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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1087962 |
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(21) Numéro de la demande: | 1087962 |
(54) Titre français: | MARQUISE DE MAISON MOBILE |
(54) Titre anglais: | MOBILE HOME AWNING |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBERT FRAYNE & COMPANYFRAYNE & COMPANY, ROBERT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1980-10-21 |
(22) Date de dépôt: | 1979-01-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A demountable awning for recreational vehicles
fabricated of two layers of air impermeable material. A leading
a leading edge of the awning is secured to the vehicle and a
trailing edge is supported by poles. The edges of the material
are sealed and at least one gutter extends from the leading edge
to the trailing edge so as to divide the awning into two or more
separate airtight compartments, each having air inlet means.
The gutter is formed by sealing the two layers together so as to
provide a gutter of sufficient width to be relatively unclogable.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1087962 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1997-10-21 |
Accordé par délivrance | 1980-10-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EMILIEN A. CLAIRMONT |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |