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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1076950 |
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(21) Numéro de la demande: | 1076950 |
(54) Titre français: | PLATEAU DIVISEUR POUR EMPORTE-PIECE |
(54) Titre anglais: | INDEX COVER FOR KNOCK-OUT PUNCH |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : | |
(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1980-05-06 |
(22) Date de dépôt: | |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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INDEX COVER FOR KNOCK-OUT PUNCH
ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
An index cover for a knock-out punch includes a
cylindrical body adapted to snugly fit over a die of a
knock-out punch. The cover includes at least a pair of
indexing projections extending outwardly from the periphery
of the body spaced at approximately 90° intervals to permit
accurate centering and locating of the die. The cover may be
injection molded of a thermoplastic material and brightly
colored to facilitate its use.
-1-
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1076950 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1997-05-06 |
Accordé par délivrance | 1980-05-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |