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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1042267 |
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(21) Numéro de la demande: | 1042267 |
(54) Titre français: | CARTOUCHE D'EXERCICE |
(54) Titre anglais: | PRACTICE CARTRIDGE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1978-11-14 |
(22) Date de dépôt: | 1975-04-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Abstract of the Invention
A practice cartridge is provided for use with a high
powered rifle in place of standard ammunition for the rifle in
order to enable small calibre rim-fire ammunition to be employed.
The device consists of a body having an external configuration
substantially the same as that of a standard cartridge for a
rifle to which the device is to be fitted, which device is formed
internally with a chamber and rifled barrel of dimensions
appropriate to the small calibre ammunition to be employed. The
chamber is recessed to enable a plug to be inserted therein behind
a cartridge, the plug serving to transmit a firing impulse from
the firing pin of the rifle to the rim of the cartridge by means
of a projection formed on the outer periphery of the inner end
of the plug.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1995-11-14 |
Accordé par délivrance | 1978-11-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SIEGFRIED TRILLUS |
EMMERICH UGER |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |