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Patent 3072412 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3072412
(54) English Title: DEVICE FOR PACKAGING AN OBJECT, ASSEMBLY AND CORRESPONDING EXTRACTION METHOD
(54) French Title: DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D'OBJET, ENSEMBLE ET PROCEDE D'EXTRACTION CORRESPONDANT
Status: Examination Requested
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61B 17/86 (2006.01)
  • A61B 50/00 (2016.01)
  • A61B 50/20 (2016.01)
  • A61B 50/22 (2016.01)
  • A61B 50/30 (2016.01)
  • A61B 17/70 (2006.01)
  • B65D 25/10 (2006.01)
  • A61F 2/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • RICHART, OLIVIER (France)
(73) Owners :
  • SELENIUM MEDICAL (France)
(71) Applicants :
  • SELENIUM MEDICAL (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2018-08-07
(87) Open to Public Inspection: 2019-02-14
Examination requested: 2022-09-08
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2018/052027
(87) International Publication Number: WO2019/030451
(85) National Entry: 2020-02-07

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1757632 France 2017-08-10

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a device for packaging an object, comprising: a main hollow body (100), a closure element (101), and a support (110) housed inside the main hollow body (100), said support being configured to receive an object (150), such as a medical implant. The support comprises a seat having an axial through-hole designed to allow part (170) of the object (150) to extend below the seat, while another part (160) of the object (150) bears on the seat. The packaging device is configured to limit or block the rotation of the support (110) relative to the main hollow body (100) about the axis of the through-hole in the seat. The support (110) is designed to limit or block the rotation of at least part of the object (150) about said axis, whereby the object (150) can move freely out of the main hollow body (100) when the closure element (101) is open. The invention also relates to a corresponding extraction method.


French Abstract

L'invention concerne un dispositif de conditionnement d'objet comprenant un corps creux principal (100), un élément de fermeture(101) etun support (110) logé à l'intérieur du corps creux principal (100), ledit support étant configuré pour recevoir un objet (150), tel qu'un implant médical. Le support comprend un siège présentant un passage axial traversant configuré pour permettre à une partie (170) de l'objet (150) de s'étendre en dessous du siège, tandis qu'une autre partie (160) de l'objet (150) reste en appui sur le siège. Ledit dispositif de conditionnement est configuré pour limiter ou bloquer la rotation du support (110) par rapport au corps creux principal (100)autour de l'axe du passage traversant du siège.Le support (110) est configuré pour limiter ou bloquer la rotation d'au moins une partie de l'objet (150) autour dudit axe, l'objet (150) étant librement déplaçable hors du corps creux principal (100) à l'état ouvert dudit élément de fermeture(101).L'invention concerne également un procédé d'extraction correspondant.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Dispositif de conditionnement d'objet comprenant :
- un corps creux principal (100), tel qu'un tube ou un boîtier,
- un élément de fermeture (101) apte à présenter par rapport au corps creux

principal (100), une configuration de fermeture dans laquelle l'accès à
l'ouverture du corps creux principal (100) est limité ou empêché, et une
configuration d'ouverture, dans laquelle l'accès à l'ouverture du corps creux
principal (100) est libéré,
caractérisé en ce que le dispositif de conditionnement comprend aussi un
support (110) logé à l'intérieur du corps creux principal (100), ledit support

étant configuré pour recevoir un objet (150), tel qu'un implant médical ;
et en ce que le support (110) comprend un siège (130) présentant un passage
traversant, ledit passage traversant étant configuré pour permettre à une
partie
(170) de l'objet (150) de s'étendre en dessous du siège (130), tandis qu'une
autre partie (160) de l'objet (150) reste en appui sur le siège (130),
ledit dispositif de conditionnement étant configuré pour limiter ou bloquer la

rotation du support (110) par rapport au corps creux principal (100) autour de

l'axe (A130) du passage traversant du siège (130),
et en ce que le support (110) est configuré pour limiter ou bloquer la
rotation
d'au moins une partie (160) de l'objet (150) autour de l'axe (A130) du passage

traversant du siège (130), l'objet (150) étant librement déplaçable hors du
corps creux principal (100) en configuration d'ouverture de l'élément de
fermeture(101).
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support (110)

comprend une paroi murale supérieure (140) dont la face interne est
configurée pour, en coopération avec la face externe de l'objet (150), limiter
ou
bloquer la rotation de ladite au moins une partie de l'objet (150) autour de
l'axe
(A130) du passage traversant du siège (130).
3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le support (110)

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comprend aussi une paroi murale inférieure (120) délimitant un passage axial
dans lequel est apte à s'étendre une partie dudit objet (150) à l'état en
appui
dudit objet (150) sur le siège (130).
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la paroi murale
inférieure (120) du support présente une extrémité (129) opposée au siège
(130) qui vient en contact ou à proximité immédiate du fond (109) du corps
creux principal.
5. Dispositif selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que le
support (110) est configuré pour limiter ou bloquer un déplacement angulaire
de la partie (170) de l'objet (150) qui s'étend dans le passage délimité par
la
paroi murale inférieure (120) du support (110).
6. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la
face
externe du support (110) comprend au moins une partie plane (141, 142) en
regard d'une partie plane de la face interne du corps creux principal (100)
pour
limiter ou bloquer la rotation du support (110) par rapport au corps creux
principal (100) autour de l'axe (A130) du passage traversant du siège (130).
7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le
dispositif de conditionnement comprend un élément de maintien (590) qui est
logé entre l'élément de fermeture et l'objet pour bloquer ou limiter le
glissement
de l'objet vers l'ouverture du corps creux principal.
8. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la
paroi
murale inférieure du support comprend au moins une languette (622A), de
préférence deux languettes longitudinales diamétralement opposées, dont au
moins une partie (623A) s'étend vers l'axe (A130) du passage traversant du
siège (130) pour permettre de limiter ou bloquer le débattement angulaire de
la
partie de l'objet qui s'étend dans l'espace délimité par la paroi murale
inférieure.

29
9. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le
support comprend deux demi-coques assemblables l'une à l'autre par
encliquetage.
10. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le
corps creux principal (100) est translucide ou transparent.
11. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que la

paroi murale supérieure (140) du support (110) présente deux ouvertures (143)
diamétralement opposées qui définissent une référence pour l'orientation de
l'objet (150) par rapport au support (110) lors de son introduction dans le
support (110).
12. Ensemble comprenant un dispositif de conditionnement selon l'une des
revendications 1 à 11, et ledit objet (150).
13. Ensemble selon la revendication 12, caractérisé en ce que ledit objet
(150)
comprend un corps, de préférence creux, appelé tulipe (160), qui présente un
filetage ou un taraudage (162), la tulipe étant configurée pour permettre, à
l'état ouvert de l'élément de fermeture (101), d'utiliser un instrument
présentant
une partie complémentaire apte à venir en prise avec le filetage ou le
taraudage (162) de la tulipe (160), pour extraire l'objet du corps creux
principal.
14. Ensemble selon la revendication 13, caractérisé en ce que l'objet comprend

une vis (170) dont la tête est couplée à la tulipe (160), avec une liaison
rotule
ou de manière fixe.
15. Procédé d'extraction de l'objet (150) d'un ensemble conforme à l'une des
revendications 12 à 14, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
- ouverture de l'élément de fermeture (101) pour ouvrir le corps creux
principal
(100) ;

30
- amenée d'une partie de couplage d'un instrument en contact avec une
partie
(160) correspondante de l'objet (150) ;
- couplage de l'instrument à l'objet (150) par rotation de la partie de
couplage
de l'instrument autour de l'axe (A130) du passage traversant du siège (130) ;
- extraction hors du corps creux principal (100), de l'instrument et de
l'objet
(150) couplé à l'instrument.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2019/030451 PCT/FR2018/052027
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DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D'OBJET, ENSEMBLE ET PROCEDE
D'EXTRACTION CORRESPONDANT
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention concerne de manière générale le conditionnement
d'objet, en particulier le conditionnement d'un implant médical.
ART ANTERIEUR
Il est connu de l'état de la technique de conditionner un implant médical en
le
positionnant à l'intérieur d'un tube fermé par un bouchon. Pour retirer
l'implant,
l'opérateur utilise un instrument qu'il engage dans le tube pour connecter
l'implant audit instrument et extraire l'implant du tube.
On constate cependant que l'implant peut rester coincé dans le tube, ce qui
est
une source de complications pour l'opérateur qui souhaite pouvoir extraire
aisément et rapidement l'implant. En outre, le tube et/ou l'implant coincé
dans
le tube risquent d'être détériorés lors de l'extraction en force de l'implant.
On connait également des documents EP2377489 Ai, EP1985257 Ai,
JP2008125982 A, KR20130055426 A et KR20130055421 A, EP3153128 Al et
WO 2018009401 des emballages pour objets.
Il est néanmoins souhaitable de proposer un nouveau dispositif de
conditionnement d'objet utilisable de manière fiable, permettant notamment à
un utilisateur de déconditionner aisément l'objet, avec un risque réduit de
dégradation ou de contamination de l'objet. Il est souhaitable que
l'utilisateur
puisse extraire aisément l'objet dudit dispositif de conditionnement.

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RESUME DE L'INVENTION
A cet effet, l'invention a pour objet un dispositif de conditionnement d'objet

comprenant :
- un corps creux principal, tel qu'un tube ou un boîtier,
- un élément de fermeture apte à présenter par rapport au corps creux
principal, une configuration de fermeture dans laquelle l'accès à l'ouverture
du
corps creux principal est limité ou empêché, et une configuration d'ouverture,

dans laquelle l'accès à l'ouverture du corps creux principal est libéré,
caractérisé en ce que le dispositif de conditionnement comprend aussi un
support logé à l'intérieur du corps creux principal, ledit support étant
configuré
pour recevoir un objet, tel qu'un implant médical ;
et en ce que le support comprend un siège présentant un passage traversant,
ledit passage traversant étant configuré pour permettre à une partie de
l'objet
de s'étendre en dessous du siège, tandis qu'une autre partie de l'objet reste
en
appui sur le siège,
ledit dispositif de conditionnement étant configuré pour limiter ou bloquer la

rotation du support par rapport au corps creux principal autour de l'axe du
passage traversant du siège,
et en ce que le support est configuré pour limiter ou bloquer la rotation d'au

moins une partie de l'objet autour de l'axe du passage traversant du siège,
l'objet étant librement déplaçable hors du corps creux principal en
configuration
d'ouverture de l'élément de fermeture.
Une telle conception du dispositif de conditionnement permet de bénéficier
d'une fonction d'anti-rotation de l'objet qui est logé dans le corps creux
principal par l'intermédiaire du support, par rapport au support et par
rapport au
corps creux principal, ce qui permet à l'opérateur de coupler rapidement
l'instrument à l'objet par un couplage à rotation d'une partie de l'instrument
et
d'une partie correspondante de l'objet, sans que, sous l'effet du mouvement de

rotation de l'instrument, l'objet ne tourne de manière folle dans le corps
creux
principal. Par ailleurs, le fait que l'objet peut être déplacé librement
axialement

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vers l'ouverture du corps creux principal, permet à l'opérateur, qui a couplé
son
instrument à l'objet, d'extraire simplement et rapidement l'objet hors du
corps
creux principal. Par ailleurs l'opérateur conserve aussi la possibilité ¨
notamment en cas d'urgence - de simplement faire glisser l'objet en dehors du
corps creux principal en inclinant celui-ci vers le bas.
Le support présentant un passage axial traversant, l'objet peut être suspendu
en présentant une partie en appui axial dans le support (au niveau du siège du

support) et une partie qui s'étend à travers le passage axial traversant
(lorsque
l'ouverture du corps creux principal est orientée vers le haut), ce qui permet
à
l'utilisateur de visualiser la longueur de l'objet.
En particulier dans le cas d'une vis pédiculaire, on peut prévoir que la
tulipe qui
est reçue dans le siège du support, dépasse en partie du support et que la vis

s'étende à travers le passage axial sous le siège, ce qui permet à
l'utilisateur
de déterminer rapidement de quel type d'objet il s'agit, ainsi que sa
longueur.
Le dispositif de conditionnement peut aussi comporter une ou plusieurs des
caractéristiques suivantes prises dans toute combinaison techniquement
admissible.
Selon un aspect particulier, ledit corps creux principal est fermé à une
extrémité et ouvert à une autre extrémité pour définir l'ouverture de sortie
d'objet.
L'axe du passage traversant du siège autour duquel la rotation de l'objet par
rapport au support est limitée ou empêchée, peut aussi être défini comme étant

un axe parallèle ou confondu avec la normale à la face d'ouverture du corps
creux principal (axe de l'ouverture), ou encore la normale au fond du corps
creux principal. Lorsque le corps creux principal est allongé cet axe est
parallèle ou confondu avec l'axe longitudinal dudit corps creux principal

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Le support forme ainsi une butée anti-rotative de l'objet autour de l'axe du
passage traversant du siège (correspondant aussi à l'axe
d'introduction/extraction) de l'objet dans le corps creux principal.
La paroi intérieure, par exemple périphérique, du siège destiné à recevoir la
partie supérieure ou tête de l'objet n'est pas de forme de révolution. Selon
un
aspect particulier, la paroi intérieure, par exemple périphérique, du siège
est
configurée pour venir en contact avec au moins une partie de la paroi
extérieure, par exemple périphérique, de la tête de l'objet à l'état porté de
la
tête de l'objet par le siège pour limiter ou bloquer la rotation de la tête de
l'objet
par rapport au siège.
Selon un aspect particulier, la limitation ou blocage en rotation de la tête
de
l'objet par rapport au siège est obtenu par coopération de forme au moins
partiel de la tête de l'objet et du siège.
L'objet n'est pas coincé dans le siège ou dans le corps creux principal, au
sens
où, au moins à l'état obturé de l'ouverture d'extrémité du corps creux
principal,
l'objet peut coulisser axialement, notamment pour pouvoir être extrait ou
s'échapper du corps creux par gravité en inclinant le corps creux de manière à

orienter la tête de l'objet vers le bas.
Ledit support peut être rapporté à l'intérieur du corps creux principal. En
variante, ledit support peut être formé d'une seule pièce avec ledit corps
creux.
Autrement dit, le corps creux principal et le support peuvent être monobloc.
Dans un mode de réalisation selon lequel le support est rapporté, il présente
une forme extérieure qui n'est pas de révolution. Le support étant en contact
sur au moins certaines parties de sa surface extérieure, par exemple
périphérique, avec la surface intérieure, par exemple périphérique du corps
creux principal, le support est alors, du fait de sa forme extérieure, limité
et/ou
bloqué en rotation par rapport au corps creux autour de l'axe du passage

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traversant du siège.
Une telle conception du support de manière rapportée à l'intérieur du corps
creux offre la possibilité d'utiliser un même modèle de corps creux pour
5 différentes applications et/ou un même modèle de support pour différents
corps
creux, ce qui permet ainsi de bénéficier d'une grande flexibilité
industrielle.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, l'élément de fermeture
étant creux, l'objet s'étend en partie en saillie de l'ouverture du corps
creux
principal à l'intérieur de l'élément de fermeture en configuration de
fermeture
de l'élément de fermeture.
Dans le cas où l'objet, en particulier sa tête, s'étend en saillie de
l'ouverture du
corps creux principal, un opérateur peut aisément extraire l'objet, de
préférence
avec un outil, pour limiter le risque de contamination de l'objet le cas
échéant.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le support comprend une
paroi murale supérieure dont la face interne est configurée pour, en
coopération avec la face externe de l'objet, limiter ou bloquer la rotation de

ladite au moins une partie de l'objet autour de l'axe du passage traversant du

siège.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le support
comprend aussi une paroi murale inférieure délimitant un passage axial dans
lequel est apte à s'étendre une partie dudit objet à l'état en appui dudit
objet
sur le siège.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, la paroi murale
inférieure
du support présente une extrémité opposée au siège qui vient en contact ou à
proximité immédiate du fond du corps creux principal.

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Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le support est configuré

pour limiter ou bloquer un déplacement angulaire de la partie de l'objet qui
s'étend dans le passage délimité par la paroi murale inférieure du support.
Le déplacement angulaire est un déplacement, par exemple de type
pendulaire, autour d'un axe orthogonal à l'axe du passage traversant du siège.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, la face externe du
support comprend au moins une partie plane en regard d'une partie plane de la
face interne du corps creux principal pour limiter ou bloquer la rotation du
support par rapport au corps creux principal autour de l'axe du passage
traversant du siège.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le dispositif de
conditionnement comprend un élément de maintien qui est logé entre l'élément
de fermeture et l'objet pour bloquer ou limiter le glissement de l'objet vers
l'ouverture du corps creux principal.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, la paroi murale
inférieure
du support comprend au moins une languette, de préférence deux languettes
longitudinales diamétralement opposées, dont au moins une partie s'étend vers
l'axe du passage traversant du siège pour permettre de limiter ou bloquer le
débattement angulaire de la partie de l'objet qui s'étend dans l'espace
délimité
par la paroi murale inférieure.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le support comprend
deux demi-coques assemblables l'une à l'autre par encliquetage.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le corps creux principal

est translucide ou transparent.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, la paroi murale

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supérieure du support présente deux ouvertures diamétralement opposées qui
définissent une référence pour l'orientation de l'objet par rapport au support

lors de son introduction dans le support.
Ces ouvertures peuvent se présenter sous la forme d'encoches.
L'invention concerne également un ensemble comprenant un dispositif de
conditionnement tel que décrit ci-dessus, et ledit objet.
Selon un aspect particulier, ledit objet comprend un corps, de préférence
creux,
appelé tulipe, qui présente un taraudage ou un filetage, la tulipe étant
configurée pour permettre, à l'état ouvert de l'élément de fermeture,
d'utiliser
un instrument présentant une partie complémentaire apte à venir en prise avec
le taraudage ou filetage de la tulipe, pour extraire l'objet du corps creux
principal.
Selon un aspect particulier, la tulipe présente une ouverture supérieure qui
présente un taraudage avec lequel est apte à coopérer un élément fileté,
usuellement appelé vis ou écrou de verrouillage ou encore "bouchon". Le
taraudage de cette ouverture supérieure peut être utilisé pour coopérer avec
un filetage de l'instrument.
Selon un aspect particulier, l'objet comprend une vis dont la tête est couplée
à
la tulipe, avec une liaison rotule ou de manière fixe.
L'invention concerne également un procédé d'extraction de l'objet d'un
dispositif de conditionnement tel que décrit ci-dessus, ledit procédé
comprenant les étapes suivantes :
- ouverture de l'élément de fermeture pour ouvrir le corps creux principal;
- amenée d'une partie de couplage d'un instrument en contact avec une partie
correspondante de l'objet ;
- couplage de l'instrument à l'objet par rotation de la partie de couplage
de

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l'instrument autour de l'axe du passage traversant du siège;
- extraction hors du corps creux principal, de l'instrument et de l'objet
couplé à
l'instrument.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront encore de
la
description qui suit, laquelle est purement illustrative et non limitative et
doit
être lue en regard des dessins annexés, sur lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective d'un dispositif de conditionnement,
conformément à un premier mode de réalisation de l'invention, qui contient un
implant médical et d'un support de réception de l'implant médical ;
- la figure 2 est une vue en perspective d'un support et d'un implant
médical
reçu dans le support, ledit support et ledit implant médical étant destinés à
être
logés dans un tube fermé par un bouchon pour former ou faire partie d'un
dispositif de conditionnement, par exemple conforme à la figure 1 ;
- la figure 3 est une vue isolée d'un implant médical par exemple conforme à
l'implant médical de la figure 2 ;
- la figure 4 est une vue isolée d'un support par exemple conforme au
support
de la figure 2 ;
- la figure 5 est une vue en perspective d'un dispositif de conditionnement

conformément à un deuxième mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 5A est une vue éclatée du dispositif de conditionnement de la
figure
5;
- la figure 6 est une vue en perspective d'un dispositif de conditionnement
conformément à un troisième mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 6A est une vue en perspective d'une demi-coquille formant
partie du
support inclus dans le dispositif de conditionnement de la figure 6 ;
- la figure 7 est une vue en perspective d'un dispositif de conditionnement

conformément à un quatrième mode de réalisation de l'invention, à l'état logé
de deux objets dans un corps creux principal par l'intermédiaire d'un support
logé également dans le corps creux principal, un capot lié au corps creux

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principal étant en position d'ouverture, une moitié seulement du corps creux
principal étant représentée ;
- la figure 7A est une vue de dessus, accompagnée d'une vue de détail,
montrant l'un des objets, par exemple une tulipe de vis pédiculaire, du
dispositif
de conditionnement de la figure 7, bloqué en rotation par rapport au support ;
- la figure 7B est un autre mode de réalisation d'un dispositif de
conditionnement conforme à l'invention, un capot lié au corps creux principal
étant en position d'ouverture, une moitié seulement du corps creux principal
étant représentée, et dans lequel le support permet de loger quatre objets,
ici
deux vis pédiculaires, en empêchant ou limitant leur rotation, ainsi que deux
écrous de verrouillage optionnel.
DESCRIPTION DETAILLEE
Le concept de l'invention est décrit plus complètement ci-après avec référence

aux dessins joints, sur lesquels des modes de réalisation du concept de
l'invention sont montrés. Des numéros similaires font référence à des éléments

similaires sur tous les dessins. Cependant, ce concept de l'invention peut
être
mis en oeuvre sous de nombreuses formes différentes et ne devrait pas être
interprété comme étant limité aux modes de réalisation exposés ici. Au lieu de

cela, ces modes de réalisation sont proposés de sorte que cette description
soit complète, et communiquent l'étendue du concept de l'invention aux
hommes du métier. L'étendue de l'invention est par conséquent définie par les
revendications jointes.
Une référence dans toute la description à un mode de réalisation signifie
qu'une fonctionnalité, une structure, ou une caractéristique particulière
décrite
en relation avec un mode de réalisation est incluse dans au moins un mode de
réalisation de la présente invention. Ainsi, l'apparition de l'expression
dans
un mode de réalisation à divers emplacements dans toute la description ne
fait pas nécessairement référence au même mode de réalisation. En outre, les
fonctionnalités, les structures, ou les caractéristiques particulières peuvent
être

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combinées de n'importe quelle manière appropriée dans un ou plusieurs
modes de réalisation. Une caractéristique présentée dans un mode de
réalisation peut être appliquée, isolément ou en combinaison avec une ou
plusieurs autres caractéristiques de ce mode de réalisation, aux autres mode
5 de réalisation lorsque cela est techniquement approprié.
En référence aux figures et comme rappelé ci-dessus, l'invention concerne un
dispositif de conditionnement d'objet.
10 Dans l'exemple illustré aux figures 1 à 6A, ledit corps creux principal se
présente sous la forme d'un tube. Selon un aspect particulier, un bouchon
formant élément de fermeture peut être vissé sur l'extrémité ouverte du tube
pour le fermer. Le bouchon peut être creux ou non.
Le corps creux principal peut être un corps autre qu'un tube. Le corps creux
principal peut se présenter sous la forme d'une coque (coque inférieure) apte
à
coopérer avec une autre coque (coque supérieure) ou capuchon formant ledit
élément de fermeture (ou bouchon). Le corps creux principal peut aussi être
considéré comme un boîtier, par exemple de type blister, présentant une
ouverture, refermable ou non, par l'élément de fermeture comme illustré plus
particulièrement aux figures 7 et 7A. On peut prévoir que le corps creux
principal soit refermable après ouverture ou non.
Le corps creux principal peut présenter différentes formes de section, par
exemple oblongue, circulaire, rectangulaire ou carré à bords arrondis ....
Le corps creux principal et l'élément de fermeture peuvent se présenter sous
forme de deux demi-coques, du type de celles décrites dans la demande
W02014188142 Al ou encore dans la demande W02018078242A1, le
contenu de chacune de ces demandes étant incorporé par référence dans son
intégralité dans la présente demande.

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Dans l'exemple illustré aux figures, ledit objet est un implant médical, par
exemple une vis pédiculaire.
Les caractéristiques présentées dans les exemples des figures 1 à 6A peuvent
être appliquées à des modes de réalisation pour lesquels le corps creux
principal n'est pas un tube mais un autre élément, tel qu'une demi-coque ou
boîtier apte à être fermé par une autre demi-coque ou capot, comme dans le
cas des figures 7, 7A et 7B.
Dans le mode de réalisation de la figure 1, le dispositif comprend un tube 1
qui
présente un axe longitudinal A100. Un bouchon 101 permet de fermer
l'ouverture du tube 100. Ledit tube 100 est fermé à une extrémité 109 et
présente une ouverture à l'autre extrémité. L'axe A100 correspond à l'axe
d'entrée/ sortie de l'objet par l'ouverture du tube, ainsi qu'a l'axe
longitudinal du
tube. Le tube contient un objet 150, tel qu'un implant médical. Selon un
aspect
particulier, le tube 100 est translucide ou transparent.
Dans l'exemple illustré aux figures, l'objet 150 est un implant médical qui
comprend un corps, appelé tulipe 160, et une vis 170 dont la tête est couplée
à
la tulipe 160.
La tulipe 160 présente une ouverture, appelée ouverture supérieure, orientée
vers l'ouverture du tube 100 pour permettre, à l'état retiré du bouchon 101,
d'introduire dans le tube 100 un instrument présentant une partie filetée apte
à
venir en prise avec un taraudage 162 ménagé à l'intérieur de la tulipe 160.
La tête de la vis 170 est couplée à la tulipe 160, avec une liaison rotule ou
de
manière fixe. La tête de la vis 170 présente une empreinte 171 accessible
depuis l'ouverture supérieure de la tulipe 160 pour permettre à l'opérateur
qui a
introduit un instrument dans la tulipe et a couplé l'outil à la tulipe par
coopération entre le filetage d'une partie de l'instrument et le taraudage de
la
tulipe, d'actionner l'instrument pour engager un élément de l'instrument avec
la

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tête de vis.
Bien évidemment, il aurait pu être envisagé de disposer d'une tulipe avec un
filet externe, c'est-à-dire un filetage, pour une coopération avec une partie
complémentaire de l'instrument, cette partie complémentaire de l'instrument
correspondant à un filet interne, c'est-à-dire un taraudage.
De tels instruments sont bien connus de l'Homme du Métier et ne seront pas
décrits plus en détails par la suite. A titre d'exemple, de tels instruments
sont
commercialisés sous la dénomination Degenerative Spinal System EVEREST
(marque déposée) de la Société K2M, ou encore sous la dénomination
MONTBLANC (marque déposée) de la Société SPINEWAY, ou sous la
dénomination XIA 3 (marque déposée) de la Société STRYKER spine, ou
encore sous la dénomination CD HORIZON legacy (marque déposée) de la
Société MEDTRONIC SOFAMOR DANEK, ou encore sous la dénomination
EXPEDIUM (marque déposée) de la Société DEPUY SPINE, ou encore sous la
dénomination KAPITOL ou CREO (marque déposée) de la Société GLOBUS
MeDICAL, ou encore sous la dénomination SEQUOIA (marque déposée) de la
Société ZIMMER, ou encore sous la dénomination SILVERTONE (marque
déposée) de la Société BIOMET.
La description qui suit est ainsi réalisée avec, pour exemple, un objet formé
par
l'implant médical 150, 550 ou 650 ou 850 selon le mode de réalisation, mais la

description s'applique bien entendu à tout autre objet configuré pour être
reçu
dans le support et dont la rotation par rapport au support est limitée ou
bloquée, tout en conservant la possibilité d'être sorti librement du tube à
l'état
retiré du bouchon.
Comme illustré à la figure 1, le dispositif de conditionnement comprend aussi
un support 110 logé à l'intérieur du tube 100. Selon un aspect particulier, le

support 110 est logé entièrement dans le tube. Ledit support 110 est configuré

pour recevoir l'implant médical 150.

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En recevant l'implant médical 150, ledit support permet notamment de
maintenir l'implant médical 150 dans le tube à écartement du fond du tube.
Selon un aspect particulier, l'implant médical 150 est maintenu à une position

donnée le long du tube.
La rotation du support 110 par rapport au tube 100 autour de l'axe
longitudinal
du tube, est limitée ou bloquée. Les autres modes de réalisation représentés,
décrits ci-après, présentent aussi une fonction d'anti-rotation du support par
rapport au tube et une fonction d'anti-rotation de l'implant par rapport au
support.
Selon un aspect particulier et comme illustré plus particulièrement à la
figure 2
ou 4, la face externe du support comprend au moins une partie plane 141, 142
destinée à venir en regard d'une partie plane de la face interne du tube 100
pour limiter ou bloquer la rotation du support 110 par rapport au tube 100
autour de l'axe longitudinal du tube.
Selon un mode de réalisation et comme par exemple illustré à la figure 2 ou 4,
le support 110 présente sur sa face extérieure quatre parties planes 141, 142
réparties à 90 les unes des autres autour de l'axe de passage délimité par le

support qui correspond à l'axe longitudinal du tube à l'état logé du support
dans le tube.
Le support 110 est aussi configuré pour limiter ou bloquer la rotation de
l'implant médical 150, par rapport au support 110 et donc par rapport au tube,

autour de l'axe longitudinal du tube. L'axe longitudinal du tube est
sensiblement confondu avec l'axe de passage délimité par le support 110 à
l'état logé du support dans le tube. Pour autant, l'implant médical 150 reste
librement déplaçable axialement hors du tube 100 lorsque le bouchon est retiré

par rapport au tube.

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On entend par librement le fait que l'objet peut être sorti du tube une fois
le
bouchon retiré, sans avoir à inactiver un quelconque mécanisme de retenue ou
à décoincer l'objet. Autrement dit, à l'état retiré du bouchon, l'objet peut
être
extrait aisément et rapidement du tube, sans être retenu par le support ou le
tube.
En particulier, l'objet reste libre de glisser axialement hors du tube 100 par

inclinaison du tube en orientant son ouverture vers le bas à l'état retiré du
bouchon 101.
Le support 110 comprend un siège 130 contre lequel l'objet 150 est apte à
venir en appui. En particulier, le siège est la partie du support qui reçoit
la
partie supérieure 160 de l'objet 150. Dans l'exemple illustré aux figures 1 à
6,
l'axe du tube est confondu avec l'axe du passage traversant du siège.
Selon un aspect particulier, le siège 130 se présente vis-à-vis du tube sous
la
forme d'un épaulement radial qui s'étend vers l'axe longitudinal du tube tout
en
laissant un passage pour permettre à une partie de l'objet, dans cet exemple
le
corps de vis 170, de s'étendre en dessous du siège 130, tandis qu'une autre
partie de l'objet, dans cet exemple la tulipe 160, reste en appui contre le
siège
130 et s'étend au-dessus dudit siège 130.
Autrement dit, le siège 130 présente une forme annulaire d'axe de passage
parallèle ou confondu avec l'axe du tube.
Avantageusement, le siège 130 est surmonté d'une paroi murale supérieure
140 qui se développe au moins partiellement autour du siège en délimitant un
passage dans le prolongement du passage délimité par le siège 130. La paroi
murale supérieure 140 délimite ainsi avec le siège 130 un passage d'insertion
et un logement permettant d'entourer tout ou partie de la tulipe 160.
La face interne de la paroi murale supérieure 140 présente une forme qui, en

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coopération avec la face externe de la tulipe 160, permet de limiter ou
bloquer
la rotation de la tulipe 160, par rapport au support 110 et donc par rapport
au
tube 100 autour de l'axe longitudinal du tube.
5 La fonction de limitation ou blocage en rotation est réalisée par
coopération de
forme. A cet effet, la face interne de la paroi murale supérieure 140 comprend

au moins une partie plane 146 (ou méplat) apte à venir en regard avec une
partie plane 161 correspondante ménagée sur la face externe de l'implant (voir

figure 3), en particulier la face externe de la tulipe 160.
Selon un aspect particulier et comme illustré plus particulièrement aux
figures 2
à 4, la face interne de la paroi murale supérieure 140 du support 110 comprend

deux parties planes 146 opposées destinées à venir en regard de deux parties
planes 161 opposées de la tulipe.
La paroi murale supérieure 140 du support 110 présente aussi deux ouvertures
143 diamétralement opposées, qui débouchent au niveau de l'extrémité
supérieure de la paroi murale supérieure, et définissent une référence pour
l'orientation de la tulipe 160 de l'implant 150 par rapport au support 110
lors de
son introduction dans le support 110.
En particulier, les ouvertures latérales 163 opposées de la tulipe 160 sont
destinées à venir en regard des ouvertures 143 correspondantes du support
pour s'assurer que les parties planes 161 de la tulipe 160 sont bien en regard
des parties planes 146 correspondantes de la face interne de la paroi murale
supérieure 140 du support.
Selon un aspect particulier, au moins une portion du tube 100 présente une
section qui décroit depuis l'ouverture du tube vers le fond du tube. En
particulier, on peut prévoir que le tube présente une forme générale
tronconique. Une telle réduction de section permet dans le cas d'un mode de
réalisation tel qu'illustré à la figure 5 de réduire le risque que le support
soit

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poussé au fond du tube. Le corps creux principal des autres modes de
réalisation peut aussi être de forme générale tronconique.
Le support 110 comprend aussi une paroi murale inférieure 120 qui délimite un
passage axial dans le prolongement du passage axial délimité par le siège et
par la paroi murale supérieure, et dans lequel est apte à s'étendre la vis 170
à
l'état en appui de la tulipe 160 sur le siège 130.
La paroi murale inférieure 120 du support 110 présente une extrémité 129
opposée au siège 130 qui vient en contact ou à proximité immédiate du fond
109 du tube. En particulier, dans l'exemple illustré aux figures, la paroi
murale
inférieure 120 comprend deux jambes 121 diamétralement opposées qui
délimitent entre elles le passage de vis. Ces jambes 121 se prolongent
jusqu'au fond du tube.
Selon un aspect particulier, les jambes sont souples. Les jambes sont
configurées de sorte que lorsqu'elles sont introduites dans le corps creux
principal et que la paroi intérieure de celui-ci présente une forme conique,
les
jambes fléchissent et tendent à frotter contre la paroi intérieure du corps
creux
principal, ce qui améliore le maintien axial du support dans le corps creux
principal. Par opposition, à l'implant qui n'est pas coincé axialement par
rapport
au support, le support est coincé axialement par rapport au corps creux
principal dans lequel il est logé.
Ainsi, lorsque l'opérateur pousse avec son instrument sur l'objet pour le
saisir,
l'effort de poussée correspondant est repris par le support 110 dont
l'extrémité
inférieure 129 reste en appui contre le fond 109 du tube, empêchant ainsi
l'objet de descendre au fond du tube.
La paroi murale inférieure 520, 620 du support 510, 610 du mode de réalisation

de la figure 5 et du mode de réalisation de la figure 6, présentés ci-après,
permet aussi d'empêcher l'implant de descendre au fond du tube.

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Lorsque la vis 170, qui s'étend dans l'espace délimité par la paroi murale
inférieure 120, est susceptible de bouger angulairement par pivotement autour
d'un axe orthogonal à l'axe longitudinal du tube, le support 110 est configuré
pour limiter ou bloquer un tel déplacement angulaire.
Cette fonction de limitation ou blocage de débattement angulaire peut être
obtenue à l'aide d'un élément qui est couplé à la paroi murale inférieure et
qui
est amené en contact de la partie inférieure de l'objet.
En particulier dans l'exemple illustré à la figure 1, le dispositif comprend à
cet
effet un élément 180 qui présente des ailettes permettant de régler la
position
de l'élément 180 le long des jambes 121 opposées qui forment la paroi murale
inférieure, jusqu'à ce que l'extrémité de la vis 170 soit engagée dans la
partie
creuse formée par le corps dudit élément 180. L'élément 180 permet en outre
de visualiser ou d'estimer la longueur de la vis 170.
Le mode de réalisation illustré à la figure 5 reprend le tube 100, le bouchon
101 et loge un support 510 qui, comme dans les autres modes de réalisation,
est limité ou bloqué en rotation par rapport au tube, par exemple par
coopération de forme comme décrit pour l'exemple de la figure 1.
Le support 510 comprend aussi un siège et une paroi murale supérieure 540
qui peuvent reprendre les caractéristiques décrites ci-dessus pour l'exemple
de
la figure 1. Le support comprend une paroi murale inférieure 520 qui se
distingue de la paroi murale inférieure 120 par le fait qu'elle est plus
courte et
reste écartée du fond du tube. En outre, la paroi murale inférieure 520 se
développe tout autour de l'axe du support alors que la paroi murale inférieure

120 se présente dans l'exemple de la figure 1 sous la forme de deux jambes ou
pattes écartées l'une de l'autre. On obtient ainsi une paroi murale inférieure

520 qui se présente sous la forme d'un cylindre creux de hauteur réduite et
ouvert à ses extrémités.

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Dans l'exemple illustré à la figure 5, l'implant médical référence 550
comprend
une tulipe 560 et une vis 570 qui sont plus longues que celles de l'implant
160.
Bien entendu, différentes dimensions et/ou forme d'implant sont utilisables.
Le support 510 présente aussi une fonction de limitation ou blocage en
rotation
de la tulipe 560 de l'implant 550 par rapport au support 510. Cette fonction
de
limitation ou blocage en rotation peut être obtenue par coopération de forme
comme décrit ci-avant pour l'exemple de la figure 1.
Selon un mode de réalisation, la fonction de limitation ou blocage de
débattement angulaire de la vis est obtenue par un dimensionnement adapté
de la paroi murale inférieure, qui, selon un aspect particulier, présente un
diamètre réduit comparé au diamètre de la paroi murale supérieure.
Ainsi, selon un aspect particulier applicable aux autres modes de réalisation,
la
face interne de la paroi murale inférieure 520 est proche de la vis 570 qui
s'étend en regard de face interne de la paroi murale inférieure 520, c'est-à-
dire
plus proche de l'axe du tube que ne l'est la paroi murale supérieure 540.
Selon un mode de réalisation donné illustré à la figure 5 et à la figure 5A,
et
applicable aux autres modes de réalisation, un élément 590 est logé entre le
bouchon et l'objet pour bloquer ou limiter le déplacement axial de l'objet le
long
du tube vers l'ouverture du tube, c'est-à-dire vers le bouchon. Bien entendu,
une fois le bouchon et cet élément 590 retiré l'objet peut être librement
sorti du
tube à l'aide d'un instrument ou en inclinant le tube vers le bas.
Grâce à l'élément 590 et au support, l'implant médical peut ainsi être
maintenu
immobile axialement quelle que soit la position, par exemple renversée, du
tube tant que le bouchon n'est pas retiré.
Le mode de réalisation illustré à la figure 6, reprend le tube 100, le bouchon

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101 et loge un support 610 qui, comme dans les autres modes de réalisation,
est limité ou bloqué en rotation par rapport au tube, par exemple par
coopération de forme comme décrit pour l'exemple de la figure 1. L'implant
médical est référencé 650 et comprend une tulipe 660 et une vis 670 qui peut
être similaire ou identique à l'implant utilisé dans la figure 5. Bien
entendu,
d'autres dimensions et/ou forme d'implants sont utilisables.
Le support présente aussi une fonction de limitation ou blocage en rotation de

la tulipe 660 de l'implant 650. Cette fonction de limitation ou blocage en
rotation peut être obtenue comme décrit ci-avant pour l'exemple de la figure
1.
Le support comprend aussi un siège et une paroi murale supérieure 640 qui
peuvent reprendre les caractéristiques décrites ci-dessus pour l'exemple de la

figure 1. La moitié 630A seulement du siège est visible en figure 6A.
Le support 610 comprend une paroi murale inférieure 620 qui est fermée à
l'extrémité qui touche le fond du tube. Selon un aspect particulier, la paroi
murale inférieure se développe tout autour de l'axe longitudinal du support.
Avantageusement, la paroi murale inférieure 620 présente des ouvertures dans
lesquelles s'étendent des languettes 622A, 622B permettant de limiter ou
bloquer le débattement de la vis 670 comme expliqué ci-après.
Dans l'exemple illustré aux figures 6 et 6A, le support 620 comprend deux
demi-coques 620A, 620B assemblables l'une à l'autre à l'aide d'éléments
encliquetables 690A, 690B. Les deux demi-coques sont de préférence
identiques et présentent un plan d'assemblage passant par l'axe longitudinal
du support, qui correspond sensiblement à l'axe du tube à l'état introduit du
support dans le tube.
Un tel mode de réalisation préférentiel facilite la fabrication du support par

injection plastique. En variante, le support peut être réalisé de manière
monobloc.

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Selon un mode de réalisation particulier, le support comprend
avantageusement une ou des languettes permettant de limiter ou bloquer le
débattement angulaire ou balancement de la vis. La ou chaque languette
permet aussi à l'opérateur d'identifier la longueur de la vis.
5
Ainsi chaque demi-coque 620A, 620B comprend au moins une languette 622A,
622B de sorte que le support présente deux languettes longitudinales
diamétralement opposées. Au moins une partie 623A, 623B de la languette
s'étend vers l'axe longitudinal du tube 600 pour permettre de limiter ou
bloquer
10 le débattement angulaire de la partie de l'objet 650 qui s'étend dans
l'espace
délimité par la paroi murale inférieure 620.
L'implant peut être déconditionné et extrait du dispositif de conditionnement
de
la manière suivante. Les étapes suivantes sont décrites en référence avec la
15 figure 1 mais s'appliquent aussi aux autres modes de réalisation.
L'opérateur retire le bouchon 101 pour ouvrir le tube 100. Lorsqu'il est
présent,
l'opérateur retire aussi l'élément d'arrêt 590 (comme par exemple dans le mode

de réalisation de la figure 5) qui permet d'immobiliser l'implant pendant son
20 transport. Avantageusement, on peut prévoir que l'élément d'arrêt soit
couplé
au bouchon pour venir avec le bouchon lorsque ce dernier est retiré.
L'opérateur peut alors introduire un instrument dans le tube 100 pour amener
une partie de couplage de l'instrument en contact avec une partie
correspondante 160 de l'objet 150. L'opérateur tourne alors l'instrument ou
une
partie de l'instrument sur lui-même (c'est-à-dire autour de l'axe du tube) de
manière à faire coopérer le filetage de ladite partie de l'instrument avec le
taraudage de la tulipe. La fonction de blocage ou limitation en rotation du
support par rapport au tube, et de la tulipe par rapport au support, permet à
la
tulipe et au support de ne pas tourner de manière folle dans le tube lorsque
l'opérateur essaye de coupler l'instrument à la tulipe. Une fois l'instrument
couplé à la tulipe de l'implant, l'opérateur peut extraire l'implant par
simple

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déplacement axial de l'implant à l'aide de l'instrument, l'implant restant
déplaçable axialement de manière libre en direction de l'ouverture du tube
hors
du tube 100, de l'instrument et de l'objet 150 couplé à l'instrument.
En variante, l'étape d'extraction de l'objet peut être réalisée simplement et
rapidement en inclinant le tube pour orienter l'ouverture du tube vers le bas
et
ainsi faire glisser librement la vis hors du support et du tube.
Dans les modes de réalisation illustrés aux figures, ledit support est
rapporté à
l'intérieur du corps creux principal. En variante, ledit support peut être
formé
d'une seule pièce avec ledit corps creux principal. Autrement dit, le corps
creux
principal et le support peuvent être monobloc.
Dans le mode de réalisation des figures 7 et 7A, le dispositif de
conditionnement comprend un corps creux principal 700 qui a la forme d'un
boîtier présentant une ouverture sur le dessus. Un capot 701 est lié en étant
articulé par une charnière 702 sécable ou non au bord d'ouverture supérieur
du boîtier 700. Le boîtier présente un axe longitudinal A700.
Le capot 701 est représenté en position d'ouverture mais peut bien entendu
prendre une position de fermeture dans laquelle il empêche l'accès à
l'intérieur
du boîtier 700. En position de fermeture du capot 701, une bande de scellage
peut être appliquée sur la fente définie entre les bords du capot 701 et du
boîtier 700 qui se font face, comme décrit dans la demande W02014188142
Al ou encore dans la demande W02018078242A1, notamment en appliquant
la bande de scellage sur la charnière, puis le long de la fente et en revenant

sur la charnière.
Le dispositif de conditionnement comprend aussi un support 710 logé à
l'intérieur du boîtier 700.
Le support 710 comprend un siège 730 qui permet de recevoir la partie 860

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supérieure de l'objet 850, par exemple une tulipe comme dans l'exemple
illustré aux figures, et qui présente passage axial traversant pour permettre
à
une autre partie 840 de l'objet, de plus petit diamètre que la partie 860
supérieure de l'objet, par exemple un corps de vis 870 comme dans l'exemple
illustré aux figures, de passer axialement au travers du siège 730 et de
s'étendre en dessous du siège 730, tandis que la partie 860 supérieure de
l'objet, dans cet exemple la tulipe, reste en appui contre le siège 730. La
tulipe
s'étend au-dessus dudit siège 730. La tulipe est entourée sur une partie de sa

hauteur par une paroi murale 740 du support qui prolonge le siège.
Autrement dit, le siège 730 présente une forme annulaire d'axe de passage
parallèle ou confondu avec l'axe longitudinal du boîtier.
Selon un aspect particulier, le support 710 est logé entièrement dans le
boîtier
700. Ledit support 710 est configuré pour recevoir l'objet 850. Selon un
aspect
particulier, le support 710 comprend aussi un emplacement 740' de réception
d'un autre objet 950, tel qu'une pièce d'attache présentant un filetage apte
coopérer avec un taraudage ménagé dans la tulipe 860. Cette pièce est
usuellement appelée vis ou écrou de verrouillage ou encore "bouchon".
L'emplacement 740' peut comprendre un fond qui reçoit l'objet 950 et une paroi

murale qui entoure l'objet au moins en partie. Ladite vis ou écrou de
verrouillage peut être maintenue dans son logement ou emplacement, par
exemple par coincement ou par coopération de son filetage avec un taraudage
du logement, tout en permettant d'extraire ladite vis ou écrou de verrouillage
à
l'aide d'un instrument.
Le support 710 peut présenter un élément de mesure de hauteur, tel qu'une
réglette 790, qui s'étend sous le niveau du siège du support pour permettre de

déterminer rapidement la longueur de la partie inférieure de l'objet, ici la
longueur du corps de vis qui reste visible. En effet, selon un aspect
particulier,
le corps creux principal, ici un boîtier, est en matériau transparent. En
particulier, le support présente une forme adaptée, notamment sous son siège

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pour laisser l'utilisateur voir la longueur de la partie de l'objet qui
s'étend à
travers le siège.
Ledit support 710 permet notamment de maintenir l'objet 850 suspendu à
écartement du fond du boîtier. Comme illustré à la figure 7, le support peut
comprendre un socle 722, muni éventuellement de pieds 723, pouvant
coopérer avec des logements correspondants ménagés dans le fond du boîtier.
Le support 710 présente une partie transversale, par exemple une plaque 711
de forme générale rectangulaire à bord arrondi, qui s'étend par exemple
sensiblement à la hauteur du siège 730, et qui forme un moyen de limitation ou

blocage en rotation du support 710 à l'intérieur du boîtier 700 qui est de
section de forme similaire. Un éventuel mouvement de rotation du support par
rapport au boîtier autour de l'axe A730 du passage traversant du siège 730 (ou
autour d'un autre axe parallèle) entrainerait une mise en butée de la plaque
711 contre la paroi périphérique intérieure du boîtier 700 limitant ou
empêchant
la rotation du support 710.
Le support 710 peut présenter aussi une paroi inférieure 720 qui comprend par
exemple des jambes 721 écartées l'une de l'autre qui s'étendent sous le siège,

et qui, de préférence, relient la plaque 711 au socle 722. Les jambes peuvent
être arquées vers l'extérieur et flexibles pour venir frotter à l'intérieur du
boîtier.
Le support 710 peut ainsi être configuré pour limiter ou empêcher sa sortie
axiale du boîtier, ce qui permet, en cas de besoin de libérer le ou les ou une

partie des objets en inclinant le boîtier 700 à l'état ouvert du capot 701,
que le
ou les objets glissent axialement hors du boîtier 700 tandis que le support
710
reste en position dans le boîtier. Cette fonctionnalité de limitation ou
d'empêchement de sortie du support (par coincement ou frottement) peut aussi
s'appliquer aux supports des autres modes de réalisation.
Avantageusement, le siège 730 est surmonté d'une paroi murale supérieure

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740 qui se développe au moins partiellement autour du siège en délimitant un
passage dans le prolongement du passage délimité par le siège 730. La paroi
murale supérieure 740 délimite ainsi avec le siège 730 un passage d'insertion
et un logement permettant d'entourer tout ou partie de la tulipe 860.
La figure 7A illustre le fait que, comme pour les autres modes de réalisation,
la
partie 860 supérieure (apte à venir en prise avec un instrument d'extraction)
de
l'objet 850 est bloquée en rotation par rapport au support 710 autour de l'axe

A730 du passage traversant du siège correspondant. Comme pour les autres
modes de réalisation, on peut prévoir que ce soit la forme de la paroi murale
supérieure 740 qui n'est pas de révolution et qui est apte à venir en contact
avec la partie 860 dans l'hypothèse d'un mouvement de rotation, qui forme une
butée limitant ou empêchant la rotation axiale de la partie 860 de l'objet
850.
La face interne de la paroi murale supérieure 740 présente une forme qui, en
coopération avec la face externe de la tulipe 860, permet de limiter ou
bloquer
la rotation de la tulipe 860, par rapport au support 710 et donc par rapport
au
boîtier 700 autour de l'axe A730 du passage traversant du siège 730.
On peut prévoir en particulier que les caractéristiques du siège et/ou de la
paroi murale supérieure du support des modes de réalisation des figures 2 à 4,

puissent s'appliquer au siège et/ou à la paroi murale supérieure du mode de
réalisation des figures 7 et 7A et 7B. Le ou chaque objet suspendu à travers
le
support peut être l'objet, tel qu'une vis pédiculaire, présenté dans les
autres
modes de réalisation.
Comme illustré à la figure 7B, on peut prévoir que plusieurs objets, tels que
des vis pédiculaires, soient logés dans le corps creux principal, en
particulier
lorsque celui-ci se présente sous la forme d'un boîtier. En particulier, on
peut
prévoir que le support se présente sous la forme d'un ensemble de deux
supports, solidaires ou non l'un de l'autre, formés ensemble d'une seule pièce

ou non, et présentant chacun un siège apte à recevoir la partie supérieure de

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l'objet correspondant, le siège présentant un passage axial traversant
permettant de laisser la partie inférieure de l'objet passer à travers le
siège.
Lesdits objets peuvent être identiques ou non, par exemple de longueur
différente. Chacun des deux supports de l'ensemble peut présenter une partie
5 ou toutes les caractéristiques de support des modes de réalisation présentés

ci-avant. Dans l'exemple illustré à la figure 7B chacun des deux supports
présente aussi un logement pour la vis ou écrou de verrouillage.
On peut aussi prévoir comme illustré à la figure 7B, que l'ensemble de
supports
10 comprend des moyens 799 de maintien d'une partie de chaque objet qui
s'étend sous le siège correspondant du support, par exemple des crochets
aptes à entourer partiellement un corps de vis.
Le corps creux principal peut être couplé (lié) à l'élément de fermeture non
pas
15 par un pas de vis mais par un autre moyen, tel qu'une charnière. Une bande
de
scellage peut être appliquée le long des bords du bouchon et corps creux qui
délimitent leurs ouvertures et qui sont apte à se faire face.
Dans le cas de l'utilisation d'une charnière, la bande peut être appliquée le
20 long de la fente qui sépare le bouchon et le corps creux principal (tout en

restant liés par la charnière). La bande peut alors être initialement
appliquée
sur la charnière, puis être appliquée sur les bords de fente opposés et
revenir
sur la charnière.
25 L'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation illustrés dans les
dessins. En conséquence, il doit être entendu que, lorsque les
caractéristiques
mentionnées dans les revendications annexées sont suivies par des signes de
référence, ces signes sont inclus uniquement dans le but d'améliorer
l'intelligibilité des revendications et ne sont nullement limitatifs de la
portée des
revendications.
De plus, le terme comprenant n'exclut pas d'autres éléments ou étapes. En

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outre, des caractéristiques ou étapes qui ont été décrites en référence à l'un

des modes de réalisation exposés ci-dessus peuvent également être utilisées
en combinaison avec d'autres caractéristiques ou étapes d'autres modes de
réalisation exposés ci-dessus.

Representative Drawing

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Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2018-08-07
(87) PCT Publication Date 2019-02-14
(85) National Entry 2020-02-07
Examination Requested 2022-09-08

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $210.51 was received on 2023-07-24


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2024-08-07 $100.00
Next Payment if standard fee 2024-08-07 $277.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee 2020-02-07 $400.00 2020-02-07
Registration of a document - section 124 2020-03-31 $100.00 2020-03-31
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2020-08-07 $100.00 2020-07-27
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2021-08-09 $100.00 2021-07-26
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2022-08-08 $100.00 2022-07-25
Request for Examination 2023-08-08 $814.37 2022-09-08
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2023-08-08 $210.51 2023-07-24
Owners on Record

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Current Owners on Record
SELENIUM MEDICAL
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2020-02-07 2 94
Claims 2020-02-07 4 134
Drawings 2020-02-07 6 259
Description 2020-02-07 26 1,071
International Search Report 2020-02-07 6 189
National Entry Request 2020-02-07 8 181
Non-compliance - Incomplete App 2020-02-17 2 203
Cover Page 2020-03-31 1 46
Completion Fee - PCT 2020-04-08 5 123
Request for Examination 2022-09-08 3 81
Amendment 2022-12-24 6 161
Amendment 2024-03-19 22 1,865
Claims 2024-03-19 4 220
Examiner Requisition 2023-11-22 4 208