Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1037935 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1037935 |
(54) Titre français: | MIROIR A SUPPORT ARTICULE POUR CAMION |
(54) Titre anglais: | RETRACTABLE TRUCK MIRROR |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1978-09-05 |
(22) Date de dépôt: | 1976-04-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
RETRACTABLE TRUCK MIRROR
Abstract of the Disclosure
A truck mirror comprising a U-shaped support on
which a mirror is pivotally mounted. The ends of arms of
the support are pivoted to vertically spaced brackets that
are adapted to be mounted on the truck. Pivot means are
provided between the ends of the support arms and the brack-
ets and comprise two members of low friction material fixed
to the arms. The pivot members define a chamber in which
an axially movable member is positioned. One of the pivot
members has axially extending circumferentially spaced
grooves therein and a movable member has complementary pro-
jections. The movable member is yieldingly urged toward
the member having the grooves such that the mirror is held
in angularly adjusted position but may be readily moved to
a new angular position by manual manipulation.
-1-
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1037935 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1995-09-05 |
Accordé par délivrance | 1978-09-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
DOMINION AUTO ACCESSORIES LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
OTTO BRUDY |