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Patent 2059811 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2059811
(54) English Title: ALL WATERS SEPTIC TANK WITH BUILT-IN LIQUID COLLECTOR
(54) French Title: FOSSE SEPTIQUE TOUTES EAUX A COLLECTEUR DE LIQUIDE INCORPORE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • C02F 3/28 (2006.01)
  • E03F 11/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • HOARAU, PATRICK (France)
(73) Owners :
  • HOARAU, PATRICK (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: SWABEY OGILVY RENAULT
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1992-01-22
(41) Open to Public Inspection: 1992-07-25
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
91 00790 France 1991-01-24

Abstracts

French Abstract




Fosse septique toutes eaux à collecteur de liquide
incorporé.

ABREGE DESCRIPTIF


La fosse incorpore un regard collecteur unique
(11) pour le recueil des matières dégradables par un conduit
d'arrivée (14), ainsi que pour le recueil des eaux usées par
une pluralité d'orifices d'entrée (15), prévus sur ledit
regard, orifices qui sont de diamètres variables et répartis
sur la hauteur et la périphérie dudit regard.
Application aux fosses raccordées à un épandage
souterrain ou autres dispositifs d'infiltrations.

Figure 1.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit
exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont
définies comme il suit:
1.- Fosse septique comportant au moins un conduit
d'arrivée des matières dégradables et un conduit
d'évacuation en direction de l'épandage, ainsi qu'au moins
une ouverture supérieure obturable pouvant former une
ouverture de visite caractérisée en ce qu'elle incorpore
également un regard collecteur unique (11) pour le recueil
des matières dégradables par un conduit d'arrivée (14) ainsi
que des eaux usées par une pluralité d'orifices d'entrée
(15) prévus sur ledit regard, ce dernier communiquant avec
la cuve (1) de la fosse par un déversoir (17).
2.- Fosse septique selon la revendication (1),
caractérisée en ce que la partie supérieure de la cuve (1)
comporte deux ouvertures circulaires (4, 5) dont l'une est
adaptée pour recevoir le regard collecteur unique (11) et
l'autre une cuvette (19) servant de support à une cartouche
préfiltre (7) interchangeable.
3.- Fosse septique selon les revendications 1 et
2, caractérisée en ce que les deux ouvertures (4, 5) sont de
même diamètre pour recevoir indifféremment le regard
collecteur (11) ou la cuvette (19) à cartouche préfiltre.
4.- Fosse septique selon la revendication 1,
caractérisée en ce que les orifices d'entrée (15) pour les
eaux usées, prévus dans le regard collecteur unique (11)
sont de diamètres variables et répartis sur la hauteur et la
périphérie dudit regard.
5 - Fosse septique selon les revendications 1 et
4, caractérisée en ce que les fluides admis dans le regard
collecteur unique (11) sont acheminés par un déversoir (17)
vers un tube plongeant incliné (18) de distribution vers une
extrémité de la cuve (1).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


" 1 20~g811
Fosse septique toutes eaux à collecteur de liquide
incorporé.


L'invention se rapporte ~ une fosse septique
destinée au traitement des eaux usées notamment pour des
maisons individuelles et concerne plus particulièrement une
fosse à collecteur de liquide incorporé.
10On sait que les fosses septiques, qu'elles soient
en matière synthétique obtenue par moulage ou en maçonnerie,
ont pour but de récupérer les matières dégradables mais
souvent aussi les eaux domestiques provenant des écoulements
de lavabos, éviers, machines etc..., car il est évidemment
plus simple de ne prévoir à côté d'une maison, qu'un
collecteur d'écoulement. Jusqu'à présent, un conduit
d'arrivée des matières dégradables était prévu généralement
à une extrémité de la fosse et une sortie vers la zone
d'épandage à l'extrémité opposée pour que la décantation, la
fermentation des matières organiques dégradables, et la
flottatlon des boues s'effectuent correctement, de façon
connue, à l'intérieur de la fosse. Dans le cas ou la fosse
doit récupérer aussl les eaux usées, il convlent de les
acheminer vers le conduit d'arriv~e des matières dégradables
ou directement vers la cuve, à partir d'un collecteur d'eau
usée sltué plus loin, ce qui représente des travaux
complémentaires.
Il est apparu à la Demanderesse qu'il était
beaucoup plus aisé d'incorporer à la fosse septique
préfabriquée, un collecteur unique servant aussi bien à
recueillir les matières dégradables que les eaux usées, qui
soit visitable à l'aide d'un unique regard et qui évite par
conséquent les inconvénients propres aux solutions connues.
Cette intégration s'avère d'autant plus intéressante qu'elle
va de pair avec l'incorporation voisine d'un système à
préfiltre anticolmatage par cartouche interchangeable tel
que décrit dans le FR-A 2 610 653. On dispose ainsi d'une



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2 20~9811
cuve monobloc apte à recevoir directement, tous conduits
d'arrivée de fluide, provenant de toutes directions.
C'est pourquoi un objet principal de la présente
invention consiste en une fosse septique comportant au moins
un conduit d'arrivée des matières dégradables et un conduit
d'évacuation en direction de l'épandage, ainsi qu'au moins
une ouverture supérieure obturable pouvant former une
ouverture de visite, fosse qui incorpore également un regard
collecteur unique pour le recueil des matières dégradables
par un conduit d'arrivée, ainsi que des eaux usées par une
pluralité d'orifices d'entrée prévus sur ledit regard, ce
dernier communiquant avec la cuve de la fosse par un
déversoir.
A cet effet la partie supérieure de la cuve
comporte deux ouvertures circulaires dont l'une est adaptée
pour recevoir le regard collecteur unique et l'autre une
cuvette servant de support à une cartouche préfiltre
interchangeable, et avantageusement les deux ouvertures sont
de même diamètre pour recevoir indifféremment le regard
collecteur ou la cuvette à cartouche préfiltre.
Selon une autre caractéristique partlcullère de
l'inventlon, les orlflces d'entrée pour les eaux usées,
prévues dans le regard collecteur unlque, sont de dlamètres
varlables et répartls sur la hauteur et la pérlphérle dudlt
regard.
Les autres caractérlstiques et avantages de
l'invention appara~tront à la lecture de la descriptlon qul
va suivre d'une forme de réallsation prise à titre
d'exemple, dans laquelle on se réfère aux dessins annexés
qui représentent :
Figure 1 une vue en coupe verticale longitudinale
de la fosse ;
Flgure 2 une vue en élévatlon d'une extrémité.
La fosse septique représentée aux figures 1 et 2
se présente comme une cuve cylindrique 1 avantageusement
réalisée en matlère synthétique moulée dont la pérlphérle
forme des ondulations de renforcement 2, qui repose au sol




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3 20~9811
par une de ses génératrices et par des pieds stabilisateurs
3. La partie supérieure de la fosse comporte deux ouvertures
circulaires 4 et 5. A l'aplomb de l'ouverture 4 est prévue
une cuvette 19 pénétrant à l'intérieur de la cuve, laquelle
cuvette sert de support et communique par un fond perforé 6
avec une cartouche préfiltre 7 interchangeable et renfermant
des flocules de matériau filtrant. Un conduit 8 de sortie de
la fosse, pour l'évacuation en direction de l'épandage,
débouche dans la cuvette 19. L'ouverture 4 est coiffée d'un
puits de visite 9 formant une rehausse au-dessus de la cuve
et fermé par un tampon 10.
Au-dessus de l'autre ouverture S est rapporté un
regard collecteur de fluides 11 qui s'emboite et se trouve
fixé dans ladite ouverture de la cuve. Ce regard est obturé
par un bouchon 12 coiffé d'un couvercle 13 se situant
sensiblement au même niveau que le puits de visite 9 voisin.
Dans ce regard débouche un conduit 14 d'arrivée des matières
dégradables et il dispose en plus d'une pluralité d'orifices
d'entrée 15 répartis sur sa périphérie et sa hauteur, de
diamètres variables, orifices autorisant le raccordement
d'autres conduits d'eau usée, de diamètres et de provenances
variables. Il est prévu enfin dans le regard un orifice de
ventilation 16.
Les fluides admis dans le regard collecteur 11
sont acheminés par un déversoir 17 vers un tube plongeant
incliné 18 qui les distribue vers une extrémité de la cuve.
La fosse septique à regard collecteur incorporé
facilite grandement la tâche de l'installateur qui n'a pas à
se soucier de créer un collecteur séparé. Les raccordements
sont d'autant plus aisés que le regard, comme d'ailleurs le
puits de visite du préfiltre affleurent au niveau du sol.
Pour rendre la fabrication de la fosse plus aisée, on peut
prévoir des ouvertures de même diamètre, placées
symétriquement, l'une ou l'autre étant prééquipée en usine,
ou équipée sur le site, pour recevoir indifféremment le
regard collecteur et le système à préfiltre. Quant la cuve
est mise en place, le raccordement des conduits d'arrivée de




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20~9811

fluide au regard incorporé, se fait très aisément par
l'installateur local.
La cuve peut être équipée ou non du système à
préfiltre et, en l'absence du préfiltre, on utilise une
seule des deux ouvertures pour le montage du regard
collecteur, l'autre restant obturée.
L'invention ne se limite pas au mode de
réalisation décrit et représenté mais en englobe aussi
toutes les variantes constructives.




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Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 1992-01-22
(41) Open to Public Inspection 1992-07-25
Dead Application 2000-01-24

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1999-01-22 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE
1999-01-22 FAILURE TO REQUEST EXAMINATION

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1992-01-22
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1994-01-24 $50.00 1994-01-06
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1995-01-23 $50.00 1995-01-03
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1996-01-22 $50.00 1996-01-03
Maintenance Fee - Application - New Act 5 1997-01-22 $75.00 1997-01-08
Maintenance Fee - Application - New Act 6 1998-01-22 $75.00 1998-01-21
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
HOARAU, PATRICK
Past Owners on Record
None
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1999-06-29 1 15
Cover Page 1992-07-25 1 15
Abstract 1992-07-25 1 14
Claims 1992-07-25 1 43
Drawings 1992-07-25 2 32
Description 1992-07-25 4 166
Fees 1996-01-03 1 54
Fees 1997-01-08 1 60
Fees 1994-01-06 1 52
Fees 1995-01-03 1 59