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Sommaire du brevet 1091220 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1091220
(21) Numéro de la demande: 1091220
(54) Titre français: BORE TOOL WITH JET EXHAUSTER
(54) Titre anglais: OUTIL DE FORAGE A JET D'ASPIRATION
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E21B 10/18 (2006.01)
  • E21B 7/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CASTEL. YVON, (France)
  • CHOLET, HENRI (France)
(73) Titulaires :
  • INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
(71) Demandeurs :
  • INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (France)
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1980-12-09
(22) Date de dépôt: 1978-01-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
77/02689 (France) 1977-01-28

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Outil pour le forage de terrains, comportant un corps
d'outil destiné à être entraîné en rotation par un porte-outil. Une
cavité est ménagée dans ce corps pour recevoir à travers le porte-
outil un fluide sous pression. Ce corps porte un groupe d'organes
tournants munis d'éléments d'attaque des terrains sur un front de
taille. L'outil possède aussi des moyens d'irrigation adaptés à
délivrer un jet fluide d'irrigation dirigé vers le front de taille,
ces moyens comportant un premier orifice calibré ménagé dans le
corps de l'outil, communiaquant avec la cavité du corps d'outil
et débouchant dans un premier espace compris entre deux organes
tournants adjacents. L'outil a également des moyens d'aspiration
du fluide ayant irrigué les organes tournants adaptés à délivrer
un jet ascendant de fluide d'aspiration, ces moyens d'aspiration
comportant un second orifice ménage dans le corps d'outil et situé
au-dessus d'un second espace compris entre deux organes tournants
adjacents. L'invention est caractérisé en ce qu'il comporte une
buse d'irrigation située dans ledit premier espace et présentant
au voisinage de sa base deux ouvertures adaptées à produire des
jets fluides respectivement dirigés vers les deux organes tournants
entre lesquels est défini ledit premier espace.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendique,
sont définies comme il suit:
1. Outil de forage, comportant:
un corps d'outil destiné à être entraîné en rotation
par un porte-outil, une cavité étant ménagée dans ce corps pour
recevoir à travers le porte-outil un fluide sous pression;
une pluralité d'organes tournants portés par le corps
de l'outil et munis d'éléments d'attaque de terrains sur un
front de taille; ce corps d'outil étant muni de moyens d'irri-
gation pour délivrer au moins un jet fluide d'irrigation
dirigé vers le front de taille, ces moyens d'irrigation com-
muniquant directement avec la cavité du corps d'outil, et
débouchant dans un premier espace compris entre deux organes
tournants adjacents; le corps d'outil comportant aussi des
moyens d'aspiration du fluide ayant irrigué les organes tournants,
ces moyens d'aspiration étant adaptés à délivrer au moins un jet
ascendant de fluide d'aspiration, ces moyens d'aspiration com-
portant au moins un orifice ménagé dans le corps d'outil et situé
au-dessus d'un second espace compris entre deux organes tour-
nants adjacents; les moyens précités d'irrigation comportant au
moins une buse d'irrigation située dans ledit premier espace,
cette buse d'irrigation présentant au voisinage de sa base au
moins deux ouvertures disposées sensiblement symétriquement de
part et d'autre d'un plan bissecteur dudit premier espace, ces
deux ouvertures étant adaptées à produire des jets fluides res-
pectivement dirigés vers le bas et vers les deux organes tour-
nants entre lesquels est défini le premier espace de façon à
prendre contact avec lesdits organes tournants au voisinage du
front de taille.
2. Outil selon la revendication 1, caractérisé en ce
que les jets fluides produits par lesdites ouvertures de la buse

ont une orientation sensiblement tangentielle à la surface
extérieure desdits organes tournants.
3. Outil selon la revendication 1, caractérisé en ce
que les jets d'irrigation ont une direction inclinée par rapport
à un plan perpendiculaire à l'axe de l'outil d'un angle dont la
valeur exprimée en degrés est comprise dans l'intervalle de
110 ? à 150 ?, h étant la distance entre lesdites ouvertures de
la buse d'irrigation et le front de taille et H étant la hauteur
des organes tournants de l'outil mesurée parallèlement à l'axe
de l'outil.
4. Outil selon la revendication 1, dans lequel les
organes tournants ont sensiblement un forme conique, caractérisé
en ce que lesdites ouvertures sont constituées par des fentes
sensiblement parallèles à une génératrice d'un organe tournant.
5. Outil selon la revendication 4 comportant trois
organes tournants, caractérisé en ce que lesdites fentes forment
entre elles un angle de 35 à 40°.
6. Outil selon la revendication 1, caractérisé en ce
que lesdits moyens d'aspiration comportent au moins un groupe de
plusieurs orifices calibrés adjacents, sensiblement alignés.
7. Outil selon la revendication 1, caractérisé en ce
que lesdits moyens d'aspiration comportent au moins un orifice
de section droite allongée.
8. Outil selon la revendication 1, caractérisé en ce
qu'il comporte des moyens d'accélération de la remontée des
déblais au-dessus desdits moyens d'aspiration.
9. Outil selon la revendication 8, caractérisé en ce
que lesdits moyens d'accélération de la remontée des déblais
comportent un tube venturi.

10. Outil selon la revendication 9, fixé à l'extré-
mite inférieure d'une colonne de forage et surmonté d'un organe
stabilisateur comportant une pluralité d'ailes, caractérisé en
ce que ledit tube venturi est ménagé dans l'une des ailes du
stabilisateur et en ce qu'il comporte des moyens permettant de
placer ledit tube venturi immédiatement au-dessus dudit second
orifice.
11. Outil selon la revendication 1, comportant en
outre des moyens d'accélération de la remontée des déblais au-
dessus desdits moyens d'aspiration, ces moyens d'accélération
comportant un tube venturi; l'outil étant fixé à l'extrémité
inférieure d'une colonne de forage et étant associé à un
organe stabilisateur comportant une pluralité d'ailes, cet
organe stabilisateur étant disposé au-dessus de l'outil et
ledit tube venturi étant ménagé dans l'une desdites ailes et
disposé juste au-dessus de ladite ouverture des moyens d'aspi-
ration, ledit tube venturi s'ouvrant à sa partie supérieure par
deux orifices respectivement situés sur les deux parois radiales
de ladite aile de l'organe stabilisateur.
12. Outil selon la revendication 11, caractérisé en
ce que les bords desdits orifices du tube venturi ont, par
rapport à l'axe de ce tube une inclinaison au plus égale à 45°.
13. Outil de forage, comportant: un corps d'outil
destiné à être entraîné en rotation par un porte-outil, une
cavité étant ménagée dans ce corps pour recevoir à travers le
porte-outil un fluide sous pression; une pluralité d'organes
tournants portés par le corps de l'outil et munis d'éléments
d'attaque de terrains sur un front de taille; des moyens d'irri-
gation pour délivrer au moins un jet fluide d'irrigation dirigé
vers le front de taille, ces moyens d'irrigation comportant au
moins une buse ayant un premier orifice calibré ménagé dans le

corps de l'outil et communiquant directement avec ladite
cavité, ce premier orifice débouchant dans un premier espace
compris entre deux organes tournants adjacents; des moyens
d'aspiration du fluide ayant irrigué les organes tournants, ces
moyens d'aspiration étant adaptés à délivrer au moins un jet
ascendant de fluide d'aspiration, les moyens précités d'irriga-
tion comportant au moins une buse d'irrigation située dans ledit
premier espace, cette buse d'irrigation présentant au moins deux
ouvertures adaptées à produire des jets fluides respectivement
dirigés vers le bas et vers les deux organes tournants entre
lesquels est défini le premier espace de façon à prendre contact
avec lesdits organes tournants au voisinage du front de taille.
11

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~C~9~220
La présente invention concerne un outil de forage. Plus particulière-
mentl mais sans que cela soit limitatif, la présente invention se rapporte à
un outil ou trépan de forage pouvant être fixé à l'extrémité inférieure d'une
colonne de forage. L'outil selon l'invention est d'un type comportant
plusieurs organes tournants munis d'éléments taillants, ces organes pouvant
être des molettes coniques tournant autour de roulements dont les axes sont
inclinés par rapport à l'axe central de l'outil.
Par le passé, les performances de tels outils~utilisés pour le forage
des terrainstont été améliorées par l'action simultanée de jets de fluide de
o forage qui frappent le fond du trou, ou front de taille, dans chacun des espa-
ces libres entre les organes d'attaques des terrains. Au niveau de l'outil, ce
fluide de forage doit avoir comme fonctions essentielles de refroidir l'outil,
de nettoyer cet outil ainsi que le front de taille, et d'évacuer rapidement les
déblais (cuttirgs) vers l'espace annulaire compris entre la colonne de forage
et la paroi du trou foré.
Dans un premier type d'outils selon l'art antérieur, les jets de
fluide débouchent à un endroit situ~ notablement au-dessus du niveau des molet-
tes. Il en résulte qu'avant d'atteindre le front de taille, les jets traver-
sent le fluide de forage chargé en déblais qui remplit le fond du trou foré.
De ce fait, la vitesse d'écoulement des jets au niveau du front de taille est
considérablement ralentie, ce qui réduit leur efficacité. De plus, les jets
entrainent une partie du fluide de forage chargé en déblais vers le front de
taille où les déblais sont rebroyés par l'outil dont le rendement est ainsi
diminué. Par ailleurs, les jets de fluide créent sur le front de taille une
surpression qui comprime les terrains et l~on constate que la æone de contact
entre l'outil et le front de taille où sont produits les déblais n'est pas suf-
fisamment irriguée par le fluide de forage.
Diverses modifications ont ét~ proposées, en particulier les outils
du type indiqué ci-dessus ont été modifiés pour que les jets de fluide de fo-
rage débouchent aussi près que possible du front de taille et, parfois même,
un jet axial a été ajouté. ~éanmoins, ces perfectionnements n'ont pas donné
entièrement satisfaction : le rebroyage des déblais n'a pas pu être supprimé,
pas plus que la surpression au niveau du front de taille.
Dans un second type d'outil selon l'art antérieur, on a proposé d'u-
tiliser, en combinaison avec les moyens d'irrigation constitués par des jets
de fluide, des moyens d'aspiration du fluide chargé en déblais, ces moyens
comportant un jet dirigé en sens opposé à celui de la progression de l'outil.
,

lO9~Z20
Ainsi l'outil décrit dans le brevet U.S. 3 111 179 comporte des ~ets
d'irrigation placés entre les molettes de l'outil, et des ~ets d'aspiration ali-mentés par des canaux prévus dans les bras de l'outil qui portent les molettes.
Outre le fait que les jets d'irrigation débouchent trop loin du front de taille
et présentent le~s inconvénients déjà indiqués précédemment, la position des jets
d'aspiration est telle que le fluide éjecté frappe la paroi du puits, d'où les
rlsques de destruction de cette paroi ce qui, bien entendu, neutralise d~ns une
large mesure l'action d'aspiration du ~ct. De plus, l'espacernent des orificcs des
jets d'aspiration et des orifices d'irrigation, mesuré dans la direction de l'axe
lo de l'outil, est faible et cela diminue fortement l'action des jets d'irrigation.
Le brevet U.S. 2 776 115 décrit un outil tricône mettant en oeuvre un
seul jet d'irrigation et deux jets d'aspiration. Le jet d'irrigation est de plusinclin~ vers le centrc du front de tflille, ciest-~-dire dans la zone où concou-rent les axes des molettes ainsi quc les espaces libres entre ces molettes. Il
en résulte que la plus grande partie du fluide d'irrigation passe d'un espace
libre à l'autre sans irriguer la zone de contact du front de taille avec les
dents des molettes.
Par suite, les performances des outils décrits dans ces deux brevets
américains ne sont pas notablement supérieures fl celles des outils du premier
; 20 type, ce qui expliq~e qu'ils n'aient pas connu de développement industriel.
Le brevet français 2 277 968, au nom de la demanderesse, décrit un
outil du second type ayant de bonnes performances mais mettant en oeuvre une
jupe ou carter qui isole l'espace surmontant le front de taille, de l'espace
annulaire délimité entre la paroi du puits et la colonne de forage. Une telle
réalisation convient parfaitement dans certains cas d'utilisation tels que par
exemplc forage de puits de très grand diamètre, forage à l'air, etc..., mais
peut présenter des difficultés de réalisation industrielle avec par ailleurs
des inconvénients du fait que sur une longueur assez grande l'outil a un dia-
mètre extérieur peu différent du diamètre du puits, d'où des risques de coin-
cement dans certains terrains notamment dans les formations tendres.
La présente invention propose un outil du second type ci-dessus dé-
fini qui par sa conception ne présente pas les inconvénients indiqués précédem-
ment, tout en ayant des performances d'utilisation considérabIement accrues
par rapport aux outils antérieurs.
~ .
L~

10912Z0
Ces résultats sont atteints selon l'invention, telle
que revendiquée ici, aVec un outil de forage, comportant essen-
tiellement: un corps d'outil destiné à être entrainé en rota-
tion par un porte-outil, une cavité étant ménagée dans ce corps
pour recevoir a travers le porte-outil un fluide sous pression;
une pluralite d'organes tournants portés par le corps de l'ou-
til et munis d'éléments d'attaque de terrains sur un front de
taille; des moyens d'irrigation pour délivrer au moins un jet
fluide d'irri.gation dirigé vers le front de taille, ces moyens
d'irrigation comportant au moins une buse ayant un premier ori--
fice calibré ménagé dans le corps de l'outil et communiquant
directement avec ladite cavité, ce premier orifice débouchant
dans un premier espace compris entre deux organes tournants
adjacents; des moyens d'aspiration du fluide ayant irrigué les
organes tournants, ces moyens d'aspiration étant adaptés a déli-
vrer au moins un jet ascendant de fluide d'aspiration, les moyens
précités d'irrigation comportant au moins une buse d'irrigation
située dans ledit premier espace, cette buse d'irrigation pré-
sentant au moins deux ouvertures adaptées a produire des jets
fluides respectivement dirigés vers le bas et vers les deux
organes tournants entre lesquels est défini le premier espace
de façon a prendre contact avec lesdits organes tournants au
front de taille.
L'invention pourra être bien comprise et tous ses avan-
tages apparaîtront clairement a la lecture de la description
qui suit, de réalisations préférentielles illustrées par les
figures annexées dans lesquelles:
- la figure 1 représente, vu de dessous, l'outil
selon l'invention,
- les figures 2 et 3 montrent l'outil vu en coupe res-
pectivement selon les lignes X'X et Y'Y de la figure 1,
- les figures 4, 4A et 5 illustrent schématiquement

l(~9~ZZO
la configuration des buses d'irrigation,
- la figure 6 représente schéma-tiquement une variante
de réalisation d'une buse d'aspiration,
- la figure 7 illustre schématiquement une variante de
réalisation d'une buse d'irriyation,
- la figure 8 montre en sectlon droite un exemple
d'organe stabilisateur pouvant être placé au-dessus de l'outil et,
--la figure 9 illustre en coupe longitudinale un mode
de réalisation de l'organe stabilisateur, dans lequel un venturi
est ménage dans l'une des ailes de . ___ _ ___ _ _

et organe. 1 0 9 ~ Z 20
L'outil représent~ sur les figures est composé d'un corps 1 muni de
trois bras 2, 3 et 4 dont deux seulement sont représentés aux figures 2 et 3
Ces bras portent des organes d'attaque des terrains constitués, par exemple,
par des rouleaux ou molettes coniques 5, 6 et 7 tournant sur des roulements non
représentés et dont les axes sont inclinés par rapport à l'axe vertical de l'ou-til. Chacun dè ces organes tournants peut être de tout type connu et comporter
des dents, comme représenté sur la figure 1, ou d'autres éléments taillants
capables d'attaquer les terrains au niveau du front de taille.
La partie supérieure 8 du corps 1 (fig. 2 et 3) est filetée pour as-
surer le raccordement de l'outil à un élément porte-outil qui l'entraine en
rotation.
Ce porte-outil, désigné par la référence 9, peut être constitué par
la colonne de forage dans le cas du forage rotary. Lorsque l'outil est direc-
tement entrain~ en rotation par un moteur de fond, le porte-outil sera consti-
tué par le rotor de ce moteur.
Dans le corps 1 de l'outil est ménagée une cavité la qui communique
directement avec la canalisation intérieure de la colonne de forage.
Le corps de l'outil est pourvu de buses lOa, lla et 12a ayant des
orifices calibrés tlOb, lOc, llb, llc et 12) qui communiquent avec la cavité
la. Les buses lOa et lla sont placées dans deux des espaces libres entre les
molettes,en étant de préférence situées sensiblement dans les plans bissecteurs
de ces espaces. Les couples d'orifices (lob, lOc; llb, llc) sont placés de tellesorte que, pendant le fonctionnement de l'outil, le fluide qui alimente la ca-
vité la s'échappe par ces orifices (lOb, lOc; llb, llc) en formant deux paires
de jets d'irrigation qui s'écoulent dans deux des espaces libres compris entre
les organes tournants 5, 6, 7 et dans un sens ayant une composante dirigée dans
le sens de progression de l'outil en for.ctionnement.
L'orifice calibré 12 est placé de telle sorte que, pendant le fonc-
tionnement de l'outil, le fluide s'échappe au-dessus du troisième espace libre
compris entre les organes tournants 5, 6, 7 en formant un jet ascendant, c'est-
~-dire un jet s'éloignant du front de taille et produisant un effet d'aspiration.
Ce jet ascendant provoque une dépression dans l'espace annulaire compris entre
le raccord supérieur de l'outil et le trou foré.
On dispose ainsi d'une différence de pression entre le front de taille
et la zone où est situé le jet d'aspiration. Cette différence de pression accé-
lère notablement la remontée de la boue chargée de déblais qui s'écoule très
rapidement du front de taille vers cette zone.

~09lZZ0
Les déblais sont ainsi évacués du front de taille aussitôt qu'ils
sont formés et dans ces conditions, l'outil de forage reste propre en permanen-
ce ce qui permet des vitesses de forage accrues et accroit la longévité des
organes de l'outil (dentures, paliers, etc. .).
Il peut être avantageux, ainsi que le montrent les figures 2 et 3,
que l'alimen~ation en fluide des orifices calibrés (lOb, lOc; llb, llc, 12), à
partir de la cavité la, se fasse par des conduits concus de manière à réduire
le plus possible les pertes de charges du fluide notamment par un raccordement
tangentiel à la paroi de la cavité la.
lo Dans l'exemple de réalisation illustré aux figures 1 à 3, les orifi-
ces calibrés (lOb, lOc; llb, llc; 12) sont constitués par les orifices des busesloa, lla et 12a respectivement.
Les figures 4 et 5 mcntrent schématiquement la configuration des bu-
ses lOa ou lla par lesquelles s'échappent les jets d'irrigation.
Sur la figure 4, on a représenté en coupe verticale la buse loa pla-
cée dans l'intervalle compris entre les organes tournants 6 et 7 schématisés
par des traits mixtes. Comme on peut le voir sur cette figure, la buse lOa
est pourvue de deux orifices lOb et lOc orientés de telle sorte que les jets de
fluide qui sortent de ces orifices atteignent les organes tournants dans le
voisinage immédiat du front de taille. Autrement dit, les axes des jets sor-
tant des orifices calibrés lOb et lOc sont sensiblement tangents aux organes
tournants 7 et 6 respectivement.
Ces orifices calibrés peuvent etre des orifices circulaires mais de
préférence ils auront une forme de fente, comme on peut le voir sur la figure
5 qui est une vue de dessous partielle de la figure 4.
Dans ces conditions, pour obtenir une efficacité maximale des jets
d'irrigation, chacune de ces fentes est sensiblement parallèle à la génératrice
de l'organe tournant atteinte par le jet de fluide, et agencée de facon que le
` iet agisse sur la plus grande longueur possible de cette génératrice.
Diexcellents résultats peuvent être obtenus en inclinant les jets
d'irrigation par rapport à un plan perpendiculaire a l'axe de l'outil d'un
angle ~ (fig. 4 A) dont la valeur,exprimée en degrés, est comprise dans l'in-
tervalle de 110 h à 150 h, où h est la distance entre les ouvertures telles
H H
que lOb et loc et le front de taille, et H est la hauteur des organes tournants
ou molettes 5, 6 ou 7, mesurée parallèlement à 1'axe de l'outil.

