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Patent 3083133 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3083133
(54) English Title: GLAZING UNIT, IN PARTICULAR FOR AERONAUTICS, ABLE TO BE BLOCKED IN ITS RECEIVING OPENING IN THE EVENT OF BREAKAGE
(54) French Title: VITRAGE, NOTAMMENT POUR L'AERONAUTIQUE, APTE A ETRE BLOQUE DANS SON OUVERTURE D'ACCUEIL EN CAS DE RUPTURE
Status: Examination Requested
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B64C 1/14 (2006.01)
  • B32B 17/10 (2006.01)
(72) Inventors :
  • TONDU, THOMAS (France)
  • BARBIER, JEROME (France)
(73) Owners :
  • SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (France)
(71) Applicants :
  • SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (France)
(74) Agent: FASKEN MARTINEAU DUMOULIN LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2018-12-11
(87) Open to Public Inspection: 2019-06-20
Examination requested: 2023-11-13
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2018/053203
(87) International Publication Number: WO2019/115931
(85) National Entry: 2020-05-21

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1771347 France 2017-12-13

Abstracts

English Abstract

Glazing unit (1) comprising at least one structural substrate (10, 15), termed inner substrate, intended to face towards a receiving structure (2) within which the glazing unit is intended to be fastened, and having a face (10A, 15A), termed inner face, characterized in that said inner face (10A, 15A) of said substrate comprises, projecting therefrom and at the edge or in the vicinity of the edge and on at least one of the sides of the glazing unit, at least one male or female retaining element (5) intended to cooperate with at least one respectively female or male retaining shape (2A) arranged in the glazing unit receiving structure.


French Abstract


Vitrage (1) comportant au moins un substrat structural (10, 15), dit substrat
intérieur destiné à être tourné vers une
structure d'accueil (2) au sein de laquelle est destiné à être fixé le
vitrage, et présentant une face (10A, 15A), dite face intérieure,
caractérisé en ce que ladite face intérieure (10A, 15A) dudit substrat
comporte en saillie de celle-ci et en bord ou à proximité du bord
et sur au moins l'un des côtés du vitrage, au moins un élément de retenue (5)
mâle ou femelle, destiné à coopérer avec au moins une
forme de retenue (2A) respectivement femelle ou mâle agencée dans la structure
d'accueil du vitrage.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


11
REVENDICATIONS
1. Vitrage (1) comportant au moins un substrat structural (10, 15), dit
substrat intérieur
destiné à être tourné vers une structure d'accueil (2) au sein de laquelle est
destiné à être
fixé le vitrage, et présentant une face (10A, 15A), dite face intérieure,
caractérisé en ce qu'il
comporte plusieurs substrats agencés en feuilleté et que ladite face
intérieure (10A, 15A) du
substrat intérieur comporte en saillie de celle-ci et en bord ou à proximité
du bord et sur au
moins l'un des côtés du vitrage, au moins un élément de retenue (5) mâle ou
femelle,
destiné à coopérer avec au moins une forme de retenue (2A) respectivement
femelle ou
mâle agencée dans la structure d'accueil du vitrage de sorte que l'élément
femelle constitue
un logement d'accueil ménageant des plans de butée pour l'élément mâle,
l'élément mâle
étant destiné à être mis en butée dans le logement parallèlement au substrat
intérieur et
bloqué latéralement sur ses deux côtés.
2. Vitrage selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit au moins un
élément de
retenue (5) est une pièce rapportée qui est rendue solidaire de la face
intérieure (10A) du
substrat, tel que par collage ou boulonnage.
3. Vitrage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le substrat
structural
intérieur (10, 15) est en verre ou en matière plastique.
4. Vitrage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le substrat
structural intérieur
(15) est en matière plastique et ledit au moins un élément de retenue (5) est
également en
matière plastique en étant intégré au corps du substrat du fait de la
fabrication de manière
monobloc dudit substrat, en particulier par thermoformage.
5. Vitrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé
en ce que
ledit au moins un élément de retenue (5) comporte sur sa face opposée au
substrat un
revêtement favorisant le glissement tel qu'un matériau de joint d'étanchéité
(50).
6. Vitrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé
en ce
qu'il comporte plusieurs éléments de retenue répartis sur au moins un côté du
vitrage, en
particulier sur au moins deux côtés opposés, de préférence sur l'ensemble de
la périphérie
du vitrage.
7. Vitrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé
en ce
qu'il comporte au moins un élément de retenue continu s'étendant sur au moins
un côté du

