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Patent 3031012 Summary

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Claims and Abstract availability

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  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 3031012
(54) English Title: VERTEBRAL STABILISATION DEVICE
(54) French Title: DISPOSITIF DE STABILISATION VERTEBRALE
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61B 17/70 (2006.01)
(72) Inventors :
  • FAYADA, PAUL (France)
(73) Owners :
  • FAYADA, PAUL (France)
(71) Applicants :
  • FAYADA, PAUL (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2021-08-03
(86) PCT Filing Date: 2017-07-24
(87) Open to Public Inspection: 2018-02-01
Examination requested: 2019-01-16
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2017/068688
(87) International Publication Number: WO2018/019792
(85) National Entry: 2019-01-16

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
16 57131 France 2016-07-25

Abstracts

English Abstract

A vertebral stabilisation device, consisting of at least two linking elements arranged to link two separate vertebrae together, and attachment elements for attaching the ends of each linking element to the two separate vertebrae, characterised in that the length of the linking elements and the arrangement of the attachment elements are such that each linking element can extend diagonally between the two vertebrae to which it is attached, intersecting the mean sagittal plane of the vertebral column, the two linking elements intersecting substantially at said plane, and in that at least the attachment elements situated on a same side of the mean sagittal plane of the vertebral column and on separate vertebrae are not attached to each other.


French Abstract

Dispositif de stabilisation vertébrale, constitué d'au moins deux éléments de liaison agencés pour relier entre elles deux vertèbres distinctes, et d'éléments de fixation des extrémités de chaque élément de liaison aux deux vertèbres distinctes, caractérisé en ce que les éléments de liaison ont une longueur telle et les éléments de fixation sont agencés de telle manière que chaque élément de liaison puisse s'étendre en diagonale entre les deux vertèbres auxquelles il est fixé en croisant le plan sagittal médian de la colonne vertébrale, les deux éléments de liaison se croisant sensiblement au niveau dudit plan, et en ce qu'au moins les éléments de fixation situés d'un même côté du plan sagittal médian de la colonne vertébrale et sur des vertèbres distinctes sont libres les uns par rapport aux autres.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Dispositif de stabilisation vertébrale, comprenant
au moins deux éléments de liaison principaux agencés pour
relier entre elles deux vertèbres distinctes, et des
éléments de fixation des extrémités de chaque élément de
liaison aux deux vertèbres distinctes, dans lequel chaque
élément de liaison principal a un plan médian contenant une
direction longitudinale de l'élément de liaison principal,
dans lequel les éléments de liaison principaux ont une
longueur telle et les éléments de fixation sont agencés de
telle manière que chaque élément de liaison principal puisse
s'étendre en diagonale entre les deux vertèbres auxquelles
il est destiné à être fixé en croisant le plan sagittal
médian de la colonne vertébrale, les deux éléments de liaison
principaux étant agencés pour se croiser sensiblement au
niveau dudit plan sagittal médian de la colonne vertébrale,
le dispositif étant agencé pour autoriser un débattement
angulaire physiologique des deux vertèbres l'une par rapport
à l'autre en flexion dans le plan sagittal médian et en
inclinaison latérale dans le plan frontal médian, ainsi
qu'en torsion autour de l'axe rachidien.
2. Dispositif selon la revendication 1, comprenant
deux éléments de liaison latéraux qui sont agencés pour être
positionnés chacun d'un côté du plan sagittal médian et qui
relient entre eux deux éléments de fixation, chaque élément
de liaison latéral étant agencé pour autoriser un
rapprochement des éléments de fixation qu'il relie et
limiter un écartement desdits éléments de fixation à une
distance égale à la longueur de l'élément de liaison latéral.
3. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel
chaque élément de liaison latéral est agencé pour être
déformable en flexion.
4. Dispositif selon la revendication 3, dans lequel
chaque élément de liaison latéral est une tige présentant
une incurvation.
Date Reçue/Date Received 2020-11-13

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5. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel
l'élément de liaison latéral est conformé pour que le centre
d'incurvation de la tige soit du côté du plan sagittal.
6. Dispositif selon la revendication 1, agencé pour
qu'au moins les éléments de fixation situés d'un même côté
du plan sagittal médian de la colonne vertébrale et sur des
vertèbres distinctes soient libres les uns par rapport aux
autres.
7. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel
les éléments de liaison principaux sont positionnés par
rapport aux éléments de fixation de telle manière que chaque
élément de liaison principal et des vis des éléments de
fixation auxquels elle est associée s'étendent sensiblement
dans un même plan.
8. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel
les éléments de liaison principaux ont une forme incurvée.
9. Dispositif selon la revendication 8, dans lequel
les éléments de liaison principaux se croisant ont des rayons
d'incurvation différents.
10. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel
les éléments de liaison principaux ont au moins une extrémité
pourvue d'un anneau agencé pour être engagé sur un pion d'un
des éléments de fixation.
11. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel
au moins une partie des éléments de fixation principaux
comprennent des moyens de serrage d'une portion d'un élément
de liaison.
12. Dispositif selon la revendication 11, dans lequel
chaque élément de fixation (10 ; 110) comprend un goujon
ayant un tronçon épaulé (20 ; 120) et une tige filetée (40 ;
140), la tige filetée (40 ; 140) étant destinée à coopérer
avec un écrou (41) de serrage d'une portion d'un élément de
liaison.
Date Reçue/Date Received 2020-11-13

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13. Dispositif selon la revendication 12, dans
laquelle au moins un des éléments de fixation (10) comprend
une vis pédiculaire (30), coaxiale à la tige filetée (40).
14. Dispositif selon la revendication 12, dans lequel
au moins un des éléments de fixation (110) comprend un cordon
de laçage (162).
15. Dispositif selon la revendication 11, dans lequel
les éléments de fixation sont agencés pour permettre un
réglage des positions relatives des éléments de liaison.
16. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel
chaque élément de fixation comprend une vis pédiculaire.
17. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel
au moins deux des éléments de fixation sont agencés pour
fixer deux éléments de liaison à une même vertèbre.
18. Dispositif selon la revendication 17, dans lequel
lesdits éléments de fixation sont agencés pour permettre un
réglage d'une orientation des deux éléments de liaison à une
même vertèbre.
19. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel
les éléments de liaison sont en matériau organique.
20. Dispositif selon la revendication 19, dans lequel
le matériau organique est un matériau composite incorporant
des fibres de renforts.
Date Reçue/Date Received 2020-11-13

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Dispositif de stabilisation vertébrale
La présente invention concerne le domaine des im-
plants chirurgicaux et plus particulièrement les disposi-
tifs de stabilisation vertébrale implantés dans le corps
humain pour le traitement de pathologies du rachis.
ETAT DE LA TECHNIQUE
Il existe de nombreux dispositifs de stabilisation
vertébrale dont la caractéristique commune est d'être
agencés pour relier des vertèbres adjacentes au moyen de
tiges ou de barres s'étendant sensiblement sur un plan
parallèle au plan sagittal médian de la colonne verté-
brale.
La stabilisation obtenue est alors très efficace
mais entraîne un blocage des mouvements des vertèbres
l'une par rapport à l'autre. Ce blocage réduit les dou-
leurs que peut ressentir le patient mais affecte évidem-
ment sa mobilité au point que cela soit handicapant.
OBJET DE L'INVENTION
Un but de l'invention est de fournir un moyen per-
mettant de stabiliser la colonne vertébrale d'un patient
et/ou corriger une déformation entre des vertèbres de la
colonne vertébrale en reliant deux vertèbres entre elles
sans bloquer totalement les mouvements relatifs des ver-
tèbres ainsi reliées.
BREF EXPOSE DE L'INVENTION
A cet effet, on prévoit, selon l'invention, un dis-
positif de stabilisation vertébrale, comprenant au moins
deux éléments de liaison principaux agencés pour relier
entre elles deux vertèbres distinctes, et des éléments de
fixation des extrémités de chaque élément de liaison aux
deux vertèbres distinctes. Chaque élément de liaison

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principal a un plan médian contenant une direction longi-
tudinale de l'élément de liaison principal. Les éléments
de liaison principaux ont une longueur telle et les élé-
ments de fixation sont agencés de telle manière que
chaque élément de liaison principal puisse s'étendre en
diagonale entre les deux vertèbres auxquelles il est fixé
en croisant le plan sagittal médian de la colonne verté-
brale, les deux éléments de liaison principaux se croi-
sant sensiblement au niveau dudit plan sagittal médian de
la colonne vertébrale. Le dispositif est agencé pour
autoriser un débattement angulaire physiologique des deux
vertèbres l'une par rapport à l'autre.
Ainsi, les deux vertèbres sont reliées entre elles
par deux éléments de liaison, par exemple des tiges, qui
se croisent sensiblement au niveau du plan sagittal mé-
dian de la colonne vertébrale et le dispositif est agencé
pour autoriser un débattement angulaire physiologique des
deux vertèbres l'une par rapport à l'autre. Cette liaison
est naturellement plus flexible qu'une liaison par des
tiges s'étendant sur un plan parallèle au plan sagittal
médian. En effet, dans l'invention, la longueur des élé-
ments de liaison plus importante que dans le cas de tiges
s'étendant sur un plan parallèle au plan sagittal médian
et leur croisement permet l'obtention d'une structure de
stabilisation qui soit relativement déformable selon les
trois plans de l'espace notamment au niveau du croisement
des éléments de liaison. Cet agencement autorise en effet
un débattement physiologique de la colonne vertébrale en
flexion dans le plan sagittal médian et en inclinaison
latérale dans le plan frontal médian, ainsi qu'en torsion
autour de l'axe rachidien. L'amplitude de ce déplacement,

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de quelques degrés, est certes plus faible que celui
d'une colonne vertébrale non stabilisée mais suffisant
pour améliorer substantiellement le confort des patients.
Il est possible avec l'invention de réaliser différents
modes de stabilisation vertébrale, corrections de défor-
mations entre vertèbres par rapport à l'équilibre physio-
logique en maîtrisant la mobilité de l'instrumentation et
des vertèbres instrumentées dans les trois plans de
l'espace. Selon la pathologie concernée, on peut ainsi
autoriser avec l'invention un débattement angulaire des
vertèbres l'une par rapport à l'autre plus ou moins im-
portant. Il est en outre possible de ponter en diagonale
deux vertèbres non adjacentes.
Les éléments de liaison ainsi agencés et position-
nés reproduisent au moins en partie une architecture or-
ganique, notamment sur le plan histologique ostéo-discal
et myologique, ce qui facilite son intégration dans le
corps et son acceptation par le patient.
Selon un premier agencement possible du dispositif
de stabilisation, au moins les éléments de fixation si-
tués d'un même côté du plan sagittal médian de la colonne
vertébrale et sur des vertèbres distinctes sont libres
les uns par rapport aux autres.
Cet agencement autorise un débattement très impor-
tant des vertèbres l'une par rapport à l'autre.
Selon un deuxième agencement possible du dispositif
de stabilisation, le dispositif comprend de chaque côté
du plan sagittal médian un élément de liaison latéral re-
liant entre eux deux éléments de fixation d'un même côté
du plan sagittal médian, chaque élément de liaison laté-
ral étant agencé pour autoriser un rapprochement des élé-

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ments de fixation qu'il relie et limiter un écartement
desdits éléments de fixation à une distance égale à la
longueur de l'élément de liaison latéral.
Cet agencement permet de limiter le débattement
maximal des vertèbres l'une par rapport à l'autre au-delà
du débattement physiologique.
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention ressortiront à la lecture de la description
qui suit de modes de réalisation particuliers non limita-
tifs de l'invention.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
Il sera fait référence aux dessins annexés, parmi
lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique en perspec-
tive de la partie postérieure d'un rachis ;
- les figures 2 à 5 sont des vues analogues à la
figure 1 qui illustrent la mise en place de dispositifs
de stabilisation vertébrale selon un premier mode de réa-
lisation de l'invention dans un premier agencement du
dispositif ;
- la figure 6 est une vue schématique en perspec-
tive de la partie postérieure de ce rachis après mise en
place des dispositifs de stabilisation vertébrale selon
le premier mode de réalisation ;
- la figure 7 est une vue schématique de profil
d'une première des tiges de l'un de ces dispositifs ;
- la figure 8 est une vue schématique en bout de
cette première tige ;
- la figure 9 est une vue schématique de profil
d'une deuxième des tiges de l'un de ces dispositifs ;
- la figure 10 est une vue schématique en bout de

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cette deuxième tige ;
- la figure 11 est une vue schématique en pers-
pective, selon un angle de vue différent de celui des fi-
gures 1 à 6, de la partie postérieure du rachis équipé de
5 dispositifs de stabilisation vertébrale selon le premier
mode de réalisation dans le premier agencement du dispo-
sitif ;
- la figure 12 est une vue schématique en pers-
pective de la partie postérieure d'un rachis en cours
d'équipement de dispositifs de stabilisation vertébrale
selon un deuxième mode de réalisation de l'invention dans
le premier agencement du dispositif ;
- les figures 13 et 14 sont des vues schématiques
en perspective d'éléments de fixation des tiges de ces
dispositifs ;
- la figure 15 est une vue analogue à la figure
11 de dispositifs de stabilisation vertébrale selon une
variante du premier mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 16 est une vue en perspective de ces
dispositifs de stabilisation ;
- la figure 17 est une vue de détail de l'un de
ces dispositifs, en coupe selon le plan XVII de la figure
16 ;
- les figures 18 et 19 sont des vues analogues
aux vues des figures 7 et 9 respectivement, des première
et deuxième tiges selon ladite variante du premier mode
de réalisation de l'invention ;
- la figure 20 est une vue schématique en pers-
pective d'une vertèbre équipée d'un élément de fixation
d'un dispositif de stabilisation vertébrale selon un
troisième mode de réalisation de l'invention ;

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- la figure 21 est une vue schématique en pers-
pective de la partie postérieure du rachis équipé de dis-
positifs de stabilisation vertébrale selon le premier
mode de réalisation dans un deuxième agencement du dispo-
sitif ;
- la figure 22 est une vue agrandie d'un élément
de liaison latéral dans le deuxième agencement du dispo-
sitif.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
En référence aux figures 1 à 11, le dispositif de
stabilisation vertébrale selon le premier mode de réali-
sation de l'invention comprend des paires de tiges 1,
formant des éléments de liaison principaux, agencées pour
relier entre elles deux vertèbres distinctes et des élé-
ments 10 de fixation des extrémités de chaque tige 1 aux
deux vertèbres distinctes.
Chaque tige 1 s'étend selon un plan longitudinal
médian contenant une direction longitudinale de la tige.
Les tiges 1 ont une longueur, mesurée selon cette direc-
tion longitudinale, telle que chaque tige 1 puisse
s'étendre en diagonale entre les deux vertèbres aux-
quelles elle est fixée en croisant le plan sagittal mé-
dian S de la colonne vertébrale, les deux tiges 1 de
chaque paire de tiges 1 se croisant sensiblement au ni-
veau dudit plan sagittal médian S.
Les tiges 1 ont une portion centrale incurvée 2 (le
centre d'incurvation se trouvant sensiblement dans le
plan longitudinal médian), une portion d'extrémité 3
pourvu d'un anneau 4 de forme sensiblement circulaire et
une portion d'extrémité 5 pourvue d'une boucle oblongue 6
ayant un grand axe s'étendant dans le prolongement de

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l'axe central de la portion d'extrémité 5. L'anneau 4 et
la boucle oblongue 6 s'étendent selon des plans inclinés
l'un par rapport à l'autre.
La boucle 6 a une première et une deuxième surfaces
qui sont perpendiculaires à l'axe de son ouverture et
sensiblement planes. La première surface est destinée à
être orientée vers la vertèbre. Le bord délimitant
l'ouverture de la boucle oblongue 6 comprend, sur la deu-
xième surface, des renfoncements 7 en forme de calotte
sphérique définissant des positions successives le long
du grand axe de la boucle 6.
Chaque paire de tiges 1 comprend une tige 1 indicée
la (représentée plus particulièrement sur les figures 7
et 8) et une tige 1 indicée b (représentée plus particu-
lièrement sur les figures 9 et 10). Les tiges la et lb
ont des rayons d'incurvation différents : la portion cen-
trale 2 de la tige la a un rayon supérieur au rayon de la
portion centrale 2 de la tige lb.
Les tiges 1 sont ici en matériau organique. Les
tiges 1 sont par exemple en un thermoplastique tel que du
polyéther éther cétone (plus connu sous l'acronyme an-
glais PEEK).
De la sorte, les tiges 1 assurent que le dispositif
de stabilisation vertébrale soit relativement deformable
non seulement de par leur forme, leur agencement mais
également de par leur matériau.
En cas de besoin, pour améliorer les propriétés mé-
caniques des tiges 1 sans augmenter leur diamètre, il est
possible de mélanger des fibres de renforts au matériau
organique.
Chaque élément de fixation 10 comprend un goujon

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ayant un tronçon épaulé 20 qui s'étend entre une vis pé-
diculaire 30 et une tige filetée 40 coaxiale à la vis pé-
diculaire 30. La tige filetée 40 est destinée à coopérer
avec un écrou 41 à embase 42.
Le tronçon épaulé 20 comprend une première surface
en calotte sphérique du côté de la vis pédiculaire 30 et
une deuxième surface tronconique du côté de la tige file-
tée 40.
L'anneau 4 a une surface sensiblement en calotte
sphérique concave pour prendre appui sur la deuxième sur-
face tronconique du tronçon épaulé 20 ou sur les bords de
la boucle 6 et une surface sensiblement en calotte sphé-
rique convexe pour coopérer avec l'embase 42 de l'écrou
41.
Le dispositif de stabilisation selon l'invention
est mis en place après retrait éventuel, partiel ou to-
tal, des apophyses épineuses des vertèbres concernées et
éventuellement fraisage partiel de massifs articulaires
(la figure 1 représente le rachis avant coupe desdites
apophyses). Sur les figures 2 à 6, on voit que les apo-
physes épineuses des vertèbres L3 et L4 ont été ré-
duites : un premier dispositif de stabilisation va être
installé entre les vertèbres lombaires L5, L4 et un deu-
xième dispositif de stabilisation va être installé entre
les vertèbres lombaires L4, L3.
La pose des dispositifs de stabilisation débute par
le vissage des vis pédiculaires 30 pour fixer les élé-
ments de fixation 10 aux vertèbres concernées (figure 2).
Les tiges 1 vont être fixées aux éléments de fixa-
tion 10 de telle manière que chaque tige 1 s'étende en
diagonale entre deux vertèbres adjacentes en croisant le

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plan sagittal médian S de la portion du rachis formée par
les vertèbres L5 à L3, les deux tiges 1 de chaque paire
de tiges 1 se croisant sensiblement au niveau dudit plan
S. Les tiges la sont disposées au plus près de la colonne
vertébrale et les tiges lb chevauchent les tiges la.
Pour la mise en place du premier dispositif de sta-
bilisation, les anneaux 4 de la tige la et de la tige lb
sont engagés sur les tiges filetées 40 des éléments de
fixation 10 vissés dans la vertèbre L5 et les boucles
oblongues 6 desdites tiges la et lb sont engagés sur les
tiges filetées 40 des éléments de fixation 10 vissés dans
la vertèbre L4 de sorte que les tiges la et lb se croi-
sent (figure 3).
Pour la mise en place du deuxième dispositif de
stabilisation, les anneaux 4 de la tige la et de la tige
lb sont engagés sur les tiges filetées 40 des éléments de
fixation 10 vissés dans la vertèbre L4 (c'est-à-dire par-
dessus les boucles oblongues 6 des tiges la, lb du pre-
mier dispositif de stabilisation) et les boucles
oblongues 6 desdites tiges la et lb sont engagés sur les
tiges filetées 40 des éléments de fixation 10 vissés dans
la vertèbre L3 de sorte que les tiges la et lb se croi-
sent (figure 4). L'anneau 4 de la tige la du deuxième
dispositif de stabilisation est engagé sur la même tige
filetée que la boucle 6 de la tige la du premier disposi-
tif de stabilisation et l'anneau 4 de la tige lb du deu-
xième dispositif de stabilisation est engagé sur la même
tige filetée que la boucle 6 de la tige lb du premier
dispositif de stabilisation.
Les écrous 41 sont ensuite engagés sur les tiges
filetées 40 et les vertèbres L5 à L3 sont correctement

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positionnées et maintenues en position les unes par rap-
port aux autres avant de serrer les écrous 41 pour serrer
les anneaux 4 et les boucles oblongues 6 contre la deu-
xième surface tronconique des tronçons épaulés 20 (fi-
5 gures 5 et 6).
Les boucles oblongues 6 permettent de régler la
tension des tiges la et lb avant serrage en ajustant la
position de la tige filetée 40 le long du grand axe de la
boucle oblongue 6. Cette mise en tension permet d'exercer
10 ainsi de possibles corrections du placement des vertèbres
entre elles par actions conjuguées ou isolées sur une ou
les deux tiges d'un même segment vertébral.
On notera que, conformément au premier agencement
du dispositif, les éléments de fixation 10 situés d'un
même côté du plan sagittal médian S de la colonne verté-
brale sont libres les uns par rapport aux autres.
Les tiges 1 ont des propriétés mécaniques leur per-
mettant de supporter des efforts de compression, trac-
tion, flexion et torsion normalement mis en jeu lors
d'une mobilisation naturelle de la colonne vertébrale.
Dans la variante des figures 15 à 19, l'anneau 4 et
la boucle 6 de chaque tige la, lb ont des faces planes.
Dans l'anneau 4 est logée une douille 60 pourvue à
chacune de ses extrémités d'une collerette 61 venant re-
couvrir la face correspondante de l'anneau 4. Les colle-
rettes 61 fournissent un appui plan et améliore la tenue
des tiges la, lb après vissage des éléments de fixation
10.
Une interface 70 est engagée sur la boucle 6 de
chaque tige la, lb. L'interface 70 comprend deux pla-
quettes 71 maintenues parallèles et écartées relativement

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l'une à l'autre par une entretoise inclinée 72.
L'entretoise inclinée 72 a une relative élasticité qui
lui permet d'autoriser un rapprochement des plaquettes 71
l'une de l'autre. Les plaquettes 71 s'étendent sur les
faces de la boucle 6 et sont percées d'un orifice 73 pour
recevoir la tige filetée 40.
Chaque élément de fixation 10 comprend un goujon
ayant un tronçon épaulé 20 qui s'étend entre une vis pé-
diculaire 30 et une tige filetée 40 coaxiale à la vis pé-
diculaire 30. La tige filetée 40 est destinée à coopérer
avec un écrou 41 à embase 42. L'embase 42 est plane pour
pouvoir être plaquée soit contre une collerette 61 soit
contre une plaquette 71.
Le tronçon épaulé 20 comprend une première surface
en calotte sphérique du côté de la vis pédiculaire 30 et
une deuxième surface plane du côté de la tige filetée 40
pour servir d'appui plan soit à une collerette 61 soit à
une plaquette 71.
On comprend que l'agencement des boucles 6 et des
interfaces 70 permet un coulissement de l'interface 70 le
long de la boucle 6 autorisant une multitude de positions
relatives.
Les éléments identiques ou analogues à ceux précé-
demment décrits porteront une référence numérique iden-
tique à ceux-ci dans la description qui suit du deuxième
mode de réalisation en référence aux figures 12 à 14, du
troisième mode de réalisation en référence à la figure
20, et du deuxième agencement en référence aux figures 21
et 22.
Selon le deuxième mode de réalisation, les tiges
la, lb comportent chacune une portion centrale incurvée

