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Sommaire du brevet 2712716 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2712716
(54) Titre français: MOBILE SNOWPLOW BLADE RETAINING ELEMENT
(54) Titre anglais: ELEMENT DE RETENUE DE LAME CHASSE-NEIGE MOBILE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

La présente invention décrit un chasse-neige équipé d'une pelle supportant des lames mobiles, lequel chaque lame présente une partie concave à chaque extrémité destinée à recevoir un élément de retenue permettant d'assembler chaque lame et de s'incliner indépendamment l'une de l'autre au moyen d'un organe amortisseur afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.


Abrégé anglais

The present invention describes a snowplow equipped with a shovel supporting mobile blades, where each blade features a concave part at each end designed to receive a retaining element enabling each blade to be assembled and to incline independently from the other using an absorption element in order to follow the irregularities of the road to be plowed.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATION(S):
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif
de propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme
suit:
1. Une pelle de chasse-neige supportant des lames mobiles, d'où
chaque lame comprend une partie concave à chaque extrémité
destinée à recevoir un élément de retenue et d'où ledit élément de
retenue permet de relier chaque lame et de s'incliner
indépendamment l'une de l'autre au moyen d'un organe amortisseur
afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.
6

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02712716 2010-08-16
Élément de retenue de lame chasse-neige mobile
MÉMOIRE DESCRIPTIF
Domaine technique:
Cette invention est reliée au domaine des chasse-neiges, et plus
particulièrement à un chasse-neige équipé d'une pelle supportant des
lames mobiles, chacune présentant une partie concave à chaque
extrémité destinée à recevoir un élément de retenue permettant
d'assembler chaque lame et de s'incliner indépendamment l'une de
l'autre au moyen d'un organe amortisseur afin de suivre les
irrégularités de la route à déblayer.
Technique antérieure:
La présente invention est une amélioration portée à une invention
ayant été brevetée par l'inventeur. Le brevet antérieur auquel la
présente invention se réfère est le suivant:
CA 2,542,919 décrivant une lame de chasse-neige.
Une revue de l'art antérieur a révélé les brevets suivants :
CA 2,666,995 Buckbee, 27 mai 2009, décrit des lames de chasse-
neige amovibles et pouvant être rangées latéralement, et système de
déblaiement associé.
CA 2,466,873 Schmeichel, 16 janvier 2007, décrit un chasse-neige
auto-ajustable.
CA 1,040,854 Troudt, 24 octobre 1978, décrit une plaque d'extrémité
1

CA 02712716 2010-08-16
pour lame latérale de chasse-neige.
CA 2,584,046 Ruuska, 11 octobre 2005, décrit un montage d'élément
de lame dans un chasse-neige.
CA 2,208,130 Desmarais, 18 mars 2003, décrit une pelle à neige
avec panneaux latéraux ajustables.
Résumé de l'invention:
Selon la présente invention, il est décrit un chasse-neige équipé
d'une pelle supportant des lames mobiles, lequel chaque lame
présente une partie concave à chaque extrémité destinée à recevoir
un élément de retenue permettant d'assembler chaque lame et de
s'incliner indépendamment l'une de l'autre au moyen d'un organe
amortisseur afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.
Brève description des dessins:
La présente invention sera mieux comprise de la description qui suit
avec référence aux dessins dans lesquels :
La Figure 1 est une vue de la présente invention installée à la pelle
d'un chasse-neige.
Les Figures 2a, 2b montrent la présente invention en opération.
La Figure 3a est une vue avant de deux lames assemblées selon la
présente invention.
La Figure 3b est une vue arrière de deux lames assemblées selon la
2

CA 02712716 2010-08-16
présente invention.
La Figure 4a est une vue arrière de deux lames assemblées selon la
présente invention et montrées en position abaissée.
La Figure 4b est une vue arrière de deux lames assemblées selon la
présente invention et montrées en position levée.
La Figure 5 est une vue explosée de deux lames assemblées selon
la présente invention.
Description détaillée d'une réalisation préférée:
Dans la description qui suit et dans les dessins qui l'accompagnent,
les chiffres semblables renvoient à des parties identiques dans les
figures.
Tel que montré à la Figure 1, 2a et 2b, on voit un chasse-neige
équipé d'une pelle sur laquelle est fixé des lames mobiles (A) à l'aide
de boulons filetés (10) et des écrous (12).
Tel que montré à la Figure 3a, 3b, 4a et 4b on voit un ressort en
compression (6) retenu sur la lame (2) par une goupille (15) et
engagé à l'intérieur d'une cavité (13) d'un support (1), et sécurisé
par un boulon (7). Une rondelle (8) est disposée entre le ressort (6)
et le boulon (7).
Tel que montré à la Figure 4a, 4b et 5, on voit une lame (2)
comportant des perçages (11) généralement de forme allongée,
3

CA 02712716 2010-08-16
lesquels sont destinés pour la réception d'un oeillet (9), et d'un
boulon (10) au-travers d'un trou (21) pratiqué dans une lame (3)
adaptée à la pelle et d'un trou (14) pratiqué dans le support (1),
et lesquels ensemble sont de cette façon relié à la pelle du chasse-
neige par des boulons filetés (16) au-travers des trous (17) et
sécurisé par des écrous (18).
Les oeillets (9) permettent le mouvement vertical de la lame (2). La
lame mobile (2) comporte une pièce de renforcement (5) munie d'un
sabot (4) disposé de chaque coté et dépassant la lame de 1/16
jusqu'à 3 pouces à sa longueur, à permettre d'augmenter la longévité
de la lame lors des utilisations fréquentes et de prévenir les bris lors
de fréquents passages dans les trous.
Tel que montré à la Figure 5, on voit la lame mobile (2) présentant
une partie concave (20) à chaque extrémité destinée à recevoir un
élément de retenue (19) permettant d'assembler chaque lame et de
s'incliner indépendamment l'une de l'autre au moyen d'un organe
amortisseur afin de suivre les irrégularités de la route à déblayer.
L'élément de retenue (19) présente une courbure à sa partie
supérieure destinée à être engagé dans la partie concave (20) de la
lame mobile (2), et une ligne droite à sa partie inférieure destinée à
être maintenu librement.
4

CA 02712716 2010-08-16
Il est bien entendu que le mode de réalisation de la présente
invention qui a été décrit ci-dessus, en référence aux dessins
annexés, a été donné à titre indicatif et nullement limitatif, et que des
modifications et adaptations peuvent être apportées sans que l'objet
s'écarte pour autant du cadre de la présente invention. D'autres
réalisations sont possibles et limitées seulement par l'étendue des
revendications qui suivent la description détaillée de l'invention.
s

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Requête visant le maintien en état reçue 2024-06-17
Inactive : Réponse au Comité de redélivrance 2024-03-18
Requête visant le maintien en état reçue 2023-06-18
Demande visant une demande de redélivrance reçue 2023-04-17
Inactive : Lettre officielle 2023-02-07
Requête visant le maintien en état reçue 2022-06-21
Inactive : Supprimer l'abandon 2022-03-02
Inactive : Lettre officielle 2022-03-02
Inactive : Demande ad hoc documentée 2022-03-02
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2021-11-30
Inactive : Lettre officielle 2021-08-31
Requête visant le maintien en état reçue 2021-06-19
Inactive : Réponse au Comité de redélivrance 2021-03-22
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2020-08-29
Demande visant une demande de redélivrance reçue 2020-08-24
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue 2020-08-24
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Requête visant le maintien en état reçue 2020-06-22
Inactive : Correspondance - TME 2020-05-21
Inactive : Lettre officielle 2020-05-12
Lettre envoyée 2020-01-30
Inactive : Taxe de redélivrance traitée 2019-12-13
Inactive : Taxe de redélivrance traitée 2019-12-13
Demande visant une demande de redélivrance reçue 2019-12-13
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête visant le maintien en état reçue 2019-06-13
Requête visant le maintien en état reçue 2018-05-30
Inactive : Lettre officielle 2017-07-20
Requête visant le maintien en état reçue 2017-07-05
Requête visant le maintien en état reçue 2016-05-25
Accordé par délivrance 2015-12-15
Inactive : Page couverture publiée 2015-12-14
Préoctroi 2015-09-24
Inactive : Taxe finale reçue 2015-09-24
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-04-30
Lettre envoyée 2015-04-30
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-04-30
Inactive : Q2 réussi 2015-04-20
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2015-04-20
Modification reçue - modification volontaire 2014-09-26
Requête visant le maintien en état reçue 2014-06-09
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2014-03-26
Inactive : Rapport - CQ réussi 2014-03-25
Lettre envoyée 2014-01-29
Requête en rétablissement reçue 2014-01-22
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2014-01-22
Inactive : Lettre officielle 2013-10-08
Requête visant le maintien en état reçue 2013-10-02
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2013-08-16
Inactive : Lettre officielle 2013-04-22
Inactive : Correspondance - TME 2013-04-15
Lettre envoyée 2013-03-13
Inactive : Correspondance - Poursuite 2012-11-14
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2012-05-22
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2012-05-22
Requête d'examen reçue 2012-05-22
Demande publiée (accessible au public) 2012-02-16
Inactive : Page couverture publiée 2012-02-15
Inactive : CIB attribuée 2010-09-22
Inactive : CIB en 1re position 2010-09-22
Inactive : Lettre officielle 2010-09-21
Demande reçue - nationale ordinaire 2010-09-15
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2010-09-15
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2010-08-16

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2014-01-22
2013-08-16

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-06-02

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2010-08-16
Requête d'examen - générale 2012-05-22
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2012-08-16 2012-05-30
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2013-08-16 2013-10-02
Rétablissement 2014-01-22
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2014-08-18 2014-06-09
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2015-08-17 2015-06-02
Taxe finale - petite 2015-09-24
TM (brevet, 6e anniv.) - petite 2016-08-16 2016-05-25
TM (brevet, 7e anniv.) - petite 2017-08-16 2017-07-05
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2018-08-16 2018-05-30
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2019-08-16 2019-06-13
Redélivrance 2019-12-13 2019-12-13
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2020-08-17 2020-06-22
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2021-08-16 2021-06-19
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2022-08-16 2022-06-21
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2023-08-16 2023-06-18
TM (brevet, 14e anniv.) - petite 2024-08-16 2024-06-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GUY HAMEL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2010-08-15 5 166
Abrégé 2010-08-15 1 14
Revendications 2010-08-15 1 23
Dessins 2010-08-15 5 108
Dessin représentatif 2011-10-24 1 7
Revendications 2014-09-25 1 13
Dessin représentatif 2015-04-12 1 16
Abrégé 2019-12-12 1 9
Description 2020-08-23 4 108
Revendications 2020-08-23 1 29
Dessins 2019-12-12 5 79
Paiement de taxe périodique 2024-06-16 1 41
Réponse au comité de redélivrance 2024-03-17 5 117
Certificat de dépôt (français) 2010-09-14 1 156
Avis de rappel: Taxes de maintien 2012-05-16 1 121
Accusé de réception de la requête d'examen 2013-03-12 1 177
Avis de rappel: Taxes de maintien 2013-05-20 1 129
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2013-10-07 1 174
Avis de retablissement 2014-01-28 1 164
Avis de rappel: Taxes de maintien 2014-05-19 1 119
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2015-04-29 1 160
Avis de rappel: Taxes de maintien 2015-05-19 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2016-05-16 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-05-16 1 121
Avis de rappel: Taxes de maintien 2018-05-16 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2019-05-20 1 120
Paiement de taxe périodique 2023-06-17 1 154
Correspondance 2010-09-14 1 15
Correspondance 2013-04-14 1 19
Correspondance 2013-04-21 2 34
Taxes 2013-10-01 1 124
Correspondance 2013-10-07 1 16
Taxes 2014-01-21 1 120
Taxes 2014-06-08 2 149
Paiement de taxe périodique 2015-09-23 1 59
Paiement de taxe périodique 2016-05-24 1 71
Paiement de taxe périodique 2017-07-04 1 85
Paiement de taxe périodique 2018-05-29 1 103
Paiement de taxe périodique 2019-06-12 1 48
Redélivrance 2019-12-12 17 409
Courtoisie - Accusé réception de demande de redélivrance d’un brevet 2020-01-29 1 162
Lettre du bureau 2020-05-11 5 244
Correspondance taxe de maintien 2020-05-20 1 30
Paiement de taxe périodique 2020-06-21 1 152
Redélivrance 2020-08-23 8 301
Redélivrance 2020-08-28 7 342
Changement à la méthode de correspondance 2020-08-28 3 68
Courtoisie - Lettre du bureau 2021-02-09 5 5 871
Réponse au comité de redélivrance 2021-03-21 28 1 077
Paiement de taxe périodique 2021-06-18 1 151
Lettre du bureau 2021-08-30 5 565
Lettre à la CAB 2021-11-14 34 3 233
Courtoisie - Lettre du bureau 2022-03-01 1 176
Note d'acceptation (NA) 2022-05-08 3 174
Paiement de taxe périodique 2022-06-20 1 152
Courtoisie - Lettre du bureau 2023-02-06 5 270
Redélivrance 2023-04-16 4 177