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Sommaire du brevet 2947467 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2947467
(54) Titre français: TETE DE MASSAGE ET APPAREIL DE MASSAGE METTANT EN OEUVRE UNE TELLE TETE
(54) Titre anglais: MASSAGE HEAD AND MASSAGE APPARATUS USING SUCH A HEAD
Statut: Octroyé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61H 7/00 (2006.01)
  • A61H 9/00 (2006.01)
  • A61H 15/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • FUSTER, ARNAUD (France)
(73) Titulaires :
  • LPG SYSTEMS (France)
(71) Demandeurs :
  • LPG SYSTEMS (France)
(74) Agent: BROUILLETTE LEGAL INC.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2022-06-21
(86) Date de dépôt PCT: 2015-04-17
(87) Mise à la disponibilité du public: 2015-12-10
Requête d'examen: 2019-12-06
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2015/051043
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO2015/185814
(85) Entrée nationale: 2016-10-28

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1455163 France 2014-06-06

Abrégés

Abrégé français

Cette tête de massage comprend un boitier définissant une chambre interne au sein de laquelle est formé un pli cutané lorsqu'elle est appliquée sur la peau d'un patient, ledit pli venant en contact avec les bords inférieurs de la chambre. Cette chambre est définie par deux parois latérales (12, 13) et par deux parois transversales, au moins l'une desdites parois transversales étant constituée d'un clapet (10) susceptible d'être animé d'un mouvement de pivotement, de telle sorte à induire le rapprochement et l'éloignement l'un de l'autre du bord inférieur (16) desdites parois transversales au contact du pli cutané. Le clapet (10) est articulé au voisinage de son extrémité supérieure sur les parois latérales (12, 13). Le pivotement du clapet (10) est obtenu au moyen d'un motoréducteur monté fixe à l'intérieur dudit clapet, et dont l'arbre de sortie entraine une came en rotation, reçue dans un chemin de came solidaire de l'une des parois latérales de la chambre interne.


Abrégé anglais

The invention relates to a massage head which comprises a housing defining an inner chamber inside of which a skin fold is formed when the head is applied to the skin of a patient, said fold coming into contact with the lower edges of the chamber. Said chamber is defined by two side walls (12, 13) and by two transverse walls, at least one of said transverse walls being made up of a valve (10) to which a pivoting movement can be imparted, o as to move the lower edge (16) of said transverse walls towards and away from one another in contact with the skin fold. The valve (10) is hinged near the upper end thereof to the side walls (12, 13). The pivoting of the valve (10) is obtained by means of a gear reducer mounted stationary inside said valve, the output shaft of which drives the rotation of a cam, held in a cam race rigidly secured to one of the side walls of the inner chamber.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1 0
REVENDICATIONS
1. Tête de massage comprenant un boitier définissant une chambre interne au
sein
de laquelle est formé un pli cutané lorsqu'elle est appliquée sur la peau d'un

patient, ledit pli venant en contact avec les bords inférieurs de la chambre,
ladite
chambre étant définie par deux parois latérales et par deux parois
transversales,
au moins l'une desdites parois transversales étant constituée d'un clapet
susceptible d'être animé d'un mouvement de pivotement, de telle sorte à
induire
le rapprochement et l'éloignement l'un de l'autre du bord inférieur desdites
parois transversales au contact du pli cutané, caractérisée :
= en ce que ledit au moins un clapet est articulé au voisinage de son
extrémité
supérieure sur les parois latérales;
= et en ce que le pivotement du clapet est obtenu au moyen d'un
motoréducteur monté fixe à l'intérieur dudit clapet, et dont l'arbre de sortie

entraine une came en rotation, reçue dans un chemin de came solidaire de
l'une des parois latérales de la chambre interne.
2. Tête de massage selon la revendication 1, caractérisée en ce que le bord
inférieur
libre du ou des clapets est revêtu d'un matériau à coefficient de frottement
élevé.
3. Tête de massage selon la revendication 2, caractérisée en ce que le
matériau à
coefficient de frottement élevé est en élastomère.
4. Tête de massage selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce
que la
paroi latérale opposée à celle recevant les chemins de came reçoit une carte
électronique reliée à un connecteur, accessible au niveau de l'extrémité
supérieure de ladite paroi latérale.
;. Tête de massage selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce
qu'elle
est constituée de deux modules, munis de moyens aptes à permettre leur
solidarisation réversible l'un à l'autre.
6. Tête de massage selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce
qu'elle
reçoit un volet d'étanchéité en zone supérieure de la chambre interne définie
en
son sein, apte à venir se loger dans des logements prévus à cet effet.

11
7. Dispositif de massage mettant en uvre une telle tête de massage selon
l'une des
revendications 1 à 6, et comportant une source d'énergie électrique propre à
actionner un moteur actionnant le motoréducteur.
8. Dispositif de massage selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il
comporte
une source de vide ou de dépression associé à la tête de massage, et
débouchant
en son sein.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02947467 2016-10-28
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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
TETE DE MASSAGE ET APPAREIL DE MASSAGE METTANT EN UVRE UNE TELLE TETE
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention concerne une tête de massage perfectionnée, destinée à
la
mobilisation du tissu cutané.
Elle concerne également un appareil de massage mettant en oeuvre une telle
tête.
L'objectif recherché par la présente invention réside essentiellement dans la
réalisation
de manière simple et efficace des opérations de massage ce, aussi bien sur des
êtres
humains que sur des animaux, tendant notamment à optimiser la stimulation
mécanique dudit tissu cutané lors de l'opération de pincement.
ETAT ANTERIEUR DE LA TECHNIQUE
Différentes techniques de massage sont connues, dont la mise en oeuvre dépend
des
traitements à réaliser. De manière générale, ces techniques visent à exercer
sur le
patient des contraintes faisant appel à des phénomènes de pression et/ou de
pincement
sur ou du tissu cutané.
Afin de faciliter l'action du praticien, on a proposé un grand nombre de
dispositifs.
Parmi ces dispositifs, on a tout d'abord proposé la mise en oeuvre d'appareils
faisant
appel à une simple action mécanique, par exemple au moyen d'ensembles
comportant
des billes ou boules montées sur un boitier support, permettant le cas échéant
de
distribuer ou d'appliquer de manière concomitante un produit de traitement de
type
crème ou gel, tel que par exemple décrit dans le document FR A 1 225 094.
On a également proposé de substituer à ce traitement mécanique un traitement
d'aspiration de la peau du patient. A cet effet, les appareils de massage en
question
mettent en oeuvre une tête de traitement reliée à un circuit d'aspiration,
ladite tête de
traitement étant constituée par un boitier définissant une chambre interne à
l'intérieur
de laquelle débouche le circuit d'aspiration. Lorsque cette tête de massage
est
appliquée contre le corps du patient, et en raison de l'aspiration générée par
le circuit
d'aspiration, il se forme un pli cutané à l'intérieur de la chambre interne,
pli cutané qui
s'appuie contre le bord périphérique de ladite chambre interne. L'action
mécanique
quant à elle peut être exercée par des rouleaux ou des billes qui permettent
d'exercer

CA 02947467 2016-10-28
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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
concomitamment à l'aspiration sur le corps du patient, une action de pression
et/ou de
déplacement et/ou de friction, notamment par vibration.
Les solutions proposées dans ce contexte conduisent à des ensembles complexes,
délicats à mettre en oeuvre, et qui ne donnent pas entière satisfaction sur le
plan des
résultats.
Il a également été proposé des appareils de massage susceptibles de reproduire
de
manière simple des massages de type palper-rouler, c'est-à-dire consistant à
exercer
sur le patient une action continue, provoquant non seulement un pincement
localisé du
tissu cutané, mais également un déplacement progressif de la zone pincée de
manière à
provoquer un roulage dudit pli cutané et ce, tout en exerçant une pression
(voir par
exemple EP-A-0 224 422).
Les appareils décrits, par exemple dans ce document, comportent un boitier
actionnable manuellement à l'intérieur duquel sont montés deux rouleaux
parallèles,
montés libres en rotation ou entrainés positivement en rotation à l'intérieur
du boitier.
Ces rouleaux peuvent être montés sur le boitier à entraxe fixe, ou au
contraire sont
susceptibles de pouvoir s'écarter et se rapprocher automatiquement l'un de
l'autre lors
de l'opération de massage, ledit boitier étant lui-même relié à des moyens
d'aspiration
permettant de créer une dépression entre lesdits rouleaux lorsque la tête
munie de ces
différents éléments est appliquée contre le corps du patient, de façon à
former un pli
cutané en appui contre la surface des rouleaux.
Dans le document EP 0 917 452, on a proposé de remplacer les rouleaux en
question
par deux cloisons rapportées à l'intérieur du boitier, articulées au sein de
ce dernier de
telle sorte à pouvoir être animées d'un mouvement de pivotement, ledit boitier
étant, là
encore relié à une source d'aspiration. Sous l'action de l'aspiration, il se
créé un pli
cutané venant s'insérer entre les deux cloisons à l'intérieur du boitier. En
raison de la
progression dans un sens ou dans l'autre de la tête de massage munie d'un tel
dispositif
contre la peau du patient, le pli de peau ainsi formé subit un pincement
saccadé.
En l'absence de contrainte, les deux cloisons sont maintenues écartées l'une
de l'autre
par exemple au moyen de ressorts ou d'aimants, le pivotement desdites cloisons
et
donc le rapprochement de l'une par rapport à l'autre résultant de l'effet du
vide et/ou
de la dépression générée à l'intérieur du boitier.

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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
Si un tel dispositif donne satisfaction, en revanche, il s'avère qu'en raison
des fuites
inéluctables entre le bord inférieur du boitier et la peau du patient contre
laquelle il
s'applique, le vide ou la dépression peut être rompu rapidement, affectant ce
faisant
l'efficacité du traitement, et notamment l'action de pincement résultant des
deux
cloisons. Au surplus, il n'est pas rare qu'en raison de la dépression générée
au sein de
la chambre interne du boitier, on observe un coincement de l'une ou des deux
cloisons,
affectant alors de manière plus importante l'efficacité du traitement.
11 résulte donc que la stimulation tangentielle du pli cutané résultant de
l'action du
bord inférieur desdites cloisons ou clapets est insuffisante, et que le
pincement
recherché n'a pas systématiquement l'efficacité voulue.
L'objectif recherché par la présente invention est donc d'optimiser cette
stimulation
mécanique inhérente au pincement.
EXPOSE DE L'INVENTION
A cet effet, la présente invention vise une tête de massage comprenant un
boitier
définissant une chambre interne au sein de laquelle est formé un pli cutané
lorsqu'elle
est appliquée sur la peau d'un patient, ledit pli venant en contact avec les
bords
inférieurs de la chambre, ladite chambre étant définie par deux parois
latérales et par
deux parois transversales, au moins l'une desdites parois transversales étant
constituée
d'un clapet susceptible d'être animé d'un mouvement de pivotement, de telle
sorte à
induire le rapprochement et l'éloignement l'un de l'autre du bord inférieur
desdites
parois transversales au contact du pli cutané.
Selon l'invention, le clapet est articulé au voisinage de son extrémité
supérieure sur les
parois latérales.
En outre, le pivotement du clapet est obtenu au moyen d'un motoréducteur monté
fixe
à l'intérieur dudit clapet, et dont l'arbre de sortie entraine une came en
rotation, reçue
dans un chemin de came solidaire de l'une des parois latérales de la chambre
interne.

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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
En d'autres termes, l'invention consiste à motoriser l'action du ou des
clapets et donc à
ne plus rendre dépendant le rapprochement ou l'éloignement du bord inférieur
du ou
des clapets l'un de l'autre sous la seule action du vide, de telle sorte à
assurer, quelles
que soient les circonstances, un pincement effectif du pli cutané. Le pli
cutané résulte
donc de l'accroche mécanique engendrée par le bord inférieur libre desdits
clapets. A
cet effet, ceux-ci sont avantageusement revêtus d'un matériau à coefficient de

frottement élevé, tel que par exemple en élastomère.
Ce faisant, on reproduit de manière efficace la technique dite du pincer de
Jacquet
consistant à réaliser une succession de pressions dans toute la profondeur de
la peau et
en tous sens.
La mise en uvre de l'actionnement mécanique du ou des clapets pour réaliser
cc pli
cutané présente l'avantage de garantir le retour des clapets à leur position
d'origine,
contrairement aux dispositifs de l'art antérieur ne mettant en oeuvre que
l'aspiration,
susceptible ainsi que rappelé supra, d'aboutir au collage desdits clapets
entre eux
annulant toute action de pincement de la tête de massage.
Selon l'invention, la paroi latérale opposée à celle recevant les chemins de
came peut
recevoir une carte électronique reliée à un connecteur, accessible au niveau
de
l'extrémité supérieure de ladite paroi latérale. Ce faisant, il est possible
d'acheminer au
niveau de ce connecteur l'énergie électrique nécessaire pour engendrer le
fonctionnement du motoreducteur intégré au sein dudit clapet.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la tête de massage est
constituée de deux
modules, munis de moyens aptes à permettre leur solidarisation réversible l'un
à
l'autre. Ce faisant, outre l'accessibilité optimisée à l'intérieur de la
chambre interne
qu'ils définissent, et corollairement la possibilité de procéder au changement
des
pièces constitutives de la tête, il est également possible d'assurer un
nettoyage optimisé
des différents constituants de cette dernière.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la tête de massage reçoit un
volet
d'étanchéité en zone supérieure dc la chambre interne, apte à venir se loger
dans des
logements prévus à cet effet. Ce faisant, on optimise l'efficacité de la tête
de massage
par la double action du pincement inhérent aux clapets d'une part et de la
dépression
générée au sein de la chambre d'autre part, lorsque celle-ci est effectivement
reliée à
une source d'aspiration.

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L'invention concerne également un dispositif de massage mettant en oeuvre une
telle
tête de massage. Ce dispositif de massage comporte une source d'énergie propre
à
actionner le motoréducteur intégré dans le ou les clapets de la tête de
massage. Ce
dispositif de massage est également susceptible de comprendre une source de
vide ou
5 de dépression associé à la tête de massage, et débouchant en son sein.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
La manière dont l'invention peut être réalisée et les avantages qui en
découlent
ressortiront mieux de l'exemple de réalisation qui suit, donné à titre
indicatif et non
limitatif à l'appui des figures annexées.
La figure 1 est une représentation schématique en perspective de la tête de
massage
conforme à l'invention.
La figure 2 est une vue schématique en perspective éclatée d'un module entrant
dans la
constitution de la tête de massage de l'invention, vue de l'un des côtés de
celui-ci.
La figure 3 est une vue schématique en perspective éclatée dudit module vu de
l'autre
côté.
La figure 4 est une vue détaillée de la figure 3.
La figure 5 est une représentation schématique du clapet constitutif de la
tête de
massage conforme à l'invention en vue éclatée.
La figure 6 est une vue schématique en perspective de ladite demi-tête de
massage,
illustrant principalement l'alimentation électrique du motoréducteur intégré
dans le
clapet.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
On a donc illustré en relation avec la figure 1 une vue schématique de la tête
de
massage 1 conforme à l'invention.
Celle-ci est constituée par la solidarisation entre eux de deux modules 2, 3,
ladite
solidarisation étant avantageusement réversible.
Ces modules définissent, lorsqu'ils sont associés l'un à l'autre, une chambre
interne à
l'intérieur de laquelle vient se former un pli cutané.

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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
Cette chambre interne est elle-même définie par deux parois latérales, par
deux parois
transversales, outre par un fond 4. La face opposée au fond est ouverte, pour
justement
permettre la formation du pli cutané à l'intérieur de la chambre interne.
La tête de massage est également pourvue de capots 5, articulés au voisinage
la partie
supérieure des parois transversales, et destinés à constituer des pièces de
verrouillage
des modules entre eux, et en outre sur la partie supérieure de la tête de
massage (non
représentée).
Ces capots 5 sont chacun munis de saillies 6, destinées à venir s'encastrer
dans des
évidements correspondants 7, ménagés à cet effet au niveau de la paroi de
fond, afin de
favoriser la solidarisation des deux modules entre eux d'une part, et sur la
partie
supérieure de la tête de massage d'autre part.
Cette solidarisation est au demeurant décrite dans la demande de brevet
déposée
concomitamment avec la présente demande, et davantage orientée vers le
caractère
modulaire de la tête de massage.
Selon une caractéristique de l'invention, la tête de massage comprend au moins
un
clapet 10 articulé au voisinage de son extrémité supérieure sur les parois
latérales 12 et
13 de l'un des modules 2, 3 définissant la tête de massage. En d'autres
termes, ledit
clapet constitue partie à tout le moins de la paroi transversale évoquée
supra.
A cet effet, le clapet 10 comporte un axe pivot 14, dont les deux extrémités
sont reçues
dans un logement 15 ménagé au niveau de chacune des deux faces latérales 12 et
13.
Ce clapet 10 présente une hauteur correspondant sensiblement à celle de la
chambre
interne définie par la tête de massage. Cependant, il dépasse légèrement de
l'extrémité
inférieure des parois latérales, afin d'optimiser l'action de pincement.
Ce clapet 10 présente un bord inférieur 16 arrondi, avantageusement revêtu
d'un
matériau élastomère aux fins d'optimiser la friction et corolairement l'action
dc
pincement lorsque la tête de massage est en contact avec la peau du patient.

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WO 2015/185814 PCT/FR2015/051043
Les parois latérales 12 et 13 présentent un volume interne permettant de
recevoir
respectivement, d'une part un circuit électronique, dont la fonction sera
décrite
ultérieurement, et d'autre part un chemin de came comme illustré au sein des
figures 3
et 4. Ce volume est obturé par une plaque 17 (voir figure 3) et 18 (voir
figure 6) aux
fins de la protection des éléments contenus dans lesdits volumes. Ces plaques
17 et 18
sont simplement encliquetées mécaniquement de manière tout à fait
traditionnelle sur
la périphérie.
On a représenté en relation avec la figure 5 une vue éclatée du clapet 10
caractéristique
de l'invention. Celui-ci présente une section transversale en forme
d'hippodrome. Au
sein du volume ainsi défini, sont logés un moteur 20 actionnant un réducteur
21, dont
on a représenté par la référence 22 l'arbre de sortie du réducteur 21. De
fait, le couple
moteur 20 - réducteur 21 est solidarisé à une plaque latérale 23, fixée par
exemple au
moyen de vis 24 sur l'une des parois du clapet 10. Une autre plaque 25 vient
obturer
l'autre paroi du clapet, également solidarisée à ce dernier au moyen de vis
26.
On a représenté au sein de la figure 3 une première vue de la paroi latérale
12 intégrant
des éléments mécaniques propres à permettre, en coopération avec le
motoréducteur
20, 21 le pivotement dudit clapet 10. Plus spécifiquement, a été illustré au
sein de cette
figure 3 un chemin de came 30 en l'espèce constitué par une lumière 31
rectiligne.
Au sein de la figure 4, apparaissent de manière plus précise les différents
éléments
mécaniques permettant le pivotement dudit clapet 10. Ainsi donc, l'arbre de
sortie 22
du réducteur 21, en l'espèce de section transversale triangulaire, est reçu
dans un
orifice de forme correspondante 33 ménagé au sein d'une came 32. Cette came 32
est
en fait constituée de deux cylindres, respectivement 34 et 36, séparés l'un de
l'autre
par une portion linéaire.
Le cylindre 36 vient coopérer avec la lumière rectiligne 31 décrite
précédemment.
L'arbre de sortie 22 du motoréducteur 20, 21 vient dans les faits coopérer
avec le
cylindre 34 de la came 32, ledit cylindre 34 traversant la paroi latérale 12
par une
lumière 35 de forme en arc de cercle.

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On conçoit dès lors que lorsque le réducteur 21, actionné par le moteur 20
entraine en
rotation l'arbre de sortie 22, il engendre la rotation de la came 32. En
raison de la
coopération de celle-ci avec le chemin de came 31, la rotation de la came 32
entraine le
déplacement relatif de l'extrémité inférieure du clapet 10, sous la forme du
pivotement
de celui-ci par rapport à son axe d'articulation 14. On assure donc la
mobilisation du
clapet 10 qui pivote autour de son axe d'articulation 14 de manière motorisée.
Corolairement, l'alimentation électrique du moteur 20 peut être assurée au
moyen
d'une carte électronique 40, fixée dans l'autre paroi latérale 13, et
alimentée
électriquement au moyen d'un connecteur 41 débouchant au niveau d'une lumière
traversante 42 ménagée à cet effet à l'extrémité supérieure du volume défini
par la
paroi latérale 13. Ce connecteur 41 coopère avec un connecteur de forme
complémentaire (non représenté), intégré au niveau de la tête dc massage.
De par la mise en oeuvre d'une telle carte électronique 40, il est de fait
envisageable de
prévoir toute sorte de séquence de fonctionnement du clapet 10, en fonction du

traitement envisagé. Il est notamment possible de régler la vitesse du
pivotement, et la
fréquence de battement du ou des clapets.
Selon l'invention, et comme déjà évoqué supra, la tête de massage est
constituée de
deux modules 2, 3 susceptibles d'être solidarisés réversiblement l'un à
l'autre. A cet
effet, chacun des modules comporte en zone supérieure d'une part et en zone
inférieure
des parois latérales d'autre part, des moyens mécaniques, de solidarisation
respectivement mâles 50 et 51, et femelles 52 et 53.
Parallèlement, lorsque la tête de massage est montée sur un dispositif de
massage muni
d'une source d'aspiration, il est défini un orifice 54 par l'assemblage des
modules
entre eux, au niveau duquel débouche la zone de mise en communication avec la
source de dépression. Dans une telle configuration, et afin d'optimiser
l'étanchéité aux
fins de favoriser la formation du pli cutané, on munit l'extrémité supérieure
de la
chambre interne définie par la tête de massage, d'un clapet 60, reçu dans des
logements 61 ménagés au niveau de la paroi interne des parois latérales 12 et
13,
comme représenté sur la figure 6. Afin de favoriser l'étanchéité au sein de la
chambre
interne, on munit le plan de joint de chacun des modules 2, 3 d'un joint
d'étanchéité
62, reçu dans un logement 63 prévu à cet effet.

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Comme déjà indiqué, l'un au moins des clapets est motorisé. Cependant, selon
une
version avantageuse de l'invention, les deux parois transversales définissant
avec les
parois latérales la chambre interne de la tête de massage, sont chacune
constituées d'un
clapet motorisé, du type de celui décrit précédemment.
On conçoit que de par la mise en oeuvre de tels clapets motorisés au moyen
d'un
motoréducteur intégré au sein de l'un ou de chacun des deux clapets, on
optimise de
manière déterminante l'action du pincement de ceux-ci sur le pli cutané,
indépendamment de toute source de dépression. On favorise notamment la
formation
du pli cutané. Au surplus, on peut réaliser des effets de lifting sur la peau
traitée
puisque simultanément avec le pincement de la peau entre les clapets, c'est-à-
dire
lorsque ceux-ci sont en position rapprochée l'un de l'autre, on induit une
traction sur le
pli de peau ainsi pincé, permettant ce faisant de travailler l'élasticité, la
tonicité et la
fermeté dc la peau.
En raison de ces différents moyens, on aboutit à une action de mécanisation du
tissu
conjonctif nettement plus efficace, notamment pour le raffermissement de la
peau, le
drainage et la réduction des volumes graisseux que les dispositifs de l'art
antérieur.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2022-06-21
(86) Date de dépôt PCT 2015-04-17
(87) Date de publication PCT 2015-12-10
(85) Entrée nationale 2016-10-28
Requête d'examen 2019-12-06
(45) Délivré 2022-06-21

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Dernier paiement au montant de 277,00 $ a été reçu le 2024-03-19


 Montants des taxes pour le maintien en état à venir

Description Date Montant
Prochain paiement si taxe générale 2025-04-17 347,00 $
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités 2025-04-17 125,00 $

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 400,00 $ 2016-10-28
Enregistrement de documents 100,00 $ 2017-01-26
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2017-04-18 100,00 $ 2017-04-10
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2018-04-17 100,00 $ 2018-03-12
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2019-04-17 100,00 $ 2019-03-12
Requête d'examen 2020-04-17 800,00 $ 2019-12-06
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2020-04-17 200,00 $ 2020-03-31
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2021-04-19 204,00 $ 2021-04-08
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2022-04-19 203,59 $ 2022-03-24
Taxe finale 2022-04-11 305,39 $ 2022-03-28
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 8 2023-04-17 210,51 $ 2023-03-21
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2024-04-17 277,00 $ 2024-03-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LPG SYSTEMS
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Requête d'examen 2019-12-06 2 45
Paiement de taxe périodique 2020-03-31 1 33
Demande d'examen 2021-02-22 4 168
Paiement de taxe périodique 2021-04-08 1 33
Modification 2021-06-15 10 304
Revendications 2021-06-15 2 52
Taxe finale 2022-03-28 3 92
Dessins représentatifs 2022-05-26 1 12
Page couverture 2022-05-26 1 50
Certificat électronique d'octroi 2022-06-21 1 2 526
Abrégé 2016-10-28 2 93
Revendications 2016-10-28 2 51
Dessins 2016-10-28 6 118
Description 2016-10-28 9 384
Dessins représentatifs 2016-10-28 1 27
Page couverture 2016-12-23 2 59
Paiement de taxe périodique 2018-03-12 1 33
Paiement de taxe périodique 2019-03-12 1 33
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2016-10-28 5 202
Rapport de recherche internationale 2016-10-28 6 200
Demande d'entrée en phase nationale 2016-10-28 6 173
Paiement de taxe périodique 2017-04-10 1 33