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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1074825 |
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(21) Numéro de la demande: | 1074825 |
(54) Titre français: | TENNIS RACKET |
(54) Titre anglais: | RAQUETTE DE TENNIS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1980-04-01 |
(22) Date de dépôt: | |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
Raquette de tennis comportant un noyau en résine
synthétique, une ossature creuse constituée au moyen, d'une
pare, de deux bandes formant deux chants, dont l'une ouverte
s'étend sur toute la périphérie extérieure de la raquette, y
compris cadre et manche, tandis que l'autre refermée sur elle-
même s'étend seulement sur la périphérie interne du cadre, et
au moyen, d'autre part, de deux éléments constituant les deux
faces frontales respectivement du cadre et du manche. Les
première bandes comportent des rainures permettant l'emboîtement
des deuxièmes bandes pour constituer un corps creux ou poutre
creuse à l'intérieur duquel est ensuite coulée la matière
synthétique constitutive du noyau de l'ensemble.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1074825 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2017-09-16 |
Inactive : CIB désactivée | 2017-09-16 |
Inactive : CIB désactivée | 2017-09-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-08-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-08-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-08-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-08-20 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1997-04-01 |
Accordé par délivrance | 1980-04-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SKIS ROSSIGNOL S.A. CLUB ROSSIGNOL S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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GERARD CHOLAT-SERPOUD |
MAURICE LEGRAND |