Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1091631 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1091631 |
(54) Titre français: | CONTENANT ET METHODE DE PREPARATION DE GOBELETS DESTINES AU REMPLISSAGE |
(54) Titre anglais: | TRAY AND METHOD FOR PREPARING CUPS TO BE FILLED |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1980-12-16 |
(22) Date de dépôt: | 1979-02-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Abstract of the Disclosure
A package for a plurality of generally cylindrical
objects has a generally rectangular base panel, a pair of
generally rectangular and parallel end panels extending
upwardly from opposite edges of the base panel, and a pair
of generally rectangular and parallel side panels extending
upwardly from opposite edges of the base panel and bridging
the end panels. Extending inwardly from the edges edges of
these side panels are respective planar stiffening lips
having spaced-apart confronting edges, and lying in a plane
generally parallel to that of the base panel. The objects
held in such a package have their axes parallel to the base
panel and end walls and their ends against the side panels.
For loading a machine with objects so packaged one of the
end panels is torn out and the package is set in the trough
with the torn-out end lowermost 80 that the objects can
roll out and down the trough.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1091631 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1997-12-16 |
Accordé par délivrance | 1980-12-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ALOIS P. BENES |