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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1074419 |
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(21) Numéro de la demande: | 1074419 |
(54) Titre français: | METHOD OF MEASUREMENT OF THE POSITION OF A MAGNETIC ROD |
(54) Titre anglais: | PROCEDE DE MESURE DE LA POSITION D'UNE TIGE MAGNETIQUE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1980-03-25 |
(22) Date de dépôt: | |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
On mesure la position d'une tige magnétique se dépla-
çant le long de l'axe longitudinal d'une bobine de self alimentée
par un courant alternatif à intensité constante par le produit
vectoriel en phases correctes du courant d'alimentation et de
la tension aux bornes de la bobine de self, produit représentatif
de la position de la tige magnétique. Application particulière
à la mesure de la position d'une barre de réglage d'un réacteur
nucléaire.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1074419 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1997-03-25 |
Accordé par délivrance | 1980-03-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE CHARLEROI (ACEC) |
Titulaires antérieures au dossier |
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REGIS DARDENNE |