière plastique. Cette
conception d'une pièce permet d'obtenir une articulation de façon simple et
économique. La deuxième couche, élastiquement rappelée vers l'extérieur peut
exercer avantageusement une traction sur la première couche et permet
d'obtenir un
remplissage précis et régulier de la chambre de dosage.
Dans divers modes de réalisation du dispositif selon l'invention, on peut
éventuellement avoir recours en outre à l'une et/ou à l'autre des dispositions

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suivantes :
- la deuxième couche est réalisée dans un matériau rigide accolé à la première

couche de manière à rendre la portion d'actionnement parfaitement
indéformable,
permettant un appui axial localisé ; la deuxième couche permettant le
renforcement
peut avoir un contour et une forme similaire à une empreinte digitale de
manière à
ce que la zone d'appui sur la portion d'actionnement soit parfaitement
identifiable ;
- la partie flexible de l'embout comprend une zone d'amincissement local
formant
une articulation élastique, ce grâce à quoi chacune des première et deuxième
couches de la portion d'actionnement est raccordée à une zone d'articulation
correspondante (avec un double effet de charnière, les déformations de la
partie
flexible peuvent être répétées sans altérer la précision du dosage) ;
- l'embout s'étend selon une direction longitudinale jusqu'à une extrémité
libre et la
portion d'actionnement est mobile radialement vers l'intérieur jusqu'à venir
en appui
contre la surface de butée ;
- la portion d'actionnement est longitudinalement décalée par rapport à
l'extrémité
libre, la portion rigide s'étendant à distance de l'extrémité libre ;
- la portion rigide de l'ensemble de dosage est annulaire et forme une
extrémité de
l'embout, à l'opposé de l'extrémité libre ;
- le premier clapet est un clapet anti-retour empêchant l'air extérieur
d'entrer dans le
canal de distribution et permettant au produit de sortir de l'embout du côté
de ladite
extrémité libre (la dose ainsi formée est expulsée à l'extérieur du dispositif
de façon
contrôlée, typiquement grâce à la déformation d'une extrémité souple et
élastique de
l'embout) ;
- la chambre de dosage est alimentée en produit à partir du récipient par un
canal
d'alimentation qui s'étend depuis un passage associé à un deuxième clapet de
type
anti-retour, ce deuxième clapet permettant au produit d'alimenter la chambre
de
dosage (via le canal d'alimentation) lors du rappel élastique de la portion
d'actionnement tout en s'opposant au passage du produit de l'intérieur de la
chambre de dosage vers le récipient lorsque la portion d'actionnement est
sollicitée ;
- le deuxième clapet étant monté sur une base rigide distincte de ladite
portion
rigide, la portion rigide et la base étant reliées l'une à l'autre et rendues
fixes par
rapport au récipient ;
- le récipient peut se composer de deux pièces rigides en matière plastique
moulées
séparément et assemblées de manière étanche, dont l'une forme un support de
l'embout (l'élément de guidage pouvant faire partie de cette pièce) et l'autre
partie

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comprend le logement d'un dispositif ou ensemble d'admission de l'air dans
lequel
sont prévus un filtre et une valve ;
- l'embout est agencé autour d'un siège axial central formé d'une pièce et qui
inclut
l'élément de guidage, la chambre de dosage étant limitée angulairement sur la
5 circonférence de l'élément de guidage, de sorte que la chambre de dosage
présente une configuration non-annulaire et s'étend seulement du côté de la
portion d'actionnement;
- le canal de distribution est également limité angulairement et s'étend
seulement
du côté de la portion d'actionnement;
- la portion d'actionnement définit un bouton poussoir, la première couche de
la
portion d'actionnement étant configurée pour recouvrir entièrement la surface
de
butée, de façon à vider complètement la chambre de dosage dans la position
engagée de la portion d'actionnement (ceci permettant de s'assurer de la
distribution d'une même dose prédéterminée du produit) ;
- l'embout s'étend de façon annulaire autour d'un axe longitudinal ;
- la portion d'actionnement, définie dans une paroi latérale de l'embout, est
agencée pour être poussée radialement vers l'axe longitudinal ;
- l'embout comprend une matière deformable du côté de l'extrémité libre pour
former
la partie flexible mais peut comporter un surplus d'épaisseur pour former la
première
couche de la portion d'actionnement, ce grâce à quoi la deuxième couche peut
recouvrir seulement une partie de la première couche (le surplus d'épaisseur
confère
un caractère relativement indéformable à la première couche, de sorte qu'une
partie
minoritaire, annulaire ou toute autre forme peut être recouverte par la
deuxième
couche qui prolonge la portion rigide) ;
- la portion épaisse (avec le surplus d'épaisseur et donc relativement
indéformable)
de la partie deformable est articulée autour de parties minces et élastiques
situées
longitudinalement sur chacun de ses côtés ainsi qu'à chacune de ses extrémités

axiales ; la forme intérieure de cette partie épaisse relativement
indéformable
épouse exactement la surface en vis-à-vis de la chambre de dosage lorsqu'elle
est
sollicitée par un appui latéral permettant ainsi de vider entièrement ladite
chambre ;
- le dispositif comprend un ensemble de renouvellement et filtration d'air
permettant à l'air extérieur de rentrer dans le récipient après la
distribution d'une
dose du produit, l'ensemble de renouvellement et filtration d'air comprenant
de
préférence une valve montée sur la face interne du fond du récipient, à
l'opposé
de l'ensemble de dosage ;

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- le filtre prévu pour la filtration de l'air entrant forme une barrière pour
les bactéries
présentes dans l'air ambiant ; ce filtre peut se présenter sous diverses
formes,
surmoulé ou rendu solidaire du fond du récipient par tout moyen adapté ou se
présenter préalablement monté dans une gaine en matière plastique rigide qui
sera
elle-même assemblée au fond du récipient par tout moyen approprié comme
surmoulage, engagement en force ou soudage ;
- selon une option préférée, la valve de l'ensemble de renouvellement et
filtration
d'air présente un clapet élastiquement deformable qui coopère avec un siège
situé
dans le fond du récipient ; ce clapet est tourné vers l'intérieur du
récipient, en étant
maintenu par des moyens permettant de le retenir lorsqu'il est sollicité. Un
tel clapet
élastique peut efficacement empêcher toute sortie du produit vers l'extérieur
du
récipient via le passage d'entrée d'air, tout en permettant l'entrée de l'air
extérieur en
fléchissant élastiquement vers l'intérieur du récipient, sous l'effet de
l'aspiration de
l'air extérieur après l'expulsion d'une portion de produit au travers de
l'ensemble de
dosage.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortent de la
description donnée ci-dessous, en référence aux dessins annexés, qui
représentent,
à titre d'exemples non limitatifs, des formes de réalisation et de mise en
oeuvre de
l'objet de l'invention. Sur ces dessins :
- la figure 1 est une vue schématique en coupe axiale d'un dispositif
conforme à l'invention, représentant un récipient réalisé en deux parties
rigides
assemblées l'une à l'autre de manière étanche, et avec lequel coopèrent un
ensemble d'admission d'air comprenant un filtre et une valve élastique
permettant à
l'air d'entrer mais empêchant toute fuite de liquide par le passage d'entrée
d'air ainsi
qu'un ensemble de dosage comprenant une chambre de dosage localisée sur un
secteur angulaire et une portion d'actionnement articulée susceptible d'être
sollicitée
par un appui latéral ;
- la figure 2a représente une coupe transversale du dispositif représenté sur
la figure 1 montrant la chambre de dosage localisée sur un secteur angulaire
et la
portion d'actionnement articulée, dans sa position de repos (lorsqu'elle n'est
pas
sollicitée) ;
- la figure 2b est une vue analogue à la figure 2a montrant le dispositif de
dosage lorsque la portion d'actionnement est sollicitée et occupe sa position
engagée contre un élément de guidage rigide;
- les figures 3a et 3b sont des vues respectives identiques à la figure 1, la

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figure 3a représentant l'ensemble de dosage lorsqu'il est en position de
repos, tandis
que la figure 3b montre la position engagée ayant permis de distribuer la
dose.
Sur les différentes figures, les mêmes références numériques désignent des
éléments analogues des différents exemples de réalisation représentés et
décrits.
Tel que représenté sur la figure 1, le dispositif de conditionnement et
distribution comprend un récipient rigide 1, muni d'un fond 7 et d'une paroi
latérale
19 tubulaire. Un ensemble 20 d'admission de l'air est disposé dans ce fond 7.
Ici, cet
ensemble 20 d'admission de l'air est composé d'un filtre 8, d'une valve
élastique 15'
ou clapet similaire coopérant avec un siège 6 et d'un ou plusieurs orifices 9
et 18
pour le passage de l'air. Une pièce rigide de support S est assemblée de
manière
étanche au récipient 1 et un embout 3 pourvu d'une partie flexible 25 est
rendu
solidaire de la pièce rigide de support S.
Dans cet exemple non limitatif, le volume intérieur du récipient 1 est donc
délimité par deux pièces rigides 1 et S, de préférence en matière plastique
moulées
séparément, qui sont assemblées de manière étanche (avec une étanchéité à
l'air).
Le ou les trous 18' permettent de faire communiquer ce volume intérieur,
rempli de
produit 11, avec l'intérieur de l'embout 3.
Comme bien visible sur la figure 1, la pièce rigide de support S et l'embout 3

(qui a ici une forme générale tubulaire autour d'un axe longitudinal X)
peuvent former
un ensemble de dosage 2 agencé dans le prolongement du récipient 1. Le ou les
trous 18' forment des entrées de cet ensemble de dosage 2, tandis qu'une
sortie est
définie du côté d'une extrémité libre 24a de l'embout 3. L'ensemble de dosage
2
peut être plus étroit que le récipient 1, en présentant un périmètre maximal
plus petit
que le périmètre de la paroi latérale 19.
Une zone filetée 12 (visible sur les figures 3a-3b) est optionnellement
prévue à proximité de la jonction entre le récipient 1 et une portion rigide
41 formant
partie de l'embout 3, de préférence sur une surface externe de la portion
rigide 41.
Ceci permet d'assembler un capuchon de protection (non montré) qui recouvre
l'ensemble de dosage 2 et prolonge typiquement l'extrémité 19a de la paroi
latérale
19.
L'ensemble de dosage 2 peut comporter un élément de guidage 5 rigide,
qui peut former une partie intégrante de la pièce rigide de support S. Dans
cet
exemple non limitatif, l'élément de guidage 5 forme une projection axiale, de
préférence en forme de tige, depuis une base 21 raccordée à l'extrémité 19a de
la
paroi latérale 19.

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L'ensemble de dosage 2 comprend une portion d'actionnement 35 qui est
formée ici latéralement dans l'embout 3 et qui présente une face interne 25a
en
contact avec du produit 11. Cette portion d'actionnement 35 est mobile et
adaptée
pour comprimer le produit 11 présent dans une chambre 34 de dosage de produit,
à
l'intérieur de l'ensemble de dosage 2.
Sur la pièce rigide de support S, un clapet 15 peut être assemblé
directement ou indirectement, de façon à s'opposer à tout retour vers
l'intérieur du
récipient 1 du produit 11 contenu dans la chambre 34 de dosage lorsque celle-
ci est
sollicitée par déplacement de la portion d'actionnement 35 (cette
sollicitation étant
typiquement une pression comme pour un bouton poussoir) mais permet le passage
du liquide 11 de l'intérieur du récipient 1 vers la chambre 34 de dosage
lorsque la
sollicitation sur la portion d'actionnement 35 cesse et que la portion
d'actionnement
35 revient élastiquement à sa position initiale de repos, créant ainsi une
dépression
dans la chambre 34 de dosage.
Les figures 2b et 3b montrent l'ensemble de dosage 2 lorsqu'une pression
est exercée sur la portion d'actionnement 35 (relativement indéformable dans
la
zone d'appui du fait de son épaisseur) suivant la flèche A. La chambre 34 de
dosage
présente une géométrie en correspondance avec le contour intérieur de la
portion
d'actionnement 35, de sorte que la chambre 34 est entièrement vidée et la dose
D
de produit 11 expulsée du dispositif par l'ouverture formée dans la partie en
matière
souple de l'embout 3, autour de l'extrémité 5a de l'élément de guidage 5 ici
configuré
comme une tige. L'expulsion à l'extérieur du dispositif résulte de la
circulation dans
le tronçon terminal du canal de distribution 10, le long de la paroi mobile
24,
élastique, qui s'écarte temporairement de l'extrémité 5a sous l'effet de la
pression.
L'expulsion de la dose D est réalisée ici parallèlement à l'axe longitudinal
X,
l'élément de guidage 5 étant en forme de tige pour définir cet axe.
La partie (30, 31, 36, 36',39, 39') en matière souple est rendue solidaire de
la partie en matière rigide 41 par surmoulage ou par tout autre moyen comme
soudure ou engagement en force. Cette partie en matière souple, qui s'étend
jusqu'à
l'extrémité libre 24a, est de préférence plus longue que large pour une bonne
ergonomie de l'ensemble de dosage 2. Sa longueur est suffisante pour permettre
un
appui aisé par l'utilisateur sans pouvoir être gêné par la partie plus large
(formant un
épaulement) de la pièce rigide 41. Dans la direction longitudinale, la
longueur L de
cette partie (30, 31, 36, 36', 39, 39') est supérieure à au moins la moitié de
la
longueur de la pièce de support S. La couche 30 de la portion d'actionnement
35

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peut présenter, dans cette direction longitudinale, une longueur L30 qui est
inférieure
à la moitié de la longueur L de la partie (30, 31, 36, 36') en matière souple
(ou plus
généralement qui ne dépasse pas deux tiers de cette longueur L). De
préférence,
cette longueur L30 est supérieure au tiers de la longueur L. La longueur L30
peut
correspondre à un diamètre lorsque la portion d'actionnement 35 a un périmètre
sensiblement circulaire.
Lorsque l'appui sur la face externe de la portion d'actionnement 35 cesse, la
portion mobile 24 du clapet 4 formée à l'extrémité de l'embout 3 reprend sa
position
initiale contre l'extrémité 5a et interdit toute entrée d'air.
Pour permettre la compression, la chambre 34 de dosage peut être
délimitée par la face interne 25a, mobile, et trois surfaces fixes dont l'une
correspond
à une surface de butée 37 formée par l'élément de guidage 5. On comprend que
l'utilisation d'une ou plusieurs surfaces de butée 37, à l'opposé de la face
interne
25a, permet de limiter le déplacement de la portion d'actionnement 35.
Comme bien visible sur les figures 2a-2b, les deux autres surfaces fixes
sont ici formées par deux faces 38 et 38' de l'embout 3 (définissant ici deux
bords
opposés de la sous-partie fixe 31) qui longent l'élément de guidage 5 et
s'étendent
radialement vers l'extérieur depuis cet élément de guidage 5 jusqu'à des
parties de
charnière respectives 36, 36', élastiques et amincies. Ces parties de
charnière 36,
36' peuvent entourer longitudinalement au moins en partie la surface externe
actionnable de la couche 30 (définie ici par une partie épaisse). Lorsque la
portion
d'actionnement 35 est sollicitée, lesdites parties de charnière 36, 36' se
déforment
élastiquement pour venir épouser très précisément les faces 38 et 38'.
En référence aux figures 1 et 3a-3b, des parties de charnière
complémentaire 39 et 39' peuvent être prévues à chaque extrémité axiale de la
partie épaisse formant la couche 30. La partie de charnière complémentaire 39'
est
ainsi située en position adjacente à la portion rigide 41 et peut former un
prolongement des parties de charnière 36, 36'. La face interne 25a, la surface
de
butée 37 et les faces 38, 38' s'étendent longitudinalement depuis une
extrémité
d'entrée 34a de la chambre 34 vers une extrémité de sortie. L'extrémité
d'entrée 34a
communique avec le ou les trous 18' par un canal d'alimentation 10' situé
entre une
partie de la portion rigide 41 et l'élément de guidage 5. Cette extrémité
d'entrée 34a
est définie entre la partie de charnière complémentaire 39' et l'élément de
guidage 5.
L'extrémité de sortie est située du côté de l'extrémité libre 24a. On comprend
qu'un
canal d'alimentation 10' et un canal de distribution 10 sont ainsi formés, de
part et

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d'autre de la chambre 34 de dosage, afin de permettre l'acheminement du
produit 11
entre le ou les trous 18' et la portion mobile 24 du clapet 4 prévue pour
définir une
sortie de l'embout 3.
Lorsque le canal de distribution 10 présente une section non annulaire et
5 s'étend seulement d'un côté le long de l'élément de guidage 5, l'embout 3
peut
présenter une sous-partie fixe 31 réalisée dans la même matière et d'un bloc
avec la
partie flexible 25. Comme visible sur les figures 1, 2a-2b et 3a-3c, cette
sous-partie
fixe 31 est accolée et de préférence fixement attachée (de préférence par
surmoulage) à l'élément de guidage 5, dans le secteur angulaire complémentaire
du
10 secteur où s'étend la chambre 34 de dosage.
Les figures 2a-2b montre la chambre 34 de dosage en coupe transversale,
avec une limitation de cette chambre 34 à une portion angulaire (le secteur
angulaire
étant par exemple inférieur ou égale à 120 ). La figure 2b illustre une option
préférée
avec un parfait contact de la face interne 25a contre la surface de butée 37
en en
épousant sa forme et également des parties de charnière 36 et 36' contre les
bords
latéraux ou faces 38 et 38' du fait de l'allongement élastique de ces parties
de
charnière 36 et 36'. L'allongement des parties de charnière 36, 36' dans la
direction
ici radiale (direction de la force occasionnée par l'appui selon la flèche A),
est
complètement réversible du fait de leur élasticité couplée à l'action de
rappel de la
pièce incluant la deuxième couche rigide 40 articulée à la portion rigide 41.
Ainsi, on
ne modifie pas, au cours du temps et des utilisations, la position de repos de
la
portion d'actionnement 35, et le volume de la chambre 34 de dosage reste
identique.
En référence à présent aux figure 1 et 3a-3b, la partie flexible 25 de
l'embout 3, par exemple réalisée en silicone, matière souple similaire ou
élastomère
thermoplastique, prolonge axialement la portion rigide 41, ici de forme
annulaire et
présente une partie fine et élastique ou clapet 4 analogue coopérant avec
l'extrémité
5a de l'élément de guidage 5 pour la distribution d'une dose D de produit 11
lorsque
le dispositif est sollicité. La portion d'actionnement 35 comprend une couche
interne
ou première couche 30 formée dans la partie flexible 25, entre la portion
rigide 41 et
le clapet 4.
La portion rigide 41 est, à titre d'exemple non limitatif, formé d'un matériau

rigide (en pratique difficilement deformable) comme un plastique rigide à base
de
polyoléfine, tel qu'un polyéthylène ou polypropylène. Elle s'étend ici de
façon
annulaire autour de l'axe longitudinal X.
Dans la forme de réalisation des figures 1 et 3a-3b, la pièce formant la

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portion rigide 41 est prolongée localement par une projection axiale qui forme
une
couche externe ou deuxième couche 40 de la portion d'actionnement 35. Dans cet

exemple, la deuxième couche 40 n'est pas rapportée sur la première couche 30
de
la portion d'actionnement 35 mais fait partie de la portion rigide 41. La
superposition
des deux couches 30, 40 peut permettre d'accroître l'épaisseur de la portion
d'actionnement 35 (partie épaisse comparée aux parties de charnière adjacentes
36,
36', 39, 39).
Lorsque l'utilisateur appuie sur la portion d'actionnement 35, une flexion est

obtenue :
- du fait du fléchissement à l'endroit d'une partie rendue flexible 42 faisant
office de
charnière (cette partie étant plus mince et/ou pourvue d'encoches pour réduire

localement la raideur du matériau rigide), et
- du fait de l'élasticité des parties de charnière longitudinales adjacentes
36, 36'
formées en périphérie de la première couche 30 de la portion d'actionnement 35
ainsi que des parties de charnière 39, 39' situées à chaque extrémité axiale
de cette
portion d'actionnement 35.
La portion d'actionnement 35 s'enfonce alors, ici sous l'action d'un appui
latéral suivant la flèche A (visible sur les figures 2b et 3b). Du fait du
déplacement
vers l'intérieur de la portion d'actionnement 35, le produit fluide (liquide
ou un produit
à faible viscosité ou une substance similaire) présent dans la chambre 34 de
dosage
est comprimé. En raison de ce mouvement vers l'intérieur, la partie mobile du
clapet
anti-retour 15 est poussée contre la base 21 afin de fermer de façon très
efficace le
passage d'entrée ou trou 18' qui communique avec l'intérieur du récipient 1.
Cela
permet au produit 11 de sortir du côté de l'extrémité libre 24a par
déformation de la
partie mobile 24 ici flexible (ce qui provoque l'ouverture du clapet 4), du
fait de la
poussée du produit sous pression qui était enfermé dans la chambre 34 de
dosage.
Comme visible sur les figures 2b et 3b, lorsque la chambre 34 de dosage
est comprimée, la face interne 25a est déplacée pour correspondre exactement
avec
le siège, ici convexe, formé par la surface de butée 37. Plus généralement, la
forme
interne de la portion d'actionnement 35 peut correspondre précisément à la
géométrie de la chambre 34 de dosage lorsque l'ensemble de dosage 2 est
sollicité.
L'élasticité de la partie rendue flexible 42 participe avec les parties de
charnière 36, 36', 39 et 39' au retour de la portion d'actionnement 35 à sa
position
de repos initiale. La deuxième couche 40, rigide, permet de renforcer la
portion
d'actionnement 35. En conséquence, le produit dans la chambre 34 de dosage
peut

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être efficacement comprimé et expulsé, de la même façon, après une utilisation

répétée de la portion d'actionnement 35 de l'embout 3.
Dans un mode de réalisation préféré, la seconde couche 40 est formée par
une projection axiale qui s'étend depuis un épaulement, ici annulaire, de la
portion
rigide 41. La seconde couche 40 peut s'opposer à un contact direct d'un doigt
de
l'utilisateur avec la première couche 30. Pour cela, la seconde couche 40 peut

présenter une surface au moins aussi étendue que celle de la première couche
30
ou former des reliefs laissant des espaces insuffisamment grands pour
permettre un
appui direct sur la première couche 30.
On comprend qu'il est avantageux de cumuler, pour le rappel vers la
position de repos, l'effet de retour élastique des parties de charnière 36,
36',39 et 39'
ici localement plus fines que la première couche 30, et le retour de flexion
de
l'articulation formée par la partie rendue flexible 42. Pour cela, on peut
relier
fermement la première couche 30 à la deuxième couche 40, par surmoulage,
thermo-soudure, collage, autre moyen d'attache analogue ou même engagement
mécanique de type encliquetage ou utilisation d'un clip.
En revenant à sa position de repos, la portion d'actionnement 35 génère
une dépression à l'intérieur de la chambre 34 de dosage. Cette dépression
entraine
l'ouverture du clapet 15 qui fléchit et se décolle du support S ce qui permet
le
passage du produit 11 liquide au travers des trous 18' vers l'intérieur de la
chambre
34 de dosage qui se remplit. Le passage du liquide 11 vers la chambre 34
entraine à
son tour une dépression dans l'espace 33 du récipient 1 qui ne contient pas de

produit 11, ce qui a pour effet de soulever le clapet 15' de son siège 6 et de

permettre ainsi l'entrée de l'air de l'extérieur vers l'intérieur du récipient
1 au travers
de l'ensemble 20 d'admission d'air (par exemple via les trous 9, le filtre 8
puis les
trous 18). Le filtre 8 ayant retenu les bactéries extérieures, l'air entrant
dans le
récipient 1 est stérile et le produit 11 n'est pas contaminé. Cette entrée
d'air cesse
lorsque la chambre 34 de dosage est complètement remplie et lorsque
l'équilibre
des pressions entre l'espace 33 intérieur et l'extérieur du récipient 1 est
atteint. Le
dispositif est ainsi prêt à être à nouveau sollicité et à distribuer une dose
identique.
On comprend que la zone d'accolement entre la première couche 30 et la
deuxième couche 40 peut être obtenue de préférence par une solidarisation par
tout
moyen de fixation de matière à l'interface entre les deux couches 30 et 40.
Dans une
variante, la projection rigide formant la deuxième couche 40 est seulement
raccordée à la portion rigide 41 (et formée d'un bloc avec celle-ci) et
l'accolement

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contre la première couche 30 résulte seulement de la connexion entre la
portion
rigide 41 et le récipient 1. On peut aussi réaliser la portion rigide 41
différemment,
par exemple de façon non annulaire et rapportée sur une partie fixe de
l'embout 3
(association par collage, surmoulage ou soudure, ou par tout autre moyen).
Dans ce
cas, on conserve la partie 42 rendue flexible qui est préférentiellement
formée dans
une zone intermédiaire d'une pièce rigide monobloc.
Dans une autre variante, la deuxième couche 40 peut être réalisée sous la
forme d'un bouton poussoir, relié ou non à la première couche 30 en étant
accolée
sur l'extérieur de cette dernière. La deuxième couche 40, rigide, est alors en
appui
sur un ressort ou élément de rappel élastique équivalent, par exemple assemblé
dans une cavité de la portion rigide 41 (option sans articulation de la
deuxième
couche 40). Un ou des organes de butée sont utilisés dans la liaison entre la
deuxième couche 40 et la portion rigide, sachant que cette liaison est
configurée
pour rendre la deuxième couche 40 mobile vers l'intérieur et apte à permettre
de
vider complètement la chambre 34 de dosage.
Le dispositif peut être compact et est bien adapté pour distribuer des
mêmes doses précises de produit liquide ou légèrement visqueux. L'appareil est

conçu particulièrement pour des applications pharmaceutiques, cosmétiques et
ophtalmologiques.
Il doit être évident pour les personnes versées dans l'art que la présente
invention permet des modes de réalisation sous de nombreuses autres formes
spécifiques sans l'éloigner du domaine d'application de l'invention comme
revendiqué.
Ainsi, bien que la portion d'actionnement 35 est illustrée comme étant
mobile selon une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal X, on comprend
que la
géométrie de l'embout 3 peut être modifiée pour que la portion d'actionnement
35,
formée avec les deux couches 30, 40, soit mobile dans une direction à
composante
axiale non nulle ou éventuellement selon une direction essentiellement axiale
(dans
ce dernier cas, la portion d'actionnement 35 s'étend radialement et est par
exemple
mobile vers une position engagée qui correspond à un appui contre la portion
formant base 21). La chambre 34 de dosage peut alors être adjacente au clapet
15.
Dans une telle variante, la géométrie interne de la portion d'actionnement 35
correspond, de préférence, exactement à celle de la chambre 34 de dosage.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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(86) PCT Filing Date 2015-02-11
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Maintenance Fee - Application - New Act 4 2019-02-11 $100.00 2019-01-16
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Registration of a document - section 124 $100.00 2019-04-02
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Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2021-02-11 $204.00 2021-02-02
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2022-02-11 $203.59 2022-01-28
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2023-02-13 $210.51 2023-01-23
Registration of a document - section 124 2023-11-24 $100.00 2023-11-24
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2024-02-12 $210.51 2023-12-15
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Claims 2016-08-04 3 114
Drawings 2016-08-04 2 112
Description 2016-08-04 13 699
Representative Drawing 2016-08-04 1 35
Cover Page 2016-08-24 1 53
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2016-08-04 1 41
International Search Report 2016-08-04 4 135
National Entry Request 2016-08-04 4 116
Modification to the Applicant-Inventor 2016-08-25 2 68
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