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Patent 2987648 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2987648
(54) English Title: SAFETY LIGHTING DEVICE
(54) French Title: DISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE SECURITE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F21S 9/02 (2006.01)
  • F21V 14/02 (2006.01)
  • F21V 21/28 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MESKAOUI, BECHIR (France)
(73) Owners :
  • KAUFEL SA (France)
(71) Applicants :
  • KAUFEL SA (France)
(74) Agent: BCF LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2020-01-21
(86) PCT Filing Date: 2016-05-24
(87) Open to Public Inspection: 2016-12-22
Examination requested: 2017-11-29
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2016/051219
(87) International Publication Number: WO2016/203125
(85) National Entry: 2017-11-29

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1555584 France 2015-06-18

Abstracts

English Abstract

The present invention relates to a safety lighting device (1) which comprises a casing which houses at least one lighting means (6) movable between a retracted position and an extended position relative to a surface (7) of said casing (2). The device is characterised in that said lighting means is pivotably mounted about axes (X1, X2, X3, X4) that are parallel to said surface (7) of the casing, on an annular cradle (8) contained inside said casing, comprising an upper edge (84) and a lower edge (85) and defining a recess inside of which said lighting means is housed in the retracted position thereof, said annular cradle (8) in turn being mounted pivotably on the inner side (74) of said surface (7) of said housing (2), about an axis (X5) perpendicular to said surface (7), and so that said recess communicates with a through-opening (72) made in said surface (7), said through-opening (72) being capable of defining a passage for said lighting means moved between the retracted position thereof and the extended position thereof, and vice versa.


French Abstract


La présente technologie fournit un dispositif d'éclairage de sécurité dans
lequel les possibilités d'orientation du moyen d'éclairage, placé dans sa
position
déployée, sont démultipliées. Le dispositif a un boîtier hébergeant au moins
un
moyen d'éclairage mobile entre une position rétractée et une position déployée

par rapport à une face dudit boîtier. Le moyen d'éclairage est monté pivotant,

autour d'axes parallèles à ladite face, sur un berceau annulaire abrité à
l'intérieur
dudit boîtier, comportant un chant supérieur et un chant inférieur et
délimitant un
logement à l'intérieur duquel est logé ledit moyen d'éclairage dans sa
position
rétractée, ledit berceau annulaire étant lui-même monté pivotant sur le côté
interne de ladite face, autour d'un axe perpendiculaire à ladite face, et de
manière
telle que ledit logement communique avec une ouverture traversante que
comporte ladite face, ladite ouverture traversante étant apte à définir un
passage
pour le déplacement dudit moyen d'éclairage.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


11
REVENDICATIONS
1. Dispositif d'éclairage de sécurité comportant un boîtier hébergeant au
moins un moyen d'éclairage apte à être connecté électriquement d' une part
à un réseau électrique et d' autre part à un accumulateur électrique apte à
l'alimenter en cas de défaillance du réseau électrique, ledit moyen
d'éclairage étant mobile entre une position rétractée et une position
déployée par rapport à une face dudit boîtier et étant apte à pivoter à
360°
autour d'un axe perpendiculaire à ladite face du boîtier, caractérisé en ce
que ledit moyen d'éclairage est monté pivotant, autour d'axes parallèles à
ladite face du boîtier, sur un berceau annulaire abrité à l'intérieur dudit
boîtier, comportant un chant supérieur et un chant inférieur et délimitant un
logement à l'intérieur duquel est logé ledit moyen d'éclairage dans sa
position rétractée, ledit berceau annulaire étant lui-même monté pivotant
sur le côté interne de ladite face dudit boîtier, autour d'un axe
perpendiculaire à ladite face, et de manière telle que ledit logement
communique avec une ouverture traversante que comporte ladite face,
ladite ouverture traversante étant apte à définir un passage pour ledit
moyen d'éclairage déplacé entre sa position rétractée et sa position déployée
ou inversement.
2. Dispositif d'éclairage de sécurité selon la revendication 1, caractérisé

en ce que ledit moyen d'éclairage comporte une lampe à LED reliée audit
berceau annulaire par une articulation comportant un étrier présentant deux
bras réunis par une zone de jonction de part et d'autre de laquelle
s'étendent des moyens d'assemblage coaxiaux respectivement mâles et/ou
femelles formés sur la face externe dudit étrier, les extrémités libres
desdits
bras étant aptes à être fixées sur ladite lampe à LED, tandis que lesdits
moyens d'assemblage mâles et/ou femelles sont aptes à coopérer selon un

12
assemblage élastique avec des moyens d'assemblage complémentaires
femelles et/ou mâles coaxiaux que comporte la paroi périphérique dudit
berceau annulaire.
3. Dispositif d'éclairage de sécurité selon la revendication 2, caractérisé

en ce que ladite lampe à LED est reliée audit berceau annulaire par une
deuxième articulation comportant au moins une biellette dont la première et
la deuxième extrémités sont pourvues de moyens d'assemblage
respectivement mâles et/ou femelles aptes à coopérer, selon un assemblage
élastique, respectivement, pour la première extrémité, avec des moyens
d'assemblage complémentaires femelles et/ou mâles formés sur une
entretoise s'étendant transversalement dans le berceau annulaire à
proximité de son chant inférieur et, pour la seconde extrémité avec des
moyens d' assemblage complémentaires femelles et/ou mâles que comporte
la lampe à LED.
4. Dispositif d'éclairage de sécurité selon la revendication 3, caractérisé

en ce que ladite deuxième articulation comporte deux biellettes identiques,
et en ce que ledit berceau annulaire comporte deux entretoises s'étendant
transversalement dans le berceau annulaire, à proximité de son chant
inférieur, de manière symétrique par rapport à un plan perpendiculaire aux
chants dudit logement tandis que ladite lampe à LED comporte une paire de
moyens d'assemblage femelles et/ou mâles coaxiaux.
5. Dispositif d'éclairage de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 2 à 4, caractérisé en ce que lesdits moyens d'assemblage
mâles et femelles sont respectivement définis par un ergot et un orifice.

13
6. Dispositif d'éclairage de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite ouverture traversante que
comporte ladite face dudit boîtier est bordée intérieurement par une bague
s'étendant sur le côté interne de ladite face, ladite bague étant apte à loger

ledit berceau annulaire selon un ajustement libre et un de ses bords formant
au moins un épaulement s' étendant autour de la paroi interne de ladite
ouverture traversante, épaulement sur lequel est apte à reposer une
collerette s'étendant autour du chant supérieur du berceau annulaire.
7. Dispositif d'éclairage de sécurité selon la revendication 6, caractérisé

en ce que ladite bague et ledit berceau annulaire comportent des moyens
d'indexation et de blocage en position de leur position relative.
8. Dispositif d'éclairage de sécurité selon la revendication 7, caractérisé

en ce que ladite bague comporte une zone dentée s'étendant sur au moins
une partie de sa circonférence, sur sa face interne, tandis que ledit berceau
annulaire comporte une zone dentée formée de manière complémentaire sur
sa face externe.
9. Dispositif d'éclairage de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ledit moyen d'éclairage est
pourvu d'un moyen de préhension.
10. Ensemble de dispositifs d'éclairage comportant :
un premier dispositif d'éclairage de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 1 à 9; et
au moins un deuxième dispositif d'éclairage de sécurité selon l'une
quelconque des revendications 1 à 9 associé au premier dispositif

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d'éclairage, les moyens d'éclairage respectifs de chaque boîtier pouvant être
orientés indépendamment l'un de l'autre.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Dispositif d'éclairage de sécurité
La présente invention a pour objet un dispositif d'éclairage
de sécurité comportant un boîtier hébergeant au moins un moyen
d'éclairage apte à être connecté électriquement d'une part à un
réseau électrique et d'autre part à un accumulateur électrique
apte à l'alimenter en cas de défaillance du réseau électrique,
ledit moyen d'éclairage étant mobile entre une position rétractée
et une position déployée par rapport à une face dudit boîtier et
étant apte à pivoter à 3600 autour d'un axe perpendiculaire à
ladite face du boîtier.
De manière classique, les dispositifs d'éclairage de
sécurité ont pour vocation de continuer à diffuser un signal
lumineux en cas d'interruption accidentelle de l'éclairage normal.
La règlementation actuelle impose leur installation dans les
locaux à usage public en vue de permettre la circulation des
personnes et assurer, si nécessaire, leur évacuation en limitant
tout risque de mouvement de panique. Ils doivent également
permettre, le cas échéant, l'arrivée rapide et par conséquent une
intervention efficace des secours.
Ainsi, de tels dispositifs jouent le rôle de balises
lumineuses matérialisant un trajet vers une issue de secours ou
vers un lieu d'incident. L'éclairage généré doit
préférentiellement être uniforme, et surtout tel qu'il permet
également au public de repérer d'éventuels obstacles et
changements de direction.
Suivant le cas, il est possible de recourir à des boîtiers
intégrant des moyens d'éclairage rétroéclairant une signalétique
que comporte leur face avant. De tels boîtiers peuvent également
comporter des moyens d'éclairage additionnels, externes au
boîtier, et diffusant une lumière vers une zone donnée.
Différents dispositifs de ce type sont connus de l'état de
l'art.
La publication US 7,520,072, par exemple, décrit un bloc de
sécurité se présentant sous la forme d'un boîtier dont la face
avant comporte des découpes formant le mot exit , rétroéclairé

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par une pluralité de lampes à LED. Par ailleurs, la face inférieure
est équipée de spots à LED pouvant adopter une position rétractée
et une position déployée dans laquelle ils peuvent en outre être
orientés dans une direction donnée par rotation autour d'un axe.
La publication US 2011/0103037 décrit quant à elle un bloc
d'éclairage de sécurité comportant deux spots fixés chacun dans
un renfoncement d'un boîtier au moyen d'une charnière. En fait,
chaque spot est mobile entre une position de repos dans laquelle
il est rétracté dans son renfoncement et n'éclaire rien, et une
position active, dans laquelle il est extrait de son renfoncement,
par pivotement autour de l'axe de la charnière. Un réglage de
l'angle de pivotement du spot autour de l'axe de la charnière
permet de sélectionner l'angle d'éclairage souhaité.
La présente invention entend proposer un nouveau dispositif
d'éclairage de sécurité, comportant au moins un moyen d'éclairage
mobile entre une position rétractée et une position déployée, dans
lequel ledit moyen d'éclairage est, de manière avantageuse,
totalement effacé à l'intérieur du boîtier du dispositif dans sa
position rétractée. Par ailleurs, l'invention a également pour
but de fournir un tel dispositif dans lequel les possibilités
d'orientation du moyen d'éclairage, placé dans sa position
déployée, sont démultipliées par rapport aux dispositifs connus de
l'art antérieur.
A cet effet, l'invention a pour objet un dispositif
d'éclairage de sécurité du genre indiqué en préambule, caractérisé
en ce que ledit moyen d'éclairage est monté pivotant, autour d'un
axe parallèle à ladite face du boîtier, sur un berceau annulaire
abrité à l'intérieur dudit boîtier, comportant un chant supérieur
et un chant inférieur et délimitant un logement à l'intérieur
duquel est logé ledit moyen d'éclairage dans sa position
rétractée, ledit berceau annulaire étant lui-même monté pivotant
sur le côté interne de ladite face dudit boîtier, autour d'un axe
perpendiculaire à ladite face, et de manière telle que ledit
logement communique avec une ouverture traversante que comporte
ladite face, ladite ouverture traversante étant apte à définir un

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passage pour ledit moyen d'éclairage déplacé entre sa position
rétractée et sa position déployée ou inversement.
Grâce à une telle configuration, le moyen d'éclairage est
intégralement logé dans le boîtier du dispositif d'éclairage de
sécurité lorsqu'il est dans sa position rétractée. Ceci permet
non seulement de conférer au boîtier une structure très compacte,
limitant son encombrement, mais également de protéger le moyen
d'éclairage d'éventuels chocs, aussi bien en cours d'utilisation,
que lors du stockage du dispositif selon l'invention. D'autre
part, cette caractéristique permet également d'optimiser le
conditionnement du dispositif d'éclairage de sécurité selon
l'invention, ne comportant aucune pièce protubérante avant son
installation.
Selon une variante de réalisation du dispositif selon
l'invention, le moyen d'éclairage comporte une lampe à LED reliée
audit berceau annulaire par une articulation comportant un étrier
présentant deux bras réunis par une zone de jonction de part et
d'autre de laquelle s'étendent des moyens d'assemblage coaxiaux
respectivement mâles et/ou femelles formés sur la face externe
dudit étrier, les extrémités libres desdits bras étant aptes à
être fixées sur ladite lampe à LED, tandis que lesdits moyens
d'assemblage mâles et/ou femelles sont aptes à coopérer selon un
assemblage élastique avec des moyens d'assemblage complémentaires
femelles et/ou mâles coaxiaux que comporte la face interne de la
paroi périphérique dudit berceau annulaire.
Par ailleurs, le dispositif selon l'invention se caractérise
encore en ce que ladite lampe à LED est reliée audit berceau
annulaire par une deuxième articulation comportant au moins une
biellette dont la première et la deuxième extrémités sont pourvues
de moyens d'assemblage respectivement mâles et/ou femelles aptes
à coopérer, selon un assemblage élastique, respectivement, pour
la première extrémité, avec des moyens d'assemblage
complémentaires femelles et/ou mâles formés sur une entretoise
s'étendant transversalement à proximité du chant inférieur du
berceau annulaire et, pour la seconde extrémité, avec des moyens

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d'assemblage complémentaires femelles et/ou mâles que comporte la
lampe à LED.
Dans ce cas, ladite deuxième articulation comporte de
préférence deux biellettes identiques, et ledit berceau annulaire
comporte deux entretoises s'étendant transversalement au fond du
berceau annulaire de manière symétrique par rapport à un plan
perpendiculaire au fond dudit logement tandis que ladite lampe à
LED comporte une paire de moyens d'assemblage femelles et/ou mâles
coaxiaux. Ceci permet avantageusement d'améliorer la résistance
mécanique de l'ensemble permettant d'extraire le moyen d'éclairage
du berceau annulaire.
Conformément à une variante de réalisation préférentielle,
lesdits moyens d'assemblage mâles et femelles sont respectivement
définis par un ergot et un orifice.
Le dispositif d'éclairage de sécurité selon l'invention se
caractérise par ailleurs en ce que ladite ouverture traversante
que comporte ladite face dudit boîtier est bordée intérieurement
par une bague s'étendant sur le côté interne de ladite face,
ladite bague étant apte à loger ledit berceau annulaire selon un
ajustement libre et un de ses bords formant au moins un épaulement
s'étendant autour de la paroi interne de ladite ouverture
traversante, épaulement sur lequel est apte à reposer une
collerette s'étendant autour du chant supérieur du berceau
annulaire.
Avantageusement, ladite bague et ledit berceau annulaire
peuvent également comporter des moyens d'indexation et de blocage
en position de leur position relative.
Dans ce cas, ladite bague peut comporter une zone dentée
s'étendant sur au moins une partie de sa circonférence, sur sa
face interne, tandis que ledit berceau annulaire comporte une zone
dentée formée de manière complémentaire sur sa face externe.
Conformément à une autre caractéristique de l'invention,
ledit moyen d'éclairage est pourvu d'un moyen de préhension,
pouvant être défini par une patte reliée à la face avant de la
lampe à LED.

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La présente invention sera mieux comprise à la lecture de la
description d'un exemple de réalisation faite en référence aux
figures annexées, dans lesquelles :
- La figure 1 illustre une vue de face d'un dispositif
d'éclairage de sécurité selon l'invention, dans lequel la
lampe à LED est placée dans sa position rétractée,
- La figure 2 illustre une vue en perspective éclatée du
dispositif d'éclairage de sécurité de la figure 1,
- Les figures 3A et 3B illustrent des vues respectivement
de dessous et de dessus du berceau annulaire que comporte
le dispositif de la figure 1,
- La figure 4 représente une vue en perspective de l'étrier
que comporte l'articulation reliant la lampe à LED au
berceau annulaire dans le dispositif de la figure 1,
- La figure 5 représente une vue en perspective d'une
biellette que comporte la seconde articulation reliant la
lampe à LED au berceau annulaire dans le dispositif de la
figure 1,
- La figure 6 représente une vue de dessous du berceau des
figures 3A, 3B, équipé de l'étrier de la figure 4 et de
deux biellettes de la figure 5,
- La figure 7 illustre une vue en perspective de la base
d'une lampe à LED du dispositif de la figure 1,
- La figure 8 représente une vue de dessous de l'élément de
la figure 7, équipé de l'étrier de la figure 4 et de deux
biellettes de la figure 5,
- La figure 9 illustre l'interaction entre le berceau de la
figure 3, l'étrier de la figure 4, les deux biellettes de
la figure 5, et l'élément de la figure 7,
- Les figures 10A et 10B sont des vues respectivement de
dessous et de dessus d'une portion de la face du boîtier
sur laquelle est monté en rotation le berceau annulaire
du dispositif de la figure 1,
- La figure 11 illustre l'interaction entre l'ensemble
illustré à la figure 9 et l'élément illustré aux figures
10A, 10B, et

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- La figure 12 représente une vue d'un ensemble comportant
trois dispositifs d'éclairage de sécurité de la figure 1
associés, fixés contre une paroi verticale, et dans
lesquels chaque lampe à LED respective est dans une
position déployée et orientée dans une direction donnée.
En référence aux figures, le dispositif d'éclairage de
sécurité 1 selon l'invention comporte un boîtier 2, par exemple
de forme parallélépipédique, comportant un fond délimité par une
paroi périphérique 4 et départagé, au moyen d'une cloison
transversale 40, en un premier et un second compartiments 30, 31
(cf. fig. 2). Le fond 3 est prévu apte à être clipsé sur une
embase 5, elle-même destinée à être fixée sur un support
quelconque, tel que notamment une cloison verticale, un plafond,
une poutrelle, etc., par des moyens d'assemblage appropriés. Le
boîtier 2 comporte également une face avant 7 recouvrant le fond
3 et présentant une première et une seconde portions 70, 71
permettant d'obturer respectivement les compartiments 30, 31 du
fond 3.
Dans la variante de réalisation illustrée, le dispositif
d'éclairage de sécurité 1 comprend une lampe à LED 6, présentant
une base 60 de forme sensiblement annulaire, par exemple en
aluminium, sur laquelle peuvent être connectées une ou plusieurs
LED (non illustrées). La base 60 est pourvue d'un radiateur 61,
permettant une dissipation de la chaleur générée par lesdites LEDs
lors de leur fonctionnement, et est recouverte par une vitre 62
derrière laquelle s'étendent lesdites LEDs et apte à diffuser leur
éclairage. La lampe à LED 6 comporte également une patte 65
solidaire de sa vitre 62 et permettant sa préhension et donc sa
manipulation aisée par un opérateur.
De manière classique, la lampe à LED 6 est apte à être
connectée via une boîte de dérivation 12 disposée dans l'embase
5, à un réseau électrique domestique ou à un accumulateur de
batteries électriques (non illustrées) pouvant être reçu dans le
compartiment 31 du fond 3 du boîtier 2. Une carte électronique 13
permet notamment de gérer l'alimentation de la lampe à LED 6, et
de basculer celle-ci entre le réseau électrique et ledit

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accumulateur de batteries. La carte électronique 13 permet
également de tester l'état de charge de l'accumulateur et
d'émettre un signal lumineux 14, représentatif dudit état de
charge, s'affichant sur la portion 71 de la face avant 7 du boîtier
2 et donc immédiatement visible par un opérateur.
Conformément à l'invention, la lampe à LED 6 est reliée à un
berceau annulaire 8 abrité dans le compartiment 30, au moyen d'une
première et d'une seconde articulations 9, 10 lui permettant
d'être mobile entre une position rétractée (fig. 1) et une
position déployée (fig. 12). Le berceau annulaire 8 comporte une
paroi périphérique 82 présentant un chant supérieur 84 et un chant
inférieur 85 et définit intérieurement un logement 86 de forme
sensiblement complémentaire à la base 60 de la lampe à LED 6. Dans
sa position rétractée, la lampe à LED 6 est logée dans le logement
86, tandis que sa vitre 62 s'étend avantageusement à ras avec la
face avant 7 du boîtier 2, dans une ouverture traversante 72 que
comporte la portion 70 de ladite face avant 7.
En fait, la première articulation 9 comporte un étrier (fig.
4), préférentiellement réalisé en un matériau élastique,
présentant deux bras 90 symétriques, reliés entre eux par une zone
de jonction 91. Les extrémités libres 92 des deux bras 90
comportent chacune un orifice 93 pour le passage d'une vis 94
permettant leur fixation de part et d'autre du radiateur 61 de la
lampe à LED 6, lequel comporte à cet effet deux trous coaxiaux
63. Par ailleurs, l'étrier 9 comporte, sur sa face externe 95,
une paire d'ergots 96 coaxiaux, s'étendant de part et d'autre de
la zone de jonction 91. Les deux ergots 96 sont prévus aptes à
être clipsés dans des orifices 80 coaxiaux que comporte la paroi
périphérique 82 du berceau annulaire 8.
La seconde articulation 10 (cf. fig. 5) comporte une paire
de biellettes 11 identiques, préférentiellement réalisées en un
matériau élastique, dont la première et la deuxième extrémités
110, 111 sont pourvues chacune d'un ergot 112, 113 s'étendant dans
des directions opposées et définissant des têtes de clips prévues
aptes à coopérer, selon un assemblage élastique, respectivement
avec le berceau annulaire 8 et avec la lampe à LED 6. A cet effet,

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le berceau annulaire 8 comporte deux entretoises 83 s'étendant
transversalement à l'intérieur du berceau annulaire 8, à proximité
de son chant inférieur 85. Les deux entretoises 83 sont
symétriques par rapport à un plan perpendiculaire au chant 85 et
comportent chacune un orifice 81 apte à recevoir l'ergot 112 d'une
biellette 11. Par ailleurs, le radiateur 61 de la lampe à LED 6
comporte deux orifices 64 coaxiaux (cf. fig. 7, un orifice 64
visible) aptes à recevoir chacun l'autre ergot 113 d'une biellette
11.
Grâce à une telle configuration, la lampe à LED 6 lorsqu'elle
est reliée, au moyen de la première et de la deuxième articulations
9, 10, au berceau annulaire 8, lui-même placé dans le compartiment
30 à l'arrière de la face avant 7 du boîtier, est apte à pivoter
autour de quatre axes Xl, X2, X3, X4 parallèles à la face avant 7
du boîtier 2.
Par ailleurs, conformément à l'invention, l'ouverture
traversante 72 que comporte la portion 70 de la face avant 7 du
boîtier 2 est bordée intérieurement par une bague 73 (cf. fig.
10B), s'étendant sur le côté interne 74 de ladite portion 70, et
apte à loger le berceau annulaire 8 selon un ajustement libre. En
fait, le berceau annulaire 8, dans lequel a été préalablement
fixée la lampe à LED 6 au moyen des articulations 9, 10, est apte
à être inséré dans la bague 73, en passant à travers l'ouverture
traversante 72 depuis la face avant 7 du boîtier 2. Lorsque le
berceau annulaire 8 est convenablement inséré dans la bague 73,
une collerette 87, s'étendant autour de son chant supérieur 84,
arrive en butée sur un premier épaulement 75 (cf. fig. 10B)
s'étendant autour de la paroi interne 76 de l'ouverture
traversante 72. Grâce à une telle configuration, le berceau
annulaire est monté en rotation, autour d'un axe X5,
perpendiculaire à la face avant 7 du boîtier 2, par rapport à la
bague 73 et donc par rapport à ladite face avant 7.
Conformément à une autre caractéristique du dispositif 1
selon l'invention, la paroi interne 76 de l'ouverture traversante
72 comporte un second épaulement 77 (cf. fig. 10B) s'étendant
entre le premier épaulement 75 et le côté externe 78 de la face

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avant 7 du boîtier 2 sur lequel est apte à reposer la base 60 de
la lampe à LED 6 recouverte de la vitre 62 lorsqu'elle est logée
dans le logement 86 défini par le berceau annulaire 8.
Dans la variante de réalisation illustrée, la bague 73
comporte en outre une zone dentée 79 s'étendant sur l'ensemble de
sa circonférence, sur sa face interne 730, tandis que le berceau
annulaire 8 comporte une zone dentée 88 formée de manière
complémentaire sur sa face externe 89 (cf. figs 3A, 10A, 10B).
Les zones dentées 79, 88 définissent des moyens d'indexation et
de blocage en position de la position relative du berceau
annulaire 8par rapport à la bague 73, et permettent par conséquent
de régler finement la position angulaire du berceau annulaire 8
et donc de la lampe à LED 6 par rapport à un plan perpendiculaire
à la face avant 7 du boîtier 2.
En fait, les première et seconde articulations 9, 10
permettent l'extraction de la lampe à LED 6 de son logement 86,
pour la placer au moyen de la patte 65, en position déployée à
l'extérieur du boîtier 2, après qu'elle ait franchi l'ouverture
traversante 72. Dans la position entièrement déployée,
l'inclinaison de la lampe à LED 6 peut être modifiée à volonté
par pivotement de ladite lampe à LED 6 autour des axes X3, X4. De
plus, son orientation peut être modifiée par rotation du berceau
annulaire 8 par rapport à la face avant 7 du boîtier 2 dans la
bague 73, de sorte à diffuser son éclairage vers la direction
souhaitée.
Dans l'exemple illustré à la figure 12, trois dispositifs 1
selon l'invention ont été associés pour former un ensemble 100
dans lequel les lampes à LED 6 respectives de chaque boîtier 2
peuvent être orientées indépendamment l'une de l'autre vers une
direction donnée ce qui permet avantageusement de diffuser un
éclairage vers une surface plus importante.
Bien entendu, la lampe à LED 6 une fois déployée peut être
replacée dans sa position rétractée en sollicitant les
articulations 9, 10 que l'on fait pivoter en sens inverse.

CA 02987648 2017-11-29
WO 2016/203125 1.0 PCT/FR2016/051219
Il est également à noter que de nombreuses modifications
peuvent être apportées aux exemples décrits ci-dessus sans sortir
du cadre de la présente invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2020-01-21
(86) PCT Filing Date 2016-05-24
(87) PCT Publication Date 2016-12-22
(85) National Entry 2017-11-29
Examination Requested 2017-11-29
(45) Issued 2020-01-21
Deemed Expired 2020-08-31

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Request for Examination $800.00 2017-11-29
Application Fee $400.00 2017-11-29
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2018-05-24 $100.00 2018-05-18
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2019-05-24 $100.00 2019-05-16
Final Fee 2020-03-16 $300.00 2019-11-08
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
KAUFEL SA
Past Owners on Record
None
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 2020-01-16 1 52
Abstract 2017-11-29 2 98
Claims 2017-11-29 3 116
Drawings 2017-11-29 5 171
Description 2017-11-29 10 401
Representative Drawing 2017-11-29 1 35
International Search Report 2017-11-29 4 99
National Entry Request 2017-11-29 5 129
Cover Page 2017-12-15 1 54
Maintenance Fee Payment 2018-05-18 1 33
Examiner Requisition 2018-11-01 3 218
Amendment 2019-05-01 14 428
Abstract 2019-05-01 1 25
Claims 2019-05-01 4 128
Maintenance Fee Payment 2019-05-16 1 33
Abstract 2019-09-16 1 25
Final Fee 2019-11-08 4 86