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Patent 2286577 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2286577
(54) English Title: DEVICE FOR GUIDING A DOOR WITH FLEXIBLE ROLLER SHUTTER
(54) French Title: DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE PORTE A RIDEAU SOUPLE
Status: Expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E06B 9/58 (2006.01)
  • E06B 9/262 (2006.01)
  • E06B 9/82 (2006.01)
  • E06B 9/24 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SIMON, BERNARD (France)
(73) Owners :
  • SIMON, BERNARD (France)
(71) Applicants :
  • SIMON, BERNARD (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2005-09-27
(86) PCT Filing Date: 1998-04-16
(87) Open to Public Inspection: 1998-10-29
Examination requested: 2003-02-17
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1998/000763
(87) International Publication Number: WO1998/048139
(85) National Entry: 1999-10-19

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
97/05305 France 1997-04-23

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a device comprising on the door (1) opposite vertical members (2, 3) straps (6a, 6b) facing each other to constitute on each vertical member a guide rail (6c) for the flexible roller shutter (5) and horizontal crosspieces (5b), said straps being stretched and each fixed between two end points (6f, 6h; 6g, 6i) integral with the vertical members (2, 3) to enable each strap, under the pressure of an external force, to be elastically deformed and return to its initial position without deteriorating.


French Abstract





II comprend sur les montants verticaux et opposés (2, 3) de la porte (1) des
sangles
(6a, 6b) qui sont disposées l'une en face de l'autre pour constituer sur
chaque montant
une glissière de guidage (6c) du rideau souple (5) et des traverses
horizontales (5b),
lesdites sangles étant tendues et fixées chacune entre deux points extrêmes
(6f, 6h; 6g,
6i) solidaires des montants (2, 3) pour permettre à chaque sangle, sous la
pression d'une
force extérieure, de se déformer élastiquement et de revenir à sa position
d'origine sans
détérioration.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





7
REVENDICATIONS
1. Dispositif de guidage d'un rideau souple (5, 5') comportant des traverses
horizontales (5b, 5'b, 5'd) pour constituer le tablier d'une porte (1, 1'),
caractérisé en
ce qu'il comprend sur les montants verticaux et opposés (2, 3; 2',3') de la
porte (1,
1') des sangles (6a, 6b) qui sont disposées l'une en face de l'autre pour
constituer
sur chaque montant une glissière de guidage (6c) du rideau souple (5, 5') et
des
traverses horizontales (5b, 5'b, 5'd), lesdites sangles étant tendus et fixées
chacune
entre deux points extrèmes (6f, 6h; 6g, 6i) solidaires des montants (2, 3; 2',
3') pour
permettre à chaque sangle, sous la pression d'une force extérieure, de se
déformer
élastiquement et de revenir à sa position d'origine sans détérioration.
2. Dispositif de guidage suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il
comporte
sur chaque montant (2, 3; 2', 3) de la porte (1, 1') deux sangles (6a, 6b)
présentant
une partie inclinée pour conformer un espace de réception (E, S) du rideau
souple
(5, 5') et une partie droite et verticale de manière que les sangles (6a, 6b)
soient
parallèles l'une par rapport à l'autre pour permettre le guidage dudit rideau
lors de
ses déplacements verticaux entre une position de fermeture et une position
d'ouverture.
3. Dispositif de guidage suivant la revendication 2, caractérisé en ce chaque
sangle
(6a, 6b) présente entre un doigt de retenu (6f, 6g) et une butée (6j, 6k) une
partie
inclinée pour constituer, avec l'autre sangle, un espace (E) en forme de V
prévu pour
recevoir le déroulement du rideau souple (5), d'une porte à enroulement (1),
lorsque
ce dernier est retenu lors de sa descente par un obstacle (7).
4. Dispositif de guidage suivant la revendication 2, caractérisé en ce que
chaque
sangle (6a, 6b) présente entre un doigt de retenu (6f, 6g) et une butée (6j,
6k) une
première partie inclinée et entre la butée (6j, 6k) et une autre butée médiane
(61, 6m)
une seconde partie inclinée pour constituer, avec l'autre sangle, un espace
(S) à
ouverture progressive afin de recevoir les plis du rideau souple (5') d'une
porte à
empilage (1') lors de sa fermeture.
5. Dispositif de guidage suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les
sangles (6a, 6b) présentent une largeur qui est dépendante de celle du rideau
souple (5, 5') de la porte (7, 1').
6. Dispositif de guidage suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il
comporte
des butées (6j, 6k, 6l, 6m) sur lesquelles viennent prendre appuis les sangles
(6a,
6b).
7. Dispositif de guidage suivant la revendication 2, caractérisé en ce qu'il
présente
entre deux sangles (6a) et (6b) et plus particulièrement dans la partie droite
et
verticale de ces dernières une distance (d) voisine de celle de l'épaisseur du
rideau
souple (5, 5').




8

8. Dispositif de guidage suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il
comporte
des sangles (6a, 6b) qui sont susceptibles chacune, sous la pression d'une
force
extérieure, de se déformer élastiquement d'une part autour de son axe vertical
et
d'autre part perpendiculairement à son axe vertical, et de revenir dans sa
position
d'origine sans détérioration.

9. Porte à rideau souple, caractérisée en ce qu'elle comprend des montants
verticaux et opposés (2, 3; 2', 3') sur lesquels sont fixés des sangles (6a,
6b)
disposées l'une en face de l'autre pour constituer sur chaque montant une
glissière
de guidage (6c) des traverses horizontales (5b, 5'b, 5'd) et du rideau souple
(5, 5'),
lesdites sangles étant tendus et fixées chacune entre deux points extrêmes
(6j, 6h;
6g, 6i) solidaires des montants pour permettre à chaque sangle, sous la
pression
d'une force extérieure, de se déformer élastiquement et de revenir à sa
position
d'origine sans détérioration.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02286577 1999-10-19
WO 98/48139 PCT/FR98/00763
DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE PORTE A
RIDEAU SOUPLE
io La présente invention est relative à un dispositif de guidage d'un rideau
souple
comportant des traverses horizontales constituant le tablier d'une porte à
rideau
souple motorisée de manière à déplacer rapidement le tablier entre une
position de
fermeture et une position d'ouverture.
ts Le dispositif de guidage suivant la présente invention est plus
particulièrement
destiné aux portes dont le rideau souple soit s'enroule autour d'un tambour,
soit
s'empile par plis successifs dans un espace déterminé.
On connaît des portes à rideau souple qui comprennent deux supports
métalliques
2o verticaux et parallèles en forme de U ou de C pouvant être fixés soit
directement
dans un cadre en béton sur lequel est agencée la porte, soit par
l'intermédiaire
d'éléments élastiques disposés entre les montants verticaux du cadre en béton
et les
supports métalliques comme décrit dans la demande de brevet européen N°
92
909384.
Chaque support métallique reçoit un chemin de guidage rectilignes permettant
de
guider les bords latéraux du rideau souple lors de ses déplacements entre une
position de fermeture et une position d'ouverture.
3o Les chemins de guidage sont réalisés dans un profilé en U dans lequel est
prévu
une glissière permettant de guider les bords latéraux du rideau dans toutes
les
directions. En effet chaque chemin de guidage comporte une glissière
présentant un
profil interne sensiblement carré dont l'un des bords présente une fente
ménagée
sur toute la hauteur dudit chemin de guidage pour le passage du rideau.
Les chemins de guidage sont réalisés en une matière semi-élastique, de manière
à
permettre, lorsqu'une force de traction est exercée sur le rideau de dégager
les
bords latéraux du rideau des chemins de guidage.
ao Ce genre de porte à rideau souple comporte certains inconvénients en ce qui
concerne l'impossibilité d'intervenir et de nettoyer les parois internes des
glissières
prévus dans chaque chemin de guidage. En effet lorsque ces portes sont
disposées
dans des locaux pour le traitement de produits alimentaires, ü est impératif
de
nettoyer entièrement la porte et plus particulièrement les chemins de guidage
après
as chaque journée de travail. La structure des chemins de guidage décrite
précédemment ne permet pas cette intervention sans un démontage complet de la
porte.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)


CA 02286577 1999-10-19
WO 98/48139 2 PCT/FR98/00763
De plus, les chemins de guidage présentent une très faible résistance au choc,
car le
profil en matière semi-élastique est affaibli par la fente prévue sur toute sa
hauteur.
Plus traditionnellement les glissières sont constituées d'un profil ouvert en
U dont la
largeur du fond est identique de haut en bas, solution mal adaptée au mode de
fonctionnement de ces portes.
Ainsi, pour les portes à empilage d'un rideau souple ces glissières ont
nécessité de
loger, en situation de porte ouverte, un volume important de laies empilées,
alors
lo que ie passage nécessaire et suffisant, en positon de fermeture, se limite
à
l'épaisseur du rideau.
De mëme, pour les portes à enroulement le rideau se déplace dans son plan
vertical
is du fait de la modification de diamètre d'enroulement du rideau suivant la
position
ouverte ou fermée. Une largeur plus importante de la glissière dans sa partie
haute
est donc recommandée permettant la descente du rideau sans contrainte et sans
frottement.
Zo Le dispositif de guidage suivant ia présente invention a pour but de
remédier à ces
inconvénients.
Le dispositif de guidage suivant l'invention comprend sur les montants
verticaux et
opposés d'une porte à rideau souple des sangles qui sont disposées l'une en
face
2s de l'autre pour constituer sur chaque montant une glissière de guidage des
traverses
horizontales, lesdites sangles étant tendus et fixées chacune entre deux
points
extrêmes solidaires du montant correspondant pour permettre à chaque sangle,
sous la pression d'une force extérieure, de se déformer élastiquement et de
revenir à
sa position d'origine sans détérioration.
Le dispositif de guidage conforme à l'invention comporte sur chaque montant de
la
porte deux sangles présentant une partie inclinée pour conformer un espace de
réception du rideau souple et une partie droite et verticale de manière que
les
sangles soient parallèles l'une par rapport à l'autre pour permettre le
guidage dudit
3s rideau lors de ses déplacements verticaux entre une position de fermeture
et une
position d'ouverture.
Le dispositif de guidage suivant la présente invention consiste en ce que
chaque
sangle présente entre un doigt de retenue et une butée, une partie inclinée
pour
4o constituer, avec l'autre sangle, un espace en forme de V prévu pour
recevoir le
déroulement du rideau souple, d'une porte à enroulement, lorsque ce dernier
est
retenu lors de sa descente par un obstacle.
Le dispositif de guidage suivant l'invention consiste en ce que chaque sangle
as présente entre un doigt de retenue et une butée une première partie
inclinée et entre
la butée et une autre butée médiane une seconde partie inclinée pour
constituer,
avec l'autre sangle, un espace à ouverture progressive afin de recevoir les
püs du
rideau souple d'une porte à empilage lors de sa fermeture.
FEUILLE OE REMPLACEMENT (REGLE 2fi)


CA 02286577 1999-10-19
WO 98/48139 3 PCT/FR98/007b3
Le dispositif de guidage suivant (a présente invention comporte des sangles
dont la
largeur de chacune est dépendante de celte du rideau souple de la porte.
Le dispositif de guidage conforme à l'invention comporte des butées sur
lesquelles
viennent prendre appuis les sangles pour permettre de conformer le profil de
chaque
sangle sur toute sa hauteur.
Le dispositif de guidage suivant la présente invention présente entre deux
sangles
d'un montant de la porte et plus particulièrement dans la partie droite et
verticale de
lo ces dernières une distance d voisine de celle de l'épaisseur du rideau
souple.
Ls dispositif de guidage suivant la présente invention comporte des sangles
qui sont
susceptibles chacune, sous la pression d'une force extérieure, de se déformer
élastiquement d'une part autour de son axe vertical et d'autre part
ls
perpendiculairement à son axe vertical, et de revenir dans sa position
d'origine sans
détérioration.
2o La présente invention concerne également une porte à rideau souple qui
comprend
des montants verticaux et opposés sur lesquels sont fixés des sangles
disposées
l'une en face de l'autre pour constituer sur chaque montant une glissière de
guidage
des traverses horizontales du rideau souple, lesdites sangles étant tendus et
fixées
chacune entre deux points extrêmes solidaires des montants pour permettre à
2s chaque sangle, sous la pression d'une force extérieure, de se déformer
élastiquement et de revenir à sa position d'origine sans détérioration.
La description qui va suivre en regard des dessins annexés, donnés à titre
d'exemples non limitatifs, permettra de mieux comprendre l'invention, les
3o caractéristique qu'elle présente et les avantages qu'elle est susceptible
de procurer:
Figure 1 est une vue de face montrant une porte à rideau souple à enroulement
suivant la présente invention.
3s Figure 2 est une vue en perspective illustrant un montant vertical de la
porte de
figure 1 pourvu du dispositif de guidage suivant la présente invention.
Figure 3 est une vue semblable à celle de figure 1, mais représentant le
rideau
souple de la porte géné dans ses déplacements par un obstacle.
Figure 4 est une vue semblable à celle de figure 2, mais montrant le
déroulement du
rideau souple dans la partie supérieure du dispositif de guidage suivant
l'invention
lorsque ledit rideau se trouve bloqué dans sa descente par un obstacle.
4s Figure 5 est une vue de face illustrant une porte à rideau souple à
empilage suivant
la présente invention en position fermé.
so
Figure 6 est une vue en perspective montrant un montant de la porte de figure
5
muni du dispositif de guidage suivant l'invention en position fermé.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)


CA 02286577 1999-10-19
WO 98/48139 4 PCT/FR98/00763
Figure 7 est une vue de face représentant ia porte de figure 5 en position
ouverte.
to
Figure 8 est une vue en perspective montrant un montant de la porte de figure
7
muni du dispositif de guidage suivant l'invention en position ouverte.
On a représenté en figures 1 et 2 une porte 1 comportant deux montants
latéraux 2
et 3 qui sont généralement fixés contre les parois verticales d'une ouverture
à
obstruer. Les montants opposées et verticaux 2 et 3 sont reliés entre eux dans
la
partie supérieure de la porte 1 par un tambour d'enroulement 4 d'un rideau
souple 5.
Les montants 2 et 3 sont solidaires d'un dispositif de guidage 6 du rideau
souple 5
lors de ses déplacements entre une position de fermeture et une position
d'ouverture.
is On note que le rideau souple comporte des fourreaux 5a dans lesquels sont
introduits des traverses horizontales de renfort 5b dont les extrémités
coopèrent
avec les dispositifs de guidage 6 prévus sur chaque montants 2 et 3 (figure
2).
Chaque dispositif de guidage 6 comporte deux sangles 6a et 6b disposées l'une
en
2o face de l'autre pour constituer sur chaque montant 2 et 3 une glissière 6c
de guidage
du rideau 5 et de ses traverses 5b.
Par souci de clarté et de compréhension, on décrira uniquement le dispositif
de
guidage 6 prévu sur le montant 2 étant donné que l'autre agencé sur le montant
3
2s est identique.
Les sangles 6a et 6b du dispositif de guidage 6 présentent respectivement à
l'une de
leur extrémité une boucle 6d, 6e qui coopère chacune avec un point extrème
formé
par un doigt de retenu 6f, 6g solidaire du montant 2. Les doigts de retenu 6f
et 6g
3o sont disposés l'un en face de l'autre et à proximité du tambour 4 recevant
le rideau 5
de la porte 1.
Dans la partie inférieure du montant 2 est prévu deux tendeurs 6h et 6i
formant les
autres points extrèmes du dispositif de guidage qui reçoivent respectivement
3s l'extrémité opposée à celle des boucles 6f et 6g des sangles 6a et 6b. Les
tendeurs
6h et 6i sont placés sur un mëme niveau et présentent par exemple un profil
extérieur six pans pour permettre à l'aide d'une clef de tendre chaque sangle
6a et
6b entre deux points extrêmes constitués par les doigts 6f, 6g et les tendeurs
6h, 6i.
4o Entre tes deux points extrêmes du dispositif de guidage 6 est prévu deux
butées
opposées 6j et 6k sur lesquelles viennent prendre appuis respectivement les
sangles
6a et 6b.
Les butées 6j et 6k sont disposées d'une part décalées par rapport aux doigt
6f et 6g
as et d'autre part sur le même axe vertical que celui des tendeurs 6h et 6i.
Cette
configuration permet aux sangles 6a et 6b de présenter une partie inclinée
pour
conformer un espace de réception E du rideau souple 5 à proximité du tambour 4
dont on verra mieux plus toin la fonction.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)


CA 02286577 1999-10-19
WO 98/48139
PCT/FR98/00763
Les sangles 6a et 6b présentent dans le prolongement de l'espace de réception
E
une partie droite et vertical de manière que lesdites sangles soient
parallèles l'une
par rapport à l'autre pour permettre le guidage du rideau souple 5 lors de ses
déplacements verticaux entre une position de fermeture et une position
d'ouverture.
Ainsi chaque sangle fia et 6b présente respectivement une partie inclinée
entre les
doigts 6f, 6g et les butées 6d, 6k pour constituer l'espace E qui affecte plus
particulièrement une forme de V.
~o En figures 3 et 4 on a montré le rideau souple 5 de la porte à enroulement
1 qui
rencontre lors de sa descente un obstacle 7. Dans ses conditions le rideau 5
continue à se dérouler et vient se réceptionner dans l'espace E du dispositif
de
guidage 6. II suffit ensuite d'inverser la rotation du tambour 4 pour enrouler
à
nouveau le rideau 5.
On a représenté en figures 5 et 8 une porte à empilage 1' comportant deux
montants
latéraux 2' et 3' qui sont fixés contre les parois verticales d'une ouverture
à obstruer.
Les montants opposées et verticaux 2' et 3' sont reliés entre eux dans la
partie
2o supérieure de la porte 1' par un tambour d'enroulement 4' et une barre
transversale
fixe 4'a sur laquelle est maintenu un rideau souple 5'.
Les montants 2' et 3' sont solidaires d'un dispositif de guidage 6 semblable à
celui
décrit précédemment pour la porte à enroulement 1. Le dispositif de guidage 6
2s comporte une glissière 6c qui permet de guider le rideau souple 5' lors de
ses
déplacements entre une position de fermeture et une position d'ouverture.
Le rideau souple 5' comporte- des fourreaux 5'a pourvus d'ouvertures 5'c pour
le
passagé de traverses horizontales de renfort 5'b. Le rideau souple 5' présente
dans
so sa partie inférieure une autre traverse horizontale 5'd qui est reliée par
des sangles
de traction 5'e au tambour d'enroulement 4'. Les sangles 5'e sont guidées au
niveau
de chaque traverse horizontales de renfort 5'b par l'intermédiaire de passes
sangles
5'f disposés dans les ouvertures 5'c des fourreaux 5'a. II est également prévu
des
fourreaux 5'a sans ouverture et dans lesquels sont introduits d'autres
traverses de
3s renfort 5'b.
Le système d'entraînement du rideau 5' décrit ci-dessus permet à ce dernier
lors de
son ouverture de venir s'empiler dans la partie supérieure de la porte 1'.
4o Par souci de clarté et de compréhension, on décrira uniquement le
dispositif de
guidage 6 prévu sur le montant 2' étant donné que l'autre agencé sur le
montant 3'
est identique. De plus, on procédera principalement à la description des
éléments
nouveaux et complémentaires du dispositif de guidage 6 qui ne sont pas prévus
pour
la porte à enroulement 1.
Ainsi les sangles 6a et 6b muni de leurs boucles 6b et 6c sont fixées et
tendues
entre deux points extrèmes solidaires du montant 2', c'est à dire entre les
doigts 6f,
6g et les tendeurs 6h, 6i.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)


CA 02286577 1999-10-19
WO 98148139 6 PCT/FR98/00763
Chaque sangle 6a et 6b vienne prendre appuie entre les doigts 6f, 6g et les
tendeurs
6h, 6i sur une première butée haute 6j, 6k et sur une seconde butée médiane
61, 6m.
Les sangles 6a, 6b présentent entre les doigts 6f, 6g et les butées 6j, 6k une
première inclinaison qui se prolonge par une seconde inclinaison de pente
différente
entre les butées 6j, 6k et les butées médianes 61, 6m.
cette configuration permet aux sangles 6a et 6b de délimiter un espace S à
ouverture progressive afin de recevoir les plis du rideau souple 5' lors de
son
lo ouverture (figures 7 et 8).
Les sangles 6a et 6b présentent dans le prolongement de l'espace S une partie
droite et verticale de manière que lesdites sangles soient parallèles l'une
par rapport
à l'autre pour permettre le guidage du rideau souple 5' lors de ses
déplacements.
On constate que les dispositifs de guidage 6 solidaires des montants 2,2' et
3,3' des
portes 1,1' sont accessibles sans démontage et facile à nettoyer lorsque ces
portes
sont destinées au milieu alimentaire.
2o De plus les dispositifs de guidage 6 prévus sur les portes 1 et 1'
comportent des
sangles 6a et 6b d'une largeur qui dépend de celle du rideau 5, 5' à déplacer.
Les dispositifs de guidage 6 présentent entre deux sangles 6a, 6b d'un montant
de
la porte et plus particulièrement dans la partie droite et verticale de ces
dernières
2s une distance d voisine de celle de l'épaisseur du rideau souple 5, 5'.
On note que les dispositif de guidage 6 comportent des sangles 6a, 6b qui sont
susceptibles chacune, sous la pression d'une force extérieure, de se déformer
élastiquement d'une part autour de son axe vertical et d'autre part
3o perpendiculairement à son axe vertical, et de revenir dans sa position
d'origine sans
détérioration.
En effet, la relative déformation élastique des sangles 6a, 6b lors d'un
blocage du
rideau souple 5, 5' ou d'un choc latéral permet le dégondage des traverses
3s horizontales sans rique de détérioration de ces dernières et des sangles.
En outre, le dispositif de guidage 6 permet de réduire les bruits de
fonctionnement
car il n'y a plus de contact métal contre métal comme cela existait dans les
autres
portes.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2005-09-27
(86) PCT Filing Date 1998-04-16
(87) PCT Publication Date 1998-10-29
(85) National Entry 1999-10-19
Examination Requested 2003-02-17
(45) Issued 2005-09-27
Expired 2018-04-16

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $150.00 1999-10-19
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2000-04-17 $50.00 1999-10-19
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2001-04-17 $50.00 2001-04-10
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2002-04-16 $100.00 2002-03-28
Request for Examination $200.00 2003-02-17
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2003-04-16 $75.00 2003-03-31
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2004-04-16 $100.00 2004-03-30
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2005-04-18 $100.00 2005-04-01
Final Fee $150.00 2005-07-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2006-04-17 $100.00 2006-03-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2007-04-16 $100.00 2007-03-26
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2008-04-16 $125.00 2008-03-31
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2009-04-16 $125.00 2009-03-26
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2010-04-16 $125.00 2010-03-24
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2011-04-18 $125.00 2011-03-24
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2012-04-16 $125.00 2012-04-04
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2013-04-16 $225.00 2013-04-01
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2014-04-16 $225.00 2014-04-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2015-04-16 $225.00 2015-04-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 18 2016-04-18 $225.00 2016-04-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 19 2017-04-18 $225.00 2017-04-10
Owners on Record

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Current Owners on Record
SIMON, BERNARD
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1999-12-02 1 6
Cover Page 1999-12-02 1 39
Abstract 1999-10-19 1 52
Description 1999-10-19 6 385
Claims 1999-10-19 2 91
Drawings 1999-10-19 8 150
Representative Drawing 2005-03-24 1 8
Cover Page 2005-09-01 1 38
Assignment 1999-10-19 3 119
PCT 1999-10-19 10 339
Correspondence 2001-04-10 1 32
Prosecution-Amendment 2003-02-17 1 32
Correspondence 2003-03-07 3 76
Correspondence 2003-03-19 1 16
Correspondence 2003-03-19 1 18
Fees 2003-03-31 1 31
Correspondence 2005-07-14 1 26
Correspondence 2008-03-06 2 58
Correspondence 2010-08-10 1 47