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vitrage, ou un élément de retenue continu formant un cadre sur l'ensemble de
la périphérie
du vitrage.
8. Vitrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé
en ce
qu'en position montée du vitrage dans sa destination finale, ledit élément de
retenue (5) est
destiné à coopérer avec une forme complémentaire de retenue (2A) configurée
pour
bloquer la sortie de l'élément de retenue (5) dans un plan parallèle ou
sensiblement
parallèles aux faces principales du vitrage.
9. Vitrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé
en ce
qu'il comporte plusieurs plis agencés en feuilleté, de préférence au moins
trois plis, chaque
pli comportant au moins un substrat, le premier pli comprenant le substrat
intérieur (10, 15)
dont est solidaire l'élément de retenue (5), ledit élément de retenue étant
solidaire
uniquement dudit substrat intérieur.
10. Ensemble comprenant une structure (2), telle qu'une structure d'aéronef du
type
avion, dotée d'au moins une ouverture d'accueil, et un vitrage (1) selon l'une
quelconque
des revendications précédentes, l'ouverture d'accueil comportant au moins une
forme de
retenue (2A) avec laquelle coopère ledit au moins un élément de retenue (5) en
saillie de la
face intérieure du vitrage.
11. Ensemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la forme
de
retenue (2A) est en saillie du chant (20) de l'ouverture d'accueil, de
préférence la forme de
retenue étant une forme femelle ménagée par deux ailes (21, 22), la première
aile (21)
partant perpendiculairement au chant (20) de l'ouverture et la seconde aile
(22) s'étendant
depuis l'extrémité de la première aile et parallèlement au chant (20), tandis
que l'élément
en saillie (5) du vitrage est un élément mâle.
12. Ensemble selon la revendication 10 ou 11, caractérisé en ce que le vitrage
(1)
comporte au moins trois plis en feuilleté, un premier pli dit intérieur dont
est solidaire
l'élément de retenue, un deuxième pli, et un troisième pli dit extérieur, le
vitrage étant être
fixé par pincement direct du deuxième pli.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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1
VITRAGE, NOTAMMENT POUR L'AERONAUTIQUE, APTE A ETRE BLOQUE DANS SON
OUVERTURE D'ACCUEIL EN CAS DE RUPTURE
L'invention concerne un vitrage fixé par pincement dans un habitacle tel que
dans la
structure d'un avion, le vitrage étant apte à être bloqué dans son ouverture
d'accueil en cas
de rupture des plis du vitrage.
L'invention sera plus particulièrement décrite en regard du domaine
aéronautique, sans
toutefois y être limitée.
Un vitrage aéronautique lorsqu'il est entièrement en matière plastique est
solidarisé à la
structure de l'avion en étant pincé, ou de préférence en étant percé et
boulonné.
Pour un vitrage en verre, celui-ci ne devant pas être percé, il est fixé soit
par pincement de
son bord périphérique et de ses deux faces externes opposées, ou bien est
solidarisé par des
éléments d'interface qui sont collés au vitrage et boulonnés à la structure de
l'avion.
Les vitrages boulonnés sont solidaires de la structure avion. Aussi, toutes
les déformations
de la structure de l'avion induites par la pressurisation ou des effets de
dilatation
différentielle reportent des contraintes sur les vitrages, particulièrement au
niveau des
zones de fixation. Cela impose des stratégies de gestion de ces contraintes
qui sont
compliquées et peuvent s'avérer pénalisantes en terme de masse et complexité
de
production, et également de coût associé. De plus, les sollicitations
mécaniques cycliques
des vitrages dégradent leur durée de vie. Enfin les systèmes par boulonnage
induisent un
encombrement qui limite la visibilité au niveau des jonctions entre les
vitrages.
Au contraire les vitrages dit pincés sont peu sollicités mécaniquement et donc
assez simple à
produire et relativement fiables. Par contre, en cas de casse de tous les plis
du vitrage bien
que le système de fixation par pincement soit présent, le vitrage peut se
déchausser de la
structure et provoquer une dépressurisation voire une perte du vitrage. Les
risques de
déchaussement et de perte sont d'autant plus importants que les vitrages sont
grands, que
la largeur de maintien dans la structure est faible et que la pressurisation
au sein de
.. l'habitacle de l'avion est forte.

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L'invention a donc pour but d'obvier aux inconvénients précités en proposant
une fixation
d'un vitrage pincé qui évite notamment tout risque de déchaussement du vitrage
hors de la
structure de logement du vitrage, que le vitrage soit verrier ou en matière
plastique.
Selon l'invention, le vitrage comporte au moins un substrat structural dit
substrat intérieur
destiné à être tourné vers la structure d'accueil au sein de laquelle est
destiné à être fixé le
vitrage, et présentant une face, dite face intérieure, et est caractérisé en
ce que ladite face
intérieure comporte en saillie de celle-ci et en bord ou à proximité du bord
et sur au moins
l'un des côtés du vitrage, au moins un élément de retenue mâle ou femelle,
destiné à
coopérer avec au moins une forme respectivement femelle ou mâle de retenue
agencée
dans la structure d'accueil (l'ouverture de la structure d'accueil) du
vitrage.
On entend dans la suite de la description par intérieur , le qualificatif
relatif à la partie du
vitrage la plus externe au vitrage et en regard de l'intérieur de l'habitacle
dans lequel est
monté le vitrage.
Le vitrage est destiné à être fixé par pincement de sa face extérieure (celle
en contact avec
.. l'environnement extérieur), et est apte à glisser dans les conditions
normales d'utilisation
(pressurisation de l'avion et dilatations du vitrage sans l'endommager).
Ainsi, la combinaison de l'élément mâle/femelle sur la face intérieure du
vitrage et de la
forme femelle/mâle solidaire de la structure de l'avion du côté de la face
intérieure du
vitrage sans que ce ne soit donc visible, procure en cas de casse de ses plis,
un blocage en
translation lors du glissement du vitrage dans un plan parallèle aux faces
principales du
vitrage. Le premier pli (pli intérieur) du vitrage doté dudit au moins élément
mâle/femelle
assure alors la tenue du vitrage qui ne peut se déchausser hors de l'ouverture
de la structure
de l'avion du fait de la présence dans la structure d'une forme femelle/mâle.
La combinaison de l'élément mâle/femelle du vitrage et de la forme
femelle/mâle de la
structure d'accueil constitue des moyens de retenue du vitrage dans une
direction opposée
à la structure d'accueil et parallèle aux faces principales du vitrage.
Cette solution présente en outre les avantages suivants : un encombrement
réduit par
rapport à une solution boulonnée, une simplicité de réalisation, l'absence de
perçage des
plis en matière plastique supprimant toute fragilité, et un design plus léger.
Selon une réalisation préférée, le vitrage comporte au moins un substrat
structural, dit
substrat intérieur destiné à être tourné vers l'habitacle intérieur d'une
structure d'accueil au
sein de laquelle est destiné à être fixé le vitrage, et présentant une face,
dite face intérieure,

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et est caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs substrats agencés en
feuilleté et que ladite
face intérieure du substrat intérieur comporte en saillie de celle-ci et en
bord ou à proximité
du bord et sur au moins l'un des côtés du vitrage, au moins un élément de
retenue mâle ou
femelle, destiné à coopérer avec au moins une forme de retenue respectivement
femelle ou
mâle agencée dans la structure d'accueil du vitrage de sorte que l'élément
femelle constitue
un logement d'accueil ménageant des plans de butée pour l'élément mâle,
l'élément mâle
étant destiné à être mis en butée dans le logement parallèlement au substrat
intérieur et
bloqué latéralement sur ses deux côtés.
Selon une caractéristique, l'élément femelle comporte un fond (parallèle au
plan général du
vitrage en position montée du vitrage) et des parois latérales (s'étendant
sensiblement
orthogonalement au fond) et l'élément mâle destiné à être logé dans l'élément
femelle est
destiné à être mis en butée contre le fond de l'élément femelle (par fixation
du vitrage
contre la structure) et pris en sandwich avec les parois latérales de
l'élément femelle (tout
en procurant un jeu au moins avec l'une des parois du côté opposé à la
structure, tel que de
l'ordre de 2 mm). L'élément mâle est destiné à être mis en compression contre
le fond de
l'élément femelle en position montée du vitrage dans sa structure d'accueil.
Selon une variante préférée de réalisation, l'élément de retenue qui est
solidaire du vitrage
est un élément mâle, tandis que la forme de retenue qui est destinée à être
solidaire de la
structure d'accueil auquel est destiné le vitrage, est un élément femelle.
Dans cette réalisation préférée, l'élément femelle constituant un logement
d'accueil pour
l'élément de retenue mâle est destiné à être procuré par la configuration de
la structure
d'accueil du vitrage (dans l'utilisation finale du vitrage), par exemple la
structure d'un
aéronef, l'élément femelle formé à partir de ladite structure d'accueil
comprenant un fond
(parallèle au plan général du vitrage en position montée du vitrage) et des
parois latérales
(s'étendant sensiblement orthogonalement au fond) et l'élément mâle destiné à
être logé
dans l'élément femelle étant destiné à être mis en butée contre le fond de
l'élément femelle
(par fixation du vitrage contre la structure) et pris en sandwich avec les
parois latérales de
l'élément femelle (tout en procurant un jeu au moins avec l'une des parois du
côté opposé à
la structure, tel que de l'ordre de 2 mm). L'élément mâle du vitrage est
destiné à être mis en
compression contre le fond de l'élément femelle de la structure.
Dans son utilisation finale dans la structure d'accueil, le vitrage est
destiné à être fixe
(nullement mobile, nullement coulissant).

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Selon une caractéristique, l'élément de retenue lorsqu'il est mâle présente
une section (dans
un plan perpendiculaire au chant du vitrage) de forme générale droite.
Selon une caractéristique, l'élément de retenue est une pièce rigide
(indéformable, non
élastique). Il ne s'agit nullement d'un joint d'étanchéité.
Selon une réalisation, le vitrage comporte plusieurs plis agencés en
feuilleté, de préférence
au moins trois plis, chaque pli comportant au moins un substrat. L'élément de
retenue dans
un vitrage comprenant plusieurs plis, est solidaire du pli intérieur destiné à
être agencé
directement en regard de l'habitacle intérieur de la structure d'accueil
destinée à accueillir le
vitrage. L'élément de retenue dans un vitrage comprenant plusieurs plis, est
en particulier
indépendant physiquement et mécaniquement du pli extérieur, le pli le plus
opposé au pli
dont est solidaire ledit élément de retenue. Le pli intérieur comprend le
substrat intérieur
dont est solidaire l'élément de retenue, ledit élément de retenue étant
solidaire uniquement
dudit substrat intérieur. L'élément de retenue ne possède ainsi aucun retour
qui serait
solidaire du pli extérieur (c'est-à-dire du pli destiné à être en regard de
l'environnement
extérieur en position montée du vitrage dans la structure).
Le vitrage comporte au moins trois plis en feuilleté, un premier pli dit
intérieur dont est
solidaire l'élément de retenue, un deuxième pli, et un troisième pli dit
extérieur, le deuxième
pli comportant une zone continue ou des zones discontinues de fixation du
vitrage, le vitrage
étant destiné à être fixé par pincement direct du deuxième pli (en direct
contre la ou les
zones de fixation dudit deuxième pli).
En particulier, le vitrage comporte au moins trois plis en feuilleté, un
premier pli dit intérieur
(l'élément de retenue étant solidaire du pli intérieur), un deuxième pli, et
un troisième pli dit
extérieur qui est en retrait ponctuellement ou de préférence sur toute sa
périphérie par
rapport au bord du deuxième pli, ménageant des surfaces discontinues
extérieures ou de
préférence une surface périphérique continue extérieure de contact pour la
fixation du
vitrage, le vitrage étant destiné dans sa position d'utilisation à être fixé
par pincement du
deuxième pli via la ou les surfaces de contact (engendrant une compression de
l'élément
mâle dans (le fond de) la forme femelle, l'élément mâle étant agencé à
l'opposé et en regard
de la surface de contact de pincement).
Selon une caractéristique, ledit au moins un élément de retenue est une pièce
rapportée qui
est rendue solidaire de la face intérieure du substrat intérieur, tel que par
collage ou
boulonnage.

