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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1072480 |
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(21) Numéro de la demande: | 1072480 |
(54) Titre français: | GODET SANS FOND POUR APPAREIL ELEVATEUR |
(54) Titre anglais: | BOTTOMLESS BUCKET FOR HOIST CONVEYORS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1980-02-26 |
(22) Date de dépôt: | |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
The buckets used for producing hoist conveyor
devices according to the invention comprise at their upper
and lower edges reinforcing means for the purpose of
improving the rigidity of the wall of said buckets, which
walls include laterally a greater convergence so as to
prevent the largest passage for the lateral feeding between
the walls of the upper bucket and the leading edge of
the following bucket. For the purpose of modifying
the positioning pitch according to the nature of the
substance to be carried, the rear surface of the bucket
becoming supported on the conveyor belt includes at its
upper edge a bevel shoulder whose cutout is of a size to
circumscribe the contour of the lower part of the bucket
placed immediately above.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1072480 est introuvable.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1997-02-26 |
Accordé par délivrance | 1980-02-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JEAN TRIPOTEAU |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |