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Patent 3165118 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3165118
(54) English Title: DIFFUSER FOR ACTIVATING THE VALVE OF AN AEROSOL GENERATOR
(54) French Title: DIFFUSEUR POUR ACTIONNER LA VALVE D'UN GENERATEUR D'AEROSOL
Status: Report sent
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B05B 11/06 (2006.01)
  • B65D 83/40 (2006.01)
  • B65D 83/20 (2006.01)
  • B65D 83/22 (2006.01)
  • B05B 11/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BODET, HERVE (France)
  • GAILLARD, ERIC (France)
(73) Owners :
  • LINDAL FRANCE SAS (France)
(71) Applicants :
  • LINDAL FRANCE SAS (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2021-02-20
(87) Open to Public Inspection: 2021-08-26
Examination requested: 2022-09-01
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2021/054242
(87) International Publication Number: WO2021/165518
(85) National Entry: 2022-07-18

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
FR2001779 France 2020-02-21

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a diffuser for an aerosol generator, the diffuser being provided with a diffuser body which has - a skirt, - a finger tab, - an outlet duct having a portion (132a) which protrudes outwardly from the skirt, and a cap (20) that is movable from an open position in which the finger tab can be accessed by a user to a closed position in which the finger tab cannot be accessed by a user. According to the invention, the cap (20) is attached to the skirt by a hinge (21) such that it can pivot around the hinge between the open position and the closed position, and the cap is provided with a slot (24) which overlaps the protruding portion (132a) of the outlet duct when the cap is in the closed position or near the closed position.


French Abstract

L'invention concerne un diffuseur pour générateur d'aérosol, lequel est muni d'un corps de diffuseur pourvu ? d'une jupe, ? d'un doigtier, ? d'un conduit de sortie présentant une partie (132a) qui saille de la jupe vers l'extérieur, et d'un capuchon (20) pouvant être déplacé d'une position ouverte dans laquelle le doigtier est accessible à un utilisateur et une position fermée dans laquelle le doigter est inaccessible à un utilisateur. Conformément à l'invention, le capuchon (20) est fixé à la jupe par une charnière (21) de sorte qu'il peut pivoter autour de la charnière entre la position ouverte et la position fermée, et le capuchon est muni d'une fente (24) qui chevauche la partie saillante (132a) du conduit de sortie quand le capuchon est en position fermée ou proche de la position fermée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


g
Revendications
[Revendication 1]
Diffuseur (1) pour actionner un dispositif de prélèvement d'un
récipient, tel que la valve d'un générateur d'aérosol, lequel diffuseur est
muni
o d'un corps de diffuseur (10) pourvu
= d'une jupe (11),
= d'un doigtier (12),
= d'un conduit de sortie (13) présentant une première extrémité dotée de
moyens
d'actionnement (131a) pour actionner le dispositif de prélèvement quand un
utilisateur appuie sur le doigtier, et une deuxième extrémité dont une partie
saille (132a) de la jupe vers l'extérieur, et
o d'un capuchon (20) pouvant être déplacé entre une position ouverte dans
laquelle
le doigtier (12) est accessible à un utilisateur et une position fermée dans
laquelle
le doigtier est inaccessible à un utilisateur.
caractérisé en ce que
o le capuchon (20) est fixé à la jupe par une charnière (21) de sorte qu'il
peut pivoter
autour de la charnière entre la position ouverte et la position fermée, et en
ce que
o le capuchon est muni d'une fente (24) qui chevauche la partie saillante
(132a) du
conduit de sortie quand le capuchon est en position fermée ou proche de la
position
fermée.
[Revendication 2] Diffuseur (1) selon la revendication précédente, caractérisé
en ce
que la fente (24) est inclinée, de préférence au moins le côté de la fente
éloigné de la
charnière est en arc de cercle autour de la charnière.
[Revendication 3]
Diffuseur (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce
que le côté de la fente (24) proche de la charnière (21) est droit, de
préférence parallèle
à un axe principal (A) de la première extrémité du conduit de sortie quand le
capuchon
est en position fermée.
[Revendication 4]
Diffuseur (1) selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que des moyens de retenue sont prévus pour retenir le
capuchon
(20) en position fermée, l'effet des moyens de retenue pouvant être surmonté
manuellernent.
[Revendication 5]
Diffuseur (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce
que les moyens de retenue sont constitués par un rétrécissement (243) réalisé
dans la
fente, de préférence en formant dans le fond de la fente un espace en arc de
cercle
s'étendant sur plus de 180'.
[Revendication 6]
Diffuseur (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce
que le rétrécissement est formé par au moins un nez (243a) réalisé sur un côté
de la
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fente de passage, de préférence complété par un deuxième nez (243b) réalisé
sur le
deuxième côté de la fente.
[Revendication 7] Diffuseur (1) selon l'une des revendications
précédentes,
caractérisé en ce que le capuchon (20) est muni d'une casquette (25) pour
faciliter
l'ouverture du capuchon, ladite casquette étant disposée de préférence à
l'opposé de la
charnière.
[Revendication 8] Diffuseur (1) selon l'une des revendications
précédentes,
caractérisé en ce que le conduit de sortie (13) est fixé sur la face interne
du doigtier
(12), ou en ce que le conduit de sortie (13) est fixé sur la jupe (11).
[Revendication 9] Diffuseur (1) selon l'une des revendications
précédentes,
caractérisé en ce que le doigtier (12) est fixé à la jupe (11) par une bande
de matière
autour de laquelle il peut pivoter pour actionner le dispositif de
prélèvement.
[Revendication 10] Diffuseur (1) selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que les moyens d'actionnement sont constitués par un embout
(131a)
destiné à coopérer avec la tige de sortie du stem d'une valve de type mâle
d'un récipient
sous pression ou le tube de sortie d'une pompe manuelle, ou en ce que les
moyens
d'actionnement sont constitués par une tige de sortie destinée à coopérer avec
le siège
une valve femelle d'un récipient sous pression.
[Revendication 11] Diffuseur (1) selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que la forme extérieure du corps de diffuseur (10) et la
forme
extérieure du capuchon (20) sont adaptées l'une à l'autre pour qu'en position
fermée du
capuchon, le capuchon soit dans le prolongement de la partie du corps de
diffuseur non
recouverte par le capuchon.
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Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


WO 2021/16 15518
PCT/EP2021/054242
Description
Diffuseur pour actionner la valve
d'un générateur d'aérosol
[0001] L'invention concerne un diffuseur pour actionner un dispositif de
prélèvement
d'un récipient, tel que la valve d'un générateur d'aérosol. Le diffuseur est
muni
o d'un corps de diffuseur pourvu
= d'une jupe,
= d'un doigtier,
= d'un conduit de sortie présentant une première extrémité dotée de moyens
d'actionnement pour actionner le dispositif de prélèvement quand un
utilisateur
appuie sur le doigtier, et une deuxième extrémité dont une partie saille de la

jupe vers l'extérieur, et
o d'un capuchon pouvant être déplacé entre une position ouverte dans
laquelle le
doigtier est accessible à un utilisateur et une position fermée dans laquelle
le
doigtier est inaccessible à un utilisateur.
[0002] De tels diffuseurs munis d'un conduit de sortie saillant de la jupe
permettent de
diriger très précisément le produit là où il doit être appliqué.
[0003] Afin d'empêcher que le doigtier ne soit actionné par inadvertance, il
est connu
d'enfiler un capuchon sur le corps de diffuseur pour couvrir le doigtier et
ainsi le rendre
inaccessible. Ces capuchons amovibles sont munis d'une fente s'étendant
axialement
depuis l'arête inférieure du capuchon en direction du sommet de celui-ci. Pour
accéder
au doigtier, il faut donc enlever le capuchon. Or, il arrive fréquemment que
l'utilisateur
perde le capuchon de sorte qu'il ne peut plus refermer le diffuseur, ou qu'il
le fasse tom-
ber et que le capuchon s'abime ou se salisse.
[0004] L'objectif de l'invention est de remédier à ces inconvénients, et
notamment de
faire en sorte que le capuchon ne puisse pas tomber ou être perdu.
[0005] Cet objectif est atteint du fait que
o le capuchon est fixé à la jupe par une charnière de sorte qu'il peut
pivoter autour de
la charnière entre la position ouverte et la position fermée, et du fait que
0 le capuchon est muni d'une fente qui chevauche la partie saillante du
conduit de sortie
quand le capuchon est en position fermée ou proche de la position fermée.
[0006] Le capuchon étant fixé au corps de diffuseur, il ne risque plus d'être
perdu ou
de tomber au risque de s'abimer ou de se salir.
[0007] La fente est de préférence inclinée. En particulier, au moins le côté
de la fente
éloigné de la charnière peut être en arc de cercle autour de la charnière.
[0008] Pour faciliter le démoulage, le côté de la fente proche de la charnière
peut être
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droit, et notamment parallèle à un axe principal de la première extrémité du
conduit de
sortie quand le capuchon est en position fermée.
[0009] Des moyens de retenue peuvent être prévus pour retenir le capuchon en
position fermée, l'effet des moyens de retenue pouvant être surmonté
manuellement.
Ainsi, on s'assure que le capuchon ne peut pas être ouvert par inadvertance.
Les
moyens de retenue peuvent être constitués par un rétrécissement réalisé dans
la fente,
de préférence en formant dans le fond de la fente un espace en arc de cercle
s'étendant
sur plus de 1800. Le rétrécissement est de préférence formé par au moins un
nez réalisé
sur un côté de la fente de passage, de préférence complété par un deuxième nez
réalisé
sur le deuxième côté de la fente. Pour faciliter l'ouverture du capuchon et
surmonter les
moyens de retenue, le capuchon peut être muni d'une casquette qui est de
préférence
disposée à l'opposé de la charnière.
[0010] Le conduit de sortie peut être fixé sur la face interne du doigtier ou
sur la jupe.
[0011] Le doigtier est de préférence fixé à la jupe par une bande de matière
autour de
laquelle il peut pivoter pour actionner le dispositif de prélèvement. Cette
bande de
matière peut être constituée par une partie du conduit de sortie quand celui-
ci est fixé
sur la face interne du doigtier.
[0012] Les moyens d'actionnement peuvent être constitués par un embout destiné
à
coopérer avec la tige de sortie du stem d'une valve de type mâle d'un
récipient sous
pression ou le tube de sortie d'une pompe manuelle. Ils peuvent également être

constitués par une tige de sortie destinée à coopérer avec le siège d'une
valve femelle
d'un récipient sous pression.
[0013] Pour améliorer l'esthétisme du diffuseur, il est préférable d'adapter
l'une à
l'autre la forme extérieure du corps de diffuseur et la forme extérieure du
capuchon pour
qu'en position fermée du capuchon, le capuchon soit dans le prolongement de la
partie
du corps de diffuseur non recouverte par le capuchon et donner ainsi une
impression de
continuité.
[0014] L'invention est expliquée plus en détail ci-dessous à l'aide des
figures qui
montrent :
[Fig. 1] une vue en perspective de l'arrière du diffuseur avec le capuchon en
position
ouverte ;
[Fig. 2] des vues en perspective de l'avant du diffuseur avec le capuchon (a)
en
position ouverte et (b) en position fermée ;
[Fig. 3] des vues en coupe transversale passant par le conduit de sortie du
diffuseur
avec le capuchon (a) en position ouverte et (b) en position fermée ;
[Fig. 4] une vue de face en coupe verticale passant par le centre de
l'évidement de
réception montrant la course de différents points remarquables de la fente de
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passage ;
[Fig. 5] une vue isométrique en coupe du corps du diffuseur.
[0015] Le diffuseur (1) comprend essentiellement un corps de diffuseur (10) et
un
capuchon (20). Il est destiné à diffuser un produit prélevé d'un récipient
muni d'un
dispositif de prélèvement. Il peut s'agir d'un récipient sous pression muni
d'une valve, tel
qu'un générateur d'aérosol ou de mousse. Il peut également s'agir d'un
récipient
contenant par exemple un produit cosmétique à prélever par le biais d'une
pompe
manuelle, tel que du savon liquide ou une crème corporelle.
[0016] Le diffuseur est présenté sur les figures de sorte à être placé au-
dessus d'un
récipient. Il va de soi qu'il pourrait être utilisé dans n'importe quelle
position, notamment
tête en bas. Les références spatiales telles que supérieur / inférieur
ou haut /
bas se réfèrent au diffuseur tel que représenté sur les figures. En position
fermée du
capuchon, le diffuseur s'étend le long d'un axe principal (A). Les références
spatiales
axial et radial se rapportent à cet axe principal. Dans l'exemple
présenté ici, le
diffuseur, en position fermée du capuchon, présente une certaine symétrie
axiale de
révolution autour de cet axe principal (A).
[0017] Le corps de diffuseur comprend notamment
- une jupe (11),
- un doigtier (12) et
- un conduit de sortie (13).
[0018] La jupe (11) est formée d'une paroi tubulaire qui s'étend dans la
direction de
l'axe principal (A). Elle est divisée en une section inférieure (111) et une
section
supérieure (112) moins large de sorte qu'il se forme un léger décrochement
entre les
deux sections. La section inférieure (111) est munie sur sa face interne de
moyens de
fixation (111a) permettant de fixer le diffuseur sur le récipient. Dans
l'exemple présenté
ici, ces moyens de fixation sont constitués par une surépaisseur pouvant
s'encliqueter
sur le récipient, par exemple derrière le bord roulé situé à la jonction entre
la coupelle de
valve et le récipient d'un générateur d'aérosol. On pourrait prévoir d'autres
modes de
fixation, tels qu'un vissage par exemple.
[0019] La section supérieure (112) se termine, à l'opposé de la section
inférieure (111),
par un bord sommital (113) s'étendant vers l'intérieur du diffuseur en
laissant une
ouverture pour le doigtier (12). Un bouclier (114) en arc de cercle est placé
verticalement
vers le haut sur la face supérieure du bord sommital (113), de part et d'autre
de
l'extrémité du conduit de sortie. Ce bouclier (114) sert notamment à
rigidifier la partie
(132a) aval du conduit de sortie.
[0020] Le doigtier (12) est formé par une paroi formant une surface d'appui
(121) qui
se termine par un rebord périphérique (122) dirigé vers le centre du
diffuseur. Le doigtier
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est placé dans l'ouverture du bord sommital (113) en ménageant un interstice
(113a)
entre le rebord (122) du doigtier et le bord de l'ouverture du bord sommital
(113) Le
doigtier (12) est fixé à la jupe (11) par une bande de matière de sorte que
lorsque
l'utilisateur appuie sur le doigtier pour actionner le dispositif de
prélèvement, le doigtier
peut pivoter autour de la bande de matière.
[00211 Le conduit de sortie (13) permet de transférer vers l'extérieur du
diffuseur le
produit prélevé dans le récipient au moyen du dispositif de prélèvement. Il se
divise en
un premier tronçon (131) sensiblement vertical et concentrique à l'axe
principal (A) et un
deuxième tronçon (132) incliné par rapport au premier. L'extrémité libre du
premier
tronçon (131) est munie de moyens d'actionnement (131a) permettant d'actionner
le
dispositif de prélèvement quand l'utilisateur appuie sur le doigtier. La
partie aval (132a)
du deuxième tronçon saille de la jupe de sorte que sa projection axiale
parallèlement à
l'axe principal (A) dépasse radialement vers l'extérieur de la projection
axiale de la jupe.
Une partie (132b) du deuxième tronçon (132) du conduit de sortie, située entre
le rebord
periphérique (122) du doigtier et le bouclier (114), constitue dans le présent
exemple la
bande de matière reliant le doigtier (12) à la jupe (11) comme cela est bien
visible sur la
figure 5.
[0022] Le capuchon (20) est articulé sur la jupe (10) par une charnière (21).
Le
capuchon peut donc pivoter autour d'un axe pivot de cette charnière entre une
position
grande ouverte dans laquelle il est écarté du corps du diffuseur et laisse
accès au
doigtier, et une position fermée dans laquelle il recouvre le doigtier, le
rendant
inaccessible. Dans le cas présent, la charnière est une charnière papillon qui
tend à
maintenir le capuchon soit dans la position grande ouverte, soit dans la
position fermée
de sorte que dès que le capuchon à passé un certain angle, il se dirige
automatiquement
vers la position extrême correspondante.
[0023] Le capuchon (20) est constitué d'une paroi tubulaire (22) fermée à son
sommet
par une paroi sommitale (23). La forme de la partie inférieure (221) de la
paroi tubulaire
est conçue de telle sorte qu'en position fermée du capuchon, cette partie
inférieure (221)
vienne entourer la section supérieure (112) de la jupe et se trouve à
proximité du
décrochement entre les deux sections, dans le prolongement de la section
inférieure
(111) de sorte à donner l'impression d'une continuité de forme.
[0024] Afin de contourner la partie saillante (132a) du conduit de sortie, le
capuchon
(20) est muni d'une fente (24) réalisée dans la paroi tubulaire (22). La fente
traverse
toute l'épaisseur de la paroi. A une première extrémité d'entrée (241), la
fente est ouverte
au niveau de l'arête de la paroi tubulaire (22) qui est opposée à la paroi
sommitale, et
elle se termine à l'autre extrémité par un fond (242) en demi-cercle. Cette
fente s'étend
en arc de cercle autour de l'axe pivot de la charnière. Elle est dimensionnée
pour laisser
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passer, de préférence sans frottement, la partie saillante (132a) du conduit
de sortie.
[0025] Afin de retenir le capuchon en position fermée et ainsi éviter une
ouverture
intempestive du capuchon, on a prévu des moyens de retenue qui, dans le
présent
exemple, prennent la forme d'un rétrécissement (243) situé à proximité du fond
de la
fente. Ce rétrécissement délimite un espace en arc de cercle (244) qui s'étend
sur plus
de 180' et qui est suffisamment grand pour recevoir la partie saillante du
conduit de
sortie quand le capuchon est en position fermée. Par contre, la largeur de la
fente dans
le rétrécissement (243) est inférieure à la largeur de la partie saillante
(132a) du conduit
de sortie. Pour atteindre la position fermée, ou en ressortir, il faut donc
forcer le
rétrécissement (243) à passer autour du conduit de sortie. L'effet ressort de
la charnière
papillon n'est pas suffisant pour surmonter le rétrécissement. La figure 4
montre
schématiquement comment le rétrécissement (243), en position fermée du
capuchon,
vient se placer sous la partie saillante du conduit de sortie. Une casquette
(25) placée
sur la paroi tubulaire (22) du capuchon, à l'opposé de la charnière, facilite
l'ouverture du
capuchon.
[0026] Le rétrécissement est formé par un premier nez (243a) réalisé sur le
bord de la
fente opposé à la charnière. Un deuxième nez (243b) de taille moindre est
réalisé dans
l'autre bord de la fente.
[0027] Pour fermer le capuchon (20), l'utilisateur le rabat vers le corps de
diffuseur (10)
jusqu'à passer le point neutre de la charnière papillon (21). De là, le
capuchon continue
à pivoter autour de l'axe pivot de la charnière, soit sous l'effet ressort de
la charnière
papillon soit sous l'effet du doigt de l'utilisateur. A l'approche de la
position fermée, la
fente (24) chevauche la partie saillante (132a) du conduit de sortie jusqu'à
ce que les
nez (243a, 243b) du rétrécissement butent contre celle-ci (132a). Il est alors
nécessaire
que l'utlisateur appuie sur la paroi sommitale (23) ou sur la casquette (25)
pour
surmonter la résistance du rétrécissement. Dès que le rétrécissement est
passé, la partie
saillante pénètre dans l'espace en arc de cercle (244) dans laquelle elle est
retenue par
les nez. Pour ouvrir, l'utilisateur doit soulever le capuchon en exerçant une
pression vers
le haut sur la casquette de sorte à passer d'une part le rétrécissement et
d'autre part à
dépasser le point neutre de la charnière papillon. Lorsque ce point neutre est
dépassé,
le capuchon bascule automatiquement en position grande ouverte.
[0028] Pour faciliter le moulage du capuchon, il est préférable que le bord de
la fente
(24) qui est proche de la charnière (21) soit droit. Il s'en suit que la fente
est plus large à
son extrémité d'entrée (241) que dans l'espace en arc de cercle (244). Dans le
cas
présent, ce bord droit s'étend jusqu'au rétrécissement. En position fermée du
capuchon,
ce bord droit est sensiblement parallèle à l'axe principal (A) passant par la
première
extrémité (et le premier tronçon) du conduit de sortie.
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[0029] Dans l'exemple présenté ici, le conduit de sortie (13) est fixé au
doigtier et
constitue la bande de matière reliant le doigtier à la jupe. Il serait
possible que le conduit
de sortie soit fixé sur la jupe et que le doigtier, fixé à la jupe par une
bande de matière
spécifique, appuie contre le sommet du premier tronçon du conduit quand
l'utilisateur
enfonce le doigtier pour actionner le dispositif de prélèvement.
[0030] Quand le capuchon est rabattu en position fermée, une partie de
l'extrémité
saillante dépasse du capuchon comme le montre la figure 3b. Pour protéger
cette
extrémité, on pourrait par exemple épaissir le capuchon au niveau de la fente
si
l'extrémité ne dépasse pas beaucoup et le cas échéant fermer la face externe
de la fente
de sorte qu'elle ne traverse pas totalement l'épaisseur du capuchon. Si
l'extrémité
saillante est trop longue, on peut prévoir un canal, s'étendant radialement
vers l'extérieur
au moins autour de l'espace circulaire, voire sur toute la longueur de la
fente. Ce canal
pourra être fermé à son extrémité radiale extérieure pour protéger l'ouverture
de sortie
du canal.
[0031] Le diffuseur peut être obtenu par moulage.
[0032] Le corps de base et le capuchon peuvent être réalisés dans l'un des
matériaux
suivants :
- un matériau polymère, notamment du polyéthylène (PE), du polypropylène
(PP), de
l'acide polylactique (PLA), du polyhydroxyalcanoates (PHA) du poly(butylène
succinate) (PBS), ou un mélange de ceux-ci, lequel polymère peut contenir des
charges minérales, en particulier du verre et/ou du basalte, et/ou être
renforcé par
des fibres minérales ou végétales,
- un matériau à base de lignine, de préférence du carton et/ou du bois,
- un matériau contenant des textiles,
- un métal, ou
- un mélange de ces matériaux.
Le capuchon et le corps de base ne sont pas nécessairement réalisés dans le
même
matériau.
[0033] Le diffuseur présenté sur la figure est destiné à une valve de type
mâle telle
qu'on en trouve dans les générateurs d'aérosol ou de mousse, ou plus
généralement les
récipients sous pression. En remplaçant l'embout (131a) par la tige de sortie,
on pourrait
utiliser le diffuseur avec une valve de type femelle. L'embout peut également
être
dimensionné pour coopérer avec le tube de sortie d'une pompe manuelle telle
qu'on en
trouve dans les produits cosmétiques.
[0034] Grâce au diffuseur de l'invention, il est possible de fermer le
diffuseur au canal
de sortie saillant avec un capuchon fixé au diffuseur et pivotant par rapport
à celui-ci. Il
n'y a plus de risque de perdre le capuchon ni de le salir ou de l'endommager
en le faisant
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[0035] Liste des références
1 Diffuseur
Corps de diffuseur
11 Jupe
111 Section inférieure
111a Moyens de fixation
112 Section supérieure
113 Bord sommital
113a Interstice
114 Bouclier
12 Doigtier
121 Surface d'appui
122 Rebord périphérique
13 Conduit de sortie
131 Premier tronçon
131a Moyens d'actionnement
132 Deuxième tronçon
132a Partie saillante
132b Partie servant de bande de matière reliant le doigtier à la jupe
Capuchon
21 Charnière
22 Paroi tubulaire
221 Partie inférieure
23 Paroi sommitale
24 Fente de passage
241 Extrémité ouverte de la fente
242 Fond de la fente
243 Retrécissement
243a 1 er nez de rétrécissement
243b 2ème nez de rétrécissement
244 Espace en arc de cercle
Casquette
CA 03165118 2022- 7- 18

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2021-02-20
(87) PCT Publication Date 2021-08-26
(85) National Entry 2022-07-18
Examination Requested 2022-09-01

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2024-01-29 R86(2) - Failure to Respond

Maintenance Fee

Last Payment of $100.00 was received on 2023-01-26


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2024-02-20 $50.00
Next Payment if standard fee 2024-02-20 $125.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $407.18 2022-07-18
Request for Examination 2025-02-20 $814.37 2022-09-01
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2023-02-20 $100.00 2023-01-26
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LINDAL FRANCE SAS
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
National Entry Request 2022-07-18 2 58
Change of Agent 2022-07-18 2 35
Declaration of Entitlement 2022-07-18 1 14
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2022-07-18 2 92
Claims 2022-07-18 2 81
Description 2022-07-18 7 337
Drawings 2022-07-18 3 270
International Search Report 2022-07-18 2 74
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2022-07-18 1 57
Correspondence 2022-07-18 2 47
National Entry Request 2022-07-18 8 220
Abstract 2022-07-18 1 18
Request for Examination 2022-09-01 3 79
Change to the Method of Correspondence 2022-09-01 2 51
Representative Drawing 2022-10-12 1 34
Cover Page 2022-10-12 1 71
Abstract 2022-10-12 1 18
Claims 2022-10-12 2 81
Drawings 2022-10-12 3 270
Description 2022-10-12 7 337
Examiner Requisition 2023-09-28 3 185