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Patent 3032086 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3032086
(54) English Title: FURNITURE CARCASS
(54) French Title: CAISSON DE MEUBLE
Status: Examination Requested
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47B 47/04 (2006.01)
  • F16B 12/12 (2006.01)
  • F16B 12/24 (2006.01)
  • F16B 12/26 (2006.01)
  • F16B 12/46 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BOBILLIER, VINCENT (France)
  • THEIL, YANN (France)
  • FENDENHEIM, JACKY (France)
  • MICLO, THIERRY (France)
(73) Owners :
  • INOVAME (France)
(71) Applicants :
  • INOVAME (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2017-07-07
(87) Open to Public Inspection: 2018-02-01
Examination requested: 2022-05-13
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2017/051855
(87) International Publication Number: WO2018/020097
(85) National Entry: 2019-01-25

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1657150 France 2016-07-26

Abstracts

English Abstract

Furniture carcass formed from panels assembled edge to edge by means of a groove (21) and loose tongue (11) assembly, a first (10) and a second panel (20) being joined by the edge of the first panel (10) bearing against the inner side (20a) of the second panel (20). The first panel (10) comprises a loose tongue (11), and the second panel (20) comprises, along the edge of its inner side (20a), a recess (21), complementary in shape to that of the edge with the bearing surface (15), a longitudinal assembly groove (21), complementary in shape to that of the tongue (11), and, beyond the groove (21), a bearing surface (25), recessed relative to the plane of its inner side (20a), for receiving the edge bearing surface (15). The assembly groove (21) has a bottom surface (22) and a small bearing surface (24) joined by a truncated concave ridge (27) and the loose tongue (11) has a complementary truncated ridge (17).


French Abstract

Caisson de meuble formé de panneaux assemblés bord à bord selon un assemblage à rainure (21) et languette bâtarde (11), un premier (10) et un second panneau (20) étant assemblés par le chant du premier panneau (10) venant contre le côté intérieur (20a) du deuxième panneau (20). Le premier panneau (10) comporte une languette bâtarde (11), le second panneau (20) comporte le long du bord de son côté intérieur (20a) un logement (21) de forme complémentaire à celle du chant avec la surface d'appui (15), une rainure d'assemblage (21), longitudinale, de forme complémentaire à celle de la languette (11), et au-delà de la rainure (21), une surface d'appui en retrait (25) par rapport au plan de son côté intérieur (20a) pour recevoir la surface d'appui de chant (15). La rainure d'assemblage (21) a une surface de fond (22) et une petite surface d'appui (24) réunies par une arête concave tronquée (27) et la languette bâtarde (11) a une arête complémentaire (17) tronquée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


21
REVENDICATIONS
1.petit cercle.) Caisson de meuble formé de panneaux assemblés bord à bord
selon
un assemblage à rainure (21) et languette bâtarde (11) et ayant un fond
(6) glissé dans des rainures (31, 32) des panneaux (10, 20), un premier
(10) et un second panneau (20) étant assemblés par le chant du premier
panneau (10) venant contre le côté intérieur (20a) du deuxième
panneau (20) formant ainsi un dièdre,
A le premier panneau (10) comportant sur son chant (10c), en bor-
dure de son côté intérieur (10a) une languette bâtarde (11) ayant
une surface d'appui avancée (15), et d'autre part une rainure de
verrouillage (16) à la base de la languette (11) le long du côté inté-
rieur (10a) du premier panneau (10),
B le second panneau (20) comportant le long du bord et dans son cô-
té intérieur (20a) un logement de forme complémentaire à celle du
chant (10c) du premier panneau (10) avec d'une part une rainure
d'assemblage (21), longitudinale, de forme complémentaire à celle
de la languette (11) qu'elle doit recevoir, et au-delà de la rainure
(21), une surface d'appui en retrait (25) par rapport au plan de son
côté intérieur (20a) pour recevoir la surface d'appui avancée (15),
une rainure de verrouillage (26) parallèle au côté intérieur (20a) du
second panneau (20) débouchant dans le logement (21) dans une
position complémentaire à celle de la rainure de verrouillage (16)
du premier panneau (10) lorsque les deux panneaux (10, 20) sont
assemblés,
la rainure d'assemblage (21) étant bordée par :
* une surface d'appui intérieure (23) divisée en deux parties (23a,
23b) par la rainure de verrouillage (26),
* une surface de fond (24) de rainure d'assemblage recevant la
surface d'appui (12) du chant (10c) de l'autre panneau (10),
* une petite surface d'appui (24) parallèle à la surface d'appui in-
térieure (23) reliant la surface de fond (22) à la surface d'appui
en retrait (25),
* les surfaces (22, 24) de la rainure d'assemblage (21) se rejoi-
gnant par une arête intérieure (27), tronquée,

22
* la section de la languette (11) et celle de son arête tronquée (27)
du premier panneau (10) étant définies à partir de la section de
la rainure d'assemblage (21) et de celle de l'arête tronquée (27)
du second panneau (20),
C par assemblage, la languette bâtarde (11) venant dans le logement
(21) et la surface d'appui (15) étant appliquée contre la surface
d'appui extérieure (25), les rainures de verrouillage (16, 26) se
complétant pour former un canal (30) recevant un organe de ver-
rouillage (5, 50) en forme de lame rigide (51) glissée dans le canal
(30) pour serrer la languette bâtarde (11) dans le logement (21).
2.petit cercle.) Caisson de meuble selon la revendication 1,
caractérisé en ce que
l'arête tronquée de la rainure (27) a une section arrondie concave et la
languette a une arête tronquée (17) de section arrondie convexe, adap-
tée à celle de l'arête (27).
3.petit cercle.) Caisson de meuble formé de panneaux assemblés bord à bord
selon
un assemblage à rainure (21) et languette bâtarde (11) et ayant un fond
(6) glissé dans des rainures (31, 32) des panneaux (10, 20), un premier
(10) et un second panneau (20) étant assemblés par le chant du premier
panneau (10) venant contre le côté intérieur (20a) du deuxième
panneau (20) formant ainsi un dièdre,
A le premier panneau (10) comportant sur son chant (10c), en bor-
dure de son côté intérieur (10a) une languette bâtarde (11) ayant
une surface d'appui avancée (15), et d'autre part une rainure de
verrouillage (16) à la base de la languette (11) le long du côté inté-
rieur (10a) du premier panneau (10),
B le second panneau (20) comportant le long du bord et dans son cô-
té intérieur (20a) un logement de forme complémentaire à celle du
chant (10c) du premier panneau (10) avec d'une part une rainure
d'assemblage (21), longitudinale, de forme complémentaire à celle
de la languette (11) qu'elle doit recevoir, et au-delà de la rainure
(21), une surface d'appui en retrait (25) par rapport au plan de son
côté intérieur (20a) pour recevoir la surface d'appui avancée (15),

23
une rainure de verrouillage (26) parallèle au côté intérieur (20a) du
second panneau (20) débouchant dans le logement (21) dans une
position complémentaire à celle de la rainure de verrouillage (16)
du premier panneau (10) lorsque les deux panneaux (10, 20) sont
assemblés,
C par assemblage, la languette bâtarde (11) venant dans le logement
(21), les rainures de verrouillage (16, 26) se complétant pour for-
mer un canal (30) recevant un organe de verrouillage (5, 50) glissée
dans le canal (30) pour serrer la languette bâtarde (11) dans le lo-
gement (21),
D l'organe de verrouillage (5) comprend :
- une plaquette (52) formant une poignée et dont le dessous (520) est
plan pour constituer une surface d'appui sur les côtés (10, 20)
assemblés, autour du débouché du canal (30),
- une lame rigide (51) solidaire du dessous (520) de la plaquette (52)
et de forme cylindrique, de section rectangulaire adaptée à celle du
canal (30) pour être glissée dans le canal (30),
- une patte d'accrochage (53) solidaire du dessous (520) et terminée
par un bec d'enclipsage (531) tourné vers la lame (50) et destiné à
s'enclipser dans la rainure (32) d'un panneau (20) de l'assemblage,
le bec d'enclipsage (531) étant distant du dessous (520) de la pla-
quette (52) de la distance (d2) comprise entre la surface d'appui
des côtés (10, 20) autour du débouché du canal (30) et la rainure
(31, 32) recevant le fond (6).
4.petit cercle.) Caisson de meuble selon la revendication 3,
caractérisé en ce que
la patte d'accrochage (53) est en forme de tronc de pyramide dont la
grande base est reliée au dessous (520) de la plaquette (52) et la petite
base se termine par le bec (531).
5.petit cercle.) Caisson de meuble selon la revendication 3,
caractérisé en ce que
la lame (50) est une tige de forme cylindrique de section rectangulaire
avec des arêtes (50a) arrondies.

24
6.petit cercle.) Caisson de meuble selon la revendication 4,
caractérisé en ce que
le côté (53d), à l'opposé du côté (53a) muni du bec (531) de la patte
d'accrochage (53), est renforcé par un bossage (532) rigidifiant la liaison
entre le bec (531) et la patte (53).
7.petit cercle.) Caisson de meuble selon la revendication 4,
caractérisé en ce que
la face (53a) munie du bec (351) est parallèle à la face arrière (50b) de la
lame (50) et à une distance (dl) de celle-ci, sensiblement égale à
l'épaisseur de paroi subsistant entre le canal (30) et la face intérieure
(20a) du côté (20).
8.petit cercle.) Caisson de meuble selon la revendication 3,
caractérisé en ce qu'
autour du canal (30) (rainures 16, 26), les côtés (10, 20) ont des déga-
gements (41, 42) formant autour du débouché du canal (30), une
surface d'appui à la distance (d2) des rainures (31, 32) recevant le fond
(6), cette distance étant égale à la distance entre le dessous (520) de la
plaquette (52) et le bec (531).
9.petit cercle.) Caisson de meuble selon la revendication 3,
caractérisé en ce que
la plaquette (52) est de forme rectangulaire et une face (50a) de la lame
(50) est dans le prolongement du bord avant (52c) de la plaquette en
laissant de part et d'autre une bande d'appui, limitée par les côtés (52a,
52b) de la plaquette (52).
10.petit cercle.) Caisson de meuble selon les revendications 8 et 9,
caractérisé en ce que
les bandes d'appui ont une largeur au plus égale à la largeur de la sur-
face d'appui du dégagement (41) sur laquelle vient une telle bande selon
l'orientation relative de l'assemblage des deux côtés (10, 20).
11.petit cercle.) Caisson de meuble selon la revendication 10,

25
caractérisé en ce que
les bandes d'appui ont une largeur sensiblement également à celle de la
surface d'appui du dégagement (41) du côté (10) et la face (53c, 53b) de
la patte d'accrochage (53) est perpendiculaire à sa face avant (53a) pour
venir en contact avec le côté intérieur (10a) de la paroi (10) selon
l'orientation relative de l'assemblage des côtés (10, 20).
12.petit cercle.) Caisson de meuble selon la revendication 9,
caractérisé en ce que
la plaquette (52) se termine par une extrémité arrondie (521) relevée
(angle .alpha.) par rapport à la surface plane du dessous (520).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 03032086 2019-01-25
WO 2018/020097 PCT/FR2017/051855
1
CAISSON DE MEUBLE
Domaine de l'invention
La présente invention se rapporte à un caisson de meuble
formé de panneaux assemblés bord à bord selon un assemblage à rai-
nure et languette bâtarde et ayant un fond glissé dans des rainures des
panneaux et chaque paire formée d'un premier et d'un second panneau
étant assemblée par le chant du premier panneau venant contre le côté
intérieur du deuxième panneau formant ainsi un dièdre. Le premier
panneau comporte sur son chant, en bordure de son côté intérieur, une
languette bâtarde, laissant une surface d'appui avancée, et ayant une
rainure de verrouillage à la base de la languette, le long du côté inté-
rieur du premier panneau. Le second panneau comporte le long du bord
de son côté intérieur, une forme complémentaire à celle du chant du
premier panneau avec d'une part une rainure d'assemblage, longitudi-
nale pour recevoir la languette bâtarde, et d'autre part, au-delà de la
rainure, une surface d'appui en retrait par rapport au plan de son côté
intérieur pour recevoir la surface d'appui avancée ainsi qu'une rainure
de verrouillage dans une position associée à celle du premier panneau
et une forme complémentaire de façon que lorsque les deux panneaux
sont assemblés, les deux rainures de verrouillage se complètent et for-
ment un canal dans lequel on introduit un organe de verrouillage en
forme de tige qui bloque l'assemblage de façon réversible.
Etat de la technique
On connaît déjà un tel caisson de meuble selon le docu-
ment EP 2 641 505.
Ce caisson de meuble est d'une réalisation avantageuse
et simple mais il peut présenter l'inconvénient d'un risque d'amorces de
rupture à l'assemblage des bords de deux panneaux si l'assemblage est
forcé suivant un angle de dièdre légèrement différent de l'angle
d'assemblage prévu (en général un angle de 90 ) ; en effet, si celui qui
assemble le caisson réunit deux panneaux suivant un angle légèrement
plus ouvert que l'angle prévu (c'est-à-dire 90 ), l'introduction de force de
la languette bâtarde risque de créer des amorces de rupture au fond de
la rainure d'assemblage. Le même risque de développement d'amorces
de rupture existe au cas où l'organe de verrouillage est forcé dans le ca-

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nal ou s'il en est extrait dans une direction d'extraction forcée qui n'est
pas exactement dans l'alignement du canal.
Une telle situation se présente en particulier pour les ins-
tallations de cuisine.
En outre, il serait intéressant de pouvoir démonter plus
facilement le caisson, c'est-à-dire débloquer les assemblages des quatre
arêtes pour transformer une installation ou pour un déménagement.
Il existe également différentes solutions pour assembler
des caissons, par exemple selon les documents US 4 047 777,
US 6 045 290 ou US 2004/0253051. Mais ces différentes solutions
d'assemblage sont d'une fabrication complexe et il en est de même de la
mise en oeuvre de l'assemblage des panneaux constituant les caissons.
But de l'invention
La présente invention a pour but de développer un cais-
son de meuble formé de panneaux assemblés bord à bord selon le type
défini ci-dessus qui puissent se verrouiller d'une manière particulière-
ment simple et se déverrouiller dans les mêmes conditions pour des
transformations d'une installation sans que d'éventuels mouvements
imprécis ou forcés ne génèrent des amorces de rupture au niveau de
l'assemblage, tant au montage qu'au démontage en vue d'un remontage.
Exposé et avantages de l'invention
A cet effet, l'invention a pour objet un caisson de meuble
formé de panneaux assemblés bord à bord selon un assemblage à rai-
nure et languette bâtarde et ayant un fond glissé dans des rainures des
panneaux, un premier et un second panneau étant assemblés par le
chant du premier panneau venant contre le côté intérieur du deuxième
panneau formant ainsi un dièdre,
A le premier panneau comportant sur son chant, en bordure de son
côté intérieur une languette bâtarde laissant une surface d'appui
avancée, et d'autre part une rainure de verrouillage à la base de la
languette le long du côté intérieur du premier panneau,
B le second panneau comportant le long du bord et dans son côté
intérieur un logement de forme complémentaire à celle du chant du
premier panneau avec d'une part une rainure d'assemblage, longi-
tudinale, de forme complémentaire à celle de la languette qu'elle

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doit recevoir, et d'autre part, au-delà de la rainure, une surface
d'appui en retrait par rapport au plan de son côté intérieur pour
recevoir la surface d'appui avancée,
la rainure d'assemblage étant bordée par:
* une surface d'appui intérieure divisée en deux parties par la
rainure de verrouillage,
* une surface de fond de rainure d'assemblage recevant la sur-
face d'appui du chant de l'autre panneau,
* une petite surface d'appui parallèle à la surface d'appui inté-
rieure reliant la surface de fond à la surface d'appui en retrait,
* les surfaces de la rainure d'assemblage se rejoignant par une
arête intérieure, tronquée,
* la section de la languette et celle de son arête tronquée du
premier panneau étant définies à partir de la section de la rai-
nure d'assemblage et de celle de l'arête tronquée du second
panneau,
C la rainure de verrouillage du second panneau parallèle à la dis-
tance du côté intérieur et débouchant dans le logement dans une
position complémentaire à celle de la rainure de verrouillage du
premier panneau lorsque les deux panneaux sont assemblés, la
languette bâtarde venant dans le logement et la surface d'appui
étant appliquée contre la surface d'appui extérieure, les
rainures de verrouillage se complétant pour former un
canal recevant un organe de verrouillage.
Cette forme des éléments d'assemblage permet d'éviter
toute amorce de rupture en cas d'assemblage initial imprécis ou forcé
sur un angle de dièdre même légèrement déformé. L'élasticité que pré-
sente l'arête intérieure tronquée de la rainure d'assemblage évite qu'une
amorce de rupture ne naisse à la jonction de la surface de fond de rai-
nure et de la petite surface d'appui grâce à la continuité des deux sur-
faces réalisées par l'arête concave tronquée. L'assemblage des deux
panneaux et de façon générale celui des quatre dièdres du caisson ré-
siste ainsi élastiquement à toute déformation appliquée au dièdre.
Cela peut même être le cas si le caisson tombe et se dé-
forme légèrement sous l'effet du choc car même s'il tombe sur un coin,

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ce sont les quatre dièdres qui sont concernés et fragilisent l'assemblage.
En effet, le risque de formation d'amorces de rupture existe à
l'assemblage ou au démontage d'un dièdre même lorsque le caisson est
assemblé, ce risque existe simultanément pour tous les dièdres puisque
la déformation de l'un d'entre eux provoque automatiquement celle des
trois autres dièdres. L'invention évite ce risque.
Selon une autre caractéristique, l'arête tronquée de la
rainure a une section arrondie concave et l'arête tronquée de la lan-
guette a une section arrondie convexe, adaptée à celle de l'arête de la
rainure.
Cette forme de section tronquée est particulièrement
avantageuse à réaliser et à utiliser tant pour la partie concave que pour
la partie convexe.
Suivant une autre caractéristique avantageuse, l'organe
de verrouillage comprend :
- une plaquette formant une poignée et dont le dessous est plan
pour constituer une surface d'appui sur les côtés
assemblés, autour du débouché du canal,
- une lame solidaire du dessous de la plaquette et de forme cylin-
drique, de section rectiligne adaptée à celle du canal pour être glis-
sée dans le canal et verrouiller l'assemblage des deux panneaux,
- une patte d'accrochage solidaire du dessous et terminée par un bec
d'enclipsage tourné vers la lame et destiné à s'enclipser dans la
rainure d'un panneau de l'assemblage recevant le fond du caisson
lorsque l'organe de verrouillage est installé, le bec d'enclipsage
étant distant du dessous de la plaquette de la distance comprise
entre la surface d'appui des côtés autour du débouché du canal et
la rainure recevant le fond.
L'organe de verrouillage selon l'invention est d'une réali-
sation particulièrement simple, tant pour la fabrication des éléments
constitutifs et notamment des moyens d'assemblage des arêtes des
panneaux et des organes de verrouillage utilisés pour bloquer les as-
semblages ainsi réalisés.
L'invention permet de réaliser des caissons dont le fond
est éloigné d'une certaine distance du plan du fond du caisson pour

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constituer une réservation technique permettant d'absorber des élé-
ments en relief d'un mur ou d'une cloison contre lequel est posé le cais-
son ou un ensemble de caissons.
Le verrouillage après assemblage des panneaux est parti-
5
culièrement simple puisque l'organe de verrouillage se glisse dans
chaque canal de verrouillage en appuyant sur la plaquette de butée. Ce
verrouillage peut se faire progressivement, c'est-à-dire d'une manière
non définitive au niveau de deux ou trois assemblages, par exemple
pour mettre en place le fond du caisson puis installer le dernier côté du
caisson et verrouiller l'ensemble à l'aide des quatre organes de verrouil-
lage dont certains auront déjà été au moins partiellement mis en place
pour garder un degré de liberté.
Cette mise en place incomplète avant l'assemblage défini-
tif des panneaux est intéressante pour bien mettre d'équerre les diffé-
rents panneaux et éviter le blocage de certains jeux qui serait
nécessaire à la parfaite forme du caisson.
Bien que le caisson soit décrit ci-dessus comme un cais-
son parallélépipédique, en général de section rectangulaire, le caisson
peut également avoir une forme de cylindre de section polygonale à
plus de quatre côtés , les rainures et languettes bâtardes tenant alors
compte de l'orientation particulière pour un tel caisson de section poly-
gonale, par exemple en forme de losange ou de pentagone ou hexagone.
L'enclipsage du bec d'accrochage permet de garantir le
bon positionnement de la lame de verrouillage dans le canal, évitant que
celle-ci ne puisse se détacher même légèrement au détriment du blocage
de l'assemblage.
Suivant une caractéristique avantageuse, la patte
d'accrochage est en forme de tronc de pyramide dont la grande base est
reliée au dessous de la plaquette et la petite base se termine par le bec.
Suivant une caractéristique avantageuse, la lame de
l'organe de verrouillage est une tige de forme cylindrique de section rec-
tangulaire avec des arêtes arrondies. Cette section est adaptée à la sec-
tion du canal formée par la réunion des deux rainures des deux
panneaux au niveau de chaque assemblage. La section de la lame aura
plus ou moins de jeu pour faciliter son introduction. De manière avan-

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tageuse, la section rectangulaire de la lame a, comme indiqué, des
arêtes arrondies pour faciliter le glissement de la lame dans le canal.
Suivant une autre caractéristique avantageuse, le côté à
l'opposé du côté de la patte d'accrochage, muni du bec, est renforcé par
un bossage rigidifiant la liaison entre le bec et la patte. Dans ces condi-
tions, la déformation élastique de la patte d'accrochage pour
l'introduction de la lame de verrouillage dans le canal, le bec glissant en
position écartée contre la face intérieure du panneau, est une déforma-
tion absorbée par la plaquette de butée, sans que cette déformation
n'intervienne au niveau de la jonction du bec d'accrochage et de
l'extrémité de la patte d'accrochage qui reste parfaitement rigide.
Suivant une autre caractéristique avantageuse, la face
munie du bec est parallèle à la face arrière de la lame et à une distance
de celle-ci, sensiblement égale à l'épaisseur de paroi subsistant entre le
canal et la face intérieure du côté.
Grâce à cette disposition, la patte d'accrochage est non
seulement parallèle au côté intérieur du panneau mais est pratique-
ment en appui contre ce côté intérieur, ce qui renforce la tenue d'autant
plus que l'autre face de la patte d'accrochage est appliquée contre le co-
té intérieur de l'autre panneau de cet assemblage.
De façon avantageuse, le bec de la patte d'accrochage ne
pénètre que dans l'une des rainures recevant le fond du caisson et non
les deux rainures à leur jonction à l'arête du dièdre.
Suivant une autre caractéristique avantageuse, autour
du canal (rainures), les côtés ont des dégagements formant autour du
débouché du canal, une surface d'appui à la distance des rainures re-
cevant le fond, cette distance étant égale à la distance entre le dessous
de la plaquette et le bec. Ces dégagements, à une distance précise des
rainures recevant le fond, permet d'uniformiser la fabrication des or-
ganes de verrouillage quelles que soient les dimensions des caissons et
cela par le simple positionnement des dégagements des deux panneaux
à la distance appropriée de la rainure du fond, la rainure du fond étant
elle-même imposée par l'écart que le fond doit avoir par rapport au plan
du fond des côtés du caisson.

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Suivant une autre caractéristique, la plaquette est de
forme rectangulaire et une face de la lame est dans le prolongement du
bord avant de la plaquette en laissant de part et d'autre une bande
d'appui, limitée par les côtés de la plaquette.
Suivant une autre caractéristique, les bandes d'appui ont
une largeur au plus égale à la largeur de la surface d'appui du dégage-
ment sur laquelle vient une telle bande selon l'orientation relative de
l'assemblage des deux côtés.
De façon avantageuse, la plaque a une structure symé-
trique par rapport à son plan en symétrie passant par la plaquette et la
lame de sorte que la plaquette est parfaitement réversible et peut
s'utiliser pour les quatre assemblages d'un caisson, lui-même symé-
trique par rapport à un plan.
Suivant une autre caractéristique avantageuse, les
bandes d'appui ont une largeur sensiblement également à celle de la
surface d'appui du dégagement du côté et la face de la patte
d'accrochage est perpendiculaire à sa face avant pour venir en contact
avec le côté intérieur de la paroi selon l'orientation relative de
l'assemblage des côtés.
Suivant une autre caractéristique avantageuse, la pla-
quette se termine par une extrémité arrondie relevée (angle a) par rap-
port à la surface plane du dessous.
L'organe de verrouillage selon l'invention est avantageu-
sement réalisé en matière plastique par moulage par injection.
Dessins
La présente invention sera décrite ci-après, de manière
plus détaillée, à l'aide d'un mode de réalisation d'un caisson de meuble
représenté schématiquement dans les dessins annexés dans lesquels :
la figure 1 est une vue en perspective d'un coin d'assemblage de
deux panneaux formant deux des quatre côtés du caisson de
meuble,
la figure 2A est une vue en plan de la structure de l'extrémité
d'assemblage de deux panneaux, avant assemblage,
la figure 2B est une vue en coupe de l'assemblage en dièdre des
deux panneaux de la figure 2A,

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la figure 2C est une vue agrandie des deux bords des panneaux
avant leur assemblage,
la figure 3 est une vue en perspective d'un organe de verrouillage
pour verrouiller l'assemblage en dièdre de deux panneaux selon les
figures 1, 2B,
la figure 3A est une vue de détail à échelle agrandie de l'extrémité
de l'organe de verrouillage de la figure 3,
la figure 3B est une vue de dessous de l'organe de verrouillage 5,
la figure 3C est une coupe de la patte de verrouillage, parallèlement
au dessous de la plaquette de l'organe de verrouillage,
la figure 4 est une vue en perspective de dessus analogue à celle de
la figure 1 montrant le verrouillage de l'assemblage des deux
panneaux par un organe de verrouillage selon la figure 3,
la figure 5 est une vue en perspective de dessous de l'assemblage
en dièdre de la figure 4,
la figure 6 est une vue en coupe de l'assemblage de deux
panneaux, par un plan de coupe parallèle à la direction du dièdre
en passant par l'organe de verrouillage,
la figure 6A est une coupe analogue à celle de la figure 6 montrant
le début du verrouillage,
La figure 7 est une vue de dessus de l'assemblage de deux
panneaux montrant par transparence les différents éléments
assemblés et verrouillés par l'organe de verrouillage.
Description de modes de réalisation de l'invention
L'invention a pour objet un caisson de meuble 100 formé
de panneaux 10, 20 assemblés bord à bord par un assemblage à
rainure et languette bâtarde.
La figure 1 montre la région d'assemblage de deux
panneaux 10, 20 représentatifs de l'assemblage des quatre panneaux
du caisson. Les deux panneaux 10, 20 assemblés forment un dièdre
avant leur verrouillage par un organe de verrouillage.
Pour faciliter la description, la vue en perspective de la
figure 1 est complétée par les trois axes X, Y, Z d'un repère dans
l'espace. Ce repère est en général orthogonal puisque les caissons sont,
sauf exception, des parallélépipèdes rectangles. Néanmoins, les explica-

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tions et la description donnée ci-après s'appliquent également à des
directions non orthogonales.
Selon l'orientation finale du caisson 100, la direction Z
est une direction horizontale de même que l'une des directions X ou Z,
l'autre direction Y ou X étant alors la direction verticale ; l'orientation de
la figure 1 a été choisie pour simplifier la description de l'invention
d'autant plus que cette orientation est en général l'orientation de
montage du caisson 100 assemblé en position retournée, c'est-à-dire
dont le fond est tourné vers le haut.
Le côté du caisson 100 apparaissant à la figure 1 est le
fond du caisson défini par le plan X, Y, ici horizontal, mais en position
installée, il est vertical ; la face apparente du caisson munie
d'éventuelles portes à charnières ou portes coulissantes est la face non
visible ; cette face est également parallèle au plan (X, Y). Ces directions
sont reportées aux figures 2A, 2B, 2C.
Le détail de la forme de l'assemblage de des deux
panneaux 10, 20 apparaît le mieux aux figures 2A, 2B, 2C.
L'assemblage terminé, bloqué, est représenté en perspective aux figures
4 et 5 et en coupe à la figure 6.
Selon les figures 2A, 2B, 2C, les panneaux 10, 20 ont une
face intérieure 10a, 20a et une face extérieure 10b, 20b.
Le premier panneau 10 a une languette bâtarde 11 dans
le prolongement du côté intérieur 10a et s'étendant sur toute la
longueur du bord du panneau 10 ; la languette forme une surface avant
12 et deux surfaces latérales d'appui 13, 14. L'une (14) des surfaces re-
joint une surface d'appui de chant 15. Le côté intérieur 10a du premier
panneau 10, à la base de la languette bâtarde 11 comporte une rainure
de verrouillage 16 parallèle au chant.
La surface avant 12 rejoint la surface latérale 14 par une
arête tronquée 17, par exemple arrondie. Ainsi le chant 10c du panneau
10 est formé par la surface en escalier composée des surfaces 12, 17,
14, 15.
Le second panneau 20 comporte près de son bord, sur le
côté intérieur 20, un logement 21 de forme complémentaire à celle de la
partie des surfaces 12, 17, 14 du chant du premier panneau 10. Ce lo-

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gement forme la rainure d'assemblage 21 destinée à recevoir la lan-
guette bâtarde 11 et au-delà de la rainure d'assemblage, il forme une
surface d'appui 25.
La rainure d'assemblage 21 est bordée d'une grande
5 surface d'appui 23 composée de deux parties 23a, 23b et en face de
celle-ci, d'une petite surface d'appui 24.
Le fond de la rainure d'assemblage 21 est formé par les
surfaces 23, 22 et 24. La surface 22 du fond de rainure rejoint la sur-
face d'appui 24 par une arête intérieure ou arête concave, tronquée 27.
10 La forme tronquée est de préférence arrondie pour avoir une parfaite
continuité entre les surfaces 22 et 24. La section tronquée de l'arête
concave 27 impose la forme tronquée de l'arête convexe 27 du chant
10c du panneau 10.
L'arête concave 27 est très importante pour la tenue mé-
canique du bord du panneau 20 derrière le chant 20c, pour ne pas
créer d'amorces de rupture, à la jonction des surfaces 22 et 24, par
exemple lors de l'assemblage si l'orientation relative des panneaux 10,
est légèrement ouverte par rapport à l'angle d'assemblage (en général
un angle de 90 ). Un tel assemblage, surtout fait à la main par des per-
20 sonnes non spécialisées, pourrait, dans sa phase préliminaire, se faire
avec ce défaut d'orientation même léger. L'arête tronquée 27 crée la con-
tinuité de la matière du panneau lui donnant l'élasticité de déformation
de la rainure d'assemblage 21 sans créer d'amorces de rupture.
Cette combinaison des formes évite également le risque
de générer des amorces de rupture à l'engagement ou à l'extraction de
force de la lame 50 de l'organe de verrouillage 5. La lame 50, si elle est
forcée dans le canal 30, peut créer des efforts tendant à écarter les deux
rainures de verrouillage 16 et 26, correspondant à une poussée de la
languette 11 contre la surface d'appui 24 qui, ainsi, par un effet de le-
vier, peut chercher à ouvrir l'angle entre les surfaces 22 et 24. Ce risque
est évité grâce à la forme tronquée de cette arête concave et à l'élasticité
qu'elle procure.
La grande surface d'appui 23 est munie d'une rainure de
verrouillage 26 dans une position homologue à celle de la rainure de
verrouillage 16 du premier panneau 10. Lorsque les deux panneaux 10,

