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Patent 3083205 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3083205
(54) English Title: LOCKING FAIRING NOSE FOR NECK BIN
(54) French Title: COIFFE DE VERROUILLAGE POUR RECIPIENT A COL
Status: Examination Requested
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 41/62 (2006.01)
  • B65D 50/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • REY, GAETAN (France)
  • CLAVEL, MAXIME (France)
(73) Owners :
  • A. RAYMOND ET CIE (France)
(71) Applicants :
  • A. RAYMOND ET CIE (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2020-06-11
(41) Open to Public Inspection: 2021-01-09
Examination requested: 2024-02-20
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1907693 France 2019-07-09

Abstracts

French Abstract



L'invention concerne une coiffe de verrouillage pour
bloquer un bouchon dans le col d'un récipient. La coiffe
comprend un corps externe et une cage (20) configurée pour
s'emboiter et se verrouiller axialement dans le corps
externe. La cage (20) comporte un anneau supérieur (21),
une pluralité n de branches (22) reliées à l'anneau
supérieur (21), n/2 ponts médians (25) et n/2 ponts
inférieurs (26) disposés en alternance sur le pourtour de
la cage (20), chacun reliant deux branches (22) voisines
entre elles. Lorsque la coiffe est dans une position de
maintien intermédiaire dans laquelle le bouchon est
partiellement enfoncé dans le col, les ponts inférieurs
(26) entourent au moins en partie une collerette du col ;
les ponts médians (25) situés, selon une direction axiale,
entre l'anneau supérieur (21) et les ponts inférieurs (26),
sont conçu pour ménager un espace ouvert entre eux et la
collerette.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


17
REVENDICATIONS
1.Coiffe de verrouillage (100) pour un récipient (200) à col,
destinée à bloquer un bouchon (10) dans le col (201) du
récipient (200) et susceptible d'adopter deux positions sur
ledit récipient (200) : une position de maintien
intermédiaire dans laquelle le bouchon (10) est
partiellement enfoncé dans le col (201) ; et une position
de verrouillage dans laquelle le bouchon (10) est enfoncé
et verrouillé dans le col (201) ; la coiffe (100)
comprenant un corps externe (30) et une cage (20)
configurée pour s'emboiter et se verrouiller axialement
dans ledit corps externe (30) ; la cage (20) comportant :
- un anneau supérieur (21),
- une pluralité n de branches (22) reliées à l'anneau
supérieur (21) et définissant avec celui-ci une forme
générale cylindrique de la cage (20),
- n/2 ponts médians (25) et n/2 ponts inférieurs (26),
chacun reliant deux branches (22) voisines entre elles, les
ponts médians (25) et les ponts inférieurs (26) étant
disposés en alternance sur le pourtour de la cage (20),
chaque pont médian (25) supportant une première languette
(23) flexible destinée à bloquer le bouchon (10) à
l'intérieur de la cage (20), contre l'anneau supérieur
(21), lorsque la coiffe (100) est dans la position de
maintien intermédiaire, et chaque pont inférieur (26)
supportant une deuxième languette (24) flexible,
la coiffe (100) étant caractérisée en ce que, dans la
position de maintien intermédiaire :
- seuls les ponts inférieurs (26) et les branches (22) sont
destinés à entourer une collerette (202) du col (201) du
récipient (200),
- les ponts médians (25) sont situés, selon une direction
axiale, entre l'anneau supérieur (21) et les ponts


18

inférieurs (26), chaque pont médian (25) étant conçu pour
ménager un espace ouvert (251) entre lui et la collerette
(202).
2. Coiffe de verrouillage (100) selon la revendication
précédente, dans laquelle les ponts médians (25) occupent
entre 20% et 40% du périmètre de la cage (20) et les ponts
inférieurs (26) occupent entre 40% et 70% dudit périmètre.
3. Coiffe de verrouillage (100) selon l'une des revendications
précédentes, dans laquelle chaque espace ouvert (251)
présente :
- une hauteur, selon la direction axiale, comprise entre
0,2mm et 2mm,
- et une largeur, selon le périmètre de la cage (20),
sensiblement égale à la largeur d'un pont médian (25).
4. Coiffe de verrouillage (100) selon l'une des revendications
précédentes, dans laquelle les deuxièmes languettes (24)
sont destinées à demeurer en contact sur la collerette (202)
du col (201) du récipient (200), lorsque la coiffe (100)
est dans la position de maintien intermédiaire, et à prendre
appui sous la collerette (202), lorsque la coiffe (100) est
dans sa position de verrouillage.
5. Coiffe de verrouillage (100) selon l'une des revendications
précédentes, dans laquelle au moins un pont inférieur (26)
supporte une troisième languette (27) flexible, inclinée
vers l'extérieur de la cage (20) et orientée vers l'anneau
supérieur (21), et présente une zone sécable (28) adjacente
à ladite troisième languette (27), l'application d'une
force en tension sur la troisième languette (27) étant apte
à provoquer la casse au niveau de la zone sécable (28)
lorsque la coiffe (100) est en position de verrouillage sur


19

le récipient (200), et permettant de désolidariser la cage
(20) du col (201).
6. Coiffe de verrouillage (100) selon la revendication
précédente, dans laquelle le corps externe (30) présente
une partie sécable (35), pour permettre de retirer ledit
corps (30) de la coiffe (100) lorsque celle-ci est en
position de verrouillage sur le récipient (200).
7. Récipient (200) présentant un col (201) d'ouverture
circulaire se terminant par une collerette (202) évasée, et
comprenant un bouchon (10) disposé dans ledit col (201) et
associé à la coiffe de verrouillage (100) selon l'une des
revendications précédentes, dans lequel chaque deuxième
languette (24) est inclinée vers l'intérieur de la cage
(20), en direction de l'anneau supérieur (21), et les n/2
deuxièmes languettes (24) sont configurées pour autoriser
un passage de la position de maintien intermédiaire à la
position de verrouillage de la coiffe (100) sur le récipient
(200) lorsqu'une force comprise entre 30 N et 70 N,
préférentiellement entre 30N et 50N, est appliquée sur la
coiffe (100).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


1
DESCRIPTION
TITRE : COIFFE DE VERROUILLAGE POUR RECIPIENT A COL
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention concerne une coiffe pour un
récipient à col, destinée à bloquer un bouchon dans le col dudit
récipient. L'invention concerne en particulier une coiffe de
verrouillage adaptée à des flacons, par exemple pour produits
pharmaceutiques susceptibles de subir une étape de
lyophilisation, avant le verrouillage du bouchon par la coiffe.
ARRIERE PLAN TECHNOLOGIQUE DE L'INVENTION
On connaît des documents EP2464577 et EP2464580, des
coiffes de verrouillage pour récipients à col. Ces coiffes
comprennent une bague externe et un muselet formé de deux anneaux
reliés entre eux par plusieurs branches sensiblement identiques
s'étendant dans une direction axiale. Une telle coiffe permet de
bloquer un bouchon dans le col du récipient, ledit bouchon étant
maintenu dans le muselet. Pour certaines applications médicales
nécessitant la lyophilisation du contenu du récipient, il est
possible de disposer la coiffe sur le récipient, sans enfoncer
complètement le bouchon et sans verrouiller la coiffe sur le col
du récipient. Le bouchon comprend en outre une ouverture dans
son pied qui autorise la sortie des vapeurs d'eau au cours de
la lyophilisation. La demanderesse a néanmoins observé que la
configuration de ces coiffes perturbait négativement les flux
évaporatoires, dégradant ainsi l'efficacité de lyophilisation.
En effet, lors de la lyophilisation, l'anneau inférieur du
muselet entoure complètement le col du récipient et la bague
entoure le muselet, ce qui réduit drastiquement les capacités
d'échanges gazeux entre l'intérieur et l'extérieur du récipient.
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

2
Le document W02012/069538 propose un dispositif de
bouchage configuré pour entourer une partie supérieure du
bouchon : lors de la lyophilisation, le bouchon qui présente une
ouverture dans son pied, n'est que partiellement enfoncé dans le
col du récipient, et le dispositif de bouchage n'atteint pas
ledit col. Les flux évaporatoires peuvent transiter de
l'ouverture du bouchon vers l'extérieur, sans perturbation.
Cette solution présente néanmoins l'inconvénient d'un maintien
peu sécurisé du bouchon dans le col durant la lyophilisation,
car seule une petite partie du pied est maintenue dans le col,
alors qu'une partie très substantielle du bouchon portant le
dispositif de bouchage n'est pas maintenue. De plus, le
dispositif de bouchage est uniquement posé sur le bouchon, et
non maintenu sur ce dernier : le dispositif de bouchage et le
bouchon sont donc susceptibles de se désolidariser
accidentellement.
OBJET DE L'INVENTION
La présente invention propose une solution visant à
remédier à tout ou partie des inconvénients de l'état de la
technique. L'invention porte sur une coiffe de verrouillage
permettant une lyophilisation efficace tout en assurant une
bonne tenue du bouchon, dans une position de maintien
intermédiaire, préalable au passage en position de verrouillage.
BREVE DESCRIPTION DE L'INVENTION
L'invention concerne une coiffe de verrouillage pour un
récipient à col, destinée à bloquer un bouchon dans le col du
récipient et susceptible d'adopter deux positions sur ledit
récipient : une position de maintien intermédiaire dans laquelle
le bouchon est partiellement enfoncé dans le col ; et une
position de verrouillage dans laquelle le bouchon est enfoncé et
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

3
verrouillé dans le col. La coiffe comprend un corps externe et
une cage configurée pour s'emboiter et se verrouiller axialement
dans le corps externe. La cage comporte :
= un anneau supérieur,
= une pluralité n de branches reliées à l'anneau supérieur et
définissant avec celui-ci une forme générale cylindrique de
la cage,
= n/2 ponts médians et n/2 ponts inférieurs, chacun reliant
deux branches voisines entre elles, les ponts médians et
les ponts inférieurs étant disposés en alternance sur le
pourtour de la cage, chaque pont médian supportant une
première languette flexible destinée à bloquer le bouchon
à l'intérieur de la cage, contre l'anneau supérieur,
lorsque la coiffe est dans la position de maintien
intermédiaire, et chaque pont inférieur supportant une
deuxième languette flexible.
La coiffe est remarquable en ce que, dans la position de
maintien intermédiaire :
= seuls les ponts inférieurs et les branches sont destinés à
entourer une collerette du col du récipient,
= les ponts médians sont situés, selon une direction axiale,
entre l'anneau supérieur et les ponts inférieurs, chaque
pont médian étant conçu pour ménager un espace ouvert entre
lui et la collerette.
Selon d'autres caractéristiques avantageuses et non
limitatives de l'invention, prises seules ou selon toute
combinaison techniquement réalisable :
= les ponts médians occupent entre 20% et 40% du périmètre de
la cage et les ponts inférieurs occupent entre 40% et 70%
dudit périmètre ;
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

4
= chaque espace ouvert présente une hauteur, selon la
direction axiale, comprise entre 0,2mm et 2mm, et une
largeur, selon le périmètre de la cage, sensiblement égale
à la largeur d'un pont médian ;
= les deuxièmes languettes sont destinées à demeurer en
contact sur la collerette du col du récipient, lorsque la
coiffe est dans la position de maintien intermédiaire, et à
prendre appui sous la collerette, lorsque la coiffe est dans
sa position de verrouillage ;
= chaque deuxième languette est inclinée vers l'intérieur de
la cage, en direction de l'anneau supérieur ;
= au moins un pont inférieur supporte une troisième languette
flexible, inclinée vers l'extérieur de la cage et orientée
vers l'anneau supérieur, et présente une zone sécable
adjacente à ladite troisième languette, l'application d'une
force en tension sur la troisième languette étant apte à
provoquer la casse au niveau de la zone sécable lorsque la
coiffe est en position de verrouillage sur le récipient, et
permettant de désolidariser la cage du col ;
= le corps externe présente une partie sécable, pour permettre
de retirer ledit corps de la coiffe lorsque celle-ci est en
position de verrouillage sur le récipient.
L'invention concerne en outre un récipient présentant un col
d'ouverture circulaire se terminant par une collerette évasée,
et comprenant un bouchon disposé dans ledit col et associé à une
coiffe de verrouillage telle que ci-dessus.
Avantageusement, chaque deuxième languette est inclinée vers
l'intérieur de la cage, en direction de l'anneau supérieur, et
les n/2 deuxièmes languettes sont configurées pour autoriser un
passage de la position de maintien intermédiaire à la position
de verrouillage de la coiffe sur le récipient lorsqu'une force
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

5
comprise entre 30 N et 70 N, préférentiellement entre 30N et
50N, est appliquée sur la coiffe.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention
ressortiront de la description détaillée de l'invention qui va
suivre en référence aux figures annexées sur lesquelles :
[Fig. la]
[Fig. lb] Les figures la et lb présentent des vues en coupe,
selon deux sections orthogonales, d'un récipient à col avec un
bouchon partiellement enfoncé dans le col et une coiffe de
verrouillage conforme à la présente invention, en position de
maintien intermédiaire ;
[Fig. lc] La figure lc présente une vue en perspective d'un
récipient à col avec un bouchon partiellement enfoncé dans le
col et une cage d'une coiffe de verrouillage, conforme à la
présente invention, en position de maintien intermédiaire ;
[Fig. ld] La figure ld présente une vue en perspective d'un
récipient à col avec un bouchon (non visible) et une coiffe de
verrouillage conforme à la présente invention, disposée sur le
récipient, en position de maintien intermédiaire ;
[Fig. 2a]
[Fig. 2b] Les figures 2a, 2b présentent une cage d'une coiffe
de verrouillage conforme à l'invention ;
[Fig. 3a]
[Fig. 3b] Les figures 3a, 3b présentent un corps externe d'une
coiffe de verrouillage conforme à la présente invention ;
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

6
[Fig. 3c]
[Fig. 3d] Les figures 3c, 3d présentent une capsule pour le corps
externe d'une coiffe de verrouillage conforme à la présente
invention ;
[Fig. 4a]
[Fig. 4b] Les figures 4a et 4b présentent des vues en coupe,
selon deux sections orthogonales, d'un récipient à col avec un
bouchon enfoncé dans le col et une coiffe de verrouillage
conforme à la présente invention, en position de verrouillage ;
[Fig. 4c] La figure 4c présente une vue en perspective d'un
récipient à col avec un bouchon enfoncé dans le col et une cage
d'une coiffe de verrouillage, conforme à la présente invention,
en position de verrouillage ;
[Fig. 4d] La figure 4d présente une vue en perspective d'un
récipient à col avec un bouchon (non visible) et une coiffe de
verrouillage conforme à la présente invention, disposée sur le
récipient, en position de verrouillage ;
[Fig. 5a] La figure 5a présente une cage d'une coiffe de
verrouillage pour un récipient à col, selon un mode particulier
de mise en uvre de la présente invention ;
[Fig. 5h]
[Fig. 5c] Les figures 5b, 5c présentent un corps externe d'une
coiffe de verrouillage pour un récipient à col, selon un mode
particulier de mise en uvre de la présente invention ;
[Fig. 5d]
[Fig. 5e] Les figures 5d, 5e présentent une capsule d'un corps
externe d'une coiffe de verrouillage pour un récipient à col,
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

7
selon un mode particulier de mise en uvre de la présente
invention.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
Dans la partie descriptive, les mêmes références sur les
figures pourront être utilisées pour des éléments de même type.
Les figures sont des représentations schématiques qui, dans un
objectif de lisibilité, ne sont pas nécessairement à l'échelle.
La présente invention concerne une coiffe de
verrouillage 100 pour un récipient 200 à col, destinée à bloquer
un bouchon 10 dans le col 201 dudit récipient 200. Le récipient
200 peut en particulier adopter la forme d'un flacon, présentant
un col 201 d'ouverture circulaire, se terminant par une
collerette 202 évasée par rapport au périmètre extérieur du col
201. En d'autres termes, le diamètre extérieur de la collerette
202 est supérieur au diamètre extérieur du col 201, comme
illustré sur les figures la,lb.
Dans le domaine des applications pharmaceutiques, il
existe des standards en termes de diamètre intérieur de col 201
de récipient 200 : 13mm et 20mm en sont des exemples.
Le bouchon 10 présente une section circulaire et une
forme en T avec une tête 11 et un pied 12, la tête 11 étant de
diamètre supérieur au pied 12. Ainsi, lorsque le pied 12 du
bouchon 10 est complètement enfoncé dans le col 201, la tête 11
se bloque contre la collerette 202.
Comme énoncé en introduction, lorsque le contenu du
flacon est destiné à être lyophilisé, le bouchon 10 présente une
ouverture 13 dans son pied 12, pour permettre le passage des
flux évaporatoires tant que le bouchon 10 n'est pas complètement
enfoncé dans le col 202 (figures lb et 4b).
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

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La coiffe 100, lorsqu'elle est associée au bouchon 10,
est susceptible d'adopter deux positions sur le récipient 200 :
une première position, dite de maintien intermédiaire dans
laquelle le bouchon 10 est partiellement enfoncé dans le col 201
(figures la, lb, lc, 1d). C'est dans cette position que le
récipient 200 peut être soumis à une étape de lyophilisation,
car l'enfoncement partiel du bouchon permet aux flux
évaporatoires de transiter à travers l'ouverture 13 aménagée
dans le pied 12 du bouchon 10. Nous décrirons plus loin les
caractéristiques de la coiffe 100 qui permettent la circulation
efficace de ces flux évaporatoires.
La coiffe 100 associée au bouchon 10 peut également
adopter une deuxième position, dite de verrouillage, dans
laquelle le bouchon 10 est totalement enfoncé et verrouillé dans
le col 201 par la coiffe 100 (figures 4a, 4b, 4c, 4d). Dans cette
position, le bouchon 10 ferme de manière hermétique le récipient
200, le pied 12 (et donc l'ouverture 13) se trouvant totalement
entouré par le col 201 du récipient 200.
La coiffe 100 comprend un corps externe 30 et une cage
20 configurée pour s'emboiter et se verrouiller axialement dans
le corps externe 30.
La cage 20 comporte un anneau supérieur 21 et une
pluralité n de branches 22 reliées à l'anneau supérieur 21 et
définissant avec celui-ci une forme générale cylindrique de la
cage 20, d'axe central z (figures 2a, 2b).
La cage 20 comprend également n/2 ponts médians 25 et
n/2 ponts inférieurs 26, chacun reliant deux branches 22 voisines
entre elles. Notons que les adjectifs supérieur , médian
et inférieur sont utilisés en référence à une cage 20 montée
dans une coiffe 100 en position de maintien intermédiaire ou en
position de verrouillage sur un récipient 200. Le récipient 200
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

9
étant en position verticale, l'anneau supérieur 21 de la cage 20
se trouve en situation haute , à une altitude plus importante
que les autres éléments de la cage 20 ; les ponts médians 25 et
les ponts inférieurs 26 se trouvent respectivement à une altitude
médiane et basse. Ainsi, les ponts médians 25 sont situés, selon
une direction axiale z, entre l'anneau supérieur 21 et les ponts
inférieurs 26.
Les ponts médians 25 et les ponts inférieurs 26 sont
disposés en alternance sur le pourtour de la cage 20. Dans
l'exemple illustré sur les figures 2a et 2b, la cage comporte
six branches 22, trois ponts médians 25 et trois ponts inférieurs
26.
Avantageusement, les ponts médians 25 occupent entre 20%
et 40% du périmètre de la cage 20, par exemple 30% ; et les ponts
inférieurs 26 occupent entre 40% et 70% dudit périmètre, par
exemple 60%. Le périmètre résiduel pour atteindre 100% est occupé
par les branches 22 (figure 2a).
La cage 20 comprend en outre une pluralité de premières
languettes 23, chacune étant supportée par un pont médian 25.
Chaque première languette 23 est flexible et inclinée par rapport
aux branches 22 vers l'intérieur de la cage 20, d'un angle
compris entre 20 et 60 , avantageusement autour de 45 , en
direction de l'anneau supérieur 21.
Ces premières languettes 23 sont destinées à bloquer le
bouchon 10 à l'intérieur de la cage 20, contre l'anneau supérieur
21, lorsque le bouchon 10 est associé à la coiffe 100. Les
premières languettes 23 fléchissent pour laisser passer la tête
11 du bouchon 10 lorsque celui-ci est introduit dans la cage 20,
et viennent se bloquer sous la tête 11, pour empêche le bouchon
de s'extirper de ladite cage 20.
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

10
Grâce à ces premières languettes 23, le bouchon 10 reste
bien solidaire de la coiffe 100 et aucune séparation accidentelle
entre bouchon 10 et coiffe 100 ne peut s'opérer, en particulier,
lorsque la coiffe 100 est dans sa position de maintien
intermédiaire sur le récipient 200.
La cage 20 comprend également une pluralité de deuxièmes
languettes 24, chacune supportée par un pont inférieur 26. Chaque
deuxième languette 24 est flexible et inclinée par rapport aux
branches 22 vers l'intérieur de la cage 20, d'un angle compris
entre 20 et 60 , avantageusement autour de 30 , en direction de
l'anneau supérieur 21.
Ces deuxièmes languettes 24 sont destinées à demeurer
au-dessus de la collerette 202, un peu surélevées ou en contact
sur celle-ci, lorsque la coiffe 100 est dans la position de
maintien intermédiaire (figure la). Dans cette position de
maintien intermédiaire, les ponts inférieurs 26 et les branches
22 sont destinés à entourer au moins en partie la collerette
202. Cette configuration permet un maintien mécanique plus
stable et sécurisé de l'ensemble bouchon 10 / coiffe 100, durant
les étapes de lyophilisation.
Dans la cage 20 selon la présente invention, chaque pont
médian 25 est conçu pour ménager un espace ouvert 251 entre lui
et la collerette 202, lorsque la coiffe 100 est dans sa position
de maintien intermédiaire (figure lc). La cage 20 présente ainsi
n/2 espaces ouverts 251 répartis sur son pourtour, permettant
une évacuation efficace des flux évaporatoires lors d'étapes de
lyophilisation.
Avantageusement, chaque espace ouvert 251 présente une
hauteur, selon la direction axiale z, comprise entre 0,2mm et
2mm, et une largeur, selon le périmètre de la cage 20,
sensiblement égale à la largeur d'un pont médian 25. La hauteur
de l'espace ouvert 251 peut-être défini comme la distance, selon
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

11
la direction axiale z, entre le pont médian 25 et une ligne
marquant le début de l'inclinaison vers l'intérieur de la cage
20, des deuxièmes languettes 24 (figure 2a). En effet, c'est au
niveau de cette ligne de début d'inclinaison que le contact entre
la collerette 202 et les deuxièmes languettes 24 est susceptible
de s'établir, définissant ainsi la position de maintien
intermédiaire.
Par ailleurs, les deuxièmes languettes 24 sont destinées
à prendre appui sous la collerette 202 du col 201 du récipient
200, lorsque la coiffe 100 est dans la position de verrouillage
(figures 4a, 4c). En effet, lors du passage en position
verrouillée, l'ensemble bouchon 10 / coiffe 100 va descendre
dans / autour du col 201 du récipient 200, de manière à enfoncer
complètement le pied 12 du bouchon 10 dans le col 201, jusqu'à
ce que sa tête 11 s'appuie sur la collerette 202. Lors de
l'enfoncement, les deuxièmes languettes 24 fléchissent et
s'effacent pour laisser passer la collerette 202, et viennent se
bloquer sous cette dernière, verrouillant ainsi le bouchon 10
sur le récipient 200.
Notons que, en position de verrouillage, les premières
languettes 23 s'effacent car elles se trouvent en appui contre
la bordure périphérique de la collerette 202. Elles ne restent
donc pas sous la tête 11 du bouchon 10 et laissent celle-ci
prendre appui sur la collerette 202. Les ponts médians 25
entourent alors la bordure périphérique de la collerette 202,
éliminant l'espace ouvert 251.
Avantageusement, les deuxièmes languettes 24 sont
configurées pour autoriser un passage de la position de maintien
intermédiaire à la position de verrouillage de la coiffe 100
associée au bouchon 10, lorsqu'une force faible comprise entre
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

12
30 N et 70 N, préférentiellement entre 30N et 50N, est appliquée
sur la coiffe 100.
Pour cela, les deuxièmes languettes 24 présentent une
inclinaison par rapport aux branches 22 de l'ordre 200 à 60 ,
une épaisseur entre 0.6 et 1.3mm et une flexibilité conférée par
le choix du matériau formant la cage 20.
Cette configuration avantageuse, grâce à laquelle le
passage en position de verrouillage est rendu possible par
application d'une force de faible amplitude, permet de
verrouiller collectivement une pluralité de coiffes 100 sur
leurs récipients 200 respectifs, au moyen d'un plateau exerçant
une force en partie supérieure de la pluralité de coiffes 100.
Cette force de fermeture faible permet aussi de compenser les
importantes variations de hauteur des récipients 200 et
d'arriver ainsi à une fermeture de l'intégralité desdits
récipients 200 présents sous le plateau de fermeture sans générer
de casse.
Revenant à la description des autres éléments de la
coiffe 100 selon l'invention, le corps externe 30 se présente
sous une forme générale cylindrique d'axe central z (figures ld,
3a, 3b, 4d). Une extrémité 30a du corps externe 30 est semi-
fermée et l'autre extrémité 30b est ouverte. L'extrémité ouverte
30b est prévue pour accueillir la cage 20, qui viendra s'emboiter
dans le corps externe 30, disposant l'anneau supérieur 21 contre
la surface intérieure de l'extrémité semi-fermée 30a.
Le corps externe 30 est configuré pour entourer
complètement la cage 20 lorsque cette dernière est emboitée, de
manière à empêcher tout accès à ladite cage 20 par l'extérieur,
lorsque la coiffe 100 verrouille le bouchon 10 sur le récipient
200.
Le corps externe 30 comprend une rainure 31 circulaire,
aménagée dans ses parois intérieures cylindriques et apte à
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

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coopérer avec des moyens complémentaires de la cage 20, pour
verrouiller axialement la cage 20 dans le corps externe 30
(figure 3a). Ces moyens sont, par exemple, des crans 221
disposées sur les branches 22 de la cage 20 (visibles sur les
figures 2a et 2b) et prévus pour venir se bloquer dans la rainure
31, lorsque la cage 20 est complètement introduite dans le corps
externe 30. Le corps externe 30 peut ainsi tourner librement
autour de l'axe central z, lorsque la coiffe 100 est en position
de verrouillage sur le récipient, sans endommager la cage 20 et
risquer d'affecter la fiabilité et l'étanchéité de fermeture du
récipient 200.
L'extrémité semi-fermée 30a du corps externe 30 est
obturée par une capsule 32, dont le rôle est d'empêcher tout
accès au bouchon 10 (figures 3c, 3d). Lorsque l'on souhaite
accéder au contenu du récipient 200, la capsule 32 doit être
retirée, faisant ainsi apparaître l'orifice de l'extrémité semi-
fermée 30a et de l'anneau supérieur 21 de la cage 20 : la tête
11 du bouchon 10 est accessible et le contenu du récipient 200
peut être prélevé, par exemple, en insérant une aiguille à
travers le bouchon 10.
Avantageusement, la capsule 32, une fois retirée, ne
peut pas être fixée à nouveau sur le corps externe 30, de manière
à assurer un usage unique du récipient 200 et de son contenu.
Les modes de fixation irréversibles de la capsule 32 sur le corps
30 connus des documents EP2464577 et EP2464580 pourront être mis
en uvre dans la cadre de la présente invention.
On notera aussi que, comme le bouchon 10 peut être
introduit dans la coiffe 100 après assemblage de la cage 20, du
corps externe 30 et de la capsule 32 formant la coiffe 100, on
peut avantageusement stocker séparément la coiffe de
verrouillage 100 et le bouchon avant utilisation.
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Selon un mode de réalisation particulier de l'invention,
la coiffe de verrouillage 100 est complètement retirable et
permet le retrait du bouchon 10 pour une ouverture totale du
récipient (figures 5a à 5e).
Dans ce cas, la cage 20 comprend au moins un pont
inférieur 26 supportant une troisième languette 27 inclinée vers
l'extérieur de la cage 20, en direction de l'anneau supérieur
21. Le (au moins un) pont inférieur 26 présente en outre une
zone sécable 28 adjacente à ladite troisième languette 27 (figure
5a).
Le corps externe 30 présente lui aussi une partie sécable
35 (figures 5b, 5c). La partie sécable 35 pourra par exemple
consister en une portion de l'extrémité semi-fermée 30a et de la
paroi cylindrique, ladite portion étant délimitée par une double
rainure au niveau de laquelle l'épaisseur du corps externe 30
est réduite (figure 5c). Une capsule 32, telle que par exemple
illustrée sur les figures 5d et 5e, est fixée sur la surface
externe de l'extrémité semi-fermée 30a du corps externe 30. Pour
cela, la capsule 32 peut comporter un tenon destiné à traverser
un orifice présent par exemple au centre de l'extrémité semi-
fermée 30a du corps externe 30, et en particulier dans la portion
de ladite extrémité appartenant à la partie sécable 35. La
fixation entre la capsule 32 et le corps externe 30 pourra se
faire par bouterollage.
En pratique, lorsque l'on souhaite accéder au contenu du
récipient 200, on soulève un bord de la capsule 32 pour s'en
saisir et exercer un effort d'arrachement. Cet effort est
transmis de la capsule 32 à la partie sécable 35 par
l'intermédiaire du tenon bouterollé dans l'orifice de
l'extrémité fermée 30a du corps externe 30. Cet effort, s'il est
suffisant, va induire une rupture au niveau de la double rainure,
du fait de son épaisseur réduite. Une portion de l'extrémité
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fermée 30a et de la paroi cylindrique du corps externe 30 étant
supprimée, le corps externe 30 peut être aisément retiré.
Cela donne accès à la cage 20 qui verrouille le bouchon
dans le col 201 du récipient 200. Rappelons que la troisième
languette 27 est initialement élaborée de sorte qu'elle soit
inclinée vers l'extérieur de la cage 20, en direction de l'anneau
supérieur 21 ; du fait de ses propriétés élastiques, elle est
apte à se rabattre parallèlement aux parois intérieures du corps
externe 30, lorsque la cage 20 est verrouillée axialement dans
le corps externe 30. Lorsque le corps externe 30 est retiré, la
troisième languette 27 retrouve avantageusement son inclinaison
initiale, vers l'extérieur de la cage 20, ce qui facilite sa
préhension par l'utilisateur. La languette d'ouverture 27
présente avantageusement une forme allongée, qui facilite
d'autant plus la préhension.
La préhension et l'application d'un force en tension sur
la troisième languette 27 provoque la casse au niveau de la zone
sécable 28 du pont inférieur 26 : la cage 20 peut alors être
aisément désolidarisée du col 201 du récipient 200 laissant libre
accès au retrait du bouchon 10.
La troisième languette 27, de par sa forme, son
inclinaison et sa localisation par rapport à la zone sécable 28
formée sur un deuxième pont 26, favorise une rupture fiable et
répétable sur une pluralité de cages 20.
Les différents éléments formant la coiffe 100 selon la
présente invention (cage 20, corps externe 30, capsule 32) sont
préférentiellement réalisés par moulage d'une matière plastique,
compatible à la fois avec les procédés de lyophilisation, avec
les procédés de stérilisation gamma, autoclave et à l'oxyde
d'éthylène (ETO), et avec les domaines d'applications visés. Par
exemple, la cage 20, le corps externe 30 et la capsule 32
pourront être formés à partir de matériaux tels que le
Date Reçue/Date Received 2020-06-11

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polycarbonate (PC), le polypropylène (PP) ou le poly-
téréphtalate de butylène (PBT). Notons que la capsule 32 pourra
être formée à partir de matériaux plastiques souples tel que,
par exemple, le polypropylène (PP), pour faciliter sa
préhension, dans le mode de réalisation particulier de la coiffe
100 totalement retirable.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes
de mise en uvre et exemples décrits, et on peut y apporter des
variantes de réalisation sans sortir du cadre de l'invention tel
que défini par les revendications.
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Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 2020-06-11
(41) Open to Public Inspection 2021-01-09
Examination Requested 2024-02-20

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $125.00 was received on 2024-06-04


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if standard fee 2025-06-11 $277.00 if received in 2024
$289.19 if received in 2025
Next Payment if small entity fee 2025-06-11 $100.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee 2020-06-11 $400.00 2020-06-11
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2022-06-13 $100.00 2022-05-30
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2023-06-12 $100.00 2023-05-30
Request for Examination 2024-06-11 $1,110.00 2024-02-20
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2024-06-11 $125.00 2024-06-04
Owners on Record

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Current Owners on Record
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Past Owners on Record
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
New Application 2020-06-11 9 268
Abstract 2020-06-11 1 22
Claims 2020-06-11 3 102
Description 2020-06-11 16 611
Drawings 2020-06-11 9 451
Missing Priority Documents 2020-08-24 5 112
Priority Letter 2020-10-06 1 148
Missing Priority Documents 2020-10-06 4 93
Representative Drawing 2020-11-30 1 18
Cover Page 2020-11-30 2 55
Request for Examination 2024-02-20 4 93