Language selection

Search

Patent 3159963 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3159963
(54) English Title: REGULATOR ASSEMBLY FOR AN AIRCREW BREATHING MASK
(54) French Title: ENSEMBLE DE REGULATION POUR MASQUE RESPIRATOIRE D'UN MEMBRE D'EQUIPAGE D'AVION
Status: Examination Requested
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A62B 9/02 (2006.01)
  • A62B 7/02 (2006.01)
  • A62B 7/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • JACOTEY, JEREMY (France)
  • LAMOURETTE, DIDIER (France)
  • MOREIRA, SERGE (France)
(73) Owners :
  • SAFRAN AEROTECHNICS (France)
(71) Applicants :
  • SAFRAN AEROTECHNICS (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2020-12-08
(87) Open to Public Inspection: 2021-06-17
Examination requested: 2022-08-19
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2020/052343
(87) International Publication Number: WO2021/116596
(85) National Entry: 2022-05-30

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
19306605.7 European Patent Office (EPO) 2019-12-09

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a regulator assembly (1) for an aircrew breathing mask, said assembly comprising a support, a mode selection knob (20) mounted with the ability to pivot on the support, said selection knob (20) being able to pivot between at least a first position, a second position and a third position, a regulator designed to supply a breathing cavity at least in three modes of operation according to the position of the mode selection knob, and at least one locking/unlocking device able to lock and unlock the rotation of the mode selection knob towards the third position, the locking/unlocking device comprising an operating member (31) able to be pivoted between a position in which the rotation of the mode selection knob is locked, and a position in which the rotation of the mode selection knob is unlocked.


French Abstract

L'invention concerne un ensemble de régulation (1) pour masque respiratoire d'un membre d'équipage d'avion, ledit ensemble comprenant un support, un bouton de sélection de mode (20) monté pivotant sur le support, ledit bouton de sélection (20) étant propre à pivoter entre au moins une première position, une deuxième position et une troisième position, un régulateur adapté pour alimenter une cavité respiratoire au moins dans trois modes de fonctionnement suivant la position du bouton de sélection de mode et au moins un dispositif de verrouillage - déverrouillage propre à verrouiller et à déverrouiller la rotation du bouton de sélection de mode vers la troisième position, le dispositif de verrouillage - déverrouillage comprenant un organe de man?uvre (31) apte à être pivoté entre une position de verrouillage de la rotation du bouton de sélection de mode, et une position de déverrouillage de la rotation du bouton de sélection de mode.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


WO 2021/116596 22
PCT/FR2020/052343
REVENDICATIONS
1. Ensemble de régulation (1,100,101,102,103,104,105,106,107) pour masque
respiratoire d'un membre d'équipage d'avion, ledit ensemble comprenant :
- un support (10),
- un bouton de sélection de mode (20,200,201,202,203,204,205,206,207) monté

pivotant sur le support (10) par rapport à un axe de rotation (Z), l'axe de
rotation
(Z) étant agencé perpendiculairement audit support (10), ledit bouton de
sélection de mode (20,200,201,202,203,204,205,206,207) ayant un fond (21)
s'étendant perpendiculairement à l'axe de rotation (Z) et un rebord
périphérique
(22), ledit bouton de sélection (20) étant propre à pivoter entre au moins une

première position (EMER), une deuxième position (100%) et une troisième
position (N),
- un régulateur destiné à être alimenté par une source de gaz respiratoire
et
adapté pour alimenter une cavité respiratoire au moins dans trois modes de
fonctionnement suivants :
- lorsque le bouton de sélection de mode
(20,200,201,202,203,204,205,206,207)
est dans la première position (EMER), le régulateur alimente la cavité
respiratoire
tant que la pression dans la cavité respiratoire n'est pas supérieure à une
première pression relative par rapport à la pression ambiante,
- lorsque le bouton de sélection de mode
(20,200,201,202,203,204,205,206,207)
est dans la deuxième position (100%), le régulateur alimente la cavité
respiratoire tant que la pression dans la cavité respiratoire n'est pas
supérieure à
une deuxième pression relative par rapport à la pression ambiante, la première
pression étant supérieure à la
deuxième pression,
- lorsque le bouton de sélection de mode
(20,200,201,202,203,204,205,206,207)
est dans la troisième position (N), le régulateur alimente la cavité
respiratoire en
gaz respiratoire dilué avec de l'air, caractérisé en ce qu'il comporte au
moins un
dispositif de verrouillage - déverrouillage (30,300,301,302,303,304,305)
propre à
verrouiller et à déverrouiller la rotation du bouton de sélection de mode vers
la
troisième position, le dispositif de verrouillage - déverrouillage
(30,300,301,302,303,304,305) comprenant un organe de man uvre
(31,310,311,312,313) apte à être pivoté entre une position de verrouillage de
la
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 23
PCT/FR2020/052343
rotation du bouton de sélection de mode, et une position de déverrouillage de
la
rotation du bouton de sélection de mode.
2. Ensemble de régulation (1,100,101,102,103,104,105,106, 107) selon la
revendication 1, dans lequel la deuxième position (100%) est positionnée entre
la
première position (EMER) et la troisième position (N), et dans lequel ledit
dispositif de verrouillage - déverrouillage (30,300,301,302,303,304,305)
comprend une lumière (32) formée dans ledit support (10); ladite lumière (32)
comprenant une butée radiale (48) délimitant une première portion de lumière
(46) et une deuxième
portion de lumière (47),
et dans lequel l'organe de man uvre (31,310,311,312,313) comporte un ergot
(38,380) apte à coulisser dans la première portion de lumière (46) et à venir
en
butée contre ladite butée radiale (48) lorsque l'organe de manoeuvre
(31,310,311,312,313) est positionné dans la position de verrouillage, ledit
ergot
(38,380) étant propre à coulisser dans au moins la deuxième portion de lumière
(47), lorsque l'organe de man uvre (31,310,311,312,313) est dans la position
de déverrouillage.
3. Ensemble de régulation (1,100,101,102,103,104,105,106,107) selon la
revendication 2, dans lequel ladite lumière (32) présente la forme d'au moins
un
arc de cercle centré sur l'axe de rotation (X).
4. Ensemble de régulation (1,100,101,102,103,104,105,106,107) selon la
revendication 2 et 3, dans lequel la première portion de lumière (46) et la
deuxième portion de lumière (47) présentent la forme d'un arc de cercle et
dans
lequel l'arc de cercle de la deuxième portion de lumière (47) présente un
rayon
différent du rayon de l'arc de cercle de la prernière portion de lumière (46)
; la
première portion de lumière (46) ayant une paroi radiale d'extrémité formant
une
butée radiale (48) verrouillant le passage de l'ergot (38,380) dans la
deuxième
portion de lumière (47) lorsque l'organe d man uvre (31,310,311,312,313) est
dans la position de verrouillage.
5. Ensemble de régulation (1,100,101,102,103,104,105,106,107) selon l'une
quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'organe de man uvre
(31,310,311,312,313) comporte un levier monté pivotant par rapport au bouton
de sélection de mode (20,200,201,202,203,204,205,206,207) autour d'un
premier axe de pivotement (X), le premier axe de pivotement (X) étant
parallèle à
l'axe de rotation (Z).
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 24
PCT/FR2020/052343
6. Ensemble de régulation (1,100,101,102,103,104,105,106,107) selon la
combinaison des revendications 2 et 5, dans lequel ledit ergot (38,380) et
ladite
butée radiale (48) sont disposés d'un côté d'un plan (A), et dans lequel
l'organe
de man uvre (31,310,311,312,313) comporte une zone d'actionnement (44)
disposée de l'autre côté dudit plan (A), ladite zone d'actionnement (44) étant
une
zone sur laquelle l'utilisateur agit pour déverrouiller la rotation du bouton
de
sélection de mode (20,200,201,202,203,204,205,206,207) ; ledit plan (A) étant
perpendiculaire au fond (31) et passant par ledit premier axe de pivotement
(X)
et une butée d'extrémité (28).
7. Ensemble de régulation (1,100,101,105,106,107) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6, dans lequel le dispositif de verrouillage -
déverrouillage
(30,300,301,303,304,305) comporte un élément élastique (50,66,68) propre à
maintenir l'organe de man uvre (31,311,312,313) dans la position de
verrouillage, l'élément élastique (50,66,68) étant propre à agir entre
l'organe de
manoeuvre (31,311,312,313) et une paroi de support (51,64, 69) du bouton de
sélection de mode (20,200,201,205,206,207).
8. Ensemble de régulation (1,100,101,105,107) selon la revendication 7, dans
lequel l'élément élastique (50,68) comprend au moins un ressort de compression

(73) propre à être comprimé par appui sur une partie de l'organe de man uvre
(31,311,313) pour déverrouiller la rotation du bouton de sélection de mode
(20,200,201,205,207) vers la troisième position (N).
9. Ensemble de régulation (102,103,104,105) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 8, dans lequel le rebord périphérique (22) du bouton de
sélection de mode (202,203,204) comporte une fente (55) perpendiculaire à
l'axe
de rotation (Z) qui se prolonge par une découpe (56) parallèle à l'axe de
rotation
(Z) et débouchant à l'extérieur du bouton de sélection de mode (202,203,204),
et
dans lequel une partie du rebord périphérique délimitée par ladite fente (55)
et
ladite découpe (56) forme l'organe de man uvre (310,311), l'organe de
man uvre (310,311) étant apte à pivoter par déformation d'une partie axiale du
rebord périphérique (22).
10. Ensemble de régulation (106) selon la revendication 7, dans lequel
l'organe de
man uvre (312) comporte un évidement traversant (60), une partie de
l'évidement traversant (60) présente la forme d'un évasement (58), une autre
partie de l'évidement traversant (60) ayant un coin rentrant (67) ouvert sur
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 25
PCT/FR2020/052343
l'évasement (58), et dans lequel la paroi de support (61) est
perpendiculairement
au fond (21) et s'étend dans l'évasement traversant (58), ladite paroi de
support
(61) étant pourvue d'une encoche radiale (65), l'élément élastique (66)
comprenant au moins une lame ressort fixée par coincement dans ladite
encoche radiale (65) et dans le coin rentrant (67).
11_ Ensemble de régulation (106) selon la revendication 5, dans lequel
l'organe de
man uvre (312) comporte un évidement traversant (60), une partie de
l'évidement traversant (60) ayant une forme cylindrique, et dans lequel la
paroi
de support (64) comporte à une de ses extrémités un pivot (63) agencé dans la
partie cylindrique (61) de l'évidement, ledit pivot (63) formant le prernier
axe de
pivotement (X).
12. Ensemble de régulation (107) selon la combinaison des revendications 5 et
7,
qui comprend un premier élément d'articulation (70,75) agencé entre ledit
élément élastique (68) et le bouton de sélection de mode (207) et un deuxième
élément d'articulation (71,76) agencé entre ledit élément élastique (68) et
l'organe de man uvre (313).
13. Ensemble de régulation (107) selon la revendication 12, dans lequel
l'élément
élastique (68) comporte un ressort de compression (74), un premier cylindre
creux (72) muni d'une paroi de fond et un deuxième cylindre creux (73) muni
d'une paroi de fond ;et dans lequel le deuxième cylindre creux (73) est propre
à
coulisser autour du premier cylindre creux (72), le ressort de compression
(74)
étant logé en partie dans le premier cylindre creux et en partie dans le
deuxième
cylindre creux (73), le ressort de compression (74) étant fixé à ladite paroi
de
fond du premier cylindre creux et à la paroi de fond du deuxième cylindre
creux.
14. Ensemble de régulation (1,100,101,102 1 03,104,105,106,107) selon l'une
des
revendications 1 à 13, dans lequel ledit dispositif de verrouillage-
déverrouillage
(30,300,301,302,303,304,305) est un premier dispositif de verrouillage-
déverrouillage et dans lequel ledit ensemble de régulation comporte un
deuxième dispositif de
verrouillage ¨déverrouillage
(30,300,301,302,303,304,305) agencé de façon diamétralement opposé au
premier dispositif de verrouillage (30,300,301,302,303,304,305) par rapport à
l'axe de rotation (Z).
15. Ensemble de régulation (1,100,101,102 1 03,104,105,106,107) selon l'une
des
revendications 1 à 13, dans lequel ledit dispositif de verrouillage-
déverrouillage
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 26
PCT/FR2020/052343
(30,300,301,302,303,304,305) est un premier dispositif de verrouillage-
déverrouillage (30,300,301,302,303,304,305), et dans lequel ledit ensemble de
régulation comporte un deuxième dispositif de verrouillage-déverrouillage
(30,300,301,302,303,304,305), l'organe de man uvre du deuxième dispositif de
verrouillage étant disposé symétriquement à l'opposé de l'organe de man uvre
du premier dispositif de verrouillage (30,300,301,302,303,304,305) par rapport
à
un plan radial (P1) perpendiculaire au fond (21), ledit plan radial (P1)
passant par
l'axe de rotation (Z).
CA 03159963 2022-5-30

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


WO 2021/116596 1
PCT/FR2020/052343
DESCRIPTION
TITRE : Ensemble de régulation pour masque respiratoire d'un membre
d'équipage d'avion
La présente divulgation concerne un ensemble de régulation pour masque
respiratoire d'un membre d'équipage d'avion.
De manière connue, un tel ensemble de régulation pour masque respiratoire d'un

membre d'équipage d'avion comprend :
- un support,
- un bouton de sélection de mode monté pivotant sur le support par rapport à
un axe
de rotation entre au moins une première position EMER, une deuxième position
100% et une troisième position N,
- un régulateur destiné à être alimenté par une source de gaz respiratoire
et adapté
pour alimenter une cavité respiratoire au moins dans trois modes de
fonctionnement
suivants :
- lorsque le bouton de sélection de mode est dans la première position
EMER, le
régulateur alimente la cavité respiratoire tant que la pression dans la cavité

respiratoire n'est pas supérieure à une première pression relative par rapport
à la
pression ambiante,
- lorsque le bouton de sélection de mode est dans la deuxième position 100%,
le
régulateur alimente la cavité respiratoire tant que la pression dans la cavité

respiratoire n'est pas supérieure à une deuxième pression relative par rapport
à la
pression ambiante, la première pression étant supérieure à la deuxième
pression,
- lorsque le bouton de sélection de mode est dans la troisième position N, le
régulateur alimente la cavité respiratoire en gaz respiratoire dilué avec de
l'air.
La première position EMER correspond au mode EMERGENCY . Elle est à
sélectionner en cas de fumée ou de feu dans le cockpit. La deuxième position
100%)) correspond au mode 100% . Elle offre une protection contre
l'hypoxie.
La troisième position N correspond au mode NORMAL . Elle permet de
limiter
la consommation d'oxygène en port préventif ou sur un palier en profil de
descente.
Le bouton de sélection est par défaut dans la deuxième position 100%. La
deuxième
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 2
PCT/FR2020/052343
position 100% est agencée au centre entre la première position et la troisième

position.
Le bouton de sélection de mode n'est pas visible par l'utilisateur lorsque le
masque
est porté. Actuellement, le bouton de sélection est asymétrique pour permettre
à
l'utilisateur de distinguer le sens de rotation conduisant au mode EMERGENCY

et au mode NORMAL à l'aide du toucher. Le bouton de sélection dispose
également de marquages latéraux afin de permettre une vérification du mode
sélectionné par un tiers. Ainsi, les masques respiratoires actuels comportent
des
moyens donnant une information sur le mode de fonctionnement sélectionné à
l'utilisateur, grâce à l'asymétrie du bouton, et aux tiers, à l'aide des
marquages
latéraux.
Malgré cette asymétrie, sans une connaissance importante et une utilisation
fréquente du masque respiratoire, il est difficile de connaître le sens de
rotation
menant au mode EMERGENCY et au mode NORMAL . En particulier, en cas
d'urgence soudaine, l'utilisateur peut faire pivoter le bouton de sélection en
mode
NORMAL accidentellement et perdre la protection contre les fumées et gaz
toxiques. L'utilisateur peut sélectionner le mauvais mode de fonctionnement si

l'information est mal assimilée ou s'il réagit dans la précipitation.
La présente divulgation a pour but de proposer un ensemble de régulation
propre à
zo éviter une sélection accidentelle du mode NORMAL)> à la place du mode
EMERGENCY . La présente divulgation a pour but d'augmenter le niveau le
niveau de sécurité des ensembles de régulation pour masque à oxygène en
empêchant une mauvaise manipulation du bouton de sélection de mode.
L'invention vient améliorer la situation.
L'invention concerne un ensemble de régulation pour masque respiratoire
comportant au moins un dispositif de verrouillage - déverrouillage propre à
verrouiller
et à déverrouiller la rotation du bouton de sélection de mode vers la
troisième
position, le dispositif de verrouillage - déverrouillage comprenant un organe
de
manoeuvre apte à être pivoté entre une position de verrouillage de la rotation
du
bouton de sélection de mode, et une position de déverrouillage de la rotation
du
bouton de sélection de mode.
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 3
PCT/FR2020/052343
Avantageusement, la présente divulgation permet d'empêcher mécaniquement la
sélection d'un mauvais mode de fonctionnement.
Les caractéristiques exposées dans les paragraphes suivants peuvent,
optionnellennent, être mises en oeuvre. Elles peuvent être mises en oeuvre
indépendamment les unes des autres ou en combinaison les unes avec les autres
:
- la deuxième position est positionnée entre la première position et la
troisième
position, et dans lequel ledit dispositif de verrouillage - déverrouillage
comprend une
lumière formée dans ledit support ; ladite lumière comprenant une butée
radiale
délimitant une première portion de lumière et une deuxième portion de lumière,
1.0 et dans lequel l'organe de manoeuvre comporte un ergot apte à coulisser
dans la
première portion de lumière et à venir en butée contre ladite butée radiale
lorsque
l'organe de manoeuvre est positionné dans la position de verrouillage, ledit
ergot
étant propre à coulisser dans au moins la deuxième portion de lumière, lorsque

l'organe de manoeuvre est dans la position de déverrouillage.
- ladite lumière présente la forme d'au moins un arc de cercle centré sur
l'axe de
rotation.
- la première portion de lumière et la deuxième portion de lumière présentent
la
forme d'un arc de cercle et dans lequel l'arc de cercle de la deuxième portion
de
lumière présente un rayon différent du rayon de l'arc de cercle de la première
portion
zo de lumière ; la première portion de lumière ayant une paroi radiale
d'extrémité
formant une butée radiale verrouillant le passage de l'ergot dans la deuxième
portion
de lumière lorsque l'organe d manoeuvre est dans la position de verrouillage.
- la première portion de lumière s'étend sur un premier secteur angulaire
et dans
lequel la deuxième portion de lumière s'étend sur le premier secteur angulaire
ainsi
que sur un secteur angulaire supplémentaire.
- l'ergot comporte une face radiale s'étendant perpendiculairement au fond
du bouton
de sélection de mode, ladite face étant en appui plan contre la butée radiale
lorsque
l'organe de manoeuvre est dans la position de verrouillage.
- l'organe de manoeuvre comporte un levier monté pivotant par rapport au
bouton de
sélection de mode autour d'un premier axe de pivotement, le premier axe de
pivotement étant parallèle à l'axe de rotation.
- ledit ergot et ladite butée radiale sont disposés d'un côté d'un plan, et
dans lequel
l'organe de man uvre comporte une zone d'actionnennent disposée de l'autre
côté
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 4
PCT/FR2020/052343
dudit plan, ladite zone d'actionnennent étant une zone sur laquelle
l'utilisateur agit
pour déverrouiller la rotation du bouton de sélection de mode; ledit plan
étant
perpendiculaire au fond et passant par ledit premier axe de pivotement et une
butée
d'extrémité.
- le dispositif de verrouillage - déverrouillage comporte un élément élastique
propre à
maintenir l'organe de man uvre dans la position de verrouillage, l'élément
élastique
étant propre à agir entre l'organe de manoeuvre et une paroi de support du
bouton
de sélection de mode.
- l'élément élastique comprend au moins un ressort de compression propre à
être
comprimé par appui sur une partie de l'organe de manoeuvre pour déverrouiller
la
rotation du bouton de sélection de mode vers la troisième position.
- la paroi de support du bouton de sélection de mode et/ou l'organe de
manoeuvre
comporte un guide propre à guider l'élément élastique lors de sa compression ;
ledit
guide comprenant l'un parmi un logement circulaire et un téton de guidage.
- le rebord périphérique du bouton de sélection de mode comporte une ouverture

traversante, et dans lequel l'organe de man uvre s'étend au travers de ladite
ouverture traversante.
- le rebord périphérique du bouton de sélection de mode comporte une fente
perpendiculaire à l'axe de rotation qui se prolonge par une découpe parallèle
à l'axe
de rotation et débouchant à l'extérieur du bouton de sélection de mode, et
dans
lequel une partie du rebord périphérique délimitée par ladite fente et ladite
découpe
forme l'organe de manoeuvre, l'organe de man uvre étant apte à pivoter par
déformation d'une partie axiale du rebord périphérique.
- l'organe de man uvre comporte un évidement traversant, une partie de
l'évidement traversant présente la forme d'un évasement, une autre partie de
l'évidement traversant ayant un coin rentrant ouvert sur l'évasement, et dans
lequel
la paroi de support est perpendiculairement au fond et s'étend dans
l'évasement
traversant, ladite paroi de support étant pourvue d'une encoche radiale,
l'élément
élastique comprenant au moins une lame ressort fixée par coincement dans
ladite
encoche radiale et dans le coin rentrant.
- l'organe de manoeuvre comporte un évidement traversant, une partie de
l'évidement traversant ayant une forme cylindrique, et dans lequel la paroi de
support
comporte à une de ses extrémités un pivot agencé dans la partie cylindrique de

l'évidement, ledit pivot formant le premier axe de pivotement.
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 5
PCT/FR2020/052343
Brève description des figures
[Fig. 1] est une vue en perspective d'un masque respiratoire comportant un
ensemble de régulation selon la présente invention ;
[Fig. 2] est une vue d'une face de l'ensemble de régulation selon l'invention,
ladite
face étant repérée par la flèche II sur la figure 1,
[Fig. 3] est une vue en perspective du bouton de sélection de mode selon un
premier
mode de réalisation de l'ensemble de régulation selon l'invention ;
[Fig. 4] est une vue d'une face arrière d'un capot de l'ensemble de régulation
selon le
in premier mode de réalisation de la présente invention, lorsque le bouton
de sélection
de mode est dans une position de verrouillage ;
[Fig. 5] est une vue d'une face arrière d'un capot de l'ensemble de régulation
selon le
premier mode de réalisation de la présente invention, lorsque le bouton de
sélection
de mode est dans une position de déverrouillage ;
[Fig. 6] est une vue de face d'une première variante du bouton de sélection de
mode
selon le premier mode de réalisation de l'invention ;[Fig. 7] est une vue
d'une face
arrière de la première variante du bouton de sélection de mode illustré sur la
figure
6;
[Fig. 8] est une vue de face d'une deuxième variante du bouton de sélection de
mode
selon le premier mode de réalisation de l'invention ;
[Fig. 9] est une vue d'une face arrière de la deuxième variante du bouton de
sélection de mode illustré sur la figure 6 ;
[Fig. 10] est une vue en perspective de côté d'un capot et d'un bouton de
sélection
de mode de l'ensemble de régulation selon un deuxième mode de réalisation de
l'invention ;
[Fig. 11] est une vue en perspective d'un capot et d'un bouton de sélection de
mode
de l'ensemble de régulation selon le deuxième mode de réalisation de
l'invention dans laquelle le bouton de sélection de mode est coupé selon un
plan
parallèle au fond ;
[Fig. 12] est une vue d'une face du capot de l'ensemble de régulation selon le

deuxième mode de réalisation de l'invention ;
[Fig. 13] est une vue de face d'une première variante de l'ensemble de
régulation
selon le deuxième mode de réalisation de l'invention ;
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 6
PCT/FR2020/052343
[Fig. 14] est une vue d'une face arrière de la première variante de l'ensemble
de
régulation selon le deuxième mode de réalisation de l'invention ;
[Fig. 15] est une vue de face d'une deuxième variante de l'ensemble de
régulation
selon le deuxième mode de réalisation de l'invention ;
[Fig. 16] est une vue d'une face arrière de la deuxième variante de l'ensemble
de
régulation selon le deuxième mode de réalisation de l'invention ;
[Fig. 17] est une vue dessous du bouton de sélection de mode d'un ensemble de
régulation selon un troisième mode de réalisation de l'invention ;
[Fig. 18] est une vue en perspective d'un ensemble de régulation selon un
quatrième
mode de réalisation de l'invention ;
[Fig. 19] est une vue d'une face du capot de l'ensemble de régulation selon le
quatrième mode de réalisation de l'invention ;
[Fig. 20] est une vue en perspective d'un ensemble de régulation selon un
cinquième
mode de réalisation de l'invention ; et
[Fig. 21] est une vue d'une face du capot de l'ensemble de régulation selon le
cinquième mode de réalisation de l'invention.
Description détaillée de l'invention
Les dessins et la description ci-après contiennent, pour l'essentiel, des
éléments de
zo caractère certain. Ils pourront donc non seulement servir à mieux faire
comprendre la
présente divulgation, mais aussi contribuer à sa définition, le cas échéant.
La figure 1 illustre un masque respiratoire 100 disposé dans une cabine 8
pressurisée d'un avion commercial destiné à transporter des membres d'équipage
et
généralement également des passagers.
Un dispositif, de préférence de type dit isobare, pressurise la cabine pour
qu'elle ne
soit pas inférieure à une pression de pressurisation, correspondant
généralement à
une altitude comprise entre 1 500 mètres et 2 400 mètres. Lorsque l'avion
s'élève, la
pression dans la cabine est sensiblement égale à la pression à l'extérieure de
la
cabine et diminue, jusqu'à atteindre ladite pression de pressurisation. En
conditions
normales, la pression dans la cabine est alors maintenue constante jusqu'à ce
que la
pression extérieure à l'extérieure devienne inférieure à la pression de
pressurisation.
Le masque respiratoire vise à permettre à son utilisateur de disposer de
suffisamment d'oxygène et d'être protégé de substances nocives en cas
d'incidents,
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 7
PCT/FR2020/052343
tels que dépressurisation, présence de gaz toxiques ou analogues, empêchant
les
occupants de la cabine de respirer normalement.
Le masque respiratoire 100 comprend un couvre face 2 et un ensemble de
régulation
1 selon un premier mode de réalisation de l'invention.
Le couvre face oronasal 2 est destiné à être appliqué de manière sensiblement
étanche sur le visage d'un utilisateur autour de son nez et de sa bouche_ Le
couvre
face oronasal 2 présente une cavité respiratoire 4 dans laquelle l'utilisateur
respire.
L'ensemble de régulation 1 selon le premier mode de réalisation comprend un
support 10, un régulateur, un bouton de sélection de mode 20 monté pivotant
sur le
1.0 support 10 autour d'un axe de rotation Z et un dispositif de verrouillage -

déverrouillage 30 de la rotation du bouton de sélection.
Dans la présente demande, le terme radial et le terme axial est défini
par
rapport à l'axe de rotation Z, sauf lorsque qu'un autre axe est explicitement
mentionné.
Dans le mode de réalisation représenté, le support 10 comprend un boitier 13
et un
capot 14 propre à fermer le boitier. Le boitier 13 est muni d'un orifice 6
d'alimentation
en gaz respiratoire destiné à recevoir l'extrémité d'un tuyau pour relier le
régulateur à
une source de gaz respiratoire contenant essentiellement de l'oxygène.
Le régulateur est logé dans le boitier 13. Il fonctionne selon trois modes de
fonctionnement. Dans le premier mode de fonctionnement, dénommé mode
"EMERGENCY", le régulateur alimente la cavité respiratoire 4 uniquement en gaz

respiratoire jusqu'à atteindre une légère surpression dans la cavité
respiratoire 4 par
rapport à la pression ambiante de l'air de la cabine, généralement cette
surpression
est comprise entre 3 mbar et 30 mbar. Dans les valeurs de surpression les plus
courantes, entre 3 à 7 mbar, cette valeur de surpression n'est guère ressentie
par
l'utilisateur. Au-delà de 10 à 12 mbar, la surpression demande un effort
supplémentaire substantiel à l'utilisateur pour respirer qui est rapidement
ressenti par
l'utilisateur.
Dans le deuxième mode de fonctionnement, dénommé mode "100%", le régulateur
alimente la cavité respiratoire 4 uniquement en gaz respiratoire jusqu'à
atteindre
sensiblement la pression ambiante. En pratique, il est généralement utile de
prévoir
d'arrêter l'alimentation de la cavité respiratoire avant que la cavité
respiratoire
atteigne la pression ambiante, de sorte qu'il existe une très légère
dépression
(quelques dixièmes de mbar à quelques mbar) dans la cavité respiratoire 4
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 8
PCT/FR2020/052343
Le troisième mode respiratoire, dit "NORMAL', se distingue du deuxième mode
respiratoire en ce que la cavité respiratoire 4 est alimentée en gaz
respiratoire dilué
avec de l'air, généralement de l'air ambiant, dont la proportion est
habituellement
fonction notamment de la pression dans la cabine 8.
En référence à la figure 2, le bouton de sélection de mode 20 présente une
première
position indiquée EMER et commandant au régulateur de fonctionner dans le
premier mode. Le bouton de sélection de mode 20 présente une deuxième position

indiquée 100% et commandant au régulateur de fonctionner dans le deuxième
mode. Le bouton de sélection de mode 20 présente une troisième position
indiquée
1.0 N)) et commandant au régulateur de fonctionner dans le troisième mode.
La
position centrale du bouton de sélection correspond à la deuxième position.
Dans le
mode de réalisation représenté, la troisième position N est située à
droite de la
position centrale. Ainsi, le bouton de sélection de mode 20 doit être pivoté
dans un
sens antihoraire pour passer de la deuxième position à la troisième position.
Dans le mode de réalisation illustré, l'axe de rotation Z du bouton de
sélection
s'étend sensiblement verticalement lorsque l'utilisateur tient sa tête
verticalement, de
sorte que le bouton de sélection de mode 20 s'étend sous le support 10. Bien
entendu, le bouton de sélection de mode 20 pourrait être placé différemment,
notamment sur le devant du support 10 et/ou avec un axe de rotation s'étendant
sensiblement horizontalement. De manière connue, les trois positions du bouton
de
sélection de mode sont des positions discrètes matérialisées par des crans.
Le bouton de sélection de mode 20 présente un fond 21, un bord périphérique 22

entourant le fond et une tige 23 de fixation au support 10. Le fond 21
comprend un
orifice entouré d'une couronne axiale 24. La tige de fixation 23 est agencée
dans
l'orifice. Elle forme l'axe de rotation Z du bouton de sélection 20.
Dans le mode réalisation représenté, des inscriptions EMER, 100% et N sont
portées
sur le fond 21 et sur le bord périphérique 22 du bouton de sélection. Un
repère 11 a
est disposé au centre de la largeur du capot 14 et deux repères latéraux 11 b
sont
disposés sur les bords du boitier 13 pour visualiser la position de sélection
de mode
20.
Le dispositif de verrouillage - déverrouillage 30 est propre à verrouiller et
à
déverrouiller la rotation du bouton de sélection de mode de la deuxième
position
100% vers la troisième position N. Le dispositif de verrouillage -
déverrouillage 30
comprend un organe de manoeuvre 31 apte à être déplacé entre une position de
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 9
PCT/FR2020/052343
verrouillage et une position de déverrouillage, et une lumière 32 traversante
formée
dans le support 10 représentée sur les figures 4 et 5.
En référence à la figure 3, le bouton de sélection de mode 20 loge l'organe de

manoeuvre 31. A cet effet, le bouton de sélection de mode 20 comporte un bloc
de
support 25 et une paroi de guidage et d'arrêt 26 de l'organe de manoeuvre. Le
bloc
de support 25 est muni d'une cavité tubulaire 27 s'étendant selon la direction
de l'axe
de rotation Z. La paroi de guidage et d'arrêt 26 présente une face arrondie
centrée
sur la cavité tubulaire 27. Une partie latérale du bord périphérique 22
comporte une
ouverture 29 traversante de forme sensiblement rectangulaire.
Une portion du bord périphérique 22 adjacente à l'ouverture 29 et à la paroi
de
guidage et d'arrêt 26 forme une butée de verrouillage 28 contre laquelle
l'organe de
manoeuvre 31 est en appui, lorsqu'il est positionné dans la position de
verrouillage,
telle que illustrée sur la figure 3.
Selon le mode de réalisation représenté, l'organe de manoeuvre 31 est formé
par un
levier monté pivotant par rapport au bouton de sélection 20 autour d'un
premier axe
de pivotement X. Le premier axe de pivotement X est parallèle à l'axe de
rotation Z.
L'organe de manoeuvre 31 comprend un pivot 33 à une de ses extrémités, une
face
d'extrémité 34 à son autre extrémité, deux faces principales 35 parallèles au
fond 31
et deux faces latérales 36 , 37 parallèles entre elles et perpendiculaires au
fond 31.
Le pivot 33 est agencé dans la cavité tubulaire 26 du bloc de support du
bouton de
sélection. La face d'extrémité 34 est positionnée en regard de la paroi de
guidage et
d'arrêt 26. Lorsque l'organe de manoeuvre 31 pivote dans la position de
déverrouillage, l'organe de man uvre est guidé le long de sa course par la
paroi de
guidage et d'arrêt 26.
Une des faces principales 35 de l'organe de manoeuvre disposée au droit du
capot
14, est équipée d'un ergot 38 s'étendant en saillie selon la direction de
l'axe de
rotation Z. Dans le mode réalisation représenté, l'ergot 38 présente une forme

générale d'un quadrilatère ayant deux faces opposées 39 légèrement arrondies
ayant pour centre l'axe de rotation Z, et une face 40 radiale par exemple
plane_ Un
vecteur normal à cette face radiale 40 est dirigé selon une direction allant
de la
deuxième position 100% vers la troisième position N.
Une face latérale interne 36 de l'organe de manoeuvre est équipée d'un
logement
circulaire 41 s'étendant radialement par rapport à l'axe de rotation Z.
L'autre face
latérale 37 comporte une paroi d'appui 42 et une première portion saillante
43. La
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 10
PCT/FR2020/052343
paroi d'appui 42 est en appui contre la butée de verrouillage 28 lorsque
l'organe de
manoeuvre 31 est dans la position de verrouillage. La première portion
saillante 43
est apte à traverser l'ouverture 29 du bord périphérique, lorsque l'organe de
manoeuvre 31 est dans la position de verrouillage. Cette première portion
saillante 43
comporte une zone d'actionnement 44 sur laquelle l'utilisateur est propre à
appuyer
pour faire pivoter l'organe de manoeuvre 31 de la position de verrouillage à
la
position de déverrouillage.
Dans le mode de réalisation représenté, le bouton de sélection de mode 20
présente
en outre une deuxième portion saillante 45 diamétralement opposée à la
première
portion saillante 43 par rapport à l'axe de rotation Z. Cette asymétrie
facilite la
reconnaissance de la position du bouton de sélection 20 par rapport au support
10 à
l'aide du toucher.
En référence aux figures 4 et 5, l'ergot 38 de l'organe de man uvre est agencé
dans
la lumière 32. L'ergot 38 est propre à coulisser dans la lumière 32, lorsque
l'utilisateur tourne le bouton de sélection de mode 20. La lumière 32 formée
dans le
capot 14 comporte une première portion de lumière 46 et une deuxième portion
de
lumière 47 communiquant avec la première portion de lumière. La première et la

deuxième portions de lumière 46, 47 ont chacune sensiblement la forme d'un arc
de
cercle centré sur l'axe de rotation Z. Le rayon de l'arc de cercle de la
première
portion de lumière 46 est supérieur au rayon de l'arc de cercle de la deuxième

portion de lumière 47.
Dans le mode réalisation représenté, la première portion de lumière 46 s'étend
sur
un premier secteur angulaire. La deuxième portion de lumière 47 s'étend sur le

même premier secteur angulaire ainsi que sur un secteur angulaire
supplémentaire.
Le premier secteur angulaire correspond à la course du bouton de sélection de
mode
20 entre la première position EMER et la deuxième position 100%. Le secteur
angulaire supplémentaire correspond à la course du bouton de sélection de mode

entre la deuxième position 100% et la troisième position N.
L'extrémité de la première portion de lumière 46 adjacente au secteur
angulaire
supplémentaire de la deuxième portion de lumière 47 comprend une paroi
radiale.
Cette paroi radiale forme une butée radiale 48 empêchant le passage de l'ergot
38
dans la deuxième portion de lumière 47, lorsque l'organe de manoeuvre 31 est
dans
la position de verrouillage. Un vecteur normal à cette butée radiale 48 est
dirigé vers
la première position EMER.
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 11
PCT/FR2020/052343
Lorsque l'organe de manoeuvre 31 est dans la position de déverrouillage,
l'ergot 38
peut coulisser de la seconde portion de lumière 47 à la première portion de
lumière
46. Ainsi, l'utilisateur peut rapidement tourner le bouton de sélection de
mode 20 de
la troisième position N à la première position EMER sans mettre l'organe de
manoeuvre 31 dans la position de verrouillage ou sans attendre qu'il se
remette dans
la position de verrouillage sous l'action d'un élément élastique 50.
En référence à la figure 3, le dispositif de verrouillage - déverrouillage 30
comprend
en outre un élément élastique 50 propre à maintenir l'organe de manoeuvre 31
dans
la position de verrouillage. Dans le mode de réalisation représenté sur les
figures 3 à
5, l'élément élastique 50 est constitué par un ressort de compression adapté
pour
être comprimé par appui sur la zone d'actionnement 44 de l'organe de man uvre.
Il
est propre à agir entre l'organe de manoeuvre 31 et une paroi de support 51
formée
sur la couronne axiale 24 du bouton de sélection. De préférence, la paroi de
support
51 est une surface plane. La paroi de support 51 s'étend perpendiculairement
au
fond 21 et au droit de l'ouverture traversante 29. De préférence, la paroi de
support
51 comporte un téton de guidage 52. L'élément élastique 50 est, d'un côté,
emmanché autour du téton de guidage 52 et, de l'autre côté, disposé dans le
logement circulaire 41 de l'organe de manoeuvre. Le téton de guidage 52 et le
logement circulaire 41 guident l'élément élastique 50 lors de sa compression.
De préférence, le capot 14 comporte deux reliefs 53 (visibles sur les figures
6, 8 et
10) aptes à venir en butée contre deux protubérances 54 (visibles sur la
figure 3) du
bouton de sélection de mode pour empêcher la rotation du bouton de sélection
au-
delà de la première position EMER ou au-delà de la troisième position N.
Dans le mode de réalisation représenté, l'ergot 38 et la butée radiale 48 de
la lumière
32 sont disposés d'un côté d'un plan A perpendiculaire au fond 31 et passant
par le
premier axe de pivotement X. La zone d'actionnement 44 de l'organe de
manoeuvre
31 est disposée de l'autre côté du plan A. En variante, la zone d'actionnement
44 de
l'organe de manoeuvre 31 est disposée du même côté du plan A.
En variante, la deuxième portion de lumière 47 peut communiquer uniquement
avec
une partie de la première portion de lumière 46.
Selon une variante moins avantageuse, le rayon de l'arc de cercle de la
deuxième
portion de lumière 47 est supérieur au rayon de l'arc de cercle de la première
portion
de lumière 46. Dans ce cas, l'utilisateur doit tirer sur la première portion
saillante 43
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 12
PCT/FR2020/052343
pour déverrouiller la rotation du bouton de sélection de mode 20 de la
deuxième
position 100% vers la troisième position N.
En variante, la lumière 32 présente la forme d'un arc de cercle ayant un même
diamètre et comportant une rainure radiale en son milieu pour former la butée
radiale
48.
Au repos, l'organe de manoeuvre 31 est dans la position de verrouillage.
L'utilisateur
peut faire pivoter le bouton de sélection de mode 20 entre la première
position EMER
et la deuxième position N. Lorsque l'utilisateur pivote le bouton de sélection
de mode
20 de la première position EMER à la deuxième position 100%, l'ergot 38
coulisse
dans la première portion de lumière 46. Par contre, l'utilisateur ne peut pas
faire
pivoter le bouton de sélection de mode 20 dans la troisième position N car
l'ergot 38
est en butée contre la butée radiale 48 comme visible sur la figure 4. Pour
pouvoir
faire pivoter le bouton de sélection de mode 20 dans la troisième position N,
l'utilisateur doit appuyer sur la zone d'actionnennent 44, l'organe de man
uvre 31
pivote alors autour du premier axe de pivotement X. L'élément élastique 50 se
comprime. L'ergot 38 coulisse de la première portion de lumière 46 à la
deuxième
portion de lumière 47. Puis, l'utilisateur peut tourner le bouton de sélection
de mode
dans la troisième position N. L'ergot 38 coulisse dans la deuxième portion de
lumière
47 comme visible sur la figure 5.
zo Avantageusement, l'ergot 31 est apte à coulisser dans la
première portion de lumière
et dans la seconde portion de lumière lorsque l'organe de manoeuvre 31 est
dans la
position de déverrouillage.
Les figures 6 et 7 illustrent une première variante 100 du premier mode de
réalisation de l'ensemble de régulation. Selon cette variante, l'ensemble de
régulation 100 comporte un bouton de sélection de mode 200, un premier
dispositif
de verrouillage - déverrouillage 30 et un deuxième dispositif de verrouillage -

déverrouillage 300 agencé dans le bouton de sélection de mode 200. Le premier
dispositif de verrouillage - déverrouillage 30 est identique au dispositif de
verrouillage
- déverrouillage 30 décrit précédemment et ne sera pas décrit une seconde
fois. Le
deuxième dispositif de verrouillage - déverrouillage 300 comportent les mêmes
éléments techniques que le dispositif de verrouillage 30 de l'ensemble de
régulation
1 décrit précédemment mais ces éléments techniques sont disposés différemment.

L'organe de manoeuvre 31 et l'élément élastique 50 sont disposés sont disposés

symétriquement par rapport à un plan radial P1. L'ergot 38 du deuxième
dispositif de
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 13
PCT/FR2020/052343
verrouillage - déverrouillage 300 est pivoté d'un angle environ égal à 1500.
La
lumière 32 du capot 14 est pivoté d'un angle de 180 ' autour de l'axe de
rotation Z.
Le plan radial P1 est perpendiculaire au fond 21 du bouton de sélection de
mode. Le
plan radial P1 passe par l'axe de rotation Z. Dans le mode de réalisation
représenté,
le plan radial P1 passe également par un point situé au centre de la largeur
du capot
14_ Ce centre est matérialisé par le repère 11a.
Les figures 8 et 9 illustrent une deuxième variante 101 du premier mode de
réalisation de l'ensemble de régulation. Selon cette deuxième variante,
l'ensemble
de régulation 101 comporte un bouton de sélection de mode 201, un premier
1.0 dispositif de verrouillage - déverrouillage 30 et un deuxième
dispositif de verrouillage
- déverrouillage 301 agencé dans le bouton de sélection de mode 201 de façon
diamétralement opposé au premier dispositif de verrouillage 30 par rapport à
l'axe de
rotation Z.
Le premier dispositif de verrouillage - déverrouillage 30 est identique au
dispositif de
verrouillage - déverrouillage 30 décrit précédemment et ne sera pas décrit une

seconde fois. Le deuxième dispositif de verrouillage - déverrouillage 301
comportent
les mêmes éléments techniques que le dispositif de verrouillage 30 de
l'ensemble
de régulation 1 décrit précédemment mais ces éléments techniques sont pivotés
d'un
angle de 180' par rapport à l'axe de rotation Z. Ainsi, l'organe de manoeuvre
et la
lumière du premier dispositif de verrouillage-déverrouillage et l'organe de
manoeuvre
et la lumière du deuxième dispositif de verrouillage déverrouillage sont
symétrique
l'un de l'autre par rapport à l'axe de rotation Z.
Lors de l'utilisation de la première variante 100 et de la deuxième variante
101 de
l'ensemble de régulation du premier mode de réalisation de l'invention,
l'utilisateur
doit appuyer sur les deux zones d'actionnement 44 des deux organes de
manoeuvre
31 pour déverrouiller la rotation en sens horaire des boutons de sélection de
mode
200, 201 de la deuxième position 100% vers la troisième position N.
En variante, le bouton de sélection de mode comporte entre trois est cinq
organes de
manoeuvre. Chaque organe de man uvre comporte une zone d'actionnement 44 de
sorte que le bouton de sélection de mode comporte entre trois et cinq zones
d'actionnement.
L'ensemble de régulation 102 selon un deuxième mode de réalisation est
représenté sur les figures 10 à 16. Cet ensemble de régulation 102 est
identique à
l'ensemble de régulation 1 selon le premier mode de réalisation de l'invention
à
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 14
PCT/FR2020/052343
l'exception du fait que le bouton de sélection de mode 202 est réalisé dans un

matériau plastique propre à se déformer, du fait que le dispositif de
verrouillage ¨
déverrouillage 302 comporte un organe de man uvre 310 réalisé par une partie
du
bouton de sélection de mode et qu'il ne comporte pas d'élément élastique 50.
Les éléments techniques de l'ensemble de régulation 102 selon le deuxième mode
de réalisation identiques ou similaires aux éléments techniques de l'ensemble
de
régulation 1 selon le premier mode de réalisation portent les mêmes références
et
ne seront pas décrits une seconde fois.
Le bouton de sélection de mode 203 de l'ensemble de régulation 102 selon le
deuxième mode de réalisation est réalisé dans un matériau plastique propre à
se
déformer tel que par exemple un polyamide.
En référence à la figure 10, le bouton de sélection de mode 202 de l'ensemble
de
régulation 102 selon le deuxième mode de réalisation est monté pivotant sur le
capot
14 autour de l'axe de rotation Z. Le bouton de sélection de mode 202 présente
un
fond 21, un bord périphérique 22 entourant le fond et une tige de fixation au
capot
14. Le bouton de sélection de mode 202 comporte une en outre une fente 55
traversante pratiquée sur un côté latéral du bord périphérique 22. Cette fente
s'étend
perpendiculairement à l'axe de rotation Z et se prolonge par une découpe 56
qui est
parallèle à l'axe de rotation Z et qui débouche sur le bord extérieur du
bouton de
zo sélection de mode. La fente 55 et la découpe 56 forment une languette 57
propre à
pivoter vers l'intérieur du bouton par déformation d'une partie 220 du bord
périphérique du bouton de sélection de mode. Cette languette 57 forme un
levier
ayant un premier axe de pivotement X. Cette languette 57 constitue ainsi
l'organe de
man uvre 310 du dispositif de verrouillage - déverrouillage de l'ensemble de
régulation 102 selon le deuxième mode de réalisation. L'organe de manoeuvre
310
est ainsi apte à pivoter par rapport à son extrémité fixée au bord
périphérique 22 du
bouton de sélection de mode 203.
Vue en coupe selon un plan parallèle au fond 21 comme sur la figure 11, la
découpe
56 présente avantageusement la forme d'une marche ou d'un décrochement. Une
butée de verrouillage 28 est ainsi réalisée du côté du bouton de sélection de
mode et
un épaulement 59 est réalisé du côté de l'organe de manoeuvre 310.
L'épaulement
59 de l'organe de manoeuvre forme une face d'appui 42 adaptée pour venir en
butée
contre la butée de verrouillage 28 lorsque l'organe de manoeuvre 310 passe de
la
position de déverrouillage à la position de verrouillage. Dans le mode de
réalisation
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 15
PCT/FR2020/052343
représenté, la languette 57 comporte en outre une première portion saillante
43
adjacente à la découpe 56 et s'étendant radialement par rapport à l'axe de
rotation Z.
Cette première portion saillante 43 présente une zone d'actionnement 44 sur
laquelle
l'utilisateur est propre à appuyer pour déverrouiller la rotation du bouton de
sélection
de mode 202. En référence à la figure 12, la face principale 35 de l'organe de

manoeuvre 310 située en regard du capot 14 comporte un ergot 380 agencé dans
la
lumière 32. Dans le mode de réalisation représenté, l'ergot 380 présente la
forme
d'un pion. L'ergot 380 est apte à se déplacer dans la première portion de
lumière 46
et à venir en butée contre la butée radiale 48, lorsque l'organe de manoeuvre
est
dans la position de verrouillage. L'ergot 380 est apte à se déplacer dans la
première
portion de lumière 46 et dans la deuxième portion de lumière 47, lorsque
l'utilisateur
appui sur la languette 57 - organe de manoeuvre 310 pour la mettre dans la
position
de déverrouillage.
Les figures 13 et 14 illustrent une première variante 103 du deuxième mode de
réalisation de l'ensemble de régulation. Selon cette variante, l'ensemble de
régulation 103 comporte un bouton de sélection de mode 203, un premier
dispositif
de verrouillage - déverrouillage 302 et un deuxième dispositif de verrouillage
-
déverrouillage 302 agencé dans le bouton de sélection de mode 203. Le premier
dispositif de verrouillage - déverrouillage 302 est identique au dispositif de
verrouillage - déverrouillage 302 décrit précédemment et ne sera pas décrit
une
seconde fois. Le deuxième dispositif de verrouillage - déverrouillage 302
comportent
les mêmes éléments techniques que le dispositif de verrouillage 302 de
l'ensemble
de régulation 102 décrit précédemment mais ces éléments techniques sont
disposés
différemment. Ainsi, l'organe de manoeuvre est disposé symétriquement par
rapport
au plan radial P1. Le plan radial P1 est perpendiculaire au fond 21 du bouton
de
sélection de mode. Le plan radial P1 passe par l'axe de rotation Z. Dans le
mode de
réalisation représenté, le plan radial P1 passe également par un point situé
au centre
de la largeur du capot 14. Ce centre est matérialisé par le repère 11a. La
lumière 32
du deuxième dispositif de verrouillage - déverrouillage 302 est pivotée d'un
angle
environ égale à 1500 par rapport à l'axe de rotation Z.
La figure 12 illustre une deuxième variante 104 du deuxième mode de
réalisation
de l'ensemble de régulation. Selon cette deuxième variante, l'ensemble de
régulation
104 comporte un bouton de sélection de mode 204, un premier dispositif de
verrouillage - déverrouillage 302 et un deuxième dispositif de verrouillage -
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 16
PCT/FR2020/052343
déverrouillage 302 agencé dans le bouton de sélection de mode 204 de façon
diamétralement opposé au premier dispositif de verrouillage 302 par rapport à
l'axe
de rotation Z.
Le premier dispositif de verrouillage - déverrouillage 302 est identique au
dispositif
de verrouillage - déverrouillage 302 décrit précédemment et ne sera pas décrit
une
seconde fois_ Le deuxième dispositif de verrouillage - déverrouillage 302
comportent
les mêmes éléments techniques - et notamment une lumière 32 dans le capot 14,
un
organe de manoeuvre 302 - que le dispositif de verrouillage 302 de l'ensemble
de
régulation 102 décrit précédemment mais ces éléments techniques sont disposés
symétriquement par rapport à l'axe de rotation Z.
Lors de l'utilisation de la première variante 103 et de la deuxième variante
104 du
deuxième mode de réalisation de l'invention, l'utilisateur doit appuyer sur
les deux
zones d'actionnement 44 des deux organes de manoeuvre 310 pour déverrouiller
la
rotation en sens horaire des boutons de sélection de mode 203, 204 de la
deuxième
position 100% vers la troisième position N.
En variante, le bouton de sélection de mode comporte entre trois est cinq
organes de
manoeuvre. Chaque organe de man uvre comporte une zone d'actionnement 44 de
sorte que le bouton de sélection de mode comporte entre trois et cinq zones
d'actionnement.
L'ensemble de régulation 105 selon un troisième mode de réalisation est
représenté sur la figure 13. Cet ensemble de régulation 105 est identique à
l'ensemble de régulation 102 selon le deuxième mode de réalisation de
l'invention à
l'exception du fait que le dispositif de verrouillage ¨ déverrouillage 303
comporte en
outre un élément élastique 50 propre à agir entre l'organe de manoeuvre 311 et
la
paroi de support 51 formée sur la couronne axiale 24. Dans le mode de
réalisation
représenté, la paroi de support 51 ainsi que la face latérale 36 interne de
l'organe de
manoeuvre sont muni d'un téton de guidage 52. L'élément élastique 50 est
agencé
autour du téton de guidage 52 de l'organe de manoeuvre 311 et autour du téton
de
guidage 52 de la paroi de support 51.
Les autres éléments techniques de l'ensemble de régulation 105 selon le
troisième
mode de réalisation sont identiques ou similaires aux éléments techniques de
l'ensemble de régulation 102 selon le deuxième mode de réalisation et ne
seront pas
décrits une seconde fois.
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 17
PCT/FR2020/052343
L'ensemble de régulation 106 selon un quatrième mode de réalisation est
représenté sur les figures 14 et 15. Cet ensemble de régulation 106 comporte
un
bouton de sélection de mode 206 et un dispositif de verrouillage -
déverrouillage
304.
Le dispositif de verrouillage - déverrouillage 304 comporte un organe de
manoeuvre
312 monté pivotant par rapport au bouton de sélection de mode 206 autour du
premier axe de pivotement X, un élément élastique 66 propre à maintenir
l'organe ce
manoeuvre 312 dans la position de verrouillage, et une lumière 32 formée dans
le
capot 14.
Le bouton de sélection de mode 206 comporte un fond non représenté sur les
figures
14 et 15, un bord périphérique 22 entourant le fond, un orifice entouré d'une
couronne axiale 24. Une tige de fixation du bouton de sélection de mode est
agencée dans l'orifice. Elle forme l'axe de rotation Z. Une ouverture
traversante 29
est pratiquée dans une face latérale du bord périphérique 22. Le bord de
l'ouverture
29 situé du côté de l'extrémité libre de l'organe de manoeuvre 312 présente un

décrochement formant une butée de verrouillage 28. Le fond 21 du bouton de
sélection de mode comporte en outre un pivot 63 qui s'étend vers le capot 14
et une
paroi de support 64 solidaire du pivot 63. Le pivot 63 forme le premier axe de

pivotement X. Il est parallèle à l'axe de rotation Z. La paroi de support 64
est
perpendiculaire au fond 21 et s'étend vers l'intérieur du bouton de sélection
de mode.
La paroi de support 64 forme par rapport à un plan radial P1 un angle égal à
la moitié
de l'angle de pivotement de l'organe de man uvre 312 entre la position de
verrouillage et la position de déverrouillage. Le plan radial P1 passe par
l'axe de
rotation Z et le repère 11a. L'extrémité de la paroi de support 64 comporte
une
encoche 65.
L'organe de man uvre 312 forme un levier. Il comprend un évidement 60
traversant
s'étendant longitudinalement. Cet évidement 60 présente une partie cylindrique
61
circulaire, une partie 58 intermédiaire en forme d'évasement ouverte sur la
partie
cylindrique 61 et une partie 62 sensiblement parallélépipédique rectangle
ouverte sur
la partie 58 en forme d'évasement. L'organe de manoeuvre 312 est agencé dans
le
bouton de sélection de mode 206 de manière que la partie cylindrique 61 de
l'évidement loge le pivot 63. Ainsi, l'organe de man uvre 312 est apte à
pivoter
autour d'un pivot 63. La paroi de support 64 est disposée dans la partie 58 en
forme
d'évasement. La paroi de support 64 s'étend contre une paroi de la partie 58
en
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 18
PCT/FR2020/052343
forme d'évasement lorsque l'organe de man uvre 312 est dans la position de
verrouillage illustrée sur la figure 14, et contre une paroi opposée de la
partie 58 en
forme d'évasement, lorsque l'organe de manoeuvre 312 est dans la position de
déverrouillage. L'élément élastique 66 comprend une lame ressort agencée dans
l'évidement 60. L'élément élastique 66 est fixé par coincement dans l'encoche
65 et
dans un coin rentrant 67 de la partie parallélépipédique 62. La lame ressort
66
s'étend à partir de l'encoche 65 vers l'extérieur. Le coin rentrant 67 est
situé du côté
opposé de l'encoche 65. Il est adjacent à la première portion saillante
radiale 43.
L'organe de manoeuvre 312 comporte en outre une première portion saillante
radiale
1.0 43 traversant l'ouverture 29 du bord périphérique 22 du bouton de
sélection de
mode. Une zone d'actionnement 44 du bouton de sélection de mode est disposée
sur la première portion saillante 43 radiale. L'organe de man uvre 312
comprend en
outre une face d'appui 42 située dans le prolongement de la première portion
saillante radiale 43 vers l'extrémité libre de l'organe de manoeuvre. La face
d'appui
42 vient en appui contre la butée de verrouillage 28, lorsque l'organe de
manoeuvre
vient dans ou est dans la position de verrouillage. La face principale 35 de
l'organe
de manoeuvre est munie d'un ergot 380 agencé dans la lumière 32. La lumière 32
est
identique ou similaire à la lumière 32 du dispositif de verrouillage -
déverrouillage 30
selon le deuxième mode de réalisation. Les éléments techniques du dispositif
de
verrouillage déverrouillage et notamment de la lumière 32 et les éléments
techniques
du bouton de sélection de mode de l'ensemble de régulation 106 selon le
quatrième
mode de réalisation identiques ou similaires aux éléments techniques de
l'ensemble
de régulation selon le deuxième mode de réalisation comportent les mêmes
références et ne seront pas décrits une seconde fois.
L'ensemble de régulation 107 selon un cinquième mode de réalisation est
représenté sur les figures 16 et 17. Cet ensemble de régulation 107 comporte
un
bouton de sélection de mode 207 et un dispositif de verrouillage -
déverrouillage
305. Le dispositif de verrouillage - déverrouillage 305 comporte un organe de
manoeuvre 313 monté pivotant par rapport au bouton de sélection de mode 207
autour du premier axe de pivotement X, un élément élastique 68 propre à
maintenir
l'organe ce manoeuvre 313 dans la position de verrouillage, et une lumière 32
formée
dans le capot 14.
Le bouton de sélection de mode 207 comporte un fond 21 muni d'un orifice, un
bord
périphérique 22 entourant le fond 21. Une face latérale du bord périphérique
22 est
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 19
PCT/FR2020/052343
pourvue d'une ouverture traversante 29. Le bord de l'ouverture 29 situé du
côté de
l'extrémité libre de l'organe de manoeuvre 313 présente un décrochement
formant
une butée de verrouillage 28. Le bouton de sélection de mode 207 comprend en
outre un bloc de support 25 muni d'une cavité tubulaire 26 et une paroi de
support 69
sur laquelle l'élément élastique 68 vient en appui. La paroi de support 69 est

perpendiculaire au fond 21. Elle s'étend du bord périphérique 22 vers
l'orifice du
bouton de sélection de mode. L'extrémité libre de la paroi de support 69
comporte
une partie 70 d'un deuxième élément d'articulation apte à s'articuler à
l'élément
élastique 68.
1.0 L'organe de man uvre 313 est un levier propre à pivoter autour
d'un premier axe de
pivotement X entre une position de verrouillage et une position de
déverrouillage.
L'organe de manoeuvre 313 comprend un pivot 33 à une de ses extrémités, une
face
d'extrémité 34 à son autre extrémité, deux faces principales 35 parallèles au
fond 31
et deux faces latérales 36, 37 parallèles en elles et perpendiculaires au fond
31. Le
pivot 33 est agencé dans la cavité tubulaire 26 du bloc de support de sorte
que
l'organe de man uvre 313 est apte à pivoter autour du premier axe de
pivotement
X. La face d'extrémité 34 comprend un épaulement 59 formant une face d'appui
42
apte à venir en butée contre la butée de verrouillage 28. Une des faces
principales
35 située en regard du fond 21 est pourvue d'un ergot 380 agencé dans la
lumière
32. La face latérale interne 36 de l'organe de manoeuvre comprend une partie
71
d'un premier élément d'articulation apte à s'articuler à l'élément élastique
68. La face
latérale externe 37 est munie d'une première portion saillante radiale 43
traversant
l'ouverture traversante 29 et présentant une zone d'actionnement 44 sur
laquelle
l'utilisateur appui pour faire pivoter l'organe de manoeuvre dans la position
de
déverrouillage.
L'élément élastique 68 comprend un premier cylindre creux 72, un deuxième
cylindre
creux 73 monté coulissant autour du premier cylindre creux et un ressort de
compression 74 contenu en partie dans le premier cylindre creux et en partie
dans le
deuxième cylindre creux. Le premier cylindre creux et le deuxième cylindre
creux
présentent une paroi de fond. Le ressort de compression 74 est fixé à la paroi
de
fond du premier cylindre creux et à la paroi de fond du deuxième cylindre
creux. Le
premier cylindre creux 72 comprend une partie complémentaire 75 du premier
élément d'articulation. Le deuxième cylindre creux 73 comprend une partie
complémentaire 76 du deuxième élément d'articulation. Dans le mode de
réalisation
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 20
PCT/FR2020/052343
représenté, la première articulation et la deuxième articulation sont
constituées par
un logement circulaire 70,71 et un pivot 75,76 monté dans le logement
circulaire.
En référence à la figure 17, la lumière 32 est identique à la lumière 32 du
dispositif
de verrouillage ¨ déverrouillage 30 selon le deuxième mode de réalisation. Les
éléments techniques du dispositif de verrouillage déverrouillage, et notamment
de la
lumière 32, et les éléments techniques du bouton de sélection de mode de
l'ensemble de de régulation 107 selon le cinquième mode de réalisation
identiques
ou similaires aux éléments techniques de l'ensemble de régulation selon le
deuxième
mode de réalisation comportent les mêmes références et ne seront pas décrits
une
seconde fois.
Lorsque l'utilisateur n'appuie pas sur l'organe d'actionnement 313, l'élément
élastique 68 maintient l'organe de manoeuvre 313 de telle sorte que la face
d'appui
42 soit en butée contre la butée de verrouillage 28. L'utilisateur peut
déplacer le
bouton de sélection de mode 207 entre la première position EMER et la deuxième
position 100%. L'utilisateur ne peut pas disposer le bouton de sélection de
mode 207
dans la troisième position N car l'ergot 380 est en butée contre la butée
radiale 48.
Lorsque l'utilisateur appuie sur la zone d'actionnement 44 de l'organe
d'actionnement 313, l'organe de manoeuvre 313 pivote par rapport au premier
axe de
pivotement X. Le ressort 74 est comprimé. L'élément élastique 68 pivote par
rapport
au bouton de sélection de mode 207 grâce à la première articulation 70,75 et
par
rapport à l'organe de manoeuvre 313 grâce à la deuxième articulation 71,76.
L'ergot
380 coulisse dans la deuxième portion 47 de lumière autorisant le pivotement
du
bouton de sélection de mode 307 de la deuxième position 100% à la troisième
position N.
Selon une première variante non représentée du troisième mode de réalisation,
du quatrième mode de réalisation et du cinquième mode de réalisation,
l'ensemble de régulation 105,106,107 comporte un organe de manoeuvre d'un
premier dispositif de verrouillage - déverrouillage et un organe de manoeuvre
d'un
deuxième dispositif de verrouillage - déverrouillage agencé, dans le bouton de
sélection de mode, symétriquement à l'organe de manoeuvre du premier
dispositif de
verrouillage- déverrouillage par rapport à un plan radial P1. Le plan radial
P1 est
identique au plan radial P1 décrit précédemment.
Selon une deuxième variante non représentée du troisième, mode de
réalisation, du quatrième mode de réalisation et du cinquième mode de
CA 03159963 2022-5-30

WO 2021/116596 21
PCT/FR2020/052343
réalisation, l'ensemble de régulation 105,106,107 comporte un premier
dispositif de
verrouillage déverrouillage, et un deuxième dispositif de verrouillage -
déverrouillage
agencé dans le bouton de sélection de mode de façon diamétralement opposé au
premier dispositif de verrouillage par rapport à l'axe de rotation Z.
CA 03159963 2022-5-30

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2020-12-08
(87) PCT Publication Date 2021-06-17
(85) National Entry 2022-05-30
Examination Requested 2022-08-19

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $100.00 was received on 2023-11-22


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2024-12-09 $50.00
Next Payment if standard fee 2024-12-09 $125.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Registration of a document - section 124 $100.00 2022-05-30
Application Fee $407.18 2022-05-30
Request for Examination 2024-12-09 $814.37 2022-08-19
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2022-12-08 $100.00 2022-11-22
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2023-12-08 $100.00 2023-11-22
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SAFRAN AEROTECHNICS
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
National Entry Request 2022-05-30 2 58
Change of Agent 2022-05-30 2 40
Declaration of Entitlement 2022-05-30 1 15
Assignment 2022-05-30 3 178
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2022-05-30 2 77
Claims 2022-05-30 5 216
Description 2022-05-30 21 1,051
Drawings 2022-05-30 19 341
International Search Report 2022-05-30 2 55
Patent Cooperation Treaty (PCT) 2022-05-30 1 55
Priority Request - PCT 2022-05-30 50 1,680
Correspondence 2022-05-30 2 44
National Entry Request 2022-05-30 9 195
Abstract 2022-05-30 1 19
Representative Drawing 2022-09-06 1 5
Cover Page 2022-09-06 1 44
Request for Examination 2022-08-19 3 81
Amendment 2024-02-16 31 1,467
Description 2024-02-16 21 1,616
Claims 2024-02-16 4 269
Examiner Requisition 2023-10-20 5 259