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Patent 3006889 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3006889
(54) English Title: DEVICE FOR HELPING A VEHICLE PASS OVER AN OBSTACLE
(54) French Title: DISPOSITIF D'ASSISTANCE AU FRANCHISSEMENT D'UN OBSTACLE PAR UN VEHICULE
Status: Examination Requested
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04F 11/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BELMAN, PIERRE (France)
  • ENGLER, FREDERIC (France)
(73) Owners :
  • MYD"L" (France)
(71) Applicants :
  • MYD"L" (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2016-11-30
(87) Open to Public Inspection: 2017-06-08
Examination requested: 2021-10-25
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2016/053150
(87) International Publication Number: WO2017/093664
(85) National Entry: 2018-05-30

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1561690 France 2015-12-01

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a device (1) for helping a wheeled vehicle pass over an obstacle, in particular for a person with impaired mobility. It comprises: - a stationary frame (2) comprising a bottom and two side walls (9, 10), - a plate (3) provided with two ends, a first end being movable between a high position and a low position in which said plate constitutes a first access ramp, - an assembly for driving the vertical translational movement at least of said first end supported by said assembly, - a flap (4) forming a front surface of the device in the high position of the plate and forming a second access ramp in the low position of the plate, the flap (4) being pivotably mounted on the plate at the first end of said plate, and - a mechanism for deploying the flap (4), comprising at least one connecting rod including a front end hingedly connected to the flap (4), the hinge being separated from the upper edge and from the lower edge of said flap (4), a rear end linked to a first slide slidably mounted in a linear guide provided in the plate, and a central portion linked to a second slide (45) slidably mounted in a guide (19) provided in one side of the frame, the connecting rod moving in a substantially vertical plane.


French Abstract

Dispositif (1) d'assistance au franchissement d'un obstacle par un véhicule à roues, notamment pour personne à mobilité réduite. Il comprend: - un bâti (2) stationnaire comprenant un fond et deux parois latérales (9, 10), - un plateau (3) muni de deux extrémités, une première extrémité étant mobile entre une position haute et une position basse dans laquelle ledit plateau constitue une première rampe d'accès, - un ensemble d'entraînement en translation verticale au moins de ladite première extrémité supportée par ledit ensemble, - un volet (4) formant face avant du dispositif en position haute du plateau et formant une deuxième rampe d'accès en position basse du plateau, le volet (4) étant monté à pivotement sur le plateau à la première extrémité dudit plateau, et - un mécanisme de déploiement du volet (4), comprenant au moins une bielle comprenant une extrémité avant articulée au volet (4), l'articulation étant distante du bord haut et du bord bas dudit volet (4), une extrémité arrière liée à un premier coulisseau monté à coulissement dans une glissière linéaire ménagée dans le plateau, et une portion centrale liée à un deuxième coulisseau (45) monté à coulissement dans une glissière (19) ménagée dans un côté du bâti, la bielle se déplaçant dans un plan sensiblement vertical.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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Revendications
1. Dispositif (1) d'assistance au franchissement d'un obstacle par un véhicule
à
roues, notamment pour personne à mobilité réduite, caractérisé en ce qu'il
comprend
- un bâti (2) stationnaire comprenant un fond (8) et deux parois latérales
(9,
10),
- un plateau (3) muni de deux extrémités, une première extrémité étant
mobile
entre une position haute et une position basse dans laquelle ledit plateau
constitue une
première rampe d'accès,
- un ensemble d'entraînement (6) en translation verticale au moins de
ladite
première extrémité supportée par ledit ensemble,
- un volet (4) formant face avant du dispositif en position haute du
plateau et
formant une deuxième rampe d'accès en position basse du plateau, le volet (4)
étant
monté à pivotement sur le plateau à la première extrémité dudit plateau, et
- un mécanisme (40) de déploiement du volet (4), comprenant au moins une
bielle (42) comprenant une extrémité avant articulée au volet (4),
l'articulation étant
distante du bord haut et du bord bas dudit volet (4), une extrémité arrière
liée à un
premier coulisseau (44) monté à coulissement dans une glissière linéaire (32)
ménagée
dans le plateau, et une portion centrale liée à un deuxième coulisseau (45)
monté à
coulissement dans une glissière (19) ménagée dans un côté du bâti (2), la
bielle (42) se
déplaçant dans un plan sensiblement vertical.
2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel les coulisseaux (44, 45)
sont
des pions.
3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la glissière linéaire
(32)
est sensiblement horizontale en position haute du plateau (3).
4. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la
glissière
(19) du bâti est en arc de cercle à extrémité inférieure sensiblement
verticale, de
préférence de rayon compris entre 30 et 280 mm.
5. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel la glissière (19) du bâti
présente une extrémité supérieure inclinée d'un angle compris entre 50 et
75.degrés. par
rapport à la verticale.

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6. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'axe
d'articulation du volet (4) est disposé à une hauteur comprise entre 40 et 60%
de la
distance entre le bord haut et le bord bas dudit volet (4), la bielle (42)
étant inclinée d'un
angle compris entre 10 et 35.degrés. par rapport à l'horizontale en position
haute du plateau et
la bielle (42) étant sensiblement horizontale en position basse du plateau.
7. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la
bielle
(42) est réalisée à partir d'un flan de tôle découpé.
8. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la
bielle
(42) est un bras rectiligne.
9. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la
glissière
linéaire (32) ménagée dans le plateau comprend un plat allongé dans lequel est
ménagée
une ouverture rectiligne (33) logeant le premier coulisseau (44).
10. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, comprenant deux
bielles symétriques, une bielle (42) par côté du bâti.
11. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel
l'ensemble d'entraînement (6) comprend :
- un vérin linéaire (61) monté sous le plateau, pourvu d'une extrémité
stationnaire voisine de ladite deuxième extrémité et solidaire du fond (8), et
d'une
extrémité mobile,
- un chariot (62) mobile en translation horizontale et entraîné par ledit
vérin,
ledit chariot reposant sur des glissières (81) montées sur le fond (8) du
bâti, ledit chariot
comprenant deux poussoirs (67),
- une paire de bras (63), les bras étant symétriques, chaque bras étant en
appui
sur un des poussoirs (67) du chariot, chaque bras supportant la première
extrémité du
plateau ; en position rétractée de l'actionneur, le chariot étant proche de
ladite deuxième
extrémité, les bras étant en position basse et la première extrémité étant en
position de
rampe, et en position étendue de l'actionneur, le chariot étant proche de
ladite première
extrémité, les bras étant en position haute et la première extrémité étant en
position
érigée.
12. Dispositif selon la revendication 11, dans lequel les bras (63) sont
montés à
pivotement aux parois latérales (9, 10) du bâti sur un axe commun sensiblement

horizontal, chaque bras étant logé dans un côté du bâti, chaque bras
comprenant un

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corps (63a) réalisé à partir d'un flan de tôle découpé, et chaque bras
comprenant un
doigt (65) recevant la poussée du poussoir (67) du chariot et un doigt (66)
supportant la
première extrémité du plateau, chaque bras étant monté entre une paroi
latérale (9, 10)
du bâti et un capot (13, 14) parallèle à ladite paroi latérale, au moins une
ouverture (19)
en arc de cercle étant ménagée dans ledit capot, les doigts étant en saillie
par ladite
ouverture (19), l'axe de pivotement du bras étant supporté bilatéralement,
chaque bras
présente une forme triangulaire, un sommet étant situé à l'axe de pivotement,
l'angle
formé entre une droite passant par l'axe de pivotement d'un bras et le
poussoir du
chariot, et une droite passant par l'axe de pivotement d'un bras et le point
de contact
bras-plateau, étant compris entre 50 et 70.degrés., préférablement la droite
passant par l'axe de
pivotement d'un bras et le poussoir du chariot, ayant une course angulaire, au
cours du
pivotement, comprise entre 50 et 70.degrés., et la droite passant par l'axe de
pivotement d'un
bras et le poussoir du chariot, étant inclinée par rapport à la verticale, au
cours du
pivotement, d'un angle compris entre -30 et +30.degrés..
13. Dispositif selon l'une des revendications 11 à 12, dans lequel le chariot
(62) comprend un châssis réalisé en tôle pliée, le châssis comprenant une base

sensiblement parallèle au fond (8) du bâti (2) stationnaire, un rebord arrière
muni d'une
ouverture laissant passer le vérin, un rebord avant comprenant deux zones
formant les
poussoirs (67).
14. Dispositif selon l'une des revendications 11 à 13, dans lequel le rapport
d'amplification des bras est compris entre 100 et 110%, de préférence
supérieur à 100 et
inférieur à 105%, chaque bras étant monté sur un côté du bâti sur un axe fixé
audit bâti.
15. Dispositif selon la revendication 11, dans lequel les bras formant bielles

sont montés articulés au chariot et au plateau.
16. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le
plateau
(3) comprend une deuxième extrémité montée à pivotement à l'arrière du bâti
(2) autour
d'un axe horizontal.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2017/093664 PCT/FR2016/053150
1
Dispositif d'assistance au franchissement d'un obstacle par un véhicule
La présente invention se rapporte à un dispositif d'assistance au
franchissement d'une
ou plusieurs marches ou d'un seuil par un véhicule, notamment pour des
personnes à
mobilité réduite se déplaçant à l'aide d'un fauteuil roulant ou encore pour
les personnes
déplaçant un chariot à roues destiné au transport d'objets.
Il est fréquent qu'une boutique ou un commerce, voire une entrée d'immeuble
d'habitation, présente un accès sur rue comportant une ou plusieurs marches.
Un tel seuil possède une hauteur allant généralement d'une à plusieurs
dizaines de
centimètres et constitue un obstacle souvent infranchissable pour une personne
à
mobilité réduite ou des chariots de livraison.
Bien évidemment, ce problème ne concerne pas uniquement les accès extérieurs
et de
telles marches peuvent également exister à l'intérieur même de ces espaces,
notamment
dans des bâtiments anciens. On peut également trouver des marches pour l'accès
à des
terrasses.
Une solution pour permettre le franchissement d'une telle marche par un
véhicule ou
chariot à roues consiste à mettre en place une rampe d'accès.
Une contrainte majeure concernant la mise en place d'une telle rampe est une
absence
d'empiètement permanent sur la voie publique, trottoir et / ou chaussée,
couloir de
passage, etc.
En effet, bien qu'indispensables pour une personne à mobilité réduite, leur
taux d'usage
général reste relativement peu élevé. Il convient par conséquent de pouvoir
libérer
totalement le passage lorsque ces rampes ne sont pas utilisées.
Les rampes déployables et rétractables offrent un service appréciable mais
souffrent
d'une mécanique complexe. De telles rampes exigent une distance libre
significative de
déploiement restreignant les possibilités de mise en oeuvre. Les irrégularités
de trottoir
sollicitent leur structure.
FR 2947224 décrit une rampe télescopique basculante.
Il existe un besoin pour un dispositif d'assistance au franchissement
d'obstacle occupant
un espace de trottoir très réduit pour une hauteur donnée à franchir. La
Demanderesse
s'est rendu compte qu'un tel dispositif élargirait le marché en augmentant la
variété des
situations où le dispositif serait approprié.

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WO 2017/093664 PCT/FR2016/053150
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Un dispositif d'assistance au franchissement d'un obstacle par un véhicule à
roues,
notamment pour personne à mobilité réduite, comprend un bâti stationnaire
comprenant
un fond et deux parois latérales parallèles, un plateau muni de deux
extrémités, une
première extrémité étant mobile entre une position haute et une position basse
dans
laquelle ledit plateau constitue une
première rampe d'accès, un ensemble
d'entraînement en translation verticale au moins de ladite première extrémité
supportée
par ledit ensemble, un volet formant face avant du dispositif en position
haute du
plateau et formant une deuxième rampe d'accès en position basse du plateau, le
volet
étant monté à pivotement sur le plateau à la première extrémité dudit plateau,
et un
mécanisme de déploiement du volet, comprenant au moins une bielle comprenant
une
extrémité avant articulée au volet, l'articulation étant distante du bord haut
et du bord
bas dudit volet, une extrémité arrière liée à un premier coulisseau monté à
coulissement
dans une glissière linéaire ménagée dans le plateau, et une portion centrale
liée à un
deuxième coulisseau monté à coulissement dans une glissière ménagée dans un
côté du
bâti, la bielle se déplaçant dans un plan sensiblement vertical.
On bénéficie ainsi d'un dispositif d'assistance à rampe à changement de
hauteur non
érectile avec volet assurant une fonction d'obturateur en position haute et de
rampe
supplémentaire en position basse et indexé sur le plateau. Le volet augmente
la hauteur
franchissable. Le volet évite l'intrusion de corps étrangers sous le plateau.
Dans un mode de réalisation, les coulisseaux sont des pions. Les pions sont
montés sur
la bielle. Le mécanisme est compact.
Dans un mode de réalisation, la glissière linéaire est sensiblement
horizontale en
position haute du plateau. Le montage de la glissière est simple.
Dans un mode de réalisation, la glissière du bâti est en arc de cercle à
extrémité
inférieure sensiblement verticale, de préférence de rayon compris entre 30 et
280 mm.
Le mouvement du volet assure un dégagement vers l'avant en début de descente
du
plateau et un appui au sol de l'extrémité libre du volet en fin de descente.
Dans un mode de réalisation, la glissière du bâti présente une extrémité
supérieure
inclinée d'un angle compris entre 50 et 75 par rapport à la verticale. Le
mouvement du
volet assure un dégagement rapide vers l'avant en début de descente du
plateau.
Dans un mode de réalisation, l'axe d'articulation du volet est disposé à une
hauteur
comprise entre 40 et 60% de la distance entre le bord haut et le bord bas
dudit volet. En

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cas de montage plus haut, le couple exercé diminue significativement. En cas
de
montage plus bas, l'articulation risque de frotter au sol.
Dans un mode de réalisation, la bielle étant inclinée d'un angle compris entre
10 et 35
par rapport à l'horizontale en position haute du plateau et la bielle étant
sensiblement
horizontale en position basse du plateau. La course de la bielle est
inférieure à la course
de l'extrémité libre du volet. La bielle peut être de forme simple et robuste.
Dans un mode de réalisation, la bielle est réalisée à partir d'un flan de tôle
découpé. La
bielle est de fabrication économique.
Dans un mode de réalisation, la bielle est un bras rectiligne. La bielle est
peu sujette à la
flexion.
Dans un mode de réalisation, la glissière linéaire ménagée dans le plateau
comprend un
plat allongé dans lequel est ménagée une ouverture rectiligne logeant le
coulisseau. La
glissière reprend les efforts tout en évitant les efforts de flambement.
Dans un mode de réalisation, ledit plat est formé par pliage d'un bord du
plateau.
Dans un mode de réalisation, deux bielles symétriques sont prévues, une bielle
par côté
du bâti. Le risque de voilage du volet est réduit.
Dans un mode de réalisation, l'ensemble d'entraînement comprend un vérin
linéaire
monté sous le plateau, pourvu d'une extrémité stationnaire voisine de ladite
deuxième
extrémité et solidaire du fond, et d'une extrémité mobile, un chariot mobile
en
translation horizontale et entraîné par ledit vérin, ledit chariot reposant
sur des glissières
montées sur le fond du bâti, ledit chariot comprenant deux poussoirs, et une
paire de
bras, les bras étant symétriques, chaque bras étant en appui sur un des
poussoirs du
chariot, chaque bras supportant la première extrémité du plateau ; en position
rétractée
de l'actionneur, le chariot étant proche de ladite deuxième extrémité, les
bras étant en
position basse et la première extrémité étant en position de rampe, et en
position
étendue de l'actionneur, le chariot étant proche de ladite première extrémité,
les bras
étant en position haute et la première extrémité étant en position érigée.
Dans un mode de réalisation, les bras sont montés à pivotement aux côtés du
bâti sur un
axe commun sensiblement horizontal. Le fonctionnement par pivotement est
fiable. Les
coûts de fabrication sont contenus.
Dans un mode de réalisation, chaque bras est logé dans un côté du bâti.

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Dans un mode de réalisation, chaque bras comprend un corps réalisé à partir
d'un flan
de tôle découpé. Le bras est de construction simple et peu encombrante.
Avantageusement, le doigt supportant la première extrémité du plateau est muni
d'un
palier.
Avantageusement, le doigt en contact avec le poussoir est muni d'un palier.
Dans un mode de réalisation, le doigt comprend une embase et un pion passant
par un
perçage dans le corps du bras, l'embase étant soudée sur ledit corps.
Dans un mode de réalisation, les doigts d'un bras sont reliés par leurs
extrémités
opposées audit corps. La rigidité du bras est améliorée.
Dans un mode de réalisation, chaque bras comprend un doigt recevant la poussée
du
poussoir du chariot et un doigt supportant la première extrémité du plateau.
Dans un mode de réalisation, chaque bras est monté entre une paroi latérale du
bâti et un
capot parallèle à ladite paroi latérale.
Dans un mode de réalisation, au moins une ouverture en arc de cercle est
ménagée dans
ledit capot, les doigts étant en saillie par ladite ouverture.
Dans un mode de réalisation, l'axe de pivotement du bras est supporté
bilatéralement.
Dans un mode de réalisation, chaque bras présente une forme triangulaire, un
sommet
étant situé à l'axe de pivotement. Le bras peut être fabriqué par découpe de
tôle avec
formes complémentaires réduisant la perte de matière.
Dans un mode de réalisation, le triangle est isocèle.
Dans un mode de réalisation, l'angle formé entre une droite passant par l'axe
de
pivotement d'un bras et le poussoir du chariot, et une droite passant par
l'axe de
pivotement d'un bras et le point de contact bras-plateau, étant compris entre
50 et 70 .
Préférablement la droite passant par l'axe de pivotement d'un bras et le
poussoir du
chariot, a une course angulaire, au cours du pivotement, comprise entre 50 et
70 .
Dans un mode de réalisation, la droite passant par l'axe de pivotement d'un
bras et le
poussoir du chariot, est inclinée par rapport à la verticale, au cours du
pivotement, d'un
angle compris entre -30 et +30 . On transforme le déplacement horizontal du
vérin en
un déplacement à composante verticale pour le plateau avec effort maximal en
position
basse.
Dans un mode de réalisation, le chariot comprend un châssis réalisé en tôle
pliée. Le
chariot est fiable et robuste.

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Dans un mode de réalisation, le châssis comprend une base sensiblement
parallèle au
fond du bâti stationnaire, un rebord arrière muni d'une ouverture laissant
passer le vérin,
un rebord avant comprenant deux zones formant les poussoirs. Les poussoirs
sont
maintenus compacts. L'encombrement en hauteur est faible.
5 Dans un mode de réalisation, le rebord avant est sensiblement vertical.
Dans un mode de réalisation, le rapport d'amplification des bras est compris
entre 100
et 110%, de préférence supérieur à 100 et inférieur à 105%. La construction
est
compacte. La course du vérin est limitée.
Dans un mode de réalisation, chaque bras est monté sur un côté du bâti sur un
axe fixé
audit bâti. La fixation est robuste.
Dans un mode de réalisation, les bras formant bielles sont montés articulés au
chariot et
au plateau.
Dans un mode de réalisation, le plateau comprend une deuxième extrémité montée
à
pivotement à l'arrière du bâti autour d'un axe horizontal. Le plateau est
inclinable pour
former une pente d'accès franchissable aisément.
Dans un mode de réalisation, le bâti comprend deux segments d'axe de
pivotement
supportant la deuxième extrémité du plateau et deux paires de platines
verticales,
chaque paire de platines supportant un segment d'axe de pivotement, la platine
d'une
paire étant distante de l'autre platine de ladite paire, les platines
s'étendant jusqu'au
fond du bâti de manière que les efforts de compression soient transférés audit
fond.
Dans un mode de réalisation, le vérin linéaire est électrique.
Dans un mode de réalisation, le chariot présente une forme générale
rectangulaire de
longueur supérieure à sa largeur, la longueur du chariot étant perpendiculaire
aux côtés
du bâti.
Dans un mode de réalisation, le chariot repose sur quatre glissières de
guidage. Les
glissières de guidage reposent sur le fond du bâti. Le chariot peut être muni
de patins ou
de roues en appui sur les glissières.
Dans un mode de réalisation, le chariot comprend un bord avant muni de
découpes
formant logement pour un châssis du plateau en position basse.
Dans un mode de réalisation, le bâti comprend une butée mécanique limitant la
course
du chariot, l'arrivée en butée provoquant un appel de courant du vérin
électrique apte à
être détecté par un pilote du vérin.

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Dans un mode de réalisation, le chariot et l'extrémité mobile du vérin sont
reliés au
voisinage du bord du chariot distant de l'extrémité stationnaire du vérin. La
stabilité du
chariot en déplacement est satisfaisante.
Dans un mode de réalisation, le châssis du chariot est réalisé en tôle d'acier
d'épaisseur
comprise entre 1 et 4 mm.
Dans un mode de réalisation, le plateau comprend un châssis réalisé en tôle
d'acier
d'épaisseur comprise entre 1 et 4 mm.
Dans un mode de réalisation, le bâti est réalisé en tôle d'acier d'épaisseur
comprise
entre 1 et 4 mm.
Dans un mode de réalisation, les bras sont réalisés en tôle d'acier
d'épaisseur comprise
entre 1 et 4 mm.
Dans un mode de réalisation, le volet est réalisé en tôle d'acier d'épaisseur
comprise
entre 1 et 4 mm.
Avantageusement, le châssis du chariot, le bâti, le volet, le capot et les
bras sont réalisés
en tôle d'acier de même épaisseur comprise entre 2 et 3,5 mm, par exemple 3
mm.
Dans un mode de réalisation, le plateau comprend un châssis et une plaque
supérieure.
La plaque supérieure peut servir au roulage ou supporter un revêtement.
Dans un mode de réalisation, le châssis du plateau comprend une surface
inférieure en
appui sur les bras.
Dans un mode de réalisation, l'axe comprend un pion passant par un perçage
ménagé
dans le corps du bras, et une embase de diamètre supérieur au diamètre du
perçage.
L'embase peut être soudée à un côté du bâti.
Avantageusement, le pion est en saillie par rapport au bras et vient dans un
perçage
ménagé dans un capot parallèle à ladite paroi latérale du bâti.
Dans un mode de réalisation, le bâti comprend au moins une tôle disposée entre
ladite
paroi latérale et le capot. La tôle rigidifie ledit côté. La tôle peut être
munie de perçages
équivalents aux perçages du capot et former une surépaisseur offrant un jeu de
montage.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à l'examen
de la
description détaillée ci-après, et des dessins annexés, sur lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique en perspective d'un dispositif selon un
mode de
réalisation, en position basse,

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- la figure 2 est une vue schématique en perspective du dispositif de la
figure 1, en
position haute,
- la figure 3 est une vt.i.e schématique en perspective du dispositif de la
figure 1
dépourvu de plateau, en position haute,
- la figure 4 est une vue schématique en coupe dans un plan parallèle aux
parois
latérales du dispositif de la figure 1 dépourvu de plateau, en position haute,
- la figure 5 est une vue schématique en coupe dans un plan parallèle aux
parois
latérales du dispositif de la figure 1 dépourvu de plateau, en position basse,
- le figure 6 est une vue schématique en perspective du dispositif de la
figure 1
dépourvu de plateau, en position basse,
- la figure 7 est une vue schématique de détail en coupe dans un plan
parallèle aux
parois latérales du dispositif de la figure 1, en position basse,
- la figure 8 est un agrandissement de la figure 7,
- la figure 9 est une vue analogue à la figure 8 du dispositif en position
haute,
- la figure 10 est une vue schématique en perspective d'un bras.
Les dessins annexés pourront non seulement servir à compléter l'invention,
mais aussi
contribuer à sa définition, le cas échéant.
L'invention a pour but de permettre le franchissement d'un dénivelé se
traduisant par
une marche. Dans la suite, les deux niveaux seront distingués par les
expressions sol
supérieur et sol inférieur. L'entrée d'un local, d'une boutique, d'un bureau
présente
souvent un décalage de hauteur par rapport à l'extérieur, qu'il s'agisse d'une
rue ouverte
à la circulation automobile, d'un passage piéton, d'une place, etc. Les
personnes se
déplaçant en fauteuil roulant doivent pouvoir accéder à ce type de bâtiment.
Les livreurs
munis de plateaux roulants ou de chariots ont le même besoin. Pour franchir
une hauteur
d'une ou deux marches, des installations lourdes de type ascenseur ne
conviennent pas.
Il convient également de respecter l'aspect des façades, souvent soumises à
des
règlements de protection, et leur alignement. La structure du bâtiment doit
être
préservée le plus possible, notamment la structure porteuse du sol supérieur
du rez-de-
chaussée dans lequel l'entrée doit être rendue aisée. Par ailleurs, une
contrainte notable
provient de l'indisponibilité fréquente du sous-sol, utilisé à d'autres fins
ou détenu par
des tiers. L'espace disponible en hauteur est limité.

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En état de repos, il est demandé de rester dans les cotes de la structure
préexistante. En
état de service, le l'encombrement du sol inférieur, par exemple un trottoir,
est faible.
Le dispositif d'assistance 1 vise à assurer la mise en place d'une rampe
présentant une
pente inférieure à 20%, voire inférieure à 15, 10 ou 5% selon les contraintes
réglementaires ou environnementales. Le dispositif d'assistance 1 est destiné
à être
inséré ou encastré dans le sol supérieur, devant le sol inférieur au niveau de
l'accès à
franchir. Le dispositif d'assistance 1 comprend un bâti 2 formant un caisson 7
à
l'intérieur duquel est logée la rampe. La rampe peut posséder une extrémité
élévatrice,
la rampe étant alors basculante comme illustré sur les dessins.
Le bâti 2 présente une forme générale sensiblement parallélépipédique de
dimensions
adaptées à la hauteur de la marche, à la largeur de l'accès et aux dimensions
du véhicule
envisagé. Par exemple, le caisson peut présenter une hauteur de l'ordre de 5 à
30
centimètres permettant une insertion dans la plupart des sols et planchers,
comme une
dalle en béton, en brique, ou autre.
Le dispositif d'assistance 1 comprend un plateau 3 monté dans le bâti 2. Le
plateau
supérieur constitue un panneau de couverture. Le bâti 2 est installé de
manière que le
plateau supérieur forme une surface affleurant le sol supérieur du local. Le
plateau 3
peut être réalisé de manière à être harmonisé avec le reste du sol supérieur,
par exemple
en respectant la géométrie, le revêtement, le décor, etc.
Le dispositif d'assistance 1 comprend un volet avant 4 formant une surface de
façade de
la marche. Le volet avant 4 est généralement vertical en position haute ou de
repos du
dispositif d'assistance 1. Le volet avant 4 est incliné en position active ou
basse du
dispositif d'assistance 1. La face avant 4 du dispositif 1 peut également
présenter un
aspect choisi pour une intégration dans la façade du bâtiment.
Le bâti 2 est stationnaire dans le sens où il forme une structure immobile du
dispositif
d'assistance 1 par rapport à son environnement d'installation tel que le sol
ou le trottoir.
Le bâti 2 comprend un fond 8, des parois latérales 9, 10 parallèles formant
les côtés, une
paroi arrière 11 et des éléments de support du plateau 3. Le terme "arrière"
est utilisé,
ici, par opposition à l'avant du dispositif d'assistance 1 destiné à venir au
voisinage
d'un sol inférieur, par exemple en façade du bâtiment. Le terme "arrière" peut

également être vu comme synonyme d'"intérieur" dans le cas d'un bâtiment. La
paroi
arrière 11 peut être perpendiculaire au fond 8. La paroi arrière 11 est
perpendiculaire

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aux parois latérales 9, 10. Les parois latérales 9, 10 sont perpendiculaires
au fond 8. Le
caisson 7 peut être réalisé en tôle d'acier. Les extrémités avant du fond 8 et
des parois
latérales 9, 10 définissent une embouchure du caisson 7. Lors du déploiement,
le volet 4
sort du caisson 7 par l'embouchure. L'embouchure est fermée par le volet 4 en
position
de repos.
En règle générale, le fond 8 est monté dans un logement ménagé à cet effet
dans le sol
supérieur du local, légèrement incliné vers l'extérieur, par exemple d'environ
1 à 30

.
Une légère inclinaison facilite l'évacuation par gravité en cas d'infiltration
accidentelle
de liquide dans le caisson 7. En outre, la profondeur du logement à creuser
pour loger le
dispositif d'assistance 1 est réduite à l'arrière.
Comme illustré sur la figure 1, le dispositif d'assistance 1 est en position
basse.
L'extrémité arrière ou deuxième extrémité du plateau 3 reste sensiblement à la
même
hauteur que le sommet de la paroi arrière 11. L'extrémité avant ou première
extrémité
du plateau 3 est abaissée. L'extrémité avant du plateau 3 repose sur le fond
8. Le volet
avant 4 est en position érigée. Le volet avant 4 est en saillie par rapport au
bâti 2. Le
volet avant 4 présente une extrémité inférieure en saillie vers l'avant et une
extrémité
supérieure voisine de l'extrémité avant du plateau 3.
Les parois latérales 9, 10 et la paroi arrière 11 comprennent un rebord
supérieur 12
sensiblement horizontal. Ledit rebord supérieur 12 est continu. Ledit rebord
supérieur
12 est obtenu par pliage. Une soudure peut être prévue dans les coins.
Le dispositif d'assistance 1 comprend une paire de capots 13, 14 disposés
parallèlement
aux parois latérales 9, 10. La distance entre le capot 13, 14 et la paroi
latérale 9, 10
correspondante est de l'ordre de 6 à 12 mm. La distance entre le capot 13, 14
et la paroi
latérale 9, 10 correspondante peut être déterminée par des rondelles ou
préférablement
par des intercalaires en tôle de forme voisine de la forme des capots 13, 14.
Les
intercalaires renforcent le capot et la paroi latérale. Des ouvertures sont
prévus dans les
intercalaires pour loger les pièces disposées entre le capot 13, 14 et la
paroi latérale 9,
10, notamment les bras ci-dessous. Le capot 13, 14 est fixé à la paroi
latérale 9, 10
correspondante, par exemple par des vis non représentées. Les capots 13 et 14
forment
aussi les côtés. Les capots 13 et 14 sont disposés dans le caisson 7. Les
capots 13 et 14
sont disposés en affleurement de l'extrémité avant des parois latérales 9, 10.
Les capots
13 et 14 s'étendent entre le fond 8 et le rebord supérieur 12. Les capots 13
et 14

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reposent sur le fond 8. Les capots 13 et 14 s'étendent à partir de l'extrémité
avant du
caisson 7 vers l'arrière sur une distance inférieure à 50 % de la distance
entre
l'embouchure et la paroi arrière 11. Les capots 13 et 14 présentent une
enveloppe
rectangulaire. Chaque capot 13, 14 est plat. Chaque capot 13, 14 est réalisé à
partir de
5 tôle découpée. Chaque capot 13, 14 est muni d'une encoche 15 sur un bord
avant.
L'encoche 15 permet à l'articulation du volet 4 de rentrer dans le caisson en
position
haute du plateau 3.
Chaque capot 13, 14 est muni d'un perçage 16 voisin d'un bord arrière du
capot. Le
perçage 16 est proche du bord supérieur 13. Le perçage 16 sert à loger un pion
17
10 formant axe d'articulation. Le pion 17 comprend une embase 18 élargie.
L'embase 18
est fixée à la paroi latérale 9, 10 correspondante, par exemple par soudure,
du côté
extérieur de la paroi latérale 9, 10. Le pion 17 comprend un corps cylindrique
de
révolution, cf figure 10. Le corps est en saillie dans le perçage 16. Le corps
peut être en
appui sur le capot 13, 14.
Chaque capot 13, 14 est muni d'une ouverture 19 en arc de cercle. L'ouverture
19 est à
concavité orientée vers le haut. L'ouverture 19 est distante des extrémités
avant et
arrière du capot 13, 14. L'ouverture 19 est distante des extrémités supérieure
et
inférieure du capot 13, 14. L'ouverture 19 s'étend sur environ 120 d'angle.
L'ouverture
19 est centrée sur le perçage 16. L'ouverture 19 présente une extrémité avant
sensiblement verticale. L'ouverture 19 présente une extrémité avant voisine du
bord
supérieur 13. L'ouverture 19 présente une extrémité arrière, occultée par le
plateau 3 sur
la figure 1, voisine du fond 8 et de l'extrémité arrière du capot 13, 14. La
zone
inférieure de l'ouverture 19 est située à la verticale du perçage 16.
Chaque capot 13, 14 est muni d'une ouverture 20 en arc de cercle formant
glissière.
L'ouverture 20 est à concavité orientée vers le bas. L'ouverture 20 est
distante des
extrémités avant et arrière du capot 13, 14. L'ouverture 20 est distante des
extrémités
supérieure et inférieure du capot 13, 14. L'ouverture 20 s'étend sur environ
60 d'angle.
L'ouverture 20 est centrée sur un point géométrique situé dans le capot 13,
14.
L'ouverture 20 présente une extrémité avant sensiblement verticale.
L'ouverture 20
présente une extrémité avant voisine du fond 8 et de l'extrémité avant du
capot 13, 14.
L'ouverture 20 présente une extrémité arrière voisine du bord supérieur 13 et
de

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l'extrémité avant de l'ouverture 19. La zone inférieure de l'ouverture 19 est
située à la
verticale de l'encoche 15.
Comme illustré sur la figure 2, le dispositif d'assistance 1 est en position
haute.
L'extrémité arrière du plateau 3 reste sensiblement à la même hauteur que le
sommet de
la paroi arrière 11. Le plateau 3 est sensiblement horizontal. Le volet avant
4 est
sensiblement vertical. Le volet avant 4 est en position rentrée. Le volet
avant 4 affleure
l'embouchure du bâti 2. L'extrémité inférieure du volet avant 4 est en contact
ou au
voisinage immédiat de l'extrémité avant du fond 8. Le volet avant 4 comprend
des petits
côtés en contact ou au voisinage immédiat de l'extrémité avant des parois
latérales 9,
10. L'extrémité supérieure du volet avant 4 est voisine de l'extrémité avant
du plateau 3.
L'extrémité supérieure du volet avant 4 est articulée à l'extrémité avant du
plateau 3.
Le plateau 3 peut comprendre un châssis et une plaque supérieure. Le plateau 3
est
articulé autour d'un axe horizontal voisin de la paroi arrière 11 et situé
sous le plateau 3.
Le plateau 3 comprend une surface principale sensiblement rectangulaire avec
des
encoches allongées parallèles laissant passer les capots 13 et 14. Le plateau
3 comprend
un rebord 21 dirigé vers le haut. Le rebord 21 est périphérique de la surface
principale.
Le rebord 21 présente une constante de quelques centimètres, par exemple 1 à 4
cm,
permettant au plateau 3 de recevoir un revêtement, par exemple des dalles de
pierre, un
parquet, un stratifié, un revêtement synthétique souple, etc. Le plateau 3
peut être réalisé
en tôle d'acier d'épaisseur comprise entre 1 et 4 mm, de préférence entre 2 et
3,5 mm.
La figure 3 montre le dispositif d'assistance 1 en l'absence de plateau. Le
dispositif
d'assistance 1 est en position haute. Le dispositif d'assistance 1 comprend un
ensemble
d'entraînement 6 visible ici. L'ensemble d'entraînement 6 peut comprendre un
vérin 61,
un chariot mobile 62 et une paire de bras 63. Le vérin 61 entraîne le chariot
mobile 62.
Le chariot mobile 62 entraîne les bras 63. Le vérin 61 et le chariot mobile 62
sont
agencés entre le fond 7 et le plateau 3. Le vérin 61 est linéaire. Le vérin 61
est
préférablement électrique. Toutefois, la variante à vérin mécanique actionné
manuellement, par exemple par manivelle, est possible. Le vérin 61 est
parallèle au fond
7. Le vérin 61 est parallèle aux parois latérales 9, 10. Le vérin 61 comprend
une
extrémité stationnaire dirigée vers l'arrière du bâti et une extrémité mobile
dirigée vers
l'avant du bâti, i.e. l'embouchure. L'extrémité stationnaire du vérin 61 est
fixée au fond
8. L'extrémité mobile du vérin 61 est fixée au chariot 62, par exemple au
voisinage du

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bord avant du chariot 62, par exemple au voisinage du bord avant du chariot
62. Le
vérin 61 est commandé par un pilote non représenté. Le pilote peut être muni
d'une
détection de courant.
L'extrémité mobile du vérin 61 et le chariot 62 sont mobiles en translation
horizontale
entre une position avant, cf figures 3, 4 & 9, et une position arrière, cf
figures 5 à 8. La
position avant détermine une position haute du plateau 3. La position arrière
détermine
une position basse du plateau 3.
Le chariot 62 repose sur des glissières 81 montées sur le fond 8. Les
glissières 81 sont
horizontales. Les glissières 81 sont parallèles. Ici, les glissières sont au
nombre de
quatre. Des modes de réalisation à deux ou trois glissières sont prévus. Les
glissières 81
peuvent se présenter sous la forme d'un profilé métallique à surface
supérieure de
glissement lisse et dure. Le chariot 62 est muni de deux patins par glissière.
Les patins
disposés sous le chariot 62 ne sont pas visibles. Les patins peuvent être
réalisés en
matière synthétique à faible coefficient de frottement, par exemple à base de
PTFE.
Le chariot 62 présente une forme générale rectangulaire. La longueur du
chariot 62 est
orientée entre les parois latérales 9, 10, parallèlement à la paroi arrière
11. La largeur
du chariot 62 est orientée parallèlement aux parois latérales 9, 10. La
longueur est
supérieure à la largeur.
Le chariot 62 comprend un châssis en tôle découpée et pliée. Le châssis
comprend un
fond rectangulaire et des bords longitudinaux et latéraux. Le châssis du
chariot est
réalisé en tôle d'acier d'épaisseur comprise entre 1 et 4 mm, préférablement
de 2 à 3,5
mm. Les bords longitudinaux et latéraux sont sensiblement verticaux. Les bords

longitudinaux et latéraux sont pliés vers le haut. Les bords longitudinaux et
latéraux
s'étendent sur une hauteur de 1 à 4 centimètres. Le bord longitudinal arrière
comprend
une ouverture dans laquelle le vérin 61 passe. L'extrémité mobile du vérin 61
est fixée
au fond du bâti 2 au voisinage du bord longitudinal avant, assurant une
stabilité du
chariot. En fonction du diamètre du vérin, l'ouverture peut aussi s'étendre
dans le fond
pour réduire l'encombrement en hauteur. Le bord longitudinal avant comprend
une
pluralité de découpes, ici quatre, logeant, en position basse du plateau 3,
des profilés
formant poutres en sous face du plateau 3. Une découpe est prévue par profilé.
Le bord
longitudinal avant comprend des régions d'extrémité voisines des bords
latéraux et
pouvant être en appui sur les bords latéraux. Les régions d'extrémité forment
des

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poussoirs 67 pour les bras 63. Les poussoirs 67 sont, ici, verticaux. Le
chariot 62 est
symétrique par rapport à un plan parallèle aux parois latérales 9, 10.
Le bâti 2 comprend au moins une butée mécanique 82 limitant la course du
chariot,
l'arrivée en butée provoquant un appel de courant du vérin électrique détecté
par le
pilote du vérin 61. Ici quatre butées mécaniques 82 sont disposés sur le fond
8. Chaque
butée mécanique 82 est montée en extrémité d'une glissière 81, les unes côté
avant, les
autres côté arrière.
Comme représenté sur la figure 3, l'articulation du plateau sur le bâti 2 peut
être réalisée
comme suit. Le bâti 2 comprend deux paires de platines 22, 23 verticales.
Chaque
platine 22, 23 se présente sous la forme d'une pièce plate rectangulaire, par
exemple en
tôle. Chaque platine 22, 23 repose sur le fond 8 par un petit côté. Chaque
platine 22, 23
est en contact avec la paroi arrière 11 par un grand côté ou chant. Les
platines 22, 23
peuvent être soudées au fond 8 et/ou à la paroi arrière 11. Un perçage d'axe
horizontal
est ménagé dans une zone supérieure de chaque platine 22, 23. Le bâti 2
comprend un
segment d'axe de pivotement 24 pour chaque paire de platines 22, 23. Chaque
extrémité
d'un segment d'axe de pivotement 24 est en saillie dans le perçage d'une
platine.
Chaque segment d'axe de pivotement 24 peut être maintenu dans les perçages par
des
circlips, des joncs d'arrêt ou des rondelles à denture intérieure. Chaque
segment d'axe
de pivotement 24 est supporté par une paire de platines. Les segments d'axe de
pivotement 24 sont voisins de l'extrémité supérieure de la paroi arrière 11.
Les
segments d'axe de pivotement 24 sont écartés pour assurer une bonne stabilité.
Le
plateau 3 vient reposer sur les segments d'axe de pivotement 24. Le plateau 3
peut être
assujetti aux segments d'axe de pivotement 24 par des brides. Le plateau 3 est
monté à
pivotement par rapport au bâti 2. Le pivotement s'effectue sur un angle limité
par
exemple inférieur à 150, de sorte que l'écart entre l'extrémité arrière du
plateau 3 et la
paroi arrière 11 reste négligeable par exemple inférieur à 3 mm.
Les bras 63 sont symétriques. Les bras 63 sont coaxiaux. Chaque bras 63 est
disposé
entre la paroi latérale 9, 10 et le capot 13, 14 voisin. Ainsi, le bras est
logé dans un côté
du bâti 2. Chaque bras 63 est articulé sur un pion 17 formant axe de
basculement. Le
pion 17 est supporté par la paroi latérale 9, 10 et le capot 13, 14. Le pion
17 est disposé
en région supérieure du capot 13, 14. Le pion 17 est disposé en région arrière
du capot

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13, 14. Les pions 17 sont coaxiaux. Les pions 17 sont perpendiculaires aux
parois
latérales 9 et 10. Les pions 17 sont horizontaux.
Chaque bras 63 présente une forme générale triangulaire ou en portion de
cercle.
Chaque bras 63 comprend un corps 63a plan. Le corps 63a est réalisé à partir
d'un flan
de tôle découpé. On évite un pliage ou un emboutissage. Le corps 63a peut être

d'épaisseur comprise entre 1 et 4 mm. Le corps 63a est articulé sur le pion
17. Le pion
17 est disposé au voisinage d'un sommet du triangle, la base du triangle étant
plus
proche du fond 8. Ledit sommet présente un angle compris entre 50 et 70 .
Chaque bras
63 comprend un premier doigt 65 recevant la poussée du poussoir 67 du chariot.
Le
premier doigt 65 comprend une embase 65a et un pion 65b. Le pion 65b passe par
un
perçage dans le corps du bras 63. L'embase 65a est soudée sur ledit corps du
côté
opposé à la saillie du pion 65b. L'embase 65a présente une forme de disque
plein.
L'embase 65a présente une épaisseur comprise entre 1 et 3 mm. Le pion 65b
présente
une forme cylindrique de révolution. Le pion 65b peut comprendre un palier
pour
réduire le frottement. Le pion 65b peut présenter un diamètre compris entre 8
et 20 mm,
préférablement entre 8 et 12 mm. Le premier doigt 65 est disposé au voisinage
d'un
deuxième sommet du triangle.
Chaque bras 63 comprend un deuxième doigt 66 supportant le plateau 3 au
voisinage de
sa première extrémité. Le deuxième doigt 66 reçoit la poussée du plateau 3 et
entraîne le
pivotement du plateau 3. Le deuxième doigt 66 comprend une embase 66a et un
pion
66b. Le pion 66b passe par un perçage dans le corps du bras 63. L'embase 66a
est
soudée sur ledit corps du côté opposé à la saillie du pion 66b. L'embase 66a
présente
une forme de disque plein. L'embase 66a présente une épaisseur comprise entre
1 et 3
mm. Le pion 66b présente une forme cylindrique de révolution. Le pion 66b peut
comprendre un palier pour réduire le frottement. Le pion 66b peut présenter un
diamètre
compris entre 8 et 20 mm, préférablement entre 12 et 16 mm. Le deuxième doigt
66 est
disposé au voisinage d'un troisième sommet du triangle. L'angle entre une
droite
passant par le pion 17 et le poussoir 67 du chariot, correspondant à la
surface de contact
du premier doigt 65, et une droite passant par le pion 17 et la surface de
contact du
deuxième doigt 66 avec le plateau 3 est compris entre 50 et 70 ,
préférablement entre
55 et 65 .

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Dans un mode de réalisation non représenté, les extrémités des pions 65b et
66b
opposées aux embases 65a et 66a sont reliés ensemble par une entretoise.
L'épaisseur
du corps des bras peut être réduite.
Le premier doigt 65 et le deuxième doigt 66 sont d'axes parallèles. Le premier
doigt 65
5 et le deuxième doigt 66 passent à travers l'ouverture 19. Le premier
doigt 65 et le
deuxième doigt 66 sont en saillie dans l'espace situé entre le fond 8 et le
plateau 3. Le
premier doigt 65 et le deuxième doigt 66 sont disposés à des distances
différentes des
pions 17. On forme ainsi un amplificateur. Dans le mode de réalisation
représenté, la
distance pion 17 - premier doigt 65 est inférieure à la distance pion 17 -
deuxième doigt
10 66. Il y a amplification de mouvement: la course linéaire du deuxième
doigt 66 est
supérieure linéaire à la course du premier doigt 65. La course verticale de
l'extrémité
avant du plateau 3 est supérieure à la course horizontale du vérin, par
exemple de 4%.
A cet effet, l'ouverture 19 présente un décrochement 31 sensiblement en son
milieu.
L'ouverture 19 comprend une première portion pour la course du premier doigt
65 et
15 une deuxième portion pour la course du deuxième doigt 66. Ici les portions
sont
contigües formant une seule ouverture. Toutefois, les première et deuxième
portions
peuvent être disjointes, d'où deux ouvertures, par exemple pour un effet
amplificateur
plus élevé.
En position basse, le premier doigt 65 est situé à l'extrémité arrière de
l'ouverture 19 et
le deuxième doigt 66 est situé à l'extrémité arrière de la deuxième portion au
voisinage
du décrochement 31. Le premier doigt 65 et le deuxième doigt 66 sont
sensiblement à la
même distance du fond 8.
En position haute, le premier doigt 65 est situé à l'extrémité avant de la
première
portion de l'ouverture 19 au voisinage du décrochement 31 et le deuxième doigt
66 est
situé à l'extrémité avant de l'ouverture 19 au voisinage du bord supérieur du
capot 13,
14. Le premier doigt 65 et le deuxième doigt 66 définissent une droite
inclinée par
rapport à l'horizontale d'environ 50 à 70 .
La droite passant par le pion 17 et le poussoir 67 du chariot, correspondant à
la surface
de contact du premier doigt 65, pivote de -30 à +30 au cours du mouvement du
bras.
H en découle que la distance entre le premier doigt 65 et le fond 8 varie d'au
maximum
de 1-cos30 , soit 13,4% du rayon entre le pion 17 et la surface de contact du
premier
doigt 65 avec le poussoir 67 du chariot. La course verticale du premier doigt
65 sur le

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poussoir 67 du chariot est faible. Ainsi le poussoir 67 du chariot peut
présenter une
dimension verticale faible.
Par construction, la droite passant par le pion 17 et le point de contact
entre le deuxième
doigt 66 et le plateau 3 pivote du même angle au cours du mouvement du bras.
La
course horizontale du deuxième doigt 66 sur le plateau 3 est faible, de
l'ordre de 50%
du rayon entre le pion 17 et la surface de contact du deuxième doigt 66 avec
le plateau
3.
Dans une alternative non représentée, les bras pivotants sont remplacés par
des bielles
coulissantes.
Selon l'invention, le volet 4 est articulé sur l'extrémité avant du plateau 3.
A cette fin,
une charnière 46 d'axe sensiblement horizontal est prévue. La charnière 46 est
fixée
d'une part au volet 4 à proximité d'un bord supérieur dudit volet 4, et
d'autre part, au
plateau 3. La fixation 3 peut être effectuée au rebord 21.
Le dispositif d'assistance 1 comprend un mécanisme 40 de déploiement du volet
4. Le
mécanisme 40 indexe la position du volet 4 sur la position du plateau 3. Le
mécanisme
40 assure la fermeture du volet 4 en position haute du plateau 3 et le
déploiement du
volet 4 en position basse du plateau 3. On entend ici par mécanisme un
organe
dépourvu d'actionneur électrique. Le mécanisme 40 peut éventuellement être
muni de
capteur. Dans le mode représenté, le mécanisme 40 est dépourvu de capteur.
Le mécanisme 40 assure un déplacement amplifié en début de descente du plateau
3. En
effet, un déplacement vertical donné de l'extrémité avant du plateau 3 exige
un
déplacement vertical au moins égal du bord inférieur du volet 4 pour éviter
d'entrer en
contact avec le sol trop tôt. Le volet 4 étant articulé à son bord supérieur,
le pivotement
angulaire requis est élevé, le déplacement vertical suivant une loi H x (1-cos
EE, avec
E l'angle du volet par rapport à la verticale et H la hauteur du volet. Le
mécanisme 40
assure un jeu en fin de descente du plateau 3. En effet, il est souhaitable
que le volet 4
entrer en contact avec le sol et puisse s'adapter à des sols de niveaux
différents. Un
réglage mécanique par l'opérateur de pose est alors superflu. Le volet 4 étant
articulé à
son bord supérieur, le pivotement angulaire requis est faible, le déplacement
vertical
suivant la même loi mais E étant voisin de 90 .

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Le mécanisme 40 comprend une paire de bielles 42 symétriques, une bielle par
côté du
bâti 2. Chaque bielle 42 est une pièce allongée. Chaque bielle 42 peut être
formée par un
flan de tôle découpé et disposé en une ou plusieurs épaisseurs.
Chaque bielle 42 comprend une extrémité avant articulée au volet 4, une
extrémité
arrière montée à coulissement par rapport au plateau 3 et une portion centrale
monté à
coulissement par rapport au bâti 2. L'extrémité avant de la bielle 42 est liée
à une
articulation 43 distante du bord haut et du bord bas dudit volet 4. Ici,
l'articulation 43
est montée sensiblement à mi distance entre le bord haut et le bord bas dudit
volet 4.
Plus généralement, l'articulation 43 est montée entre 1/3 et 2/3 de la hauteur
du volet 4.
La course de la bielle 42 est inférieure à la course du bord bas du volet 4.
L'articulation
43 est disposée en face arrière du volet 4, formant la face inférieure en
position
déployée du volet 4. L'encoche 15 du capot 13, 14 forme un logement pour
l'articulation 43 en position haute du plateau 3.
L'extrémité arrière de la bielle 42 est liée à un premier coulisseau 44 monté
à
coulissement dans une glissière linéaire 32 du plateau 3. La bielle 42 peut se
déplacer en
rotation et en translation par rapport au plateau 3. La course de translation
est limitée
par la longueur de la glissière linéaire 32. La glissière linéaire 32 est
sensiblement
horizontale en position haute du plateau 3. La glissière linéaire 32 est
parallèle au
plateau 3. La glissière linéaire 32 comprend un plat allongé dans lequel est
ménagée une
ouverture rectiligne 33. La glissière linéaire 32 peut comprendre une pièce de
tôle pliée
en U à symétrie par rapport à un plan central, chaque branche du U étant munie
d'une
ouverture rectiligne 33. Le fond du U est fixé au plateau 3 en sous face, par
exemple par
soudure. Chaque branche du U est dirigée vers le bas. Chaque branche du U est
parallèle aux capots 13, 14. Préférentiellement, un chanfrein 34 est ménagé
dans chaque
branche du U pour permettre d'atteindre la position basse du plateau illustrée
sur la
figure 7. Le bord inférieur des branches du U est susceptible de venir reposer
sur le fond
8.
Deux fentes allongées 35 parallèles sont ménagées dans la glissière linéaire
32. Chaque
fente 35 est formée entre une branche du U et le fond dans la zone de pliage.
Chaque
fente 35 est de longueur supérieure à la longueur de l'ouverture rectiligne
33. Chaque
fente 35 s'étend en avant et en arrière de l'ouverture rectiligne 33. Les
fentes 35
favorisent le pliage des branches du U à partir d'une ébauche plane en tôle en
réduisant

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le risque de déformation au voisinage des ouvertures rectilignes 33.
Avantageusement,
ladite tôle est de même épaisseur que les autres pièces principales
Entre la glissière linéaire 32 et la bielle 42 est monté un coulisseau 44. Le
coulisseau 44
se présente sous la forme d'un pion. Le coulisseau 44 comprend une base fixée
à la
bielle 42, un corps cylindrique de révolution disposé dans l'ouverture
rectiligne 33 et
une tête de diamètre supérieur au diamètre du corps disposée du côté du corps
opposé à
la bielle 42.
Le coulisseau 44 peut être symétrique par rapport à la bielle et comprendre
deux corps
et deux têtes pour coopérer avec les deux ouvertures rectilignes 33. Le corps
peut être
muni d'un palier de manière que le coulisseau 44 roule sur les bords des
ouvertures
rectilignes 33. L'extrémité arrière de la bielle 42 est ainsi pivotante par
rapport au
plateau 3. L'extrémité arrière de la bielle 42 est coulissante en translation
sur la
longueur des ouvertures rectilignes 33. En position haute du plateau 3, la
glissière
linéaire 32 est située au dessus de l'ouverture 20. La glissière linéaire 32
est située entre
l'ouverture 19 et l'embouchure du bâti 2.
La portion centrale de la bielle 42 est montée à pivotement et à coulissement
par rapport
au bâti 2. L'ouverture 20 forme glissière à cet effet. Entre l'ouverture 20 et
la bielle 42
est monté un coulisseau 45. Le coulisseau 45 se présente sous la forme d'un
pion. Le
coulisseau 45 comprend une base fixée à la bielle 42, un corps cylindrique de
révolution
disposé dans l'ouverture 20 et une tête de diamètre supérieur au diamètre du
corps
disposée du côté du corps opposé à la bielle 42. Le corps peut être muni d'un
palier de
manière que le coulisseau 45 roule sur le bord de l'ouverture 20. La portion
centrale de
la bielle 42 est ainsi pivotante par rapport au bâti 2 et coulissante en
translation sur
l'ouverture 20.
En position haute du plateau 3, le coulisseau 45 est situé à l'extrémité
supérieure de
l'ouverture 20. Le coulisseau 44 est situé sensiblement à l'arrière de la
glissière linéaire
32. La bielle 42 présente un angle de l'ordre de 10 à 30 par rapport à
l'horizontale. Le
volet 4 est fermé, i.e. sensiblement vertical. En début de mouvement de
descente du
plateau 3, l'extrémité arrière de la bielle 42 descend ainsi que l'extrémité
avant, le
coulisseau 45 pour suivre ladite descente est forcé de se déplacer vers
l'avant dans
l'ouverture 20 ce qui entraîne la bielle 42 vers l'avant, notamment vers
l'avant de la
glissière linéaire 32. L'amplification du mouvement horizontal de la bielle 42
vers

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l'avant, à cette étape, est obtenue, notamment, par l'inclinaison de
l'extrémité
supérieure de l'ouverture 20. L'amplification du mouvement horizontal de
l'extrémité
inférieure du volet 4 est aussi obtenue par le positionnement de
l'articulation sur le volet
4. La réciproque s'applique en fin de mouvement de montée du plateau 3.
En position basse du plateau 3, le coulisseau 45 est situé à l'extrémité
inférieure de
l'ouverture 20. Le coulisseau 44 est situé sensiblement à l'avant de la
glissière linéaire
32. La bielle 42 est sensiblement à l'horizontale. Le volet 4 est ouvert, i.e.
en saillie vers
l'avant par son extrémité inférieure avec une inclinaison dépendant de la
configuration
du sol. En fin de mouvement de descente du plateau 3, l'extrémité arrière de
la bielle
42 descend. L'extrémité avant de la bielle 42 descend plus lentement car le
pivotement
du volet 4 vers l'avant diminue l'amplitude de ce mouvement. Le coulisseau 45
est situé
vers l'extrémité avant de l'ouverture 20, sur une portion proche de la
verticale. Le
mouvement horizontal de la bielle 42 vers l'avant est donc réduit par rapport
au
mouvement vertical du plateau 3. Ladite portion proche de la verticale de
l'ouverture 20
offre au volet 4 un jeu important pour s'adapter à des sols différents sans
réglage
particulier. En début de mouvement de montée du plateau 3, le volet 4 peut
rester en
appui au sol. Le mouvement horizontal de la bielle 42 est très faible en
raison de
l'inclinaison de l'extrémité avant de l'ouverture 20.
Il y a amplification du mouvement horizontal de la bielle 42 sur la portion
supérieure de
l'ouverture 20 inclinée à moins de 45 par rapport à l'horizontale et
réduction du
mouvement horizontal de la bielle 42 sur la portion inférieure de l'ouverture
20 inclinée
à plus de 45 par rapport à l'horizontale.
Grâce au volet 4 et à son mécanisme de déploiement, la manoeuvre du volet est
sûre,
fiable et aisée tout en étant entraînée par la manoeuvre du plateau.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2016-11-30
(87) PCT Publication Date 2017-06-08
(85) National Entry 2018-05-30
Examination Requested 2021-10-25

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $203.59 was received on 2022-11-21


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2023-11-30 $100.00
Next Payment if standard fee 2023-11-30 $277.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2018-05-30
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2018-11-30 $100.00 2018-11-21
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2019-12-02 $100.00 2019-11-18
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2020-11-30 $100.00 2020-12-07
Late Fee for failure to pay Application Maintenance Fee 2020-12-07 $150.00 2020-12-07
Request for Examination 2021-11-30 $816.00 2021-10-25
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2021-11-30 $204.00 2021-11-22
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2022-11-30 $203.59 2022-11-21
Owners on Record

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Past Owners on Record
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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Request for Examination 2021-10-25 4 93
Examiner Requisition 2022-12-23 3 170
Amendment 2023-04-21 15 531
Claims 2023-04-21 4 218
Abstract 2018-05-30 2 103
Claims 2018-05-30 3 147
Drawings 2018-05-30 5 217
Description 2018-05-30 19 1,048
Representative Drawing 2018-05-30 1 39
International Search Report 2018-05-30 4 121
National Entry Request 2018-05-30 5 144
Cover Page 2018-06-22 2 68
Examiner Requisition 2023-08-17 3 145
Amendment 2023-09-05 9 291
Claims 2023-09-05 4 218