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Patent 2947467 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2947467
(54) English Title: TETE DE MASSAGE ET APPAREIL DE MASSAGE METTANT EN OEUVRE UNE TELLE TETE
(54) French Title: MASSAGE HEAD AND MASSAGE APPARATUS USING SUCH A HEAD
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61H 7/00 (2006.01)
  • A61H 9/00 (2006.01)
  • A61H 15/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • FUSTER, ARNAUD (France)
(73) Owners :
  • LPG SYSTEMS
(71) Applicants :
  • LPG SYSTEMS (France)
(74) Agent: BROUILLETTE LEGAL INC.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2022-06-21
(86) PCT Filing Date: 2015-04-17
(87) Open to Public Inspection: 2015-12-10
Examination requested: 2019-12-06
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2015/051043
(87) International Publication Number: WO 2015185814
(85) National Entry: 2016-10-28

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1455163 (France) 2014-06-06

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a massage head which comprises a housing defining an inner chamber inside of which a skin fold is formed when the head is applied to the skin of a patient, said fold coming into contact with the lower edges of the chamber. Said chamber is defined by two side walls (12, 13) and by two transverse walls, at least one of said transverse walls being made up of a valve (10) to which a pivoting movement can be imparted, o as to move the lower edge (16) of said transverse walls towards and away from one another in contact with the skin fold. The valve (10) is hinged near the upper end thereof to the side walls (12, 13). The pivoting of the valve (10) is obtained by means of a gear reducer mounted stationary inside said valve, the output shaft of which drives the rotation of a cam, held in a cam race rigidly secured to one of the side walls of the inner chamber.


French Abstract

Cette tête de massage comprend un boitier définissant une chambre interne au sein de laquelle est formé un pli cutané lorsqu'elle est appliquée sur la peau d'un patient, ledit pli venant en contact avec les bords inférieurs de la chambre. Cette chambre est définie par deux parois latérales (12, 13) et par deux parois transversales, au moins l'une desdites parois transversales étant constituée d'un clapet (10) susceptible d'être animé d'un mouvement de pivotement, de telle sorte à induire le rapprochement et l'éloignement l'un de l'autre du bord inférieur (16) desdites parois transversales au contact du pli cutané. Le clapet (10) est articulé au voisinage de son extrémité supérieure sur les parois latérales (12, 13). Le pivotement du clapet (10) est obtenu au moyen d'un motoréducteur monté fixe à l'intérieur dudit clapet, et dont l'arbre de sortie entraine une came en rotation, reçue dans un chemin de came solidaire de l'une des parois latérales de la chambre interne.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


1 0
REVENDICATIONS
1. Tête de massage comprenant un boitier définissant une chambre interne au
sein
de laquelle est formé un pli cutané lorsqu'elle est appliquée sur la peau d'un
patient, ledit pli venant en contact avec les bords inférieurs de la chambre,
ladite
chambre étant définie par deux parois latérales et par deux parois
transversales,
au moins l'une desdites parois transversales étant constituée d'un clapet
susceptible d'être animé d'un mouvement de pivotement, de telle sorte à
induire
le rapprochement et l'éloignement l'un de l'autre du bord inférieur desdites
parois transversales au contact du pli cutané, caractérisée :
= en ce que ledit au moins un clapet est articulé au voisinage de son
extrémité
supérieure sur les parois latérales;
= et en ce que le pivotement du clapet est obtenu au moyen d'un
motoréducteur monté fixe à l'intérieur dudit clapet, et dont l'arbre de sortie
entraine une came en rotation, reçue dans un chemin de came solidaire de
l'une des parois latérales de la chambre interne.
2. Tête de massage selon la revendication 1, caractérisée en ce que le bord
inférieur
libre du ou des clapets est revêtu d'un matériau à coefficient de frottement
élevé.
3. Tête de massage selon la revendication 2, caractérisée en ce que le
matériau à
coefficient de frottement élevé est en élastomère.
4. Tête de massage selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce
que la
paroi latérale opposée à celle recevant les chemins de came reçoit une carte
électronique reliée à un connecteur, accessible au niveau de l'extrémité
supérieure de ladite paroi latérale.
;. Tête de massage selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce
qu'elle
est constituée de deux modules, munis de moyens aptes à permettre leur
solidarisation réversible l'un à l'autre.
6. Tête de massage selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce
qu'elle
reçoit un volet d'étanchéité en zone supérieure de la chambre interne définie
en
son sein, apte à venir se loger dans des logements prévus à cet effet.

11
7. Dispositif de massage mettant en uvre une telle tête de massage selon
l'une des
revendications 1 à 6, et comportant une source d'énergie électrique propre à
actionner un moteur actionnant le motoréducteur.
8. Dispositif de massage selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il
comporte
une source de vide ou de dépression associé à la tête de massage, et
débouchant
en son sein.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02947467 2016-10-28
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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
TETE DE MASSAGE ET APPAREIL DE MASSAGE METTANT EN UVRE UNE TELLE TETE
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention concerne une tête de massage perfectionnée, destinée à
la
mobilisation du tissu cutané.
Elle concerne également un appareil de massage mettant en oeuvre une telle
tête.
L'objectif recherché par la présente invention réside essentiellement dans la
réalisation
de manière simple et efficace des opérations de massage ce, aussi bien sur des
êtres
humains que sur des animaux, tendant notamment à optimiser la stimulation
mécanique dudit tissu cutané lors de l'opération de pincement.
ETAT ANTERIEUR DE LA TECHNIQUE
Différentes techniques de massage sont connues, dont la mise en oeuvre dépend
des
traitements à réaliser. De manière générale, ces techniques visent à exercer
sur le
patient des contraintes faisant appel à des phénomènes de pression et/ou de
pincement
sur ou du tissu cutané.
Afin de faciliter l'action du praticien, on a proposé un grand nombre de
dispositifs.
Parmi ces dispositifs, on a tout d'abord proposé la mise en oeuvre d'appareils
faisant
appel à une simple action mécanique, par exemple au moyen d'ensembles
comportant
des billes ou boules montées sur un boitier support, permettant le cas échéant
de
distribuer ou d'appliquer de manière concomitante un produit de traitement de
type
crème ou gel, tel que par exemple décrit dans le document FR A 1 225 094.
On a également proposé de substituer à ce traitement mécanique un traitement
d'aspiration de la peau du patient. A cet effet, les appareils de massage en
question
mettent en oeuvre une tête de traitement reliée à un circuit d'aspiration,
ladite tête de
traitement étant constituée par un boitier définissant une chambre interne à
l'intérieur
de laquelle débouche le circuit d'aspiration. Lorsque cette tête de massage
est
appliquée contre le corps du patient, et en raison de l'aspiration générée par
le circuit
d'aspiration, il se forme un pli cutané à l'intérieur de la chambre interne,
pli cutané qui
s'appuie contre le bord périphérique de ladite chambre interne. L'action
mécanique
quant à elle peut être exercée par des rouleaux ou des billes qui permettent
d'exercer

CA 02947467 2016-10-28
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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
concomitamment à l'aspiration sur le corps du patient, une action de pression
et/ou de
déplacement et/ou de friction, notamment par vibration.
Les solutions proposées dans ce contexte conduisent à des ensembles complexes,
délicats à mettre en oeuvre, et qui ne donnent pas entière satisfaction sur le
plan des
résultats.
Il a également été proposé des appareils de massage susceptibles de reproduire
de
manière simple des massages de type palper-rouler, c'est-à-dire consistant à
exercer
sur le patient une action continue, provoquant non seulement un pincement
localisé du
tissu cutané, mais également un déplacement progressif de la zone pincée de
manière à
provoquer un roulage dudit pli cutané et ce, tout en exerçant une pression
(voir par
exemple EP-A-0 224 422).
Les appareils décrits, par exemple dans ce document, comportent un boitier
actionnable manuellement à l'intérieur duquel sont montés deux rouleaux
parallèles,
montés libres en rotation ou entrainés positivement en rotation à l'intérieur
du boitier.
Ces rouleaux peuvent être montés sur le boitier à entraxe fixe, ou au
contraire sont
susceptibles de pouvoir s'écarter et se rapprocher automatiquement l'un de
l'autre lors
de l'opération de massage, ledit boitier étant lui-même relié à des moyens
d'aspiration
permettant de créer une dépression entre lesdits rouleaux lorsque la tête
munie de ces
différents éléments est appliquée contre le corps du patient, de façon à
former un pli
cutané en appui contre la surface des rouleaux.
Dans le document EP 0 917 452, on a proposé de remplacer les rouleaux en
question
par deux cloisons rapportées à l'intérieur du boitier, articulées au sein de
ce dernier de
telle sorte à pouvoir être animées d'un mouvement de pivotement, ledit boitier
étant, là
encore relié à une source d'aspiration. Sous l'action de l'aspiration, il se
créé un pli
cutané venant s'insérer entre les deux cloisons à l'intérieur du boitier. En
raison de la
progression dans un sens ou dans l'autre de la tête de massage munie d'un tel
dispositif
contre la peau du patient, le pli de peau ainsi formé subit un pincement
saccadé.
En l'absence de contrainte, les deux cloisons sont maintenues écartées l'une
de l'autre
par exemple au moyen de ressorts ou d'aimants, le pivotement desdites cloisons
et
donc le rapprochement de l'une par rapport à l'autre résultant de l'effet du
vide et/ou
de la dépression générée à l'intérieur du boitier.

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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
Si un tel dispositif donne satisfaction, en revanche, il s'avère qu'en raison
des fuites
inéluctables entre le bord inférieur du boitier et la peau du patient contre
laquelle il
s'applique, le vide ou la dépression peut être rompu rapidement, affectant ce
faisant
l'efficacité du traitement, et notamment l'action de pincement résultant des
deux
cloisons. Au surplus, il n'est pas rare qu'en raison de la dépression générée
au sein de
la chambre interne du boitier, on observe un coincement de l'une ou des deux
cloisons,
affectant alors de manière plus importante l'efficacité du traitement.
11 résulte donc que la stimulation tangentielle du pli cutané résultant de
l'action du
bord inférieur desdites cloisons ou clapets est insuffisante, et que le
pincement
recherché n'a pas systématiquement l'efficacité voulue.
L'objectif recherché par la présente invention est donc d'optimiser cette
stimulation
mécanique inhérente au pincement.
EXPOSE DE L'INVENTION
A cet effet, la présente invention vise une tête de massage comprenant un
boitier
définissant une chambre interne au sein de laquelle est formé un pli cutané
lorsqu'elle
est appliquée sur la peau d'un patient, ledit pli venant en contact avec les
bords
inférieurs de la chambre, ladite chambre étant définie par deux parois
latérales et par
deux parois transversales, au moins l'une desdites parois transversales étant
constituée
d'un clapet susceptible d'être animé d'un mouvement de pivotement, de telle
sorte à
induire le rapprochement et l'éloignement l'un de l'autre du bord inférieur
desdites
parois transversales au contact du pli cutané.
Selon l'invention, le clapet est articulé au voisinage de son extrémité
supérieure sur les
parois latérales.
En outre, le pivotement du clapet est obtenu au moyen d'un motoréducteur monté
fixe
à l'intérieur dudit clapet, et dont l'arbre de sortie entraine une came en
rotation, reçue
dans un chemin de came solidaire de l'une des parois latérales de la chambre
interne.

