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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1086039 |
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(21) Numéro de la demande: | 1086039 |
(54) Titre français: | METHOD FOR MAKING LOOSE STRUCTURE FABRIC, PRODUCT AND APPLICATIONS THEREOF |
(54) Titre anglais: | STRUCTURE TEXTILE AJOUREE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SES APPLICATIONS |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1980-09-23 |
(22) Date de dépôt: | 1977-04-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
L'invention a pour objet une structure textile ajourée
réalisée à partir d'au moins une nappe composée d'éléments
textiles, dans laquelle chaque jour est séparé du précédent
par au moins une zone de pincement contiguë à au moins une
zone de diamètre apparent plus élevé, les éléments textiles
de la nappe restant parallèles entre eux dans la zone de
pincement. L'invention a également pour objet un procédé pour la
réalisation de cette structure par mise sous tension d'une
nappe composée d'éléments textiles, pinçage par endroit de nappe,
puis relâchage de la tension. Les structures textiles ajourées
selon l'invention peuvent être utilisées notamment pour la
décoration d'articles d'ameublement ou d'habillement.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1086039 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2015-01-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-07-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-07-27 |
Inactive : CIB expirée | 2012-01-01 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1997-09-23 |
Accordé par délivrance | 1980-09-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DANIEL BRACONNIER |
JEAN JOLY |
MICHELE RENAULT |