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2, une portion d'extrémité 3 et une portion d'extrémité
5. Les portions d'extrémité 3 et 5 sont ici de section
constante et sont dépourvues d'anneau ou de boucle.
Chaque élément de fixation 10 comprend un goujon et
un écrou 41 à embase 42 identique à celui du premier mode
de réalisation.
L'élément de fixation 10 comprend en outre un corps
50 ou deux corps 50 selon que l'élément de fixation 10
est utilisé pour la fixation d'une ou deux tiges 1.
Le corps 50 comprend une portion tubulaire 51 qui
définit un logement 52 ouvert sur toute sa longueur par
une fente 53. Depuis les bords de la fente 53 s'étend
deux plaques 54 parallèles et séparées l'une de l'autre
d'un espace de largeur égale à celle de la fente 53. Les
plaques 54 sont percées d'un trou 55 et sont déformées
pour présenter une forme légèrement tronconique. Le loge-
ment 52 a un diamètre correspondant sensiblement à celui
des portions d'extrémité 3, 5 et le trou 55 a un diamètre
légèrement supérieur au diamètre de la tige filetée 40.
L'un des corps 50, numéroté 50a, est destiné à la
fixation de la tige la et l'autre des corps 50, numéroté
50b, est destiné à la fixation de la tige lb. Le diamètre
du trou 55 du corps 50a est supérieur à celui du trou 55
du corps 50b.
La mise en place des dispositifs de stabilisation
va maintenant être décrite.
Comme précédemment, les goujons des éléments de
fixation 10 sont mis en place dans les vertèbres concer-
nées.
Un corps 50a est engagé sur l'une des tiges file-
tées 40 montée sur la vertèbre L5, un corps 50b est enga-

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gé sur l'autre des tiges filetées 40 montée sur la ver-
tèbre L5, un corps 50a et un corps 50b sont engagés sur
chacune des tiges filetées 40 montées sur la vertèbre L4,
un corps 50a est engagé sur l'une des tiges filetées 40
montée sur la vertèbre L3, un corps 50b est engagé sur
l'autre des tiges filetées 40 montée sur la vertèbre L3
de telle manière que, d'un côté du plan sagittal médian
S, deux corps 50a sont montés sur les vertèbres L5 et L3
et, de l'autre côté du plan sagittal médian S, deux corps
50b sont montés sur les vertèbres L5 et L3.
Les extrémités des tiges la, lb sont ensuite enga-
gées dans les corps 50a, 50b de telle manière que chaque
tige 1 s'étende en diagonale entre deux vertèbres adja-
centes en croisant le plan sagittal médian S de la co-
lonne vertébrale, les deux tiges 1 de chaque paire de
tiges 1 se croisant sensiblement au niveau dudit plan S.
Les tiges la sont disposées entre la colonne vertébrale
et les tiges lb.
On notera que les corps 50 sont orientables autour
des tiges filetées 40, ce qui permet un réglage d'une
orientation des deux tiges 1 relativement à une même ver-
tèbre.
Les écrous 41 sont montés sur les tiges filetées 40
et il est nécessaire de procéder au serrage des écrous 41
montés sur les tiges filetées 40 pour achever la mise en
place du dispositif de stabilisation.
Pour que les tiges 1 soient en tension après ser-
rage, on utilise des outils 100 comportant deux fourreaux
101 agencés pour s'engager sur les tiges filetées 40 et
reliés l'un à l'autre par une armature réglable 102 per-
mettant de plus ou moins écarter les fourreaux 101 l'un

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de l'autre.
Une fois l'écartement réglé pour la fixation d'une
tige 1, l'écrou 41 est serré pour bloquer en position
l'élément de fixation 10 sur la vis pédiculaire 30 et les
portions d'extrémité 3, 5 dans l'élément de fixation 10.
L'écrou 41 vient rapprocher les plaques 54 l'une de
l'autre et serrer la portion d'extrémité 3, 5 dans le lo-
gement 52 et l'élément de fixation 10 contre le tronçon
épaulé 20 reliant la vis pédiculaire 30 à la tige filetée
40.
On notera que, conformément au premier agencement
du dispositif, les éléments de fixation 10 situés d'un
même côté du plan sagittal médian S de la colonne verté-
brale sont libres les uns par rapport aux autres.
Les tiges 1 ont des propriétés mécaniques leur per-
mettant de supporter des efforts de compression, trac-
tion, flexion et torsion normalement mis en jeu lors
d'une mobilisation naturelle de la colonne vertébrale.
Le troisième mode de réalisation, illustré à la fi-
gure 20, diffère du premier mode de réalisation au niveau
des éléments de fixation.
Ainsi, en place d'une vis pédiculaire, chaque élé-
ment de fixation 110 comporte ici un cordon de laçage 162
pour sa solidarisation à la vertèbre L associée. Chaque
cordon de laçage 162 est ici plat.
Chaque élément de fixation 110 comprend ainsi un
goujon ayant un tronçon épaulé 120 prolongée d'une tige
filetée 140. La tige filetée 140 est destinée à coopérer
avec un écrou à embase (non visible ici) comme dans le
premier mode de réalisation.
Le tronçon épaulé 120 comprend une première surface

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en calotte sphérique du côté du cordon de laçage et une
deuxième surface tronconique du côté de la tige filetée
140. La première surface en calotte sphérique est desti-
née à être orientée vers une apophyse transverse T de la
5
vertèbre L. La première surface en calotte sphérique est
prolongée par deux tronçons d'anneau 104a, 104b.
De préférence, afin de plaquer au mieux l'élément
de fixation 110 à l'apophyse transverse T, le tronçon
épaulé 120 comporte au niveau de sa première surface en
10
calotte sphérique une goulotte 165 destinée à venir épou-
ser la forme de l'apophyse transverse T une fois le tron-
çon épaulé 120 en contact avec ladite apophyse trans-
verse T. La goulotte 165 a par exemple une section semi-
circulaire.
15 Par
ailleurs, les deux tronçons d'anneau 104a, 104b
sont conformés ici en arc de cercle. Chaque tronçon
d'anneau 104a, 104b s'étend depuis la première surface en
calotte sphérique de sorte que les deux tronçons d'anneau
104a, 104b présentent la même direction axiale. Les tron-
çons d'anneaux 104a, 104b sont ainsi orientés de sorte
que leur direction radiale s'étende sensiblement perpen-
diculairement à l'axe de la tige filetée 140.
Chaque tronçon d'anneau 104a, 104b s'étend respec-
tivement de part et d'autre de la goulotte 165. Chaque
tronçon d'anneau 104a, 104b s'étend de sorte que la sur-
face principale interne de chaque tronçon d'anneau 104a,
104b, soit destinée à être orientée vers l'apophyse
transverse T de la vertèbre L. On note que la forme en
tronçon d'anneau en arc de cercle est adaptée pour pla-
quer au mieux l'élément de fixation 110 à l'apophyse
transverse T. Chaque tronçon d'anneau 104a, 104b est par

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ailleurs pourvu d'une rainure, respectivement 163a, 163b,
traversant radialement le tronçon d'anneau associé pour
le passage du cordon de laçage 162. Les deux rainures
s'étendent sensiblement au niveau respectivement de
l'extrémité circonférentielle libre du tronçon d'anneau
associé (par opposition à l'extrémité circonférentielle
de chaque tronçon d'anneau solidaire de la première sur-
face en calotte sphérique).
Ainsi pour mettre en place l'élément de fixation
110, il convient de passer le cordon de laçage 162 à tra-
vers les deux rainures 163, le cordon de laçage 162, les
deux tronçons d'anneaux 163a, 163b et la goulotte 165
formant alors conjointement un collier d'attache.
On vient alors agencer le collier autour de
l'apophyse transverse T.
Puis on serre le cordon de laçage 162 autour de
l'apophyse transverse T pour assurer, par serrage, la
fixation de l'élément de fixation à la vertèbre L.
Le deuxième agencement du dispositif va maintenant
être décrit en référence aux figures 21 et 22.
Le dispositif comprend comme précédemment des tiges
1 formant les éléments de liaison principaux et des élé-
ments de fixation 10. Les tiges 1 et les éléments de
fixation peuvent être conformes à l'un quelconque des
modes de réalisation précédemment décrits.
Le deuxième agencement est caractérisé en ce que le
dispositif comprend, de chaque côté du plan sagittal S,
une tige 61 formant un élément de liaison latéral reliant
entre eux deux éléments de fixation 10 d'un même côté du
plan sagittal S.
Chaque tige 61 comprend un tronçon central 62 pré-

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sentant une incurvation et deux extrémités 63 pourvues
chacune d'un anneau 64 pour être engagé sur une tige fi-
leté 40. Chaque tige 61 a un axe longitudinal contenu
dans un plan particulier sensiblement parallèle au plan
frontal médian de la colonne vertébrale. Selon la patho-
logie concernée, chaque tige 61 est conformée de sorte
que le centre de courbure du tronçon central 62 est dans
ledit plan particulier, du côté du plan sagittal S dans
lequel se trouve la tige 61 concernée, ou dans ledit plan
particulier, du côté opposé du plan sagittal S dans le-
quel se trouve la tige 61 concernée.
Chaque tige 61 est agencée pour être déformable en
flexion en accentuant l'incurvation du tronçon central
62.
Chaque tige 61 montée entre deux éléments de fixa-
tion 10 autorise un rapprochement des éléments de fixa-
tion 10 qu'elle relie et limite un écartement desdits
éléments de fixation 10 à une distance égale à la lon-
gueur de la tige 61 (la longueur de la tige 61 étant ici
la longueur réelle de la tige 61 c'est-à-dire la longueur
suivant la courbure de la tige).
Dans tous les cas, le matériau, la forme et la sec-
tion des tiges 1, 61 seront choisis pour que le disposi-
tif de stabilisation vertébrale ait des propriétés méca-
niques et dynamiques proche du système tenseur (formé par
les muscles, aponévroses et ligaments) qui entoure la
structure osseuse de la colonne vertébrale.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux
modes de réalisation décrits mais englobe toute variante
entrant dans le champ de l'invention telle que définie
par les revendications.

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En particulier, le dispositif peut avoir une struc-
ture différente de celle représentée sur les figures.
Les éléments de fixation peuvent comprendre direc-
tement un collier entier agencé pour être disposé autour
d'une apophyse transverse pour y fixer une extrémité d'au
moins une tige en place d'un collier formé de plusieurs
éléments comme par exemple décrit dans le troisième mode
de réalisation.
Les éléments de fixation peuvent être agencés pour
ne pouvoir fixer qu'une tige.
Bien que les éléments de liaison aient été décrits
sous forme de tige, ils peuvent avoir d'autres formes.
Les éléments de liaison peuvent être en un autre matériau
qu'un matériau organique et par exemple en un métal tel
que le titane.
En variante, les tiges comprennent une portion
d'extrémité pourvue d'un anneau et une portion
d'extrémité droite et les éléments de fixation compren-
nent un corps de forme parallélépipédique fendu le long
d'un plan et pourvu de deux logements pour recevoir res-
pectivement la portion d'extrémité droite et l'anneau de
deux tiges 1. Les logements sont traversants le long de
deux axes parallèles contenus dans le plan P et corres-
pondant à la direction d'introduction de la portion
d'extrémité droite et de l'anneau dans les logements. Le
logement recevant la portion d'extrémité droite est de
forme cylindrique et le corps est pourvu de moyens de
serrage de la portion d'extrémité droite dans ledit loge-
ment. Les moyens de serrage comprennent une vis de pres-
sion engagée dans un taraudage ménagé dans le corps
transversalement audit logement en ayant une extrémité

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débouchant dans le logement et une extrémité débouchant à
l'extérieur du corps. Le logement accueillant l'anneau
est de forme parallélépipédique pour accueillir l'anneau
à plat perpendiculairement à la vis pédiculaire 30. Un
perçage traverse le corps au niveau du logement pour ac-
cueillir la tige filetée 40.
Les deux portions d'extrémité de chaque tige 1 peu-
vent être pourvues d'un anneau 4.
On peut bien entendu associer différents types de
modes de réalisation et de variantes décrites dans la
présente description dans un même dispositif de stabili-
sation vertébrale selon l'invention. On peut ainsi par
exemple utiliser dans un même dispositif de stabilisation
vertébrale selon l'invention des éléments de fixation
comme ceux illustrés à la figure 1 et également des élé-
ments de fixation comme ceux illustré à la figure 20.
Différents éléments de fixation (de même structure
ou de structure différente) pourront être utilisés pour
fixer une même extrémité d'un élément de liaison à la
vertèbre considérée notamment dans le cas d'une vertèbre
ayant une mauvaise qualité osseuse.
Le dispositif de stabilisation vertébrale peut com-
porter un ou plusieurs organes de liaison additionnels
(en plus des éléments de liaison), tels qu'un hauban, re-
liés aux vertèbres soit par l'intermédiaire des éléments
de fixation desdits éléments de liaison soit par
l'intermédiaire d'autres organes de fixation.
Le dispositif de stabilisation vertébrale peut être
agencé au niveau postérieur comme au niveau antérieur de
la colonne vertébrale.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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(86) PCT Filing Date 2017-07-24
(87) PCT Publication Date 2018-02-01
(85) National Entry 2019-01-16
Examination Requested 2019-01-16
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Maintenance Fee - Application - New Act 3 2020-07-24 $100.00 2020-07-13
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Maintenance Fee - Application - New Act 4 2021-07-26 $100.00 2021-07-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 2022-07-25 $203.59 2022-07-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2023-07-24 $210.51 2023-07-10
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Examiner Requisition 2019-12-10 4 217
Amendment 2020-04-02 11 337
Claims 2020-04-02 3 105
Examiner Requisition 2020-07-17 5 273
Amendment 2020-11-13 10 326
Claims 2020-11-13 3 111
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Representative Drawing 2021-07-14 1 26
Cover Page 2021-07-14 1 59
Electronic Grant Certificate 2021-08-03 1 2,526
Abstract 2019-01-16 2 90
Claims 2019-01-16 3 305
Drawings 2019-01-16 12 744
Description 2019-01-16 19 2,025
Representative Drawing 2019-01-16 1 32
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2019-01-16 1 39
International Search Report 2019-01-16 5 142
National Entry Request 2019-01-16 6 172
Cover Page 2019-01-29 1 52