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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1066985 |
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(21) Numéro de la demande: | 1066985 |
(54) Titre français: | SERRE FROIDE |
(54) Titre anglais: | COLD FRAME |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1979-11-27 |
(22) Date de dépôt: | 1977-10-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Abstract of the Disclosure
A cold frame characterized by being compactly stackable, readily
pivotable between a lowered operative position and a lifted position to
give practical access to the plant, and by having a transparent cover
material which is readily removable and replaceable. This cold frame
comprises a rod framework of the shell-like type including a closed
perimeter open frame forming a base having a pair of opposite sides,
transparent plastic hood operatively covering the rod framework and
having a hem peripherally extending along the closed perimeter frame,
and pegs pivotally connected along one of the opposite sides of the
perimeter shape base and anchorable in the ground to selectively pivot
the framework and plastic hood relative to the ground. The plastic
hood is removably secured by retaining rods engaging in the hem and
releasably securable to the closed perimeter frame. The rod framework
is opened at the base and has lateral side walls outwardly inclined
relative to and toward the base.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1066985 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1996-11-27 |
Accordé par délivrance | 1979-11-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GUY AUTHIER |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |