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Sommaire du brevet 1070273 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1070273
(21) Numéro de la demande: 1070273
(54) Titre français: RECEPTACLE FOR THE CONDITIONING AND DISTRIBUTING OF LIQUID, EQUIPPED WITH A MANUAL PUMP
(54) Titre anglais: RECIPIENT DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE COMPORTANT UNE POMPE MANUELLE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Récipient pour le conditionnement et la distribution
d'un produit liquide. Il comporte un goulot sur lequel est
fixé de façon amovible une pompe manuelle déjection comportant
une canalisation d'aspiration reliée à un tube plongeur. L'ex-
trémité libre de la canalisation d'aspiration de la pompe coopère
avec un raccord rendu solidaire du goulot du récipient, ce raccord
portant le tube plongeur associé à la pompe et permettant la mise
en communication dudit tube plongeur avec la canalisation d'aspi-
ration.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Récipient pour le conditionnement et la distribu-
tion d'un produit liquide, ledit récipient comportant un goulot
sur lequel est fixée de façon amovible une pompe manuelle d'éjec-
tion, ladite pompe comportant une canalisation d'aspiration
reliée à un tube plongeur, caractérisé par le fait que l'extrémi-
té libre de la canalisation d'aspiration de la pompe coopère
avec un raccord rendu solidaire du goulot du récipient, ledit
raccord portant le tube plongeur associé à la pompe et permettant
la mise en communication dudit tube plongeur avec la canalisation
d'aspiration, ledit raccord comportant un orifice assurant la
mise en communication de l'atmosphère intérieure du récipient
avec la zone d'espace où se trouve placée la pompe manuelle.
2. Récipient selon la revendication 1, caractérisé
par le fait que l'orifice du raccord rendu solidaire du goulot
est un orifice de faible section.
3. Récipient selon la revendication 2, caractérisé
par le fait que le raccord est constitué en forme de doigt
de gant formant ladite zone d'espace et s'appuie par son extré-
mité ouverte sur la bordure libre du goulot du récipient.
4. Récipient selon la revendication 3, caractérisé
par le fait que le raccord en forme de doigt de gant comporte,
à son extrémité fermée, un embout, dont une partie fait saillie
à l'intérieur du doigt de gant et dont l'autre partie fait
saillie à l'intérieur du récipient, ces deux parties communi-
quant l'une avec l'autre à travers la paroi du doigt de gant.

5. Récipient selon la revendication 4, caractérisé
par le fait que la partie de l'embout, qui fait saillie à
l'intérieur du doigt de gant, a un diamètre intérieur, qui permet
d'y insérer à force l'extrémité libre de la canalisation d'aspira-
tion de la pompe.
6. Récipient selon l'une des revendications 4 ou 5,
caractérisé par le fait que la partie de l'embout, qui fait
saillie à l'intérieur du récipient, est rendue solidaire d'une
extrémité du tube plongeur associé à la pompe manuelle.
7. Récipient selon la revendication 4, caractérisé
par le fait que le raccord est une pièce en matière plastique
moulée ayant sensiblement la hauteur du goulot, dont il est
rendu solidaire, et ayant une forme de révolution autour de
l'axe de l'embout avec lequel coopèrent le tube plongeur et la
canalisation d'aspiration de la pompe.
8. Récipient selon la revendication 7, caractérisé
par le fait que la pompe est solidaire d'un bouchon fileté
intérieurement, le filetage du bouchon coopérant avec un filetage
disposé à l'extérieur du goulot du récipient.
9. Récipient selon l'une des revendications 3, 4 ou 8,
caractérisé par le fait que l'extrémité ouverte du raccord forme
une collerette soudée sur la bordure libre du goulot.
10. Récipient selon l'une des revendications, 3, 4 ou
8, caractérisé par le fait que l'extrémité ouverte du raccord
forme une collerette ayant une section droite s'élargissant en
direction de l'embout, ladite collerette pouvant s'encliqueter
dans une gorge correspondante pratiquée sur la paroi intérieure
du goulot, le long de la bordure libre dudit goulot.
11

11. Récipient selon l'une des revendications 3, 4 ou
8, caractérisé par le fait que l'extrémité ouverte du raccord
constitue une collerette ayant une section en forme d'étrier,
ladite collerette venant chevaucher l'extrémité libre du goulot,
la mise en place du raccord sur le goulot étant maintenue par
la coopération d'un bourrelet et d'une gorge d'encliquetage, dont
l'un est porté par la collerette et l'autre par la bordure
d'extrémité du goulot.
12. Récipient selon l'une des revendications 3, 4 ou 8,
caractérisé par le fait que l'extrémité ouverte du raccord forme
une collerette, qui vient en appui sur la bordure libre du goulot,
ledit appui étant maintenu par une coupelle de sertissage
disposée extérieurement sur le raccord et le goulot.
13. Récipient selon la revendication 8, caractérisé
par le fait que le filetage disposé à l'extérieur du goulot
est porté par la face externe de la paroi du goulot.
14. Récipient selon la revendication 8, caractérisé
par le fait que le goulot est constitué, en premier lieu, d'un
manchon intérieur solidaire du récipient et en second lieu,
d'un capuchon extérieur, l'extrémité ouverte du raccord étant
formée d'une collerette, qui est enserrée entre la bordure
d'extrémité du manchon intérieur du goulot et la partie supéri-
eure du capuchon extérieur dudit goulot, le maintien de ladite
collerette étant assuré par encliquetage du capuchon du goulot
sur le manchon intérieur du goulot.
15. Récipient selon la revendication 14, caractérisé
par le fait que le capuchon du goulot porte extérieurement
un moyen de fixation de la pompe associée au récipient.
12

16. Récipient selon la revendication 8, caractérisé
par le fait que le raccord comporte une paroi latérale double
constituée d'une chemise intérieure et d'une chemise extérieure
coaxiales reliées entre elles le long de l'extrémité ouverte
du raccord, la paroi du goulot venant s'insérer entre les deux
chemises du raccord et y étant maintenue par encliquetage.
17. Récipient selon la revendication 16, caractérisé
par le fait que la chemise extérieure de la paroi latérale du
raccord porte extérieurement un moyen de fixation de la pompe
associée au récipient.
18. Récipient selon l'une des revendications 15 ou 17,
caractérisé par le fait que le moyen de fixation de la pompe
est un filetage mâle correspondant au filetage femelle pratiqué
à l'intérieur du bouchon solidaire de la pompe.
13

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~o~t7~
La présente invention est relative à un recipient pour
le conditionnement et la distribution d'un produit liquide.
On sait que, pour éviter la dispersion dans llatmos-
phère des gaz utilisés comme propulseurs pour les conditionne-
ments du type "bombe aérosol", on est amené à utiliser des
récipients non pressurisés en assurant manuellement la distribu-
tion du produit contenu dans ledit récipient. Lorsqu'il s'agit de
distribuer un produit liquide, on peut avantageusement utiliser
une pompe manuelle, dont le bouton-poussoir est manoeuvré en ~-
translation aiternative par le doigt de l'utilisateur pour
provoquer l'éjection du produit liquide à distribuer. ~-
Les pompes manuelles d'éjection sont actuellement
bien connues et l'on a constaté qu'elles étaient susceptibles de
fonctionner pour un nombre très élevé de COUp5 de fonctionnement ;~
alternatils, ce nombre étant de très loin supérieur à celui qui
. . .
est nécessaire à la distribution complète du produit liquide
contenu dans les récipients de taille usuelle. Pour une question
d'économie, on a donc été amené à envisager de pouvoir réutiliser
,.
chaque pompe manuelle lorsque le récipient, auquel elle est
associée, est vidé de son contenu. Pour permettre d'assurer
une telle réutilisation, il faut envisager de pouvoir aisément ;;~-
séparer la pompe du récipient a~ec lequel elle coopère: cette
séparation peut, par exemple, être réalisée par le dévissage d'un
pas de vis dont la partie femelle est portée par un bouchon
solidaire de la pompe et dont la partie mâle est portée par le
goulot du récipient avec lequel coopère le bouchon et sa pompe
as~ociée. La dif~iculté, que l'on rencontre, lorsque l'on
procède comme ci-dessus indique, est que le récipient, dont on ~-
- a séparé la pompe, peut etre rempli sans difficulté avec n'importe ;
.
quel produit ne correspondant pas aux indications portées exté-
rieurement par le récipient, de sorte que la réutilisation d'une ~`
pompe manuelle se trouve, jusqu'à ce jour, etre incompatible-avec
, ~........................ :

7(~'~73 ~ .
la securité de l'utilisateur en ce qui concerne la nature du
produit contenu dans le récipient auquel est associee la pompe.
La présente invention a pour but de proposer un
récipient comportant une pompe manuelle de distribution amovible
et réutilisable, ledit recipient ~tant muni d'un dispositif
qui, néanmoins, permet pratiquement d'empecher le remplissage
du récipient après que celui-ci ait eté vidé au moyen de la
pompe manuelle. De cette façon, on peut a la fois concilier
l'économie correspondant a la réutilisation de la pompe et la
sécurité de l'utilisateur correspondant a la quasi-impossibilité
d'une op~ration de remplissage du récipient, lorsque celui-ci a
été vidé. Selon l'invention, on munit le goulot du récipient,`
sur lequel est installée la pompe, d'un raccord de pompe solida~
risé du goulot et porteur du tube plongeur auquel est associée ,~
la pompe manuelle d'éjection, ce raccord obturant presque -
completement le goulot et empêchant un remplissage du récipient
: , .. . .
après que celui-ci ait été vidé.
La présente invention a, en consequence, pour objet
le produit industriel nouveau, que constitue un recipient pour
~ 20 le conditionnement et la distribution d'un produit liquide ~ ` ` ;
;~ ledit récipient comportant un goulot sur lequel est fixee de
facon amovible une pompe manuelle d'ejection, ladite pompe
comportan-t une canalisation d'aspiration reliée à un tube `~;
plongeur, caractérisé par le fait que l'extremité libre de la ~`
canalisation d'aspiration de la pompe coopere avec un raccord `
rendu solidaire du goulot du récipient, ledit raccord portant
. , ,
le tube plongeur associé ~ la pompe et permettant la mise en
communication dudit tube plongeur avec la canalisation
d'aspiration, ledit raccord comportant un orifice assurant
la mise en communication de l'atmosphere interieure du recipient
avec la zone d'espace o~ se trouve placée la pompe manuelle~
Dans un mode préféré de réalisation, l'orifice du
' .
- ", , , , , , ~ ,,

1~)70Z73
raccord rendu solidaire du goulot es-t un orifice de ~aible section.
Dans un autre mode préferé de realisation, le raccord
est cons-titué en forme de doiyt de gant et s'appuie par son
extrémité ouverte sur la bordure libre du goulot du recipient;
le raccord en forme de doigt de gant comporte, à son extrémité
fermee, un embout, dont une partie fait saillie à l'intérieur du
doigt de gant et dont l'autre partie fait saillie à l'intérieur
du récipient, ces deux parties communiquant l'une avec l'autre
à travers la paroi du doigt de gant; la partie de llembout, qui
fait saillie a l'intérieur du doigt de gant, a-un diametre
intérieur/ qui permet d'y insérer à force l'extrémité libre de :~ -
la canalisation d'aspiration de la pompe; la partie de l'embout, ~ ~`
qui fait saillie à l'intérieur du récipient, est rendue
solidaire d'une extrémité du tube plongeur associé ~ la pompe
manuelle; le raccord est une pièce en matiare plastique moulée
ayant sensihlement la hauteur du goulot/ dont il est rendu ~ .
solidaire, et ayant une forme de révolution autour de l'axe de ~: -
l'embout avec lequel cooperent le tube plongeur et la canalisation
d'aspiration de la pompe; la pompe est solidaire d'un bouchon :~
filete interieurement, le filetage du bouchon coopérant avec
un filetage disposé à l'extérieur du goulot du récipient.
Dans une première variante, la collerette de l'extrémité
`~
ouverte du raccord est soud~e sur la bordure libre du goulot. `~
Dans une deuxième variante, l'extrémité ouverte du :
. raccord forme une collerette ayant une section droite s'elar- :
. gissant en direction de l'embout/ ladite collerette pouvant s'en-
cliqueter dans une gorge correspondante pratiquée sur la paroi .
~:i
intérieure du goulot, le long de la bordure libre dudit goulot.
Dans une troisieme variante, llextrémité ouverte du
30 raccord constitue une collerette ayant une section en forme
d'etrier, ladite collerette venant chevaucher l'extrémité libre
du goulot/ la mise en place du raccord sur le goulot étant
, ~, '.
: ~ - 3 -
, ~ ~

;273
~ : .
maintenue par la coop~ration d~un bourrelet et d~une gorge
d'encliquetage, dont l~un est port~ par la collerette et l'autre ;
par la bordure d'extrémita du goulot. :
', '
,'-' - ;' :'
;','';' ,..
.~ - . ~ - .
`'~`," . ' ~ . '
~'' '"` ' ':.
'" ` ~
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: ~ ~ ' .. ..
'. ~ :
. ~ ' ', ~
- ~ '
.
'( ' . '.. .
`'
'~
- 3a
: A ~ ~
. ~ . . ~ .

~t70~73
Dans une quatrième varian-te, l'extrémité ouverte du
raccord forme une collerette, qui vient en appui sur la bordure
libre du goulot, ledit appui étant maintenu par une coupelle de -
sertissage disposée extérieurement sur le raccord et le goulot.
Dans une cinquième variante, le goulot est constitué,
en premier lieu, d'un manchon intérieur solidaire du récipient
et en second lieu, d'un capuchon extérieur, l'extrémité ouverte
du raccord étant for~ée d'une collerette, qui est enserrée entre
la bordure d'extrémité du manchon intérieur du goulot et la
partie supérieure du capuchon extérieur dudit goulot, le maintien
de ladite collerette étant assuré par encliquetage du capuchon du
goulot sur le manchon intérieur du goulot; le capuchon du goulot -;
porte extérieurement un moyen de fixation de la pompe associée
au récipient; le moyen de fixation de la pompe est un pas de vis.
Dans une sixième variante, le raccord comporte une ~-
paroi latérale double constituée d'une chemise intérieure et
d'une chemise extérieure coaxiales reliées entre elles le long
de l'extrémité ouverte du raccord, la paroi du goulot venant
s'insérer entre les deux chemises du raccord et y étant maintenue
par encliquetage, la chemise extérieure de la paroi latérale du
raccord porte extérieurement un moyen de fixation de la pompe
associée au récipient; le moyen de fixation de la pompe est un
filetage mâle qui coopère avec un filetage femelle correspondant
pratiqué ~ l'intérieur du bouchon solidaire de la pompe.
Il est clair que le récipient selon l'invention
permet un démontage aisé de la pompe manuelle, qui est associée ~ ~
audit récipient, mai~ que le récipient séparé de sa pompe ne ~ ~;
peut pratiquement pas être rempli ~ nouveau, étant donné que le
goulot, qui a été libéré par le démontage de la pompe, est `~
obturé par le raccord qui s'y trouve. Il est un fait que ce
raccord ne constitue pas une barrière étanche entre l'intérieur
du récipient et l'extérieur, puisqu'une communication est assurée
, ~.
- 4 -
- ~ .
.,
. ~ , : . :; . . ,. :

7~Z73
entre ces deux zones d'une part, au moyen de 1'embout et d'autxe
part, au moyen de l'orifice assurant la communication des
atmosphères intérieures du récipient et du corps de pompe;
neanmoins, les orifices, qui sont ainsi pratiqués ~ travers le
raccord, sont de très petite dimension et ne permettent pratique-
ment pas le remplissage du récipient, ce qui évite les risques
qui existaient jusqu'à présent lorsqu'on utilisait des pompes
manuelles amovibles. ; ~;
Pour mieux faire comprendre l'objet de l'invention,
on va en décrire maintenant ~ titre d'exemples purement illus-
tratifs et non limitatifs, six modes de réalisation représentés ~ -
sur le dessin annexé.
Sur ce dessin:
- les figures 1 à 6 représentent chacune, en coupe ~
axiale, la partie supérieure d'un récipient de conditionnement ~-
et de distribution selon l'invention, dont le goulot est associé
d'une pompe manuelle de type classique solidaire diun bouchon `
fileté et comporte, selon l'invention, un raccord, chacune
des figures correspondant à une variante de réalisation de
l'invention.
Sur toutes les figures du dessin, on a désigné par 1 -
le corps du récipient selon l'invention. Le corps de réciplent `
1 comporte un goulot qui coopère qvec un bouchon 2 fileté
intérieurement, le bouchon 2 étant solidaire, selon son axel -
; d'une~pompe manuelle d'~jection désignée par 3 dans son ensemble.
La pompe 3 comporte un bouton-poussoir translatable 4 associé ;
à un corps de pompe 5, qui se termine par une canalisation
d'aspiration 6. La canalisation d'aspiration 6 assure le pompage
, .
du liquide à distribuer conditionné dans le récipient l par :~
l'intermédiaire d'un tube plongeur souple 7. -~
Dans toutes les variantes de réalisation, le goulot du
récipient 1 est associé, selon l'invention, à un raccord en
- 5 -
; ~ ', " ' ~ ' ' " , ............... "' , ' . , ,
.

~ 7~Z73
forme de doiyt de gant désigné par 8 dans son ensemble, le
raccord a comporte ~ l'intérieur du goulot une paroi sensible -
ment tronconique. L'extrémité fermée du doigt de gant, que
constitue le raccord 8, est disposée à l'intérieur du goulot,
sensiblement au niveau du raccordement du goulot avec le corps
1 du récipient et elle porte, selon l'axe du doigt de gant,
un embout cylindrique 9 constitué d'une partie supérieure 9a, ~-~
dans laquelle vient s'insérer à force l'extrémité de la canali-
sation d'aspiration 6, et une partie inférieure 9b, dans laquelle
,10 est emmanchée l'une des extrémités du tube plongeur 7. Les
parties 9a et 9b de l'embout 9 communiquent entre elles par un
orifice 10. Le raccord 8 comporte, au voisinage du fond du
doight de gant, un orifice 11 mettant en communication l'atmos-
phère intérieure du corps de récipient 1 et l'atmosphère comprise
entre le corps de pompe 5 et le raccord 8. Le corps de récipient
1, son goulot associé, le raccord 8 et le bouchon 2 sont des
pièces en matière plastique moulée.
En se référant maintenant ~ la variante représentée
sur la figure 1, on voit que le raccord 8 comporte, à sa partie
supérieura, une collerette plane 12, qui est soudée sur la
,
bordure supérieure d'extrémité du goulot 13. Le gouIot 13 porte
extérieurement un pas de vis, qui coopère avec un pas de vis
pratiqué sur la paroi intérieure du bouchon 2. Il est clair que,
si l'on dévisse le bouchon 2, le flacon se trouve obturé par
le raccord 8, qui est soudé sur le goulot.
En se référant à la figure 2, on voit que le raccord 8 ;~
comporte ~ qa partie supérieure une collerette 14, dont la
section droite est en forme de trapèæe, la grande base du trapèze
étant disposée vers le fond du raccord. Cette collerette 14
coopère avec une gorge 15 pratiquée sur la paroi intérieure du
goulot 16 du r~cipient, le long de la bordure d'extrémité dudit
goulot. La coopération de la collerette 14 et de la gorge 15
~ - 6 ~
' ~

~ (3;Z73 ~ ~ ~
permet d'assurer un encliquetage très solide du raccord 8 à
l'intérieur du youlot 16. Le goulot 16 comporte extérieurement
un pas de vis, qui coopère avec celui porté intérieurement par
le bouchon 2. L~ encore, 5i 1 1 on enlève la pompe 3 et son
bouchon 2 associé, le récipient 1 reste fermé par le raccord 8 ;
qui, comme dans le cas précédent, est pratiquement très difficile
extraire hors du goulot. -
Sur la figure 3, on a représenté une autre variante
de réalisation de l'invention. Dans cette variante, la bordure
correspondant à l'extrémité ouverte du raccord 8 forme un double
retour en équerre et constitue ainsi un étrier annulaire 17
venant se positionner au-dessus de l'extremité libre 18a du
goulot 18. L'extrémité libre 18a a un diamètre plus petit que ~ ~-
celui de Ia partie qui constitue la base du goulot 18; cette ~
extrémité 18a du goulot comporte un bourrelet d'encliquetage 19 -
qui coopère avec une gorge 20 de forme correspondante pratiquée
sur la paroi interne de l'étrier annulaire qui vient recouvrir
l'extrémité 18a. Le filetage de fixation du bouchon 2 est porté
par la base du goulot 18. Avec ce mode de réalisation, l'utili
sateur qui essaye d'extraire la raccord 8 hors du goulot peut `~
difficilement déterminer comment est réalisée la fixation du
raccord sur le goulot et a bien des chances de détériorer compléte-
ment le goulot avant d'extraire le raccord, ce qui permet d'ob~
tenir le résultat recherché et d'éviter que le récipient 1 ne ~ ~;
soit a nouveau rempli après un premier usage.
Sur la figure 4, on a représenté une autre variante de -~
invention. Dans cette variante, le raccord 8 est exactement le
même que celui, qui a été décrit pour la variante de la figure 1, -
mais sa solidarisation avec le goulot 21 du récipient n'est plus
effectuée par soudage. La partie supérieure 21a du goulot 21 du ~`
réciplent a, extérieurement et intérieurement, un diamètre plus
petit que la base du goulot 21, la bordure supérieure de cette `~
- 7 ~
' ' ~'

~L~7~273
partie 21a du goulot constitue un bourrelet 22, sur lequel repose
la collerette 12 du raccord 8. Le maintien de la collerette 12
sur le bourrelet 22 est effectué au moyen d'une coupelle de sertis-
sage 23, qui présente en son centre un orifice permettant le
passag~ du corps de pompe 5. La base du goulot 21 porte de ~
filetage extérieur qui coopère avec le filetage intérieur du ~ ~ -
bouchon 2.
La figure 5 représente une autre variante de réalisa-
tion de l'invention. Dans cette variante, le raccord 8 a exacte-
ment la même forme que celui des réalisations des figures 1 et 4.Le goulot du récipient est constitué d'un manchon intérieur
cylindrique 24 comportant à sa base un bourrelet d'encliquetage
25 et d'un capuchon extérieur 26 venant se disposer autour du
manchon 24 précité. Le capuchon 26 vient coiffer la collerette
12 du raccord 8 et son maintien en position, pour assurer le ~ ~
blocage du raccord 8 dans le goulot, est ass~ré par encliquetage ~;
du hourrelet 25 dans une gorge 27 pratiquée à la base du capuchon
26. Le capuchon 26 comporte dans la zone centrale de son fond,
un orifice permettant le-passage du corps 5 de la pompe 3O Cette
variante permet également de dissimuler aux yeux de l'utilisateur
- le mode de fixation adopt~ pour le raccord 8. Dans cette réali~
sation,-le filetage extérieur du goulot, qui coopère avec le
filetage intérieur du bou hon 2, est porté par la paroi latérale ~;
du capuchon 26 de sorte que, pour éviter une rotation relative
du capuchon 26 autour du manchon 24, on ménage intérieurement
sur le capuchon 26 et/ou le manchon 24, des stries évitant tout
glissement relatif des deux pièces l'une sur l'autre.
La figure 6 représente une dernière variante de réali~
sation de l'invention. Dans cette variante, la paroi latérale
du doi~t de gant que constitue le raccord 8 est formée de deux
.
chemises coaxiales désignées par 28a pour la chemise intérieure et
28b pour la chemise extérieure. Les chemises 28a et 28b se
.~ ~
8 ~ ~

raccordent le long de l'extrémité ouverte du doigt de gant par une
collerette plane 2Bc. Le goulot 29 du récipient est constitué
d'une simple paroi cylindrique comportant ~ sa base un bourrelet
d'encliquetage 30. L'écartement entre les chemises 28a et 28b
est tel que l'on peut insérer entre elles le goulot 29 du
récipient et que le maintien du raccord 8 sur le goulot 29 est
assuré par encliquetage du bourrelet 30 dans une gorge appropriée
pratiquée sur la paroi interne de la chemise 28b. La chemise 28b
porte eXtérieurement un filetage, qui coopère avec le filetage
intérieur du bouchon 2. Dans cette réalisation, on prévoit,
comme dans le cas précédent, de disposer des stries sur le goulot
; 29 ou entre les deux chemises 28a, 28b, pour éviter une rotation
relative du raccord 8, sur lequel s'effectue le vissage du ~ ;
bouchon 2, par rapport au goulot 29. Là encore, dans cette
réalisation, il est très difficile à l'utilisateur de voir ¢omment
le raccord 8 est solidarisé du récipient, ce qui rend pratique~
,
ment impossible l'extraction du raccord 8 et, par conséquent,
la réutilisation du récipient 1. ~`
Dans toutes les variantes ci-dessus décrites, le
~ .
raccord 8 obture le goulot du récipient et ne permet le ~`
~remplissage que par l'intermédiaire des orifi¢es 10 et 11, ce ~ `
~ .
~ qui est notoirement insuffisant pour permettre une opération ~ ~
~ ,,.
pratique de remplissage de récipient. On peut donc enlever
la pompe associée au bouchon 2 et la réutiliser, sans risquer
pour cela un remplissage intempestif du réclpient. ~ ;~
Il est bien entendu que les modes de réalisation ci
,; :
; ~ dessus décrits ne sont aucunement limitatifs et pourront donner
lieu ~ toute~ modifications désirables, sans sortir pour cela
:, ~
du cadre de l'invention.
':' ~ 9 ~ '' '~.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1070273 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2023-01-01
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1997-01-22
Accordé par délivrance 1980-01-22

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-04-29 4 173
Dessins 1994-04-29 2 110
Abrégé 1994-04-29 1 24
Description 1994-04-29 10 507