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Selon une autre caractéristique, le substrat structural intérieur est en verre
ou en matière
plastique.
Dans un exemple de réalisation, le substrat structural intérieur est en
matière plastique et
ledit au moins un élément de retenue est également en matière plastique en
étant intégré
5 au corps du substrat du fait de la fabrication de manière monobloc dudit
substrat, en
particulier par thermoformage ou moulage.
De préférence, ledit au moins un élément de retenue comporte sur sa face
opposée au
substrat un revêtement favorisant le glissement dudit élément de retenue (et
donc du
vitrage au regard de la déformation, de la dilatation du vitrage dans le cadre
usuel de son
utilisation), le revêtement est par exemple le matériau de joint d'étanchéité.
Ce joint
autorise le glissement dudit élément de retenue par rapport à la forme de
retenue opposée
et complémentaire de la structure, quel que soit le matériau dudit élément.
Selon une autre caractéristique, ledit au moins un élément de retenue s'étend
en saillie par
rapport à la face intérieure du substrat dans une direction parallèle ou
sensiblement
parallèle au chant du vitrage.
Dans un exemple de réalisation, le vitrage comporte plusieurs éléments de
retenue
individuels répartis sur au moins un côté du vitrage, en particulier sur au
moins deux côtés
opposés, de préférence sur l'ensemble de la périphérie du vitrage.
Dans un autre exemple de réalisation, le vitrage comporte au moins un élément
de retenue
continu s'étendant sur la longueur d'au moins un côté du vitrage, ou un
élément continu
formant un cadre sur l'ensemble de la périphérie du vitrage.
Selon l'invention, en position montée du vitrage dans sa destination finale
telle qu'une
ouverture (pour la fermer) d'une structure d'accueil, ledit élément de retenue
est destiné à
coopérer avec une forme complémentaire de retenue configurée pour bloquer la
sortie de
l'élément de retenue dans un plan parallèle ou sensiblement parallèle aux
faces principales
du vitrage.
En particulier, la forme de retenue de la structure d'accueil comporte un plan
de butée qui
est agencé parallèlement à la paroi de l'ouverture de la structure accueillant
le vitrage.
Aussi, l'invention porte également sur un ensemble comprenant une structure,
telle qu'une
structure d'aéronef du type avion, dotée d'au moins une ouverture d'accueil,
et un vitrage
suscité de l'invention, le vitrage étant monté dans la structure pour fermer
l'ouverture,

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l'ouverture d'accueil comportant au moins une forme de retenue avec laquelle
coopère ledit
au moins un élément de retenue en saillie de la face intérieure du vitrage.
Selon une caractéristique, l'ensemble est tel que la forme de retenue est en
saillie du
chant/de la paroi de l'ouverture d'accueil, de préférence la forme de retenue
étant une
forme femelle ménagée par deux ailes, la première aile partant
perpendiculairement au
chant de l'ouverture et la seconde aile s'étendant depuis l'extrémité de la
première aile et
parallèlement au chant, tandis que l'élément en saillie du vitrage est un
élément mâle.
L'invention sera plus particulièrement décrite en regard d'un élément de
retenue mâle. Bien
entendu, l'élément de retenue pourrait être femelle, tout en étant en saillie
de la face
intérieure du vitrage, tandis que la forme de retenue de l'ouverture d'accueil
serait une
forme mâle.
La présente invention est maintenant décrite à l'aide d'exemples uniquement
illustratifs et
nullement limitatifs de la portée de l'invention, et à partir des
illustrations ci-jointes, dans
lesquelles :
- La figure 1 représente une vue schématique en coupe partielle et de dessus
d'un
ensemble selon l'invention comprenant un vitrage associé à la structure d'un
avion ;
- La figure 2 est une vue schématique en coupe partielle et de dessus d'un
ensemble
de l'invention selon une variante de réalisation du vitrage ;
- La figure 3 est une vue schématique en coupe partielle et de dessus d'un
ensemble
de l'invention selon une autre variante de réalisation du vitrage, le vitrage
étant
courbe.
Le vitrage 1 selon l'invention illustré sur les figures 1 à 3 est destiné à
être logé dans la
carlingue/structure 2 d'un avion.
De manière connue, le vitrage 1 comporte au moins un pli, de préférence
plusieurs plis
agencés en feuilleté.
Dans l'exemple de vitrage de la figure 1, le vitrage 1 comporte trois plis, un
premier pli
correspondant à un premier substrat en verre 10, de préférence en verre
renforcé (par
trempe thermique ou chimique) typiquement de 8 mm d'épaisseur, un deuxième pli

constitué d'un deuxième substrat 11 également en verre, de préférence renforcé
et
typiquement de 8 mm d'épaisseur, les deux substrats verriers 10 et 11 étant
rendus
solidaires par un film intercalaire 12 du type PVB, et un troisième pli formé
d'un troisième
substrat en verre 13 typiquement de 3 mm et d'une couche intercalaire 14
typiquement de

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6 mm en matière plastique telle qu'en PU, la couche intercalaire 14 reliant le
deuxième
substrat verrier 11 au troisième substrat verrier 13.
Le troisième pli, combinaison du substrat verrier 13 et de la couche
intercalaire 14, présente
de manière connue des dimensions surfaciques inférieures à celles de deux
autres plis, de
sorte à permettre la fixation vitrage 1 à la structure 2 au moins par
pincement de la face
extérieure 11A du deuxième pli 11 via un système d'applique/de fixation 3.
Le système de fixation 3 est disposé en applique contre la face extérieure 11A
du deuxième
pli 11 via un joint d'interface d'étanchéité 4. Pour assurer le maintien ferme
du système de
fixation 3 contre le deuxième pli 11 par pincement, ledit système 3 est rendu
solidaire de la
structure 2 par boulonnage 40.
En position fixée du vitrage, la face extérieure 13A du vitrage qui correspond
à la face
extérieure du troisième substrat 13 est coplanaire à la face externe 30 du
système de
fixation 3 boulonné à la structure 2 de l'avion.
Dans l'exemple de vitrage de la figure 2, le vitrage 1 comporte un premier pli
formé d'un
substrat structural en matière plastique 15, tel qu'en PMMA et typiquement de
15 mm, un
deuxième pli formé par un second substrat structural en matière plastique 16,
tel qu'en
PMMA et typiquement de 15 mm , rendu solidaire du premier substrat 15 par un
film
intercalaire 17 du type en PVB, et un troisième pli formé d'un substrat en
verre 18
typiquement de 3 mm et d'une couche intercalaire 19 typiquement de 6 mm en
matière
plastique telle qu'en PU, la couche intercalaire 19 reliant le deuxième
substrat en matière
plastique 16 au substrat verrier 18.
De même pour la fixation du vitrage 1, le troisième pli est de dimensions
surfaciques
réduites pour assurer un fixation par pincement de la face extérieure 16A du
vitrage qui
correspond à la face extérieure du deuxième pli 16.
Un joint d'étanchéité 40 est prévu en interface entre la face extérieure 16A
du deuxième pli
et la face interne du système de fixation 3.
De plus, en position montée du vitrage, la face extérieure 18A est coplanaire
à la face
externe 30 du système de fixation 3 boulonné à la structure 2 de l'avion.
Dans la vue schématique de la figure 3, le vitrage 1 de l'invention n'est pas
plan mais courbe.
Le vitrage est schématisé sans ses plis.
Selon l'invention, le vitrage 1 des figures 1 à 3 comporte sur sa face
intérieure 10A,
respectivement 15A et 1A, au moins un élément en saillie 5, qui forme dans ces
exemples un

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élément mâle, tandis que la structure 2 de l'avion comporte au moins un
forme/partie 2A, ici
une forme femelle, destinée à accueillir ledit élément mâle 5.
En position fixée/pincée du vitrage par le système de fixation 3, l'élément en
saillie mâle 5 et
la forme femelle 2A sont conçus pour bloquer le vitrage en translation selon
un plan
.. parallèle ou sensiblement parallèle aux faces principales du vitrage.
Dans les exemples présentés, l'élément en saillie 5 est une forme mâle à la
manière d'une
patte qui une fois logée dans la forme femelle 2A est bloquée latéralement.
Selon l'invention, la forme femelle 2A constitue un logement d'accueil pour
l'élément mâle 5
et est issue de la structure 2 en ménageant deux plans de butée P1 et P2 pour
l'élément en
saillie 5 et donc pour le vitrage 1. Le plan P1 correspond au fond du logement
2A contre
lequel s'applique la terminaison libre de l'élément mâle 5. Le plan P2
correspond à une paroi
latérale du logement, perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à Pl, et
en regard et
à distance du chant /de la paroi/face 20 de l'ouverture de la structure 2 dans
laquelle est
logé le vitrage. Le plan P2 sert de plan de butée à la face latérale de
l'élément mâle 5.
L'élément mâle 5 constitue une pièce rapportée de manière solidaire à la face
intérieure 10A
du vitrage (du premier pli intérieur du vitrage), ou bien fait partie
intégrante du premier pli
intérieur du vitrage lorsque son matériau constitutif est identique à celui du
substrat
structural formant ledit premier pli.
De préférence, pour le substrat en verre 10 de la figure 1, l'élément mâle 5
est une pièce
rapportée et solidarisée au verre. Par exemple, le matériau de l'élément mâle
5 est
métallique tel qu' un élément en aluminium creux, un matériau composite tel
qu'en coton
phénolique ou en verre époxy, ou en un matériau polymère (PMMA, PC ou autre).
L'élément
mâle 5 est solidarisé par exemple par collage.
Dans l'exemple de la figure 2 pour lequel le substrat structural 15 du premier
pli est en
matière plastique, l'élément mâle 5 est intégré au substrat en étant conformé
lors de la
fabrication du substrat, ledit élément formant un retour plié par rapport au
corps dudit
substrat.
La forme femelle 2A constitue un logement pour l'élément mâle 5 qui une fois
introduit dans
ledit logement est apte à glisser contre le fond (le plan P1) du logement en
cas de glissement
du vitrage dans un plan parallèle aux faces principales du vitrage, tout en
étant pris en butée
à l'opposé de la structure de l'avion par le plan P2 de la paroi latérale
dudit logement.

CA 03083133 2020-05-21
WO 2019/115931 PCT/FR2018/053203
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Le premier plan de butée P1 correspond donc à un plan parallèle aux faces
principales du
vitrage de sorte qu'en position pincée du vitrage, l'applique par pression du
système de
fixation 3 contre l'extérieur du vitrage 1 transmet un effort de pression à
l'élément mâle 5
contre ledit plan P1 .
Le second plan de butée P2 correspond à un plan perpendiculaire au premier
plan P1 et à
distance de la structure 2, de façon qu'en cas de glissement du vitrage vers
l'extérieur de la
structure 2 dans une direction parallèle aux faces principales du vitrage, le
vitrage 2 puisse
être retenu par l'élément 5 venant en butée contre le plan P2 perpendiculaire
aux faces
principales du vitrage. Ainsi, en cas de casse des plis du vitrage, le vitrage
qui a tendance à se
bomber vers l'extérieur en raison de la pressurisation de l'habitacle, ne peut
pas se
déchausser.
Le logement/la forme femelle 2A est solidaire de la structure 2 de l'avion.
La structure 2 de l'avion comporte au niveau de l'ouverture dans laquelle est
logé le vitrage
1, une face 20 dite face transversale car transversale aux parois intérieure
et extérieure de la
carlingue de l'avion. Le chant 1A du vitrage 1 est parallèle à cette face
transversale 20. La
structure 2 comporte selon l'invention, une première aile 21 perpendiculaire à
la face 20 et
une seconde aile 22 perpendiculaire à la première aile et solidaire de
l'extrémité distale de
cette première aile, les deux ailes ménageant le logement/la forme femelle 2A.
La seconde
aile 22 est ainsi en regard de la face transversale 20 de la structure 2 de
l'avion.
La face extérieure 21A de la première aile 21 constitue le premier plan de
butée P1 et sert
donc de surface d'appui/de butée pour l'élément mâle 5. La face 22A de la
seconde aile 22,
face en regard de la face transversale 20 de la structure 2, constitue le
second plan de butée
P2 servant de surface de butée en cas de glissement du vitrage vers l'opposé
de la face
transversale 20.
La forme femelle 2A présente une largeur (dimension parallèle aux faces
principales du
vitrage et perpendiculaire à la face transversale 20 de la structure) telle
qu'un jeu est
procuré au moins du côté latéral de l'élément mâle 5 avec la paroi latérale
22A du logement
2A, à l'opposé de la structure 2. Ce jeu est par exemple de l'ordre de 2mm. Il
permet au
vitrage de se déformer, se dilater en position d'utilisation.
La surface de l'élément mâle 5 en contact avec la face 21A de la forme femelle
2A est telle
que l'élément mâle 5 puisse glisser par rapport à la surface de ladite face
21A. Le glissement
permet de tenir compte de la déformation, dilatation du vitrage en position
d'utilisation.

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WO 2019/115931 PCT/FR2018/053203
Avantageusement, l'élément mâle 5 comporte sur sa face en regard du premier
plan de
butée Pl, un revêtement 50 approprié pour le glissement dudit élément sur la
surface 21A
du logement/forme femelle 2A. Ce revêtement est par exemple un joint
d'étanchéité 50 en
EPDM, silicone ....
5 La forme femelle 2A s'étend en saillie perpendiculairement à la face
transversale 20 de la
structure 2. En position montée du vitrage 1, la forme femelle 2A avec l'aile
d'extrémité 22
s'étend en saillie par rapport au chant lA des premier et deuxième plis du
vitrage sans
toutefois atteindre le droit du chant du troisième pli.
Par exemple, la forme femelle 2A avec l'aile 22 s'étend jusqu'à de l'ordre de
20 mm par
10 rapport à la face transversale 20 de la structure 2.
A titre d'exemple, l'élément mâle 5 présente une largeur (dimension parallèle
aux faces
principales du vitrage et perpendiculaire au chant du vitrage) qui est de
l'ordre de 10 mm.
Son épaisseur (dimension transversale aux faces principales du vitrage, et
parallèle au plan
P2) est par exemple de l'ordre de 10 mm.
L'épaisseur de l'élément mâle 5 est telle que combinée à la profondeur de la
forme femelle
2A, la terminaison libre de l'aile d'extrémité 22 ne touche pas la face
intérieure 10A du
vitrage.
Le vitrage peut comprendre (selon la longueur des côtés du vitrage), plusieurs
éléments
mâles individuels 5 répartis de préférence sur au moins deux côtés opposés du
vitrage, de
manière encore plus préférée sur l'ensemble de la périphérie, tandis que la
structure 2 de
l'avion comporte une pluralité de formes femelles/logements individuels 2A
associés en
regard, ou au moins un logement continu formant une gorge périphérique
s'étendant
parallèlement à la structure 2, en saillie de l'ouverture accueillant le
vitrage.
En variante, un élément mâle 5 du vitrage peut être continu selon au moins un
côté du
vitrage, ou même sur l'ensemble de la périphérie du vitrage à la manière d'un
cadre. La
forme femelle 2A est alors également continue.
La forme femelle 2A qui constitue une extension en saillie de la structure 2
de l'avion est par
exemple rapportée sur la face transversale 20 de la structure en étant
solidarisée par
soudage ou boulonnage.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2018-12-11
(87) PCT Publication Date 2019-06-20
(85) National Entry 2020-05-21
Examination Requested 2023-11-13

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There is no abandonment history.

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Next Payment if standard fee 2024-12-11 $277.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

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Application Fee 2020-05-21 $400.00 2020-05-21
Registration of a document - section 124 2020-08-03 $100.00 2020-08-03
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2020-12-11 $100.00 2020-11-05
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2021-12-13 $100.00 2021-11-05
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2022-12-12 $100.00 2022-11-02
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2023-12-11 $210.51 2023-10-31
Request for Examination 2023-12-11 $816.00 2023-11-13
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2020-05-21 1 76
Claims 2020-05-21 2 86
Drawings 2020-05-21 1 32
Description 2020-05-21 10 483
Representative Drawing 2020-05-21 1 10
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2020-05-21 1 39
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2020-05-21 1 40
International Search Report 2020-05-21 6 186
National Entry Request 2020-05-21 7 210
Cover Page 2020-07-17 1 43
Request for Examination 2023-11-13 6 212