Language selection

Search

Patent 2587069 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2587069
(54) English Title: CONTAINER FOR FILING CABINET
(54) French Title: CONTENANT POUR CLASSEUR A FILIERES
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B42F 15/00 (2006.01)
  • B42F 7/14 (2006.01)
  • B42F 23/00 (2006.01)
  • B65F 1/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MENARD, LOUIS (Canada)
  • CLOUTIER, MICHEL (Canada)
(73) Owners :
  • NICOLET PLASTIQUES LTEE (Canada)
(71) Applicants :
  • NICOLET PLASTIQUES LTEE (Canada)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2007-05-02
(41) Open to Public Inspection: 2008-11-02
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract




L'invention a pour objet un contenant utilisable pour ranger des objets
dans un classeur à filières pourvu de supports auxquels les filières sont
accrochées. Ce contenant se présente sous la forme d'un boîtier rigide
qui est dimensionné pour pouvoir être inséré dans le classeur à filières.
Ce boîtier a un dessus ouvert et au moins un jeu d'arêtes supérieures
opposées qui sont chacune en forme de crochets pour pouvoir
s'accrocher à même les supports à filières du classeur. Le contenant en
question peut donc être installé de façon extrêmement simple dans un
classeur à filières de type standard et être utilisé pour ranger des objets
ou comme poubelle.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




REVENDICATIONS

1. Un contenant utilisable pour ranger des objets dans un classeur à
filières pourvu de supports auxquels lesdites filières peuvent être
accrochées, caractérisé en ce que ledit contenant se présente
sous la forme d'un boîtier rigide qui est dimensionné pour pouvoir
être inséré dans le classeur à filières, ledit boîtier ayant un dessus
ouvert et au moins un jeu d'arêtes supérieures opposées qui sont
chacune en forme de crochets pour pouvoir s'accrocher à même
les supports à filières du classeur.
2. Le contenant selon la revendication 1, caractérisé en ce que:
- le boîtier est de forme généralement cubique ou pyramidale
inversée;
- il a une hauteur sensiblement identique à celle des filières; et
- il est pourvu de deux jeux d'arêtes supérieures opposées en
forme de crochets dimensionnés pour respectivement s'adapter
aux formats européen et nord-américain des filières et des
classeurs les contenant.
3. Le contenant selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il
est pourvu d'un fond embossé pour éviter que des papiers ou
autres objets n'y tombent à plat et s'y collent.
4. Le contenant selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce qu'au moins un de ses jeux d'arêtes supérieures
opposées est pourvu de crochets externes permettant d'y insérer
et retenir des poignées d'un sac de plastique et ainsi permettre son
utilisation comme poubelle.
5. Le contenant selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce qu'il est fait d'une seule pièce de plastique
moulée par injection.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02587069 2007-05-02

1
CONTENANT POUR CLASSEUR A FILIERES

La présente invention a pour objet un contenant conçu pour être
inséré dans un classeur à filières en vue d'y déposer divers objets ou servir
de poubelle.

En vue de déposer divers objets pour fins de rangement ou dans le
but de les jeter, il est connu d'utiliser des contenants disposés dans des
tiroirs montés sur des coulisses. Ceci implique toutefois d'avoir un meuble
spécialement adapté à ce besoin.

Il est connu également que les classeurs à filières dans lesquels des
filières de type conventionnel peuvent être accrochées à l'aide de leurs
crochets à même des supports prévus à cet effet sont en usage courant et
sont souvent pas complètement remplis.

Dans le cadre de la présente invention, il a été découvert qu'en
fabriquant un contenant de dimension et structure adaptées pour être
suspendu dans un classeur à filières à la place de plusieurs de ces
dernières, il est possible de fournir de disposer des objets à ranger dans le
classeur ou fournir une poubelle.

La présente invention a donc pour objet un contenant utilisable pour
ranger des objets dans un classeur à filières pourvu de supports auxquels
les filières peuvent être accrochées. Ce contenant est caractérisé en ce qu'il
se présente sous la forme d'un boîtier rigide qui est dimensionné pour
pouvoir être inséré dans le classeur à filières. Ce boîtier a un dessus ouvert
pour recevoir les objets à ranger. Il est également pourvu d'au moins un jeu
d'arêtes supérieures opposées qui sont chacune en forme de crochets pour
pouvoir s'accrocher à même les supports à filières du classeur.


CA 02587069 2007-05-02

2
Le contenant en question peut donc être installé de façon
extrêmement simple dans un classeur à filières de type standard et être
utilisé pour les raisons qui sont précédemment exposées.

L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description non
limitative qui va suivre faite en se référant aux dessins annexés dans
lesquels:
- la figure 1 est une vue en perspective de dessus d'un contenant pour
classeur à filières selon le mode de réalisation préféré de l'invention;
- la figure 2 est une vue de dessus du contenant illustré sur la figure 1;
- la figure 3a est une vue de face du contenant illustré sur les figures 1 et
2;
- la figure 3b est une vue agrandie du crochet au-dessus du côté droit du
contenant illustré sur la figure 3a;
- la figure 4 est une vue de côté du contenant illustré sur les figures 1 à 3,
montrant celui-ci empilé sur d'autres contenants similaires illustrés en
coupe;
- la figure 5 est une vue similaire à la figure 1, montrant le même contenant
accroché à même les supports latéraux d'un classeur à filières d'un format
"lettres" ou A4; et
- la figure 6 est une vue similaire à celle de la figure 5 mais dans lequel le
contenant est accroché à même les supports latéraux d'un classeur à filières
de format légal.

Tel qu'il est illustré dans les dessins annexés, le contenant 1 selon
l'invention est destiné à ranger des objets dans un classeur à filières pourvu
de supports 3 auxquels des filières 5 peuvent être accrochées.

Ce contenant 1 se présente sous la forme d'un boîtier rigide 3 qui est
dimensionné pour pouvoir être inséré dans le classeur à filières. A cet effet,
le boîtier 3 est de forme cubique ou pyramidale inversée telle qu'illustrée.
Cette dernière forme permet à plusieurs mêmes contenants 1 d'être empilés
les uns dans les autres tel qu'illustré sur la figure 4. La hauteur du boîtier
est


CA 02587069 2007-05-02

3
sensiblement identique à celle des filières en vue bien entendu de pouvoir
être reçue dans le classeur.

Le boîtier 3 est de préférence fait d'une seule pièce de plastique
moulée par injection. Tel que précédemment mentionné, sa hauteur est
choisie de façon à correspondre à celle d'une filière conventionnelle. Sa
largeur est également choisie en fonction du classeur à filières choisi, dont
le
type est d'accommoder des filières de format "lettres" ou A4 dans un sens et
des filières de format légal, B4 ou "full scape" dans un autre.

Pour pouvoir être ainsi installé, le boîtier 3 dont la partie de dessus est
ouverte, est pourvu d'au moins un jeu d'arêtes supérieures 11 et 11' qui sont
opposées et sont chacune en forme de crochets pour pouvoir s'accrocher à
même les supports du classeur à filières. Selon un mode tout
particulièrement préféré de l'invention que l'on trouve dans le mode de
réalisation préférentiel illustré, le boîtier 3 est avantageusement pourvu de
deux jeux d'arêtes supérieures opposées respectivement numérotés 11, 11'
et 13, 13', qui sont en forme de crochets dimensionnés pour respectivement
s'adapter aux formats européens et nord-américains des filières ou des
classeurs les contenant. Ainsi, lorsque le classeur à filières est conçu pour
recevoir des filières de type format lettre ou A4, on peut utiliser le
contenant
en l'accrochant avec ses crochets 11 et 11', tel qu'il est illustré sur la
figure 5.
Dans le cas où le classeur à filières est conçu pour recevoir des filières de
type format légal, B4 ou Full Scape, on peut utiliser le même contenant en
l'accrochant avec ses crochets 13 et 13', tel qu'illustré sur la figure 6.

Au vu des figures 5 et 6, on comprendra que le boîtier 3 du contenant
1 selon l'invention est extrêmement simple à déposer à l'aide de ses crochets
à l'intérieur du classeur à filières. Il peut également être utilisé en étant
adjacent à des filières conventionnelles, tel qu'illustré sur les figures 5 et
6.
Ceci permet de l'enlever facilement pour consulter les objets qu'il contient,
le


CA 02587069 2007-05-02

4
nettoyer ou varier son emplacement rapidement au sein des classeur à
filières ou dans un autre.

Tel qu'il est illustré sur la figure 2, le fond du contenant est de
préférence embossé. Les embossages 17 sont de préférence larges et
arrondis. Le but de ces embossages 17 est de faciliter le nettoyage du
contenant et éviter que des papiers ou objets de toutes sortes qui y tombent
à plat, s'y collent par inadvertance.

Tel qu'il est également montré dans le mode de réalisation préférentiel
que l'on trouve illustré dans les dessins, le contenant selon l'invention peut
également être pourvu de crochets externes 15 disposés sur au moins un de
ses jeux d'arêtes supérieures 11 et 11'. L'utilisation de ces crochets
externes
15 permet d'y insérer et retenir des poignées d'un sac de plastique 19 tel
qu'illustré sur la figure 1, et ainsi permettre l'utilisation du boîtier
également
comme poubelle.

Diverses modifications pourraient être apportées à la structure de
base ci-dessus décrite sans pour autant sortir du cadre de la présente
invention, tel que défini dans les revendications qui suivent.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 2007-05-02
(41) Open to Public Inspection 2008-11-02
Dead Application 2010-05-03

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2009-05-04 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2007-05-02
Registration of a document - section 124 $100.00 2008-05-01
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
NICOLET PLASTIQUES LTEE
Past Owners on Record
CLOUTIER, MICHEL
MENARD, LOUIS
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2007-05-02 1 16
Description 2007-05-02 4 154
Claims 2007-05-02 1 36
Drawings 2007-05-02 5 82
Representative Drawing 2008-10-07 1 15
Cover Page 2008-10-28 1 43
Correspondence 2007-05-30 1 30
Assignment 2007-05-02 3 88
Correspondence 2007-06-20 3 108
Correspondence 2008-06-06 2 35
Assignment 2008-05-01 4 93