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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1074994 |
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(21) Numéro de la demande: | 1074994 |
(54) Titre français: | MACHINE A AMEUBLIR ET NIVELER LA TERRE |
(54) Titre anglais: | LAND LEVELER AND GROWSER ASSEMBLY |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1980-04-08 |
(22) Date de dépôt: | 1977-12-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A frame carries a leveler blade assembly at the
rear end thereof which is supported by a pair of wheels ex-
tending rearwardly from the blade assembly. The wheels are
pivoted to the blade assembly and a fluid operator extends
between the blade assembly and the wheels to raise and low-
er the blade assembly relative to the ground. A growser
assembly is pivoted to the frame forwardly of the blade as-
sembly and can be raised and lowered by a further fluid
operator, relative to the frame so that the depth of pene-
tration of the growser points can be selected. The frame
is adapted to be hitched to a source of power such as a
tractor which also supplies the necessary fluid pressure
for the fluid operators.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1074994 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1997-04-08 |
Accordé par délivrance | 1980-04-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DOUGLAS M. MCCAIG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |