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Patent 2712716 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2712716
(54) English Title: MOBILE SNOWPLOW BLADE RETAINING ELEMENT
(54) French Title: ELEMENT DE RETENUE DE LAME CHASSE-NEIGE MOBILE
Status: Granted
Bibliographic Data
Abstracts

English Abstract

The present invention describes a snowplow equipped with a shovel supporting mobile blades, where each blade features a concave part at each end designed to receive a retaining element enabling each blade to be assembled and to incline independently from the other using an absorption element in order to follow the irregularities of the road to be plowed.


French Abstract

La présente invention décrit un chasse-neige équipé d'une pelle supportant des lames mobiles, lequel chaque lame présente une partie concave à chaque extrémité destinée à recevoir un élément de retenue permettant d'assembler chaque lame et de s'incliner indépendamment l'une de l'autre au moyen d'un organe amortisseur afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




REVENDICATION(S):
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif
de propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme
suit:
1. Une pelle de chasse-neige supportant des lames mobiles, d'où
chaque lame comprend une partie concave à chaque extrémité
destinée à recevoir un élément de retenue et d'où ledit élément de
retenue permet de relier chaque lame et de s'incliner
indépendamment l'une de l'autre au moyen d'un organe amortisseur
afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.
6

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02712716 2010-08-16

Élément de retenue de lame chasse-neige mobile
MÉMOIRE DESCRIPTIF

Domaine technique:

Cette invention est reliée au domaine des chasse-neiges, et plus
particulièrement à un chasse-neige équipé d'une pelle supportant des
lames mobiles, chacune présentant une partie concave à chaque
extrémité destinée à recevoir un élément de retenue permettant
d'assembler chaque lame et de s'incliner indépendamment l'une de
l'autre au moyen d'un organe amortisseur afin de suivre les
irrégularités de la route à déblayer.

Technique antérieure:

La présente invention est une amélioration portée à une invention
ayant été brevetée par l'inventeur. Le brevet antérieur auquel la
présente invention se réfère est le suivant:

CA 2,542,919 décrivant une lame de chasse-neige.

Une revue de l'art antérieur a révélé les brevets suivants :

CA 2,666,995 Buckbee, 27 mai 2009, décrit des lames de chasse-
neige amovibles et pouvant être rangées latéralement, et système de
déblaiement associé.

CA 2,466,873 Schmeichel, 16 janvier 2007, décrit un chasse-neige
auto-ajustable.

CA 1,040,854 Troudt, 24 octobre 1978, décrit une plaque d'extrémité
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CA 02712716 2010-08-16

pour lame latérale de chasse-neige.

CA 2,584,046 Ruuska, 11 octobre 2005, décrit un montage d'élément
de lame dans un chasse-neige.

CA 2,208,130 Desmarais, 18 mars 2003, décrit une pelle à neige
avec panneaux latéraux ajustables.

Résumé de l'invention:

Selon la présente invention, il est décrit un chasse-neige équipé
d'une pelle supportant des lames mobiles, lequel chaque lame
présente une partie concave à chaque extrémité destinée à recevoir
un élément de retenue permettant d'assembler chaque lame et de
s'incliner indépendamment l'une de l'autre au moyen d'un organe
amortisseur afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.
Brève description des dessins:

La présente invention sera mieux comprise de la description qui suit
avec référence aux dessins dans lesquels :

La Figure 1 est une vue de la présente invention installée à la pelle
d'un chasse-neige.

Les Figures 2a, 2b montrent la présente invention en opération.

La Figure 3a est une vue avant de deux lames assemblées selon la
présente invention.

La Figure 3b est une vue arrière de deux lames assemblées selon la
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CA 02712716 2010-08-16
présente invention.

La Figure 4a est une vue arrière de deux lames assemblées selon la
présente invention et montrées en position abaissée.

La Figure 4b est une vue arrière de deux lames assemblées selon la
présente invention et montrées en position levée.

La Figure 5 est une vue explosée de deux lames assemblées selon
la présente invention.

Description détaillée d'une réalisation préférée:

Dans la description qui suit et dans les dessins qui l'accompagnent,
les chiffres semblables renvoient à des parties identiques dans les
figures.

Tel que montré à la Figure 1, 2a et 2b, on voit un chasse-neige
équipé d'une pelle sur laquelle est fixé des lames mobiles (A) à l'aide
de boulons filetés (10) et des écrous (12).

Tel que montré à la Figure 3a, 3b, 4a et 4b on voit un ressort en
compression (6) retenu sur la lame (2) par une goupille (15) et
engagé à l'intérieur d'une cavité (13) d'un support (1), et sécurisé
par un boulon (7). Une rondelle (8) est disposée entre le ressort (6)
et le boulon (7).

Tel que montré à la Figure 4a, 4b et 5, on voit une lame (2)
comportant des perçages (11) généralement de forme allongée,
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CA 02712716 2010-08-16

lesquels sont destinés pour la réception d'un oeillet (9), et d'un
boulon (10) au-travers d'un trou (21) pratiqué dans une lame (3)
adaptée à la pelle et d'un trou (14) pratiqué dans le support (1),

et lesquels ensemble sont de cette façon relié à la pelle du chasse-
neige par des boulons filetés (16) au-travers des trous (17) et
sécurisé par des écrous (18).

Les oeillets (9) permettent le mouvement vertical de la lame (2). La
lame mobile (2) comporte une pièce de renforcement (5) munie d'un
sabot (4) disposé de chaque coté et dépassant la lame de 1/16

jusqu'à 3 pouces à sa longueur, à permettre d'augmenter la longévité
de la lame lors des utilisations fréquentes et de prévenir les bris lors
de fréquents passages dans les trous.

Tel que montré à la Figure 5, on voit la lame mobile (2) présentant
une partie concave (20) à chaque extrémité destinée à recevoir un
élément de retenue (19) permettant d'assembler chaque lame et de
s'incliner indépendamment l'une de l'autre au moyen d'un organe
amortisseur afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.
L'élément de retenue (19) présente une courbure à sa partie
supérieure destinée à être engagé dans la partie concave (20) de la
lame mobile (2), et une ligne droite à sa partie inférieure destinée à
être maintenu librement.

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CA 02712716 2010-08-16

Il est bien entendu que le mode de réalisation de la présente
invention qui a été décrit ci-dessus, en référence aux dessins
annexés, a été donné à titre indicatif et nullement limitatif, et que des
modifications et adaptations peuvent être apportées sans que l'objet
s'écarte pour autant du cadre de la présente invention. D'autres
réalisations sont possibles et limitées seulement par l'étendue des
revendications qui suivent la description détaillée de l'invention.

s

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2015-12-15
(22) Filed 2010-08-16
(41) Open to Public Inspection 2012-02-16
Examination Requested 2012-05-22
(45) Issued 2015-12-15

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2013-08-16 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE 2014-01-22

Maintenance Fee

Last Payment of $125.00 was received on 2024-06-17


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2025-08-18 $253.00 if received in 2024
$264.13 if received in 2025
Next Payment if standard fee 2025-08-18 $624.00 if received in 2024
$651.46 if received in 2025

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $200.00 2010-08-16
Request for Examination $800.00 2012-05-22
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2012-08-16 $50.00 2012-05-30
Reinstatement: Failure to Pay Application Maintenance Fees $200.00 2014-01-22
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2013-08-16 $50.00 2014-01-22
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2014-08-18 $50.00 2014-06-09
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2015-08-17 $100.00 2015-06-02
Final Fee $150.00 2015-09-24
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2016-08-16 $100.00 2016-05-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2017-08-16 $100.00 2017-07-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2018-08-16 $100.00 2018-05-30
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2019-08-16 $100.00 2019-06-13
Reissue a patent 2019-12-13 $1,600.00 2019-12-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2020-08-17 $125.00 2020-06-22
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2021-08-16 $125.00 2021-06-19
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2022-08-16 $125.00 2022-06-21
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2023-08-16 $125.00 2023-06-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2024-08-16 $125.00 2024-06-17
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
HAMEL, GUY
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Reissue 2019-12-13 17 407
Acknowledgement of Receipt of Reissue Request 2020-01-30 1 162
Office Letter 2020-05-12 5 244
Maintenance Fee Correspondence 2020-05-21 1 30
Maintenance Fee Payment 2020-06-22 1 153
Reissue 2020-08-24 8 301
Compliance Correspondence 2020-08-24 5 172
Reissue 2020-08-29 7 341
Change to the Method of Correspondence 2020-08-29 3 67
Abstract 2019-12-13 1 9
Description 2020-08-24 4 108
Claims 2020-08-24 1 29
Drawings 2019-12-13 5 79
Office Letter 2021-02-10 5 5,879
Response to Reissue Board Letter 2021-03-22 28 1,076
Maintenance Fee Payment 2021-06-19 1 151
Office Letter 2021-08-31 5 565
Letter to PAB 2021-11-15 34 3,233
Office Letter 2022-03-02 1 176
Memorandum of Acceptance (MOA) 2022-05-09 3 174
Maintenance Fee Payment 2022-06-21 1 153
Office Letter 2023-02-07 5 270
Reissue 2023-04-17 4 176
Abstract 2010-08-16 1 14
Description 2010-08-16 5 165
Claims 2010-08-16 1 23
Drawings 2010-08-16 5 108
Representative Drawing 2011-10-25 1 7
Cover Page 2012-02-08 1 30
Claims 2014-09-26 1 13
Representative Drawing 2015-04-13 1 16
Cover Page 2015-11-23 1 39
Maintenance Fee Payment 2017-07-05 1 85
Maintenance Fee Payment 2018-05-30 1 103
Correspondence 2010-09-15 1 15
Assignment 2010-08-16 1 31
Maintenance Fee Payment 2019-06-13 1 48
Prosecution-Amendment 2012-11-14 1 35
Prosecution-Amendment 2012-05-22 1 32
Correspondence 2013-04-15 1 19
Correspondence 2013-04-22 2 34
Fees 2013-10-02 1 124
Correspondence 2013-10-08 1 16
Fees 2014-01-22 1 120
Prosecution-Amendment 2014-03-26 2 72
Response to Reissue Board Letter 2024-03-18 5 117
Fees 2014-06-09 2 149
Prosecution-Amendment 2014-09-26 2 34
Maintenance Fee Payment 2024-06-17 1 41
Maintenance Fee Payment 2015-09-24 1 59
Maintenance Fee Payment 2016-05-25 1 71
Maintenance Fee Payment 2023-06-18 1 154