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Patent 3108940 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3108940
(54) English Title: IMPROVED PROTECTIVE GARMENT WITH AIRBAGS
(54) French Title: VETEMENT DE PROTECTION A COUSSINS GONFLABLES AMELIORE
Status: Examination Requested
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A41D 13/018 (2006.01)
  • A41D 13/05 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BOUQUILLARD DE MILLERET, XAVIER (France)
(73) Owners :
  • JEX INVESTMENTS (France)
(71) Applicants :
  • JEX INVESTMENTS (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2018-09-10
(87) Open to Public Inspection: 2019-03-14
Examination requested: 2022-08-24
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2018/052202
(87) International Publication Number: WO2019/048800
(85) National Entry: 2021-02-08

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
17 58334 France 2017-09-11

Abstracts

English Abstract

The invention proposes a protective garment comprising: - a waistband (10), suitable for being positioned around the waist of a user (U), - two leg parts (20), each leg part comprising an upper portion (21) intended to be wrapped around a thigh of the user, a lower portion (22) intended to be wrapped around a calf of the user, and an intermediate portion (23) linking the upper and lower portions together, - a plurality of airbags (30), and - a trigger device (40) for inflating the airbags, characterised in that the intermediate portion of each leg part comprises a cut-out that faces the front of the user's knee when the leg part is in position around his or her leg, and in that the upper portion and the lower portion of each leg part each comprise at least one airbag adjacent to the cut-out of the intermediate portion.


French Abstract

L'invention propose un vêtement de protection comprenant : - une ceinture (10), adaptée pour être positionnée autour de la taille d'un utilisateur (U), - deux jambières (20), chaque jambière comprenant une portion supérieure (21) destinée à être enroulée autour d'une cuisse de l'utilisateur, une portion inférieure (22) destinée à être enroulée autour d'un mollet de l'utilisateur, et une portion intermédiaire (23) reliant entre elles les portions supérieure et inférieure, - une pluralité de coussins gonflables (30) de sécurité, et - un dispositif de déclenchement (40) pour le gonflage des coussins, caractérisé en ce que la portion intermédiaire de chaque jambière comporte une échancrure venant en regard de l'avant du genou de l'utilisateur lorsque la jambière est en position autour de sa jambe, et en ce que la portion supérieure et la portion inférieure de chaque jambière comprennent chacune au moins un coussin gonflable adjacent à l'échancrure de la portion intermédiaire.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Vêtement (1) de protection comprenant :
- une ceinture (10), adaptée pour être positionnée autour de la taille d'un
utilisateur (U),
- deux jambières (20), chaque jambière comprenant une portion
supérieure (21) destinée à être enroulée autour d'une cuisse de
l'utilisateur, une portion inférieure (22) destinée à être enroulée autour
d'un mollet de l'utilisateur, et une portion intermédiaire (23) reliant entre
elles les portions supérieure (21) et inférieure (22),
- une pluralité de coussins gonflables (30) de sécurité, et
- un dispositif de déclenchement (40) adapté pour déclencher le gonflage
des coussins,
caractérisé en ce que la portion intermédiaire (23) de chaque jambière
comporte
une échancrure adaptée pour venir en regard de l'avant du genou de
l'utilisateur
lorsque la jambière est en position autour de sa jambe,
et en ce que la portion supérieure (21) et la portion inférieure (22) de
chaque
jambière (30) comprennent chacune au moins un coussin gonflable (30) disposé
de
façon adjacente à l'échancrure de la portion intermédiaire.
2. Vêtement (1) de protection selon la revendication 1, chaque coussin
gonflable (30) est adapté pour présenter, une fois gonflé, une épaisseur d'au
moins
3 cm.
3. Vêtement (1) de protection selon l'une des revendications 1 ou 2, dans
lequel la portion inférieure (22) de chaque jambière (20) comprend un coussin
gonflable (30) supplémentaire disposé à l'opposé du premier par rapport au
premier
lorsque la jambière est en position autour de la jambe de l'utilisateur.
4. Vêtement (1) de protection selon l'une des revendications précédentes, dans
lequel la portion supérieure (21) de chaque jambière (20) comprend un coussin
gonflable (30) supplémentaire positionné à distance du premier, de sorte à se
trouver sur le côté extérieur de la cuisse de l'utilisateur quand la jambière
est en
position autour de la jambe de l'utilisateur.

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5. Vêtement (1) de protection selon la revendication précédente, dans lequel
le
coussin gonflable (30) supplémentaire de la portion supérieure (22) de chaque
jambière (20) est adapté pour présenter, une fois gonflé, une épaisseur
comprise
entre 3 et 8 cm.
6. Vêtement (1) de protection selon l'une des revendications précédentes, dans

lequel les portions inférieures (22) et supérieures (21) de chaque jambière
(20)
comprennent un dispositif de fixation (29) choisi par le groupe consistant en
:
bandes de velours-crochet, et plusieurs rangées boutons pression.
7. Vêtement (1) de protection selon l'une des revendications précédentes dans
lequel le dispositif de déclenchement (40) comprend une cartouche d'air
comprimé
(41), un circuit d'alimentation (42) des coussins (30) reliant les coussins à
la
cartouche (41), et une unité de contrôle (43) adaptée pour commander
l'ouverture
de la cartouche d'air comprimé (41).
8. Vêtement (1) de protection selon la revendication 7, dans lequel le
dispositif
de déclenchement (40) comprend en outre au moins l'un d'un capteur de vitesse
ou
d'accélération (44), ou comprend une interface de connexion (46) du circuit
électronique de déclenchement à un dispositif de déclenchement d'un autre
vêtement de protection.
9. Vêtement (1) de protection selon l'une des revendications précédentes,
ledit
vêtement présentant une échancrure (26) adaptée pour venir en regard de
l'entrejambe de l'utilisateur lorsque le vêtement est en position sur
l'utilisateur.
10. Utilisation d'un vêtement (1) de protection selon l'une des revendications

précédentes dans la pratique de la moto, du ski, du saut en parachute ou de
l'équitation.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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VETEMENT DE PROTECTION A COUSSINS GONFLABLES AMELIORE
DOMAINE DE L'INVENTION
L'invention concerne un vêtement de protection comprenant des coussins
gonflables ou airbags, qu'un utilisateur peut positionner autour de sa taille
et de ses
jambes pour sécuriser la pratique d'une activité dangereuse telle que la moto,
le ski,
ou encore l'équitation.
ETAT DE LA TECHNIQUE
On connaît déjà des vêtements de protection équipés de coussins gonflables
ou airbags, utilisés par exemple pour se protéger lors de la pratique de la
moto ou
du ski. En particulier, des gilets de protection ont été développés,
comprenant au
moins un coussin gonflable sur l'avant et un autre sur le dos, pour permettre
de
sécuriser le thorax d'un utilisateur.
S'il est vrai que la majeure partie des accidents graves en deux-roues
proviennent de dégâts causés à la partie supérieure du corps, ces accidents ne
représentent qu'une partie minoritaire des accidents de deux-roues infligeant
des
dégâts à leur conducteur. En effet, 80% des accidents en deux-roues provoquent

des dégâts sur la partie inférieure du corps, c'est-à-dire sur les jambes, en
causant
par exemple des fractures ou des luxations.
Des pantalons de protection équipés de coussins gonflables, et qui peuvent
être enfilés par un utilisateur au-dessus d'un pantalon de ville, ont été
proposés. On
connaît par exemple les documents WO 200011979 et GB2352162 qui décrivent
des combinaisons pour motards comprenant un gilet et un pantalon de
protection,
ce dernier étant muni de coussins gonflables et pouvant être enfilés par les
pieds.
Cependant, ces pantalons ne sont pas bien accueillis par les utilisateurs du
fait de la difficulté et du temps nécessaire pour les enfiler.
De plus, ils constituent une tenue qui la plupart du temps se substitue à la
tenue de ville d'origine, obligeant ainsi le motard à porter sa tenue de
protection
entre deux déplacements, pour la pratique d'autres activités, ce qui constitue
un
inconvénient majeur.
Par ailleurs, on connaît du document U55091992 un équipement de
protection fait de bandes de protection gonflables, qui peut être enfilé par-
dessus la
tenue de ville d'un utilisateur. Compte-tenu du grand nombre de bandes de
protection à positionner, il est probable que le temps nécessaire à un
utilisateur pour

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enfiler cet équipement soit aussi long que les pantalons décrits précédemment,
et
dissuadent de son utilisation.
En outre, on peut constater que les coussins gonflables de tous les
équipements présentés ci-avant couvrent une surface importante du corps de
l'utilisateur, ceci pour en maximiser la protection. Cependant, en cas de
déclenchement intempestif du gonflage des coussins, ceux-ci peuvent s'avérer
gênants pour la mobilité de l'utilisateur et de fait peuvent même causer des
risques
d'accidents.
PRESENTATION DE L'INVENTION
L'invention a pour but de pallier au moins en partie les inconvénients de
l'art
antérieur.
En particulier, un but de l'invention est de proposer un vêtement de
protection qui soit simple et rapide à enfiler, et qui présente une protection
améliorée de l'utilisateur.
Tout en restant esthétique, ce vêtement doit pouvoir être enfilé et retiré
rapidement et facilement au-dessus d'une tenue de ville pour permettre de
conserver une tenue d'origine propre aux activités de la journée, et de n'être
porté
que lors de la pratique de l'activité dite à risque .
Un autre but de l'invention est de proposer un vêtement de protection
comprenant des coussins gonflables adaptés pour protéger l'utilisateur sans
pour
autant causer de risques d'accidents en cas de déclenchement intempestif de
leur
gonflage.
A cet égard, l'invention a pour objet un vêtement de protection comprenant :
- une ceinture, adaptée pour être positionnée autour de la taille d'un
utilisateur,
- deux jambières, chaque jambière comprenant une portion supérieure
destinée à être enroulée autour d'une cuisse de l'utilisateur, une portion
inférieure destinée à être enroulée autour d'un mollet de l'utilisateur, et
une portion intermédiaire reliant entre elles les portions supérieure et
inférieure,
- une pluralité de coussins gonflables de sécurité, et

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- un dispositif de déclenchement adapté pour déclencher le gonflage des
coussins,
caractérisé en ce que la portion intermédiaire de chaque jambière comporte une

échancrure adaptée pour venir en regard de l'avant du genou de l'utilisateur
lorsque
la jambière est en position autour de sa jambe,
et en ce que la portion supérieure et la portion inférieure de chaque jambière

comprennent chacune au moins un coussin gonflable disposé de façon adjacente à

l'échancrure de la portion intermédiaire.
Avantageusement, mais facultativement, le vêtement de protection selon
l'invention comprend en outre au moins l'une des caractéristiques suivantes :
- chaque coussin gonflable peut être adapté pour présenter, une fois
gonflé, une épaisseur comprise entre 3 et 6 cm.
- dans lequel la portion inférieure de chaque jambière peut comprendre un
coussin gonflable supplémentaire disposé à l'opposé du premier par
rapport au premier lorsque la jambière est en position autour de la jambe
de l'utilisateur.
- la
portion supérieure de chaque jambière peut comprendre un coussin
gonflable supplémentaire positionné à distance du premier, de sorte à se
trouver sur le côté extérieur de la cuisse de l'utilisateur quand la jambière
est en position autour de la jambe de l'utilisateur.
- le coussin gonflable supplémentaire de la portion supérieure de chaque
jambière peut être adapté pour présenter, une fois gonflé, une épaisseur
comprise entre 3 et 8 cm.
- les portions inférieures et supérieures de chaque jambière peuvent
comprendre un dispositif de fixation choisi par le groupe consistant en :
bandes de velours-crochet, et plusieurs rangées boutons pression.
- le
dispositif de déclenchement peut comprendre une cartouche d'air
comprimé, un circuit d'alimentation des coussins reliant les coussins à la
cartouche, et une unité de contrôle adaptée pour commander l'ouverture
de la cartouche d'air comprimé.
- le dispositif de déclenchement peut en outre comprendre au moins l'un
d'un capteur de vitesse ou d'accélération, ou comprendre une interface

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de connexion du circuit électronique de déclenchement à un dispositif de
déclenchement d'un autre vêtement de protection.
- Le vêtement peut présenter une échancrure adaptée pour venir en
regard de l'entrejambe de l'utilisateur lorsque le vêtement est en position
sur l'utilisateur.
L'invention a également pour objet l'utilisation d'un vêtement de protection
selon la description qui précède dans la pratique de la moto, du ski, du saut
en
parachute ou de l'équitation.
Le vêtement de protection selon l'invention présente une structure qui lui
permet d'être mis facilement et rapidement par un utilisateur, en enroulant
les
portions supérieure et inférieure de chaque jambière autour respectivement de
sa
cuisse et de son mollet. En particulier, il n'est pas nécessaire de l'enfiler
par le pied,
ni de devoir ôter sa chaussure.
Du fait de la forme des jambières et de la disposition des coussins
gonflables, une protection optimale est assurée pour l'utilisateur. En effet,
la
protection du genou est assurée par les coussins gonflables situés de part et
d'autre
de l'échancrure de chaque jambière. Une fois les coussins gonflés, le genou se
trouve au fond d'un renfoncement délimité par les coussins, ce qui assure sa
protection. Cependant, l'absence d'airbag au niveau du genou permet, en cas de

déclenchement intempestif des coussins, de ne pas diminuer la mobilité du
genou et
donc de ne pas créer de raideur qui pourrait causer des accidents.
Les autres coussins gonflables sont avantageusement positionnés sur les
zones les plus susceptibles d'être touchées lors d'un accident, à savoir
l'arrière du
mollet et une zone située à l'arrière, et sur le côté extérieur de la cuisse.
L'épaisseur une fois gonflée de ce dernier coussin est adaptée pour ne pas
empêcher de plier au moins en partie la jambe.
L'entrejambe de l'utilisateur n'est pas protégé car cette zone n'est que
rarement touchée lors d'un accident de deux-roues. Cette absence de protection

permet en revanche de conserver le contrôle du deux-roues en cas de
déclenchement intempestif des coussins.

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DESCRIPTION DES FIGURES
D'autres caractéristiques, buts et avantages de l'invention ressortiront de la

description qui suit, qui est purement illustrative et non limitative, et qui
doit être lue
en regard des dessins annexés sur lesquels :
5 - La figure 1 représente schématiquement un exemple de vêtement de
protection selon un mode de réalisation de l'invention, positionné sur un
utilisateur,
- La figure 2 représente schématiquement un exemple de vêtement de
protection selon un mode de réalisation de l'invention, en position déployée,
- La figure 3 représente schématiquement la protection du genou d'un
utilisateur une fois les coussins gonflés,
- Les figures 4a à 4c représentent schématiquement plusieurs modes de
réalisation d'un dispositif de déclenchement des coussins.
DESCRIPTION DETAILLEE D'AU MOINS UN MODE DE REALISATION DE
L'INVENTION
En référence aux figures 1 et 2, on a représenté un vêtement de protection
1, pouvant être utilisé pour sécuriser un utilisateur par exemple dans la
pratique du
deux-roues, notamment de la moto, et également dans la pratique de
l'équitation, du
ski ou d'autres sports de glisse, ou encore du saut en parachute.
Ce vêtement de protection 1 prend la forme d'un pantalon, ou plus
précisément d'un sur-pantalon, c'est-à-dire qu'il est de préférence mis au-
dessus du
pantalon d'un utilisateur.
Le vêtement de protection 1 comprend une ceinture 10 adaptée pour venir
entourer la taille d'un utilisateur U, et deux jambières 20 reliées à la
ceinture 10.
Chaque jambière est adaptée pour entourer la jambe d'un utilisateur, et
comprend
notamment une portion supérieure 21 adaptée pour être enroulée autour de la
cuisse, et une portion inférieure 22, adaptée pour être enroulée autour du
mollet de
l'utilisateur.
Comme visible sur la figure 2, les portions supérieure et inférieure de chaque
jambière 20 prennent donc sensiblement la forme de bandes que l'on peut
enrouler
autour de la jambe et refermer au moyen d'un dispositif de fermeture 29 situé
aux
extrémités opposées de la bande.

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Ceci permet de positionner le vêtement sur l'utilisateur plus facilement que
s'il devait être enfilé par les pieds.
De même, la ceinture 10 est de préférence adaptée pour pouvoir être
refermée autour de la taille de l'utilisateur, et présente donc également une
forme
de bande munie à ses extrémités opposés d'un dispositif de fermeture 29.
La ceinture et les jambières sont de préférence formées en un matériau
textile présentant une forte résistance à l'abrasion, comme c'est le cas par
exemple
des textiles en fibres de polyester commercialisés sous les noms commerciaux
Tergal, Dacron, Mylar (par exemple polyester de 600 deniers, le denier étant
le
poids en gramme d'une longueur de 9 mètres de fil de tissu), ou des textiles
en
fibres de polyamide commercialisés sous les noms de Nylon ou Tenax, le textile

étant de préférence enduit d'un revêtement le rendant imperméable, par exemple
de
silicone.
Prenant pour exemple la nécessité pour la plupart des motards de s'équiper
d'un
pantalon de pluie, une attention particulière sera portée à un textile
imperméable,
avec possibilité d'avoir recours à des bandes de tissus imperméables
complémentaires pouvant se dégager en cas de pluie et se fixer au vêtement au
moyen de bandes de velours-crochet sur les parties visibles et exposées à la
pluie.
Le vêtement 1 pourra donc aussi se substituer à un pantalon de pluie pour
offrir en
outre une protection en matière de sécurité.
Comme visible sur les figures 1 et 2, les portions supérieures 21 et
inférieure
22 de chaque jambière sont reliées entre elles par une portion intermédiaire
23,
typiquement en forme de bande. Cette portion intermédiaire 23 est conformée
pour
que la jambière présente une échancrure 24 en vis-à-vis de la face avant du
genou
de l'utilisateur une fois la jambière 20 en position sur la jambe de
l'utilisateur. La
bande 23 vient alors se positionner à l'arrière de l'articulation du genou.
De plus, chaque jambière 20 est reliée solidairement à la ceinture 10 par une
bande 25 qui est conformée pour que le vêtement 1 présente une échancrure 26
en
regard de l'entrejambe de l'utilisateur.
Le vêtement 1 comprend en outre une pluralité de coussins gonflables 30,
également connus sous l'anglicisme airbag , ainsi qu'un système de
déclenchement 40 (représenté en figures 3, 4a et 4b) des coussins gonflables

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adapté pour déclencher le gonflage des coussins dans des circonstances
prédéterminées.
Les coussins gonflables 30 sont positionnés judicieusement pour permettre
la protection des genoux des utilisateurs. Ainsi, la portion supérieure 21 et
la portion
inférieure 22 de chaque jambière comportent chacune un coussin gonflable 30
disposé de manière adjacente à l'échancrure 24, deux coussins 30 se trouvant
donc
de part et d'autre de l'échancrure.
En référence à la figure 3, ces coussins sont dimensionnés de sorte qu'une
fois gonflés, leur épaisseur soit d'au moins 3 cm. En conséquence le genou se
trouve dans un renfoncement d'au moins 3 cm de profondeur délimité par les
coussins une fois gonflés, correspondant à l'épaisseur du coussin additionnée
de
l'épaisseur de la jambière du vêtement. Ce renfoncement permet d'éloigner le
genou d'une surface d'impact.
De plus, l'épaisseur des coussins une fois gonflés est de préférence
inférieure à 8 cm pour éviter qu'un déclenchement intempestif ne génère une
perte
de contrôle du véhicule (par exemple dans le cas d'un choc latéral déclenchant
un
coussin latéral, et à la suite duquel le conducteur réussit à reprendre le
contrôle du
véhicule).
Cependant, dans le cas d'un déclenchement intempestif du gonflage des
coussins 30, la mobilité de l'articulation du genou est préservée du fait de
l'absence
d'un coussin gonflable au niveau du genou, ce qui permet de limiter le risque
d'accident consécutif à ce gonflage inopiné.
En outre, chaque jambière comprend de préférence deux autres coussins
gonflables.
Un coussin gonflable 30 se situe sur la portion inférieure 22 de chaque
jambière 20, en étant positionné de manière à couvrir, et donc protéger,
l'arrière du
mollet de l'utilisateur lorsque celui-ci porte le vêtement. On comprend que la

distance entre les deux coussins 30 de la portion inférieure 22 de la jambière
pour
obtenir ce résultat dépend de la taille de l'utilisateur et donc de la taille
du vêtement.
De manière connue en soi, on pourra proposer un vêtement présentant plusieurs
tailles standardisées pour correspondre à des personnes de statures variées.
Un autre coussin gonflable 30 se situe sur la portion supérieure 21 de
chaque jambière 20, en étant positionné de manière à couvrir, et donc
protéger, une
zone située sur le côté extérieur de la cuisse. Plus précisément ce coussin
couvre

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de préférence une zone disposée sur le quart de la circonférence de la cuisse
défini
entre la droite et l'arrière de l'utilisateur. Ainsi ce coussin est décalé
vers l'extérieur
par rapport à l'arrière de la cuisse, de manière à protéger de façon optimale
les
utilisateurs de deux-roues. En effet, c'est cette zone, et non l'arrière de la
cuisse, qui
est principalement touchée en cas d'accident.
Avantageusement, mais facultativement, ce coussin 30 est conformé de
manière à présenter une épaisseur, une fois gonflé, comprise entre 3 et 8 cm.
En
effet, l'épaisseur doit dépasser une épaisseur minimale pour garantir la
protection
de la cuisse, mais ne doit pas dépasser une épaisseur maximale au-delà de
laquelle
l'utilisateur serait gêné pour plier sa jambe, compte-tenu de la position de
ce
coussin.
En référence aux figures 3, et 4a à 4c, le système de déclenchement 40 des
coussins gonflables comprend une cartouche d'air comprimé 41, qui est
avantageusement positionnée dans une poche de la ceinture qui est accessible
par
l'utilisateur, mais qui de préférence peut être fermée pour empêcher la
cartouche
d'en sortir.
Le système de déclenchement 40 comprend en outre un circuit
d'alimentation 42 des coussins 30, reliant la cartouche 41 à chacun des
coussins.
De plus, le système de déclenchement 40 comprend une unité de contrôle
43, adaptée pour commander l'ouverture de la cartouche d'air comprimé afin que

celle-ci gonfle les coussins. Cette unité de contrôle comprend avantageusement
un
calculateur (non représenté) de type processeur, microprocesseur ou
microcontrôleur.
En référence aux figures 4a à 4c, plusieurs possibilités sont envisageables
pour déclencher le gonflage des coussins. Selon une première possibilité
représentée en figure 4a, le système de déclenchement comprend en outre un ou
plusieurs capteurs 44, pouvant comprendre un ou plusieurs capteurs de vitesse
et
un ou plusieurs accéléromètres.
L'unité de contrôle 43 est alors connectée aux capteurs et adaptée pour
commander le gonflage des coussins en cas d'une décélération supérieure à un
seuil prédéterminé, combinée ou non à une vitesse initiale avant la
décélération
supérieure à un autre seuil. En variante, par exemple en cas d'utilisation du
vêtement lors de la circulation en deux-roues, le véhicule peut également
comprendre un capteur de vitesse auquel l'unité de contrôle est connectée,

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avantageusement par une connexion sans fil de type Bluetooth. L'unité de
contrôle
peut alors déclencher le gonflage des airbags lorsque la différence entre la
vitesse
du véhicule et la vitesse du vêtement excède un seuil prédéterminé.
En variante représentée en figure 4b, dans le cas d'une utilisation du
vêtement lors de la circulation en deux-roues, le vêtement peut comprendre un
câble de connexion 45 au véhicule qui est connecté à l'unité de contrôle. En
cas de
rupture de contact ou de tension supérieure à un seuil déterminé, l'unité de
contrôle
peut déclencher le déclenchement des airbags.
Selon encore une autre variante représentée en figure 4c, le vêtement 1 peut
être utilisé avec un gilet de protection, lui-même équipé de coussins
gonflables et
d'un système de déclenchement. Dans ce cas l'unité de contrôle 43 est
avantageusement connectée au système de déclenchement du gilet par une
interface de connexion 46, de préférence filaire, et reçoit dudit système les
instructions de déclenchement du gonflage des coussins.
Afin de supporter le gonflage des coussins, les dispositifs de fermeture 29
des jambières (et possiblement de la ceinture) permettent avantageusement
d'accommoder une petite variation de longueur de la bande de textile formant
ces
jambières, sans s'ouvrir. A cet égard, chaque dispositif de fermeture comprend
de
préférence des bandes de velours-crochet aux extrémités de chaque bande et
adaptées pour venir en regard l'une de l'autre.
En variante, chaque dispositif de fermeture peut comprendre plusieurs
rangées de boutons pressions, de sorte que certains puissent se détacher lors
du
gonflage.
Enfin, on constate que même si les coussins sont gonflés, l'échancrure 26
au niveau de l'entrejambe de l'utilisateur permet de ne pas gêner
l'utilisateur,
notamment dans la conduite de son deux-roues dans les cas de déclenchement
intempestif.
La structure du vêtement, couplée à la disposition des coussins, permet
donc une protection optimale de l'utilisateur, y compris en cas de
déclenchement
inopiné des coussins.
Dans une variante avantageuse de l'invention, les échancrures pourront être
élargies en minimisant les parties de vêtement afin de permettre aussi aux

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utilisateurs de scooters de s'équiper de ce vêtement de protection en
minimisant
l'encombrement qu'il induit.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2018-09-10
(87) PCT Publication Date 2019-03-14
(85) National Entry 2021-02-08
Examination Requested 2022-08-24

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $210.51 was received on 2023-08-31


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2024-09-10 $100.00
Next Payment if standard fee 2024-09-10 $277.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2020-09-10 $100.00 2021-02-08
Reinstatement of rights 2021-02-08 $204.00 2021-02-08
Application Fee 2021-02-08 $408.00 2021-02-08
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2021-09-10 $100.00 2021-08-30
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2022-09-12 $100.00 2022-08-19
Request for Examination 2023-09-11 $814.37 2022-08-24
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2023-09-11 $210.51 2023-08-31
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
JEX INVESTMENTS
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2021-02-08 2 87
Claims 2021-02-08 2 76
Drawings 2021-02-08 2 47
Description 2021-02-08 10 416
Representative Drawing 2021-02-08 1 12
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2021-02-08 2 81
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2021-02-08 1 45
International Preliminary Report Received 2021-02-08 11 414
International Search Report 2021-02-08 4 104
National Entry Request 2021-02-08 8 626
Cover Page 2021-03-09 1 46
Request for Examination 2022-08-24 4 161
Amendment 2024-02-22 9 319
Claims 2024-02-22 2 99
Maintenance Fee Payment 2023-08-31 1 33
Examiner Requisition 2023-10-26 3 156