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Patent 2981936 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2981936
(54) English Title: STOPPER FOR A CONTAINER NECK
(54) French Title: BOUCHON POUR UN COL DE RECIPIENT
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 50/06 (2006.01)
  • B65D 51/24 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LUZZATO, MICHEL (France)
(73) Owners :
  • NOVEMBAL USA INC. (United States of America)
(71) Applicants :
  • NOVEMBAL USA INC. (United States of America)
(74) Agent: BENOIT & COTE INC.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2023-05-16
(86) PCT Filing Date: 2016-04-27
(87) Open to Public Inspection: 2016-11-03
Examination requested: 2021-01-26
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2016/059406
(87) International Publication Number: WO2016/174089
(85) National Entry: 2017-10-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1553816 France 2015-04-28

Abstracts

English Abstract

Said stopper (1) comprises a generally tubular skirt (20) suitable for surrounding a neck (2) of a container (3). Said skirt is provided on the inside with clipping means (22) for removably fastening the skirt to the neck by jamming engagement with a raised outer boss (7) of the neck of the container. Said stopper further comprises an annular opening strip (30) of which a peripheral portion (32) is fixedly connected to a peripheral portion (24) of the skirt: said strip can be moved relative to the skirt between a first position, in which the strip surrounds a lateral outer surface (20A) of the skirt, providing an annular space radially between said lateral outer surface of the skirt and an inner surface of the strip, and a second position, in which the inside of the strip is substantially released from the skirt to allow a user to manually grip the strip in order to move the skirt to unclip same from the neck of the container.


French Abstract

Ce bouchon (1) comprend une jupe (20) globalement tubulaire adaptée pour entourer un col (2) d'un récipient (3). Cette jupe est intérieurement pourvue de moyens de clipsage (22) pour fixer la jupe de manière amovible sur le col par coincement avec un bossage (7) saillant extérieur du col du récipient. Ce bouchon comprend en outre une bande (30) annulaire de débouchage dont une portion périphérique (32) est liée à demeure à une portion périphérique (24) de la jupe : cette bande est déplaçable par rapport à la jupe entre une première position, dans laquelle la bande entoure une face latérale extérieure (20A) de la jupe, en ménageant radialement entre cette face latérale extérieure de la jupe et une face intérieure de la bande un espace annulaire, et une seconde position, dans laquelle l'intérieur de la bande est sensiblement dégagé de la jupe pour permettre à un utilisateur de saisir manuellement la bande afin d'entraîner la jupe pour la déclipser du col du récipient.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVEN DI CATI 0 NS
1.- Bouchon pour un col de récipient,
comprenant :
- une jupe, qui présente une forme globalement tubulaire, centrée sur un
axe (X-X) et adaptée
pour entourer un col d'un récipient, et qui est intérieurement pourvue de
moyens de clipsage
adaptés pour fixer la jupe de manière amovible sur le col par coincement avec
un bossage saillant
extérieur du col du récipient, et
- une bande de débouchage, qui présente une forme globalement annulaire et
dont une portion
périphérique est liée à demeure à une portion périphérique de la jupe, la
bande étant déplaçable
par rapport à la jupe entre :
- une première position, dans laquelle la bande entoure une face latérale
extérieure de la
jupe, en ménageant radialement entre cette face latérale extérieure de la jupe
et une face
intérieure de la bande un espace annulaire, et
- une seconde position, dans laquelle l'intérieur de la bande est sensiblement
dégagé de
la jupe pour permettre de saisir manuellement la bande afin d'entraîner la
jupe pour la déclipser
du col du récipient,
caractérisée en ce que lesdites portions périphériques respectives de la jupe
et de la bande sont
liées à demeure par un brin non frangible, qui s'étend en saillie d'au moins
ladite face latérale
extérieure de la jupe et qui est conçu pour être déformé lorsque la bande est
déplacée entre les
première et seconde positions,
et en ce que, au moins dans lesdites portions périphériques respectives de la
jupe et de la bande,
les extrémités inférieures respectives de la jupe et de la bande en première
position, qui sont
destinées à être tournées axialement vers le récipient, sont en regard radial
l'une de l'autre de
manière affleurante.
2.- Bouchon suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la bande est
déplaçable par
rapport à la jupe entre les première et seconde positions par basculement
autour d'un axe (Z-Z)
sensiblement orthoradial à l'axe (X-X) de la jupe.
3.- Bouchon suivant l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la
bande est
dimensionnée pour, lorsqu'elle est dans la seconde position, l'enfiler autour
d'au moins un doigt
de la main d'un utilisateur.
11
Date Reçue/Date Received 2022-07-27

4.- Bouchon suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le bouchon
comprend en
outre des ponts frangibles, qui, avant la première ouverture du bouchon,
relient l'une à l'autre la
jupe et la bande en première position en dehors desdites portions
périphériques respectives de
la jupe et de la bande, en étant répartis autour de l'axe (X-X) de la jupe et
en occupant des
portions dudit espace annulaire, et qui, lors de la première ouverture du
bouchon, sont conçus
pour être rompus lorsque la bande passe de la première vers la seconde
position.
5.- Bouchon suivant la revendication 4, caractérisé en ce qu'au moins l'un des
ponts
frangibles est situé, suivant la périphérie de la jupe et de la bande en
position rabattue,
immédiatement d'un côté du brin, en étant contigu au brin.
6.- Bouchon suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le brin s'étend
en saillie d'au
moins le chant d'extrémité supérieure de la bande.
7.- Bouchon suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le brin inclut,
voire consiste
en un voile qui couvre une portion libre dudit espace annulaire, ménagée
radialement entre
lesdites portions périphériques respectives de la jupe et de la bande.
8.- Bouchon suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en
ce que le
brin est réalisé sous une forme massive et occupe en totalité une portion
dudit espace annulaire,
ménagée radialement entre lesdites portions périphériques respectives de la
jupe et de la bande.
9.- Bouchon suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la bande
présente une
dimension axiale qui, sur la majorité de la périphérie de la bande, est
inférieure à la moitié de la
dimension axiale de la jupe.
10.- Bouchon suivant la revendication 9, caractérisé en ce que la bande
présente une
dimension axiale qui, sur la majorité de la périphérie de la bande, est
inférieure au tiers de la
dimension axiale de la jupe.
11.- Bouchon suivant la revendication 10, caractérisé en ce que la bande
présente une
dimension axiale qui, sur la majorité de la périphérie de la bande, est
inférieure au quart de la
dimension axiale de la jupe.
12
Date Reçue/Date Received 2022-07-27

12.- Bouchon suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le bouchon
comprend en
outre une paroi de fond depuis laquelle la jupe s'étend sensiblement selon son
axe (X-X),
et en ce que la jupe inclut une partie supérieure terminale, qui relie le
reste de la jupe à la paroi
de fond et qui extérieurement n'est en regard radial ni de la bande en
première position, ni du
brin.
13.- Bouchon suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la bande est
pourvue, à
l'opposé du brin suivant sa périphérie, d'un onglet saillant extérieur pour
agripper manuellement
la bande en première position et l'entraîner vers la seconde position.
14.- Bouchon suivant l'une quelconque des revendications 12 et 13 prises
ensemble,
caractérisé en ce que la supérieure terminale de la jupe n'est pas non plus en
regard radial de
l'onglet.
15.- Bouchon suivant la revendication 1, caractérisé en ce que, à l'opposé
diamétral de
ladite portion périphérique de la bande, la bande en premiére position court
autour de la jupe
sensiblement à mi-hauteur axiale de la face latérale extérieure de la jupe.
13
Date Reçue/Date Received 2022-07-27

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2016/174089
PCT/EP2016/059406
1
Bouchon pour un col de récipient
La présente invention concerne un bouchon pour un col de récipient.
L'invention a trait, de manière générale, aux bouchons, typiquement réalisés
en
matière plastique, qui comprennent une jupe tubulaire, conçue pour entourer le
col d'un
récipient à boucher, et s'y fixer de manière amovible par coincement d'au
moins un clip
intérieur de cette jupe avec un bossage saillant extérieur du col. Ces
bouchons sont
généralement appelés des bouchons snapés . Ils sont aussi parfois appelés
des
bouchons clipsés.
Ce genre de bouchons est a priori moins contraignant à dégager d'un col de
récipient que les bouchons vissés, ces derniers nécessitant d'être entraînés
en rotation
sur eux-mêmes par rapport au col aux fins de leur ouverture et de leur
fermeture.
Cependant, par nature, les bouchons snapés présentent une certaine
résistance à
l'ouverture, qu'il est nécessaire de vaincre pour les déclipser, autrement dit
pour les
décoincer, vis-à-vis du col. Pour appliquer plus facilement un effort
correspondant
d'entraînement du bouchon aux fins de son ouverture, il est connu de munir la
face
extérieure de la jupe d'un onglet saillant que l'utilisateur agrippe avec l'un
de ses doigts.
FR-A-2 908 746 en fournit un exemple. Ceci étant, même avec l'aide d'un tel
onglet, la
manipulation de ces bouchons aux fins de leur ouverture reste difficile, en
particulier pour
certains utilisateurs qui peuvent avoir de la peine à agripper de manière
suffisamment
ferme la jupe pour la déclipser du col. Cette difficulté peut d'ailleurs être
accentuée lors de
la première ouverture pour les bouchons intégrant des moyens témoins de cette
première
ouverture, conçus pour être rompus par l'utilisateur lorsqu'ils souhaitent
déclipser la jupe
pour la première fois.
De son côté, US 2013/0161327 propose de recourir à une bande de débouchage
annulaire pour faciliter l'ouverture d'un bouchon snapé . Une portion de
cette bande de
débouchage est liée à demeure à la jupe du bouchon par une charnière qui
permet de
basculer la bande de débouchage entre une position rabattue contre la jupe et
une
position déployée vis-à-vis de la jupe. En position rabattue, la bande de
débouchage est
plaquée horizontalement contre l'extrémité supérieure de la jupe, hormis pour
le dernier
mode de réalisation, dans lequel la bande de débouchage ceinture la jupe : une
partie
haute de la jupe, dont le diamètre extérieur est plus petit que celui d'une
partie basse de
la jupe, reste radialement distante de la bande de débouchage, tandis que la
partie basse
précitée est enserrée par la bande de débouchage, tout en étant reliée au
chant
d'extrémité inférieure de cette dernière par la charnière. Cette solution
oblige à maintenir
le niveau du chant d'extrémité inférieure de la bande de débouchage au-dessus
de celui
du chant d'extrémité inférieure de la jupe, le décalage entre ces deux niveaux
permettant

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d'accommoder la présence de la charnière. Dès lors, la sécurité d'anti-
sabotage est faible,
dans le sens il est aisé d'utiliser un outil de sabotage pour déclipser
localement la jupe,
sans endommager ni déplacer la bande de retenue en position rabattue et la
charnière.
Le but de la présente invention est de proposer un bouchon snapé qui, tout
en
étant facile à fabriquer et à mettre en place sur un col de récipient, soit à
la fois facile à
ouvrir, même dans le cas où le bouchon intègre des moyens ruptibles témoins de
sa
première ouverture, et difficile à saboter.
A cet effet, l'invention a pour objet un bouchon pour un col de récipient, tel
que
défini à la revendication 1.
Une des idées à la base de l'invention est d'intégrer à un bouchon snapé
un
anneau de débouchage que l'utilisateur va pouvoir très facilement agripper
manuellement,
notamment en l'enfilant autour d'un ou deux de ses doigts, afin de tirer sur
la jupe jusqu'à
la désnaper du col, c'est-à-dire jusqu'à la dégager du col en surmontant
la résistance
de son coincement autour du col. Cet anneau de débouchage est réalisé par une
bande
en forme de boucle, fermée sur elle-même et liée de manière non frangible à la
jupe
uniquement en une zone restreinte de leur périphérie respective. Tant que la
bande n'a
pas à être utilisée pour déboucher le bouchon, elle est prévue pour entourer à
distance
une face latérale extérieure de la jupe, le cas échéant en étant reliée à
cette dernière par
des ponts frangibles, témoins de la première ouverture. Lorsque l'utilisateur
souhaite
déboucher le bouchon, il déplace la bande, notamment il la bascule, par
rapport à la jupe,
moyennant, le cas échéant, la rupture des ponts frangibles précités et
moyennant la
déformation du lien non frangible reliant la jupe et la bande, ce lien étant
réalisé sous la
forme d'un brin en saillie de la face latérale extérieure de la jupe. Le
déplacement de la
bande libère, vis-à-vis de la jupe, l'intérieur de la bande pour permettre à
l'utilisateur de
s'en saisir manuellement et d'entraîner conjointement la bande et la jupe
jusqu'à déclipser
cette dernière du col de récipient. Le bouchon conforme à l'invention est
ainsi
particulièrement facile à ouvrir, même en présence de moyens ruptibles témoins
de la
première ouverture, ce bouchon pouvant tout aussi être facilement reclipsé par
la suite.
De plus, en rendant facile et pratique le déclipsage du bouchon, la bande de
débouchage
permet indirectement de simplifier la conception du col de récipient, qui peut
ainsi être
prévu court et économique. Par ailleurs, la présence de la bande de débouchage
à
l'extérieur de la jupe est bien entendu compatible avec des aménagements
internes à la
jupe, relatifs à l'étanchéité de la fermeture du col par le bouchon.
Egalement selon l'invention, la bande de débouchage en position rabattue est
agencée, au moins pour sa portion liée à la jupe par le brin, au niveau axial
du bas de la
jupe, les extrémités inférieures respectives de la bande et de la jupe étant
en affleurement

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l'une de l'autre au moins dans leur portion respective reliée par le brin :
l'introduction d'un
outil de sabotage à la base de la jupe, en vue de déclipser localement cette
dernière
notamment dans sa portion liée à la bande par le brin, entraîne la
détérioration du brin
et/ou de la bande. La sécurité d'anti-sabotage du bouchon conforme à
l'invention est ainsi
élevée. En outre, la bande de débouchage peut avantageusement présenter
d'autres
aménagements d'anti-sabotage, permettant de limiter encore davantage le risque

d'ouverture malveillante du bouchon sans laisser de trace correspondante. Dans
tous les
cas, le bouchon conforme à l'invention est avantageusement fabriqué de manière
simple
et économique, par moulage d'une matière plastique. Ce bouchon est également
mis
facilement en place sur un col de récipient à boucher, typiquement à l'aide de
machines
de préhension à haute vitesse le long de lignes d'embouteillage, ces machines
n'ayant
avantageusement pas la contrainte de devoir saisir le bouchon selon une
orientation
angulaire spécifique dans le sens où ces machines peuvent saisir la partie
supérieure
terminale de la jupe, destinée à être tournée à l'opposé du récipient, en
coopérant avec le
profil extérieur circulaire de cette partie terminale sans être gênées par la
présence de la
bande de débouchage.
Des caractéristiques additionnelles avantageuses du bouchon conforme à
l'invention sont spécifiées aux revendications dépendantes.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre,
donnée uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux dessins sur
lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective d'un bouchon conforme à l'invention ;
- la figure 2 est une vue en perspective d'une demi-coupe longitudinale du
bouchon, selon le plan de coupe II indiqué à la figure 1 ;
- la figure 3 est une vue en élévation selon la flèche III de la figure 2;
- la figure 4 est une coupe longitudinale partielle, selon le plan II de la
figure 1, du
bouchon ainsi que d'un col de récipient autour duquel le bouchon a été mis en
place mais
n'est pas encore ouvert ; et
- la figure 5 est une coupe longitudinale similaire à la figure 4, montrant le
bouchon
en cours d'ouverture.
Sur les figures 1 à 5 est représenté un bouchon 1 adapté pour être fixé par
clipsage, de manière amovible, sur un col 2 d'un récipient 3, le bouchon 1
étant
généralement qualifié de bouchon snapé . En pratique, le col 2 est soit
venu de
matière avec le reste du récipient 3, notamment lorsque ce dernier est une
bouteille en
verre ou en matière plastique comme sur les figures 4 et 5, soit adapté pour
être
solidarisé à demeure sur une paroi du récipient, au niveau d'une ouverture
traversant
cette paroi.

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Le bouchon 1 et le col 2 présentent des formes globales essentiellement
tubulaires, dont les axes longitudinaux centraux sont sensiblement confondus,
sous la
référence X-X, lorsque le bouchon est fixé sur le col comme sur les figures 4
et 5. Par
commodité, la suite de la description est orientée en considérant que les
termes
supérieur et haut correspondent à une direction globalement parallèle à
l'axe X-X
et allant du corps du récipient 3 vers son col 2, c'est-à-dire une direction
dirigée vers la
partie haute des figures 1, 2, 4 et 5, tandis que les termes inférieur et
bas
correspondent à une direction de sens opposé.
Le col 2 comporte un corps 4 tubulaire à base circulaire, d'axe X-X. Comme
représenté sur les figures 4 et 5, le corps 4 délimite, à son extrémité haute,
un buvant 5
au niveau duquel le liquide contenu dans le récipient ou, plus généralement,
le contenu
du récipient est destiné à être déversé. Sur la face extérieure du corps 4, le
col 2
comporte, à son extrémité supérieure, un bord 6 et, dans sa partie courante,
un bossage
7, ainsi que, à son extrémité inférieure, une collerette 8. Ce bord 6, ce
bossage 7 et cette
collerette 8 s'étendent tous les trois radialement vers l'extérieur depuis le
corps 4.
Le bouchon 1 est constitué d'une matière plastique semi-rigide, telle que du
polypropylène ou du polyéthylène, préférentiellement mise en forme par
moulage.
Le bouchon 1, considéré clipsé sur le col 2, est ouvert à son extrémité
inférieure et
fermé à son extrémité supérieure par une paroi de fond 10 s'étendant en
travers, voire à
la perpendiculaire de l'axe X-X. Le bouchon 1 comporte également une jupe 20
tubulaire,
qui est centrée sur l'axe X-X et qui s'étend axialement vers le bas depuis la
périphérie
extérieure de la paroi de fond 10. Dans l'exemple considéré sur les figures,
la jupe 20
présente une face latérale extérieure 20A et une face latérale intérieure 20B,
toutes deux
à base circulaire, centrée sur l'axe X-X. Comme représenté sur les figures 4
et 5, lorsque
le bouchon 1 est clipsé sur le col 2, la paroi de fond 10 s'étend au-dessus et
en travers de
ce col, tandis que la jupe 20 entoure extérieurement le corps 4 du col, sa
face 20B étant
en regard radial de ce dernier.
Dans l'exemple de réalisation considéré sur les figures, la jupe 20 est
dimensionnée en longueur, c'est-à-dire selon l'axe X-X, pour que son extrémité
inférieure
soit à proximité immédiate de, voire en appui, à un jeu près, contre la face
supérieure de
la collerette 8 du col 2 lorsque le bouchon 1 est clipsé sur ce col.
La jupe 20 est intérieurement munie de moyens de clipsage 22, constitués dans
le
mode de réalisation d'un bandeau 22 de clipsage se présentant sous la forme
d'un
renflement de matière qui s'étend radialement vers l'intérieur depuis la face
latérale
intérieure 20B de la jupe. Le clipsage du bouchon 1 sur le col 2 consiste à
coincer le
bandeau 22 sous le bossage 7, en mettant en prise la partie haute du bandeau
22 avec la

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partie basse du bossage 7 alors que la paroi de fond 10 est plaquée vers le
bas contre le
buvant 5 du col, comme représenté sur les figures 4 et 5. A l'inverse, le
déclipsage du
bouchon 1 consiste à désengager le bandeau 22 vis-à-vis du bossage 7, en
appliquant à
la jupe 20 un effort, dirigé vers le haut, suffisant pour faire franchir au
bandeau 22 le
5 bossage 7 en contournant ce dernier par l'extérieur, moyennant la
déformation locale de
la paroi de la jupe radialement vers l'extérieur.
En pratique, la position axiale du bandeau 22 de clipsage n'est pas limitative
de
l'invention, du moment que cette position tient compte de celle du bossage 7
du col 2,
avec lequel le bandeau coopère par coincement pour clipser la jupe autour du
col.
D'ailleurs, à titre de variante non représentée, le bossage 7 et le bord 6
peuvent être
réalisés sous forme d'un même renflement de matière, en saillie extérieure de
l'extrémité
haute du corps 4 du col 2.
A titre d'aménagement optionnel visant à étancher la fermeture du col 2 par le

bouchon 1 lorsque ce dernier est clipsé, le bouchon 1 comporte une lèvre 12
qui s'étend
axialement vers le bas depuis la paroi de fond 10, de manière centrée sur
l'axe X-X, à
l'intérieur de la jupe 20 : lorsque le bouchon est clipsé sur le col 2 comme
sur les figures 4
et 5, la lèvre 12 est appuyée de manière étanche contre la face intérieure du
corps 4 du
col. Egalement à titre d'aménagement optionnel visant à étancher la fermeture
du col,
l'extrémité haute de la jupe 20 est, au moins intérieurement, légèrement
étranglée par
rapport au reste de la jupe, de manière à ceinturer de manière ajustée le bord
6 du col 2:
de cette façon, lorsque le bouchon 1 est clipsé sur le col 2, l'extrémité
haute de la face
latérale intérieure 20B de la jupe 20 est appuyée de manière étanche contre la
périphérie
extérieure du bord 6 du col.
Le bouchon 1 comporte en outre une bande 30 de débouchage. Cette bande 30
présente une forme annulaire qui, dans l'exemple de réalisation considéré ici,
est à base
circulaire. Le profil de la face intérieure de la bande 30 est légèrement plus
grand que le
profil de la face latérale extérieure 20A de la jupe 20 : autrement dit, la
bande 30 est
dimensionnée pour pouvoir être agencée coaxialement et autour de la jupe 20,
en
ménageant un espace annulaire entre la face intérieure de la bande 30 et la
face
extérieure 20A de la jupe 20, comme bien visible sur la figure 3. En pratique,
la bande 30
présente une hauteur, c'est-à-dire une dimension selon son axe central, qui,
sur la
majorité de la périphérie de la bande, est inférieure à la moitié, voire au
tiers, voire au
quart de la hauteur de la jupe 20.
La bande 30 est liée à demeure à la jupe 20 par un brin 40 de matière non
frangible. Comme bien visible sur les figures 1 à 3, ce brin 40 s'étend sur
des portions
périphériques restreintes de la jupe 20 et de la bande 30, à savoir une
portion

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périphérique 24 de la jupe 20, qui relie le reste de la jupe au brin 40, et
une portion
périphérique 32 de la bande 30, qui relie le reste de la bande au brin 40.
Le brin 40 est conçu pour être déformé, de manière souple et sans se rompre,
afin
de modifier le positionnement relatif entre la bande 30 et la jupe 20. Ainsi,
la bande 30 est
déplaçable par rapport à la jupe 20 entre :
- une position rabattue, qui est montrée sur les figures 1 à 4 et dans
laquelle la
bande 30 s'étend globalement à l'horizontale et entoure coaxialement la jupe
20, en étant
située en regard radial de la face latérale extérieure 20A de la jupe, et
- une position relevée, qui est montrée sur la figure 5 et dans laquelle la
bande 30
s'étend globalement de manière inclinée par rapport à l'horizontale, voire
s'étend
globalement à la verticale comme représenté schématiquement en traits mixtes
sur la
figure 5, de sorte que l'intérieur de la bande 30 est majoritairement, voire
totalement
dégagé de la jupe 20.
On comprend que lorsque la bande 30 est en position relevée, l'intérieur de
cette
bande, qui est, pour l'essentiel, voire en totalité, non occupé par la jupe 20
à la différence
de lorsque la bande est en position rabattue, est libre d'accès pour un ou
plusieurs doigts
de la main d'un utilisateur de manière à pouvoir enfiler la bande autour de ce
ou ces
doigts, moyennant un dimensionnement adéquat du diamètre intérieur de la bande
30 : la
main de l'utilisateur peut ainsi saisir fermement et sans difficulté la bande
30 pour ensuite
la tirer vers le haut, notamment de manière sensiblement parallèle à l'axe X-X
comme
indiqué par la flèche F sur la figure 5, en entraînant alors conjointement la
jupe 20 du fait
de sa liaison avec la bande 30 par le brin 40, jusqu'à déclipser cette jupe et
ainsi ouvrir le
bouchon 1 vis-à-vis du col 2.
Bien entendu, le passage de la bande 30 de sa position rabattue à sa position
relevée par rapport à la jupe 20 est réversible, moyennant la déformation
inverse du brin
40. D'un point de vue cinématique, le passage de la bande 30 entre ses
positions
rabattue et relevée s'apparente à un basculement autour d'un axe géométrique Z-
Z,
orthoradial à l'axe X-X et situé au niveau du brin 40, ce dernier pouvant
ainsi être qualifié
de charnière de basculement.
Suivant une disposition optionnelle, qui est avantageusement mise en oeuvre
dans
l'exemple de réalisation considéré sur les figures, la bande 30 est pourvue
d'un onglet 34
de sollicitation manuelle. Cet onglet s'étend radialement en saillie vers
l'extérieur depuis
le corps annulaire de la bande 30. Comme bien visible sur les figures 1 et 3,
cet onglet 34
ne court, suivant la périphérie de la bande 30, que sur une portion restreinte
de la bande
30, cette portion étant diamétralement opposée à la portion périphérique 32
associée au
brin 40. En pratique, la géométrie spécifique de l'onglet 34 n'est pas
limitative de

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l'invention, du moment que, de par son agencement saillant extérieur, cet
onglet permette
à l'utilisateur de facilement agripper la bande en position rabattue et
l'entraîner vers la
position relevée, notamment en permettant à l'utilisateur d'attraper avec le
bout de ses
doigts la bande 30 au niveau périphérique opposé au brin 40.
Suivant une autre disposition optionnelle, particulièrement avantageuse, le
bouchon 1 intègre, en lien avec sa bande 30 de débouchage, des moyens témoins
de la
première ouverture, conçus pour, lorsque le bouchon 1 est ouvert pour la
première fois,
se rompre et ainsi fournir une indication correspondante à destination de
l'utilisateur. Le
bouchon 1 comporte à cet effet des ponts frangibles, qui sont répartis autour
de l'axe X-X
et qui, dans l'exemple de réalisation considéré sur les figures, sont prévus
en huit
exemplaires, en étant respectivement référencés 51 à 58. Comme bien visible
sur les
figures 1 et 3, chacun de ces ponts frangibles 51 à 58 est prévu pour, avant
d'être rompu,
autrement dit avant la première ouverture du bouchon 1, relier l'une à l'autre
la jupe 20 et
la bande 30 en position rabattue, plus précisément relier la face latérale
extérieure 20A de
la jupe à la face intérieure de la bande 30 en position rabattue. Ces ponts
frangibles 51 à
58 occupent ainsi respectivement des portions restreintes de l'espace
annulaire que
ménagent radialement entre elles la jupe 20 et la bande 30 en position
rabattue. En
pratique, les ponts frangibles 51 à 58 sont répartis, autour de l'axe X-X, en
dehors des
portions périphériques 24 et 32 respectives de la jupe 20 et de la bande 30.
On comprend
que, lors de la première ouverture du bouchon, le passage de la bande 30 de sa
position
rabattue vers sa position relevée provoque la rupture des ponts frangibles 51
à 58, en
fournissant ainsi à l'utilisateur une indication visuelle que la bande 30 a
été écartée de sa
position rabattue, a priori pour ouvrir le bouchon 1.
Avantageusement, au moins l'un des ponts frangibles 51 à 58 est situé, suivant
la
périphérie de la jupe 20 et de la bande 30 en position rabattue, immédiatement
d'un côté
du brin 40, en étant contigu à ce dernier. De préférence, ce sont deux des
ponts
frangibles 51 à 58, à savoir les ponts référencés 54 et 55 sur les figures,
qui sont situés,
suivant la périphérie de la jupe 20 et de la bande 30 en position rabattue,
immédiatement
de part et d'autre du brin 40, en étant contigus à ce dernier. Cette proximité
immédiate,
suivant la périphérie de la jupe et de la bande, entre ces ponts 54 et 55 et
le brin 40 est
bien visible sur la figure 1 pour le pont 54 et sur la figure 3 pour le pont
55.
De cette façon, toute tentative de sabotage du bouchon 1, visant à déclipser
localement la jupe 20, notamment à l'aide d'un outil, conduit à la rupture
d'un ou de
plusieurs ponts parmi les ponts 51 à 58. En outre, lorsqu'un tel sabotage est
tenté au
niveau périphérique du brin 40, c'est l'un et/ou l'autre des ponts frangibles
54 et 55 qui
viennent à rompre.

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En ce qui concerne la forme de réalisation du brin 40, celle-ci n'est pas
limitative
de l'invention, du moment qu'elle permet la déformation souple et non
destructive du brin
pour passer la bande 30 de débouchage entre les positions rabattue et relevée,
comme
expliqué plus haut. En pratique, le brin 40 s'étend en saillie vers
l'extérieur depuis la face
latérale extérieure 20A de la jupe 20, en occupant et/ou bordant une portion
périphérique
de l'espace annulaire que ménagent radialement entre elles la jupe 20 et la
bande 30 en
position rabattue, à savoir la portion de cet espace située, autour de l'axe X-
X, au niveau
des portions périphériques 24 et 32 de la jupe et de la bande. Suivant un mode
de
réalisation, efficace et facile à fabriquer, notamment par moulage, le brin 40
s'étend en
saillie vers le haut depuis le chant d'extrémité supérieure de la bande 30. Ce
mode de
réalisation permet de prévoir le brin sous une forme amincie, autrement dit
sous forme
d'un voile 42 couvrant et laissant libre la portion précitée de l'espace
annulaire ménagé
radialement entre la jupe 20 et la bande 30. Dans l'exemple de réalisation
considéré ici,
ce voile 42 est coudé vers le bas, en reliant exclusivement l'une à l'autre la
face latérale
extérieure 20A de la jupe 20 et le chant d'extrémité supérieure de la bande
30. Quelles
que soient ses spécificités géométriques, de par sa présence, ce voile 42
renforce la
sécurité d'anti-sabotage du bouchon 1, en ayant tendance à se déchirer sous
l'action de
tout outil qui tenterait d'être introduit, au niveau périphérique du brin 40,
entre la bande 30
et la jupe 20 afin de se glisser à l'intérieur de cette dernière, ou encore en
assouplissant
la jonction entre la portion 32 et la jupe 20 de façon à ce que si une poussée
est exercée
sur la portion 32 pour essayer de déclipser la jupe 20, ce sont l'un et/ou
l'autre des ponts
54 et 55 qui casseront en premier et rendront l'effraction évidente.
Suivant un agencement avantageux, qui est mis en oeuvre dans l'exemple de
réalisation considéré sur les figures, la bande 30 de débouchage est,
lorsqu'elle est en
position rabattue, située sensiblement au niveau axial de l'extrémité
inférieure de la jupe
20. Plus spécifiquement, comme bien visible sur la figure 4, l'extrémité
inférieure de la
bande 30 est en regard radial de l'extrémité inférieure de la jupe 20, de
sorte que les
extrémités inférieures respectives de la bande 30 et de la jupe 20 sont en
affleurement
l'une de l'autre, en étant situées, lorsque le bouchon 1 est clipsé sur le col
2, au niveau
axial, à un jeu près, de la surface supérieure de la collerette 8 : de cette
façon, la sécurité
d'anti-sabotage du bouchon 1 est renforcée, en rendant impossible, sauf à
détériorer la
bande 30, d'introduire un outil de sabotage entre la collerette 8 et
l'extrémité inférieure de
la jupe 20. En variante non représentée, l'alignement axial des extrémités
inférieures
respectives de la jupe 20 et de la bande 30 peut être limité à leur portion
périphérique 24
et 32, de manière à renforcer la sécurité d'anti-sabotage exclusivement au
niveau
périphérique du brin 40, tout en permettant au reste de la bande 30 d'occuper,
sur

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l'étendue axiale de la face latérale extérieure 20A de la jupe 20, d'autres
niveaux axiaux
que celui de l'extrémité inférieure de la jupe : en particulier, dans sa
portion périphérique,
diamétralement opposée à sa portion périphérique 32, cette bande peut courir
autour de
la jupe 20 sensiblement à mi-hauteur axiale de la face extérieure 20A,
ménageant ainsi,
diamétralement à l'opposé du brin 40, un espace libre, situé axialement entre
la collerette
8 et la bande 30, pour faciliter l'agrippement par l'utilisateur de la bande
30 en position
rabattue.
Suivant un dimensionnement particulièrement avantageux de la bande 30 de
débouchage, du brin 40 et de l'onglet 34, ces éléments laissent la jupe 20
émerger, en
partie haute, au-dessus d'eux lorsque la bande 30 est en position rabattue.
Ainsi, comme
bien visible sur les figures 2 et 4, la jupe 20 inclut une partie supérieure
terminale 26, qui
relie la paroi de fond 10 au reste de la jupe 20 : la face latérale extérieure
20A de la jupe
inclut une partie délimitée par cette partie supérieure terminale 26, qui
n'est en regard
radial ni de la bande 30 en position rabattue, ni du brin 40 et ni de l'onglet
34. Cette partie
15 supérieure terminale 26 de la jupe 20 présente ainsi l'avantage d'être
facilement et
efficacement saisie par une machine de préhension du bouchon 1 aux fins de la
mise en
place initiale de ce bouchon autour du col 2 à boucher. En effet, cette partie
supérieure
terminale 26 présente un profil extérieur circulaire qui, sur toute sa
périphérie, est libre de
tout obstacle ou relief qui perturberait la préhension de cette jupe par les
machines
20 précitées.
Enfin, divers aménagements et variantes au bouchon 1 décrit jusqu'ici sont par

ailleurs envisageables. A titre d'exemples :
- plutôt que de courir de manière ininterrompue sur toute la périphérie
intérieure de
la jupe 20, le bandeau 22 de clipsage peut être interrompu, une ou plusieurs
fois, en étant
alors constitué de plusieurs clips distincts, répartis suivant la périphérie
intérieure de la
jupe 20 ; selon le positionnement angulaire, autour de l'axe X-X, de cette ou
ces
interruptions, notamment par rapport aux niveaux périphériques du brin 40 et
de l'onglet
34, le clipsage et/ou le déclipsage de la jupe 20 peuvent être rendus moins
ou, au
contraire, davantage résistants ;
- plutôt que d'être réalisé sous forme d'un voile mince tel que le voile 42,
le brin 40
peut être réalisé sous une forme massive, notamment en occupant en totalité
l'espace
ménagé radialement entre les portions périphériques 24 et 32 respectives de la
jupe 20 et
de la bande 30 ; et/ou
- dans l'exemple considéré sur les figures 4 et 5, le corps 4 du col 2 est
extérieurement lisse entre le bord 6 et le bossage 7; en variante non
représentée, cette
partie du corps 4 peut être filetée, étant entendu que ce filetage ne serait
pas utilisé pour

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fixer le bouchon 1 sur le col 2 par vissage, mais que la présence d'un tel
filetage ne serait
pas gênante pour mettre en place le bouchon 1 clipsé.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2023-05-16
(86) PCT Filing Date 2016-04-27
(87) PCT Publication Date 2016-11-03
(85) National Entry 2017-10-05
Examination Requested 2021-01-26
(45) Issued 2023-05-16

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Maintenance Fee

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
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Application Fee $400.00 2017-10-05
Registration of a document - section 124 $100.00 2017-11-06
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2018-04-27 $100.00 2018-04-03
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2019-04-29 $100.00 2019-03-21
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2020-04-27 $100.00 2020-04-01
Request for Examination 2021-04-27 $816.00 2021-01-26
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2021-04-27 $204.00 2021-03-23
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2022-04-27 $203.59 2022-03-23
Final Fee $306.00 2023-03-10
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2023-04-27 $210.51 2023-03-23
Owners on Record

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Request for Examination 2021-01-26 4 161
Examiner Requisition 2022-04-11 3 156
Amendment 2022-07-27 11 457
Claims 2022-07-27 3 166
Final Fee 2023-03-10 4 155
Representative Drawing 2023-04-18 1 12
Cover Page 2023-04-18 1 48
Electronic Grant Certificate 2023-05-16 1 2,527
Abstract 2017-10-05 2 88
Claims 2017-10-05 3 124
Drawings 2017-10-05 3 150
Description 2017-10-05 10 552
Representative Drawing 2017-10-05 1 28
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2017-10-05 1 44
International Search Report 2017-10-05 4 129
National Entry Request 2017-10-05 5 169
Cover Page 2017-10-24 1 52