l(}9~ZZO
A titre d'exemple, si l'on considère le plan XX' de symétrie ou plan
bissecteur de l'espace libre entre deux organes tournants, les fentes lOb et
loc sont placées symétriquement par rapport à ce plan et font entre elles un
angle o~ qui pDurra être voisin de 35 à 40 pour un outil tricone (fig. 5).
La figure 6 montre, en vue de dessus, une variante de réalisation des
moyens d'aspiration qui sont alors constitués par au moins un groupe de buses
a~acentes 12a~, 12a2, 12a3, ou plus généralement par des moyens d'aspiration
répartis sur un large intervalle angulaire, les buses adjacentes d'un groupe
pouvant être éventuellement remplacées par une buse de section droite allonge
couvrant à elle seule un large secteur angulaire. Trois buses sont représentées
mais ce nombre n'est nullement limitatif.
Bien entendu, les buses sont fixées de façon interchangeable et elles
seront choisies par l'utilisateur en fonction du débit et de la pression du
fluide d'irrigation.
Des modifications pourront être apportées sans pour autant sortir du
cadre de la présente invention. Par exemple, comme le montre la figure 7, les
buses d'irrigation telles que lOa pourront être portées par un prolongateur 13
fixé au corps de l'outil par tout moyen connu tel qu'un filctage 14, ce prolon-
gateur étant interchang~able pour permettre d'ajuster la distance h définie
plus haut à la valeur désirée par l'utilisateur, en fonction de la nature des
formations géologiques à forer.
Il est également possible de placer au-dessus du jet d'aspiration un
organe adapté à accélérer la remontée du fluide de forage chargé en déblais
dans l'espace annulaire délimité par la colonne de forage et la paroi du puits.
Cet organe, accélérant la remontée du fluide de forage pourra com-
porter un tube venturi constituant ainsi avec le jet de fluide d'aspiration un
hydro-éjecteur.
Dans un mode de réalisation tel que celui représenté sur la figure
8, l'outil de forage est immédiatement surmonté de l'organe stabilisateur 16
comportant plusieurs lames définissant entre elles des espaces 15 en communi-
cation directe avec l'espace annulaire compris entre la paroi du puits et la
colonne de forage.
Dans un tel cas, il peut être avantageux de ménager un tube venturi
18 dans l'une des lames 21 du stabilisateur 16 comme illustré p~r la figure
9, l'organe 16 étant alors fixé par tout moyen approprié tel que des vis 17,

~0912Z0
dans une position telle que le tube venturi 18 ait sensiblement m2me axe que le
~et de fluide d'aspiration. Dans ce cas, le tube venturi 18 communique avanta-
geusement avec l'espace annulaire défini ci-dessus par deux conduits débouchant
respectivement sur les deux parois radiales de la lame 21 par des orifices 20
inclinés par rapport à l'axe de l'outil pour empecher la re~ombée des déblais
par gravité dans le tube venturi lorsque la circulation du fluide de forage est
interrompue.
L'inclinaison des bords des orifices 20 sur l'axe du tube venturi 18
sera avantageusement inférieure a 45.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1091220 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-11
Inactive : CIB attribuée 2002-05-17
Inactive : CIB attribuée 2002-05-17
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1997-12-09
Accordé par délivrance 1980-12-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
Titulaires antérieures au dossier
CASTEL. YVON
HENRI CHOLET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1994-04-30 5 198
Page couverture 1994-04-30 1 11
Revendications 1994-04-30 4 136
Abrégé 1994-04-30 1 30
Description 1994-04-30 8 292