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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1092356 |
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(21) Numéro de la demande: | 1092356 |
(54) Titre français: | DOUBLE BOTTOM TO FACILITATE THE UNPOTTING OF PLANTS |
(54) Titre anglais: | DOUBLE FOND FACILITANT LE DEPOTAGE DES PLANTES |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | PIERRE LESPERANCELESPERANCE, PIERRE |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1980-12-30 |
(22) Date de dépôt: | 1979-07-11 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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PRECIS DE LA DIVULGATION
Bien des gens trouvent ardu de dépoter une plante
suspendue, par exemple à un plafond, par un crochet de suspension,
le moment venu de la transplanter dans un plus grand contenant. J'ai
découvert que l'utilisation d'un double fond place a l'intérieur
du pot facilitait l'opération. Le double fond étant muni de d'ux
manettes à l'intérieur desquelles se trouvs une corde munie d'un
crochet. Au moment du dépotage, il suffit de tirer ces cordes et
d'accrochaer leur crochet au crochet de suspension, afin de suspendre
la plante au moyen du double fond pendant que l'on retire le pot vers
le bas et que l'on installe ensuite un pot plus grand.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1092356 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2019-01-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-03-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-03-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2018-03-25 |
Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1997-12-30 |
Accordé par délivrance | 1980-12-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GILLES GINGRAS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |