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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1067148 |
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(21) Numéro de la demande: | 1067148 |
(54) Titre français: | BATTERY FRAME |
(54) Titre anglais: | CHASSIS POUR BATTERIE D'ACCUMULATEURS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1979-11-27 |
(22) Date de dépôt: | |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABREGE DESCRIPTIF
L'invention concerne un châssis pour accumulateur électrique constitué
par deux flasques d'extrémités et au moins deux longerons réunissant
ces flasques fixés sur eux et munis d'évidements pour supporter les
accumulateurs. Selon l'invention les flasques et les longerons sont
en matière isolante et le socle du châssis est constitué par deux
barres métalliques parallèles aux longerons et présentant des extré-
mités relevées perpendiculairement pour constituer des montants sur
lesquels sont fixés les flasques.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1067148 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1996-11-27 |
Accordé par délivrance | 1979-11-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN COIBION |