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Patent 2953729 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2953729
(54) English Title: PACKAGING SUITABLE FOR AT LEAST ONE HEAVY OBJECT
(54) French Title: EMBALLAGE ADAPTE POUR AU MOINS UN OBJET LOURD
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 81/113 (2006.01)
  • B65D 5/50 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CIBERT, GREGORY (France)
  • NARDIN, EMMANUEL (France)
  • SANNIE, QUENTIN (France)
(73) Owners :
  • DEVIALET (France)
(71) Applicants :
  • DEVIALET (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2022-09-20
(86) PCT Filing Date: 2015-06-24
(87) Open to Public Inspection: 2015-12-30
Examination requested: 2020-05-25
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2015/064293
(87) International Publication Number: WO2015/197716
(85) National Entry: 2016-12-28

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1455923 France 2014-06-25

Abstracts

English Abstract

Packaging for at least one object (5), preferably having a mass of between 2 and 25 kg, comprising: a body (15) having at least two parts (15A, 15B), which is able to be moved between a closed configuration defining a housing (32) suitable for receiving the object and an open configuration in which the two parts are spaced apart from one another to allow the object to be removed from said housing, the body defining, in the closed configuration, a lower face intended to rest on a surface (S) in a bearing direction (D); and a member (20) for fixing the two parts together in the closed configuration. The body comprises a base (30) that acts as a support for the object in the open configuration, the base defining at least a portion of the lower face in the closed configuration.


French Abstract

Emballage pour au moins un objet (5) de préférence de masse comprise entre 2 et 25 kg, comprenant : un corps (15) comportant au moins deux parties (15A, 15B), mobile entre une configuration fermée définissant un logement (32) adapté pour recevoir l'objet, et une configuration ouverte, dans laquelle les deux parties sont écartées l'une de l'autre pour permettre un retrait de l'objet dudit logement, le corps définissant dans la configuration fermée une face inférieure destinée à reposer sur une surface (S) selon une direction d'appui (D); et un organe (20) pour fixer les deux parties l'une sur l'autre dans la configuration fermée. Le corps comprend une embase (30) servant de support à l'objet dans la configuration ouverte, l'embase définissant au moins une portion de la face inférieure dans la configuration fermée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Un emballage adapté pour au moins un objet, l'emballage comprenant :
- un corps comportant au moins deux parties, le corps étant mobile entre
une
configuration fermée, dans laquelle le corps définit un logement adapté pour
recevoir
l'objet, et une configuration ouverte, dans laquelle les deux parties sont
écartées l'une de
l'autre par rapport à la configuration fermée pour permettre un retrait de
l'objet dudit
logement, le corps définissant dans la configuration fermée une face
inférieure destinée à
reposer sur une surface selon une direction d'appui; et
- un organe pour fixer les deux parties l'une sur l'autre dans la
configuration
fermée ;
dans lequel:
- le corps comprend aussi une embase destinée à servir de support à l'objet
dans
la configuration ouverte du corps, l'embase définissant au moins une portion
de la face
inférieure dans la configuration fermée du corps; et
- au moins l'une desdites parties du corps se situe à l'écart de l'embase
dans la
configuration ouverte pour ménager un accès direct à l'objet selon au moins
une direction
d'accès sensiblement perpendiculaire à la direction d'appui, l'accès direct
étant destiné à
permettre ledit retrait de l'objet,
lesdites parties du corps définissant, dans la configuration fermée, une
ouverture
du logement vers l'extérieur du corps, l'embase s'étendant en travers de
l'ouverture, et
l'ouverture étant délimitée par un bord comportant au moins un épaulement
propre à
coopérer avec au moins un épaulement complémentaire de l'embase pour empêcher
un
déboîtement de l'embase selon la direction d'appui.
2. L'emballage selon la revendication 1, dans lequel l'objet a une masse
comprise
entre 2 et 25 kg.
3. L'emballage selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le corps est
conformé
pour que le passage de la configuration fermée à la configuration ouverte se
fasse par un
déplacement de l'une des deux parties du corps par rapport à l'autre selon une
trajectoire
sensiblement perpendiculaire à la direction d'appui.
4. L'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel
les
deux parties du corps se situent à l'écart de l'embase dans la configuration
ouverte du
corps, l'embase étant distincte de chacune des deux parties et destinée à
former un
piédestal de l'objet dans la configuration ouverte.
5. L'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le
corps forme une boîte de forme générale prismatique dans la configuration
fermée.
Date Reçue/Date Received 2021-10-18

9
6. L'emballage selon la revendication 5, dans lequel la boîte a une forme
générale
parallélépipédique dans la configuration fermée.
7. L'emballage selon la revendication 5 ou 6, dans lequel l'organe pour fixer
les
deux parties l'une sur l'autre dans la configuration fermée comprend un étui
adapté pour
être glissé sur le corps.
8. L'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel
l'une
des deux parties est montée mobile en rotation par rapport à l'autre des deux
parties
autour d'un axe.
9. L'emballage selon la revendication 8, dans lequel l'axe est sensiblement
parallèle à la direction d'appui.
10. L'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel
l'embase se situe intégralement à l'intérieur du logement en vue selon la
direction d'appui.
11. L'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel
chacune des deux parties du corps comprend une couche externe, et un bloc de
calage
comprenant une structure alvéolaire ou en mousse.
12. L'emballage selon la revendication 11, dans lequel la couche externe est
en
carton.
13. L'emballage selon la revendication 11 ou 12, dans lequel chacune des deux
parties du corps comprend une coque interne destinée à épouser sensiblement
l'objet et à
prévenir l'apparition de rayures sur l'objet pendant le transport de l'objet
dans l'emballage.
14. L'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, dans lequel
l'embase définit un logement de stockage débouchant, dans la configuration
fermée, dans
le logement défini par lesdites deux parties du corps pour recevoir l'objet.
15. L'emballage selon la revendication 14, dans lequel le logement de stockage
est destiné à recevoir un cordon d'alimentation électrique de l'objet.
16. L'ensemble d'au moins un objet et d'un emballage selon l'une quelconque
des
revendications 1 à 15, le corps de l'emballage étant :
- dans la configuration fermée, l'objet étant reçu dans le logement défini par
les
deux parties, ou
- dans la configuration ouverte, l'objet reposant sur l'embase.
17. L'ensemble selon la revendication 16, dans lequel l'objet est une enceinte

acoustique ou un amplificateur.
Date Reçue/Date Received 2021-10-18

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02953729 2016-12-28
WO 2015/197716 PCT/EP2015/064293
1
Emballage adapté pour au moins un objet lourd
La présente invention concerne un emballage adapté pour au moins un objet
ayant de préférence une masse comprise entre 2 et 25 kg, l'emballage
comprenant :
- un corps comportant au moins deux parties, le corps étant mobile entre une
configuration fermée, dans laquelle le corps définit un logement adapté pour
recevoir
l'objet, et une configuration ouverte, dans laquelle les deux parties sont
écartées l'une de
l'autre par rapport à la configuration fermée pour permettre un retrait de
l'objet dudit
logement, le corps définissant dans la configuration fermée une face
inférieure destinée à
reposer sur une surface selon une direction d'appui ; et
- un organe pour fixer les deux parties l'une sur l'autre dans la
configuration
fermée.
L'objet est par exemple une enceinte acoustique ou un amplificateur
électroacoustique.
L'invention concerne également un ensemble d'un tel objet et d'un tel
emballage.
Un objet tel qu'une enceinte acoustique ou un amplificateur a, par exemple,
typiquement une masse comprise entre 2 et 25 kg. Pour emballer un tel objet,
il est connu
de le placer dans un carton ou une boîte s'ouvrant vers le haut. Des éléments,
par
exemple en polystyrène expansé, sont utilisés pour caler l'objet. L'objet est
par exemple
placé dans un sac protecteur.
Pour ouvrir l'emballage, un utilisateur retire le couvercle de la boîte ou
ouvre les
battants du carton. Puis, il saisit l'objet en général à l'aide de ses deux
mains et le
déplace vers le haut pour enfin le poser sur une surface de réception.
Ensuite, il enlève le
sac.
En général, avant l'ouverture, l'emballage est posé sur une surface située
plus bas
que la surface de réception, afin de faciliter le mouvement d'extraction de
l'objet.
Néanmoins, l'objet ayant typiquement une masse comprise entre 2 et 25 kg, le
mouvement d'extraction reste difficile à effectuer pour l'utilisateur.
Un but de l'invention est de fournir un emballage tel que décrit ci-dessus, et
qui
rende l'opération de déballage plus aisée.
A cet effet, l'invention a pour objet un emballage du type décrit ci-dessus,
dans
lequel :
- le corps comprend aussi une embase destinée à servir de support à l'objet
dans
la configuration ouverte du corps, l'embase définissant au moins une portion
de la face
inférieure dans la configuration fermée du corps ; et
- au moins l'une desdites parties du corps se situe à l'écart de l'embase dans
la
configuration ouverte pour ménager un accès direct à l'objet selon au moins
une direction

CA 02953729 2016-12-28
WO 2015/197716 PCT/EP2015/064293
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d'accès sensiblement perpendiculaire à la direction d'appui, l'accès direct
étant destiné à
permettre ledit retrait de l'objet.
Selon des modes particuliers de réalisation, l'ensemble comprend l'une ou
plusieurs des caractéristiques suivantes, prise(s) isolément ou selon toutes
les
combinaisons techniquement possibles :
- le corps est conformé pour que le passage de la configuration fermée à la
configuration ouverte se fasse par un déplacement de l'une des deux parties du
corps par
rapport à l'autre selon une trajectoire sensiblement perpendiculaire à la
direction d'appui ;
- les deux parties du corps se situent à l'écart de l'embase dans la
configuration
ouverte du corps, l'embase étant distincte de chacune des deux parties et
destinée à
former un piédestal de l'objet dans la configuration ouverte ;
- lesdites parties du corps définissent, dans la configuration fermée, une
ouverture
du logement vers l'extérieur du corps, l'embase s'étendant en travers de
l'ouverture, et
l'ouverture étant délimitée par un bord comportant au moins un épaulement
propre à
coopérer avec au moins un épaulement complémentaire de l'embase pour empêcher
un
déboîtement de l'embase selon la direction d'appui ;
- le corps forme une boîte de forme générale prismatique, de préférence
parallélépipédique, dans la configuration fermée ;
- l'organe pour fixer les deux parties l'une sur l'autre dans la configuration
fermée
comprend un étui adapté pour être glissé sur le corps ;
- l'une des deux parties est montée mobile en rotation par rapport à
l'autre des
deux parties autour d'un axe, l'axe étant de préférence sensiblement parallèle
à la
direction d'appui ;
- l'embase se situe intégralement à l'intérieur du logement en vue selon la
direction d'appui ;
- chacune des deux parties du corps comprend une couche externe
préférablement en carton, un bloc de calage comprenant une structure
alvéolaire ou en
mousse, et avantageusement une coque interne destinée à épouser sensiblement
l'objet
et à prévenir l'apparition de rayures sur l'objet pendant le transport de
l'objet dans
l'emballage ; et
- l'embase définit un logement de stockage débouchant, dans la configuration
fermée, dans le logement défini par lesdites deux parties du corps pour
recevoir l'objet, le
logement de stockage étant destiné à recevoir de préférence un cordon
d'alimentation
électrique de l'objet.

3
L'invention a également pour objet un ensemble d'au moins un objet, de
préférence une enceinte acoustique ou un amplificateur, et d'un emballage tel
que décrit
ci-dessus, le corps de l'emballage étant :
- dans la configuration fermée, l'objet étant reçu dans le logement défini
par les
deux parties, ou
- dans la configuration ouverte, l'objet reposant sur l'embase.
Selon un mode de réalisation, la présente invention concerne un emballage
adapté pour au moins un objet. L'emballage comprend un corps comportant au
moins
deux parties, le corps étant mobile entre une configuration fermée, dans
laquelle le corps
définit un logement adapté pour recevoir l'objet, et une configuration
ouverte, dans
laquelle les deux parties sont écartées l'une de l'autre par rapport à la
configuration
fermée pour permettre un retrait de l'objet dudit logement, le corps
définissant dans la
configuration fermée une face inférieure destinée à reposer sur une surface
selon une
direction d'appui; et
- un organe pour fixer les deux parties l'une sur l'autre dans la
configuration
fermée ;
dans lequel :
- le corps comprend aussi une embase destinée à servir de support à l'objet
dans
la configuration ouverte du corps, l'embase définissant au moins une portion
de la face
inférieure dans la configuration fermée du corps; et
- au moins l'une desdites parties du corps se situe à l'écart de l'embase
dans la
configuration ouverte pour ménager un accès direct à l'objet selon au moins
une direction
d'accès sensiblement perpendiculaire à la direction d'appui, l'accès direct
étant destiné à
permettre ledit retrait de l'objet,
lesdites parties du corps définissant, dans la configuration fermée, une
ouverture
du logement vers l'extérieur du corps, l'embase s'étendant en travers de
l'ouverture, et
l'ouverture étant délimitée par un bord comportant au moins un épaulement
propre à
coopérer avec au moins un épaulement complémentaire de l'embase pour empêcher
un
déboîtement de l'embase selon la direction d'appui.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre,
donnée uniquement à titre d'exemple, et faite en se référant aux dessins
annexés, sur
lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective d'un ensemble selon l'invention,
le corps
étant dans la configuration fermée et protégé par un étui fixant les deux
parties du corps
l'une sur l'autre,
Date Reçue/Date Received 2021-10-18

3a
- la figure 2 est une vue éclatée de l'ensemble représenté sur la figure 1
selon une
direction sensiblement perpendiculaire à la direction d'appui,
- la figure 3 est une vue en perspective du corps de l'emballage représenté
sur les
figures 1 et 2, la vue étant prise sous un angle montrant la face inférieure
du corps,
- la figure 4 est une vue en perspective du corps et de l'objet représentés
sur les
figures 1 à 3, le corps étant dans la configuration ouverte et l'objet
reposant sur l'embase,
et
- la figure 5 est une coupe du corps et de l'objet représentés sur les
figures 1 à 4,
selon un plan de symétrie des deux parties du corps dans la configuration
fermée.
En référence aux figures 1 à 5, on décrit un ensemble 1 selon l'invention.
Comme visible sur la figure 1, l'ensemble 1 présente avantageusement une forme

parallélépipédique. L'ensemble 1 repose sur une surface S, par exemple
sensiblement
plane et avantageusement sensiblement horizontale, selon une direction d'appui
D
sensiblement perpendiculaire à la surface S, c'est-à-dire sensiblement
verticale dans le
cas présent.
Selon une variante non représentée, la surface S forme un angle avec
l'horizontale
et la direction d'appui D n'est donc pas verticale.
En référence aux figures 2, 3 et 4, l'ensemble 1 comprend un objet 5, et un
emballage 10 adapté pour emballer et déballer l'objet 5.
L'objet 5 est par exemple une enceinte acoustique. Dans l'exemple représenté,
l'objet 5 présente une forme générale globulaire, légèrement oblongue selon
une direction
T (figure 2) sensiblement perpendiculaire à la direction d'appui D.
En variante, l'objet 5 présente toute forme générale, usuelle ou non, pour une

enceinte acoustique.
Date Reçue/Date Received 2021-10-18

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WO 2015/197716 PCT/EP2015/064293
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L'objet 5 a par exemple une masse comprise entre 2 et 25 kg.
Selon une variante non représentée, l'objet 5 est tout objet du domaine de
l'acoustique ou de l'électronique grand public, par exemple un amplificateur.
L'emballage
comprend un corps 15 comportant au moins deux parties 15A, 15B, etc... et
mobile
5 entre une configuration fermée représentée sur la figure 3, et une
configuration ouverte
représentée sur la figure 4.
L'emballage 10 comprend en outre un organe 20 (figures 1 et 2) adapté pour
fixer
les deux parties 15A, 15B l'une sur l'autre dans la configuration fermée du
corps 15.
L'organe 20 forme par exemple un étui adapté pour être glissé sur le corps 15
10 selon une direction 12 lorsque le corps 15 est dans la configuration
fermée. L'organe 20
comporte par exemple quatre faces adaptées pour ceinturer le corps 15 autour
de la
direction T2.
L'organe 20 comporte par exemple une poignée 22 sur l'une de ses faces,
adaptée pour permettre un transport de l'ensemble 1 à la manière d'une valise.
L'organe 20 est par exemple en carton imprimé ou en matière plastique. La
direction T2 est par exemple sensiblement perpendiculaire à la direction
d'appui D.
Le corps 15 présente par exemple une forme générale sensiblement
parallélépipédique, avantageusement adaptée pour coopérer avec l'organe 20. Le
corps
15 définit dans la configuration fermée (figure 3) une face inférieure 24
destinée à reposer
sur la surface S selon la direction d'appui D lorsque l'organe 20 est retiré.
Outre les deux parties 15A, 15B, le corps 15 comprend une embase 30 propre à
supporter l'objet 5 dans la configuration ouverte du corps (figure 4).
Dans la configuration fermée (figure 3), le corps définit un logement 32
adapté
pour recevoir l'objet 5.
Le corps 15 est avantageusement conformé pour que le passage de la
configuration fermée (figure 3) à la configuration ouverte (figure 4) se fasse
par un
déplacement des parties 15A, 15B l'une par rapport à l'autre selon une
trajectoire
sensiblement perpendiculaire à la direction d'appui D.
Avantageusement, le logement 32 épouse sensiblement la forme externe de
l'objet
5.
Dans la configuration fermée, les parties 15A, 15B sont en contact l'une avec
l'autre selon un plan S' (figure 3) parallèle à la direction d'appui D.
Selon une variante non représentée, les parties 15A, 15B sont en contact l'une

avec l'autre dans la configuration fermée selon une surface quelconque.

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Toujours dans la configuration fermée, les parties 15A, 15B définissent une
ouverture 34 du logement 32 vers l'extérieur du corps 15 à travers laquelle
s'étend
l'embase 30.
Chaque partie 15A, 15B comprend un bord 36A, 36B délimitant l'ouverture 34.
5 Dans la
configuration ouverte, les parties 15A, 15B sont écartées l'une de l'autre
par rapport à la configuration fermée pour permettre un retrait de l'objet 5
du logement 32.
Les parties 15A, 15B se situent à l'écart de l'embase 30 pour ménager un accès
direct à
l'objet 5 selon une direction d'accès A (figure 4) sensiblement
perpendiculaire à la
direction d'appui D.
Dans l'exemple représenté, la partie 15B est montée pivotante sur la partie
15A
autour d'un axe C avantageusement sensiblement parallèle à la direction
d'appui D.
Dans l'exemple représenté, les parties 15A, 15B sont sensiblement symétriques
l'une de l'autre par rapport au plan S', aussi seule la partie 15A sera
décrite en détail ci-
après.
Comme visible sur la figure 4, la partie 15A présente une forme générale
sensiblement parallélépipédique. Du côté de sa face destinée à être en contact
avec la
partie 15B dans la configuration fermée du corps 15, la partie 15A définit un
logement 38A
qui représente dans l'exemple décrit la moitié du logement 32.
Comme visible sur la figure 2, la partie 15A comprend, successivement de
l'intérieur du corps 15 vers l'extérieur, une coque interne 40A, un bloc de
calage 42A, et
une couche externe 44A.
Par ailleurs, la partie 15A comporte avantageusement une encoche 46A
configurée pour faciliter l'ouverture du corps 15 en coopération avec une
encoche 46B
symétrique de la partie 15B.
La coque interne 40A épouse sensiblement l'objet 5 et un bord périphérique 48
de
l'embase 30. La coque interne 40A est par exemple en polystyrène,
avantageusement en
sweetylène, ou en acrylonitrile butadiène styrène (ou ABS), ou est réalisée
dans toute
autre matière adaptée pour prévenir l'apparition de rayures sur l'objet 5
et/ou participer à
sa protection contre des chocs ou l'intrusion d'objets contondants dans le
bloc de calage
42A.
Le bloc de calage 42A est une structure alvéolaire ou en mousse adaptée pour
recevoir d'un côté, par exemple selon la direction T2, la coque 40A, et pour
s'emboîter de
l'autre côté dans la couche externe 44A.
Le bord 36A définit un épaulement 50A adapté pour coopérer avec un épaulement
52 du bord périphérique 48 de l'embase 30 de manière à empêcher un déboîtement
de
l'embase selon la direction d'appui D.

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L'embase 30 définit une partie de la face inférieure 24 (figure 3) du corps
15.
L'embase 30 est, dans l'exemple représenté, distincte des deux parties 15A,
15B.
L'embase 30 est adaptée pour reposer sur la surface S et pour supporter
l'intégralité du poids de l'objet 5 lorsque le corps 15 est dans la
configuration ouverte
(figure 4).
L'embase 30 forme avantageusement un piédestal de l'objet 5 dans la
configuration ouverte. Par exemple, en vue selon la direction d'appui D,
l'embase 30 se
situe intégralement à l'intérieur du logement 32.
L'embase 30 définit un logement de stockage 54 propre à recevoir par exemple
un
cordon (non représenté) d'alimentation électrique de l'objet 5.
Le fonctionnement de l'emballage 10 se déduit facilement de sa structure et va
maintenant être décrit.
A l'état emballé, l'objet 5 se présente sous la forme de l'ensemble 1
représenté sur
la figure 1. L'ensemble 1 est par exemple placé sur la surface S, qui est
avantageusement
la surface supérieure d'une table ou d'un présentoir.
Pour déballer l'objet 5, dans un premier temps l'organe 20 est retiré. Par
exemple,
on fait glisser le corps 15, qui est dans la configuration fermée, par rapport
à l'organe 20
selon la direction 12. On obtient alors le corps 15 tel que représenté sur la
figure 3, l'objet
5 étant dans le logement 32 à l'intérieur du corps 15.
La face inférieure 24 du corps 15 repose alors sur la surface S.
Dans un deuxième temps, un opérateur (non représenté) fait passer le corps 15
de
la configuration fermée représentée sur la figure 3 à la configuration ouverte
représentée
sur la figure 4. L'opérateur fait pivoter les parties 15A, 15B l'une par
rapport à l'autre
autour de l'axe C.
Les deux parties 15A, 15B se déplacent alors l'une par rapport à l'autre selon
une
trajectoire sensiblement perpendiculaire à la direction d'appui D. Plus
précisément, elles
pivotent autour de l'axe C selon les flèches FA et FB représentées sur les
figures 3 et 4.
Les faces inférieures des parties 15A, 15B glissent sur la surface S et
libèrent l'embase
et l'objet 5.
30 L'objet 5 repose alors en majesté sur l'embase 30 qui forme un
piédestal de
l'objet.
Il est alors possible pour l'opérateur de saisir l'objet 5 selon la direction
d'accès A
représentée sur la figure 4 et de le retirer de l'embase 30 pour
éventuellement le poser
ailleurs.
La poignée 22 permet de placer l'ensemble 1 facilement.

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Dans la configuration fermée, l'embase 30 joue le rôle d'un fond et ne se
déboîte
pas grâce aux épaulements 50A, 52.
Pour emballer l'objet 5, les opérations inverses sont réalisées. L'embase 30
est
posée sur la surface S. L'objet 5 est posé sur l'embase 30.
Les parties 15A, 15B sont apportées à proximité et refermées l'une sur l'autre
de
manière à entourer l'objet 5 et l'embase 30, jusqu'à l'obtention de la
configuration fermée
du corps 15.
L'organe 20 est ensuite replacé de telle manière qu'il solidarise les deux
parties
15A, 15B dans la configuration fermée. L'ensemble 1 est à nouveau facilement
transportable.
Grâce aux caractéristiques ci-dessus, l'emballage 10 rend aisées les
opérations
de déballage de l'objet 5, ainsi que son réemballage éventuel.
En outre, dans la configuration ouverte du corps 15, l'emballage 10 permet
d'exposer l'objet 5 à la vue de tous, l'objet reposant sur l'embase 30.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2022-09-20
(86) PCT Filing Date 2015-06-24
(87) PCT Publication Date 2015-12-30
(85) National Entry 2016-12-28
Examination Requested 2020-05-25
(45) Issued 2022-09-20

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $277.00 was received on 2024-05-21


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if standard fee 2025-06-25 $347.00
Next Payment if small entity fee 2025-06-25 $125.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2016-12-28
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2017-06-27 $100.00 2017-05-17
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2018-06-26 $100.00 2018-05-16
Registration of a document - section 124 $100.00 2018-11-09
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2019-06-25 $100.00 2019-05-21
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2020-06-25 $200.00 2020-05-25
Request for Examination 2020-07-06 $800.00 2020-05-25
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2021-06-25 $204.00 2021-05-21
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2022-06-27 $203.59 2022-05-25
Final Fee 2022-07-29 $305.39 2022-07-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2023-06-27 $210.51 2023-05-22
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2024-06-25 $277.00 2024-05-21
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
DEVIALET
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Request for Examination 2020-05-25 4 108
Examiner Requisition 2021-06-22 4 256
Amendment 2021-10-18 14 555
Claims 2021-10-18 2 96
Description 2021-10-18 8 373
Final Fee 2022-07-11 3 98
Representative Drawing 2022-08-22 1 14
Cover Page 2022-08-22 1 50
Electronic Grant Certificate 2022-09-20 1 2,527
Abstract 2016-12-28 2 109
Claims 2016-12-28 2 103
Drawings 2016-12-28 3 344
Description 2016-12-28 7 325
Representative Drawing 2016-12-28 1 147
International Search Report 2016-12-28 21 642
National Entry Request 2016-12-28 5 132
Cover Page 2017-04-04 1 87