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20 sont réunis, les rainures de verrouillage 16, 26 forment un canal de
verrouillage 30. La rainure de verrouillage 26 est parallèle au côté inté-
rieur 20a, à la distance dl de celui-ci.
Les rainures 16 et 26 sont en général des rainures de
section rectangulaire. Elles sont par exemple réalisées à la scie circu-
laire et dans le cas de la rainure 26, le disque de scie attaque par le
chant 20c du panneau 20 et réalise en même temps la surface d'appui
25 et la rainure 26.
La languette bâtarde 11 s'introduit dans la rainure
d'assemblage 21. La surface d'appui de chant 15 du premier panneau
10 vient contre la surface d'appui intérieure 25 du second panneau 20.
Dans cette position assemblée, représentée à la figure 2B,
les deux rainures de verrouillage 16, 20 se rejoignent et forment, le
canal 30, parallèle à l'axe d'assemblage (direction Z) et recevant la lame
50 d'un organe de verrouillage 5.
Les rainures de verrouillage 16, 26 des deux panneaux
10, 20 sont de préférence arrêtées juste avant l'extrémité des deux
panneaux 10, 20 côté avant, mais elles débouchent à l'arrière des
panneaux. Cela permet d'introduire la lame de verrouillage 50 tout en
évitant que celle-ci ne dépasse du côté avant de l'assemblage, c'est-à-
dire du caisson. A la fois pour des raisons de fabrication et de solidité
de l'assemblage des panneaux, les rainures 16, 26 réalisées comme des
rainures de scie circulaire ont ainsi une section rectangulaire et forment
un canal de section rectangulaire. Cette forme est la meilleure pour ne
pas affaiblir les bords des panneaux 10, 20. Il subsiste ainsi une paroi
d'épaisseur dl entre la rainure 26 (le canal 30) et le côté intérieur 20a
du panneau 20.
La figure 2A montre que la surface d'appui intérieure 25
du second panneau 20 est en retrait de la distance R par rapport au
plan du côté intérieur A du panneau 20. Réciproquement, la surface
d'appui de chant 15 du premier panneau 10 est avancée de la
distance A.
Selon la figure 1, le côté arrière du caisson 100 est fermé
par un fond non représenté, logé dans les rainures 31, 32 réalisées
dans les côtés intérieurs 10a, 20a des panneaux 10, 20. Ces rainures

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mettent en évidence la distance hl, h2 entre les deux rainures 31, 32 et
le dessus 10d, 20d de chaque panneau (selon l'orientation de la figure
1) des panneaux 10, 20. Ces distances hl, h2 sont différentes pour que
le panneau 10 soit en-dessous du plan parallèle au plan (X, Y) et conte-
nant le dessus 20d du panneau 20 et des autres panneaux non repré-
sentés formant le caisson 100. En effet, selon l'utilisation du caisson,
comme élément de meuble, par exemple de cuisine, il peut être néces-
saire que le caisson 10 soit appliqué contre la surface du mur mais que
le fond du caisson soit écarté du mur d'un vide technique permettant le
passage de câbles ou de tuyaux non encastrés ou autres éléments tech-
niques d'un bâtiment qui peuvent être en relief d'un mur ou plus sim-
plement pour laisser un vide de ventilation.
Les panneaux 10, 20 comportent chacun un dégagement
41, 42 côté intérieur 10a, 20a réduisant l'épaisseur du panneau et
rejoignant le canal 30 formé par l'assemblage de deux rainures de
verrouillage 16, 26. Les dégagements 41, 42 apparaissent dans la vue
en perspective de la figure 1 et dans la vue en plan de la figure 2A. Les
deux dégagements 41, 42 forment chacun un segment 410, 420 paral-
lèle au plan (X, Y) autour du débouché du canal 30.
Selon la figure 2A, le dégagement 41 du panneau 10 a
une largeur Li à partir du côté intérieur 10a pour couvrir la rainure 16
et la déborder alors que le dégagement 42 du panneau 20 de largeur L2
couvre la rainure 26, mais ne la déborde pas dans le sens de l'épaisseur
du panneau 20. Cette disposition est mise en évidence dans la coupe de
la figure 2B, par un plan de coupe parallèle au plan (X, Y), montrant en
pointillés le tracé des deux dégagements 41, 42 et leur chevauchement
avec le canal 30 dans lequel se trouve la lame 50 de l'organe de ver-
rouillage 5 (figure 2B).
Partant des bords d'assemblage, les dégagements 41, 42
n'occupent qu'une faible longueur des panneaux 10, 20 nécessaire pour
leur usinage par une fraise ou autre outil d'enlèvement de matière.
Ainsi, les dégagements 41, 42 sont réalisés avec une continuité de profil
sans pour autant s'étendre de façon significative sur le bord du
panneau 10, 20 pour ne pas affaiblir ce bord par une réduction
d'épaisseur trop importante sur sa longueur.

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Les dégagements 41, 42 forment une surface d'appui
plane entourant le débouché du canal 30 (combinaison des rainures 16,
26) et permettant de recevoir la surface d'appui de l'organe de verrouil-
lage 5 à chaque coin du caisson 100. Elles évitent que l'organe de ver-
rouillage 5 ne s'appuie sur le dessus 10d, 20d des panneaux 10, 20
du caisson.
Ces dégagements et les segments plats 410, 420 forment
ainsi des surfaces d'appui de la poignée en forme de plaquette 52 de
l'organe de verrouillage 50 pour que celle-ci ne dépasse pas de la sur-
face du fond du caisson, délimitée par les parois et ne constitue des
parties en relief aux quatre coins arrières du caisson, ce qui ne permet-
trait pas d'appliquer le caisson à plat contre un mur plan.
Ces dégagements 41, 42 permettent aussi d'avoir une
distance uniforme d2 entre la surface d'appui des organes de verrouil-
lage 5 et leur accrochage dans la rainure du fond du caisson pour uni-
formiser les organes de verrouillage 5 et utiliser le même organe de
verrouillage 5 quelque soit la distance (retrait) du fond 6 par rapport au
bord des panneaux 10, 20 c'est-à-dire le bord des panneaux correspon-
dants au fond.
L'organe de verrouillage 5 selon l'invention (figures 3A,
3C) est composé d'une lame 50 en forme de tige cylindrique, de section
rectangulaire, terminée par une extrémité amincie 51, pour guider la
lame 50 dans le canal 30 formé par la réunion des deux rainures 16,
26. L'autre extrémité de la lame 50 est reliée à une plaquette de butée
52 munie d'une patte d'accrochage 53 avec un bec 531 en forme de coin
et un bossage 532. La plaquette de butée 52 forme un organe de pré-
hension pour manoeuvrer l'organe de verrouillage 5, l'enfoncer ou
l'extraire à la main.
De façon plus détaillée, selon les figures 3A et 3B,
l'organe de verrouillage 5 a une forme sensiblement symétrique par
rapport à son plan médian MM (figure 3B) qui est aussi le plan de coupe
des figures 6, 6A de façon que le même organe de verrouillage 5 puisse
s'utiliser aux quatre coins du caisson, ce dernier étant symétrique plan
avec deux côtés 10 parallèles et deux côtés 20 parallèles.

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L'organe de verrouillage 5 est ainsi identique pour les
quatre coins en dièdre du caisson. Il sera toujours installé dans un ca-
nal 30 orienté parallèlement au plan du deuxième panneau 20, c'est-à-
dire de chacun des deux panneaux 20 du caisson.
La plaquette de butée 52 a une partie principale, rectan-
gulaire dont le dessous 520 est muni de la lame 50 et de la patte
d'accrochage 53. La partie rectangulaire de la plaquette est bordée de
deux côtés 52c, 52d parallèles, reliés par un côté 52a. La lame 50 est à
niveau avec le côté 52a de la plaquette 52 et laisse de part et d'autre
une bande d'appui bordée par deux côtés 52c, 52d.
En position installée, l'extrémité 52a est face à la paroi
42a de l'évidement 42 alors que le côté 52c vient contre la paroi 41a de
l'évidement 41 de façon que la plaquette 52 soit guidée lors de
l'enfoncement de la lame 50 dans le canal 30 et ne pivote pas par
rapport à la lame 50.
La partie rectangulaire de la plaquette 52 se termine par
une extrémité arrondie 521 facilitant la préhension.
Le dessous 520 de la plaquette 52 est plan, perpendicu-
laire à la direction Z de la lame 50 et de la patte 53.
La lame 50 est une tige cylindrique, de section rectangu-
laire, dont les deux grandes faces 50a, 50b rejoignent les petites faces
50c, 50d par des arêtes 50e tronquées, de préférence arrondies. La lame
50 est de section constante sur toute sa longueur sauf à son extrémité
51 qui, comme déjà indiqué, a une forme réduite et un embout 511
arrondi.
La patte d'accrochage 53 issue du dessous 520 de la
plaquette 52 a une forme prismatique pyramidale dont la grande base
533 est reliée au dessous 520 et son extrémité libre ou petite base porte
un bec 531 en regard de la lame 50.
Plus précisément, selon la section III-III de la patte 53 re-
présentée séparément (figure 3C), celle-ci est rectangulaire avec :
- un côté intérieur 53a,
- un côté extérieur 53b,
- un côté latéral 53d venant en regard du côté 10a du panneau 10,
- un côté latéral 53c opposé au côté 53d.

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L'extrémité libre 534 de la patte 53 se termine du côté
intérieur 53a par le bec 531 et du côté extérieur 53b par le bossage 532
entourant la jonction avec le bec 531 et renforçant ou rigidifiant la
liaison entre le bec 531 et la patte 53. Le bec 531 a une section en
5 forme de coin. Le côté intérieur 53a est parallèle au côté 50b de la lame
50, l'écart dl correspondant sensiblement à l'épaisseur de la paroi du
panneau qui subsiste entre le canal 30 et le côté intérieur 20a du pan-
neau 20 (figure 2B).
La patte d'accrochage 53 constitue une structure relati-
10 vement rigide de façon que les efforts exercés sur le bec 531 soient
transmis à la plaquette 52 qui exerce alors la réaction élastique par
encliquetage du bec 531 dans la rainure 32 du panneau 20.
La forme pyramidale à section rectangulaire de la patte
d'accrochage 53 est assimilable à une forme de contrefort ou d'arc-
15 boutant garantissant l'efficacité de l'engagement du bec 531.
Dans ce contexte, il faut souligner que le bec 531 ne
s'engage que dans la rainure 32 recevant le fond 6 du caisson dans le
panneau 20 et non à la fois dans cette rainure 32 et dans celle 31 du
panneau 10. Cela assure un meilleur engagement élastique et une meil-
leure efficacité de cet engagement, gage de stabilité de l'assemblage tout
en facilitant et simplifiant le verrouillage.
La plaque de butée 52 sensiblement perpendiculaire à la
direction Z de la lame 50 a une extrémité 521 arrondie et inclinée
suivant un angle (a) par rapport à la surface du dessous 520 plane de la
plaque de butée 52.
L'organe de verrouillage 5 est de préférence une pièce en
matière plastique.
Les figures 4 et 5 montrent le positionnement de l'organe
de verrouillage 5 bloquant l'assemblage des deux panneaux 10, 20.
Selon la figure 4, lorsque l'organe de verrouillage 5 est
installé, sa lame 50 est engagé dans le canal 30 et la face inférieure 520
de la plaque de butée 52 s'appuie sur les surfaces 410, 420 des déga-
gements 41, 42.
La patte d'accrochage 53 a une forme et une disposition
pour se positionner dans l'angle du dièdre des deux panneaux 10, 20.

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La patte 53 a, de préférence une section rectangulaire au
moins pour deux côtés qui font respectivement face aux deux côtés
intérieurs 10a, 20a. Ainsi le côté 53a, face au côté 50b de la lame 50
(figure 3A) est distant de ce côté 50b d'une distance dl sensiblement
égale (au jeu de la mise en place près) à l'épaisseur de parois subsistant
entre le canal 30 et le côté intérieur 20a du panneau 20.
La forme de pyramide à section rectangulaire de la patte
53 de l'organe de verrouillage 5 apparaît particulièrement bien à la fi-
gure 5 qui montre que cette patte 53 se cale dans le dièdre des deux
panneaux 10, 20 et son bec 531 s'engage dans la rainure 32 du
panneau 20; le fond 6 du caisson 100 n'est pas représenté dans cette
figures.
Les figures 3A, 5 mettent également en évidence le bos-
sage 522 qui renforce la patte 53 au niveau du bec 531 pour rigidifier
sa jonction avec le corps de la patte 53 et forcer son engagement dans
la rainures 32 lorsque le fond 6 est déjà en place, tout en permettant le
jeu élastique pour son engagement et réciproquement pour son déga-
gement pour le démontage de l'organe de verrouillage 5 et le démontage
du caisson.
La vue en coupe de la figure 6 montre l'organe de
verrouillage 5 et ses différentes parties par rapport aux deux panneaux
10, 20; cette figure montre l'engagement du bec 531 dans la rainure 32
du panneau 10 au-dessus du fond 6 de façon à retenir la lame 50 dans
le canal 30 pour résister aux secousses et vibrations auxquelles le
caisson 100 peut être soumis, par exemple les vibrations engendrées
par les chocs de fermeture des portes de caisson ou des caissons
voisins, et qui, même si les charnières sont amorties, se traduisent
toujours par des vibrations. Il est en effet particulièrement important
que la lame 50 de l'organe de verrouillage 5 soit et reste parfaitement
calée dans le canal 30.
La vue en coupe de la figure 6 met également en évidence
l'appui de la face inférieure 520 contre les segments plans 410, 420 des
dégagements 41, 42 et la forme relevée (angle a) de l'extrémité 520-1 de
la face inférieure au niveau de l'extrémité 521 de la plaquette 52. La
mise en place de l'organe de verrouillage 5 se fait par un simple enfon-

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cernent une fois les panneaux 10, 20 réunis en dièdre. La patte 53 se
déforme alors légèrement en même temps que la plaque 52 pour que le
bec 531 en saillie puisse glisser sur le côté intérieur 20a du panneau
20. Lorsque le bec 531 arrive en face de la rainure 32 au-dessus du
fond 6, il s'engage élastiquement dans la rainure 32 en s'enclipsant et
se coinçant entre le bord de la rainure 32 et le dessus du bord du
fond 6.
La figure 6A montre le mouvement de dégagement du bec
531 lorsqu'on soulève l'extrémité 521 de la plaque 52 (flèches Fi, F2) de
ro sorte
que l'on peut ensuite retirer l'organe de verrouillage 5 (flèche F3).
Les dimensions de l'organe de verrouillage 5 et de sa
patte sont déterminées de façon à correspondre aux dimensions des
éléments des panneaux 10,20 qui coopèrent avec l'organe de verrouil-
lage 5 comme cela a été décrit ci-dessus.
En résumé, l'organe de verrouillage 5, une fois installé, le
dessous 520 de la plaquette 52 s'appuie sur les surfaces 410, 420 des
rainures ; son bec 531 est accroché dans la rainure 32 ; la patte 53 est
appliquée dans le creux du dièdre formé par les deux panneaux 10, 20.
La vue de dessus par "transparence" du verrouillage de
l'assemblage est donnée à la figure 7 qui met notamment en évidence le
chevauchement de la plaquette 52 sur les segments 410, 420 des déga-
gements 41, 42 autour du canal 30.
L'extrémité 521 de la plaquette 52 reste bien accessible
pour l'actionner comme le montre la vue en coupe de la figure 6A.
L'organe de verrouillage 5 est une pièce de préférence en
matière plastique.
L'assemblage du caisson 100 a été décrit pour le coin
entre deux panneaux 10, 20. En pratique, l'assemblage au niveau des
quatre dièdres du caisson 100 se fait de manière progressive car il faut
d'abord introduire le fond 6 avant de terminer le contour du caisson par
l'assemblage de tous les panneaux.
Pour cela, l'un des processus d'assemblage peut consister
à assembler successivement deux dièdres formés par un panneau 10 de
base et deux panneaux 20 ou par un panneau 20 de base et deux
panneaux 10 adjacents et de verrouiller provisoirement les deux assem-

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blages en introduisant partiellement la lame 50 des deux organes de
verrouillage 5 dans les canaux 30 respectifs mais sans l'engager à fond
pour ne pas encore enclipser les deux becs dans la rainure 32 et ne pas
gêner la mise en place du fond 6.
Puis on glisse le fond 6 dans les deux rainures 31, 32 se-
lon que l'assemblage est fait à base du panneau 20 et de deux
panneaux 10 ou à base du panneau 10 et de deux panneaux 20.
Lorsque le fond 6 est complètement engagé dans les trois
rainures 31, 32 des trois panneaux 10, 20, on met en place le
quatrième panneau et on verrouille complètement les quatre assem-
blages en dièdre par les quatre organes de verrouillage 5.

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NOMENCLATURE DES ELEMENTS PRINCIPAUX
Organe de verrouillage
6 Fond
5 10 Premier panneau
10a Côté intérieur
10b Côte extérieur
10c Chant
10d Dessus
100 Caisson
11 Languette bâtarde
12 Surface avant
13, 14 Surfaces latérales
Surface d'appui
15 16 Rainure de verrouillage
17 Arête tronquée
Second panneau
20a Côté intérieur
20b Côté extérieur
20 20c Chant
20d Dessus
21 Rainure d'assemblage
22 Surface de fond de rainure
23 Surface d'appui intérieure
23a, 23b Parties de la surface 23
24 Petite surface d'appui
25 Surface d'appui intérieure
26 Rainure de verrouillage
27 Arête intérieure tronquée
30 Canal
31, 32 Rainures pour le fond du caisson
41 Dégagement
410 Segment plat
42 Dégagement
420 Segment plat

CA 03032086 2019-01-25
WO 2018/020097
PCT/FR2017/051855
50 Lame
50a, 5b Grandes faces de la lame
50c, 50d Petites faces de la lame
50e Arête de la lame
5 51 Extrémité amincie de la lame
511 Embout
52 Plaquette
520 Surface du dessous de la plaquette
520-1 Extrémité de la surface intérieure
10 521 Côté arrondi
52a Extrémité de la plaquette
52c, 52d Côté de la plaquette
53 Patte
53a Côté intérieur
15 53b Côté extérieur
53c Côté latéral
53d Côté latéral
531 Bec
532
20 533 Grande base
Li, L2 Largeurs du dégagement 41, 42
di Distance entre le côté intérieur 20a du panneau 20 et
la face 53a de la patte 53
d2 Longueur de la patte 53
hl, h2 Hauteurs du dégagement
X, Y, Z Axes de direction

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2017-07-07
(87) PCT Publication Date 2018-02-01
(85) National Entry 2019-01-25
Examination Requested 2022-05-13

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2024-01-08 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Maintenance Fee

Last Payment of $203.59 was received on 2022-06-22


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2023-07-07 $100.00
Next Payment if standard fee 2023-07-07 $277.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2019-01-25
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2019-07-08 $100.00 2019-06-18
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2020-07-07 $100.00 2020-06-22
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2021-07-07 $100.00 2021-06-18
Request for Examination 2022-07-07 $814.37 2022-05-13
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2022-07-07 $203.59 2022-06-22
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
INOVAME
Past Owners on Record
None
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Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Request for Examination 2022-05-13 4 108
Abstract 2019-01-25 2 90
Claims 2019-01-25 5 201
Drawings 2019-01-25 7 136
Description 2019-01-25 20 963
Representative Drawing 2019-01-25 1 9
International Search Report 2019-01-25 4 128
National Entry Request 2019-01-25 3 98
Cover Page 2019-02-08 1 46