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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
En d'autres termes, l'invention consiste à motoriser l'action du ou des
clapets et donc à
ne plus rendre dépendant le rapprochement ou l'éloignement du bord inférieur
du ou
des clapets l'un de l'autre sous la seule action du vide, de telle sorte à
assurer, quelles
que soient les circonstances, un pincement effectif du pli cutané. Le pli
cutané résulte
donc de l'accroche mécanique engendrée par le bord inférieur libre desdits
clapets. A
cet effet, ceux-ci sont avantageusement revêtus d'un matériau à coefficient de
frottement élevé, tel que par exemple en élastomère.
Ce faisant, on reproduit de manière efficace la technique dite du pincer de
Jacquet
consistant à réaliser une succession de pressions dans toute la profondeur de
la peau et
en tous sens.
La mise en uvre de l'actionnement mécanique du ou des clapets pour réaliser
cc pli
cutané présente l'avantage de garantir le retour des clapets à leur position
d'origine,
contrairement aux dispositifs de l'art antérieur ne mettant en oeuvre que
l'aspiration,
susceptible ainsi que rappelé supra, d'aboutir au collage desdits clapets
entre eux
annulant toute action de pincement de la tête de massage.
Selon l'invention, la paroi latérale opposée à celle recevant les chemins de
came peut
recevoir une carte électronique reliée à un connecteur, accessible au niveau
de
l'extrémité supérieure de ladite paroi latérale. Ce faisant, il est possible
d'acheminer au
niveau de ce connecteur l'énergie électrique nécessaire pour engendrer le
fonctionnement du motoreducteur intégré au sein dudit clapet.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la tête de massage est
constituée de deux
modules, munis de moyens aptes à permettre leur solidarisation réversible l'un
à
l'autre. Ce faisant, outre l'accessibilité optimisée à l'intérieur de la
chambre interne
qu'ils définissent, et corollairement la possibilité de procéder au changement
des
pièces constitutives de la tête, il est également possible d'assurer un
nettoyage optimisé
des différents constituants de cette dernière.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la tête de massage reçoit un
volet
d'étanchéité en zone supérieure dc la chambre interne, apte à venir se loger
dans des
logements prévus à cet effet. Ce faisant, on optimise l'efficacité de la tête
de massage
par la double action du pincement inhérent aux clapets d'une part et de la
dépression
générée au sein de la chambre d'autre part, lorsque celle-ci est effectivement
reliée à
une source d'aspiration.

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WO 2015/185814 PCT/F122015/051043
L'invention concerne également un dispositif de massage mettant en oeuvre une
telle
tête de massage. Ce dispositif de massage comporte une source d'énergie propre
à
actionner le motoréducteur intégré dans le ou les clapets de la tête de
massage. Ce
dispositif de massage est également susceptible de comprendre une source de
vide ou
5 de dépression associé à la tête de massage, et débouchant en son sein.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
La manière dont l'invention peut être réalisée et les avantages qui en
découlent
ressortiront mieux de l'exemple de réalisation qui suit, donné à titre
indicatif et non
limitatif à l'appui des figures annexées.
La figure 1 est une représentation schématique en perspective de la tête de
massage
conforme à l'invention.
La figure 2 est une vue schématique en perspective éclatée d'un module entrant
dans la
constitution de la tête de massage de l'invention, vue de l'un des côtés de
celui-ci.
La figure 3 est une vue schématique en perspective éclatée dudit module vu de
l'autre
côté.
La figure 4 est une vue détaillée de la figure 3.
La figure 5 est une représentation schématique du clapet constitutif de la
tête de
massage conforme à l'invention en vue éclatée.
La figure 6 est une vue schématique en perspective de ladite demi-tête de
massage,
illustrant principalement l'alimentation électrique du motoréducteur intégré
dans le
clapet.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
On a donc illustré en relation avec la figure 1 une vue schématique de la tête
de
massage 1 conforme à l'invention.
Celle-ci est constituée par la solidarisation entre eux de deux modules 2, 3,
ladite
solidarisation étant avantageusement réversible.
Ces modules définissent, lorsqu'ils sont associés l'un à l'autre, une chambre
interne à
l'intérieur de laquelle vient se former un pli cutané.

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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
Cette chambre interne est elle-même définie par deux parois latérales, par
deux parois
transversales, outre par un fond 4. La face opposée au fond est ouverte, pour
justement
permettre la formation du pli cutané à l'intérieur de la chambre interne.
La tête de massage est également pourvue de capots 5, articulés au voisinage
la partie
supérieure des parois transversales, et destinés à constituer des pièces de
verrouillage
des modules entre eux, et en outre sur la partie supérieure de la tête de
massage (non
représentée).
Ces capots 5 sont chacun munis de saillies 6, destinées à venir s'encastrer
dans des
évidements correspondants 7, ménagés à cet effet au niveau de la paroi de
fond, afin de
favoriser la solidarisation des deux modules entre eux d'une part, et sur la
partie
supérieure de la tête de massage d'autre part.
Cette solidarisation est au demeurant décrite dans la demande de brevet
déposée
concomitamment avec la présente demande, et davantage orientée vers le
caractère
modulaire de la tête de massage.
Selon une caractéristique de l'invention, la tête de massage comprend au moins
un
clapet 10 articulé au voisinage de son extrémité supérieure sur les parois
latérales 12 et
13 de l'un des modules 2, 3 définissant la tête de massage. En d'autres
termes, ledit
clapet constitue partie à tout le moins de la paroi transversale évoquée
supra.
A cet effet, le clapet 10 comporte un axe pivot 14, dont les deux extrémités
sont reçues
dans un logement 15 ménagé au niveau de chacune des deux faces latérales 12 et
13.
Ce clapet 10 présente une hauteur correspondant sensiblement à celle de la
chambre
interne définie par la tête de massage. Cependant, il dépasse légèrement de
l'extrémité
inférieure des parois latérales, afin d'optimiser l'action de pincement.
Ce clapet 10 présente un bord inférieur 16 arrondi, avantageusement revêtu
d'un
matériau élastomère aux fins d'optimiser la friction et corolairement l'action
dc
pincement lorsque la tête de massage est en contact avec la peau du patient.

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Les parois latérales 12 et 13 présentent un volume interne permettant de
recevoir
respectivement, d'une part un circuit électronique, dont la fonction sera
décrite
ultérieurement, et d'autre part un chemin de came comme illustré au sein des
figures 3
et 4. Ce volume est obturé par une plaque 17 (voir figure 3) et 18 (voir
figure 6) aux
fins de la protection des éléments contenus dans lesdits volumes. Ces plaques
17 et 18
sont simplement encliquetées mécaniquement de manière tout à fait
traditionnelle sur
la périphérie.
On a représenté en relation avec la figure 5 une vue éclatée du clapet 10
caractéristique
de l'invention. Celui-ci présente une section transversale en forme
d'hippodrome. Au
sein du volume ainsi défini, sont logés un moteur 20 actionnant un réducteur
21, dont
on a représenté par la référence 22 l'arbre de sortie du réducteur 21. De
fait, le couple
moteur 20 - réducteur 21 est solidarisé à une plaque latérale 23, fixée par
exemple au
moyen de vis 24 sur l'une des parois du clapet 10. Une autre plaque 25 vient
obturer
l'autre paroi du clapet, également solidarisée à ce dernier au moyen de vis
26.
On a représenté au sein de la figure 3 une première vue de la paroi latérale
12 intégrant
des éléments mécaniques propres à permettre, en coopération avec le
motoréducteur
20, 21 le pivotement dudit clapet 10. Plus spécifiquement, a été illustré au
sein de cette
figure 3 un chemin de came 30 en l'espèce constitué par une lumière 31
rectiligne.
Au sein de la figure 4, apparaissent de manière plus précise les différents
éléments
mécaniques permettant le pivotement dudit clapet 10. Ainsi donc, l'arbre de
sortie 22
du réducteur 21, en l'espèce de section transversale triangulaire, est reçu
dans un
orifice de forme correspondante 33 ménagé au sein d'une came 32. Cette came 32
est
en fait constituée de deux cylindres, respectivement 34 et 36, séparés l'un de
l'autre
par une portion linéaire.
Le cylindre 36 vient coopérer avec la lumière rectiligne 31 décrite
précédemment.
L'arbre de sortie 22 du motoréducteur 20, 21 vient dans les faits coopérer
avec le
cylindre 34 de la came 32, ledit cylindre 34 traversant la paroi latérale 12
par une
lumière 35 de forme en arc de cercle.

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On conçoit dès lors que lorsque le réducteur 21, actionné par le moteur 20
entraine en
rotation l'arbre de sortie 22, il engendre la rotation de la came 32. En
raison de la
coopération de celle-ci avec le chemin de came 31, la rotation de la came 32
entraine le
déplacement relatif de l'extrémité inférieure du clapet 10, sous la forme du
pivotement
de celui-ci par rapport à son axe d'articulation 14. On assure donc la
mobilisation du
clapet 10 qui pivote autour de son axe d'articulation 14 de manière motorisée.
Corolairement, l'alimentation électrique du moteur 20 peut être assurée au
moyen
d'une carte électronique 40, fixée dans l'autre paroi latérale 13, et
alimentée
électriquement au moyen d'un connecteur 41 débouchant au niveau d'une lumière
traversante 42 ménagée à cet effet à l'extrémité supérieure du volume défini
par la
paroi latérale 13. Ce connecteur 41 coopère avec un connecteur de forme
complémentaire (non représenté), intégré au niveau de la tête dc massage.
De par la mise en oeuvre d'une telle carte électronique 40, il est de fait
envisageable de
prévoir toute sorte de séquence de fonctionnement du clapet 10, en fonction du
traitement envisagé. Il est notamment possible de régler la vitesse du
pivotement, et la
fréquence de battement du ou des clapets.
Selon l'invention, et comme déjà évoqué supra, la tête de massage est
constituée de
deux modules 2, 3 susceptibles d'être solidarisés réversiblement l'un à
l'autre. A cet
effet, chacun des modules comporte en zone supérieure d'une part et en zone
inférieure
des parois latérales d'autre part, des moyens mécaniques, de solidarisation
respectivement mâles 50 et 51, et femelles 52 et 53.
Parallèlement, lorsque la tête de massage est montée sur un dispositif de
massage muni
d'une source d'aspiration, il est défini un orifice 54 par l'assemblage des
modules
entre eux, au niveau duquel débouche la zone de mise en communication avec la
source de dépression. Dans une telle configuration, et afin d'optimiser
l'étanchéité aux
fins de favoriser la formation du pli cutané, on munit l'extrémité supérieure
de la
chambre interne définie par la tête de massage, d'un clapet 60, reçu dans des
logements 61 ménagés au niveau de la paroi interne des parois latérales 12 et
13,
comme représenté sur la figure 6. Afin de favoriser l'étanchéité au sein de la
chambre
interne, on munit le plan de joint de chacun des modules 2, 3 d'un joint
d'étanchéité
62, reçu dans un logement 63 prévu à cet effet.

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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
Comme déjà indiqué, l'un au moins des clapets est motorisé. Cependant, selon
une
version avantageuse de l'invention, les deux parois transversales définissant
avec les
parois latérales la chambre interne de la tête de massage, sont chacune
constituées d'un
clapet motorisé, du type de celui décrit précédemment.
On conçoit que de par la mise en oeuvre de tels clapets motorisés au moyen
d'un
motoréducteur intégré au sein de l'un ou de chacun des deux clapets, on
optimise de
manière déterminante l'action du pincement de ceux-ci sur le pli cutané,
indépendamment de toute source de dépression. On favorise notamment la
formation
du pli cutané. Au surplus, on peut réaliser des effets de lifting sur la peau
traitée
puisque simultanément avec le pincement de la peau entre les clapets, c'est-à-
dire
lorsque ceux-ci sont en position rapprochée l'un de l'autre, on induit une
traction sur le
pli de peau ainsi pincé, permettant ce faisant de travailler l'élasticité, la
tonicité et la
fermeté dc la peau.
En raison de ces différents moyens, on aboutit à une action de mécanisation du
tissu
conjonctif nettement plus efficace, notamment pour le raffermissement de la
peau, le
drainage et la réduction des volumes graisseux que les dispositifs de l'art
antérieur.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: Grant downloaded 2022-06-21
Inactive: Grant downloaded 2022-06-21
Inactive: Grant downloaded 2022-06-21
Grant by Issuance 2022-06-21
Inactive: Grant downloaded 2022-06-21
Letter Sent 2022-06-21
Inactive: Cover page published 2022-06-20
Pre-grant 2022-03-28
Inactive: Final fee received 2022-03-28
Notice of Allowance is Issued 2021-12-09
Letter Sent 2021-12-09
Notice of Allowance is Issued 2021-12-09
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2021-10-18
Inactive: Q2 passed 2021-10-18
Amendment Received - Response to Examiner's Requisition 2021-06-15
Amendment Received - Voluntary Amendment 2021-06-15
Examiner's Report 2021-02-22
Inactive: Report - QC passed 2021-02-19
Common Representative Appointed 2020-11-07
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-03-29
Letter Sent 2019-12-20
Request for Examination Received 2019-12-06
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2019-12-06
All Requirements for Examination Determined Compliant 2019-12-06
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Letter Sent 2017-01-30
Inactive: Single transfer 2017-01-26
Inactive: Cover page published 2016-12-23
Inactive: IPC assigned 2016-12-05
Inactive: First IPC assigned 2016-12-05
Inactive: IPC assigned 2016-12-05
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2016-11-14
Inactive: IPC assigned 2016-11-07
Application Received - PCT 2016-11-07
National Entry Requirements Determined Compliant 2016-10-28
Application Published (Open to Public Inspection) 2015-12-10

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2022-03-24

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2016-10-28
Registration of a document 2017-01-26
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2017-04-18 2017-04-10
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2018-04-17 2018-03-12
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2019-04-17 2019-03-12
Request for examination - standard 2020-04-17 2019-12-06
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2020-04-17 2020-03-31
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2021-04-19 2021-04-08
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 2022-04-19 2022-03-24
Final fee - standard 2022-04-11 2022-03-28
MF (patent, 8th anniv.) - standard 2023-04-17 2023-03-21
MF (patent, 9th anniv.) - standard 2024-04-17 2024-03-19
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LPG SYSTEMS
Past Owners on Record
ARNAUD FUSTER
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 2022-05-26 1 50
Description 2016-10-28 9 384
Drawings 2016-10-28 6 118
Representative drawing 2016-10-28 1 27
Abstract 2016-10-28 2 93
Claims 2016-10-28 2 51
Cover Page 2016-12-23 2 59
Claims 2021-06-15 2 52
Representative drawing 2022-05-26 1 12
Maintenance fee payment 2024-03-19 48 1,996
Notice of National Entry 2016-11-14 1 193
Reminder of maintenance fee due 2016-12-20 1 111
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2017-01-30 1 102
Courtesy - Acknowledgement of Request for Examination 2019-12-20 1 433
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2021-12-09 1 579
Electronic Grant Certificate 2022-06-21 1 2,526
International search report 2016-10-28 6 200
Patent cooperation treaty (PCT) 2016-10-28 5 202
National entry request 2016-10-28 6 174
Maintenance fee payment 2017-04-10 1 26
Maintenance fee payment 2018-03-12 1 26
Maintenance fee payment 2019-03-12 1 26
Request for examination 2019-12-06 2 45
Maintenance fee payment 2020-03-31 1 26
Examiner requisition 2021-02-22 4 168
Maintenance fee payment 2021-04-08 1 26
Amendment / response to report 2021-06-15 10 305
Final fee 2022-03-28 3 92